Letteratura scientifica selezionata sul tema "Résident conventionnel"

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Articoli di riviste sul tema "Résident conventionnel"

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Gerdolle, David, Stéphane Browet e Marco Gresnigt. "Pérennité des restaurations indirectes collées : « the no-finishing concept »". SWISS DENTAL JOURNAL SSO – Science and Clinical Topics 132, n. 7/8 (11 luglio 2022): 499–504. http://dx.doi.org/10.61872/sdj-2022-07-08-03.

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Abstract (sommario):
Depuis une trentaine d’années, le développement des techniques adhésives a permis de réduire le coût biologique des restaurations indirectes collées (onlays et facettes). Les procédures d’adhésion aux tissus dentaires demeurent cependant plus exigeantes à mettre en œuvre que celles dédiées à la prothèse fixée cimentée conventionnelle. Dès lors, une des clés de la pérennité des restaurations indirectes adhésives réside dans leur capacité à ne pas retenir la plaque bacté- rienne à leur surface. Dans cet esprit, cet article se propose de décrire un protocole clinique permettant d’obtenir les marges prothétiques les-plus lisses possibles, sans recourir aux techniques conventionnelles de finitions et de polissage, fastidieuses et coûteuses en temps de travail.
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Coulibaly, Souleymane, Pakuy Pierre Mounkoro, Joseph Traoré, Souleymane Papa Coulibaly e Baba Koumaré. "Étude de quelques aspects psychothérapeutiques utilisés dans la médecine traditionnelle au Mali". Psy Cause N° 79, n. 4 (3 ottobre 2021): 68–72. http://dx.doi.org/10.3917/psca.079.0069.

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Abstract (sommario):
La médecine traditionnelle en santé mentale, constitue le premier recours des patients du fait qu’elle assure une fonction d’apaisement de l’angoisse liée à la maladie. L’objectif était de décrire les procédés thérapeutiques traditionnels et les analyser en vue d’identifier leurs mécanismes psychologiques. Méthode : étude transversale descriptive réalisée en 2015, portant sur les pratiques thérapeutiques traditionnelles dans 3 zones ethniques du Mali. Les données ont été collectées à l’aide d’interview de 12 tradithérapeutes d’obédiences diverses. Le respect des codes éthiques et de bonne conduite était de mise Résultats : ces thérapeutiques comportent différents mécanismes psychothérapeutiques compréhensibles à la lumière des procédés psychotechniques modernes et tiennent leur efficacité à la cohérence du système des représentations culturelles entre le thérapeute et le patient. Trois rôles se distinguent dans cette relation tradithérapeute-malade : celui des dispositions subjectives du patient ; celui de la capacité technique du tradithérapeute à mobiliser ces dispositions ; celui du sacré servant d’intermédiaire communicatif entre ces deux protagonistes. L’utilisation de fétiches et amulettes comme puissants stimuli, module le travail du patient dans la direction du tradithérapeute et joue un rôle activateur et organisateur de l’imagination du patient. Ces thérapeutiques peuvent être considérées comme des psychothérapies particulières dont les mécanismes opérationnels résident dans : 1) l’harmonie de leurs procédés avec les dispositions subjectives du patient et les représentations culturelles traditionnelles ; 2) le contenu complexe perceptivo-imaginatif particulier des procédés ; 3) une large utilisation des procédés-stimuli ; 4) le rôle particulier de l’observateur actif et participatif du patient au cours du traitement. Conclusion : les thérapeutiques traditionnelles au regard de ces résultats, peuvent être considérées comme des psychothérapies particulières dont la capitalisation nécessite une collaboration entre les systèmes de soins conventionnels et traditionnels.
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Van Nostrand, Joan F. "The Focus of Long-Term Care in the United States: Nursing Home Care". Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 15, S1 (1996): 73–90. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980800005754.

