Livres sur le sujet « Abus de droit – Droit – France »
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Pascal, Ancel, Aubert Gabriel, Chappuis Christine, Université de Saint-Etienne. Centre d'études et de recherches critiques sur le droit. et Faculté de droit de Genève. Centre d'études juridiques européennes., dir. L' abus de droit : Comparaisons franco-suisses : actes du séminaire de Genève, mai 1998. Saint-Étienne : Publications de l'Université de Saint-Étienne, 2001.
Trouver le texte intégralSamet, Catherine. La naissance de la notion d'abus de confiance : Dans le ressort du Parlement de Paris au cours du XVIIIe siécle. Paris : Presses Universitaires de France, 1989.
Trouver le texte intégralBathmanabane, Pascal. L' abus du droit syndical. Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1993.
Trouver le texte intégralAvril, Pierre. Droit constitutionnel. 4e éd. Paris : Presses universitaires de France, 1992.
Trouver le texte intégralAvril, Pierre. Droit constitutionnel. Paris : Presses universitaires de France, 1986.
Trouver le texte intégralAvril, Pierre. Droit constitutionnel. 3e éd. Paris : Presses universitaires de France, 1991.
Trouver le texte intégralHollande, François. Droit d'inventaires. Paris : Editions du Seuil, 2009.
Trouver le texte intégralRaad, Nabil Fadel. L' abus de la personnalité morale en droit privé. Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1991.
Trouver le texte intégralChoné, Anne-Sophie. Les abus de domination : Essai en droit des contrats et en droit de la concurrence. Paris : Economica, 2010.
Trouver le texte intégralRousseau, Dominique. Droit du contentieux constitutionnel. 2e éd. Paris : Montchrestien, 1992.
Trouver le texte intégralChassin, Catherine-Amélie. Le droit d'asile en France. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du septentrion, 2002.
Trouver le texte intégralCousy, Herman. Droit des contrats : France, Belgique. Bruxelles : Larcier, 2005.
Trouver le texte intégralNorek, Claude. Le droit d'asile en France. Paris : Presses Universitaires de France, 1989.
Trouver le texte intégralFrédérique, Doumic-Doublet, dir. Le droit d'asile en France. Paris : Presses universitaires de France, 1989.
Trouver le texte intégralDesportes, Frédéric. Le nouveau droit pénal. 7e éd. Paris : Economica, 2000.
Trouver le texte intégralDesportes, Frédéric. Le nouveau droit pénal. Paris : Economica, 1994.
Trouver le texte intégralLaingui, André. Histoire du droit pénal. Paris : Presses universitaires de France, 1985.
Trouver le texte intégralQuéméner, Myriam. Cybercriminalité : Droit pénal appliqué. Paris : Economica, 2010.
Trouver le texte intégralComiti, Vincent-Pierre. Histoire du droit sanitaire en France. Paris : Presses universitaires de France, 1994.
Trouver le texte intégralLejeune, Aude. Le droit au droit : Les juristes et la question sociale en France. Paris : Éditions des archives contemporaines, 2011.
Trouver le texte intégralPactet, Pierre. Institutions politiques, droit constitutionnel. 2e éd. Paris : A. Colin, 2003.
Trouver le texte intégralPactet, Pierre. Institutions politiques, droit constitutionnel. Paris : A. Colin, 1999.
Trouver le texte intégralPactet, Pierre. Institutions politiques, droit constitutionnel. Paris : A. Colin, 2000.
Trouver le texte intégralPactet, Pierre. Institutions politiques, droit constitutionnel. Paris : Masson, 1991.
Trouver le texte intégralPactet, Pierre. Institutions politiques, droit constitutionnel. Paris : Masson, 1992.
Trouver le texte intégralPactet, Pierre. Institutions politiques, droit constitutionnel. 2e éd. Paris : A. Colin, 2002.
Trouver le texte intégralArdant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. 6e éd. Paris : Librairie générale de droit etde jurisprudence, 1994.
Trouver le texte intégralArdant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. 3e éd. Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1991.
Trouver le texte intégralArdant, Philippe. Institutions politiques & droit constitutionnel. Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1989.
Trouver le texte intégralBarsi, Guy. Les O.P.A. en France : Droit et pratique. Paris : Nathan, 1988.
Trouver le texte intégralLuchaire, François. Le droit européen, son application en France. Paris : Economica, 2006.
Trouver le texte intégralAt, Jean-Antoine. Le droit : Extrait de la Nouvelle-France. [Québec ? : s.n.], 1996.
Trouver le texte intégral1947-, Messner Francis, dir. Les " sectes" et le droit en France. Paris : Presses universitaires de France, 1999.
Trouver le texte intégralBarsi, Guy. Les O.P.A. en France : Droit et pratique. [Paris] : Nathan, 1988.
Trouver le texte intégralRibémont, Thomas. Introduction au droit des étrangers en France. Bruxelles : De Boeck, 2012.
Trouver le texte intégraldir, Delécaut François, dir. Le droit du travail en France : Principes et approche pratique du droit du travail. 8e éd. Paris : F. Lefebvre, 1997.
Trouver le texte intégralGatumel, Denis. Le droit du travail en France : Principes et approche pratique du droit du travail. Levallois-Perret : Francis Lefebvre, 2001.
Trouver le texte intégralMesnard, André Hubert. Droit et politique de la culture. Paris : Presses universitaires de France, 1990.
Trouver le texte intégralMolfessis, Nicolas. Le Conseil constitutionnel et le droit privé. Paris : L.G.D.J., 1997.
Trouver le texte intégralNaccarato, Mario. De l'incidence normative du droit privé au regard du droit criminel économique : Perspectives de droit transsystémique (Canada, Angleterre, Suisse et France). Cowansviile : Éditions Y. Blais, 2008.
Trouver le texte intégralAngot, Fleur. La distinction de l'habileté et de l'abus de droit en droit fiscal comparé : France-Allemagne. Lille : Atelier national de reproduction des thèses, 2003.
Trouver le texte intégralSauron, Jean-Luc. L'application du droit de l'Union européenne en France. Paris : La Documentation française, 1995.
Trouver le texte intégralFouassier, Christophe. Le droit de la création cinématographique en France. Paris : Harmattan, 2004.
Trouver le texte intégralCadoux, Charles. Droit constitutionnel et institutions politiques. 3e éd. Paris : Editions Cujas, 1988.
Trouver le texte intégralPonsard, André. La cour de cassation, l'université et le droit : André Ponsard, un professeur de droit à la Cour de cassation. Paris : Litec/Juris-Classeur, 2003.
Trouver le texte intégralMolfessis, Nicolas. La Cour de cassation et l'élaboration du droit. Paris : Economica, 2004.
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