Bibliografie tematiche / Marques de commerce – Haïti

Indice

  1. Articoli di riviste
  2. Tesi
  3. Libri
  4. Capitoli di libri
  5. Rapporti di organizzazioni

Letteratura scientifica selezionata sul tema "Marques de commerce – Haïti"

Autore: Grafiati
Pubblicato: 19 aprile 2025

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Articoli di riviste sul tema "Marques de commerce – Haïti"

1

Lefebvre, Clarinda, Laurent Florès e Christian Dussart. "Jusqu’où iront les MDD ?" Décisions Marketing N° 61, n. 1 (1 gennaio 2011): 85–89. http://dx.doi.org/10.3917/dm.061.0085.

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Abstract (sommario):
A la naissance des marques de distributeurs, certains « gourous » du marketing clamaient haut et fort que la part de marché de ces dernières ne dépasserait jamais 20% au grand maximum et que leur qualité (réelle et perçue) ne serait jamais comparable à celle des marques de fabricants… Erreur majeure ! Trois décennies plus tard, elles représentent plus du tiers, voire près de la moitié, des ventes dans la plupart des économies développées, et elles menacent directement nombre de grandes marques au niveau mondial. Jusqu’où iront-elles ? Finiront-elles par devenir des marques soutenues par des concepts et des positionnements forts comme la nouvelle vague de MDD venue des Etats Unis ? En France, on voit maintenant des MDD sélectives de luxe, Séphora et Marionnaud envahissent avec leurs marques propres des sphères autrefois réservées aux grands de la cosmétique, par exemple celle des soins dermo-cosmétiques hautement sophistiqués destinés aux cibles seniors. Et dans son tout nouveau concept, Carrefour donne une place prépondérante à ses marques : les royaumes du bio et de l’expérientiel sont conquis par les MDD ! Loin de croire que l’essor des marques de commerce atteint ses limites, nous prétendons que « la planète MDD » n’a pas encore livré tous ses secrets. En effet, de nombreux territoires restent inexplorés ou inexploités .
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Bernath, Konrad, e Alain Bertrand. "Les acides gras estérifiés, les stérols et le squalène des enveloppes cellulaires de levure". OENO One 26, n. 1 (31 marzo 1992): 41. http://dx.doi.org/10.20870/oeno-one.1992.26.1.1204.

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Abstract (sommario):
<p style="text-align: justify;">Ce travail se propose de doser les acides gras estérifiés, les stérols et le squalène dans deux échantillons d'écorces de levure du commerce de marques différentes.</p>
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3

Théodat, Jean-Marie. "Haïti : le bon grain et l'ivraie du commerce mondial des produits vivriers". L'Information géographique 73, n. 1 (2009): 65. http://dx.doi.org/10.3917/lig.731.0065.

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4

Wilbers, Erik. "Resolving cybersquatting disputes outside the courts through WIPO’S UDRP services". Pin Code N° 1, n. 1 (28 aprile 2019): 36–38. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.001.0036.

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Abstract (sommario):
Le développement du système des noms de domaine et la mutation vers le commerce sur Internet ont donné lieu à la pratique du cybersquattage, par lequel des tiers enregistrent des noms de domaine contrefaisant des marques afin d’en tirer un profit illicite. Reconnaissant que de par sa nature un tel abus demande une solution mondiale, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a élaboré les Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (Principes UDRP), constitués d’une procédure en ligne rapide et peu coûteuse permettant aux titulaires de marques de protéger leurs droits sans recourir aux tribunaux. Quarante-cinq mille cas UDRP à l’OMPI plus tard, cet article analyse l’objet et le fonctionnement de ce mécanisme d’application numérique des droits utilisé par des parties du monde entier.
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5

Goudreau, Mistrale. "Concurrence déloyale en droit privé — commentaires d’arrêts". Revue générale de droit 15, n. 1 (10 maggio 2019): 133–64. http://dx.doi.org/10.7202/1059570ar.

