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Tesis sobre el tema "Clause générale"

Autor: Grafiati
Publicado: 10 de mayo de 2025
Última modificación: 31 de julio de 2025

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Siri, Romain. "Essai d'une théorie générale de la clause contractuelle : réflexions de lege lata et de lege ferenda à partir du droit commun du contrat." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32061.

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Resumen
Le contrat peut se présenter comme un ensemble de clauses contractuelles. Pour autant, le tout est plus que la somme des parties. La réunion des clauses autour du contrat donne naissance à une entité qui peut prétendre acquérir une vie propre, autonome détachée de ses éléments constitutifs originels. En tant que notion fonctionnelle, le contrat assure intellectuellement sa propre unicité. Le contrat est l’élément fédérateur qui cimente la relation contractuelle au point de dépasser la singularité des clauses qui le composent. En vertu d’une analyse traditionnelle, le contrat a toujours été app
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Rombauts-Chabrol, Tiphaine. "L'intérêt public local." Thesis, Montpellier 1, 2014. http://www.theses.fr/2014MON10043.

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Resumen
L'intérêt public local est une notion du droit administratif français qui apparaît comme une fausse évidence, attachée à la mise en œuvre jurisprudentielle de la clause générale de compétence des collectivités territoriales. Sa singularisation conceptuelle aboutit à la constitution d'un fondement juridique tangible dans la personnalité morale de droit public des collectivités territoriales. L'évolution du droit de la décentralisation, notamment constitutionnel, permet de déterminer le cadre positif de son existence. Une démarche objective et prudente confère à la notion un contenu propre, de n
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Khalfi, Safaa. "Les interventions économiques des collectivités territoriales au Maroc." Thesis, Toulouse 1, 2019. http://www.theses.fr/2019TOU10051.

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Resumen
Depuis le lancement, en 1960, du processus de la décentralisation au Maroc, le rôle économique des collectivités territoriales marocaines s’est transformé et renforcé, en relation avec les mutations profondes qu’ont connues la société et l’économie marocaines. À cet égard, cette thèse a pour objectif d’analyser le cadre juridique et les différentes formes des interventions économiques des collectivités territoriales au Maroc et d’identifier si les réformes ayant affecté ces interventions répondent réellement aux enjeux de développement économique, afin de satisfaire les besoins propres de la p
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Cadet, Alain. "Éssai d'une théorie générale des clauses du contrat de travail." Lille 2, 1997. http://www.theses.fr/1997LIL20008.

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Resumen
Les clauses du contrat de travail prennent une place préponderante dans la relation de travail. Issues pour la plupart de la pratique elles constituent un instrument de gestion et de protection de l'entreprise. Les clauses du contrat de travail trouvent leur fondement dans la liberté contractuelle consacrée par l'article 1134 du code civil. Eu egard à la spécificité du contrat de travail dominé par le lien de subordination, il est revenu au législateur par la mise en place de statuts protegés ainsi qu'à la jurisprudence de limiter cette liberté contractuelle. L'autonomie de la volonté en droit
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Lahana, Myriam. "Vers une théorie générale des clauses en droit des contrats." Paris 2, 2008. http://www.theses.fr/2008PA020048.

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Resumen
L'impact des clauses dans le domaine contractuel mais tout autant dans la vie économique et la fréquence des incidents imposaient une réflexion sur la nécessité d'aborder une théorie générale des clauses en droit privé des contrats. En premier lieu, il convenait de délimiter avec précision la notion même de clause. Au sens strict, la clause se définit comme étant l'expression d'une volonté. De cette qualification, découle très naturellement le régime de la clause. Celui-ci obéit à un principe fondamental: le respect de la volonté. En second lieu, il fallait après l'étude de la clause en elle-m
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Wozniak, Floriane. "Conditions et contraintes de l'enseignement de la statistique en classe de seconde générale : un repérage didactique." Phd thesis, Université Claude Bernard - Lyon I, 2005. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00012056.

