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Thèses sur le sujet « Participation publique en urbanisme »

Auteur : Grafiati
Publié le 4 juin 2021
Mis à jour le 5 février 2022

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1

Giannakourou, Georgia. "Le cadre institutionnel de l'urbanisme en Grèce." Paris 12, 1990. http://www.theses.fr/1990PA12A001.

Texte intégral
Résumé :
Deux phenomenes caracterisent actuellement le systeme institutionnel de l'urbanisme en grece. Le premier est une forme segmentation du territoire administratif competent en matiere d'amenagement urbain et une double fragmentation, geographique et sectorielle, de la decision d'urbanisme. Toutefois, -et c'est le premier paradoxe de ce systeme- cet excessif morcellement de la decision d'urbanisme survient dans un contexte administratif fortement centralisateur. Le second est une importante intevention des acteurs sociaux dans le processus de prise de la decision d'urbanisme. Neanmoins, -et c'est
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2

Gardesse, Camille. "La "concertation" citoyenne dans le projet de réaménagement du quartier des Halles de Paris (2002-2010) : les formes de la démocratisation de l'action publique en urbanisme et ses obstacles." Thesis, Paris Est, 2011. http://www.theses.fr/2011PEST1138/document.

Texte intégral
Résumé :
Dans un contexte national d'injonctions réglementaires répétées visant à faire davantage participer les habitants-citoyens à l'action publique, et dans un contexte municipal marqué par une volonté de rupture avec les modes de gouvernance des mandatures précédentes, la Mairie de Paris a, de 2002 à 2010, organisé une « concertation » ambitieuse pour le projet de réaménagement du quartier des Halles. Cette thèse a pour objet d'analyser les conditions de mise en place d'une démarche participative dans le cadre particulier d'un grand projet d'urbanisme. Elle s'intéresse aux possibilités d'articulat
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3

Catherin, Véronique. "La construction politique des conflits : la contestation du projet autoroutier Balbigny-Lyon (A 89)." Lyon 2, 1998. http://www.theses.fr/1998LYO22006.

Texte intégral
Résumé :
La contestation de l'action des pouvoirs publics est devenue très fréquente lorsque cette dernière a des répercussions négatives directes sur le cadre de vie et l'existence quotidienne des gens. La politique nationale des transports relative aux infrastructures autoroutières n'échappe pas à cela, bien au contraire. En s'impliquant dans des actions concrètes, les contestataires portent sur la scène publique un problème. En cela ils mettent en doute la légitimité des actions publiques. En s'informant, en s'exprimant et en s'engageant, ils participent à la vie publique et politique. Face à des pr
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4

Mboumoua, Irène. "L'Union européenne et les villes : du développement des instruments d'action publique Urban et Urbact à leur traduction localisée : Mantes la Jolie, Grigny, Birmingham et Lambeth." Paris 8, 2007. http://octaviana.fr/document/134103297#?c=0&m=0&s=0&cv=0.

Texte intégral
Résumé :
Le point de départ de cette thèse est le constat de l'intérêt croissant de l'Union européenne pour la problématique des villes et des quartiers en difficultés, qui s'est traduit par le développement de programmes territorialisés ou transnationaux comme Urban et Urbact. En mobilisant les travaux sur l'européanisation, le transfert de politiques publiques ou encore le gouvernement par les instruments d'action publique, cette thèse s'interroge sur la neutralité de ces dispositifs et sur l'action implicite de l'Union européenne. Via ces dispositifs, l'UE participerait aussi de manière croissante à
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Gardesse, Camille, and Camille Gardesse. "La "concertation" citoyenne dans le projet de réaménagement du quartier des Halles de Paris (2002-2010) : les formes de la démocratisation de l'action publique en urbanisme et ses obstacles." Phd thesis, Université Paris-Est, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00765856.

Texte intégral
Résumé :
Dans un contexte national d'injonctions réglementaires répétées visant à faire davantage participer les habitants-citoyens à l'action publique, et dans un contexte municipal marqué par une volonté de rupture avec les modes de gouvernance des mandatures précédentes, la Mairie de Paris a, de 2002 à 2010, organisé une " concertation " ambitieuse pour le projet de réaménagement du quartier des Halles. Cette thèse a pour objet d'analyser les conditions de mise en place d'une démarche participative dans le cadre particulier d'un grand projet d'urbanisme. Elle s'intéresse aux possibilités d'articulat
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Abassi, Amadou. "Démocratie participative et concertation publique : enjeux sociopolitiques et info-communicationnels autour du projet de la ligne B du métro à Rennes." Thesis, Rennes 2, 2018. http://www.theses.fr/2018REN20076/document.

