Bibliografías temáticas / Gestion de recours

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  1. Tesis

Literatura académica sobre el tema "Gestion de recours"

Autor: Grafiati
Publicado: 19 de abril de 2025

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Tesis sobre el tema "Gestion de recours"

1

Grand, Girard Agnès. "De la gestion intégrée comme doctrine à l’intégration comme défi de gestion." Paris, ENMP, 2007. http://www.theses.fr/2007ENMP1462.

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Resumen
Les domaines de l’eau et des déchets sont des systèmes complexes qui ont connu de nombreuses mutations ces dernières années. Pour beaucoup, la gestion intégrée apparaît comme une solution miracle. Dans cette thèse, nous la considérons plutôt comme le symptôme d’une crise du système territorial existant, matérialisant sa difficulté à sortir d’une gestion « fluxiale » afin de gérer des enjeux plus complexes et davantage transverses. Cette crise se traduit par l’invention de nouveaux modèles d’action collective destinés à rendre possible une certaine « intégration ». Nous définissons l’action col
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2

Wlazlak, Martial. "Les règles de la comptabilité publique et le recours aux associations parapubliques locales." Metz, 1993. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/1993/Wlazlak.Martial.DMZ932.pdf.

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Depuis l'entrée en vigueur de la décentralisation, le nombre de gestions de fait déclarées par le juge des comptes, en raison d'un recours irrégulier à des associations parapubliques locales s'est significativement accru. Au-delà de ce constat, et pour apprécier objectivement la véritable responsabilité des élus locaux en la matière, il convient de souligner l'exemple de l'Etat, et son action fondamentale pur la création du tissu associatif et parapublic local. De plus, les deux principaux arguments utilisés pour justifier cette croissance des mises en cause publiques, souvent médiatisées, doi
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3

Trausch, Régis. "Le recours à la sous-traitance dans le cadre des activités de gestion des systèmes d'information." Paris 11, 2008. http://www.theses.fr/2008PA111015.

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4

Ben, Aydi Hamou. "Recherches pour un recours sécurisé à la société civile immobilière, outil de gestion patrimoniale du couple." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019GREAD010.

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Resumen
Cette étude s’articule autour des différents montages de SCI qu’il est possible de réaliser au sein du couple pour optimiser son patrimoine immobilier. Nous verrons en effet que de multiples sociétés et techniques peuvent se cumuler à la SCI dans un objectif d’optimisation patrimoniale. Mais étant donné que tous ces montages peuvent être risqués s’ils ne sont pas correctement réalisés, il nous paraît essentiel de savoir comment réaliser le juste montage, qui ne sera pas susceptible d’être sanctionné par la justice. C’est pourquoi la problématique de ce travail consiste à démontrer comment parv
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5

Symchowicz, Nil. "La mutation des procédés contractuels des personnes publiques : le recours aux "montages contractuels complexes"." Paris 1, 2002. http://www.theses.fr/2002PA010304.

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Depuis une vingtaine d'années, les personnes publiques, et en particulier les collectivités locales, ont de plus en plus recours aux "montages contractuels complexes", qui correspondent davantage à une réalité économique qu'à une véritable catégorie juridique. A la faveur d'une liberté contractuelle des personnes publiques depuis longtemps admise, mais désormais proclamée, nombreux sont désormais les montages qui, se substituant aux procédés classiques, permettent la réalisation d'équipements publics, et même, parfois, leur exploitation technique et/ou commerciale. La faculté de recourir aux m
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6

Guérin, Olivier. "Le recours aux instruments de couverture du risque de taux d'intérêt dans les collectivités territoriales françaises." Bordeaux 4, 2004. http://www.theses.fr/2004BOR40018.

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Cette étude traite de la politique de couverture du risque de taux d'intérêt des collectivités locales françaises entre 1993 et 1998. La problématique de la recherche consiste à identifier les déterminants de cette pratique. Dans ce but, un échantillon de 88 collectivités territoriales a été retenu et analysé à l'aide de différentes techniques statistiques comme le modèle Tobit. Les résultats montrent que l'utilisation des nouveaux instruments financiers est liée positivement à la taille de la collectivité, à l'enracinement des élus locaux et à la proportion d'endettement à taux variable.
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7

Fawi, Mèndjèlani. "Recherche sur l'efficacité des mécanismes de subrogation de l'assureur en droits français et CIMA." Electronic Thesis or Diss., Paris 12, 2024. http://www.theses.fr/2024PA120023.

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Resumen
La subrogation constitue un mécanisme juridique essentiel permettant à l'assureur, après indemnisation de l'assuré, de récupérer les sommes versées auprès du tiers responsable. Ce procédé est encadré par un ensemble de dispositions légales, jurisprudentielles, et des pratiques propres à chaque système juridique. Malgré cette importance dans les activités quotidiennes des assureurs, la subrogation analysée au prisme de son efficacité n’avait pas fait l’objet d’une étude approfondie, d’ensemble et comparée. Certes, les auteurs examinent parfois la subrogation en général ou de l’assureur en parti
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8

Drochon, Victoria. "Le recours aux experts par les instances de représentation du personnel." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020046.

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Entre 1946 et 2016, ce sont plus de vingt cas de recours à des experts par les instances de représentation du personnel qui ont été créés, dont huit sur les trois dernières années. La possibilité sans cesse étendue de recourir à l’assistance d’experts pourrait laisser penser que le régime du recours à l’expertise est efficient. La facilité avec laquelle la loi associe désormais l’expert à chaque nouvelle mesure prise en faveur du dialogue social masque cependant mal l’incapacité croissante du législateur à préserver la fonction initiale de l’expertise : une fonction informative. Signe des dysf
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9

Sauze, Damien. "Le recours aux contrats de travail à durée déterminée en France : Une analyse sur données d'entreprises (1985-2000)." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00134594.

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Resumen
Cette thèse s'interroge sur les déterminants du recours aux contrats de travail à durée déterminée (CDD) en France sur la période récente. L'explication la plus courante est celle selon laquelle les CDD répondent aux besoins d'ajustement de l'emploi aux variations de l'activité. Face à cette représentation relativement récente de la fonction des CDD, un premier apport de ce travail consiste en une mise en perspective historique sur deux siècles des rôles successivement joués par les CDD.<br />Afin d'explorer les pratiques de recours des entreprises sur la période récente et face au manque de d
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10

Capitaine, Mathieu. "Organisation des territoires des exploitations agricoles : impact du recours à des collectifs d'action : la conduite de chantiers de récolte en CUMA." Vandoeuvre-les-Nancy, INPL, 2005. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/INPL/2005_CAPITAINE_M.pdf.

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Resumen
L'exploitation agricole est étudiée comme une entité en interaction avec son contexte. Elle est notamment incluse dans des organisations de niveau d'ordre supérieur qui pour assurer leur fonctionnement propre sont le lieu de coordinations. En retour, ces dernières influent sur les distributions territoriales des activités dans les exploitations. Pour déterminer les marges de manœuvres des agriculteurs que ces situations créent ou suppriment, nous avons choisi de mobiliser une forme d'agriculture de groupe : les CUMA (Coopérative d'Utilisation du Matériel Agricole). Notre travail est centré sur
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