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Resumen
Former les citoyens à la pensée de la variabilité et à la gestion de l'aléatoire est aujourd'hui une question socialement vive dont on montre ici, à propos de la classe de seconde, qu'elle est aussi didactiquement vive. Lorsqu'un professeur de mathématiques conçoit et réalise la partie de son enseignement dévolue à la statistique, sous quelles contraintes doit-il opérer ? Pourquoi, bien que fort divers, les enseignements donnés semblent-ils converger imparablement vers une réduction arithmétique de la statistique ? Peut-on modifier ces contraintes pour rendre possible un enseignement plus auth
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Perrouin-Verbe, Dorothée. "Responsabilité délictuelle et contrat : étude d’une dynamique juridique à la lumière des fonctions des dommages-intérêts." Electronic Thesis or Diss., Université Paris-Panthéon-Assas, 2025. http://www.theses.fr/2025ASSA0004.

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Resumen
Cette thèse s'intéresse à l'histoire de la clause générale de responsabilité en droit français et à son impact sur les rapports entre les régimes de responsabilité délictuelle et contractuelle. La généralité de la clause entraîne sa nécessaire subsidiarité par rapport aux règles de la responsabilité contractuelle, dans un rapport qui rappelle celui entre le droit commun et le droit spécial. Il s'ensuit que la responsabilité délictuelle doit être exclue du contrat, et que cette exclusion est d'autant plus forte et définitive que l'on se rapproche du cœur du contrat et de la fonction propre de l
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Ertul, Servet. "Pour une orientation lato sensu à partir du processus d'orientation en classe de seconde générale et technologique." Dijon, 2001. http://www.theses.fr/2001DIJOA001.

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Resumen
Ce travail s’efforce d’étudier le processus d’orientation lato sensu par des approches à la fois quantitatives et qualitatives à partir des points de vue des orientés et des principaux acteurs d’orientation. Dans la société où nous vivons, l’individu est socialisé simultanément dès sa prime d’enfance à travers les différentes instances d’orientation. Nous émettons l’hypothèse selon laquelle les modalités, les conditions de la socialisation modifient le cours des trajectoires et des parcours individuels et collectifs. A travers l’exemple des classes de seconde générale et technologique de l’ens
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Herzlich, Marc. "Metriques privilegiees dans la classe conforme d'une variete asymptotiquement plate, et applications." Palaiseau, Ecole polytechnique, 1996. http://www.theses.fr/1996EPXX0031.

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Resumen
L'essentiel de cette these est consacre a l'etude des varietes asymptotiquement plates et plus exactement des proprietes geometriques de leur classe conforme. En premier lieu, nous montrons qu'une variete asymptotiquement plate, simplement connexe a l'infini et de dimension superieure ou egale a 3, possede une compactification conforme par un point de classe c#2 si ses tenseurs de weyl et de cotton-york decroissent a l'infini plus vite que r#-#4 (resp. R#-#5) (en un sens que l'on rend precis a l'aide d'espaces fonctionnels a poids). Ce resultat s'accompagne de divers raffinements qui le renden
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Musy, François. "Etude d'une classe de méthodes multigrilles pour les problèmes variationnels : théorie générale et estimations du taux de convergence." Lyon 1, 1985. http://www.theses.fr/1985LYO19044.

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Resumen
Presentation et analyse de la methode multigrille sur un probleme modele simple. L'iteration multigrille : definitions et etude de convergence a partir de facteurs 2 niveaux. Les facteurs 2 niveaux : proprietes generales et estimations pour differentes classes de lisseurs. Quelques estimations numeriques de facteurs 2 niveaux. Une methode multiniveau pour les problemes de type point-selle
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Pélissier, Lionel. "Étude des pratiques d'enseignement des savoirs de l'épistémologie en classe de physique de lycée général." Phd thesis, Université Toulouse le Mirail - Toulouse II, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00728016.

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Resumen
La présente recherche s'appuie sur un ensemble de travaux sur la transmission des savoirs de l'épistémologie des sciences expérimentales et sur un cadre théorique constitué de l'approche interne de l'épistémologie contemporaine de la physique. Elle vise à analyser les activités d'enseignement de l'épistémologie en classe de physique de lycée général en France et porte sur trois études de cas. Les enseignants ont été choisis en raison de leur intention d'enseigner des savoirs de l'épistémologie alors que les programmes ne prescrivent rien à ce sujet. L'analyse repose sur l'étude des praxéologie
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Pelissier, Lionel. "Étude des pratiques d'enseignement des savoirs de l'épistémologie en classe de physique de lycée général." Thesis, Toulouse 2, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU20136/document.

