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Tesis sobre el tema "Faits économiques"

Autor: Grafiati

Publicado: 14 de diciembre de 2024

Última modificación: 31 de julio de 2025

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1

Solaux, Georges. "La création du baccalauréat professionnel, stratégie des acteurs, les faits économiques et sociaux." Dijon, 1991. http://www.theses.fr/1991DIJOL004.

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Ziel, Jérôme. "Théorie de l'entrepreneur et faits économiques : élements d'analyse tirés des expériences japonaise, chinoise, indienne et coréenne." Littoral, 1999. http://www.theses.fr/1999DUNK0030.

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Resumen

Est-ce le mouvement économique qui crée l'entrepreneur ? Ou est-ce au contraire l'entrepreneur qui crée le mouvement économique ? Nous proposons de montrer que l'entrepreneur, agent central du capitalisme, est une construction sociale, que légitime la théorie libérale européenne. En Europe, les économistes libéraux soutiennent que l'entrepreneur est le moteur de l'économie. Cette conception est critiquée par leurs adversaires, qui mettent en avant la logique capitaliste, caractérisée par la domination des grandes firmes qui entraine la disparition de l'entrepreneur remplacé par une équipe de s

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Benest, Serge. "Recomposition de l’ordre disciplinaire et analyse des faits économiques : le cas de la VIe Section et de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019SACLN010/document.

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Resumen

Ce travail explique les transformations de la division du travail intellectuel dans les sciences sociales à travers l’étude des faits économiques au sein de l’EHESS et de son ancêtre la VIe Section.Créée grâce au soutien de la fondation Rockefeller en 1947, la VIe Section entend répondre aux importants besoins d’expertise économique issus de la reconstruction d’après-guerre. Les « économistes réalistes » y revendiquent alors une approche pluraliste des faits économiques selon laquelle l’étude des structures de l’économie s’appuie sur des méthodologies issues d’autres sciences sociales.Rapideme

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Bates, Karine. "Les femmes et le système juridique en Inde : entre l'idéologie et les faits: analyse anthropologique de la conception des droits à travers les transactions économiques au moment du mariage." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1998. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape10/PQDD_0017/MQ47252.pdf.

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Sabta, Houyem. "Fluctuations internationales et conjoncture économique tunisienne." Thesis, Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL2003/document.

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L’objectif de la thèse est d’étudier les cycles économiques en Tunisie en se centrant principalement sur les questions suivantes : quel est leur degré de synchronisation avec les fluctuations économiques des pays développés et quels sont les mécanismes de transmission de ces fluctuations sur l’économie tunisienne ? Pour répondre à cette problématique, le travail est divisé en trois chapitres. Le premier chapitre cherche à retracer les cycles économiques tunisien comparés aux cycles économiques mondiaux, représentés par quatre pays développés (PDE) : la France, l'Italie, l'Allemagne (qui sont l

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Sabta, Houyem. "Fluctuations internationales et conjoncture économique tunisienne." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUL2003.

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Resumen

L’objectif de la thèse est d’étudier les cycles économiques en Tunisie en se centrant principalement sur les questions suivantes : quel est leur degré de synchronisation avec les fluctuations économiques des pays développés et quels sont les mécanismes de transmission de ces fluctuations sur l’économie tunisienne ? Pour répondre à cette problématique, le travail est divisé en trois chapitres. Le premier chapitre cherche à retracer les cycles économiques tunisien comparés aux cycles économiques mondiaux, représentés par quatre pays développés (PDE) : la France, l'Italie, l'Allemagne (qui sont l

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Sahloul, Ahmed. "Study of Egyptian macroeconomic fluctuations (1974-2010)." Thesis, Rennes 1, 2015. http://www.theses.fr/2015REN1G002.

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Resumen

Cette thèse étudie les fluctuations macroéconomiques égyptiennes et compare leurs sources avec celles de certains pays du Moyen-Orient et Afrique du Nord (MENA). Un large éventail de méthodes économétriques sont utilisées pour examiner la synchronisation entre les cycles classiques et de croissance égyptiens et ceux de la région MENA, et de quantifier leurs sources de fluctuations ainsi que leurs réponses à ces sources de chocs. Nous ne trouvons aucune preuve de la synchronisation entre les cycles égyptiens et ceux de la région MENA et des pays développés. Les sources des fluctuations égyptien

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Chekly, Edward. "Étude juridique de la théorie des circonstances exceptionnelles en matière financière en droit français." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. http://www.theses.fr/2024ULILD019.

