Literatura académica sobre el tema "Volonté sanitaire"

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Artículos de revistas sobre el tema "Volonté sanitaire"

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Maudet, Gwénaëlle. "La « démocratie sanitaire » : penser et construire l’usager". Lien social et Politiques, n.º 48 (28 de junio de 2004): 95–102. http://dx.doi.org/10.7202/007894ar.

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Résumé Les réformes du système de santé français dans le courant des années 1990 ont fait émerger la notion de « démocratie sanitaire », récemment consacrée avec la loi du 4 mars 2002 « relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ». Ce projet se caractérise à la fois par la volonté de revaloriser la place du patient dans la relation thérapeutique et par l’introduction de représentants d’usagers dans les instances de décision. Mais cette tentative — tout juste amorcée — de démocratisation du champ de la santé paraît reposer sur des fondements ambigus voire contradictoires et rencontrer une réelle limite dans son occultation de la question de la responsabilité politique.
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de Visscher, Christian y Damien Piron. "Crise budgétaire, crise sanitaire et fédéralisme financier : Observations à l’aune du cas belge". Gestion & Finances Publiques, n.º 4 (julio de 2021): 116–23. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.4.016.

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Resumen
Le fédéralisme financier en Belgique connaît un paradoxe fondamental. Il est tout d’abord le fruit d’une logique de divergence alimentée par des dissensions politiques et économiques entre entités fédérées. Son évolution témoigne néanmoins d’une logique de convergence budgétaire, initialement dictée par la volonté d’enrayer les conséquences néfastes de l’importante dette publique, puis renforcée par l’accentuation progressive des contraintes budgétaires européennes.
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CABARET, J. y C. NICOURT. "Les problèmes sanitaires en élevage biologique : réalités, conceptions et pratiques". INRAE Productions Animales 22, n.º 3 (17 de abril de 2009): 235–44. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2009.22.3.3350.

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Les problèmes sanitaires en élevage biologique (AB) ne doivent pas être étudiés de la même façon que dans les élevages conventionnels. En AB, la maladie est un indicateur de dysfonctionnement et c’est l’ensemble des maladies qui doit être considéré. Les maladies ne sont pas rares en AB et elles varient selon les espèces de rente en cause. Il semble que les maladies infectieuses et parasitaires ne soient pas différentes en AB et en conventionnel, bien que des différences soient notées pour les maladies métaboliques. L’évaluation de l’importance des maladies en AB repose pour beaucoup sur les déclarations (informations qualitatives) des éleveurs et des techniciens de l’élevage. Toutefois des informations objectives et quantitatives sont disponibles. Ainsi les mammites chez les bovins et les parasites internes chez les ovins sont des affections prédominantes, quelle que soit la source d’information. La planification de la santé du troupeau est un des buts de l’agriculture biologique, et reste incomplètement mise en oeuvre, même dans les pays d’Europe du Nord. La planification sanitaire n’est pas seulement technique, il faut aussi inclure la bonne volonté et l’adhésion des éleveurs à ses propositions techniques. Nous manquons d’informations sur les conceptions des éleveurs qui président à la construction de leurs plans de prévention sanitaire. Nous présentons un exemple d’élevages ovins allaitants, qui montre que les valeurs culturelles peuvent prendre une part importante dans les conduites de gestion de la santé. Deux attitudes ont été recensées, l’une fondée sur la construction d’un troupeau de croisière tandis que l’autre, plus orientée sur l’essai thérapeutique, s’appuie sur les ressources médicamenteuses du règne végétal en particulier. L’appréciation des choix culturels des éleveurs apparaît dès lors un préliminaire indispensable à toute construction d’une gestion de la santé en AB.
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Guesdon-Caltero, Christine, Nadia Cherchem, Mirna Albuquerque Frota y Karla Maria Carneiro Rolim. "Système de santé et de soins infirmiers en France". Ciência & Saúde Coletiva 25, n.º 1 (enero de 2020): 293–302. http://dx.doi.org/10.1590/1413-81232020251.27692019.