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La présente recherche s’appuie sur un ensemble de travaux sur la transmission des savoirs de l’épistémologie des sciences expérimentales et sur un cadre théorique constitué de l’approche interne de l’épistémologie contemporaine de la physique. Elle vise à analyser les activités d’enseignement de l’épistémologie en classe de physique de lycée général en France et porte sur trois études de cas. Les enseignants ont été choisis en raison de leur intention d’enseigner des savoirs de l’épistémologie alors que les programmes ne prescrivent rien à ce sujet. L’analyse repose sur l’étude des praxéologie
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Trautmann, Lydie. "Etude des caractéristiques générales du répertoire lymphocytaire T CD8 humain dans des réponses antivirales et antitumorales." Paris 5, 2003. http://www.theses.fr/2003PA05N089.

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L' objectif de ce travail de thèse était de caractériser la réponse immunitaire T CD8 chez l'homme , d'évaluer les caractéristiques des réponses T partagées entre les réponses antivirales et antitumorales et de déterminer les relations éventuelles entre des clones publics et des caractères d'immunodominance de la réponse, d'affinité du TCR, ou encore de la chronicité de la réponse. Nous avons décrit l'existence de clonotypes publics au sein des quatre répertoires T CD8 étudiés. Nous avons aussi mis en évidence une hierarchie d'utilisation de l'élément Valpha dans trois réponses lymphocytaires
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Nguema, Endamne Gilbert. "Orientation scolaire au sortir de la classe de troisième de l'enseignement secondaire général public au Gabon." Lille 1, 2003. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/Th_Num/2003/50377-2003-25-1-2.pdf.

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Resumen
L'orientation scolaire reste encore un domaine inexploré au Gabon tant au niveau des recherches théoriques qu'à celui des enquêtes empiriques. Le Gabon, un pays sous développé aspire à un développement qui semble passer inéluctablement par la maitrise des technologies. Or, ce11e-ci n'est possible que par une représentation positive des disciplines scientifiques enseignées à l'école. Ainsi, depuis plus d'une décennie, les Etats généraux de l'Education ont révélé ce paradoxe entre les préoccupations d'un développement par les sciences et l'orientation scolaire massive des élèves dans les filière
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Lallemand, Suzanne. "Adoption, fosterage et alliance : étude générale, examen du cas kotokoli du Togo." Paris 5, 1990. http://www.theses.fr/1990PA05H041.

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Stoll, Mathieu. "Pouvoir et administration au Grand Siècle : Claude Le Peletier, ministre et contrôleur général des finances de Louis XIV." Paris 4, 2008. http://www.theses.fr/2008PA040011.

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Resumen
Cette thèse a pour sujet l'étude de l’appareil gouvernemental de Louis XIV et de la place qu'y tenait le contrôleur général des finances, abordé à travers la figure de Claude Le Peletier. La 1re partie décrit les fonctions confiées à Le Peletier au cours de son ascension en les liant à son environnement social et à la relation particulière qu’il entretenait avec son mentor, Michel Le Tellier. La 2e partie présente l’arrivée de Le Peletier à la tête des finances en 1683, promotion qui surprit le ministre lui-même, dépourvu de liens avec le monde de la finance. Après la période de Colbert et Lou
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Gras, Nicolas. "Essai sur les clauses contractuelles." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2014. http://www.theses.fr/2014CLF10458/document.

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Eléments essentiels du contrat, les clauses contractuelles méritent d’être étudiées afin de faciliter leur utilisation par les praticiens et leur appréhension par le juge.Délaissant toute visée exhaustive, ce travail n’a pas pour objet de répertorier ni de dénombrer matière par matière, à la manière d’un catalogue, les innombrables clauses foisonnant dans l’ensemble des branches du droit privé. Un tel projet ne livrerait que des enseignements parcellaires et descriptifs. Une réflexion générale sur les clauses prises comme instrument juridique ne présuppose pas de se livrer à un examen systémat
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Roussignol, Ines. "L'apport des théories scientifiques (expérimentales et médicales) dans le vocabulaire rural, scientifique et général d'Émile Zola." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2017. http://www.theses.fr/2017USPCD004/document.