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Resumen

Une gestion financière publique exceptionnelle, dérogeant aux principes ou aux règles du droit budgétaire, comptable et financier, est possible en droit public français. Elle est probable compte tenu des exceptions admises par le droit public économique en matière d’intervention de l’État dans l’économie nationale et de la vulnérabilité financière accrue des personnes privées et des personnes publiques non étatiques dans des circonstances exceptionnelles. Le risque politique de mesures ou d’opérations financières extraordinaires, portant atteinte au droit de propriété, le cas échéant par un év

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Belkaab, Mohammed. "Problèmes d'intégration économique maghrébine : prise de conscience et résistance des faits." Nancy 2, 1986. http://www.theses.fr/1986NAN20001.

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En fonction de la premiere experience d'integration industrielle et de la modification de l'environnement economique national, regional et international, ce travail consiste: - a renverser nombre de perspectives en matiere d'integration economique dans le tiers-monde. Plus particulierement au maghreb. - a renouveler les rapports existant entre la theorie economique de l'integration et les faits economiques. Etant donne les specificites propres aux structures economiques maghrebines, l'analyse theorique de l'integration s'avere etre un cas particulier de la theorie economique du developpement.

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Ben, Moussa Aïda. "L'hôpital tunisien à l'épreuve des faits : quelle stratégie pour quelle ambition?" Lyon 3, 2005. http://www.theses.fr/2005LYO33004.

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Le système de santé tunisien fait l’objet depuis une quinzaine d’années d’un vaste champ de réflexions et de réformes. L’objectif est de consolider les réalisations du passé tout en améliorant l’impact et l’efficacité des services dispensés. L’hôpital public, au cœur de cette vague réformiste , ne semble pourtant pas sortir de la crise. Ce constat nous a conduit à énoncer la problématique suivante : dans quelle mesure une orientation stratégique des pratiques et instrumentations managériales reposant sur l’élaboration d’un projet d’établissement, la mise en place d’une démarche qualité et la r

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Moyen, Léandre Serge. "La responsabilité des communes du fait de leur intervention dans le domaine économique." Aix-Marseille 3, 2000. http://www.theses.fr/2000AIX32032.

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La loi du 2 mars 1982 portant droits et libertes des communes, des departements et des regions ainsi que les textes relatifs a la decentralisation ont donne un nouvel essor aux interventions economiques des communes en facilitant leur diversification. Cela aura malheureusement pour contrepartie l'accroissement du risque financier lie au contentieux. En effet, de plus en plus, les communes s'exposent a des condamnations a des dommages-interets en s'investissant dans des activites economiques, meme dans la plus parfaite legalite. Ces condamnations peuvent d'autant grever leur equilibre financier

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Longomo, Mengeli. "Fait administratif et perspectives du développement du Zai͏̈re." Paris 7, 1991. http://www.theses.fr/1991PA070053.

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Dans tous les etats modernes, l'administration publique est appelee a intervenir dans les domines les plus varies de la vie publique. Cette intervention est de plus en plus marquee dans les etats du tier monde au zaire, le developpment national est une mission primordiale de l'administration publique a cote de ces missions traditionnelles propres a tout systeme administratif. Mais cette mission est mal ou pas du tout assuree du fait de l'inadaptation de l'administration publique, aux besoins et aux possibilites internes du pays. De multiples obstacles, notamment le mimetisme des structure et d

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Deffains, Bruno. "L'analyse économique de la responsabilité civile de producteur en cas d'accidents provoqués par son produit." Nancy 2, 1991. http://www.theses.fr/1991NAN20009.