Texte intégral
Résumé :
Les projets d’aménagement urbain provoquent de plus en plus d’inquiétudes et de mobilisations spontanées, qui créent des tensions sur les conditions de prise de décision. L’action publique se heurte à des résistances tant dans sa conception que sa réalisation. Et dans un contexte où la participation citoyenne à l’élaboration des projets tend à devenir un nouveau mode de gouvernance, les riverains ne veulent plus que leurs rôles se limitent aux simples « pourvoyeurs » des avis. S’appropriant l’espace public et les dispositifs participatifs, ils aspirent non seulement à l’expression de leurs opi
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7

Ulriksen, Moretti Constanza. "L’action publique en faveur des quartiers défavorisés au Chili (2006-2010) : généalogie et développement des nouvelles approches territoriale et participative." Thesis, Toulouse 2, 2015. http://www.theses.fr/2015TOU20123/document.

Texte intégral
Résumé :
Une des priorités des gouvernements chiliens entre 1990 et 2005 était la réduction du déficit de logements. Les progrès ont été significatifs sur le plan quantitatif mais pas sur le qualitatif. Dans ce contexte, la première administration Bachelet a mis en place la Nouvelle politique du logement et d’amélioration de la qualité et l'intégration sociale, qui comprend le premier programme de réhabilitation des quartiers vulnérables, Quiero mi Barrio (PQMB). Une première étape d’étude reconstruit la généalogie et formulation du PQMB et une deuxième examine le développement, notamment à partir d’un
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Gonzalvez, Alvarez Antonio. "Mobilien et le PDU d'Ile-de-France : l'innovation dans les politiques de déplacements au risque de la concertation." Marne-la-vallée, ENPC, 2006. http://www.theses.fr/2006ENPC0005.

Texte intégral
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Hallauer, Edith. "Du vernaculaire à la déprise d'oeuvre : Urbanisme, architecture, design." Thesis, Paris Est, 2017. http://www.theses.fr/2017PESC1233/document.

Texte intégral
Résumé :
Cette thèse a pour point de départ le constat de l’émergence de revendications vernaculaires dans le champ urbain « alternatif » (Paquot, 2012 ; Béal & Rousseau, 2014) contemporain, en urbanisme, paysage, architecture et design. Des néologismes récents semblent empreints de tautologies et de paradoxes : on parle « d’urbanisme convivial » (Grünig, 2013), de « vernaculaire contemporain » ou de « nouveau vernaculaire »(Frey, 2010). Une première étude terminologique autour du vernaculaire dévoilera une étymologie fondamentalement dialectique et relative : ce mot savant désigne l’aspect populai
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Huong, Tran Kieu Dung. "Les documents d'urbanisme au Vietnam comparaison avec la France." Bordeaux 4, 2008. http://www.theses.fr/2008BOR40019.

Texte intégral
Résumé :
L'étude des documents d'urbanisme constitue un élément indispensable à la compréhension de la planification urbaine au Vietnam. Sur la base de l'analyse de quatre instruments principaux : schéma d'aménagement et de construction territorial (SACT), schéma directeur (SD), plan d'aménagement détaillé (PAD), plan d'aménagement et de construction de commune rurale (PACR), nous constatons que les documents d'urbanisme traduisent nettement des politiques et des stratégies des pouvoirs publics dans le processus d'urbanisation au Vietnam. Ce travail examine le rôle des documents d'urbanisme, leurs cara
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Mugner, Samuël. "Participation et négociation collective dans la fonction publique." Lille 2, 2003. http://www.theses.fr/2003LIL20029.

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Résumé :
La politique de modernisation administrative et la multiplication des accords entre les syndicats de fonctionnaires et les pouvoirs publics, aboutissent à l'introduction, au sein d'une sphère traditionnnellement marquée par la réglementation unilatérale, d'une multitude d'actes à apparence contractuelle, centres de responsabilités et projets de services, procédés des groupes de travail, groupes de réflexion, cercles de qualité, rencontres ponctuelles, et même d'accords concertés. Après avoir présenté les divers débats et évolutions, tant politiques que juridiques qui ont abouti à cet état de f
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Rabilloud, Stéphane Scherrer Frank. "De la planification au projet : ruptures et continuités d'un mode d'action publique le cas de la ville nouvelle de L'Isle d' Abeau /." Lyon : Université Lumière Lyon 2, 2007. http://demeter.univ-lyon2.fr/sdx/theses/lyon2/2007/rabilloud_s.

