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Rozprawy doktorskie na temat „France. Assemblée de notables”

Autor: Grafiati
Data publikacji: 27 lipca 2024
Data aktualizacji: 31 lipca 2025

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Kermoal, Christian. "Les notables paroissiaux du Trégor : permanences et évolutions : (1770-1850)." Rennes 2, 2000. http://books.openedition.org/pur/17761.

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Streszczenie:
Les paysans qui, avant 1789, ont exercé une fonction locale (si minime soit elle) dans les paroisses du Trégor rural (évêché de Tréguier, Basse Bretagne), accèdent massivement en 1790 aux premières fonctions municipales et forment ensuite le personnel révolutionnaire de leur commune. Pendant le Consulat et l'Empire, souvent après, ces mêmes personnages ou leurs enfants sont appelés à exercer les fonctions de maires, d'adjoints, de conseillelrs municipaux. Leur intérêt pour la politique date d'avant 1789 et s'explique par une large participation à la vie locale comme administrateurs des biens p
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Henry, Jean. "Les notables des Vosges (1860-1880) : histoire sociale et politique." Nancy 2, 1995. http://www.theses.fr/1995NAN21007.

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Streszczenie:
Après 1860, le département des Vosges possède une élite dirigeante qui se situe dans le prolongement de la classe des censitaires : effectif limité, hautes fortunes peu nombreuses et en essor, mais loin des très hauts niveaux nationaux. Deux groupes dominent : les industriels, les plus riches, sortent confortés par l'installation des cotonniers alsaciens après 1871. Les professions libérales, moins opulentes, s'imposent au conseil général ; trois avocats, liés aux milieux politiques de Paris, sont des notabilités nationales (Louis Buffet, Jules Ferry, Jules Méline). Pas de très grands propriét
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Vigreux, Marcel. "Paysans et notables du Morvan au xixe siècle : jusqu'en 1914 /." Château-Chinon-Ville (58120) : Académie du Morvan, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb349794575.

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Duport, Claire. "Notables, militants, entrepreneurs : une histoire sociale du militantisme dans les cités." Aix-Marseille 1, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX10015.

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Streszczenie:
Cette thèse est une histoire de "l'esprit social" définit comme volonté, compétence, aptitude et programme à partir duquel se pense et se construit le militantisme social. Nous reconstituons une généalogie des doctrines et des idéaux de l'action sociale et de l'animation socioculturelle, nous décrivons et analysons l'action militante de l'après guerre à nos jours, et nous montrons comment les militants sociaux aujourd'hui pensent et nomment ce qu'ils font. L'ensemble de ce travail soulève une réalité complexe : celle du rôle des "petits clercs" dans le militantisme social, et celle du rapport
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Barrière, Jean-Paul. "Notables ou professionnels ? : 700 notaires de Haute-Garonne au XIXe siècle." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010622.

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Streszczenie:
Le notaire occupe une place centrale au 19e siècle, notamment dans le midi toulousain de droit écrit. Membre de la moyenne bourgeoisie urbaine, il appartient aussi à cette "bourgeoisie rurale" méconnue. Officier public, professionnel polyvalent du droit, marieur, intermédiaire financier et culturel, il sert de charnière entre villes et campagnes, à son profit. Son image est plurielle: méprisé de l'artiste, conseiller, envie ou craint du public. Dans le premier tiers du 19e s, le notariat aquitain se renouvelle profondement: ses descendants, devenus rentiers ou avocats, cèdent la place à d'autr
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Dunne, John. "Notables and society in Napoleonic France : the Seine-Inferieure, 1799-1815." Thesis, University College London (University of London), 1987. http://ethos.bl.uk/OrderDetails.do?uin=uk.bl.ethos.320715.

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Bénard-Oukhemanou, Anne. "Une communauté et ses notables : les juifs de Bayonne (1808-1913)." Bordeaux 3, 1999. http://www.theses.fr/1999BOR30035.