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Resumen

Cette étude est une analyse économique des règles de responsabilité du producteur en tant qu'instrument de prévention des accidents provoqués par des produits. Sitôt admis que les règles de droit influencent le comportement des individus, il est intéressant de mettre en lumière ces effets à l'aide des instruments proposés par la théorie économique. Après avoir discuté brièvement des fondements de l'analyse économique du droit, le caractère désirable de différentes formes de responsabilité du producteur est étudié dans un titre premier d'abord dans le cadre d'un modèle simple impliquant un prod

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Ghoulmié, François. "Modélisation en mécanique statistique d'agents adaptatifs : hétérogénéité et rétroaction dans des systèmes socio-économique." Paris 6, 2005. http://www.theses.fr/2005PA066056.

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Billes, Eric. "L'ouverture extérieure chinoise : de la Chine à une grande Chine ? : une étude du fait sino-transnational." Grenoble 2, 1999. http://www.theses.fr/1999GRE21012.

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Resumen

La these s'interroge sur la nature et sur la portee de la politique d'ouverture exterieure de la chine. Celle-ci, fondee sur une definition sinisee d'un nationalisme economique legitime par la "raison de regime", se traduit d'une facon resolument pragmatique par la mise en oeuvre de reformes de liberalisation et de decentralisation relatives marquees par une orientation patriotique forte. En considerant la puissance economique et financiere des compatriotes de hong kong et de taiwan et la place relative considerable des communautes chinoises d'outre-mer au sein des pays a economie sinisee, la

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Planchenault, Nadège. "Les régions dans l'Union européenne : le fait régional, vecteur d'intégration communautaire ?" Nantes, 2008. http://www.theses.fr/2008NANT4018.

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Cette thèse se propose d'analyser le rôle de la région dans le processus d'intégration économique et politique de l'Union européenne depuis la signature du Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier en 1951 jusqu'à la rédaction récente du Traité de Lisbonne de 2007. Plus précisément, il s'agit de déterminer dans quelle mesure la région, entendue aussi bien comme un espace géographique de développement régional que comme une sphère institutionnelle dotée d'une légitimité démocratique, a pu contribuer à façonner l'intégration économique et politique de l'Union européenne

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Borda, Patrice. "Chocs et changements de régimes sur le marché du travail : persistance, hystéresis : faits, théories et politiques." Nice, 1997. http://www.theses.fr/1997NICE0051.

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Resumen

Si durant les annees 70, la preoccupation majeure tenait a l'acceleration des prix, aujourd'hui, l'inquietude porte sur le chomage de masse car au cours de ces deux dernieres decennies, la plupart des pays occidentaux ont connu une augmentation continue du taux de chomage. On comprend que dans ces conditions, l'une des caracteristiques les plus preoccupantes de ces evolutions est la persistance du chomage. En effet, ce dernier est loin de retrouver son bas niveau des annees 60, en depit de l'amelioration de la conjoncture (contre choc petrolier, baisse du dollar, etc. . ). L'objectif de cette

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Lechat, Catherine. "Les chauffeurs poids lourds, un groupe socio-économique, dans les faits et les mentalités, de 1934 à nos jours, en France." Paris 10, 1994. http://www.theses.fr/1994PA100159.

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Resumen

L'analyse des chauffeurs poids lourds s'élabore en deux temps : une étude économique, et une étude socio-politique. Dans la première, nous étudions la dichotomie : règlementation situation réelle du transport routier de marchandises. Si une organisation plus rationnelle du secteur est recherchée, son essor reste prodigieux, dès les années 1980, le secteur rencontre des difficultés, accélérant les mutations amorcées, dans le milieu des années 1970. Ce qui se traduit par une banalisation de la profession, étudiée dans la seconde partie. Groupe spécifique, mais pas marginal, il perd ses particula

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Nguimbi, Aimé Césaire. "La réorientation des relations commerciales UE-ACP du fait de la convention de Cotonou." Bordeaux 4, 2009. http://www.theses.fr/2009BOR40004.

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Après plusieurs années de relations commerciales fondées sur des préférences non réciproques, l'Union européenne (UE) et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ont décidé de rompre avec ce système. L'abandon de ce système que prévoyait les successives conventions conclues dans le cadre de Lomé a été consacré par l'Accord de Cotonou qui prévoit la libéralisation des échanges commerciaux par le biais des Accords de Partenariat Economique (APE). Eneffet, les préférences commerciales accordées unilatéralement aux pays ACP n'ont pas apporté les résultats escomptés. Sur le plan écono

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Anin, Anin Jacques. "La croissance de l'endettement du Tiers-Monde est-elle essentiellement le fait des causes conjoncturelles ou structurelles ? : Quelles solutions proposer ?" Clermont-Ferrand 1, 1987. http://www.theses.fr/1987CLF10001.