Texte intégral
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Balocco, Adrien. "Inventivité habitante et ingénierie territoriale : l’habitabilité à l’épreuve d’une enquête réalisée en bureau d'étude." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017GREAH022/document.

Texte intégral
Résumé :
Ce travail de doctorat analyse la question du traitement de l’inventivité habitante au sein d’un bureau d’étude. L’inventivité habitante se définit par les pratiques réalisées par des habitants et détournant des normes socio-spatiales. Elles sont des modifications incrémentales et fragmentées qui participent au processus d’habitabilité. Cette thèse a pour particularité de construire un dialogue entre le monde de l’action au sein d’un bureau d’étude en aménagement du territoire et les sciences territoriales. La problématique de la thèse fait d’ailleurs référence à cet enjeu. Elle questionne la
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Makki, Némat. "La participation des femmes à la vie publique libanaise." Grenoble 2, 1994. http://www.theses.fr/1994GRE21013.

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Résumé :
Cette recherche analyse l'evolution de la condition feminine au liban ainsi que la participation des femmes a la vie politique libanaise. La premiere partie montre comment la question feminine s'est posee au monde arabe des le milieu du dix-neuvieme siecle et comment la pensee arabe l'a traitee dans un cadre intellectuel regide et respecte jusqu'a nos jours. La seconde partie traite les droits et les devoirs de femmes a travers les differents statuts personnels ainsi que les etapes de leur entree dans le monde du travail, dans celui de l'ecole puis de l'universite. La troisieme partie analyse
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Marchand, François. "La participation publique et les réformes des institutions sociosanitaires québécoises." Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2017. http://hdl.handle.net/10393/36237.

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Résumé :
La participation publique fait partie du décor de la gouvernance des institutions sociosanitaires québécoises depuis plusieurs décennies. Malgré une apparente volonté de la part des élus pour les maintenir et les réinventer, les instruments de participation publique mis en place au sein du système de santé fournissent aux citoyens un pouvoir négligeable sur les décisions majeures qui concernent le système de santé. Nous avons appliqué la grille d’analyse des innovations démocratiques de Graham Smith (2009) à l’étude des choix et du discours en matière de participation publique par les élus et
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Peaucelle, Thomas. "Pouvoir et responsabilite dans les societes anonymes a participation publique." Paris, CNAM, 1990. http://www.theses.fr/1990CNAM0125.

Texte intégral
Résumé :
L'application du droit commun aux notions de pouvoir et responsabilite dans les societes anonymes a participation publique, suscite des difficultes. Des textes divers creent autant d'exceptions que de regimes differents. De plus, les statuts sont parfois issus d'un texte legislatif ou reglementaire. La participation des salaries aux organes des societes est assuree depuis 1983 dans le secteur public, et facultative depuis 1986 dans le secteur prive, mais avec des modalites et un esprit differents. Mais, les pouvoirs de ces conseil ne sont pas toujours utilises, les presidents beneficiant, d'un
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Baron, Gaëlle. "Évaluation, participation, apprentissage dans l'action publique : étude de l'évaluation d'un programme européen /." Paris ; Montréal (Québec) ; Budapest [etc.] : l'Harmattan, 2001. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376439263.

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Lidgi, Sylvie. "L' action publique urbaine : le "modèle" du 20e arrondissement de Paris." Paris 8, 2000. http://www.theses.fr/2000PA081914.

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Résumé :
L' objet de la recherche est de comparer les démarches de planification autoritaire et d'urbanisme procédural à partir d'un objet concret : le 20e arrondissement de Paris. L'action publique urbaine des deux dernières décennies est étudiée à travers un système local d'action concret. La politique de planification urbaine substantielle et réglementaire (Plan-programme, 1983) produit des externalités positives mais aussi des mobilisations collectives. Elle ouvre la voie à l'émergence de nouveaux acteurs : les associations du cadre de vie. Leur morphologie et leurs modes d'action revêtent des form
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Rocher, Laurence. "Gouverner les déchets. Gestion territoriale des déchets ménagers et participation publique." Phd thesis, Université François Rabelais - Tours, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00175228.

Texte intégral
Résumé :
Depuis maintenant plusieurs années, la gestion des déchets ménagers doit faire face à des difficultés liées à l'implantation d'équipements de traitement qui suscitent des conflits de manière systématique. De ce fait, la dimension sociale est devenue le point d'achoppement de cette politique publique longtemps appréhendée à travers des aspects techniques. Face à ces difficultés, diverses procédures institutionnalisées de nature informative et participative ont été inventées. Parallèlement, l'ancrage territorial du « problème déchets » s'est progressivement affirmé, notamment dans le cadre des p
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Rabilloud, Stéphane. "De la planification au projet : ruptures et continuités d’un mode d’action publique : le cas de la ville nouvelle de L’Isle d’ Abeau." Lyon 2, 2007. http://theses.univ-lyon2.fr/documents/lyon2/2007/rabilloud_s.

