Bibliographies thématiques / Les biens

Sommaire

  1. Articles de revues
  2. Thèses
  3. Livres
  4. Chapitres de livres
  5. Actes de conférences
  6. Rapports d'organisations

Littérature scientifique sur le sujet « Les biens »

Auteur : Grafiati
Publié le 15 mars 2025

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Articles de revues sur le sujet "Les biens"

1

Bobe, Bernard. "Bien commun, biens privés et biens collectifs." Humanisme N° 316, no. 3 (2017): 79–82. http://dx.doi.org/10.3917/huma.316.0079.

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2

Bobe, Bernard. "Bien commun, biens privés et biens collectifs." Humanisme N° 315, no. 2 (2017): 59–63. http://dx.doi.org/10.3917/huma.315.0059.

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3

BROCHU, François. "BIENS." Revue du notariat 113, no. 1 (2011): 43. http://dx.doi.org/10.7202/1044783ar.

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4

FRENETTE, François, and François BROCHU. "BIENS." Revue du notariat 112, no. 1 (2010): 37. http://dx.doi.org/10.7202/1044857ar.

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5

FRENETTE, François, and François BROCHU. "BIENS." Revue du notariat 111, no. 1 (2009): 29. http://dx.doi.org/10.7202/1044903ar.

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6

FRENETTE, François. "BIENS." Revue du notariat 109, no. 1 (2007): 27. http://dx.doi.org/10.7202/1045585ar.

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7

FRENETTE, François. "BIENS." Revue du notariat 108, no. 1 (2006): 55. http://dx.doi.org/10.7202/1045627ar.

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8

FRENETTE, François. "BIENS." Revue du notariat 107, no. 1 (2005): 97. http://dx.doi.org/10.7202/1045693ar.

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9

Bellon, André. "Biens d’en haut, biens d’en bas." Humanisme N° 315, no. 2 (2017): 64–67. http://dx.doi.org/10.3917/huma.315.0064.

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10

Gidrol-Mistral, Gaële. "L’affectation à un but durable, vers une nouvelle forme d’appropriation des biens communs? Réflexions autour de l’article 1030 du Code civil du Québec." Revue générale de droit 46, no. 1 (2016): 95–140. http://dx.doi.org/10.7202/1036575ar.

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Résumé :
L’article 1030 du Code civil du Québec est mieux connu pour son principe du droit au partage que pour la possibilité qu’il offre de le tenir en échec lorsque le bien commun se trouve affecté à un but durable. Bien que l’affectation à but durable soit le plus souvent cantonnée aux affectations objectives de biens mis au service d’autres biens ou destinés à l’exploitation de ces derniers, la généralité de la rédaction de cet article ouvrirait la voie à des affectations sans relation directe avec d’autres biens. S’appuyant sur une analyse jurisprudentielle et doctrinale, cette étude révèle l’exis
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Thèses sur le sujet "Les biens"

1

Oguer, Fabienne. "Biens collectifs locaux et biens différenciés." Aix-Marseille 3, 1987. http://www.theses.fr/1987AIX32027.

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Résumé :
Cette etude degage les determinants de la formation de multiples "clubs" de consommateurs d'un meme type de biens dans une economie: clubs d'utilisateurs collectifs d'un bien, clubs d'amateurs d'un bien. Elle analyse les consequences de la conjugaison des differents facteurs explicatifs<br>This study draws the determinatives of the formation of multiple "clubs" of consumers for some type of commodities in an economy : clubs of collective users of one commodity, clubs of customers of a commodity. It analyses the consequences of the combined operation of the different explicative factors
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2

Oguer, Fabienne. "Biens collectifs locaux et biens différenciés." Grenoble 2 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37608521n.

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3

Rayna, Thierry. "Les biens numériques comme biens publics durables." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32016.

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Résumé :
Durant la dernière décennie, deux phénomènes intimement liés ont conduit à d’importants changements de l’économie mondiale. Le premier est le développement de l’économie numérique. Le second est l’accroissement et la génralisation du piratage lié à des fins de consommation. Le lien reliant ces deux phénomènes est immédiatement apparent : de nos jours, le piratage lié à des fins de consommation ne concerne pratiquement plus que des biens numériques. Etant donné que les questions liées aux biens numériques et au piratage sont indissociables, cette thèse a un double objectif. Le premier est d’étu
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4

Bradley, Xavier. "Biens de consommation et biens d'investissement : essai de définition." Dijon, 1991. http://www.theses.fr/1991DIJOE001.