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Dans la première partie de ce travail il a été démontré que la crise d'endettement survenue au début des années 80 est le fait d'une combinaison de facteurs conjoncturels et structurels. En effet on trouve au titre des facteurs conjoncturels, d'une part les chocs petroliés et l'inflation qu'ils ont amplifiée ; d'autre part l’envolée de la monnaie américaine et des taux d’intérêt internationaux. Quant au titre des facteurs structurels, on trouve l’économie d'endettement généralisé et le mode de développement suivi par les pays en question. Les analyses économétriques effectuées a ce sujet relat

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Anin, Anin Jacques. "La Croissance de l'endettement du tiers-monde est-elle essentiellement le fait des causes conjoncturelles ou structurelles ? Quelles solutions proposer ?" Grenoble 2 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37602245c.

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Newman, Anneke. "Faith, identity, status and schooling: An ethnography of educational decision-making in northern Senegal." Doctoral thesis, University of Sussex, Falmer, 2015. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/319707.

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Yayi, Boni Thomas. "Monnaie, systèmes financiers et croissance économique dans les pays membres de l'Union Monétaire Ouest-Africaine (UMOA) : la stratégie néo-libérale à l'épreuve des faits." Paris 9, 1991. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=1991PA090046.

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Resumen

Les théories de développement admettent l'hypothèse implicite que la dimension monétaire et financière accompagne automatiquement les différentes étapes du développement. Toutefois, les difficultés financières qu'éprouvent automatiquement les plus jeunes nations à financer leur développement ont conduit certains économistes néo-libéraux à s'interroger sur l'influence des structures financières sur le niveau de développement. Ces pays doivent engager une véritable politique de mobilisation de l'épargne intérieure. A cet effet, ils doivent procéder à l'approfondissement de leurs systèmes financi

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Hammoud, Hassan. "L'aménagement régional au Liban, étude d'un cas type : le caza de Sai͏̈da, le fait de développement conjoncturel." Paris 1, 1992. http://www.theses.fr/1992PA010664.

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Resumen

Une région et son chef-lieu peu ou mal exploités, malgré leurs richesses naturelles et leurs potentialités socio-économiques et un regrettable sous-équipement collectif de surcroit concentre sur la seule Saida. Comme les responsables libanais ne se préoccupent que de Beyrouth, les habitants des différentes régions espèrent toujours une conjoncture qui serait favorable a leur développement spécifique, et qui apparait forcement étroitement liée aux circonstances géopolitiques<br>In spite of their high socio-economical potentials, a region and its chef-town are undergoing the misuse of their natu

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Barrera, Rodriguez Oscar David. "Information and data manipulation in political economy and household contexts." Thesis, Paris, EHESS, 2020. http://www.theses.fr/2020EHES0190.

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L'accès à l'information est essentiel pour plusieurs raisons. Premièrement, il s'agit d'un moyen de créer de la connaissance. Les économistes considèrent que l'information a une valeur économique car elle permet aux individus de faire des choix qui leur procurent des gains et/ou une utilité espérés plus élevés que ceux auxquels ils pourraient prétendre en l'absence d'information. L'accès à l'information est également essentiel pour la démocratie. Il permet d'abord aux citoyens de faire des choix responsables et éclairés plutôt que d'agir dans l’ignorance. Il remplit également une fonction de c

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Autier, Antoine. "Charles Rist et la question de la dévaluation en France (1919-1937) : un "complexe monétaire" à l'épreuve des faits." Paris 8, 2012. http://octaviana.fr/document/177810785#?c=0&m=0&s=0&cv=0.