Texte intégral
Résumé :
Au départ de la réflexion, un constat : la communauté scientifique et surtout les responsables élus et les praticiens tendent à effacer toute continuité conceptuelle et méthodologique entre la planification « traditionnelle », reposant sur le plan et le schéma, et celle dite de « projet ». Pire, ils les opposent : à la logique « sectorielle », « rigide » et « imposée » du plan et du schéma, répond celle « transversale », « itérative » et « négociée » du projet. Cette thèse s’inscrit notamment en faux contre cette opposition radicale. Pour ce faire, la planification urbaine est considérée comme
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Sève, Bruno. "Urban co-creation: community planning, bottom-up and participation tools." Doctoral thesis, Universitat Politècnica de Catalunya, 2020. http://hdl.handle.net/10803/670289.

Texte intégral
Résumé :
For whom do we transform our built environment? The answer may seem obvious, since architecture, in theory, is conceived for humans and for the emancipation of communities. However, it is clear that architecture has moved away in many ways from this initial purpose. Making our cities increasingly attractive through ambitious urban renovation campaigns, with renewed public spaces and neighbourhoods, has led to issues that are the consequences of an urbanism of exclusion. These include gentrification, social tensions and mass tourism. Recently, this situation has caused some to consider architec
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Lopez, Rieux Claudia Ximena. "L' aménagement participatif, entre injonction et co-construction : l'expérience de la création du Parc Entre Nubes à Bogotá (Colombie)." Toulouse 2, 2009. https://hal-univ-tlse2.archives-ouvertes.fr/tel-01517112.

Texte intégral
Résumé :
Cette thèse analyse et définit l'aménagement participatif à partir d'une étude de cas — un parc écologique métropolitain de montagne — et en l'insérant dans une perspective internationale. Elle questionne les paradigmes du local et de l'espace public et examine le rapport entre la démocratie, la technocratie et l'urbanisme. La thèse aborde les relations entre l'individu, le collectif et l'espace et révèle l'importance des représentations sociales d'autrui et du lieu dans la construction territoriale multiscalaire. L'approche historique incite à parler davantage d'une participation des acteurs
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Combe, Lila. "Processus participatifs et urbanisme à l’échelle métropolitaine : Une perspective comparative entre Lyon et Montréal." Thesis, Lyon 2, 2012. http://www.theses.fr/2012LYO20033/document.

Texte intégral
Résumé :
Cette thèse interroge le lien entre la participation et l’urbanisme à l’échelle métropolitaine. Il s’agit de comprendre comment les dispositifs participatifs mis en place dans les territoires contribuent à l’élaboration des politiques urbaines. Nous interrogeons en particulier la manière dont la participation permet la prise en compte, dans le processus d’élaboration des politiques, des enjeux portés par le public. Nous nous demandons également dans quelle mesure elle génère une plus grande coordination des acteurs, des dispositifs et des échelles qui interviennent dans cette élaboration. Nous
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Estèbe, Philippe. "L'usage des quartiers : action publique et géographie dans la politique de la ville (1989-1998)." Paris 10, 1999. http://www.theses.fr/1999PA100116.

Texte intégral
Résumé :
La decentralisation est un mouvement general qui saisit les differents regimes d'etat providence face a la << nouvelle question sociale >>. La france ne fait pas exception a ce processus mais celui-ci ne se produit pas au nom d'une maitrise des depenses sociales ou d'un plus grand controle des beneficiaires. La decentralisation a la francaise suppose la territorialisation de l'action publique et sefonde sur la notion de geographie prioritaire, ciblee sur des << quartiers >> en difficultes pour lesquels doit s'exercer une logique de << discrimination positive >>. La geographie prioritaire a fai
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Gillet-Lorenzi, Emmanuelle. "Enquête publique et participation du public : l'exemple des grands projets d'infrastructure de transport." Reims, 2002. http://www.theses.fr/2002REIMD009.

Texte intégral
Résumé :
En matière de participation du public, l'évolution de la procédure d'enquête, engendrée par la Loi Bouchardeau du 12 juillet 1983, s'avère essentielle. Une analyse des procédures menées à propos des grands projets d'infrastructure de transport permet pourtant de mettre en évidence les limites à toute efficacité optimale de cette procédure d'enquête. Les principes d'une évolution contemporaine fructueuse peuvent alors être dégagés. Il s'agit avant tout d'assurer l'insertion de la procédure d'enquête à un processus performant de participation du public. En ce sens, une première phase de particip
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Creissen, Claire-Lise. "Alès, architecture et urbanisme au XIEe siècle : au travers de la commande publique et des bâtiments d'intérêt public." Aix-Marseille 1, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX10008.