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Résumé :
La distinction habituelle des biens de consommation et d'investissement ne permet d'effectuer des classements qu'en se référant systématiquement aux caractéristiques matérielles des biens. En outre, de ce point de vue, il n'existe aucun critère précis pour différencier les capitaux circulants des capitaux fixes ; tous les biens d'investissement sont donc assimilés à des formes matérielles intermédiaires avant la consommation. Ainsi la distinction biens de consommation biens d'investissement dépend finalement du moment d'observation des objets au cours des processus économiques. Il est pourtant
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5

Chamard, Caroline. "La distinction des biens publics et des biens privés : contribution à la définition de la notion de biens publics /." Paris : Dalloz, 2004. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39146540p.

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6

Chamard-Heim, Caroline. "La distinction des biens publics et des biens privés : contribution à la définition de la notion de biens publics." Lyon 3, 2002. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247098903.

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Résumé :
La distinction des biens publics et des biens privés n'est pas propre au droit positif français. Elle est pratiquée dans toutes les sociétéś qui distinguent les personnes selon leur nature publique ou privée, qui sont fondées sur le libéralisme politique et dont l'économie est encadrée par le marché. Les biens des personnes publiques doivent être distinguées objectivement de ceux appartenant aux personnes privées. En effet, certains biens restent totalement exclus des patrimoines privés ou des patrimoines publics : ces biens sont en fait réservés à l'appropriation exclusive des personnes publi
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7

Tarlet, Fanny. "Les biens publics mobiliers." Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30068.

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Résumé :
Les biens publics mobiliers s’entendent comme l’ensemble des biens mobiliers placés dans une relation juridique patrimoniale avec les personnes publiques. Certes, ils se caractérisent par leur mobilité (comme les biens privés mobiliers), c’est-à-dire une aptitude à la circulation, physique et juridique, vectrice de souplesse et de fragilité, favorable à la dissociation de leurs utilités ; mais la question ici centrale est celle de savoir si la propriété publique est toujours un instrument pertinent pour appréhender cette mobilité. Il s’avère que la propriété publique, lorsqu’elle est sollicité
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8

Agostini, François-Xavier. "La jouissance des biens." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0538.

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Résumé :
Nous chercherons à prouver que la notion de jouissance existe en tant que concept qui ne varie pas dans sa composition essentielle, qu’elle soit exercée par des droits réels ou par des droits personnels de jouissance. La définition de la jouissance nécessite en premier lieu de réaliser des comparaisons avec d'autres notions fondamentales du droit patrimonial telles que les droits subjectifs, la propriété et la possession. C'est ainsi qu'à l'instar de la propriété, la jouissance possède ses caractères propres. L'usus et le fructus ne suffisent donc pas à caractériser la jouissance pour la disti
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9

Lenglart, Guillaume. "L'usufruit de biens indivis." Nantes, 1999. http://www.theses.fr/1999NANT4018.

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Résumé :
L'usufruit est connu aujourd'hui comme etant a la fois un outil de gestion dans la transmission des patrimoines des menages mais aussi un moyen d'optimiser la protection du conjoint survivant. Il est vrai egalement que la constitution de l'usufruit se rapporte le plus souvent a une indivision en nue-propriete regroupant generalement les descendants de son titulaire. Des lors, les regles de l'usufruit et de l'indivision envisagees distinctement accordent aux detenteurs de ces droits differentes prerogatives sur les memes biens, prerogatives qui peuvent etre amenees a se chevaucher. Les rapports
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Brown, Ingi. "Entre firme et usagers : des biens génératifs d’usages.Théorie des biens comme espaces de conception." Thesis, Paris, ENMP, 2013. http://www.theses.fr/2013ENMP0001/document.

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Résumé :
De nouveaux produits et services jouissent aujourd'hui d'un succès surprenant, alors qu'ils ne s'intègrent pas dans les canons traditionnels de l'innovation. Sans proposer de ruptures technologiques ni d'usages clairement identifiés, ces biens suscitent toutefois une large exploration d'usages nouveaux et inconnus, à l'image du service web Twitter ou du téléphone iPhone qui viennent bouleverser les pratiques quotidiennes de leurs usagers dans de nombreux domaines, y compris professionnels.La littérature apporte des réponses partielles aux enjeux soulevés par cette classe de biens, mais semble
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Livres sur le sujet "Les biens"

1

Snow, Gérard. Les biens: Biens réels. Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2000.