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Streszczenie:
Installee depuis le xviie siecle aux confins de la france et de l'espagne, port d'attache ou de transit pour les << nouveaux chretiens >> fuyant la peninsule iberique et l'inquisition, la communaute juive de bayonne au xixe siecle connait une evolution qui la place a contre courant de l'essor caracteristique d'autres communautes juives de france et du developpement des societes urbaines en general. Cependant face a la perte d'une partie de ses effectifs, la communaute bayonnaise ne se dilue pas dans son environnement majoritairement chretien. Au contraire, elle conserve des comportements demog
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Le, Yoncourt Tiphaine. "Le préfet et ses notables en Ille-et-Vilaine au XIXe siècle, 1814-1914." Rennes 1, 2000. http://www.theses.fr/2000REN10420.

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Treille, Eric. "Parti de campagnes : candidatures socialistes et élections législatives 1993-1997." Rennes 1, 2000. http://www.theses.fr/2000REN10418.

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Streszczenie:
L'emprunt du titre d'une oeuvre de Jean Renoir devient guide de recherche : "approcher le fonctionnement d'un parti politique dans l'élection et par l'élection, d'élections dans un parti et par un parti".
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Lombard, Françoise. "Notables, citoyens ou incompétents : les représentations des jurés à la lumière de l'histoire du jury." Paris, EHESS, 1989. http://www.theses.fr/1989EHES0039.

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Streszczenie:
L'etude du jury de la cour d'assises, comme institution representative, peut constituer un observatoire privilegie du processus de representation defini comme une technologie de la mediation, un mode d'articulation entre etat et societe. En effet, parler du jury peut etre l'occasion, pour d'anciens jures, de parler de l'ensemble des relations de pouvoir et des techniques qui permettent a celles-ci de s'exercer dans notre formation sociale, bref de dire ce qu'ils pensent de ce mecanisme de representation, comment ils le percoivent, comment ils se le representent. Ainsi les discours des jures pe
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Monceix, Chulsky Céline. "Notables nîmois : magistrats, chevaliers et sénateurs issus de la cité de Nîmes à l'époque romaine." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010651.

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Streszczenie:
La cité de Nîmes se distingue, à l'époque romaine, par sa riche aristocratie. Au premier siècle av. N. è. , des préteurs sont attestés ; ils semblent être à la tête d'une confédération des Volques Arécomiques, rassemblant une trentaine d'agglomérations indépendantes. A l'époque césarienne, ces agglomérations reçoivent le droit latin et Nîmes devient une colonie latine dirigée par des quattuorvirs. Au début du règne d'Auguste, Nîmes est refondée ; la plupart des autres agglomérations de la région passent sous sa domination politique. A cette époque, les notables semblent souvent être les descen
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Le, Yoncourt Tiphaine. "Le préfet et ses notables en Ille-et-Vilaine au XIXe siècle, 1814-1914 /." Paris : LGDJ, 2001. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37640337c.

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Dor, Anne. "Tours et maisons de notables des villages du nord-est de la Corse (Moyen Âge tardif)." Corte, 2012. http://www.theses.fr/2012CORT0006.

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Dès la fin du Moyen Âge, les chroniqueurs insulaires et quelques sources d’archives mentionnent les noms de localités villageoises auxquelles se rattachaient un certain nombre de personnages ruraux apparus depuis peu dans l’histoire de la Corse. Aucune vérification complète de traces matérielles de leur présence ou de leur passage n’avait encore été tentée in situ dans le nord-est insulaire. Restait-il encore suffisamment de vestiges en élévation dans les villages pour comprendre les caractéristiques et les fonctions de constructions civiles que la richesse, les appuis, l’influence ou l’orguei
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Servel, Alain. "La notabilité et les notables en pays d'Apt aux XVI et XVII siècles." Paris 1, 1993. http://www.theses.fr/1993PA010669.

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Ce travail de recherche, qui a pour objectif de dresser le tableau d'un vaste ensemble de la population du pays d'Apt (Vaucluse) que nous avons choisi d'appeler "notables", s'articule autour de quatre parties : dans la première, méthodologie, sources et cadre de recherche, nous étudions les sources (manuscrites ou imprimées) sur lesquelles est basée notre recherche, les problèmes méthodologiques rencontres lors de l'exploitation de ces documents; nous cernons également les limites géographiques (le pays d'Apt tel qu'il s'impose à travers les sources) et chronologiques (les seizième et dix-sept
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Kermoal, Christian. "Les notables du Trégor : éveil à la culture politique et évolution dans les paroisses rurales : 1770-1850 /." Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38948249p.