Texte intégral
Résumé :
Ville moyenne, située dans les Cévennes, Alès possède une histoire assez riche marquée, notamment, par les guerres de Religion, puis, au XIXe siècle, par un fulgurant développement industriel. Une rénovation urbaine menée au cours des années 1960 et la disparition quasi totale du vieux centre ville qui s'ensuivit, eurent pour effet d'affacer nombre des traces de ce passé. La recherche effectuée propose une redécouverte de la ville au travers de l'analyse des importantes mutations de l'agglomération durant les décennies 1830-1900, sous l'action de l'industrialisation (soie, charbon) et de l'aug
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Devaux, Camille. "L'habitat participatif : de l'émergence d'une initiative habitante à son intégration dans l'action publique." Thesis, Paris Est, 2013. http://www.theses.fr/2013PEST1151/document.

Texte intégral
Résumé :
Depuis le début des années 2000, émergent sous le vocable « habitat participatif » des initiatives portées par des groupes d'habitants désireux de concevoir et de gérer collectivement un programme immobilier au sein duquel ils disposeraient d'un logement privatif et partageraient des espaces. Des acteurs institutionnels tels que les collectivités territoriales et les organismes d'HLM se sont progressivement saisis de ces projets d'abord circonscrits au milieu habitant pour conduire des actions en faveur de leur développement. Cette thèse interroge les modalités selon lesquelles cette initiativ
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Tremblay, Aude. "Participation publique et évaluations environnementales transfrontières au Canada : transcender les frontières par le droit ?" Thesis, Université Laval, 2006. http://www.theses.ulaval.ca/2006/24099/24099.pdf.

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Canesse, Aude-Annabelle. "Participation et gouvernance en Tunisie : rupture et permanence de l'action publique en milieu rural." Paris 1, 2011. http://www.theses.fr/2011PA010704.

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Résumé :
Outre les conditions de recherche dans un contexte autoritaire, la thèse analyse les changements induits par les dispositifs participatifs et la gouvernance. Les Groupements de Développement Agricole illustrent la permanence des représentations de l'agriculteur comme frein au développement. Les compétences du ministère de l'Agriculture sont transférées aux experts, nouveaux acteurs « neutres », « efficaces ». Les dimensions procédurales du droit ont une portée limitée face à des agriculteurs puissants mais le contrôle du ministère de l'Intérieur est réel. Aussi, les GDA sont une lutte territor
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Monbeig, Michel. "La démocratie confisquée : analyse sociologique d'un principe d'action publique : la participation des habitants à la politique de la ville." Bordeaux 2, 2007. http://www.theses.fr/2007BOR21423.

Texte intégral
Résumé :
La démocratisation des politiques publiques est sans doute l'enjeu de la gouvernabilité des villes. Peut-on ou veut-on faire participer les habitants des quartiers qualifiés de difficiles au gouvernement de la cité ? Un postulat oriente cette thèse : la démocratie ne se décrète pas dans l'action publique. Elle est d'abord une expérience sociale qui confronte les acteurs à leurs contradictions, entre stratégie, idéologie et subjectivité. Cette thèse montre que les acteurs locaux pris dans des logiques de systèmes locaux auxquels ils participent de manière plus ou moins volontaire, produisent un
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Chouli, Eleni. "La gestion des eaux fluviales urbaines en Europe : analyse des conditions de développement des techniques alternatives." Marne-la-vallée, ENPC, 2006. http://www.theses.fr/2006ENPC0620.

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Galindo, Betancourt Eliana. "Penser l’offre publique de participation en Bolivie : analyse de l’émergence et des transformations de la décentralisation participative (1994-2013)." Thesis, Paris 8, 2018. http://www.theses.fr/2018PA080071.

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Résumé :
Cette thèse porte sur la construction intellectuelle qui irrigue la loi de Participationpopulaire adoptée en Bolivie en 1994. A partir de cet objet, elle analyse les logiques et lesraisonnements ayant dicté l’adoption d’une approche démocratique et participative face auxdysfonctionnements de l’action publique territoriale et à l’intégration précaire de lapopulation indigène et paysanne. Elle se propose d’offrir un éclairage sur le processusd’élaboration de la loi et sur l’agencement particulier des dispositifs participatifs proposés.Elle vise aussi à comprendre les effets de la participation s
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Piérart, Julien. "Les mondes locaux de la santé publique." Université catholique de Louvain, 2004. http://edoc.bib.ucl.ac.be:81/ETD-db/collection/available/BelnUcetd-12202004-170747/.