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Abstract (sommario):
L’auteur brosse un tableau des règles de la concurrence déloyale au Québec et analyse trois jugements récents rendus depuis 1980 dans ce domaine. Le premier jugement illustre les problèmes d’ordre constitutionnel que suscite une action intentée en vertu de l’article 7 de la Loi sur les marques de commerce. Les deux autres décisions montrent les difficultés à appliquer à ce délit commercial les principes traditionnels de la responsabilité civile.
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6

Verville, Sophie. "La publicité et la signalisation des droits de propriété intellectuelle : un encadrement à parfaire". Les Cahiers de droit 54, n. 4 (2 dicembre 2013): 689–729. http://dx.doi.org/10.7202/1020650ar.

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Abstract (sommario):
Dans le présent article, l’auteure s’intéresse à certains problèmes soulevés par les moyens permettant de signaler les droits intellectuels aux tiers. Le Canada et les États-Unis tiennent des registres de publicité volontaires pour les marques de commerce et les droits d’auteur, mais des registres obligatoires pour les brevets et les dessins industriels. Par ailleurs, les pratiques de marquage (copyright, tous droits réservés : © ; marque déposée : MD ou ®, etc.) n’y sont que partiellement encadrées. Par contraste, la France ne tient aucun registre de publicité pour les droits d’auteur, mais l’enregistrement des brevets, des dessins et modèles puis des marques y est requis. Le marquage semble ne pas y avoir de portée juridique. Or, le droit de la propriété intellectuelle est complexe et même réputé pour la lourdeur des litiges qui l’animent. L’auteure soutient que la prévention des litiges et le principe de l’effet erga omnes des protections seraient beaucoup mieux servis par un encadrement plus rigoureux des moyens permettant d’informer les tiers.
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Bellande, Alex. "Haïti dans le marché mondial du bois aux 19ème et 20ème siècles : Commerce et environnement". Journal of Haitian Studies 22, n. 1 (2016): 130–46. http://dx.doi.org/10.1353/jhs.2016.0030.

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Goudreau, Mistrale. "La publicité comparative au Québec : est-ce une faute de comparer ?" Revue générale de droit 17, n. 3 (30 aprile 2019): 455–90. http://dx.doi.org/10.7202/1059252ar.

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Abstract (sommario):
Cet article a pour objet de déterminer si la publicité comparative véridique est ou non une activité légale dans le contexte du droit québécois. Après avoir passé en revue les textes de loi applicables, l’auteur analyse si l’acte de comparer ses produits à ceux d’un tiers constitue une faute entraînant une responsabilité délictuelle en vertu de l’article 1053 du Code civil du Bas-Canada. S’inspirant de l’article 22 de la Loi sur les marques de commerce, l’auteur conclut que cette pratique pourrait être considérée de nature délictuelle en droit québécois.
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Ollion, Charles. "Comprendre les habitudes des consommateurs grâce à l’intelligence artificielle". Annales des Mines - Enjeux numériques N° 1, n. 1 (24 gennaio 2018): 48–52. http://dx.doi.org/10.3917/ennu.001.0048.

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Abstract (sommario):
Les avancées de l’intelligence artificielle (IA), en particulier l’apprentissage profond, permettent de créer de nouvelles applications dans le secteur du commerce. En particulier, l’IA permet l’analyse de gros volumes de données de nature très hétérogène, telles que du texte, des images, des comportements utilisateurs, des séries temporelles… Nous entrons dans une ère où l’analyse de ces données de consommation par l’intelligence artificielle va devenir primordiale. Cette approche a déjà permis à la recommandation et la publicité ultra-ciblée de se développer. Une partie de ces approches va cependant être limitée par des réglementations sur les données personnelles. Demain, l’IA va permettre d’analyser des millions de données pour doter les marques d’une capacité d’analyse systématique et data-driven des tendances de leur marché. Ce processus, qui n’implique pas de stocker ou de vendre la donnée personnelle, sera inclus dans chacune des décisions de la marque. Tout en veillant aux enjeux éthiques liés à l’utilisation des données personnelles, les industries et marques vont devoir inclure l’intelligence artificielle dans leurs processus de décision, d’achat, de vente et de marketing pour rester compétitives.
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Barbier, Jean-Yves. "Comment piloter les variables marketing d’une plate-forme de vente ?" Décisions Marketing N° 33, n. 1 (1 gennaio 2004): 29–37. http://dx.doi.org/10.3917/dm.033.0029.

