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Sommaire

  1. Articles de revues
  2. Thèses
  3. Livres
  4. Chapitres de livres
  5. Actes de conférences

Littérature scientifique sur le sujet « Séquestres »

Auteur : Grafiati
Publié le 4 juin 2021
Mis à jour le 8 février 2022

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Articles de revues sur le sujet "Séquestres"

1

Risacher, Bertrand. « Les séquestres d’entreprises en Haute-Alsace pendant la Grande Guerre : quels objectifs ? » Guerres mondiales et conflits contemporains 267, no 3 (2017) : 43. http://dx.doi.org/10.3917/gmcc.267.0043.

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2

Lesens, O., M. Vidal, H. G. Illes et F. Desbiez. « COL7-02 Analyse bactériologique des séquestres osseux chez 80 patients diabétiques atteints d’ostéite ». Médecine et Maladies Infectieuses 39 (juin 2009) : S12. http://dx.doi.org/10.1016/s0399-077x(09)74292-1.

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3

Niang, M., M. Diallo, Ousmane Cissé, Mamadou Koné, M. Doucouré, Dominique Le Grand, Valérie Balcer et Laurence Dedieu. « Transmission expérimentale de la péripneumonie contagieuse bovine par contact chez des zébus : étude des aspects cliniques et pathologiques de la maladie ». Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 57, no 1-2 (1 janvier 2004) : 7. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9908.

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Résumé :
Une reproduction expérimentale de péripneumonie contagieuse bovine (Ppcb) a été effectuée par mise en contact étroit de quatorze zébus sains avec 12 bovins N’Dama naturellement infectés, issus d’un foyer actif de Ppcb. Les zébus sains ont été obtenus de différents troupeaux indemnes de Ppcb et non vaccinés contre la maladie depuis plusieurs années. Quatre zébus témoins, n’ayant jamais été en contact avec l’agent pathogène Mycoplasma mycoides subsp. mycoides Small Colony (MmmSC), ont été isolés. L’expérimentation a duré 12 mois pendant lesquels tous les animaux ont été suivis cliniquement et prélevés à intervalles réguliers pour les analyses sérologiques et bactériologiques. Une analyse post mortem a été réalisée sur tous les animaux afin de déceler des lésions caractéristiques de la Ppcb et de prélever des échantillons pour l’isolement de MmmSC. L’ensemble des résultats a montré l’efficacité de transmission de la Ppcb par contact. Les animaux ont été classés en trois groupes en fonction de l’intensité des signes cliniques et post mortem, et des résultats de laboratoire : forme aiguë avec deux morts (5/13), forme subaiguë à chronique (6/13) et forme résistante (2/13). Les animaux ayant cliniquement manifesté la maladie ont présenté des lésions nécropsiques variées (hépatisation, séquestres, liquide pleural, adhérence pulmonaire, cicatrices fibreuses, etc.) ainsi qu’une séroconversion. MmmSC a pu être isolé des poumons hépatisés et du contenu des séquestres. En revanche, deux animaux, classés résistants, n’ont jamais présenté de signes clinique ni sérologique. Les animaux témoins sont demeurés cliniquement sains durant toute la période d’expérimentation ; à l’autopsie aucune lésion caractéristique de la Ppcb n’a été notée et les analyses de laboratoire sont restées négatives. La présente étude confirme les observations antérieures selon lesquelles la Ppcb peut être transmise avec succès aux bovins par contact. Ces résultats permettent de définir les bases expérimentales pour de futures études telles que la caractérisation des réponses immunes et pathologiques des bovins aux différentes phases et formes de la maladie.
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4

Brice, Catherine. « Confiscations et séquestres des biens des exilés politiques dans les États italiens au xixe siècle. Questions sur une pratique et projets de recherches ». Diasporas, no 23-24 (1 décembre 2014) : 147–63. http://dx.doi.org/10.4000/diasporas.313.

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5

Tysebaert, Évelyne, et Pascale Raes. « La sexualité infantile mise sous séquestre ». Revue française de psychanalyse 66, no 3 (2002) : 935. http://dx.doi.org/10.3917/rfp.663.0935.