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Émile Zola rend compte de sa vision du progrès scientifique établie en concordance avec la doctrine littéraire du naturalisme et le contexte historico-scientifique du Second Empire français, dans le contexte sociologique d’exode rural de cette fin du XIXe siècle caractérisant les campagnes françaises. En alliant ces trois données déterminantes, Zola est parvenu à nous livrer une oeuvre forte recélant un certain type de scientificité, non conforme aux canons idéaux littéraires et sociaux de l’époque. Il s’appuie sur les doctrines de la méthode expérimentale de Claude Bernard et de l’hérédité de
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Labopin, Marie-Agnès. "Les déterminants de l'orientation des lycéens de seconde générale et technologique : de la phase de dialogue à l'accès à la filière scientifique." Dijon, 1997. http://www.theses.fr/1997DIJOL015.

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Cette thèse a pour ambition de montrer les mécanismes sous-jacents de sélection et d'auto-sélection qui président aux trajectoires disparates des lycéens de seconde générale et technologique. Les différences d'accès à la filière scientifique des lycéens varient, à valeur scolaire identique, selon l'origine sociale, le sexe, l’âge et l'option suivie. Mais c'est bien l'auto-sélection des jeunes selon les paramètres individuels qui gouverne en grande partie le passage en série scientifique. Si elle explique plus des trois quarts des biais sociaux observés entre enfants d'ouvrier et enfants de cad
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Raffy, Julie. "Représentations graphiques de la maladie et du médicament chez l'enfant de 8 à 12 ans : enquête dans une classe primaire." Bordeaux 2, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR2P056.

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Ibara, Rochfelaire. "L’aménagement de la force majeure dans le contrat : essai de théorie générale sur les clauses de force majeure dans les contrats internes et internationaux de longue durée." Thesis, Poitiers, 2012. http://www.theses.fr/2012POIT3006/document.

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La stipulation des clauses de force majeure dans les contrats internes et internationaux de longue durée procède de la liberté contractuelle et doit sa raison d'être dans la répulsivité des normes supplétives d'allocation des risques. La reconnaissance de leur licéité reste incertaine en raison des difficultés d'identification de leur technique et de leur nature juridique que la doctrine assimile à la quadrature du cercle en géométrie.Compte tenu de l'impact de l'aléa sur l'existence de l'objet et la valeur de l'obligation de garantie qui constitue l'essence des clauses de force majeure, une s
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Vigna, Xavier. "Actions ouvrières et politiques à l'usine en France dans les années 68." Paris 8, 2003. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://univ.scholarvox.com/book/88924970.

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A partir d'archives publiques, syndicales et politiques, nous montrons que les grèves de mai-juin 1968 inaugurent une séquence d'insubordination, appelée les années 68. Elle coi͏̈ncide en particulier avec la diffusion de la contestation, qui revêt des formes antagoniques. En outre, ces actions nourrissent des propos, qui témoignent de l'ampleur de la contestation. Nous montrons que l'ensemble de l'univers usinier est contesté, notamment à partir d'une bipartition opposant le monde patronal et le monde ouvrier, et de principes politiques, parmi lesquels l'égalité et l'autonomie. Enfin, l'étude
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Zheng, Xin-Min. "Etude d'un facteur général de transcription des gènes de classe B, interagissant avec l'ARN polymérase (II) : Le facteur BTF3 : Purification; clonage et expression de l'ADN complémentaire." Université Louis Pasteur (Strasbourg) (1971-2008), 1990. http://www.theses.fr/1990STR13210.

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Couillerot, Jérôme. "Un régime de la liberté : la démocratie dans l’œuvre de Claude Lefort." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020059.

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Claude Lefort est un penseur majeur du totalitarisme soviétique et un théoricien original de la démocratie ; mais cette pensée souffre d’être encore trop peu étudiée, et surtout peu comprise dans son articulation générale. Ce travail se propose de remédier à cette carence, et s’efforce, au travers d’une reconstruction des dimensions fondamentales de l’œuvre, de restituer à la pensée de l’auteur sa cohérence interne. Nous postulons ici que cette cohérence se dévoile à bien vouloir identifier le projet central de Claude Lefort, qui fut de penser les conditions de possibilité de la liberté politi
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Viguié, Stéphane. "Contribution à l'étude de la conjecture de Gras et de la conjecture principale d'Iwasawa, par les systèmes d'Euler." Phd thesis, Université de Franche-Comté, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00839919.