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Abstract (sommario):
La vente de véhicules d’occasion par des professionnels reste aujourd’hui encore majoritairement l’apanage des concessionnaires de marque qui, cumulant cette activité avec la vente de véhicules neufs, de pièces de rechange et de services d’après-vente, imposent au client une clé d’entrée par la marque : trois quarts de leur offre de véhicules d’occasion apparaît sous leur panneau constructeur. Cette situation est pourtant en train d’être contestée par de nouvelles enseignes spécialisées. Nous avons tenté d’explorer, à travers une recherche-action sur un site pilote, les principes marketing d’une solution de distribution alternative : une plate-forme de vente véritablement multi-marques, dédiée au commerce de véhicules d’occasion .
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Tesi sul tema "Marques de commerce – Haïti"

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Joseph, Johanny Stanley. "La protection juridique des indications géographiques et son avantage pour le développement d'Haïti". Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0494.

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Abstract (sommario):
Les indications géographiques jouent un rôle d’identification des produits originaires d’un lieu géographique dont la qualité, la réputation ou toute autre caractéristique sont inhérentes audit lieu. Cela pourrait expliquer la notoriété et la singularité des dénominations « Champagne », « Bordeaux » ou « Tequila ». L’abondant contentieux suscité depuis des décennies par l’explosion des utilisations abusives a pu donner l’occasion de garantir la protection des indications géographiques au niveau international. On notera que, devant la montée en puissance de la mondialisation, la reconnaissance et la protection des indications géographiques ont connu, avec l’Accord sur les ADPIC, une consécration remarquée de la part des États membres de l’OMC. Cependant, malgré son caractère apparemment obligatoire dans l’accord, Haïti, pays moins avancé, n’a prévu aucun moyen juridique permettant de protéger ces dénominations d’origine. En réalité, pourtant, la protection des indications géographiques est riche en potentialités. Loin des insuffisances découlant des règles internationales, elles sont considérées comme des instruments de développement territorial et de préservation de l’identité culturelle. C’est pourquoi cette thèse a pour ambition, en étudiant les modèles français et européen, de justifier l’intérêt économique de la protection juridique de ces signes publics
Geographical indications play a role in identifying products originating from a geographical location whose quality, reputation or any other characteristic are inherent to that location. This could explain the notoriety and uniqueness of the names « Champagne », « Bordeaux » or « Tequila ». The abundant litigation generated over decades by the explosion of abusive uses may have provided the opportunity to guarantee the protection of geographical indications at the international level. It should be noted that, given the rise of globalization, the recognition and protection of geographical indications have, with the TRIPS Agreement, received notable recognition from WTO member states. However, despite its apparently obligatory nature in the agreement, Haiti, a less developed country, has not provided any legal means to protect these designations of origin. In reality, however, the protection of geographical indications is rich in potential. Far from the inadequacies resulting from international rules, they are considered as instruments of territorial development and preservation of cultural identity. This is why this thesis aims, by studying French and European models, to justify the legal protection of these public signs through their economic interest
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Anfossi-Divol, Joan. "L'usage et l'enregistrement, éléments essentiels de l'harmonisation du droit des marques : une approche comparative des droits franco-communautaire et des États-Unis d'Amérique /". Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 2003. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38981805v.

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Marteau-Roujou, de Boubée Isabelle. "Les marques déceptives". Paris 2, 1990. http://www.theses.fr/1990PA020015.

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Abstract (sommario):
Susceptibles d'induire en erreur le consommateur, les marques deceptives se revelent etre d'une grande diversite. Elles sont prohibees en france comme a l'etranger, et sont generalement refusees a l'enregistrement. Lorsqu'elles parviennent, toutefois, a etre deposees, elles n'echappent pas a la contestation, et leur usager est expose, en outre, a des sanctions penales. Definie en fonction de criteres souples, la notion de marque deceptive peut etre adaptee aux circonstances. L'interdiction de ces marques permet, de ce fait, d'assurer, a l'aube du grand marche europeen, la prise en compte par le droit des marques des interets du consommateur
There is a great variety of deceptive trademarks, all of them capable of misleading the consumer. They are prohibited in france as well as in other countries and are, generally, barred from registration. Nevertheless, when deceptive trademarks succeed in being registered, they are still questionable, and the user of such trademarks is liable to prosecution. Owing to the broad criteria used to define the notion of deceptive trademarks, this notion may be adapted to the circumstances. On the eve of the great european market, trademark law will ensure, through the interdiction of deceptive trademarks that the consumer's interests are taken into account
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Changeur, Sophie. "Le territoire de marque : proposition et test d'un modèle basé sur la mesure des associations des marques". Aix-Marseille 3, 1999. http://www.theses.fr/1999AIX32040.