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6

Marine, Leopoldo M., Francisco E. Valdes, Renato M. Mertens, Michel R. Bergoeing et Albrecht Kramer. « Traitement endovasculaire d'un séquestre pulmonaire symptomatique ». Annales de Chirurgie Vasculaire 25, no 5 (juillet 2011) : 743.e11–743.e15. http://dx.doi.org/10.1016/j.acvfr.2012.06.008.

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7

Henryot, Fabienne. « Depuis les destructions jusqu’à l’ébauche d’une théorie patrimoniale ». Ethnologies 39, no 1 (30 août 2018) : 63–83. http://dx.doi.org/10.7202/1051051ar.

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Résumé :
À partir de 1792, l’extension par les armes de la Révolution entraîne l’occupation puis l’annexion des territoires situés entre Meuse et Rhin et, en conséquence, la mise en place de nouveaux découpages territoriaux où s’applique la législation parisienne, notamment en matière de bibliothèques. Cette législation rencontre toutefois une difficulté inédite, celle des bouleversements induits par le passage des armées et les opérations militaires. Beaucoup de bibliothèques promises au séquestre, comme cela avait eu lieu en France quatre ans auparavant, sont en effet dévastées par les pillages, mises à sac, réquisitions et incendies. Les instances révolutionnaires doivent donc se prononcer sur ce déploiement de violence, et justifier par ailleurs les mises sous séquestre, perçues comme une violence patrimoniale par les anciens possesseurs de ces collections. Le discours se fonde sur la libération des biens culturels confisqués jusqu’alors par le despotisme, sur la nécessité de nourrir par le livre un projet éducatif universel inédit, enfin sur un rêve culturel universel et cosmopolite concrétisé à Paris, capitale de la liberté. Tout en condamnant la brutalité des armées, ce discours promeut l’action militaire comme moyen efficace de mise en oeuvre de cette politique patrimoniale. L’exemple des départements constitués dans les anciens Pays-Bas méridionaux est d’autant plus intéressant qu’il marque un premier jalon dans l’histoire des conquêtes culturelles et de la spoliation des bibliothèques hors de France et dans la réflexion qui s’affinera ensuite dans les départements italiens et allemands, entre le Directoire et l’Empire.
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8

Contat, Michel. « La genèse sociale des Séquestrés d'Altona de Jean-Paul Sartre ». Genesis 26, no 1 (2005) : 91–99. http://dx.doi.org/10.3406/item.2005.1367.

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9

Campion, Pierre. « Sartre à Venise le séquestré du Tintoret ». Les Temps Modernes 667, no 1 (2012) : 12. http://dx.doi.org/10.3917/ltm.667.0012.

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10

Tasseau, Vérane. « Les ventes de séquestre du marchand Daniel-Henry Kahnweiler (1921-1923) ». Archives Juives 50, no 1 (2017) : 26. http://dx.doi.org/10.3917/aj.501.0026.

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Plus de sources

Thèses sur le sujet "Séquestres"

1

Palombo, Philippe. « La présence japonaise en Nouvelle-Calédonie (1890-1960). Les relations économiques entre le Japon et la Nouvelle-Calédonie à travers l'immigration et l'industrie minière ». Nouvelle Calédonie, 2002. http://www.theses.fr/2002NCAL0006.

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Résumé :
Depuis 1892, le Japon est un partenaire économique privilégié en Nouvelle-Calédonie. En premier lieu, I'immigration de travailleurs japonais pour les mines de nickel, de chrome et de fer, a permis Jusqu'en 1919, I'installation, à l'issue de leur contrat, d'une communauté disseminée sur tout le Territoire. Néanmoins, la difficulté de faire venir leurs conjointes, n'a pas permis une implantation massive et durable dans le pays d'accueil, à l'instar d'Hawai͏̈ D autre part, des sociétés japonaises vont investir des capitaux dans les secteurs minier et métallurgique. Les exportations de minerais vers le Japon représentent une recette budgétaire importante pour la Nouvelle-Calédonie. Le 8 décembre 1941, l'entrée en guerre de la France Libre aux côtés des Américains est le signal pour arrêter et transférer la quasi-totalité de la communauté Japonaise en Australie. Les Français d'origine japonaise sont déchus de leur nationalité. Leurs biens sous séquestre sont vendus aux enchères après le traité de Paris, signé avec le Japon en 1951. Les descendants de ces travailleurs ont refoulé dans leur inconscient collectif cet épisode douloureux. La reprise des liens économiques intervient dès 1952 à travers les allées et venues de minéraliers et de techniciens.
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2

Soulet, Axel Michel Hervé. « Mise au point de photocapteurs chimiques à base de sondes fluorescentes séquestrées dans des films " sol-gel " ». Cachan, Ecole normale supérieure, 2003. http://www.theses.fr/1999DENS0021.