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Resumen

La thèse se propose d’expliquer les prises de position de l’économiste français Charles Rist alors qu’il est confronté, à deux moments distincts de la période 1919-1937, à une interrogation commune : faut-il ou non dévaluer le franc ? Cette thèse, où s’articulent Histoire de la pensée économique et Histoire des faits économiques, est structurée en trois parties. La première dresse un panorama de l’économie française sur l’ensemble de la période considérée. La deuxième met en évidence la façon dont Rist exprime ses idées sur la stabilisation monétaire dans les années 1920 et plus précisément la

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Diourte, Adama Sidiki. "Le marché des sondages en France : rapports entre commande et mise en œuvre d’une méthode d’analyse des faits sociaux." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2019. http://www.theses.fr/2019PA080067.

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Resumen

Les enquêtes par sondage, hier comme aujourd’hui, font l’objet de débat dans la communauté scientifique. Ce débat a tendance à se focaliser non seulement sur certains types d’enquêtes (les sondages d’opinion et les intentions de vote) mais aussi à écarter du champ de la recherche en sciences sociales les rapports sociaux entre les acteurs de la production de ces enquêtes, à savoir les instituts et les commanditaires. Dans cette étude, je me suis proposé d’interroger les relations sociales qui se nouent entre les instituts et leurs clients lors de la réalisation d’une enquête. Pour ce faire, j’

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Kroll, Jean-Christophe. "Politique agricole et relations internationales : les enseignements théoriques et pratiques de l'histoire économique contemporaine des idées et des faits pour une réforme de la politique agricole en France et dans la CEE." Paris 10, 1991. http://www.theses.fr/1991PA100084.

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La critique de l'approche du rôle de l'Etat en agriculture par les principaux courants contemporains de l'économie rurale (première partie de la thèse) montre la nécessité de dépasser les paradigmes existants et justifie la méthode historique retenue pour appréhender les différents modes de régulation de la politique agricole qui se mettent en place à partir de 1945. L'étude d'histoire économique menée en seconde partie met en lumière l'étroite articulation qui s'établit entre la dynamique des relations internationales et les grandes étapes de l'évolution des modes de régulation de la politiqu

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Fines, Francette. "Étude de la responsabilité extracontractuelle de la communauté économique européenne : de la référence aux "principes généraux communs" (Art. 215 Al. 2 ) à l'édification jurisprudentielle d'un système autonome." Bordeaux 1, 1989. http://www.theses.fr/1989BOR1D003.

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L'article 215 alinea 2 cee attribue a la cour de justice des communautes europeennes la fonction d'elaborer les regles de droit applicables dans le domaine de la responsabilite extracontractuelle. Cependant la cour doit prendre comme guide les principes generaux communs aux droits des etats membres. Il apparait que ces derniers peuvent etre definis comme principes directeurs nonecrits qui sont extraits a partir d'une analyse comparative de l'ensemble des droits nationaux. Mais les rares fois ou les juges de luxembourg ont tente d'appliquer la methode comparative en ce domaine, cela n'a pas cor

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Bourgeois, David. "La mine, un fait urbain ? : traces du capitalisme médiéval dans le Rhin supérieur (XIVe-XVe siècles)." Electronic Thesis or Diss., Mulhouse, 2024. http://www.theses.fr/2024MULH8915.

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Le développement de l’exploitation des mines de métaux polymétalliques non-ferreux dans la partie méridionale du massif des Vosges, à partir du XIVe siècle a considérablement transformé l’économie du Rhin supérieur. La fin de l’époque médiévale, au cours de la seconde moitié du XVe siècle voit l’accélération de ce mouvement sous l’impulsion des forces économiques du Rhin supérieur. Les marchands bâlois comptent parmi les principaux protagonistes de cet élan qui voit les puits de mines s’ouvrir des territoires Habsbourg vers le Comté de Bourgogne. Cet épisode minier est l’occasion de mettre en

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Elias, Antonio. "La répartition des risques dans le contrat de travail : étude comparative entre le droit français et le droit libanais." Rennes 1, 2012. http://www.theses.fr/2012REN1G006.

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La répartition des risques révèle une importance majeure dans le contrat de travail. Elle montre l'originalité et la spécificité de l'échange contractuel et révèle son rôle protecteur. Ce contrat confère, en principe, au salarié la protection contre les risques de l'entreprise en contrepartie de sa subordination, et, en conséquence, l'imputation des risques à l'employeur en tant que maître de l'organisation du travail. Toutefois, les nouvelles technologies de l'information et de la communication ainsi que l'évolution des techniques de production ont bouleversé les modes d'organisation de trava

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Fall, Samba. "Economie du droit et indicateurs de qualité dans le domaine de la justice." Paris 10, 2011. http://www.theses.fr/2011PA100106.