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Abstract (sommario):
RÉSUMÉLes grandes étapes de l'évolution des soins institutionnels aux États-Unis, de 1960 à 1985, ont été marquées par l'adoption de Medicaid et de Medicare (hausse rapide du nombre de lits), des tentatives de planification nationale de la santé (croissance ralentie du nombre de lits), et le programme de paiement prospectif (DRG) s'appliquant aux hôpitaux (proportion accrue de personnes handicapées parmi les patients). Les préoccupations concernant les politiques institutionnels, au milieu des années 80, étaient principalement: le juste équilibre entre les coûts privés et les coûts collectifs, l'appauvrissement d'un certain nombre de personnes âgées exigeant de longs traitements, l'amélioration de la qualité des soins, et un parti-pris en faveur du financement des soins institutionnels de longue durée en institution. Les changements de politiques survenus au cours des dernières années ont permis de régler les problèmes de qualité et le parti-pris institutionnel. Les questions touchant l'équilibre entre les coûts et l'appauvrissement sont demeurées irrésolues. Les centres d'hébergement approuvés par Medicaid et Medicare different des centres non-conventionnés en ce qu'ils offrent davantage de services, sont mieux pourvus en personnel infirmier et ont un plus grand nombre de résidents souffrant d'incapacité et de problèmes de comportement. En 1985, les principales sources de fonds servant à couvrir les frais des centres d'hébergement nationaux étaient Medicaid et les revenue personnels alors que le financement de Medicare était minimal.
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Marsat, Martine. "Dyslexie et adaptation didactique de l’écrit au collège. Production de contes en groupe et besoins particuliers d’élèves de sixième". Revue des sciences de l’éducation 42, n. 2 (21 dicembre 2016): 39–68. http://dx.doi.org/10.7202/1038461ar.

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Abstract (sommario):
Cet article de recherche vise à examiner des adaptations didactiques et des pratiques d’enseignement de la langue française en lien avec les savoirs scolaires conventionnels. L’originalité de l’étude réside dans le choix de la situation didactique et dans son aménagement pour permettre à tous les élèves, y compris à des élèves à besoins éducatifs particuliers de trois classes de sixième d’un collège, de produire des écrits à partir de l’exploitation du conte. L’analyse qualitative des productions, notamment de celles d’élèves dyslexiques, s’attache à montrer certains effets produits par le dispositif didactique et les procédures mises en oeuvre pour répondre au problème posé par leur déficit langagier. Les résultats valident nos hypothèses et apportent un éclairage sur les enjeux relationnels de réciprocité et d’ouverture entre pairs. Ils montrent, de manière significative, le rôle constructif des interactions sociales dans l’essor des compétences scripturales et créatives en production de contes.
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Munene, Mumbere Mukemay, Kambale Isemighambo Anaclet, Kakule Muyonga Isaac e SHONGO ONASAKA Léon. "Facteurs Associes A L’Emergence De L’Epidémie De La Rougeole Dans La Zone De Sante D’Oicha". International Journal of Progressive Sciences and Technologies 39, n. 1 (23 giugno 2023): 210. http://dx.doi.org/10.52155/ijpsat.v39.1.5380.