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2

Bougard, François, and Vito Loré, eds. Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118508.

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3

Oguer, Fabienne. Biens collectifs locaux et biens différenciés. A.N.R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1987.

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4

Nguyen, J. Thanh Nha. Les biens. Cours de Droit, 1987.

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5

Malaurie, Philippe. Les biens. 4th ed. Defrénois, 2010.

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6

Simler, Philippe. Les biens. Presses Universitaires de Grenoble, 1998.

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7

Strickler, Yves. Les biens. Presses universitaires de France, 2006.

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8

Malaurie, Philippe. Les biens. Defrénois, 2003.

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9

Malaurie, Philippe. Les biens. 3rd ed. Defrénois, 2007.

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10

Landry, Réjean. Biens publics, biens privés et interventions gouvernementales. Université Laval, Laboratoire d'études politiques et administratives, 1986.

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Chapitres de livres sur le sujet "Les biens"

1

Loré, Vito. "Introduction. Les biens publics durant le haut Moyen Âge : historiographie et enjeux." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118738.

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2

Loré, Vito. "Curtis regia e beni dei duchi. Il patrimonio pubblico nel regno longobardo." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118739.

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3

Bougard, François. "Les biens et les revenus publics dans le royaume d'Italie (jusqu'au milieu du Xe siècle)." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118740.

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4

Le Jan, Régine. "Fisc et ressources royales dans le royaume franc aux IXe et Xe siècles." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118741.

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5

West, Charles. "Royal estates, confiscation and the politics of land in the kingdom of Otto I." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118742.

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6

Martín Viso, Iñaki. "Las propiedades regias y la formación del Reino Asturleonés (850-950)." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118743.

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7

Lavelle, Ryan. "Le contrôle des terres royales dans le royaume anglo-saxon (IXe au début du XIe siècle) : que saurions-nous sans le Domesday Book?" In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118744.

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8

Saggioro, Fabio. "Struttura e organizzazione delle aziende pubbliche nell'Italia padana (VIII-X secolo)." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118745.

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9

Turchiano, Maria, and Giuliano Volpe. "Faragola e le proprietà pubbliche nel comparto orientale del Ducato beneventano: una prospettiva archeologica." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118746.

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10

Bianchi, Giovanna, Federico Cantini, and Simone Maria Collavini. "Beni pubblici di ambito toscano." In Biens publics, biens du roi. Brepols Publishers, 2019. http://dx.doi.org/10.1484/m.scisam-eb.5.118747.

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Actes de conférences sur le sujet "Les biens"

1

T, Sheela, Snegaa G, and Rupa Devi T. "Enhancing Waste Management Through Smart Bins." In 2024 International Conference on Power, Energy, Control and Transmission Systems (ICPECTS). IEEE, 2024. https://doi.org/10.1109/icpects62210.2024.10780412.

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2

Liu, Yong, and Xinyi Dong. "Bins relocation problem in AutoStore: an overview." In International Conference on Algorithms, High Performance Computing and Artificial Intelligence, edited by Pavel Loskot and Liang Hu. SPIE, 2024. http://dx.doi.org/10.1117/12.3051657.

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3

Dubrovina, Olga. "Science and Politics: Soviet-European Co-Operation on the Bions." In 58th IAA History of Astronautics Symposium, Held at the 75th International Astronautical Congress (IAC 2024). International Astronautical Federation (IAF), 2024. https://doi.org/10.52202/078381-0014.

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4

Son, Eunjin, and Sang Jun Lee. "CaBins: CLIP-based Adaptive Bins for Monocular Depth Estimation." In 2024 IEEE/CVF Conference on Computer Vision and Pattern Recognition Workshops (CVPRW). IEEE, 2024. http://dx.doi.org/10.1109/cvprw63382.2024.00458.

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5

Anténord, Jean-Baptiste, Etienne Billette de Villemeur, and Raulin L. Cadet. "Accès aux biens et services des ménages aux revenus les plus faibles : un modèle microéconomique." In Sessions du CREGED à la 30e Conférence Annuelle de Haitian Studies Association. Editions Pédagie Nouvelle & Université Quisqueya, 2021. http://dx.doi.org/10.54226/uniq.ecodev.18793_c2.