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La justice est en effet un bien aux caractéristiques spécifiques qui en fait un « bien de confiance ». Cette qualité n’est, au demeurant, pas révélée aux consommateurs même après consommation du bien. A cet égard, on peut s’interroger sur l’intérêt de la « certification» de cette justice. Le marché a en effet inventé la certification comme un « signal » utile, s’agissant de « biens standards » et de « biens d’expérience », sur la qualité desquels les consommations antérieures apportent une information, et qui peuvent alors être standardisées. Dans ce cas, les producteurs offrant des biens de q

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Bernard, Yohan. "La perception du prix des produits tout à fait nouveaux : vers un prix de référence interne constuit, le cas de la musique à la demande sur Internet." Paris 2, 2005. http://www.theses.fr/2005PA020076.

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On considère généralement que les consommateurs évaluent le prix d'un produit en fonction d'un standard interne de comparaison – le prix de référence interne (PRI) – formé sur la base des prix passés ou présents de la marque. Or, plusieurs travaux ont établi que les consommateurs mémorisaient assez mal les prix des produits. D'où l'émergence d'un paradoxe : Comment les individus peuvent-ils former un PRI s'ils connaissent mal les prix des produits ? Pour lever ce paradoxe, nous proposons une approche alternative de la formation du PRI : il pourrait être construit par le consommateur, en situat

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Diarra, Krikou. "Diaspora ivoirienne en Ile-de-France et construction identitaire en migration : une analyse socio-anthropologique du fait associatif." Thesis, Strasbourg, 2017. http://www.theses.fr/2017STRAG006.

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Resumen

Cette recherche doctorale constitue un essai de systématisation de l'analyse de la communauté ivoirienne en Hexagone afin de comprendre d’une part, les logiques agissantes dans la structuration de celle-ci à travers le fait associatif et d’autre part, rendre intelligible le processus de diasporisation auquel elle est confrontée. Pour le dire autrement, il s’agit d’interroger la dynamique diasporique au prisme du mouvement associatif ivoirien en Île-de-France afin de déceler les logiques sur lesquelles repose la fragmentation de ce champ associatif. Les analyses ont été menées sur la base d’une

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Desnoix, Emeric. "L'entreprise face à la justice pénale : étude comparée du droit français / droits anglo-saxons." Tours, 2005. http://www.theses.fr/2005TOUR1004.

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Resumen

De nombreuses infractions sont susceptibles d'être commises lors de l'exploitation d'une activité à but lucratif. L'entreprise constitue, à ce propos, un véritable carrefour où la délinquance d'affaire y côtoie la délinquance environnementale, fiscale et de droit commun. Or, pour appréhender ce phénomène, le raisonnement adopté envisage une approche globale consacrée à l'analyse des normes relatives à la recherche des infractions, à l'identification des responsables, à l'établissement de la culpabilité et à la détermination des sanctions encourues. A de nombreux égards, cette délinquance défie

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Van, Gool Elias. "Product Liability in a More Circular Economy : A Study of Liability for Alternative Methods of Distributing and Producing Consumer Goods." Electronic Thesis or Diss., Université de Lille (2022-....), 2024. https://pepite-depot.univ-lille.fr/ToutIDP/EDSJPG/2024/2024ULILD015.pdf.

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Resumen

Les théories spécifiques et plus strictes de la responsabilité du fait des produits, qui ont maintenant été largement harmonisées au maximum dans l'UE, se sont développées sur la base d'un modèle économique linéaire. En utilisant la recherche doctrinale et économique en droit, cette thèse examine l'état du droit européen en matière de responsabilité du fait des produits et comment il est mis à l'épreuve par des méthodes économiques alternatives et circulaires de distribution et de production de biens de consommation, comme la réutilisation des produits, le réemploi, la revente et autres retran

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Cormier, Maxime. "Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil." Electronic Thesis or Diss., Université Paris-Panthéon-Assas, 2022. http://www.theses.fr/2022ASSA0066.