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Abstract (sommario):
L’objectif de cette recherche est de proposer une conceptualisation et une mesure du territoire de marque permettant d'enrichir les recherches actuelles sur le concept et de contribuer à l'étude de la performance des produits marques. La conceptualisation du territoire de marque intègre les apports des recherches sur le territoire de marque, sur l'évaluation de l'extension de marque et sur le capital-marque du point de vue du consommateur. Le territoire de marque est conceptualise comme un espace perceptuel compose des associations fortes, en cohésion et dominantes de la marque. Ces associations, à condition qu'elles soient positives, expriment la capacité de la marque à engendrer de la performance. La position des produits marques dans le territoire de marque (distance vis-à-vis de la marque sur les associations) exprime leur capacité à profiter de la performance apportée par la marque. L’étude empirique a pour objectif principal de vérifier l'existence d'une relation entre la position des produits marques dans le territoire de marque et leur performance, avec une médiation du fit et de la typicalité. L’étude porte sur trois marques et vingt produits de petit électroménager et d'hygiène-beauté en grande diffusion. Les résultats montrent que chaque marque possède un territoire spécifique, forme d'associations fortes, en dominance et en cohésion. Ces associations permettent de mesurer et analyser la position des produits marques (existants ou non) par rapport à la marque dans son territoire. Les résultats confirment les relations postulées. Plus la distance du produit marque a la marque (sur les associations formant son territoire) est faible et plus son fit et sa typicalité d'une part, sa performance d'autre part, sont forts. Le fit et la typicalité jouent, de plus, un rôle médiateur entre la distance et la performance. Enfin, la prédiction de la performance des extensions de marque est très satisfaisante, en particulier dans le cas du petit électroménager.
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Lampre, Caroline. "Les marques vinicoles". Bordeaux 1, 1990. http://www.theses.fr/1990BOR1D004.

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Abstract (sommario):
Les marques vinicoles,dont la specificite residedans l obligation absolue de respecter l authenticite de leurs objets a travers la loyaute de leurs presentations, se caracterisent en premier lieu par la dualite de leur expression. Marque de vin "agricole" et marque de vin "commerciale" relevent ainsi de definitions et de modes d appropriations distincts. Mais en depit de la variete de leurs origines, les marques vinicoles se caracterisent en second leu par l unite de leur protection. Protection nationale, reposent sur une action prventive etdefensive. Mais aussi protectioninternationale dependante d un depassement territorial et d un depassement categoriel
The wine brands of which specific feature lies in the absolute obligation to respect the authenticity of their objects through the loyalty of theirs presentations, signalize themselves, in the first place, by the duality of their expression. So agricultural wine brand and commercial wine brand belong to distinct definitions and appropriations. Why, in spite of the variety of their origins, the wine brands are characterized in second place by the unity of their protection. National protection, relying on a preventive and defensive action. But international protection too, dependent on a territorial overstepping andon a material one
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Ramaroson, Andry Haja Ngobo Paul Valentin. "Les déterminants de la migration des clients entre les marques nationales et les marques de distributeurs". S. l. : S. n, 2009. ftp://ftp.univ-orleans.fr/theses/andryhaja.ramaroson_2321.pdf.

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Walliser, Élisabeth. "La mesure comptable des marques : une étude comparée en Europe". Paris 12, 1998. http://www.theses.fr/1998PA122013.

