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Academic literature on the topic 'Gratuité – France'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 3 February 2022

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Journal articles on the topic "Gratuité – France"

1

Gombault, Anne, Caroline Urbain, Dominique Bourgeon-Renault, Marine Le Gall-Ely, and Christine Petr. "La gratuité des musées et des monuments qu'en pensent les publics en France ?" Culture Etudes 1, no. 1 (2008): 1. http://dx.doi.org/10.3917/cule.081.0001.

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2

Eidelman, Jacqueline, and Benoît Céroux. "La gratuité dans les musées et monuments en France : quelques indicateurs de mobilisation des visiteurs." Culture Etudes 2, no. 2 (2009): 1. http://dx.doi.org/10.3917/cule.092.0001.

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3

Laaroussi, Michèle Vatz. "Des femmes et des stratégies familiales en situation de paupérisation." Articles 7, no. 1 (2005): 59–72. http://dx.doi.org/10.7202/057770ar.

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Abstract:
Deux recherches faites en France démontrent qu'en situation de paupérisation des femmes au foyer mettent en oeuvre, à partir de leurs savoir-faire quotidiens, des stratégies de survie. Elles vont alors montrer la voie au conjoint qui, hors de ses repères masculins traditionnels, va se trouver en situation d'apprentissage. Les femmes élargissent leurs réseaux, réutilisent leurs références spatio-temporelles, mettent en pratique des valeurs comme la gratuité, la polyvalence et la multiactivité. Ces valeurs et ces savoirs deviennent alors des références familiales visant à la survie économique et
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4

Monsellier, M. "Le don de sang en France, depuis l’après deuxième guerre mondiale, repose sur les principes de bénévolat, de volontariat et de gratuité du don." Transfusion Clinique et Biologique 22, no. 4 (2015): 183. http://dx.doi.org/10.1016/j.tracli.2015.06.196.

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5

CHATELLIER, V., and F. DELATTRE. "La production laitière dans les montagnes françaises : une dynamique particulière pour les Alpes du Nord." INRAE Productions Animales 16, no. 1 (2003): 61–76. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2003.16.1.3645.

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Abstract:
L’attachement du quota laitier au foncier, la gratuité des droits à produire et la redistribution des références laitières aux agriculteurs jugés prioritaires ont, en France, favorisé le maintien d’un nombre relativement important d’exploitations laitières en zone de montagne. A ces choix de politique publique s’ajoute le dynamisme des acteurs locaux et des filières de transformation (développement des fromages sous signes de qualité) qui a joué un rôle déterminant au cours des deux dernières décennies. En partant des données du réseau d’information comptable agricole (RICA) de l’exercice 2000
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6

Boudon-Millot, Véronique, and Jean-François Vincent. "Medical Heritage Library." médecine/sciences 36, no. 10 (2020): 924–28. http://dx.doi.org/10.1051/medsci/2020162.

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Abstract:
À l’heure où l’accès libre et gratuit aux ressources numériques est devenu un enjeu majeur, le but de cette présentation est d’introduire le lecteur à la visite de deux outils informatiques incontournables : la bibliothèque numérique Medica fondée en France dès 2000 et la Medical Heritage Library, premier consortium nord-américain mondial regroupant l’essentiel des ressources en histoire de la médecine tombées dans le domaine public.
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7

Sousa, Marco Túlio, and Cícero Costa Villela. "A “Onda Verde”: análise discursiva dos programas eleitorais da campanha de Marina Silva à presidência." Revista_Mídia_e_Cotidiano 1, no. 1 (2012): 189. http://dx.doi.org/10.22409/ppgmc.v1i1.9680.

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Abstract:
Neste trabalho, pretendemos analisar um dos principais elementos da campanha de Marina Silva à presidência, o Horário de Propaganda Eleitoral Gratuito. Tentamos compreender de que forma seu discurso articula diferentes formações discursivas – como a ecológica e a religiosa - na produção de sentido para a política e para sua atuação. Para isso, mobilizamos o aparato analítico e conceitual da Análise de Discurso Franco-Brasileira na tentativa de entender os processos de produção de sentido e perceber quais são as bases ideológicas que permitem a produção das falas de Marina Silva.
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8

Ruşitoru, Mihaela-Viorica. "L’éducation à l’épreuve des flux migratoires dans les destinations de langue française. La situation des enfants sans-papiers en France et au Québec." Swiss Journal of Educational Research 39, no. 1 (2017): 41–56. http://dx.doi.org/10.24452/sjer.39.1.4998.