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3

Herrou, Tual Claudie. « Le cinéma de Lorenzo Soler dans l'Espagne franquiste : (1963-1970) : (Les images de la réalité sociale en Espagne sous séquestre) ». Thesis, Dijon, 2012. http://www.theses.fr/2012DIJOL040.

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Résumé :
Barcelone, 1962, les routes de Lorenzo Soler et de Juan Piquer, issus de la génération de La Posguerra, se croisent de nouveau. Dans leur ville natale, Valence, ils avaient fréquenté le même collège huppé… et subi les mêmes souffrances, liées aux injustices de la société franquiste. Une amitié solide va naître. Juan Piquer est réalisateur. Sous son influence, Lorenzo Soler fondera une société de production cinématographique. Le 29 juillet 1963, une bombe éclate à La Puerta del Sol, au coeur de Madrid. Les deux jeunes Valenciens sont profondément choqués. Lorenzo Soler décide de produire un documentaire sur la période opaque de la pré-Guerre civile, l’ investissement des deux amis sera exemplaire. La première partie de la thèse dévoilera l’histoire du documentaire, tourné en 35 mm, reconstituée, en l’absence de copie, à partir des dossiers de censure. 1965, Juan Piquer repart travailler à Madrid. Dès 1964, le producteur s’était lancé dans la réalisation en tournant en 16 mm. Octobre 1965, la Mairie de Barcelone veut mettre en exergue sa politique du logement à l’égard des immigrants venus de l’Espagne du Sud, Lorenzo Soler est chargé de la réalisation de l’oeuvre de commande. Lors du tournage, il découvre el barraquismo, la gorge nouée, il tourne, mais l’oeuvre, une fois réalisée, sera mise sous séquestre. La décision du cinéaste se fera alors irrévocable, ses images témoigneront. La seconde partie de la thèse recouvrira la période 1965 - 1970 et traitera du parcours du précurseur d’un cinéma nouveau : « el cine [documental] independiente »
In 1962, in Barcelona, Lorenzo Soler’s path crossed again Juan Piquer’s, by chance. Both were from the Posguerra generation. In their hometown, Valencia, they had attended the same posh college… and suffered the same experiences, because of the injustices of the Franco’s society. Their reunion marked the beginning of a close friendship. Juan Piquer was a film maker. Under his influence, Lorenzo Soler founded a movie production company. On July 29th 1963, a bomb exploded in downtown Madrid. The two young men were deeply shocked by the bomb attack. Lorenzo Soler then decided to produce a documentary on the obscure period that preceded the Civil War. The two friends’ commitment was exemplary. The first part of the thesis unveils the story of the documentary, from the study of the censure, because there is no copy of the movie, shot as a 35 mm film. In 1965, Juan Piquer went back to Madrid for work. In 1964, the producer started directing movies, using a 16 mm camera. In October 1965, Barcelona town council decided to promote its housing policy toward the southern Spain immigrants, Lorenzo Soler was in charge of a commissioned documentary. While shooting, he discovered el barraquismo, a lump in his throat, he shot, but his work was confiscated. Then the film maker’s decision became irrevocable, his work had to testify. The second part of the thesis deals with the career, from 1965 to 1970, of the precursor of a new cinema in Spain : el cine [documental] independiente
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4

Touzain, Antoine. « La consignation ». Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020067/document.