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Abstract (sommario):
Cette recherche trouve son origine dans le constat du hiatus entre l'importance croissante des marques, et plus largement du capital immatériel, dans les actifs de l'entreprise et la faiblesse relative de leur mesure comptable. Une étude institutionnelle est mène sur trois pays européens : l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni, ainsi qu'au plan international (première partie). Le cadre comptable des marques est examine, tout d'abord, à travers l'analyse des textes doctrinaux. Les positions doctrinales sont, ensuite, replacées dans un contexte plus général d'élaboration des états financiers. Par ailleurs, le problème de l'évaluation, composante indissociable de la mesure comptable, est analyse à travers les différentes méthodes disponibles. Une double étude empirique est mène (deuxième partie). D'une part, une étude quantitative sur 150 plaquettes annuelles de sociétés cotes reparties également sur trois pays et cinq secteurs permet de tester les différentes hypothèses issues de l'étude du cadre institutionnel. D'autre part, une étude qualitative reposant sur l'information interne recueillie auprès de 22 responsables comptables et financiers permet d'affiner certains résultats et de les enrichir par leurs opinions. Il apparaît que le choix de la méthode d'évaluation de la marque, si difficile qu'il soit, n'est pas un obstacle majeur a la reconnaissance des marques. En revanche, la persistance d'un effet pays légitime le souci de rapprocher les institutions et pratiques dans le cadre de la construction européenne
This research finds its origin in the observation of the gap between the growing importance of brands, and more largely of the intangible capital, in the firm's assets and the relative weakness of their accounting measure. An institutional study is conducted on three European countries: Germany, France and the United Kingdom, as well as on an international level (first part). The accounting framework of brands is considered, first of all, through the analysis of doctrinal texts. Doctrinal positions are, then, replaced in a more general context of financial statements elaboration. Furthermore, the problem of the valuation, indissociable component of the accounting measure, is analyzed through the different methods available. A double empirical study is conducted (second part). On the one hand, a quantitative study on 150 annual reports of quoted companies divided equally on three countries and five sectors allows to test the different hypotheses stemmed from the study of the institutional framework. On the other hand, a qualitative study based on the internal information collected with 22 accounting and financial directors allows to clarify some results and to enrich them by their opinions. It appears that the choice of the brand valuation method, however hard it may be, is not an major hurdle in the recognition of brands. On the other hand, the persistence of a country effect legitimate the concern to bring institutions and practices together as part of the European construction
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Deshors, Marie. "Publicité et droit des marques". Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10018.

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Abstract (sommario):
Les marques et la publicité sont deux ensembles étroitement liés qui constituent des outils importants pour les entreprises et dont les rapports justifient une analyse approfondie. La marque, qui a une valeur propre, est parfois le principal actif d'une entreprise. Il est donc nécessaire d'y apporter la plus grande attention et c'est notamment par le biais de la publicité que la marque parviendra à accroître sa valeur, son « capital marque ». En effet, la publicité permet à la marque d'augmenter sa notoriété et veille à lui construire une image favorable susceptible d'attirer les consommateurs et ainsi à faire d'elle une marque forte, source de valeur pour l'entreprise. En outre, bien que la fonction de publicité de la marque n'ait été reconnue que récemment par le droit, il est établi que la marque elle-même remplit des objectifs publicitaires en ce qu'elle constitue un instrument d'information mais aussi de séduction et de persuasion. Néanmoins, bien que cette symbiose puisse sembler parfaite, il convient d'apporter des réserves car certaines pratiques récentes se sont révélées dangereuses pour le droit des marques. C'est notamment le cas du référencement payant sur Internet et de la publicité comparative, pratiques qui auraient pourtant pu s'avérer bénéfiques pour les marques si certaines dérives, ainsi que la souplesse d'interprétation des textes par les juges, n'avaient eu pour conséquence des atteintes au droit exclusif conféré aux titulaires de marques enregistrées
Brands and advertising are two closely linked sets which are important tools for all companies in business and whose connections justify a detailed analysis. A trademark, which has its own value, is sometimes the main asset of a company. It is thus necessary to bring to it a special attention and it is especially thanks to advertising that the trademark will increase its value, its "brand equity". Indeed, advertising enables a brand to increase exposure and helps create a favorable image which then attracts consumers and enhances brand loyalty in order to make it a strong brand, a source of value for the company. Besides, although the advertising function of the brand has only recently been recognized by the law, it is proved that the brand itself fulfills advertising objectives as a instrument and influence of information, seduction and persuasion. Despite the appearance that this symbiosis is perfect, consideration must still be given about this being so because certain recent practices have shown themselves dangerous with regards to trademark law. It is in particular the case of paid referencing on the Internet and comparative advertising even though these practices would have been likely to turn out beneficial for brands if certain abuses, as well as the flexibility of interpretation of law texts by judges, had not had for consequence outrages to the exclusive right given to the holders of registered trademarks
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Landreau, Aleman Isabelle. "Le droit des marques au Japon". Poitiers, 2000. http://www.theses.fr/2000POIT3013.