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Abstract:
La migration remet en question le droit à l’éducation et les approches des pays sont différentes. Cet article analyse la situation du droit à l’éducation pour les destinations francophones les plus recherchées, à savoir la France et le Québec. Accès gratuit à l’enseignement et égalité des chances, intérêt supérieur de l’enfant et respect des engagements internationaux façonnent le paysage du droit à l’éducation. L’article note que la législation française respecte entièrement le droit à l’éducation, alors que pour le Québec, le cadre législatif et le statut ambigu de résident constituent les p
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9

Stoeklé, Henri-Corto, Ninon Forster, Philippe Charlier, et al. "Le partage des données génétiques : un nouveau capital." médecine/sciences 34, no. 8-9 (2018): 735–39. http://dx.doi.org/10.1051/medsci/20183408022.

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Abstract:
En l’espace de trois décennies, différentesbiotechs, principalement nord-américaines, sont devenues expertes dans la production, le traitement et l’analyse de volumes considérables de données génétiques. Elles ont dépassé celles des plateformes académiques habituelles grâce à l’appropriation d’un nouveau modèle économique : celui de « marché biface ». Ainsi, en appliquant les idées duweb 2.0, cesbiotechs, interdites en France, permettent aujourd’hui à des millions d’usagers de produire et de « partager » des données, en particulier génétiques, entre eux ou avec des tiers à travers un réseau nu
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10

Toledo, Bruno Alves de Souza, Alessandra Aparecida Campos, and Ronaldo Antônio Leite. "Análise da satisfação do paciente com o atendimento odontológico na Clínica de Odontologia da Universidade de Franca." Revista da ABENO 10, no. 2 (2013): 72–78. http://dx.doi.org/10.30979/rev.abeno.v10i2.24.

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Abstract:
Para a formação dos cirugiões-dentistas, é de grande importância o atendimento de pacientes durante o período de graduação, por isso, algumas Faculdades oferecem atendimento gratuito a pacientes sob a supervisão de um professor. Muitas avaliações são realizadas para verificar a qualidade do atendimento, no entanto, deixam de lado a visão dos pacientes que exercem um papel fundamental. Tendo em vista a importância do usuário para o processo de ensinoaprendizagem, o objetivo desse trabalho foi avaliar asatisfação dos pacientes com o serviço odontológico prestado pelas clínicas na Universidade de
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Dissertations / Theses on the topic "Gratuité – France"

1

Leborgne, Céline. "La gratuité en droit social : essai sur le régime juridique du travail gratuit." Lille 2, 2005. http://www.theses.fr/2005LIL20008.

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Abstract:
Aborder en droit social la question de la gratuité, et plus précisément du travail gratuit, peut apparaître grandement paradoxal. Le droit social, construit autour des relations onéreuses du travail, semble bien indifférent à cette idée. Le travail est, par principe, envisagé sous l'angle du travail rémunéré. Pour autant, le travail gratuit n'est pas étranger au droit social. Mais une attitude ambivalente, fruit d'une lente évolution, est inconstestablement à relever : d'un rejet de principe des activités désintéressées hors de son champ d'application, le droit social évolue vers une valorisat
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2

Zalewski-Sicard, Vivien. "Familles, devoirs et gratuité." Nantes, 2003. http://www.theses.fr/2003NANT4009.

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Abstract:
L'exécution des devoirs familiaux ne relève ni de la gratuité, ni même de l'onérosité. Elle se situe en dehors du domaine de la distinction du titre gratuit et du titre onéreux. Ce n'est qu'en cas de dépassement de ces devoirs que peuvent surgir la gratuité et l'onérosité. Existe ainsi un seuil de gratuité qui varie suivant l'évolution que connaissent ces différents devoirs, qu'ils augmentent ou, au contraire, se réduisent. Ce sont les conditions de dépassement de ces devoirs qui ont été cernées. Le constat supplémentaire a été fait que de tels dépassements ne conduisaient nullement au recul d
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3

Bichot, Pierre. "Assurance et gratuité : une garantie sans prime ?" Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010294.