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Résumé :
Les ménages à faible revenu ont un accès limité au marché des biens et services du fait de leur faible capacité à payer. Lorsque ces biens et services ne sont pas strictement indispensables, il est possible d’identifier un revenu minimum en deçà duquel les ménages préfèrent renoncer à leur usage. Ce niveau de revenu déterminant l’exclusion est naturellement croissant avec le niveau des prix pratiqués par les fournisseurs de ces biens et services. Si les coûts sont trop élevés, à moins de subventions, il n’est pas possible d’éviter qu’il y ait exclusion. Cependant, même dans le cas où, étant do
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6

Michel, Cécile. "The Protection of Goods in the Old Assyrian Period." In Le château de mon père – My home my castle. University of West Bohemia, Czech Republic, 2023. http://dx.doi.org/10.24132/zcu.2023.11672-101-130.

Texte intégral
Résumé :
„Place les tablettes en lieu sûr partout où tu dormiras“ écrit un marchand assyrien à son épouse anatolienne. Les archives des marchands assyriens datées du 19e siècle avant J.-C. et découvertes à Kültepe, l’ancienne Kaneš, principalement orientées vers le commerce à longue distance, attachent une attention toute particulière à la protection des biens: propriété personnelle, marchandises ou archives incluant des contrats de prêts et des actes de propriété. Ces biens étaient préservés dans des coffres-forts et chambres-fortes sur lesquels des scellés étaient apposés. Cette présentation porte su
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Chambon, Grégory. "Sailing safely along rivers and canals in the Amorite period." In Le château de mon père – My home my castle. University of West Bohemia, Czech Republic, 2023. http://dx.doi.org/10.24132/zcu.2023.11672-29-40.

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Résumé :
Les deux grands fleuves que sont l’Euphrate et le Tigre, ainsi que les multiples canaux qui les rejoignent constituaient dès le troisième millénaire av. J.-C. des voies privilégiées pour le transport des biens et des gens ainsi que les échanges culturels et économiques. Les archives retrouvées dans la ville de Mari et dans divers sites de la Mésopotamie du Sud nous fournissent ainsi un grand nombre d’informations sur la navigation, même si elles sont le plus souvent parcellaires. Les fleuves constituaient des espaces orientés (de l’amont vers l’aval) et dynamiques (avec des courants plus ou mo
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8

Lion, Brigitte. "Garder et protéger à Nuzi." In Le château de mon père – My home my castle. University of West Bohemia, Czech Republic, 2023. http://dx.doi.org/10.24132/zcu.2023.11672-63-81.

Texte intégral
Résumé :
Qu’y avait-il à garder ou protéger dans le royaume d’Arraphe ? L’examen du verbe /naṣāru/, « garder, protéger » et de ses dérivés (/maṣṣaru/, /maṣṣartu/) devrait aider à répondre à la question : de la protection physique des individus, y compris en cas de conflit, à la garde des portes de la ville ou à la surveillance de biens pouvant tenter des voleurs, on tentera de voir comment les habitants de Nuzi considéraient sécurité et insécurité.
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9

Providence, Christophe. "Disparités spatiales et financement des biens et services publics de proximité en Haïti. Le cas des budgets communaux de 2017-2018." In Sessions du CREGED à la 30e Conférence Annuelle de Haitian Studies Association. Editions Pédagie Nouvelle & Université Quisqueya, 2021. http://dx.doi.org/10.54226/uniq.ecodev.18793_c1.

Texte intégral
Résumé :
Pendant longtemps en Haïti, le développement fut pensé comme l’apanage des autorités centrales qui ont conçu, dans des logiques nationales, des stratégies à cet effet sans forcément prendre en compte les spécificités infranationales. Cette vision de mise en projet des territoires a émergé d’un contexte et d’une histoire uniques qui impliqueraient dès lors une logique de développement unique. En prenant le cas d’études des allocations budgétaires aux communes haïtiennes pour l’année fiscale 2017-2018, nous voulons démontrer que la logique de répartition du financement des collectivités territor
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Grosu, Cătălina. "Realizarea principiilor managementului calității totale la întreprinderile autohtone." In Simpozion Ştiinţific al Tinerilor Cercetători, Ediţia a 21-a. Academy of Economic Studies of Moldova, 2024. http://dx.doi.org/10.53486/sstc.v1.17.