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Abstract (sommario):
la Zone de santé d’Oicha est depuis plus de deux décennies sous l’empire de groupes armés semant mort et désolation y compris la destruction d’une dizaine des centres de santé et ayant occasionnes la délocalisation de certains d’entre eux. A la suite de l’errance, une partie majeure de la population vit dans le camp des déplacées internes, dans les écoles dans une grande promiscuité et en dessous du minimum de dignité humaine. Ainsi l’objectif générale de cette étude consiste à identifier les facteurs associes à l’émergence de la rougeole dans la Zone de santé. Pour y parvenir nous avons utilisé une méthode descriptive dans une approche transversale. Les données ont été collectes à l’aide d’un guide d’interview, ces données ont été synthétisées par les statistiques descriptives. Le test de chi-carré et le p-value à 95% d’intervalle de confiance nous ont permis de tester le niveau d’association entre la variable dépendante et les variables indépendantes. Le paquet de statistiques en sciences sociales(SPSS) nous a servi à générer le résultat.Le résultat a révélé que 65% des personnes ayant développés la rougeole n’était pas vacciné. L’état de malnutrition a été associé à l’émergence de l’épidémie, (p-value 0.015). Cependant, une non association significative entre la résidence, distance entre le site vaccination, la perception de la nécessite du vaccin, confiance au vaccin, la perception de la sécurité dans le milieu, la compatibilité du vaccine et les croyances, disponibilité du vaccine dans les sites de vaccination et la vaccination anti rougeoleuse (p≥0,05 non significatif au seuil conventionnel de 5%. Les autorités de la zone de santé en collaboration avec leur partenaire, le PEV et le gouvernement Congolais doivent multiplier les efforts pour stabiliser la zone sur le plan sécuritaire et accroitre la desserte de la Zone en vaccin de ma manière permanente pour éviter l’émergence d’épidémie similaire dans l’avenir.
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Reuter, V., T. Gailard, E. Praet e J. L. Vasel. "Potentialités des bioélectrodes et des bioréacteurs à biomasse fixée pour l'estimation rapide de la DBO". Revue des sciences de l'eau 9, n. 4 (12 aprile 2005): 435–55. http://dx.doi.org/10.7202/705261ar.

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Abstract (sommario):
La méthode standard de détermination de la Demande Biochimique en Oxygène (DBO-5 jours par dilutions) présente certains inconvénients bien connus dont celui de ne pas être exploitable pour la gestion en temps réel d'un procédé d'épuration. De ce fait, divers types d'appareils d'estimation rapide de la DBO, basés sur des méthodes respirométriques, ont été imaginés dans le passé et même commercialisés pour certains. Dans cette étude, des appareils d'estimation rapide de la DBO de types bioélectrode et réacteurs à biomasse fixée (écoulement piston et parfaitement mélangé) ont été mis en oeuvre, après avoir été développés ou modifiés sur base de concepts déjà existants. Une attention particulière a été portée sur la validité de ces appareils, la crédibilité de leurs mesures et la définition de leur champ d'action. De par leur principe de fonctionnement (injection en flux), la bioélectrode et le bioréacteur piston sont des appareils qui doivent être calibrés et dont la biomasse immobilisée doit être préalablement adaptée à l'échantillon à analyser. La solution de calibration est essentielle et doit être qualitativement la plus proche possible de l'échantillon à analyser. Le bioréacteur parfaitement mélangé se distingue des deux premières méthodes car il travaille théoriquement en consommation totale du substrat. La méthode ne nécessite pas de calibration mais implique, avant toute mesure de respirogramme, la détermination d'un paramètre supplémentaire, le coefficient de transfert de l'oxygène. De manière générale, la principale conclusion de l'étude réside dans la difficulté de ces appareils à fournir une DO (Demande en oxygène) corrélable à la DBO5 conventionnelle. Leur champ d'application reste en effet limité aux substrats rapidement biodégradables. Leurs potentialités restent cependant conformes aux besoins de contrôle rapide des charges organiques polluantes en entrée et sortie des stations d'épuration.
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Seyhi, Brahima, Patrick Droguil, Géraldo Buelna, Jean-François Blais e Marc Heran. "État actuel des connaissances des procédés de bioréacteur à membrane pour le traitement et la réutilisation des eaux usées industrielles et urbaines". Revue des sciences de l’eau 24, n. 3 (28 novembre 2011): 283–310. http://dx.doi.org/10.7202/1006478ar.