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Abstract:
On considère ici qu'une assurance est gratuite lorsqu'une personne bénéficie d'une prestation d'assurance sans avoir versé de prime en contrepartie. Si le crédit gratuit est connu du droit bancaire, l'assurance gratuite est ignorée du droit de l'assurance. La 1ere partie de cette thèse est consacrée à la typologie des contrats d'assurance à titre gratuit, analysés sous deux aspects. D'une part, la gratuité volontaire ( ex : offre promotionnelle, geste commercial ou humanitaire) a été distinguée de la gratuite involontaire ( ex : garantie consécutive à l'inopposabilité d'une exclusion). La gara
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4

Branger, Aurélien. "La gratuité en droit d'auteur." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2018. http://www.theses.fr/2018SACLV043.

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Abstract:
La "gratuité" trouve à s’accorder avec le droit d’auteur et ce, de différentes manières.Il est ainsi possible, d’une part, d’envisager la « gratuité » en droit d’auteur sous l’angle de l’auteur en l’appréhendant comme étant le « moteur » de la gratuité en lui reconnaissant la faculté de réaliser des actes de cession ou de mise à disposition à titre gratuit. Néanmoins, si le Code de la propriété intellectuelle vient reconnaître cette faculté, il ne vient pas encadrer ces actes pour lesquels il peut ressortir, de la part de l'auteur, des attentes qui dépassent la notion même de « gratuité » dans
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5

Pélissier, Arnaud. "La gratuité du domaine public." Dijon, 1999. http://www.theses.fr/1999DIJOD007.

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Abstract:
La question de la gratuité des biens destinés à l'usage du public a participé de façon particulièrement substantielle à l'élaboration de la théorie du domaine public au XIXe siècle. L'évolution de la notion de domaine public et son ouverture à des considérations de meilleure utilisation ont cependant induit de fortes mutations dans le régime domanial, interdisant de considérer la gratuité comme un principe du domaine public ou comme un + principe de la domanialité publique ; au sens de la jurisprudence Eurolat. La gratuité n'en demeure pas moins, avec la liberté et l’égalité, l'un des trois pr
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6

Dernis, Nathalie. "Le don de sang : l'affermissement croissant du principe de gratuité en France et en Allemagne." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1031.

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Abstract:
« Tout a ou bien un prix ou bien une dignité. On peut remplacer ce qui a un prix par un équivalent. En revanche, ce qui n’a pas de prix et donc pas d’équivalent, c’est ce qui possède une dignité». L’utilisation de la norme juridique comme fondement du principe de gratuité du don de sang ne répond pas à la question de savoir quel est le statut juridique du sang. Notre analyse rétrospective sur les prémices de la rémunération du don de sang permet de constater les carences juridiques relatives aux rapports dialectiques entre les personnes impliquées au don de sang. Notre réflexion consiste à dém
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7

Lezier-Del, Valle Ismérie. "Le devoir familial de solidarité." Nantes, 2005. http://www.theses.fr/2005NANT4001.

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Abstract:
Malgré les transformations et les nombreuses crises que connaît la famille, le devoir familial de solidarité apparaît comme une constante. Conscience qu'ont les proches parents de s'entraider, ce devoir n'a véritablement jamais été identifié juridiquement. Certes, son appréhension juridique révèle une multitude d'obligations légales ou contractuelles allant de l'obligation alimentaire à l'assurance-vie prévoyance en passant par la réserve héréditaire. Partant du constat de la diversité des devoirs de famille, la thèse met en évidence l'existence d'un seul et même devoir familial de solidarité
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8

Blanc, François-Pierre. "Les magistrats du Conseil souverain de Roussillon 1660-1789 : contribution à l'histoire d'une exception institutionnelle : la gratuité des offices à l'époque moderne." Toulouse 1, 1999. http://www.theses.fr/1999TOU10089.

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Abstract:
Créé en 1660 pour parachever la conquête et aligner le Roussillon sur les institutions du royaume de France, le conseil souverain allait être assorti d'une spécificité traduisant, tout à la fois, le respect des usages locaux auxquels s'était engagé le conquérant et la recherche d'un idéal disparu du droit français depuis plus d'un siècle : la gratuité des emplois. Ce particularisme - en son temps véritable exception au droit français de la fonction publique - sera maintenu jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, favorisant l'émergence de pratiques nouvelles sur le recrutement et la carrière des mag
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9

Nouvellon, Maylis. "Le musée autrement ? : les mesures d'incitation à la visite et leurs effets sur le public des jeunes adultes dans les musées de France." Thesis, Avignon, 2018. http://www.theses.fr/2018AVIG1189/document.