Texte intégral
Résumé :
L'établissement de la notion de qualité et la compréhension du soutien psychologique associé permettent de développer des structures de gestion appropriées pour l'amélioration de la qualité dans les organisations qui mettent en oeuvre le système de gestion de la qualité totale. Étant donné que les processus d'entreprise sont extrêmement complexes en raison de la variété des ressources utilisées, des contraintes imposées par l'environnement externe, des difficultés à définir les caractéristiques de la qualité et à les évaluer par des mesures, une approche systématique du concept de qualité est
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Rapports d'organisations sur le sujet "Les biens"

1

Kennett, Maxime, and Ronald Steenblik. Biens et services environnementaux. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), 2005. http://dx.doi.org/10.1787/536755337102.

Texte intégral
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2

Steenblik, Ronald, Dominique Drouet, and George Stubbs. Synergies entre les échanges de services environnementaux et les échanges de biens environnementaux. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), 2005. http://dx.doi.org/10.1787/413718745288.

Texte intégral
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3

Steenblik, Ronald. Libéralisation des échanges de produits liés aux énergies renouvelables et de biens associés. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), 2005. http://dx.doi.org/10.1787/373358277553.

Texte intégral
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4

Pilichowski, Elsa, and Edouard Turkisch. L'emploi dans le secteur des administrations publiques sous l'angle des coûts de production des biens et des services dans le domaine public. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), 2008. http://dx.doi.org/10.1787/242053865825.

Texte intégral
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5

Breton, Laurence, and Margo Hilbrecht. Les droits des conjoints de fait au Canada. L’Institut Vanier de la famille, 2023. http://dx.doi.org/10.61959/t210318b.

Texte intégral
Résumé :
Ce rapport propose un examen approfondi du paysage juridique en ce qui concerne les unions de fait au Canada. La reconnaissance et les droits accordés aux personnes vivant en union libre sont principalement du ressort des juridictions provinciales ou territoriales. Ces droits forment une toile juridique complexe couvrant un vaste éventail de situations, notamment en ce qui a trait à la prise de décisions en matière de soins de santé, au partage des biens en cas de séparation, aux demandes de pension alimentaire pour conjoint, au droit à la succession et à certaines modalités particulières touc
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6

Mirabelli, Alan. Les mots pour le dire : définir la famille dans la diversité sociale. L’Institut Vanier de la famille, 2018. http://dx.doi.org/10.61959/opcw1812f.

Texte intégral
Résumé :
Depuis plus de 50 ans, l’Institut Vanier de la famille a agi à titre de ressource nationale dédiée à l’exploration et à la compréhension des familles du Canada dans toutes leurs diversités. Au cours de cette période, l’Institut aura cherché à mobiliser les connaissances et à approfondir sa compréhension des familles canadiennes en faisant des recherches pour exposer la richesse et la complexité de la vie de famille, des familles elles-mêmes, ainsi que de leur réalité, leurs attentes et leurs aspirations. Depuis la fin des années 80, l’Institut exerce ses activités de recherche autour d’un axe
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7

Janney, D. Soyons bien préparé. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 1992. http://dx.doi.org/10.4095/330347.

Texte intégral
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8

Tomasini, Daniel. Pago por bienes y servicios ambientales. Inter-American Development Bank, 2006. http://dx.doi.org/10.18235/0007523.

Texte intégral
Résumé :
Esta presentación fue comisionada por la Red de Medio Ambiente del Diálogo Regional de Política para la Reunión Subregional del Cono Sur celebrada el día 17 de abril de 2006 en Buenos Aires, Argentina. Ausencia o fuerte debilidad de mercados para B y S ambientales. Validación causa - efecto Derechos de propiedad sobre Bienes y Servicios Ambientales. Valoración económica de los Bienes y Servicios Ambientales. Intervención estatal: Instrumentos legales/ administrativos Instrumentos económicos: impuestos/subsidios y tasas.
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Hayes, K., A. Cunsolo, J. Augustinavicius, et al. Santé mentale et bien-être. Natural Resources Canada/CMSS/Information Management, 2022. http://dx.doi.org/10.4095/329551.

Texte intégral
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10

Rodríguez Quiros, Jorge. Bienes y Servicios Ambientales en Costa Rica. Inter-American Development Bank, 2006. http://dx.doi.org/10.18235/0007531.

Texte intégral
Résumé :
Esta presentación fue comisionada por la Red de Medio Ambiente del Diálogo Regional de Política para la Reunión Subregional de Centroamérica y México celebrada el día 3 de julio de 2006 en San José, Costa Rica.
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