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Résumé Cet article concerne le Système de Santé en France. Il souligne que dans ce pays il est essentiel de former des professionnels insérés dans un «savoir-faire», et également préparés aux mutations actuelles et à venir de la profession infirmière. Ainsi, une revue de la littérature a été réalisée à partir de la classification et de l'analyse des textes et des documents recherchés, nous avons essayé de comprendre le Système de Santé Français et de soins infirmiers. Cela a permis la construction de deux catégories thématiques. La première est le Service Sanitaire réalisé par les étudiants des formations en santé qui traduit la volonté du Gouvernement de placer la prévention au cœur de son action. Et la deuxième aborde la Formation des infirmiers qui est un référentiel basé sur la compétence. La démographie des infirmières en France est également abordée, ce qui met en évidence l'augmentation du nombre d'infirmières de 2010 à 2018.
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Bertsch, I. y J. Cano. "Approche motivationnelle auprès des auteurs de violences sexuelles : revue de la littérature et aspects cliniques". European Psychiatry 29, S3 (noviembre de 2014): 645. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.008.

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Resumen
En France, le suivi sanitaire des sujets condamnés pour des infractions sexuelles en milieu ouvert ambulatoire s’effectue généralement dans le cadre des soins pénalement ordonnés.Les prises en charge de ces auteurs se heurtent régulièrement à des difficultés diverses comme la question sensible de la formulation de la demande de suivi par les patients a partie de la laquelle émergent les dimensions de volonté de changement et de motivation au traitement. Considérant le modèle motivationnel de Miller et Rollnick [1], il est fréquent de constater que les auteurs de violences sexuelles se situent généralement aux stades de pré-contemplation et de contemplation de leurs difficultés et que les facteurs motivationnels au changement sont surtout extrinsèques.La motivation étant un phénomène complexe divers facteurs semblent impliqués dans l’amorce du changement. La littérature reconnaît la présence de facteurs sociodémographiques, liés à l’individu et liés à l’environnement.Parmi les solutions proposées à l’accès au changement la thérapie sous contrainte semble être privilégiée. On attend de celle-ci qu’elle soit le moteur d’une évolution du fonctionnement du patient qui se traduirait par exemple par une modification du discours les faits, la considération de la victime par l’auteur… [2].L’adaptation des techniques d’entretien motivationnel apporterait des bénéfices dans le suivi de ces patients, en termes d’adaptation aux rythmes individuels, d’engagement et de responsabilisation [3]. Cela proposerait un outil thérapeutique pertinent, et resituerait l’approche motivationnelle dans le mouvement d’approches dites « positives » développées depuis quelques années.Ce poster se propose d’aborder la question de la motivation au changement des auteurs de violences sexuelles à travers des rappels théoriques de la théorie du changement, des facteurs impliqués dans le changement des AVS et une application clinique de cette méthode du changement.
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Provencher, Ysabel. "Milieux sociaux d'appartenance et représentations de la santé chez un groupe de femmes âgées francophones du Nouveau-Brunswick". Service social 50, n.º 1 (11 de junio de 2004): 231–62. http://dx.doi.org/10.7202/008507ar.