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Streszczenie:
Texte remanié de: Th. doct.--Hist.--Rennes 2, 2000. Titre de soutenance : Les notables paroissiaux du Trégor : permanences et évolutions : 1770-1850.<br>En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 449-469. Index.
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Livet, Jean-Pierre. "L' assemblée des bonnes villes de Basse-Auvergne : pouvoir local et pouvoir central (1552-1594)." Aix-Marseille 1, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX10085.

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Streszczenie:
L'assemblée des bonnes villes de Basse-Auvergne représente le tiers état depuis le XIVe siècle. Héritière des états provinciaux tombés en désuétude à la fin du XVe siècle, elle a su conserver une indéniable vitalité. Elle participe à la vie de la région tout au long de la seconde moitié du XVIe siècle. Elle a établi des liens complexes avec les autres acteurs de la vie locale et avec le pouvoir central. Elle agit comme un contre-pouvoir qui préserve les intérêts du tiers état face à la fiscalité royale. C'est aussi un relais du pouvoir et un organe de gestion de certaines affaires provinciales
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Gouérou, Anne-Marie. "Les notables du Tarn dans leur relation avec les paysans au XIXème siècle et dans le premier XXème." Thesis, Toulouse 2, 2015. http://www.theses.fr/2015TOU20066.

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Streszczenie:
La grande propriété étend sa domination de la montagne tarnaise au Gaillacois, englobant Castrais et Vaurais. Au cœur de la relation notables / paysans, les modes de faire-valoir suscitent des débats passionnés. Le métayage, mode dominant, partage idéal capital / travail pour ses partisans, est rejeté par les propriétaires soucieux de modernisation comme incompatible avec le progrès, que le maître-valetage, faire-valoir direct caractérisé par la présence d'un maître-valet fournisseur de main-d'œuvre, peut seul favoriser. Cependant, il ne s'impose pas et disparait, tandis que le métayage, qui r
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Obrecht, Marcus. "Niedergang der Parlamente ? : transnationale politik im Deutschen Bundestag und der Assemblée nationale." Phd thesis, Université Montesquieu - Bordeaux IV, 2004. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00381932.

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Ce travail traite l'évolution de l'institution parlementaire en France et en Allemagne. Il part d'un topo de la recherche sur le parlementarisme : l'idée du déclin de la représentation nationale, une thèse qui a été formulée par de nombreux auteurs parallèlement aux phases de modernisation de l'institution et dont la dernière version s'inspire des processus d'européisation et de mondialisation. La thèse étudie les efforts de l'Assemblée nationale et du Bundestag dans les années 1990 pour s'adapter à ces nouvelles situations, identifie les variables responsables de l'adaptation et observe le ch
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Le, Digol Christophe. "La nation en assemblée : essai sur les conditions sociales de formation de l'assemblée nationale (1789-1791)." Paris 10, 2003. http://www.theses.fr/2003PA100163.

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Cette thèse revient sur les premiers moments de la Révolution française, c'est-à-dire sur la formation et l'action de l'Assemblée constituante, réunie en mai 1789, en adoptant le point de vue de l'analyse politiste de la construction des institutions. À partir de l'analyse de sa formation et de la compréhension des usages sociaux qu'en font les députés, il s'agit de comprendre les conditions sociales de sa formation. L'hypothèse principale de ce travail consiste à comprendre comment le système des différences sociales qui, sous l'Ancien régime, constituait autant d'obstacles à leurs mobilisati
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Garrote, Gabriel. "Le pouvoir et ses notables : les membres des conseils consultatifs (Rhône, 1800-1830)." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE2128.