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Le but de ce travail est de montrer comment la théorie des systèmes d'Euler permet de comparer, dans certaines extensions abéliennes, le module galoisien des unités globales modulo unités de Stark avec le module galoisien des p-classes d'idéaux. On ne s'intéresse ici qu'aux extensions abéliennes ayant pour corps de base k un corps quadratique imaginaire, ou un corps global de caractéristique non nulle. La conjecture de Gras prévoit que pour toute extension abélienne finie K/k, tout nombre premier p premier à [K : k], et tout Qp-caractère ψ irréductible et non trivial de Gal (K/k), les ψ-partie
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Giroud, Nicolas. "Etude de la démarche expérimentale dans les situations de recherche pour la classe." Phd thesis, Université de Grenoble, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00649159.

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La recherche que nous avons menée s'inscrit dans les projets de l'équipe de recherche Maths à Modeler. En particulier dans celui portant sur les situations de recherche en classe (Grenier et Payan, 2002 ; Ouvrier-Buffet, 2003 ; Godot, 2005 ; Cartier, 2008). Cette étude est centrée sur la démarche de recherche en mathématiques et plus particulièrement sur le rôle de l'expérimental. Un des postulats fondateur de notre recherche est que savoir faire des mathématiques, c'est savoir résoudre partiellement des problèmes de recherche, la résolution de tels problèmes nécessitant de passer par des phas
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Barazi, Mervan. "La particularité de l'application du droit de la concurrence dans le secteur des assurances." Thesis, La Rochelle, 2017. http://www.theses.fr/2017LAROD002/document.

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Le secteur des assurances est protéiforme : il comprend plusieurs opérateurs dont l’intégration dans le paysage économique et juridique s’est accentuée ces dernières années et ne cesse de s’imposer. Les compagnies d'assurance déploient elles-mêmes des activités d’assurance multiples. Depuis les années cinquante les différents régimes d’assurances maladie, vieillesse, chômage – obligatoires, complémentaires – sont exploités par certains organismes assureurs (mutuelles et institutions de prévoyance). Ces organismes développent leurs activités sur des marchés dont le caractère économique n’est pa
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Tran, Thi Thu Phuong. "Les accords régionaux dans le système de l'Organisation mondiale du commerce." Paris 2, 2007. http://www.theses.fr/2007PA020007.

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Dans un contexte où les accords régionaux sont à la mode, la question se pose de savoir quels sont leurs rapports avec le système multilatéral de l’Organisation Mondiale du Commerce. Est-ce que ce système conserve son image de leader dans la libéralisation du commerce des pays dans le monde? Cette étude essaie de donner une réponse à cette question. Il convient d’abord de noter que le fait que la création des accords régionaux constitue bien une atteinte aux principes fondamentaux du système multilatéral renforce ainsi le doute sur la survie de ce système. Néanmoins, la réponse ne peut pas rés
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Bruno, Françoise. "Analyse du développement du pouvoir d'agir d'enseignants confrontés au risque de décrochage scolaire : étude de cas en classe de sixième de collège." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM3100/document.

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Objectif prioritaire du ministère de l’éducation nationale, la prévention du décrochage scolaire fait l’objet d’une prescription abondante en France. Le repérage du risque de décrochage ainsi que la mise en œuvre de réponses adaptées pose aux enseignants des problèmes professionnels nouveaux. Le propos est ici d’étudier l’impact de la prise en compte des élèves à risque de décrochage au sein des cours disciplinaires sur l’activité de travail des enseignants, à travers une intervention-recherche menée avec un collectif de professeurs de collège dans une classe de sixième, selon le cadre théoriq
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Pudal, Bernard. "Formation des dirigeants et évolution du mouvement ouvrier : le cas du P.C.F. 1934-1939." Paris 1, 1986. http://www.theses.fr/1986PA010280.

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Soro, Russell Olivier. "El contrato normativo : análisis de una categoría." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40017.

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L'objet principal de notre recherche sera d'essayer d'éclairer l'obscurité relative à la figure du contrat normatif, existante particulièrement en espagne, en élaborant une étude minutieuse et en profondeur qui fait actuellement défaut dans la littérature juridique. de même, il sera aussi bien nécessaire d'analyser si la notion de contrat normatif, telle qu'elle est proposée par la doctrine et jurisprudence espagnole et surtout italienne, peut être transposée au droit français des contrats. et, d'autre part, si la notion française de contrat-cadre correspond à celle, espagnole, de « contrato m
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Séjean-Chazal, Claire. "La réalisation de la sûreté." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020069.