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Résumé Le présent article fait état des résultats d'une étude portant sur l'influence qu'exerce le milieu social d'appartenance sur les croyances, les connaissances et les comportements associés à la santé et à la maladie chez un groupe de femmes âgées francophones demeurant dans la région urbaine de Moncton, au Nouveau-Brunswick. L'objectif de cette recherche consistait à repérer des représentations de la santé chez trois groupes de femmes âgées issues du milieu populaire, de la classe moyenne et de l'élite locale, introduisant ainsi la notion de culture de milieu et son incidence sur les attitudes et les comportements associés à la santé. Les résultats de cette étude nous ont permis de dégager un certain nombre d'idées partagées par l'ensemble des répondantes au sujet de la santé et de la maladie ainsi que de mettre en lumière des éléments de représentation de la santé propres aux femmes issues du milieu populaire, d'une part, et de la classe moyenne, d'autre part. Les résultats obtenus ne nous ont cependant pas permis de dégager des éléments constitutifs d'une représentation de la santé qui soit caractéristique des femmes faisant partie de l'élite. Globalement, pour les femmes âgées issues du milieu populaire, la santé et la maladie s'expliquent en référence au destin, à la chance/malchance, au travail ainsi qu'aux habitudes de vie. Pour les femmes âgées issues de la classe moyenne, la santé et la maladie sont davantage liées à la responsabilité et à la volonté personnelles. Quant au discours des femmes issues du milieu de l'élite sur la santé et la maladie, il est caractérisé davantage par le thème du contraste entre le monde passé et le monde actuel. Cette étude contribue directement à l'élargissement des connaissances sur la diversité relative aux milieux d'appartenance dans le champ de la gérontologie sociale et sur l'impact qu'elle a sur l'intervention sociale et sanitaire.
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Alarcon, W. "Santé Mentale en Afrique de l’Ouest (SMAO) : pour le développement de politiques de Santé Mentale en Afrique subsaharienne". European Psychiatry 28, S2 (noviembre de 2013): 73. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.194.

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L’association Santé Mentale en Afrique de l’Ouest a été créée par des soignants de l’hôpital psychiatrique du centre hospitalier Mas Careiron à Uzès dans le Gard. Son objectif est de nouer des partenariats avec des structures de soins psychiatriques en Afrique (ONG, Hôpitaux publics, Associations,…) et de sensibiliser la communauté psychiatrique à la nécessité de développer de véritables politiques de santé mentale à l’échelle du continent. La faiblesse des politiques publiques, le faible niveau d’équipement et de formation psychiatrique dans la majorité des pays d’Afrique subsaharienne obligent à penser des modèles d’organisation sanitaire adaptés à la réalité du terrain [3]. Nous prendrons pour exemple le partenariat passé entre SMAO et l’ONG Ivoiro-béninoise Saint-Camille de Lellis qui depuis trente ans, œuvre à la mise en place de soins et d’outils de réinsertion pour les malades psychiatriques dans ces deux pays. À ce jour, ce sont huit centres d’hospitalisation, autant de centres de consultation et sept centres de réhabilitation par le travail qui y ont vu le jour. Le modèle de soins proposé par l’ONG St-Camille repose essentiellement sur la compétence infirmière du fait d’une carence réelle sur le plan médical. L’idée des soins proposés par cette association est intéressante car elle rappelle par bien des points la naissance de la sectorisation psychiatrique en France : modicité et accessibilité des soins, maillage territorial, volonté de déstigmatisation de la pathologie psychiatrique dans un environnement culturel chargé de représentations négatives [2]. Il apparaît cependant nécessaire d’imaginer à court et moyen termes des aides plus importantes sur la question de l’aide à l’achat des traitements psychotropes, et ce d’autant que le coût moyen d’un traitement annuel par patient reste très modique au regard d’autres traitements (ex VIH) pour lesquels la communauté internationale a su se mobiliser [1].
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Byk, Christian. "Médecine et droit : Le devoir de conscience". Revue générale de droit 27, n.º 3 (23 de marzo de 2016): 323–48. http://dx.doi.org/10.7202/1035781ar.