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Abstract (sommario):
Influence par plusieurs familles de droit, le droit des marques au japon est un droit sui generis. La conception de la marque se distingue par les particularismes linguistiques, institutionnels et de la pratique du japon, et par sa capacite a evoluer vers un equilibre entre apports modernes de l'exterieur et imperatifs traditionnels de l'interieur, dans le but d'une prosperite nationale. L'acquisition de la marque repond a des criteres juridiques plus specifiques, consequence de la complexite linguistique et de la volonte de respecter le principe du premier arrive et de la prise en compte de l'usage. L'exploitation est tournee vers les contrats favorisant le libre echange, developpant le commerce, tout en luttant intensement contre la contrefacon. Dans la perspective de la participation du japon a l'echelle internationale aux discussions en matiere de marques (l'accord adpic, le traite des marques, bientot le protocole de madrid), le jpo et le miti elaborent une reforme globale de la propriete intellectuelle, prenant une nette avance pour le iiieme millenaire, conformement a la strategie initiale du bien etre national.
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Baron, Marie-Laure. "Marques, rentes et relations contractuelles : le cas des marques de distribution dans la grande distribution en France". Paris 13, 2000. http://www.theses.fr/2000PA131008.

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Abstract (sommario):
La thèse traite du cas des << mdd >> dans la grande distribution en france. Son objet est, dans un premier temps, de mettre en évidence la spécificité des mdd, par rapport a une marque traditionnelle telle qu'elle est approchée par la théorie de la différenciation. Cela est fait par une analyse du jeu concurrentiel qui se déroule entre les marques nationales et les mdd. La spécificité apparaît alors du type rente génère par les mdd. Le type de stratégie mis en oeuvre par les distributeurs conduit néanmoins a des types d'affrontements différents avec la marque nationale : la mdd différenciée peut conduire a une éviction du fabricant, tandis que la mdd non différenciée nécessité davantage la conservation de la marque nationale pour sa propre valorisation. Quelle que soit la stratégie adoptée,le succès repose néanmoins sur la capacité du distributeur a animer le noeud de contrats qui permet de valoriser la mdd : il faut coordonner les acteurs qui offrent les produits en amont, et les acteurs qui les distribuent, les points de vente en aval. Hiérarchie, contrats, incitations, confiance, tous ces mécanismes sont utilises par les distributeurs. La deuxième partie de la thèse montre, dans ce cas précis, quelles sont les organisations les plus a même de générer une quasi-rente organisationnelle qui pourra être conservée dans l'organisation. L'organisation << adéquate >> est également mise en relation avec la stratégie poursuivie. Dans ce travail, la coopération, comme organisation stable, voire peu coûteuse, occupe une place particulière ;
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Libri sul tema "Marques de commerce – Haïti"

1

Office de la propriété intellectuelle du Canada. Le guide des marques de commerce. Gatineau, Qué: Industrie Canada, 2005.

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Galey, Bernard Claude. De mémoire de marques: Dictionnaire de l'origine des noms de marques. Paris: Tallandier, 1997.

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3

Mikus, Jean-Philippe. Choisir et protéger ses marques de commerce: Gérer efficacement ses marques en entreprise. Cowansville, Québec: Éditions Yvon Blais, 2010.

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4

Canada. Loi canadienne sur les marques de commerce, annotée. Scarborough, Ont: Carswell, 2000.

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5

Odile, Challe, e Logié Bernard, a cura di. Marques françaises et langage. Paris: Economica, 2006.

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6

Chiaravalle, Bill. Les marques pour les nuls. Paris: First éd., 2011.