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Streszczenie:
La thèse entreprend de décrire les hommes liés au système politique, social et administratif établi au lendemain de la Révolution, les notables, en même temps qu’elle réalise une histoire sociale de ce système, au prisme des conseils consultatifs et de leurs membres. Aborder la question de la notabilité au travers du conseil général et des conseils d’arrondissement du département du Rhône dans le premier tiers du 19e siècle permet à la fois d’interroger le processus de sélection et le façonnement d’une notabilité institutionnalisée, mais aussi de préciser les rapports du pouvoir à ses notables
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Dutour, Thierry. "Les notables et leur monde : l'organisation de la société à Dijon (vers 1350 - vers 1385)." Paris 4, 1994. http://www.theses.fr/1994PA040276.

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Streszczenie:
La cohésion de la société dijonnaise est l'objet premier de l'investigation. Elle est saisie par une démarche interactionniste qui privilégie l'usage de la méthode prosopographique. Appliquée notamment a l'élite sociale (502 notices). Dijon offre un cas banal, donc représentatif, de ville moyenne. La societe urbaine se présente comme une hiérarchie, fondée sur la distribution inégale de l'estime sociale, et comme une association de familles. On y distingue huit strates sociales, dont cinq chez les notables (10% des chefs de feux) les deux frontières sociales essentielles séparent les "gens not
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Relin, Lois. "La sculpture assemblée en France de 1880-1918 : de la sculpture traditionnelle aux constructions cubistes." Paris 1, 1987. http://www.theses.fr/1987PA010574.

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Belmonte, Cyril. "Des plus apparents aux notables : recherches sur les classes dirigeantes de l'arrière-pas marseillais : fin de l'ancien régime-fin du premier empire." Aix-Marseille 1, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX10079.

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Streszczenie:
Dans l'arrière-pays marseillais de la fin de l'Ancien Régime, les démocraties villageoises se maintiennent, tandis que les pôles urbains sont dominés par les familles les plus honorables et les plus fortunées. Après la Révolution, un véritable pouvoir de classe voit le jour, dans le cadre du régime censitaire imposé par les autorités napoléoniennes. Pourtant, les notables du début du XIXe siècle, comme les plus apparents d'autrefois, ne forment nullement un groupe homogène. C'est l'Etat central qu'a favorisé l'émergence d'une réelle conscience de classe. Brumaire a donc définitivement fait tri
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Desclodures, Harold. "Le droit administratif des assemblees parlementaires." Lille 2, 1999. http://www.theses.fr/1999LIL20010.

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- pour l'essentiel, la these vise a demontrer que les assemblees parlementaires, pour le fonctionnement et l'organisation de leurs services, utilisent le droit et plus particulierement le droit administratif. Cette demarche est soutenue par une double analyse : - il a fallu montrer l'evolution des structures administratives parlementaires et du droit qui les organise depuis 1789 jusqu'a la cinquieme republique, en constatant d'une part qu'il se degage, au-dela des bouleversements constitutionnels, une continuite de l'administration du parlement, d'autre part que l'apparition de la justice admi
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Terré, Charles. "L'évolution de la communication politique à travers le travail parlementaire - Année 2009/2010." Thesis, Paris Est, 2012. http://www.theses.fr/2012PEST0035.

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Jeter, Douglas. "Le problème de la communication de l'Évangile et de sa perception : l'exemple des Assemblées de Dieu en France." Paris 4, 1994. http://www.theses.fr/1994PA040099.

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Streszczenie:
Le but de cette these est d'etudier la communication de l'evangile, avec une vue particuliere sur le probleme de sa perception par l'"emetteur" et par le "recepteur". Elle prend pour modele un mouvement protestant, evangelique, les assemblees de dieu de france. Les specificites de la communication par un groupement religieux minoritaire dans la societe actuelle forment le "filtre" a travers lequel le probleme general est considere. Les principes de la science de la communication servent comme base de la methodologie empruntee. Des aspects historiques et sociologiques de ce groupe sont presente
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Dendena, Francesco. "« Nos places maudites » : le mouvement feuillant entre la fuite de Varennes et la chute de la monarchie (1791-1792)." Paris, EHESS, 2010. http://www.theses.fr/2010EHES0152.