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Les pouvoirs de la médecine autant que les espoirs qui sont mis en elle confèrent au médecin une place particulière dans l’organisation sociale. Détenteur par son savoir d’une action sur les corps, son pouvoir interfère avec celui des maîtres de la Cité qui lui imposent des limites mais aussi l’obligation d’exercer son « ministère » au profit d’une quête individuelle et collective du bien-être. Le médecin, magicien ou thérapeute, fait peur dès lors qu’il n’attribue ses pouvoirs qu’à ses connaissances. Il faut donc le rattacher à la Cité des hommes et, tout en reconnaissant la particularité de son activité, lui signifier qu’il n’est pas au-dessus de la loi, qu’il est lié à chacun de ses patients parce que ceux-ci lui font confiance. Mais ce contrat entre deux individus est aussi et, de plus en plus, un « contrat social » qui insère l’activité médicale dans le jeu complexe des relations sociales, quitte à ce qu’il subisse parfois les « dérives » trop économistes de celles-ci. D’où l’intérêt d’une autre limite sociale, celle qui lui rappelle que ses interventions, parce qu’elles portent sur le corps, supposent le respect de la personne d’autrui dans son autonomie, dans son identité. Une médecine trop orgueilleuse, trop hautaine, voire simplement trop paternaliste, ne peut plus conserver pour elle seule la maîtrise des nouvelles technologies biomédicales. Il lui faut la partager avec les patients, devenus des acteurs de santé, titulaires de droits subjectifs. Le nouveau « drame » de la médecine n’est-ce pas alors, moins que les limites imposées à quelques promoteurs d’une médecine « prométhéenne », les obligations faites à l’ensemble des médecins de prêter leur concours à servir des fins sociales collectives ou individuelles qui ne laissent souvent plus rien percevoir de cette « confiance qui rejoint une conscience » ? Serviteur de l’action sanitaire de la collectivité, le médecin pourra encore se sentir utile dès lors que sa liberté de relation à l’égard de ceux qu’il assiste sera préservée. Cela ne rend pas forcément impossible sa participation à certaines formes de « contrôle social » mais exige la définition de modalités qui respectent substantiellement la fonction médicale. Cette recherche d’un équilibre, ambiguë voire impossible diront certains, apparaît de façon encore plus aiguë dans le cadre des pratiques biomédicales. Le monopole conservé, voire renforcé, du médecin pour protéger l’individu au début ou en fin de vie, lui fait aussi porter, d’une certaine manière, le poids de tous désirs individuels, des intérêts contradictoires, de la tentation de franchir les limites du possible, de l’interdit. Il faut alors admettre que sa conscience puisse lui permettre, lorsqu’il ne peut pas ou ne veut modifier la volonté de ceux qui le requièrent, de décliner son concours. Mais, même en agissant ainsi, et c’est pour cela que la clause de conscience se distingue de la liberté de contracter, le médecin qui refuse d’administrer tel acte, ne devra pas cesser de compatir avec celui qui lui fait face. Gageons qu’ainsi comprise, la pratique médicale contribuera à rendre le droit qui s’y applique conforme au rôle que d’Aguesseau voulut pour la justice : « juger humainement des choses humaines ».
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Ronchi, Elisabetta. "La consapevolezza corporea e il rilassamento al servizio della lotta allo stress degli operatori sanitari". GROUNDING, n.º 1 (noviembre de 2010): 177–87. http://dx.doi.org/10.3280/gro2010-001014.

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La possibilitŕ di accedere con attenzione e tempo ai propri vissuti corporei ed emotivi puň aiutare il personale infermieristico e gli allievi che si preparano a questa professione a prevenire la devastante esperienza del burn out. Il contatto con la sofferenza degli ammalati, con la fine della vita, con le risorse sempre insufficienti a garantire l'assistenza che si vorrebbe offrire, costituisce un'elevata fonte di stress che il singolo non č in grado di affrontare da solo. Questo progetto ha rappresentato la volontŕ di sperimentare una via alla prevenzione e alla cura del burn out.
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L’Abate, Alberto y Frédéric Lesemann. "À propos du nucléaire : modèle de développement et santé". La prise en charge communautaire de la santé, n.º 1 (28 de enero de 2016): 136–46. http://dx.doi.org/10.7202/1034837ar.

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Les mouvements anti-nucléaires luttent pour l’instauration d’un « nouveau modèle de développement ». En effet, la nécessité de recourir à l’énergie nucléaire est l’aboutissement d’un modèle de développement basé sur l’industrialisation lourde, l’urbanisation intensive, la minorisation de l’agriculture, le gaspillage sauvage des ressources naturelles qui a été celui qui a assuré l’essor des pays industriels centraux. Les effets de ce modèle de développement sont extrêmement néfastes et inquiétants à de nombreux points de vue. L’expansion du nucléaire est corrélative de la volonté des pays centraux de poursuivre leur développement selon le modèle initial qui a assuré leur domination, au détriment des pays périphériques ou « en voie de développement », mais aussi des conditions de vie sanitaires et écologiques des populations de tous les pays. L’auteur illustre sa thèse par de nombreux exemples italiens, mais aussi d’autres pays et prône la promotion de l’utilisation de sources d’énergies renouvelables et non polluantes, en lien avec un processus de décentralisation économique et politique qui accorderait un poids accru aux populations et aux communautés locales, leur permettrait de reprendre collectivement le contrôle de leurs conditions de vie et favoriserait l’avènement d’une société « conviviale ».
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Tesis sobre el tema "Volonté sanitaire"