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Abstract (sommario):
Les effluents issus des stations d’épuration des eaux usées industrielles et municipales contiennent des quantités non négligeables de polluants organiques, inorganiques et microbiens, qui sont rejetés dans l’environnement par voie directe, ou en suivant la filière de réutilisation (irrigation ou arrosage, etc.). Ces eaux résiduaires constituent l’une des principales sources de contamination des eaux de surface et souterraines (augmentation de la demande chimique en oxygène (DCO), coloration et eutrophisation des cours d’eau, etc.). Dans l’optique de palier le déficit croissant des ressources en eau destinées à la consommation humaine, ces eaux résiduaires sont de plus en plus soumises à des traitements poussés en vue d’une réutilisation. Cette réutilisation doit toujours être réalisée dans l’objectif de fournir une eau présentant, en continu, une qualité spécifique liée à l’usage attendu (eau de production, eau de lavage, eau de refroidissement, eau d’irrigation ou d’arrosage, etc.). Les procédés conventionnels peuvent s’avérer non adaptés, notamment par leur manque de fiabilité dans la qualité des eaux traitées et le risque encouru de contamination microbiologique. Pour faire face à cette importante problématique, les techniques membranaires, notamment les bioréacteurs à membrane (BRM), peuvent constituer une avenue potentielle de traitement et de réutilisation de ces effluents. L’intérêt de ces procédés réside dans leur aspect non polluant, leur facilité d’automatisation et leur capacité à éliminer simultanément les différents polluants en une seule étape de traitement. Ces technologies offrent la possibilité de clarifier et de désinfecter simultanément les eaux sans risque de formation de composés organo-halogénés. Dans cet article, les BRM sont situés par rapport aux techniques conventionnelles de traitement biologique d’effluents. Par la suite, un accent particulier est mis sur la présentation des connaissances actuelles concernant les principes de base des BRM, les critères d’application et les conditions d’opération qui influencent les performances de ces technologies. Les développements récents portant sur la modélisation mathématique de fonctionnement et de colmatage de ces modules sont également présentés. Finalement, les applications industrielles et les coûts d’implantation et d’opération de ces technologies sont brièvement discutés.
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Green, L. C. "Is World Citizenship a Legal Practicality?" Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 25 (1988): 151–85. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003167.

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Abstract (sommario):
SommaireLe présent article cherche à déterminer dans quelle mesure le droit international, d'origine coutumière ou conventionnelle, peut être utilisé comme fondement pour le développement d'une citoyenneté mondiale. L'analyse révèle en outre qu'à l'époque biblique et classique ancienne le droit traçait des frontières assez étanches entre les droits des citoyens et ceux des étrangers. Toutefois, les "pères" du droit international ont, sans reconnaître la notion de citoyenneté mondiale, voulu reconnaître que certains droit étaient communs à tous, sans égard à la nationalité, alors que d'autres furent d'avis que le prince possédait le droit d'intervenir au nom des étrangers si le principe d'un traitement humain n'était pas respecté à leur égard. Au tournant du dix-neuvième siècle cependant, tout droit d'intervention fondé sur le droit international était devenu très limité et ne devait être exercé qu'en faveur de co-religionnaires, bien qu'à l'occasion un droit plus large était revendiqué, notamment dans le cas où il paraissait être exercé au nom de la société des nations. Il était pas ailleurs clairement reconnu que des demandes d'intervention dans un autre État donnaient lieu à des abus tenant à des raisons politiques ou idéologiques. En ce qui a trait au droit des traités modernes, les diverses conventions relatives aux droits et libertés, à la protection des minorités, aux réfugiés et aux apatrides ne faisaient guère évoluer leur statut juridique, bien que ceux-ci se voyaient dorénavant reconnaître des droits dans l'État de résidence, sans toutefois qu'ils puissent bénéficier dans la plupart des cas des mêmes droits politiques que les citoyens locaux. Même à l'intérieur de la Communauté européenne, où se conjuguent des demandes pour une devise et un passeport communs et où est reconnu un droit général d'établissement ayant comme corollaire un abandon de la traditionnelle insistance sur la nationalité des réclamations, une forte opposition à l'instauration d'une citoyenneté commune persiste. De plus, les difficultés économiques semblent causer une xénophobie croissante et voient les citoyens résister à l'extension des droits des étrangers, y compris ceux des sans-abris, les gouvernements résistant dès lors aussi à concéder de tels droits. En conséquence, la possibilité de créer une citoyenneté mondiale paraît nettement moins plausible aujourd'hui que l'ouverture des frontières, sur une basée non restrictive, aux réfugiés et aux apatrides.
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Graham, Suzanne, e Victoria Graham. "Quality political participation and the SDGs in African small island developing states". Regions and Cohesion 9, n. 2 (1 giugno 2019): 1–30. http://dx.doi.org/10.3167/reco.2019.090202.