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Streszczenie:
La recherche a pour but d'étudier le processus politique qui conduit à la marginalisation et la défaite du courant modéré pendant la Révolution française, Elle voudrait le faire en travaillant sur le mouvement feuillant à la Législative, en le considérant comme un élément décisif pour comprendre l'effondrement du nouveau régime tel qui avait été conçu par la Constituante, Cette recherche voudrait esquisser une interprétation des dynamiques révolutionnaires pendant la monarchie constitutionnelle pour comprendre pourquoi le mouvement modéré et constitutionnel a perdu sa propre légitimité, révolu
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Bégon, Bernard. "Les questions au Gouvernement, à l'Assemblée nationale." Montpellier 1, 1986. http://www.theses.fr/1986MON10042.

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Streszczenie:
La procedure des questions au gouvernement - forme evoluee des questions d'actualite - apparait aujourd'hui comme l'une des reformes ayant contribue a ameliorer la qualite des rapports entre les membres du gouvernement et ceux de l'assemblee nationale. Installee depuis 1974 dans les habitudes parlementaires, confortee par douze annees de pratique, elle s'est affirmee comme une technique de dialogue originale (par les regles qui l'organisent) et novatrice (par la nature des rapports qu'elle suscite entre les forces politiques), venant enrichir de sa tonalite parti - culiere la palette des metho
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Kante, Mohamed-L.-Sekou. "Expériences et stratégies des parlementaires d’Afrique occidentale française au sein des différentes assemblées nationale françaises de 1945 à 1958." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2016. http://www.theses.fr/2016PA080152.

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Streszczenie:
Cette thèse étudie les expériences et les stratégies des parlementaires d'Afrique Occidentale Française (AOF) au sein des assemblées nationales de 1945 à 1958. Pour cerner ce sujet, il convient d'abord de porter un regard un regard sur le passé pré-colonial de l'AOF, c’est-à-dire expliquer l'organisation sociale, économique et politique de l'AOF pré-colonial.Ensuite, d'étudier les parcours scolaires, professionnels et politiques accomplis par les différents parlementaires de l'AOF pendant le système colonial. Enfin, d'analyser les actions différents accomplies parlementaires dans l'évolution é
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Giappiconi, Thierry. "La place de Venise dans le parcours militaire et politiques de notables ruraux corses au XVIIIe siècle." Thesis, Tours, 2010. http://www.theses.fr/2010TOUR2025.

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En 1729, la Corse débute quarante ans de révolte militairement organisée, justifiée par des arguments historiques, juridiques et théologiques contre la République de Gênes. L’instabilité d’une île de la Méditerranée occidentale occupant une position stratégique de première importance pour le commerce et la guerre maritimes, devient un enjeu dans les rivalités des monarchies occidentales. Sous l’impulsion de Luigi Giafferi, capitaine à Venise lors de la première guerre de Morée, porte-parole des Nobles XII, le mouvement s’appuie sur un réseau de notables de la côte orientale de la Corse et d’of
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Gros, Damien. "L'Assemblée nationale de 1871 : structuration partisane, oeuvre constitutionnelle, oeuvre législative." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020092.

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Cette thèse porte sur l'Assemblée nationale française de 1871, sa structuration partisane, son oeuvre législative, jusqu'à sa transformation en 1875. Il ne s'agit pas d'une thèse d'histoire politique générale, bien que celle-ci y trouve évidemment sa place, mais d'une recherche tendant à manifester une intelligence "réaliste" des productions instiutionnelles. La première partie articule réflexion sur la structuration "partisane" expression d'ailleurs fort inadaptée et reconsidération de l'oeuvre constitutionnelle. La structuration partisane s'ordonne à un entremêlement complexe de liens famili
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Conrad, Olivier. "Le conseil général du Haut-Rhin au XIXe siècle : les débuts d'une collectivité territoriale et l'influence des notables dans l'administration départementale, 1800-1870 /." Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg, 1998. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37542866n.

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Texte remanié: Th. doct.--Sc. humaines--Strasbourg 2, 1997. Titre de soutenance : Notables et administration départementale, le conseil général du Haut-Rhin, 1800-1870.<br>Notes bibliogr. Bibliogr. p. 793-819. Index.
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Beckerich-Davilma, Stéphanie. "Constitution et assemblée régionales : Étude comparée des expériences française, italienne et espagnole." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2014. http://www.theses.fr/2014TOUL0098.