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Duchateau, Guillaume. "Dynamique conative de l'éducation à la santé en EPS : des représentations des élèves aux conceptions des enseignants...vers une pédagogie du plaisir et de l'expérience". Littoral, 2006. http://www.theses.fr/2006DUNK0261.

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Dans la première partie de cette étude, les conceptions de quelques enseignants en EPS ont été recueillies lors d’entretiens. L’analyse du discours de ces enseignants a permis de faire émerger leurs opinions générales sur une de leur mission que représente la troisième finalité des textes officiels en EPS : « l’accès aux connaissances relatives à l’organisation et à l’entretien de la vie physique ». Ces entretiens semi directifs nous ont révélé les difficultés parfois rencontrées par les enseignants pour intégrer cette éducation à la santé dans leurs cours d’EPS, leurs besoins pour assumer adéquatement cette mission, leurs perceptions des thèmes à aborder en éducation à la santé et leur savoir d’expérience dans ce domaine que représente l’EPS et la santé. Leurs propos démontrent bien qu’ils connaissent des lignes de conduites et quelques stratégies d’intervention en matière d’éducation à la santé. De plus la plupart affirment que l’éducation à la santé est indissociable de leur fonction. Ils se posent néanmoins des questions sur cette mise en place d’activités d’éducation à la santé notamment sur les contenus des séances et reconnaissent que souvent ils auraient besoins d’outils, de conseils pour assumer pleinement ce rôle. Nous avons également tenté de décrire ce qu’était une personne éduquée au plan de la santé à partir des perceptions des élèves et cela afin d’anticiper leur degré de familiarité avec les différentes composantes et dimensions de la santé. Pour cela nous avons menés des entretiens de groupe auprès d’élèves de quatrième et de troisième. La retranscription de ces entretiens révèle que les élèves reconnaissent qu’une personne est en bonne santé principalement par ce qu’elle fait, ce qu’elle est et ce qu’elle communique. Nous constatons que contrairement à certaines idées reçues, les adolescents ont déjà des connaissances de base en matière de santé et ils ont une image assez précise des comportements à adopter pour maintenir ou améliorer la santé. Cette première partie nous montre l’importance de ne pas centrer les interventions en éducation à la santé uniquement sur l’acquisition de connaissances mais plutôt mettre en oeuvre des stratégies d’engagement et des conditions d’apprentissage qui inciteront les adolescents à adopter des comportements sains pour leur santé. C’est donc précisément la mise en place d’un dispositif cohérent autour de la santé des élèves au collège que nous avons tenter de construire à travers une expérimentation durant les cours d’EPS et c’est ce que nous relatons dans la seconde partie de ce travail. Nous avons ainsi démontré qu’une véritable éducation à la santé ne peut qu’être expérientielle, et qu’une pédagogie conative permet d’optimiser le parcours de l’élève au sein de son curriculum santé, donc de participer à la construction d’un habitus de santé positif. Le plaisir étant la clé de voûte de l’engagement de l’adolescent dans une pratique de loisir, c’est donc par la modélisation de celui-ci que nous avons articulé les différents dispositifs de cette expérimentation
In this study, PE teachers’ views have been collected. These teachers’ standpoints have been analysed with regard to one of their special assignments, considered as the third objective in the official syllabus of physical education and thus defined : “access to a good knowledge of how to manage and keep us physical life”. These semi-guided interviews revealed how difficult it was sometimes for the teachers to combine EP and health education in their classes. Furthermore, most of them say that health education cannot be dissociated from their function. Nevertheless, they wonder about how to provide a sufficient range of activities and which requirements they should meet in this domain. They acknowledge that they are in need of teaching aids to take the job on. We held group interviews in the third and fourth forms of a secondary school. The transcript of the tapes shows that students recognize someone is in good health thanks mainly to what he does, what he actually is and what he communicates. Contrary to a generally accepted idea, teenagers have a nodding acquaintance with health education and they have a pretty accurate picture of what course of action they have to take in order to preserve or improve health. This first part underlines the importance of not just focusing the health education activities on the acquisition of a large body of knowledge but rather on personal commitments and specific training conditions capable of encouraging teenagers to adopt a healthy way of life. This is precisely how we envisaged mounting a major coherent operation for health at school. We devised suitable experimentation in EP classes and this is what the second part is all about
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Pierru, Charles. "L'impact de la pédagogie de l'enseignant et du milieu familial sur la vie physique de l'enfant : Une approche conative de l'éducation à la santé chez les professeurs des écoles". Phd thesis, Université du Littoral Côte d'Opale, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00958923.