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Abstract:
Le musée du XXIe siècle est caractérisé comme un espace « inclusif et collaboratif » qui intègre la voix des publics à la construction de son discours. Il repose sur une acception qualitative du projet de démocratisation culturelle comme « démocratisation d’un rapport social ». Nous nous intéressons aux mesures d’incitation à la visite adressées aux jeunes adultes : la gratuité pour les moins de 26 ans dans les musées nationaux et un ensemble d’événements dédiés aux jeunes adultes qui ensemble leur proposent de découvrir le musée autrement et participent de cette acception qualitative de la dé
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10

Ferreira, Jaqueline Teresinha. "Soigner les mal soignés : ethnologie d'un centre de soins gratuits de médecins du monde." Paris, EHESS, 2003. http://www.theses.fr/2003EHES0145.

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Abstract:
La thèse présentée est le résultat d'une recherche ethnographique réalisée dans un centre de soins gratuits à Paris, le centre Parmentier, lequel appartient à une ONG de caractère humanitaire, Médecins du Monde. Celle-ci habituée à des missions humanitaires à l'étranger est amenée par une perspective d'urgence à détourner ses missions vers la France, face à la situation des personnes exclues des structures communes de soins. Ce travail envisage une compréhension des pratiques liées aux soins et au social aussi bien que des représentations partagées par les acteurs eux-mêmes. Ce qui crée des co
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Books on the topic "Gratuité – France"

1

L'Ecole gratuite de dessin: 1767-1815. Monelle Hayot, 2004.

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2

Leben, Ulrich. L' école royale gratuite de dessin de Paris, 1767-1815. Éditions Monelle Hayot, 2004.

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3

Object design in the age of Enlightenment: He history of the Royal Free Drawing School in Paris. J. Paul Getty Museum, 2004.

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4

Leben, Ulrich. Object Design in the Age of Enlightenment: The History of the Royal Free Drawing School in Paris. Getty Trust Publications: J. Paul Getty Museum, 2004.

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Palmer, Thomas. Jansenism and England. Oxford University Press, 2018. http://dx.doi.org/10.1093/oso/9780198816652.001.0001.

Full text
Abstract:
This book examines the impact in mid- to later seventeenth-century England of the major contemporary religious controversy in France, which revolved around the formal condemnation of a heresy popularly called Jansenism. The associated debates involved fundamental questions about the doctrine of grace and moral theology, about the life of the Church and the conduct of individual Christians. The book offers an analysis of the main themes of the controversy and an account of instances of English interest, arguing that English Protestant theologians who were in the process of working out their own
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Conference papers on the topic "Gratuité – France"

1

Silva, Ântonio, and Edson Silva. "Educação & Escolarização: há uma sociologia oculta na educação ou uma escolarização oculta na formação?" In Simpósio Internacional Trabalho, Relações de Trabalho, Educação e Identidade. Appos, 2020. http://dx.doi.org/10.47930/1980-685x.2020.0402.

Full text
Abstract:
O antigo ideal de universalização do ingresso dos sujeitos na escola em um ensino gratuito se concretizou na Idade Moderna como sendo um exemplo a ser seguido em “todo o mundo capitalista”. Esse modelo de escolarização buscou profissionalizar a mão-de-obra pela qualificação e ou especialização técnica- científica, criando a expectativa de incursão no mercado de trabalho, desconhecendo o avanço tecno-científico e a automação vindoura nas empresas, que reduziria seu quadro funcional para aumentar os lucros empresariais. Objetiva-se descrever algumas situações vividas em escolas de ensino público
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Silva, Ântonio, and Edson Silva. "Educação & Escolarização: há uma sociologia oculta na educação ou uma escolarização oculta na formação?" In Simpósio Internacional Trabalho, Relações de Trabalho, Educação e Identidade. Appos, 2020. http://dx.doi.org/10.47930/1980-685x.2020.0402.

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Abstract:
O antigo ideal de universalização do ingresso dos sujeitos na escola em um ensino gratuito se concretizou na Idade Moderna como sendo um exemplo a ser seguido em “todo o mundo capitalista”. Esse modelo de escolarização buscou profissionalizar a mão-de-obra pela qualificação e ou especialização técnica- científica, criando a expectativa de incursão no mercado de trabalho, desconhecendo o avanço tecno-científico e a automação vindoura nas empresas, que reduziria seu quadro funcional para aumentar os lucros empresariais. Objetiva-se descrever algumas situações vividas em escolas de ensino público
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