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Streszczenie:
Dans les Constitutions française, italienne et espagnole, les mentions expresses relatives au droit des assemblées régionales sont rares, mais elles sont déterminantes. L’autonomie régionale a, en effet, pour composante organique l’existence d’une assemblée, dotée d’une nature représentative et d’un caractère délibérant, que l’État soit de forme décentralisée ou régionale. Or, la reconnaissance constitutionnelle d’un organe délibérant propre à chaque région conditionne nécessairement sa nature ainsi que les règles relatives à son organisation et à son fonctionnement. L’étude comparée du droit
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Le, Gall Laurent. "L'électeur en campagnes : une Seconde République dans le Finistère." Lyon 2, 2004. http://theses.univ-lyon2.fr/documents/lyon2/2004/legall_l.

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Une approche de la politisation différentielle dans le Finistère de la Seconde République à travers le prisme d'un suffrage devenu universel. En variant les focales et en multipliant les va-et-vient entre cas particuliers et tendances générales, L'électeur en campagnes est une tentative pour appréhender la figure polymorphe du mandant dans un département qui ne connut ni enthousiasme quarante-huitard ni résistance au coup d'Etat du 2 décembre 1851. Apprentissage d'un ordre démocratique, construction d'un temps et d'un territoire politiques induits par l'élection, cristallisation de très nombre
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Sanchez, Samuel. "Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851 : l'ampleur de la rénovation de la légalité interne." Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32056.

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En tant que révolution, les événements de Février 1848 emportent un changement de régime politique et, dès lors, du droit public. Cela n'est pas sans conséquence sur l'institution placée au sommet de la structure étatique: l'Assemblée nationale. Les règles que celle-ci crée en vue d'encadrer son activité, c'est-à-dire sa légalité interne, connaissent une évolution majeure pendant la IIè République. Il ne s'agit pas alors pour les nouveaux représentants du peuple de faire table rase du passé, mais au contraire de se servir de l'expérience institutionnelle du nouvel organe délibérant. L'ensemble
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Beckerich-Davilma, Stéphanie. "Constitution et assemblée régionales : Étude comparée des expériences française, italienne et espagnole." Thesis, Toulon, 2014. http://www.theses.fr/2014TOUL0098.

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Dans les Constitutions française, italienne et espagnole, les mentions expresses relatives au droit des assemblées régionales sont rares, mais elles sont déterminantes. L’autonomie régionale a, en effet, pour composante organique l’existence d’une assemblée, dotée d’une nature représentative et d’un caractère délibérant, que l’État soit de forme décentralisée ou régionale. Or, la reconnaissance constitutionnelle d’un organe délibérant propre à chaque région conditionne nécessairement sa nature ainsi que les règles relatives à son organisation et à son fonctionnement. L’étude comparée du droit
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El, Hani Jamal Eddine. "L'idéee de nation chez les orateurs de la Constituante." Paris 8, 1999. http://www.theses.fr/1999PA081598.

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Streszczenie:
Cette these s'inscrit dans le cadre de l'histoire des idees. Elle reserve egalement une place a la litterature. Elle est divisee en quatre parties : le 1er chapitre est intitule : << la situation avant la revolution >>. Ii se donne comme tache d'etudier la situation de la nation, la place des orateurs, ainsi que l'environnement politique et social sous l'ancien regime. Le 2eme chapitre : << naissance d'une nouvelle nation >> s'interesse aux procedes rhetoriques, a l'enjeu des concepts, ainsi qu'au debat a l'assemblee autour de quelques questions qui ont separe ou rassemble les representants. L
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Duquenne, Frédéric. "Un tout petit monde : les notables de la ville de Douai du règne de Philippe II à la conquête française (milieu du XVIe siècle-1667) : pouvoir, réseaux et reproduction sociale." Lille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011LIL30023.