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Abstract (sommario):
English abstract: Apart from Mauritius, five of the six African small island developing States (ASIDS) are relativel y new to democracy with several only transitioning from one-party states to multiparty states in the early 1990s. Goals 13 and 14 of the Sustainable Development Goals (SDGs) are priority goals for the ASIDS. Given that one of the key tests of a healthy democracy is the depth of civil society, this article seeks to examine the quality of political participation in the ASIDS in relation to these two priority SDGs. In so doing, this article considers conventional and nonconventional forms of participation and the potential impact these different avenues for a public “voice” might or might not have on the ASIDS’ government management of climate change and marine resources.Spanish abstract:Excepto Mauritius, los otros cinco pequeños estados insulares africanos en desarrollo (ASIDS en inglés) recién incursionan en la democracia; algunos de ellos transitan de estados con un solo partido a estados múlti-partidistas a principios de los años noventa. Los objetivos 13 y 14 de los Objetivos de Desarrollo Sustentable (ODS) son prioritarios para los ASIDS. Considerando que una prueba de democracia sana es una sociedad civil robusta, este artículo examina la calidad de la participación política en los ASIDS en relación con estos dos ODS. El artículo considera las formas convencionales y no convencionales de participación y el impacto potencial que estas distintas vías de “voz” pública pueda tener en el manejo del cambio climático y los recursos marinos de las ASIDS.French abstract:A l’exception de l’île Maurice, cinq des six petits états îles en dévelopement (PEID) d’Afrique sont relativement nouveaux en matière de démocratie dans la mesure où certains ont uniquement transité du parti unique au multipartisme au début des années 90. Treize des quatorze ODD sont prioritaires pour les PEID. En partant du constat qu’une des preuves clefs d’une démocratie saine réside dans l’amplitude de la société civile, cet article cherche à examiner la qualité de la participation politique dans les PEID en relation avec deux ODD prioritaires. Ainsi, l’article considère des formes de participation conventionnelles et non conventionnelles ainsi que leur impact potentiel sur une expression publique en particulier, à savoir l’existence d’une gestion gouvernementale des PEID d’Afrique en matière de changement climatique et de ressources marines.
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Barbosa, Wendell de Freitas, e Leonardo Damasceno De Sá. "REDEFINIÇÕES DA CONDIÇÃO DE MORADOR: classificações das clientelas no mandato policial cotidiano e suas consequências nas relações entre polícia e população". Caderno CRH 28, n. 75 (19 luglio 2016). http://dx.doi.org/10.9771/ccrh.v28i75.19594.