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Résumé :
Au départ d'une approche ethnographique, l'auteur étudie la façon dont des professionnels de la santé publique élaborent des projets au sein des nouveaux dispositifs locaux de promotion de la santé (les Villes-Santé de l'OMS, etc.). On constate dans un premier temps que la plupart de ces projets censés s'inscrire dans une démarche participative sont en fait marqués d'une double déconnexion : par rapport à leurs destinataires et par rapport à leurs objectifs. Dans un deuxième temps, on s'intéresse donc à ces destinataires et à leur santé subjective ainsi qu'au sens de l'agir en promotion de la
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Linhart, Virginie. "La ville comme objet de politique publique : genèse et institutionnalisation de la politique de la ville en France." Paris, Institut d'études politiques, 1996. http://www.theses.fr/1996IEPP0014.

Texte intégral
Résumé :
En partant d'un constat - la création d'un nouvel intitulé "la politique de la ville" -, on considère qu'il a émergence et saisie par le champ politique d'un nouveau problème, puisqu'il existait déjà des politiques urbaines ayant pour cadre d'intervention la ville. La mise sur l'agenda politique de la ville, amorcée en 1981, devient évidente des 1988, période au cours de laquelle la ville est interprétée comme un enjeu politique par les observateurs; l'émergence dans le champ politique nous apparait achevée en 1990, lorsqu'est crée un ministère d'Etat à la ville qui consacre l'institutionnalis
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Tremblay, Mireille. "Les conditions de la participation démocratique à l'administration publique pour une démocratie en santé mentale." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 2000. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/ftp02/NQ52189.pdf.

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SIROUX, BOUTTIER ISABELLE. "La notion de participation a l'exercice de l'autorite publique article 55 du traite de rome." Toulouse 1, 1999. http://www.theses.fr/1999TOU10040.

Texte intégral
Résumé :
L'article 55 du traite de rome apporte une derogation aux principes fondamentaux de liberte d'etablissement et de libre prestation des services dans la communaute, en disposant que "sont exceptees [. . . ], en ce qui concerne l'etat membre interesse, les activites independantes participant, dans cet etat, meme a titre occasionnel, a l'exercice de l'autorite publique". De nombreuses difficultes sont soulevees par l'absence de definition claire et exacte de certains des termes de cet article, a laquelle la cour de justice n'a pas remedie. Toutefois sa jurisprudence sur l'article 48 paragraphe 4,
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Epstein, Renaud. "Gouverner à distance : la rénovation urbaine, démolition-reconstruction de l'appareil d'Etat." Cachan, Ecole normale supérieure, 2008. http://www.theses.fr/2008DENS0037.

Texte intégral
Résumé :
La dynamique de perte de centralité de l'État dans la gestion territoriale amorcée à la fin des années 1970 semblait inexorable. Il s'agissait en réalité d'un intermède historique. Ne disposant plus des ressources d'autorité nécessaires pour imposer hiérarchiquement ses choix aux acteurs locaux et les coordonner, l'État s'est cantonné pendant les années 1980 et 1990 dans une fonction d'animation de la coopération, laissant aux élus locaux la définition des fins de l'action. Les réformes institutionnelles des années 2000 ont rebattu les cartes du gouvernement des territoires, pour faire émerger
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Levier, Pierre. "De l'hygiénisme à l'écologie urbaine : environnement, santé publique et urbanisme à Toronto du XIXe siècle à nos jours par Pierre Levier." Bordeaux 3, 1996. http://www.theses.fr/1996BOR30020.

Texte intégral
Résumé :
Souvent tenu aujourd'hui en amerique pour un modele urbanistique. Toronto a acquis des le debut du xxes, une reputation d'excellence sanitaire. La these vise a etablir le role joue par les problemes et preoccupations d'environnement et de sante publique dans l'histoire de cette ville. Les problemes induits par sa croissance entre 1880 et 1920 sont analyses : pollutions industrielles, congestion urbaine, problemes de voirie, de traitement des dechets. D'alimentation en eau et d'assainissement. L'etude de la morbidite torontoise jusqu'a la premiere guerre mondiale donne la mesure de l'insalubrit
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Choron, Juliette. "Le droit des femmes à la participation à la vie politique et publique en droit international." Thesis, Montpellier 1, 2012. http://www.theses.fr/2012MON10047.