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En 1562, Philippe II décide d'établir une université à Douai. Cette fondation qui s'inscrit dans le sillage de la Contre-Réforme transforme durablement la ville qui peine à occuper son immense espace fortifié. Globalement épargnée par les troubles politico-religieux du XVIe siècle, Douai se présente comme une cité fidèle au catholicisme et au roi d'Espagne jusqu'à la conquête française (1667). Le magistrat qui la dirige est un large échevinage typique des anciens Pays-Bas. Son originalité réside dans son mode de résignation qui mélange cooptation et élection, donnant peu d'emprise au souverain
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Heurtin, Jean-Philippe. "L'ordre de l'Assemblée : éléments d'une sociologie de la séance publique à l'Assemblée nationale." Paris, Institut d'études politiques, 1995. http://www.theses.fr/1995IEPP0005.

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Bougrab, Jeannette. "Aux origines de la Constitution de la quatrième République." Paris 1, 2001. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247098620.

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La Constitution de la Quatrième République, "la mal-aimée", délaissée par les études doctrinales se situe en réalité au coeur d'une mutation importante du droit constitutionnel, justifiant qu'elle sorte des zones d'ombres où elle demeure depuis la ratification de la Constitution du 4 octobre 1958. La méthode choisie consiste à étudier les principaux courants constitutionnels européens précédant la réunion de l'Assemblée nationale constituante en 1946. Elle met en évidence des tendances constitutionnelles communes, partagées par différents États témoignant d'une continuité constitutionnelle hor
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Bock, Fabienne. "Un parlementarisme de guerre : recherches sur le fonctionnement de la Troisième République pendant la Grande guerre." Paris, Institut d'études politiques, 1998. http://www.theses.fr/1998IEPP0020.

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En l'absence d'une législation spécifique pour le temps de guerre, les institutions de la Troisième République se sont adaptées, de façon pragmatique et donc mouvante, aux contraintes de la situation. En aout 1914, dans la perspective d'une guerre courte, les parlementaires, unis dans l'Union sacrée, acceptent de laisser au gouvernement la conduite du pays ; mais des janvier 1915, la prolongation pour une durée indéterminée de la guerre les conduit à exiger d'être associés au gouvernement. Après avoir imposé que le choix soit laissé aux parlementaires mobilisés de rester aux armées ou de siége
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Viktorovitch, Clément. "Parler, pour quoi faire ? : la délibération parlementaire à l’Assemblée nationale et au Sénat (2008-2012)." Thesis, Paris, Institut d'études politiques, 2013. http://www.theses.fr/2013IEPP0068.

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Les théories de la démocratie délibérative admettent deux modèles, dialogique et rhétorique, réservant chacun au Parlement un rôle central : élaborer les décisions par la discussion délibérative ; contribuer à la formation du jugement des citoyens par le débat contradictoire. Cette thèse explore les fondements empiriques de ces modèles. A travers l’analyse argumentative des débats en séance publique et l’observation ethnographique des échanges en commission, elle compare l’idéal normatif aux pratiques du Parlement français. Discussions délibératives et débats contradictoires se révèlent alors
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Esteve, Alexandre. "Le député français." Thesis, Limoges, 2018. http://www.theses.fr/2018LIMO0026/document.

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En l’espace de soixante ans, la Constitution du 4 octobre 1958 a subi de nombreux changements à la fois juridiques et politiques. Une chose a cependant perduré : le parlementarisme rationalisé. Prenant en compte les changements intervenus depuis 1958 et les aspirations des Français à la modernisation et au rééquilibrage des institutions de la Ve République, le Constituant de 2008 a opéré une revalorisation du Parlement et proposé de rendre la fonction parlementaire plus valorisante. Mais à l’aune de dix années d’expérience, force est de constater que les améliorations attendues n’ont pas vérit
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Martin, Arnaud. "Le président des assemblées parlementaires sous la Cinquième république." Bordeaux 1, 1994. http://www.theses.fr/1994BOR1D036.

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Philippo, Hervé. "Fortunes, trajectoires et modes de vie des notables lillois (vers 1780 - vers 1830) : étude socioculturelle et statistique des noblesses et bourgeoisies de Lille à partir des déclarations de mutation après décès et des archives notariales." Lille 3, 2006. http://www.theses.fr/2006LIL30012.