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Abstract (sommario):
Este artigo discute etnograficamente como estilos de patrulhamento policial interferem na situação de interpelação e resposta que envolve a interação entre policiais e moradores em espaços urbanos. Analisa como a condição de morador é mobilizada por policiais militares de uma área do Programa de Policiamento Ronda do Quarteirão, na cidade de Juazeiro do Norte, no sul do Ceará. Essa experiência de policiamento comunitário, nomeada como sendo “a polícia da boa vizinhança”, agrega, também, elementos de policiamento ostensivo convencional e nela os moradores são moralmente classificados pelos policiais em diversos rótulos, como revela o uso da oposição entre os termos “vagabundo” e “cidadão de bem”. Essas maneiras policiais de falar sobre moradores compõem agenciamentos de poder que atribuem formas de subjetividade aos moradores. O significado da “aplicação da lei” torna-se polissêmico, na medida em que os moradores são afetados por esses rótulos, sendo validados, revalidados, selecionados ou ignorados em cada situação.Palavras-chave: Polícia da Boa Vizinhança. Mandato Policial. Condição de Morador. REDEFINING THE CONDITION OF RESIDENT: classifications of the customers in daily police work and their consequences for the relationship between the police and population Wendell de Freitas Barbosa Leonardo Damasceno de Sá This article discusses ethnographically how police patrol styles interfere in interpellation situations and responses that involve the interaction between police and residents in urban areas. It analyzes how the resident’s condition is mobilized by military police from an area covered by the Round the Block Policing Program, in the city of Juazeiro do Norte, south of the state of Ceará. This experience of community policing, called “the good neighborhood police,” also employs conventional elements of ostensible police work and the residents of this community are morally classified by the police in various labels, represented by the opposition between “bum” and” good citizen.” These police ways of talking about residents are intermediations of power that attribute subjective forms to residents. The meaning of “law enforcement” becomes polysemic, in that residents are affected by these labels, and are validated, revalidated, selected or ignored in every situation. Keywords: Good neighborhood police. Police work. Resident condition. REDÉFINITIONS DU STATUT DE RÉSIDENT: les classifications de clientèles dans le mandat de police quotidien et leurs conséquences dans les relations entre la police et la population Wendell de Freitas Barbosa Leonardo Damasceno de Sá Cet article montre, dans une conception ethnographique, combien les manières d’intervenir des patrouilles de police interfèrent lors des interpellations et des réponses qui ont lieu dans l’interaction entre la police et les habitants au sein de l’espace urbain. On y analyse comment les personnes, en tant qu’habitants, sont mobilisées par les forces de police militaire dans le cadre du Programme de Rondes de Police de Quartier dans la ville de Juazeiro do Nord située dans le sud de l’Etat du Céara. Cette expérience de police communautaire, appelée aussi “police de quartier ou de bon voisinage” ajoute également des éléments ostensibles de maintien de l’ordre conventionnel où les habitants sont moralement classés par les policiers sous diverses étiquettes comme le montre l’utilisation de termes qui s’opposent, tels que “vaurien” et “homme de bien”. Ces manières de parler des habitants constituent des assemblages de pouvoir qui attribuent une subjectivité aux habitants. Le sens de “faire valoir la loi” devient polysémique dans la mesure où les habitants sont marqués par ces étiquettes qui peuvent être approuvées, ré-approuvées, sélectionnées ou ignorées dans chacun des cas. Mots-clés: Police de Quartier ou de Bon Voisinage. Mandat de Police. Statut de Résident. Publicação Online do Caderno CRH no Scielo: http://www.scielo.br/ccrh Publicação Online do Caderno CRH: http://www.cadernocrh.ufba.br
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Tesi sul tema "Résident conventionnel"

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Jarige, Benoit. "La fiscalité internationale des sociétés de personnes : étude critique des images fiscales à la lumière des droits britannique et américain". Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2022. http://www.theses.fr/2022BORD0099.