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Resumen

La réforme du droit des contrats opérée par l’ordonnance du 10 février 2016 n’a pas seulement inscrit dans le Code civil le droit du créancier à l’exécution forcée en cas d’inexécution du contrat. L’article 1221 du Code civil prévoit également une nouvelle exception à la sanction in specie “s'il existe une disproportion manifeste entre son coût pour le débiteur de bonne foi et son intérêt pour le créancier”. Même si le Rapport au Président de la République et la doctrine majoritaire présentent cette exception comme une simple déclinaison de la théorie de l’abus de droit, il est préférable de l

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Fabre, Marie. "L’usufruit atypique : contribution à la notion de démembrement de la propriété." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020049.

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Resumen

Face aux limites d’un modèle social fondé sur la propriété absolue, l’usufruit, défini comme un droit de jouissance temporaire sur la chose d’autrui, apparaît aujourd’hui comme un outil fondamentalement utile. C’est aussi un droit en pleine expansion, comme en témoigne la diversification croissante de ses applications. Le quasi-usufruit, l’usufruit successif, l’usufruit temporaire, conditionnel, éventuel mais aussi l’usufruit des créances, des droits sociaux, des droits de propriété intellectuelle ou des universalités de fait sont autant d’exemples d’un usufruit que l’on peut dire « atypique »

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Rakotoarison, Tahina Fabrice Jocelyn. "Du secret des affaires : étude de droit comparé (français-malgache)." Thesis, Paris 1, 2018. http://www.theses.fr/2018PA01D004.

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Même si le secret des affaires semble être un concept déjà connu s’inscrivant dans le temps long de l’histoire, l’intérêt qu’on lui porte doit être, plus que jamais renouvelé eu égard à l’importance de l’information, c’est-à-dire l’avantage concurrentiel qu’il procure dans l’économie moderne. Autrement dit, il s’agit de l’ériger sinon de le conforter en tant que notion juridique à part entière. Cet objectif impose de rechercher une légitimité à la pratique du secret des affaires à l’époque de la transparence. Une fois celle-là établie, il faut alors en asseoir l’effectivité. Nombre de techniqu

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Favre, Guillaume. "Des rencontres dans la mondialisation : réseaux et apprentissages dans un salon de distribution de programmes de télévision en Afrique sub-saharienne." Thesis, Paris 9, 2014. http://www.theses.fr/2014PA090045/document.

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Cette thèse propose d’étudier la construction sociale d’un marché des programmes de télévision en Afrique subsaharienne. A travers l’étude d’un salon où se rencontrent acheteurs (chaînes de télévision et intermédiaires de distributions) et vendeurs de programmes de télévision (studios, entreprises de distribution et producteurs indépendants), nous cherchons à comprendre comment ce salon entraîne la formation d’un milieu social et participe à l’intégration du marché africain des programmes au marché mondial. En effet, jusque dans les années 2000, une grande partie des chaînes de télévision afri

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Brailly, Julien. "Coopérer pour résister : interactions marchandes et réseaux multiniveaux dans un salon d'échanges de programmes de télévision en Europe Centrale et Orientale." Thesis, Paris 9, 2014. http://www.theses.fr/2014PA090066.

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Aujourd'hui, dans de nombreux pays, les programmes de télévision de quelques entreprises américaines, les Majors, sont les plus populaires auprès des téléspectateurs. Cette thèse propose d'étudier le processus d'uniformisation culturelle qui a rendu ce phénomène possible en se concentrant sur les interactions commerciales sur le marché de la distribution de programmes de télévision. Nous avons choisi d'observer à la fois les acteurs qui portent cette uniformisation, les Majors, et les autres, qui essaient de résister. Pour ce faire, nous avons privilégié une entrée par les salons. En effet, ce

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Escobar, Cecillia-Luca. "Approche anthropologique de la présence du don contemporain dans deux expériences locales d'échange alternatif: les foires de multi-troc colombiennes et les Systèmes d'Echange Local français." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2009. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/210341.