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L'objet de ce travail concerne l'examen de la composition des patrimoines (cheminement des fortunes), l'observation des stratégies familiales (logique des placements) et les trajectoires individuelles des Lillois. Il s'agit de mettre en relief les styles de vie et les modes de pensée des familles anciennes et hommes nouveaux, lesquels auront fait la liaison entre la fin de l'Ancien Régime, la Révolution, et jusque l'avènement de Louis-Philippe. L'ensemble de la population transmettant un bien au décès a été déclaré à l'Enregistrement ce qui permet de créer une base de données ; le recours aux
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Grateau, Philippe. "Sensibilités, cultures et doléances : regard culturel sur les cahiers de doléances de 1789." Rennes 2, 1999. http://books.openedition.org/pur/23366.

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Lus, exploites, publies, les cahiers de doléances ont déjà fait couler beaucoup d'encre, et des meilleures plumes, celles de Michelet, Taine, Tocqueville, Jaures, ou Furet. Soumis a toutes les grilles de lecture, de la lecture cursive a la lecture structurale, interroges sur ce qu'ils disent de la politique, de l'économie ou de la culture de leur temps, les cahiers de doléances ne semblent plus avoir de secrets. Pourtant, la commémoration scientifique du bicentenaire a été l'occasion d'en rappeler l'extraordinaire richesse. En proposer une &lt;&lt; lecture culturelle &gt;&gt; n'est pas faire u
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Martin, de Viviès Bertrand de. "Les droites en France en 1851. Idées et histoire." Electronic Thesis or Diss., Orléans, 2018. http://www.theses.fr/2018ORLE3196.

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L'histoire des droites en France en 1851 paraît étonnante à un esprit raisonnable. Conservatrices et monarchiques, très majoritaires dans l'Assemblée législative élue en 1849, elles ne parviennent pas à s'accorder pour enrayer la marche du prince-président, Louis-Napoléon Bonaparte, qu'elles ont fait élire, vers le coup d’État du 2 décembre et le rétablissement de l'Empire. Il faut alors se demander si les différences de leurs idées politiques, philosophiques ou religieuses ne sont pas plus profondes que les apparences ne le laissent supposer. On verra que les blocages souvent pusillanimes de
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Anselme, Isabelle. "L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792)." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32035.

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La présente étude analyse la portée de l’invocation de la Constitution de 1791 à la tête de laquelle a été placée la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen au sein des débats parlementaires. Ce travail souligne les effets considérables quant à l’invocation de ces dispositions constitutionnelles dans la création normative. Cette invocation marque cependant ses limites en temps de crise. La Déclaration de 1789 et la Constitution ont été utilisées à maintes reprises. Les grands domaines ayant donné lieu à invocation ont été répertoriés : le principe de la séparation des pouvoirs ; les dr
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Hamon, Pascal. "Le Groupe parlementaire socialiste à l'Assemblée Nationale de 1973 à 1981." Paris 1, 1986. http://www.theses.fr/1986PA010297.

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Au renouveau du parti socialiste à partir du congrès d'Epinay (1971) a correspondu un renouvellement du groupe socialiste à l'assemblée nationale à partir des élections législatives de 1973. Il s'est caractérisé pour les dirigeants nationaux du nouveau PS, comme pour ses dirigeants locaux et notamment ses premiers secrétaires fédéraux par un très important cumul entre responsabilités politiques et mandats parlementaires. Tout en pratiquant une opposition à la fois vigilante et sans concession à l'égard de l'activité gouvernementale les membres du groupe socialiste ont veillé à ne pas sombrer d
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Atrux-tallau, Mélanie. "Histoire sociale d’un corps intermédiaire : l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture (1924-1974)." Thesis, Lyon 2, 2010. http://www.theses.fr/2010LYO20087/document.

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Depuis sa création en 1927, l’Assemblée permanente des chambres d’agriculture a changé plusieurs fois de rôle et de composition sociale. Son histoire commence alors que les unions de syndicats agricoles sont sur le point de fêter leur cinquantième anniversaire et l’APCA débute donc une longue quête pour devenir un rouage entre les organisations professionnelles agricoles et l’État. Institution exclusivement consultative dans les années 1930, l’assemblée devient progressivement une pièce de la politique de développement agricole, autour des années 1960 et 1970, en mettant à disposition des cham
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