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Abstract (sommario):
La transparence, la semi-transparence, la translucidité ou encore la personnalité fiscale sont autant d’images fiscales formant le paradigme français de la fiscalité internationale des sociétés de personnes, en ce sens que ces images sont mobilisées pour poser et répondre aux problématiques relatives à l’imposition française du revenu réalisé sous la forme d’une société de personnes en situation d’extranéité. Par ce recours aux images fiscales, la conception française de la fiscalité internationale des sociétés de personnes distingue les sociétés de personnes de droit français de celles de droit étranger. D’une part, les sociétés de personnes de droit français, réputées semi-transparentes et disposant d’une personnalité fiscale distincte de leurs associés, sont considérées comme les sujets d’une imposition pourtant assumée par leurs associés. Sur ce fondement, ces sociétés sont qualifiées de résident au sens des conventions visant à éliminer les doubles impositions. Les règles conventionnelles de territorialité sont alors appliquées au niveau de la société et non à celui de leurs associés. D’autre part, le droit fiscal français accepte de recevoir la transparence fiscale des sociétés de personnes étrangère pour appliquer les conventions fiscales à leurs associés. Il en résulte une conception française de la fiscalité internationale des sociétés de personnes difficilement compréhensible, non seulement au regard de celle pratiquée par les droits étrangers, mais également au regard du droit interne. En se détachant du recours constant aux images fiscales pour se concentrer sur une étude des textes français, britannique et américain, la conception française de la fiscalité internationale des sociétés de personnes peut être écartée. Par cette étude critique des images fiscales, l’altérité véhiculée par les images fiscales entre les sociétés de personnes de droit français et les partnerships de droits anglais, écossais et américain peut être dépassée au profit d’une unité (Partie 1). Celle-ci renverse les fondements de la conception française de la fiscalité internationale des sociétés de personnes et offre alors la perspective de son renouvellement (Partie 2)
Transparency, semi-transparency, translucency or fiscal personality are tax images used as a paradigm in the French conception of partnerships in international tax law, in that those images are used to think and resolve the issues raised by the taxation, in France, of international partnerships. Based on those images, the French conception of international taxation of partnership distinguishes between local partnerships and foreign partnerships. On the one hand, local partnerships are said to be semi-transparent or translucent and to have a fiscal personality distinct from their partners. Thusly, local partnerships are construed as the subject of a tax that is yet paid by the partners. Consequently, local partnerships are qualified as resident for the purpose of the bilateral conventions and the foreign partners cannot claim the application of the treaty. On the other hand, the recognition of the transparency of foreign partnerships is accepted in French tax law so the partners may claim the stipulations of the bilateral convention. This conception of international taxation of partnerships, founded on a dual approach of partnerships, is isolated from the taxation known in others countries and lacks coherence in the view of the French tax law. With a critical study of tax images in the light of the British law and the American law, this conception may be challenged. The comparison between French partnerships and British and American partnerships permits to overcome the otherness suggested by the resort of tax images, and to demonstrate instead the unity among those entities (Part 1). Once it has been ascertained, this unity challenges the foundation of the French conception of international taxation of partnership and allows the prospect of its renewal (Part 2)
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Libri sul tema "Résident conventionnel"

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Martin, Charles. Le statut du jeu vidéo en droit international. Teseo, 2020. http://dx.doi.org/10.55778/ts981762948.

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Abstract (sommario):
<p>Le jeu vidéo est devenu l’un des médias de divertissement les plus prolifiques de notre époque au tournant du nouveau millénaire. Malgré son importance, la qualification juridique de l’œuvre vidéoludique est ambiguë et un travail reste à faire pour cerner sa nature en droit. La présente étude aborde les interrogations liées aux jeux vidéo sous l’angle du débat commerce – culture en droit international et reconnaît que celui-ci comporte une dimension culturelle au sens de la <i>Conventionde 2005</i>de l’UNESCO. Ces caractéristiques uniques font en sorte que le jeu vidéo est bien plus qu’un simple objet de divertissement et bénéficie du cadre juridique réservé aux produits culturels considérés comme des expressions culturelles au titre de l’instrument de l’UNESCO.Par ailleurs, l’industrie du jeu vidéo, hautement subventionné par les États exportateurs, est confrontée aux règles du système commercial multilatéral de<span>l’OMC</span>. Si les composantes culturelles confèrent un statut particulier au jeu vidéo, cela n’est pasgarant d’un traitement spécifique en droit international économique à l’instar des autres produits culturels dans ce bras de fer opposant commerce et culture. Bien que les règles de l’OMC puissent être un frein au développement national du jeu vidéo, la véritable problématique réside dans la qualification réservée au jeu vidéo entre les notions de bien et de service qui en appellent à deux régimes juridiques distincts.</p>
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