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L’objectif principal de cette thèse est l’analyse des configurations du lien social naissant au sein de systèmes alternatifs d’échange local, afin d’y retrouver la trace du « don maussien ».<p>L’enquête porte sur un échange de biens, parallèle à l’échange marchand et localement accompli dans le contexte d’un monde globalisé, perspective qui inscrit la recherche dans le champ de l’anthropologie économique des mondes contemporains.<p>Le phénomène de la mondialisation, associé au progrès des techniques de communication, permettant d’observer des procédés analogues, engendrés par des causes commun

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Ouedraogo, Djibrihina. "L’autonomisation des juridictions financières dans l’espace UEMOA : étude sur l’évolution des Cours des comptes." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40035/document.

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Au lendemain de l’accession à l’indépendance, les États d’Afrique francophone ont repris le dispositif de contrôle des finances publiques inspiré de l’ordonnance organique française du 2 janvier 1959. Le dispositif mis en place n’a pas produit les effets escomptés. En effet, la plupart des institutions de contrôle ont été inefficaces ou alors ineffectives. Les Chambres des comptes des Cours suprêmes, qui devaient remplir le rôle dévolu à la Cour des comptes française, n’ont connu qu’une existence théorique et textuelle.Ainsi, dans le souci de dynamiser les structures de contrôle et notamment l

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Leclerc, Caroline. "Le renouvellement de l'office du juge administratif français." Thesis, Dijon, 2012. http://www.theses.fr/2012DIJOD005.

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L’étude de l’évolution des méthodes du juge administratif français doit être rattachée aux nouvelles priorités choisies par lui dans l’exercice de sa fonction. « Dire le droit et trancher les litiges » reste bien la principale mission du juge administratif. Certaines des composantes de son office ont néanmoins pris une importance renouvelée dans le cadre d’une politique de renforcement de sa légitimité. La juridiction administrative tient en effet de plus en plus compte de la personne du justiciable et a placé le renouveau de son office sous le signe de la protection des droits fondamentaux, t

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Hébert, Patricia. "Le cycle dans les marchés de l'immobilier au Canada : quelques faits stylisés et lien avec le cycle économique." Mémoire, 2008. http://www.archipel.uqam.ca/978/1/M10350.pdf.

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Avant de prendre une décision éclairée concernant son taux directeur, une banque centrale se doit de procéder à un examen exhaustif de tous les secteurs de l'économie, y compris les marchés de l'immobilier. Ces derniers sont un canal important de la transmission de la politique monétaire, en ce sens que des fluctuations de prix immobiliers se répercutent rapidement sur la consommation des ménages par l'entremise d'un effet de richesse. Ayant un comportement très volatile et des caractéristiques très particulières, l'immobilier suscite non seulement l'intérêt des dirigeants des banques centrale

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Goyette-Côté, Gabriel. "Le "nouveau régime de l'aide" à l'épreuve des faits : du consensus de Washington à la déclaration de Paris." Mémoire, 2010. http://www.archipel.uqam.ca/3744/1/M11635.pdf.

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Après l'adoption de la Déclaration de Paris sur l'efficacité de l'aide par les membres du Comité d'aide au développement de l'Organisation pour la coopération et le développement économiques en 2005, les acteurs du régime de l'aide affirment qu'avec la mise en œuvre de cet accord, les changements au régime de l'aide sont tels qu'on assisterait à un changement de régime. Accent mis sur la lutte à la pauvreté, sur l'efficacité de l'aide, appropriation locale au cœur des décisions concernant le modèle de développement et sa mise en œuvre, abandon de l'aide liée, remplacement des micro-conditionna

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Marcoux, Aude Marie. "Les initiatives du Canada en matière d'allégement de la dette des pays en développement les plus pauvres : un leader qui ne fait pourtant pas bande à part." Mémoire, 2009. http://www.archipel.uqam.ca/2336/1/M11057.pdf.

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La « crise de la dette » des années 1980 a suscité une vaste littérature sur le thème de l'endettement des pays en développement. L'intérêt de ce mémoire est de retracer la trajectoire d'un créancier en particulier ayant participé, unilatéralement, bilatéralement ou multilatéralement, aux stratégies de désendettement de ces pays: le Canada. En regard du frappant constat d'inefficacité des mesures d'allégement de dette des pays les plus pauvres auxquelles adhère le Canada depuis le début de la crise, notamment l'IADM de 2005 qui ne règle pas leurs blocages en termes de développement, l'objectif

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