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Résumé :
La démocratie paritaire est un objectif partagé par la Communauté internationale. La construction du droit des femmes à la participation à la vie politique et publique s'inscrit dans la logique du principe d'égalité entre les hommes et les femmes et répond à une double approche, neutre et sexuée, des sujets de droits. Ce droit à la participation des femmes aux différents processus de décision est également perçu comme l'une des conditions d'une démocratie véritable, impliquant une participation équilibrée des hommes et des femmes et la prise en compte de leurs intérêts et besoins. Dans la prat
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Kadiri, Zakaria. "L'action publique à l'épreuve de la participation : Généalogie du projet d'irrigation du Moyen Sebou au Maroc." Thesis, Aix-Marseille, 2012. http://www.theses.fr/2012AIXM3051.

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Résumé :
La thèse porte sur l'analyse de l'action publique dans le domaine de l'eau d'irrigation au Maroc. Nous analysons la rencontre entre un projet étatique d'aménagement, et un territoire rural au Maroc, à travers les configurations des acteurs et les enjeux locaux de ses composantes sociales et politiques. Comment le projet d'irrigation a-t-il permis d'accélérer une reconfiguration des rapports de pouvoirs et du leadership local, que nous avons analysé à travers les logiques des différents acteurs. Nous avons adopté un cadre analytique emprunté à la sociologie politique et basé sur l'analyse de l'
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Bavay, Reynald. "Planification et action territoriale : les limites de l'intervention publique : le cas de différentes aires urbaines en France, en Belgique et en Grande-Bretagne." Lille 1, 1999. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/Th_Num/1999/50377-1999-19-1.pdf.

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Résumé :
La thèse est consacrée à l'analyse des limites de l'intervention publique dans l'aménagement spatial en s'appuyant sur les aires urbaines de Lille, de Bruxelles, de Gand ainsi que sur le territoire de "Thames Gateway", à l'est de Londres. La planification traditionnelle héritée des années 60 y est remise en cause. Une planification plus "stratégique" émerge, caractérisée par plus de flexibilité, d'efficacité et de partenariat public-privé. Cette philosophie s'est imposée en Angleterre, la stratégie "Thames Gateway" en est issue. Elle est plus difficilement admise dans le contexte institutionne
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Amalou, Walid. "La normalisation comptable publique est-elle démocratique ? : Analyse du processus d’élaboration du cadre conceptuel par l’IPSASB." Thesis, Université de Lorraine, 2017. http://www.theses.fr/2017LORR0316/document.

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Résumé :
En réponse à un besoin d’harmonisation comptable, le normalisateur international de la comptabilité publique (IPSASB) propose un référentiel normatif IPSAS avec l’objectif avoué de servir l’intérêt général. Son processus de normalisation repose sur un mécanisme de consultation (Due Process) ouvert à tous, mais les résultats des études engagées dans le secteur privé pour analyser des processus de consultation, similaires à celui de l’IPSASB, révèlent que ces dispositifs ne sont pas démocratiques. Cette recherche s’inscrit dans la continuité de ces études, n’ayant pas trouvé écho dans le secteur
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Morel, Camille. "L'aménagement des espaces publics : objet de débat et d'antagonismes. Le cas des parcs Lezama et Micaela Bastidas à Buenos Aires." Thesis, Paris Est, 2016. http://www.theses.fr/2016PESC1182.

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Résumé :
L’aménagement de l’espace public urbain est devenu un sujet central du débat public à Buenos Aires sous le gouvernement de M. Macri ces dernières années par l’effet d’un double mouvement. Durant ses deux mandats (2007-2015), les responsables politiques ont fait de l’aménagement de l’espace public, notamment au centre-ville, l’un des leviers principal de leurs politiques urbaines. Parallèlement, une partie des mouvements sociaux portègnes a désigné l’organisation spatiale de la ville comme l’un des facteurs des inégalités sociales. De ce fait, la délibération autour de l’aménagement urbain a fa
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Héland, Laure. "Le quartier comme lieu d'émergence d'expérimentation et d'appropriation du développement durable. Analyse à partir des processus d'aménagement de deux quartiers européens : vauban et Hyldespjaeldet." Thesis, Tours, 2008. http://www.theses.fr/2008TOUR1806/document.