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Résumé :
La consignation, malgré ses origines romaines, est peu étudiée en doctrine. La construction de son domaine par sédimentation a conduit à un éclatement des hypothèses : la consignation peut poursuivre une finalité libératoire, conservatoire ou de sûreté.Il est pourtant possible de vérifier que la consignation présente un caractère unitaire. Elle peut être définie comme le mécanisme par lequel une chose, objet d’un droit potentiel, est remise entre les mains d’un tiers et affectée à la satisfaction de la personne qui sera finalement reconnue attributaire de l’objet. Cette figure originale répond à un état d’incertitude en organisant une situation d’attente.Mais la consignation ne se limite pas à cette procédure. Que l'on songe à la consignation obligatoirement versée par la partie civile, à celle dans la procédure de saisie-vente. Mais que l'on songe aussi à la vente avec consignation, ou au consignataire en matière maritime !Partant de ce constat d'une notion originale et éclatée, la thèse vise à déterminer précisément une définition de la consignation, par une étude globale de celle-ci, et par une comparaison avec d'autres notions connues du droit privé, tels le gage, le paiement, le séquestre, ou encore la fiducie. Cette comparaison faite, et la notion identifiée, l'élaboration d'un régime propre à la consignation n'en sera que plus aisée.Au-delà de l'intérêt théorique d'une telle construction, cette thèse a l'ambition d'apporter des solutions pratiques, afin d'apporter plus de sérénité dans l'utilisation de ce mécanisme
The consignation, despite its Roman origins, remains largely under-studied by authors. The development of its field by way of sedimentation has led to a scattering of hypothesis. The consignation may serve a specific purpose : to discharge the debtor, to safeguard or to guarantee.However, it is possible to verify that the consignation presents a unitary nature. It can be defined as the mechanism by which a thing, object of a potential right, is entrusted to a third party and assigned to the satisfaction of the person who shall eventually be recognized as the beneficiary of such thing. This original figure, answers to a state of uncertainty with a situation of expectancy
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5

Charriaud, Jean. « Le contrat de dépôt (XIIe-XVIe siècle) : une figure contractuelle protéiforme ». Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020040.

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Résumé :
Le XIIe siècle est l’aube d’une nouvelle ère, marquée par la redécouverte du droit romain, mais aussi par la reprise des échanges économiques, échanges qui s'accentueront à partir de la fin du XVe siècle avec la conquête du Nouveau Monde. Devant faire face à ce nouveau droit, mais aussi aux nécessités économiques impliquant une technicité juridique accrue, les juristes médiévaux, tout comme leurs successeurs de la Renaissance, tentent de définir les contours de cette figure contractuelle romaine si énigmatique : le dépôt. Ce dernier est utilisé pour toutes sortes d’opérations économiques et juridiques, y compris les plus condamnables selon la morale de l'époque. De ce fait, outre la doctrine, c’est l’ensemble des acteurs du droit de ce temps qui sont contraints de tenter de régir et de définir cette figure contractuelle protéiforme. C’est ainsi que cette opération de catégorisation juridique va mobiliser tant les pouvoirs publics, que les juristes de droit coutumier et les praticiens, qui n'auront de cesse de tenter d'apporter des solutions à ce qui demeure, encore à l'heure actuelle, une épineuse problématique
The XIIth century marked the dawn of a new era characterized by the revival of Roman law, as well as by a renewal in economic trade – trade that had expanded greatly by the late XVth century with the discovery and conquest of the New World. Confronted with this new legal context and with economic demands requiring more sophisticated legal skills, medieval jurists and their successors during the Renaissance attempted to define the contours of a very enigmatic Roman contractual agreement – the deposit. Deposit contracts were used for all sorts of economic and legal operations, including those deemed most morally reprehensible at the time. Thus, beyond the doctrine itself, all of the legal actors of the period were forced to attempt to regulate and define these multifaceted contractual agreements. Such efforts at legal categorization as such mobilized the energy of public authorities, but also of jurists of customary law and legal practitioners, who never stopped seeking solutions to a problem that remains a thorny issue even still today
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Livres sur le sujet "Séquestres"

1

1957-, Danchin Sebastian, dir. Séquestrée. Paris : L'Archipel, 2011.

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2

Shin Kokuritsu Gekijō. Un'ei Zaidan. Arutona no Yūheisha : Les séquestrés d'Altona. Tōkyō-to Shibuya-ku : Shin Kokuritsu Gekijō Un'ei Zaidan, 2014.

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3

La séquestrée de Poitiers. Turquant] : L'Apart éditions, 2012.

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4

Pedrotti, Matteo. Le Séquestre international : Fondements, conditions et procédure du séquestre des biens du débiteur qui habite à l'étranger. Zürich : Schulthess, 2001.

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5

Berset, Jacques. Laura Pinto : Ou la chronique d'un séquestre ordinaire au Salvador. Berne : A.C.A.T., 1988.