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Cette recherche a pour objet de mesurer l'impact de la pédagogie de l'enseignant et celui du milieu familial sur la vie physique de l'élève, afin de repérer des modalités d'intervention en éducation à la santé notamment par la mobilisation de l'EPS. L'originalité de ce travail est d'appréhender la domination d'une influence sur une autre, conscient que l'enfant est au carrefour de nombre d'entres elles. Le cadre conceptuel repose sur l'approche conative (ce qui pousse à agir) et la construction d'un curriculum conatif en éducation à la santé comme référentiel des analyses et interprétations. À partir d'un observable identifié (le recours aux projets pluridisciplinaires en éducation à la santé, incluant l'EPS), qui caractérise l'appartenance aux étapes élevées du curriculum, nous montrons que l'influence du professeur est limitée dans le cas où ses élèves sont issus de familles totalement non sportives, ou extrêmement sportives. En revanche, pour les jeunes issus de familles modérément sportives, en fonction de l'étape conative dans laquelle se situe le professeur, on constate que son impact est directement quantifiable en termes de développement de la vie physique des élèves. Le développement de la vie physique est l'une des nombreuses composantes de l'éducation à la santé que nous avons retenue dans cette recherche. Cette thèse amène donc l'enseignant à réfléchir, situer et proposer des actions à mettre en œuvre pour toucher efficacement les familles plutôt insensibles à l'éducation à la santé. Elle permet également d'observer des pratiques efficaces auprès d'un public modérément sportif.
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Gautier, Jean-Louis. "Hospitalisation psychiatrique sous contrainte et droits fondamentaux". Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32034.