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Jusqu’à l’ordonnance du 23 mars 2006 relative aux sûretés, le créancier désireux de réaliser sa sûreté était tenu d’emprunter les procédures octroyées à tout créancier pour mettre en œuvre son droit de gage général. Les effets de la sûreté réelle ne se manifestaient qu’après la vente forcée du bien grevé, par le désintéressement préférentiel du créancier au cours de la procédure de distribution du prix. La réforme du droit des sûretés opérée en 2006 a modifié cette situation en généralisant l’attribution judiciaire et en légalisant l’attribution conventionnelle du bien grevé. Ces modes de réal
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Deheuvels, Thibaut. "Contributions à l'étude d'espaces de fonctions et d'EDP dans une classe de domaines à frontière fractale auto-similaire." Phd thesis, Université Rennes 1, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00869946.

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Cette thèse est consacrée à des questions d'analyse en amont de la modélisation de structures arborescentes, comme le poumon humain. Plus particulièrement, nous portons notre intérêt sur une classe de domaines ramifiés du plan, dont la frontière comporte une partie fractale auto-similaire. Nous commençons par une étude d'espaces de fonctions dans cette classe de domaines. Nous étudions d'abord la régularité Sobolev de la trace sur la partie fractale de la frontière de fonctions appartenant à des espaces de Sobolev dans les domaines considérés. Nous étudions ensuite l'existence d'opérateurs de
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Bouznif, Marwane. "Algorithmes génériques en temps constant pour la résolution de problèmes combinatoires dans la classe des rotagraphes et fasciagraphes. Application aux codes identifiants, dominants-localisateurs et dominants-total-localisateurs." Phd thesis, Université de Grenoble, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00744488.

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Resumen
Un fasciagraphe de taille n et de fibre F est constitué de n copies consécutives du graphe F, chaque copie étant reliée à la suivante selon le même schéma. Les rotagraphes sont définis similairement, mais selon une structure circulaire. Dans cette thèse nous caractérisons un ensemble de problèmes combinatoires qui peuvent être résolus de façon efficace dans la classe des fasciagraphes et rotagraphes. Dans ce contexte, nous définissons les (d,q,w)-propriétés closes et stables, et présentons pour de telles propriétés un algorithme pour calculer une solution optimale en temps constant pour l'ense
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Nakashima, Yohei. "Du "Nouvel européanisme" : l'Europe dans le système de Saint-Simon." Paris, EHESS, 2011. http://www.theses.fr/2011EHES0093.

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La vision européenne de Saint-Simon était négligée par comparaison avec son industrialisme très connu. En revanche, à l'heure de la construction européenne, on peut relire toute l'œuvre de Saint -Simon du point de vue de la vision européenne moderne. Etant donné que les quelques études mentionnant la vision européenne de Saint-Simon qui considèrent que sa réflexion est limitée dans une partie de son œuvre entamée à partir de 1803, notamment en ce qui concerne une œuvre intitulée de la réorganisation de la société européenne en 1814, il faut procéder a la relecture de tous ses écrits dans leur
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Aldon, Gilles. "Interactions didactiques dans la classe de mathématiques en environnement numérique : construction et mise à l'épreuve d'un cadre d'analyse exploitant la notion d'incident." Phd thesis, Université Claude Bernard - Lyon I, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00679121.

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Ce travail de didactique des mathématiques s'appuie sur le cadre de la Théorie des Situations Didactiques et s'intéresse à l'action conjointe des professeurs et des élèves dans un environnement numérique et à la dynamique que cette action conjointe engage. Il s'appuie aussi sur le cadre théorique de l'approche documentaire, qui complète et prolonge le cadre de l'approche instrumentale : les artefacts numériques présents dans cet environnement sont ainsi considérés comme des éléments du système documentaire des professeurs et des élèves. Considérant l'intégration de ces artefacts dans la classe
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Traisnel, Florence. "L'INTER-DIT : UN JEU D'ADRESSES : quand écrivent pour la jeunesse à L'école des loisirs et pour les adultes aux Éditions de l'Olivier Christophe Honoré et Manuela Draeger et Olivier Adam, Geneviève Brisac, Agnès Desarthe, Marie Desplechin, Christian Lehmann, Maya Nahum, Christian Oster, Martin Page, Claude Ponti, Florence Seyvos, Valérie Zenatti." Thesis, Valenciennes, 2016. http://www.theses.fr/2016VALE0028/document.