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6

Tuban, Grégory. Les séquestrés de Collioure : Un camp disciplinaire au Château royal en 1939. Perpignan : Mare nostrum, 2003.

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7

Dard, Frédéric. Les Séquestrées. Fleuve noir, 2000.

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8

Augustin, Jean-Marie. L'histoire véridique de la séquestrée de Poitiers. Fayard, 2001.

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Chapitres de livres sur le sujet "Séquestres"

1

Brauns, Helgard. « Sartre, Jean-Paul : Les séquestrés d'Altona ». Dans Kindlers Literatur Lexikon (KLL), 1–2. Stuttgart : J.B. Metzler, 2020. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-476-05728-0_17857-1.

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2

Bouchery, Dominique. « Chapitre 11. Le « fonds Séquestres » de la BDIC, histoire d’une spoliation invisible ». Dans Où sont les bibliothèques françaises spoliées par les nazis ?, 163–74. Presses de l’enssib, 2019. http://dx.doi.org/10.4000/books.pressesenssib.7949.

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3

Maillard, Claude. « Le cri silencieux des séquestrés ». Dans Vieillir... Des psychanalystes parlent, 135–41. Érès, 2009. http://dx.doi.org/10.3917/eres.plati.2009.01.0135.

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4

« II - Assassiner, expulser, séquestrer : une typologie des violences anti-épiscopales ». Dans Culture et société médiévales, 42–93. Turnhout : Brepols Publishers, 2005. http://dx.doi.org/10.1484/m.csm-eb.4.2017069.

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5

Mazet, Aurélie. « Les archives du « séquestre de 1940 » à l’Institut CGT d’histoire sociale ». Dans Saisies, spoliations, restitutions, 357–69. Presses universitaires de Rennes, 2012. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.130350.

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Actes de conférences sur le sujet "Séquestres"

1

Mouraret, A., E. Gerard, J. Le Gall et R. Curien. « Ostéonécrose du prémaxillaire consécutive à une coagulation intravasculaire disséminée : à propos d’un cas ». Dans 66ème Congrès de la SFCO. Les Ulis, France : EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603011.

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Résumé :
La coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) est une pathologie rare correspondant à l’activation systémique de la cascade de coagulation. Les thrombi fibrineux formés, auxquels s’ajoute un éventuel vasospasme, conduisent à l’ischémie et à la nécrose des tissus. La CIVD est fréquemment associée à un traumatisme, une blessure, une complication obstétrique ou à un choc septique. De nombreux cas d’ostéonécrose dus à une CIVD ont été décrits dans la littérature orthopédique (principalement concernant la tête fémorale), mais très peu de cas sont retrouvés concernant la région maxillo-mandibulaire. Une patiente de 83 ans se présente en consultation pour l’apparition récente de mobilités au niveau du bloc incisivo-canin maxillaire. L’interrogatoire révèle le diagnostic deux mois auparavant d’une leucémie myéloïde aigue, découverte de manière fortuite suite à un choc septique à E. Coli. Les bilans biologiques réalisés au moment du sepsis étaient en faveur d’une coagulation intravasculaire disséminée (CIVD). Quelques jours après, la patiente se plaignait de douleurs et de mobilités anormales localisées sur les dents antérieures maxillaires. Les examens cliniques et radiographiques (orthopantomogramme et cone beam) objectivent une nécrose osseuse du prémaxillaire limitée par les canines, avec un séquestre indépendant du reste du maxillaire. L’étude d’imputabilité conclut à la responsabilité de la CIVD en l’absence d’autres facteurs déclenchants et en raison d’une chronologie concordante. Le diagnostic de nécrose consécutive à une CIVD est alors posé. La prise en charge consiste en une séquestrotomie sous anesthésie générale et fermeture muqueuse. Un suivi régulier est mis en place avec une évolution favorable. Le prémaxillaire possède une vascularisation très riche assurée par les branches terminales de l’artère carotide externe, et par l’artère maxillaire. Les nécroses avasculaires sont par conséquent rares dans cette région. Cette vascularisation abondante explique le peu de cas décrits dans la littérature. On retrouve deux cas de nécrose consécutive à une CIVD au niveau de la mandibule et deux cas pour le prémaxillaire.
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