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Résumé :
Les quartiers durables sont de plus en plus nombreux à voir le jour, dans un contexte de mise en question des principes de l'urbanisme appliqués en Europe depuis une quarantaine d'années. La thèse porte sur les processus d'aménagement de quartiers urbains durables, analysés en tant que processus de territorialisation du développement durable. L'hypothèse est que ces initiatives locales, si elles sont encore minoritaires, contribuent toutefois à un renouvellement de la réflexion urbanistique. Deux quartiers européens sont analysés, en observant plus particulièrement les articulations entre la q
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Gharakhani, Ali. "L’ insertion du concept de développement durable dans les politiques urbaines à Téhéran." Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100062.

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Résumé :
Cette étude propose de revisiter les processus de l’application à Téhéran des politiques urbaines et leur fonctionnement dans la durabilité environnementale. En dépit de l’affichage clair de la volonté des autorités urbaines, exprimée à travers des organisations et des politiques locales et nationales, la plus grande ville de l’Iran n’est pas parvenue à un niveau souhaitable et reste toujours dans un état environnemental dégradé. La problématique transversale de cette recherche est de saisir pourquoi une telle situation prévaut dans la ville. À cette fin, cette thèse a couvert un champ assez l
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Oliveira, Matheus Valle de Carvalho e. "La participation à la gestion de l'eau : le cas du bassin du São Francisco au Brésil." Paris 3, 2007. http://www.theses.fr/2007PA030130.

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Résumé :
Cette thèse s’interroge sur le rôle de la participation comme élément d’une gestion intégrée de la ressource au Brésil. Après des décennies d’exploitation des eaux du pays pour les différentes politiques sectorielles et régionales, un mouvement de réforme est déclanché afin de changer les modes de gestion en place, que l’on peut caractériser comme centralisés, sectoriels et insuffisants. Lors de la gestation de la réforme, l’idée de participation surgit comme un élément fondamental. Le contexte est propice : émergence des enjeux écologiques, déclin de la dictature, montée en puissance des mouv
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Blanchet, Dominique. "L’application du droit de l'action foncière publique en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer : Étude comparative sur l'effectivité et l'efficacité de dispositifs juridiques dans des espaces différents de réception des normes." Antilles-Guyane, 1998. http://www.theses.fr/1998AGUY0031.

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Résumé :
Les difficultes auxquelles sont confrontees differentes collectivites publiques dans les departements d'outre-mer,en matiere de maitrise des sols, sont davantage liees a une crise de la pratique du droit de l'action fonciere publique qu'a une inadaptation pour ces espaces, de cet ensemble juridique eclectique. C'est generalement parce que les outils fonciers ne sont pas correctement utilises que les politiques foncieres manquent d'efficacite. L'elaboration pour les departements d'outre-mer d'un droit de la maitrise publique des sols derogatoire au droit commun ne s'impose donc pas, meme si des
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Contandriopoulos, Damien. "La mise en oeuvre de la participation publique dans le processus de régionalisation du système de santé." [Montréal] : Université de Montréal, 2002. http://wwwlib.umi.com/cr/umontreal/fullcit?pNQ73471.

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Résumé :
Thèse (Ph. D.)--Université de Montréal, 2002.<br>"NQ-73471." "Thèse présentée à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de philosophiae doctor (Ph. D.) en santé publique, option organisation des soins de santé." Version électronique également disponible sur Internet.
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BADAOUI, MOHAMED. "La participation des États du Conseil de coopération du Golfe au développement international : l'aide publique au développement." Lille 2, 1991. http://www.theses.fr/1991LIL20012.

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Résumé :
Les etats membres du conseil de cooperation du golfe ont joue un role precurseur dans la promotion de la cooperation financiere sud-sud en l'institutionnalisant au niveau bilateral des le debut des annees soixantes. Dix annees plus tar, leur effort de solidarite avait pris une ampleur sans precedent et etait destine a alleger les consequences de la crise economique mondiale sur les autres pays en developpement, a travers divers mecanismes multilateraux dont ils sont les principaux pourvoyeurs de fonds. Malgre la recession economique et les effets de la guerre dans le golfe auxquels ils doivent
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Boucheron, Patrick. "Urbanisme, politique des grands travaux et pouvoir princier à Milan à la fin du Moyen Âge." Paris 1, 1994. http://www.theses.fr/1994PA010622.

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Résumé :
Le but de cette thèse est de dégager la cohérence idéologique, la portée politique et l'efficacité économique de la politique des grands travaux que les Visconti et les Sforza mènent dans leur capitale, Milan, aux XIVe et XVe siècles. Les ducs tentent alors d'affirmer leur domination sur la ville par une activité réfléchie d'aménagements urbains : on étudié donc la dimension architecturale des interventions monumentales, mais aussi le circuit de la commande et la mise en place des magistratures édilitaires, les retombées de la politique princière sir l'économie de la construction ainsi que les
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