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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Marques de commerce – Haïti'

Author: Grafiati

Published: 19 April 2025

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Dissertations / Theses on the topic "Marques de commerce – Haïti"

1

Joseph, Johanny Stanley. "La protection juridique des indications géographiques et son avantage pour le développement d'Haïti." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0494.

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Abstract:

Les indications géographiques jouent un rôle d’identification des produits originaires d’un lieu géographique dont la qualité, la réputation ou toute autre caractéristique sont inhérentes audit lieu. Cela pourrait expliquer la notoriété et la singularité des dénominations « Champagne », « Bordeaux » ou « Tequila ». L’abondant contentieux suscité depuis des décennies par l’explosion des utilisations abusives a pu donner l’occasion de garantir la protection des indications géographiques au niveau international. On notera que, devant la montée en puissance de la mondialisation, la reconnaissance

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2

Anfossi-Divol, Joan. "L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques : une approche comparative des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique /." Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2003. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38981805v.

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3

Marteau-Roujou, de Boubée Isabelle. "Les marques déceptives." Paris 2, 1990. http://www.theses.fr/1990PA020015.

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Abstract:

Susceptibles d'induire en erreur le consommateur, les marques deceptives se revelent etre d'une grande diversite. Elles sont prohibees en france comme a l'etranger, et sont generalement refusees a l'enregistrement. Lorsqu'elles parviennent, toutefois, a etre deposees, elles n'echappent pas a la contestation, et leur usager est expose, en outre, a des sanctions penales. Definie en fonction de criteres souples, la notion de marque deceptive peut etre adaptee aux circonstances. L'interdiction de ces marques permet, de ce fait, d'assurer, a l'aube du grand marche europeen, la prise en compte par l

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4

Changeur, Sophie. "Le territoire de marque : proposition et test d'un modèle basé sur la mesure des associations des marques." Aix-Marseille 3, 1999. http://www.theses.fr/1999AIX32040.

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Abstract:

L’objectif de cette recherche est de proposer une conceptualisation et une mesure du territoire de marque permettant d'enrichir les recherches actuelles sur le concept et de contribuer à l'étude de la performance des produits marques. La conceptualisation du territoire de marque intègre les apports des recherches sur le territoire de marque, sur l'évaluation de l'extension de marque et sur le capital-marque du point de vue du consommateur. Le territoire de marque est conceptualise comme un espace perceptuel compose des associations fortes, en cohésion et dominantes de la marque. Ces associatio

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5

Lampre, Caroline. "Les marques vinicoles." Bordeaux 1, 1990. http://www.theses.fr/1990BOR1D004.

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Abstract:

Les marques vinicoles,dont la specificite residedans l obligation absolue de respecter l authenticite de leurs objets a travers la loyaute de leurs presentations, se caracterisent en premier lieu par la dualite de leur expression. Marque de vin "agricole" et marque de vin "commerciale" relevent ainsi de definitions et de modes d appropriations distincts. Mais en depit de la variete de leurs origines, les marques vinicoles se caracterisent en second leu par l unite de leur protection. Protection nationale, reposent sur une action prventive etdefensive. Mais aussi protectioninternationale depend

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6

Ramaroson, Andry Haja Ngobo Paul Valentin. "Les déterminants de la migration des clients entre les marques nationales et les marques de distributeurs." S. l. : S. n, 2009. ftp://ftp.univ-orleans.fr/theses/andryhaja.ramaroson_2321.pdf.

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7

Walliser, Élisabeth. "La mesure comptable des marques : une étude comparée en Europe." Paris 12, 1998. http://www.theses.fr/1998PA122013.

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Abstract:

Cette recherche trouve son origine dans le constat du hiatus entre l'importance croissante des marques, et plus largement du capital immatériel, dans les actifs de l'entreprise et la faiblesse relative de leur mesure comptable. Une étude institutionnelle est mène sur trois pays européens : l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni, ainsi qu'au plan international (première partie). Le cadre comptable des marques est examine, tout d'abord, à travers l'analyse des textes doctrinaux. Les positions doctrinales sont, ensuite, replacées dans un contexte plus général d'élaboration des états financiers.

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8

Deshors, Marie. "Publicité et droit des marques." Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10018.

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Abstract:

Les marques et la publicité sont deux ensembles étroitement liés qui constituent des outils importants pour les entreprises et dont les rapports justifient une analyse approfondie. La marque, qui a une valeur propre, est parfois le principal actif d'une entreprise. Il est donc nécessaire d'y apporter la plus grande attention et c'est notamment par le biais de la publicité que la marque parviendra à accroître sa valeur, son « capital marque ». En effet, la publicité permet à la marque d'augmenter sa notoriété et veille à lui construire une image favorable susceptible d'attirer les consommateurs

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9

Landreau, Aleman Isabelle. "Le droit des marques au Japon." Poitiers, 2000. http://www.theses.fr/2000POIT3013.

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Abstract:

Influence par plusieurs familles de droit, le droit des marques au japon est un droit sui generis. La conception de la marque se distingue par les particularismes linguistiques, institutionnels et de la pratique du japon, et par sa capacite a evoluer vers un equilibre entre apports modernes de l'exterieur et imperatifs traditionnels de l'interieur, dans le but d'une prosperite nationale. L'acquisition de la marque repond a des criteres juridiques plus specifiques, consequence de la complexite linguistique et de la volonte de respecter le principe du premier arrive et de la prise en compte de l

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10

Baron, Marie-Laure. "Marques, rentes et relations contractuelles : le cas des marques de distribution dans la grande distribution en France." Paris 13, 2000. http://www.theses.fr/2000PA131008.

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Abstract:

La thèse traite du cas des << mdd >> dans la grande distribution en france. Son objet est, dans un premier temps, de mettre en évidence la spécificité des mdd, par rapport a une marque traditionnelle telle qu'elle est approchée par la théorie de la différenciation. Cela est fait par une analyse du jeu concurrentiel qui se déroule entre les marques nationales et les mdd. La spécificité apparaît alors du type rente génère par les mdd. Le type de stratégie mis en oeuvre par les distributeurs conduit néanmoins a des types d'affrontements différents avec la marque nationale : la mdd différenciée pe

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