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Le nombre d’auteurs contemporains qui écrit pour les adultes et pour les enfants va croissant, à tel point que la critique anglophone a forgé le terme de crosswriters pour les désigner. Ce travail se propose d’observer ces va-et-vient entre L’école des loisirs et les Éditions de l’Olivier de 1991 à 2011. Ces circulations répondent à d’importants enjeux éditoriaux et témoignent du rôle crucial des éditeurs dans l’accompagnement des écrivains. Cette thèse s’intéresse plus particulièrement à Christophe Honoré et Manuela Draeger (un des hétéronymes d’Antoine Volodine). Tous deux usent singulièreme
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Séjean-Chazal, Claire. "La réalisation de la sûreté." Electronic Thesis or Diss., Paris 2, 2017. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247191710.

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Jusqu’à l’ordonnance du 23 mars 2006 relative aux sûretés, le créancier désireux de réaliser sa sûreté était tenu d’emprunter les procédures octroyées à tout créancier pour mettre en œuvre son droit de gage général. Les effets de la sûreté réelle ne se manifestaient qu’après la vente forcée du bien grevé, par le désintéressement préférentiel du créancier au cours de la procédure de distribution du prix. La réforme du droit des sûretés opérée en 2006 a modifié cette situation en généralisant l’attribution judiciaire et en légalisant l’attribution conventionnelle du bien grevé. Ces modes de réal
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Mercier-Josa, Solange. "De la thématique du conflit à l'exploration de l'entre Hegel et Marx." Paris 10, 1993. http://www.theses.fr/1993PA100058.

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Notre propos initial mis en oeuvre dans le tome I de la thèse, éléments pour penser la thématique du conflit dans la pensée occidentale, était de savoir lire au plus près la section A du chapitre IV de la Phénoménologie de l'esprit, de comprendre ce que très précisément Hegel entendait par combat pour (de) la reconnaissance, par rapport de la maîtrise et de la servitude, par conscience de soi universelle. Nous avons cherché à rendre intelligible le thème hégélien d'un conflit originel constitutif de la formation de la conscience de soi libre par une mise en connexion des sept versions hégélien
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Hakizimana, Paul. "Analyse de la composition, de la structure spatiale et des ressources végétales naturelles prélevées dans la forêt dense de Kigwena et dans la forêt claire de Rumonge au Burundi." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2012. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/209727.

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Dans cette étude, la composition taxonomique, la structure spatiale et les ressources végétales naturelles prélevées dans les forêts de Kigwena et de Rumonge ont été analysées. Les deux forêts sont situées au Sud-Ouest du Burundi, dans une région de forte densité de population. L’objectif global de l’étude était d’élucider des éléments de l’écologie de la forêt dense de Kigwena et de la forêt claire de Rumonge en vue de leur conservation optimale. Les résultats montrent que les deux forêts sont floristiquement différentes malgré leur proximité géographique. Les types biologiques sont dominés p
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Gabayet, Nicolas. "Les contrats publics à l'épreuve de l'aléa en droit anglais et français." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM1004.

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La question du traitement de l’aléa affectant les contrats publics semble opposer de façon « incommensurable » les droits anglais et français. Si le droit français est doté de règles de droit objectif permettant, dans l’intérêt général, le traitement de l’aléa affectant les contrats publics sans accord des parties, rien de tel n’existe en droit anglais ou la règle de la force obligatoire commande l’intangibilité de l’accord initial. La comparaison anglo-française permet, grâce à cet antagonisme, de mettre en exergue les ressorts profonds du traitement de l’aléa affectant les contrats publics a
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Scachetti, Emmeline. "La saline d'Arc-et-Senans : manufacture, utopie et patrimoine (1773-2011)." Thesis, Besançon, 2013. http://www.theses.fr/2013BESA1030/document.