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Malgré les reproches qui lui ont souvent été adressés, les nombreuses tentatives de réforme qui ont émaillé son histoire, la vieille loi sur les aliénés n’a pas empêché une évolution remarquable des soins vers plus de liberté, notamment par le biais de la sectorisation. L’inadaptation de la loi monarchiste a justifié l’intervention du législateur en 1990, mais elle était toute relative car la loi n°90-527 n’a fait que reprendre, certes en les rénovant, les moyens de contraindre aux soins fondés sur les exigences de l’ordre public. Or, l’application de la loi nouvelle, destinée à l’amélioration des droits et de la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux, a eu un résultat paradoxal : une extension et un renforcement de la contrainte psychiatrique, qui ont fait ressurgir les critiques du dualisme juridictionnel auquel est soumis le contentieux de l’hospitalisation psychiatrique. Le Tribunal des conflits n’a jamais cessé de réaffirmer le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires, écartant l’idée d’une unification du contentieux de l’hospitalisation sans consentement au profit du juge judiciaire. Mais par une décision du 17 février 1997, le Haut tribunal a opéré une rationalisation des compétences contentieuses qui a permis au dispositif juridictionnel de révéler son efficacité : l’administration, aujourd’hui, est contrainte de veiller au respect des procédures d’hospitalisation, la certitude d’une sanction lui est acquise en cas de manquement (Première partie). Toutefois le haut niveau de garantie des droits de la personne hospitalisée sans consentement est menacé. Depuis 1997, une réforme de la loi est annoncée comme imminente. Les propositions avancées par de nombreux rapports et études, qu’elles soient d’inspiration sanitaire ou sécuritaire, suscitaient des inquiétudes. Les dispositions relatives à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental dans la loi n°2008-174 ne pouvaient que les entretenir, préfigurant une aggravation de la situation des personnes contraintes à des soins psychiatriques. Le projet de loi déposé sur le bureau de la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 mai 2010 en apporte la confirmation. Le texte en instance devant les institutions parlementaires révèle une finalité sanitaire, mais le droit individuel à la protection de la santé parviendrait à justifier une contrainte que les motifs d’ordre public ne pourraient fonder ; l’obligation de soins psychiatriques ne serait plus uniquement fondée sur les manifestations extérieures de la maladie du point de vue de la vie civile. En outre, si les exigences récemment dégagées par le Conseil constitutionnel à l’occasion d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur le maintien de la personne en hospitalisation contrainte constituent une amélioration, la présence accrue du juge judiciaire dans les procédures n’apporterait aucun supplément de garantie dès lors que les dispositions nouvelles opèreraient une profonde transformation de la fonction du juge des libertés en la matière, notamment en l’associant à la décision d’obligation de soins. Contre toute attente, l’objet sanitaire de la mesure, lorsqu’il devient une fin en soi et n’est plus subordonné à l’ordre public, se révèle liberticide (Deuxième partie)
The old law on insane people has often been criticized but none of the numerous attempts of reform, that it has met throughout its history, has prevented the outstanding move of cares towards more liberty, notably through sectorization. The lack of adaptation of the monarchist law made the legislator act in 1990, but the action was very relative as 90-527 law only rephrased, with some updates, the means to constrain to a treatment abiding by public policy. But, the new law, intended for the improvement of liberty and the protection of hospitalized insane persons, had paradoxical results: an extension and a reinforcement of psychiatric constraint, which made reappear the criticisms of jurisdictional dualism, which psychiatric hospitalization is subjected to. The court relentlessly reaffirmed its attachment to the principle of separation of administrative and judiciary authorities, while it was rejecting the legal argument’s unification of the psychiatric hospitalization without agreement in favor of the judicial judge. The High Court, with an adjudication dated from February 17th, 1997, made a rationalization of disagreement’s skills which allowed the jurisdictional plan to reveal its efficiency : administration, nowadays, has to make sure the hospitalization is respectful of procedures, it would be compulsorily sanctioned in case of a breach of the rules (First part). Nevertheless, hospitalized persons without acceptance should worry about the high-level of guarantee of their rights. Since 1997, an imminent reform of this law has been expected. Numerous reports and studies have led to sanitarian or security order proposals, which sparked concern. The measures about the statement of penal irresponsibility due to mental disorder, and tackled in 2008-174 law, kept feeding these concerns making the situation of persons forced to psychiatric cares worse. The bill submitted to the President of the national assembly on May 5th, 2010, confirmed this evolution. The text pending the parliamentary institution has a sanitarian aim, but the individual right to health protection would justify a constraint that public order can not establish ; the necessity of psychiatric cares would not only be based on the external manifestation of the disease as an aspect of civilian life. Moreover, even if the constitutional Council’s requirements, defined during a major questioning of the constitutionality of the maintenance of constrained hospitalization, are an enhancement, the increased presence of a judicial judge during the procedure would not ensure better guarantee as long as the new disposals operate a deep transformation of judges' duties, notably if they are associated with the decision of constrained cares. Against all expectations, the sanitarian aspect of the measure, when it turns to be an end in itself and is not dependent on public order, is dwindling liberties (Second part)
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Libros sobre el tema "Volonté sanitaire"

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Italy. Parlamento. Senato. 12a commissione permanente (igiene e sanità). Dichiarazioni anticipate di volontà sui trattamenti sanitari: Raccolta di contributi forniti alla commissione igiene e sanità. raccolta dei contributi .... [Roma]: Senato della Repubblica, 2007.

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