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7

Carter, David E. Logos of America's largest companies. New York, NY: Art Direction Book Co., 1988.

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8

Canada, Canada Consumer and Corporate Affairs. Information générale sur les marques de commerce =: General trade-mark information. Ottawa, Ont: Consumer and Corporate Affairs Canada = Consommation et affaires commerciales Canada, 1991.

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9

Heude, Rémi-Pierre. "L' image de marque". Paris: Eyrolles, 1989.

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10

Office de la propriété intellectuelle du Canada. L' examen des marques de commerce: Le manuel des marchandises et services. Ottawa, Ont: Industrie Canada, 1996.

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Capitoli di libri sul tema "Marques de commerce – Haïti"

1

"Indicateurs de l'aide, du commerce et du développement pour le Haïti". In Panorama de l'aide pour le commerce, 270–71. OECD, 2014. http://dx.doi.org/10.1787/aid_glance-2013-45-fr.

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2

"Table des marques de producteurs et des cachets de commerce". In Lateres Plumbei Hispani, 563–67. Casa de Velázquez, 2023. http://dx.doi.org/10.4000/books.cvz.44621.

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3

"Introduction: Le papier des manuscrits, une source pour l’histoire du commerce". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 1–10. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_002.

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"ARBIB, YDLIBI and SÙRÙ (HAKURĪ): Three Arabic Script Watermarks in Northern Nigerian Manuscripts (end 19th–beginning 20th century)". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 11–33. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_003.

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5

"Note on a Dated Tunisian Watermark (1860–1861)". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 34–37. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_004.

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"Recalling Alikurna: “ليكوريا” Countermarked Paper among Scribes in the Late 19th Century Ottoman Levant". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 38–80. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_005.

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7

"Manuscrits de la mer Rouge (première moitié du xxe siècle) : papiers Abū Šubbāk du Yémen et d’Éthiopie1". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 81–140. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_006.

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8

"Papiers « indiens » de manuscrits éthiopiens (fin xixe–début xxe siècle)1". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 141–83. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_007.

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9

"Note sur les papiers à timbre sec (dry seal) en russe ou en arménien (second tiers du xixe siècle)". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 184–89. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_008.

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10

"Un exemple rare de contremarque du viiie/xive siècle en langue et caractères arabes*". In The Trade in Papers Marked with Non-Latin Characters / Le commerce des papiers à marques à caractères non-latins, 190–205. BRILL, 2018. http://dx.doi.org/10.1163/9789004360877_009.

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Rapporti di organizzazioni sul tema "Marques de commerce – Haïti"

1

Banque Interaméricaine de Développement rapport annuel 2008: Bilan de l'année. Inter-American Development Bank, febbraio 2009. http://dx.doi.org/10.18235/0005828.

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Abstract (sommario):
Ce volume est le premier de deux qui constituent le rapport annuel de la Banque interaméricaine de développement. Ce rapport en deux volumes comporte un examen des activités de la Banque en 2008 (prêts, garanties et dons) et, dans un volume à part, une discussion et analyse de la Direction : Capital ordinaire, états financiers de la Banque et leurs annexes. Nous avons cherché à faire preuve de souplesse à l'égard des pays qui en avaient le plus besoin - notamment Haïti - afin qu'ils puissent accorder des subventions aux producteurs et aux consommateurs dont le crédit avait disparu et dont les familles se trouvaient menacées. Notre programme d'opérations a bénéficié de l'approbation de la deuxième phase du Plan d'activité intégré pour les opérations avec le secteur privé et sans garantie souveraine, d'un nouveau cadre pour l'assistance technique et de trois nouveaux fonds thématiques : le Fonds AquaFund, le Fonds stratégique d'aide au commerce et le Fonds de coopération pour l'eau et l'assainissement, dont le dernier est une initiative de grande ampleur du Gouvernement espagnol dont l'aide sera accordée sous forme de dons. Au nombre des diverses initiatives prises par la BID en réponse à la dimension exportatrice de la crise figure une rapide expansion de son efficace Programme de facilitation du financement du commerce, dans le cadre duquel la Banque octroie, aux institutions régionales de crédit commercial, des garanties pour le financement des transactions commerciales internationales.
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