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La Saline d'Arc-et-Senans, construite à partir de 1774 selon les plans de l'architecteClaude Nicolas Ledoux, est aujourd'hui un centre touristique et culturel reconnu, notamment depuisson classement comme patrimoine mondial par l'Unesco en 1982. Mais son histoire est avant toutcelle d'un lieu de production du sel, qui fonctionne pendant plus d'un siècle. Sur décision de la Fermegénérale, elle est construite pour répondre aux difficultés rencontrées dans l'exploitation des sourcessalées à la Saline de Salins, en particulier le manque de bois. Saline sans ressources en sel, son exploitationpose
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Flesch, Alexis. "Bandes de confiance par vraisemblance empirique : δ-méthode fonctionnelle et applications aux processus des événements récurrents". Phd thesis, Université de Franche-Comté, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00955359.

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Resumen
Disposant d'un jeu de données sur des infections nosocomiales, nous utilisons des techniques de vraisemblance empirique pour construire des bandes de confiance pour certaines quantité d'intérêt. Cette étude nous amène à renforcer les outils déjà existants afin qu'ils s'adaptent à notre cadre. Nous présentons dans une première partie les outils mathématiques issus de la littérature que nous utilisons dans ce travail de thèse. Nous les appliquons ensuite à diverses situations et donnons de nouvelles démonstrations lorsque cela est nécessaire. Nous conduisons aussi des simulations et obtenons des
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Dermine, Elise. "Le droit au travail et les politiques d'activation des personnes sans emploi: Une étude critique de l'action du droit international des droits humains dans la recomposition des politiques sociales nationales." Doctoral thesis, Université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve, 2015. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/239228.

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Depuis le début des années 1990, les pays industrialisés cherchent à promouvoir le retour au travail des allocataires sociaux et multiplient les réformes visant à les « activer ». On observe une tendance lourde au renforcement des obligations liées au travail, pouvant aller jusqu’à l’instauration de programmes de travail obligatoires. L’activation peut également passer par le développement d’aides à la recherche d’emploi, de formations ou de stages professionnels.La thèse propose une analyse inédite de l’ensemble de ces mesures sous le prisme des droits humains, plus particulièrement du droit
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Blondeau, Julien. "Déformation des extensions peu ramifiées en P." Phd thesis, Université de Franche-Comté, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00936135.

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De, Ieso Marco. "Analyse p-adique et complétés unitaires universels pour GL₂(F)." Phd thesis, Université Paris Sud - Paris XI, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00802660.

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Soit p un nombre premier. Les résultats de cette thèse s'inscrivent dans le cadre du programme de Langlands p-adique. Lorsque V est une représentation p-adique de dimension 2 du groupe Gal(\bar{Qp}/Qp), on sait lui associer une représentation p-adique continue B(V) de GL₂(Qp). Si F est une extension finie non triviale de Qp, la question d'associer des représentations p-adiques de GL₂(F) aux représentations p-adiques de dimension 2 de Gal(\bar{Qp}/F) dans l'esprit d'une correspondance locale à la Langlands s'annonce beaucoup plus délicate. Dans ce texte, nous considérons des espaces de Banach p
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010257.

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Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qu
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Garrote, Gabriel. "Le pouvoir et ses notables : les membres des conseils consultatifs (Rhône, 1800-1830)." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE2128.

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La thèse entreprend de décrire les hommes liés au système politique, social et administratif établi au lendemain de la Révolution, les notables, en même temps qu’elle réalise une histoire sociale de ce système, au prisme des conseils consultatifs et de leurs membres. Aborder la question de la notabilité au travers du conseil général et des conseils d’arrondissement du département du Rhône dans le premier tiers du 19e siècle permet à la fois d’interroger le processus de sélection et le façonnement d’une notabilité institutionnalisée, mais aussi de préciser les rapports du pouvoir à ses notables
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010259.

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Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui
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Berrebi, Johanna. "Contribution à l'intégration d'une liaison avionique sans fil. L'ingénierie système appliquée à une problématique industrielle." Phd thesis, Ecole Polytechnique X, 2013. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00800141.

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Dans un avion, un hélicoptère ou un lanceur actuel, des milliers de capteurs, pour la plupart non critiques sont utilisés pour la mesure de divers paramètres (températures, pressions, positions...) Les résultats sont ensuite acheminés par des fils vers les calculateurs de bord qui les traitent. Ceci implique la mise en place de centaines de kilomètres de câbles (500 km pour un avion de ligne) dont le volume est considérable. Il en résulte une grande complexité de conception et de fabrication, des problèmes de fiabilité, notamment au niveau des connexions, et une masse importante. Par ailleurs
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