Gotowa bibliografia na temat „Sociétés anonymes – France – 19e siècle”

RésuméUne longue tradition admet la supériorité de la société anonyme comme forme d’organisation. Une autre, plus récente, estime que les systèmes juridiques anglo-américains donnent aux investisseurs une meilleure protection que les systèmes de droit civil. Cet article remet en cause ces deux idées. Il s’intéresse à l’introduction des sociétés à responsabilité limitée en France, en Allemagne, au Royaume-Uni et aux États-Unis à la fin du XIXe siècle et au XXe siècle. Ces sociétés combinent les avantages de la personnalité juridique et de la société par actions avec des règles de gouvernance interne flexibles. Sont ainsi évités la menace de dissolution inhérente aux sociétés en partenariat et le danger propre aux sociétés anonymes d’une oppression des minoritaires. La SARL fut introduite avec succès d’abord en Allemagne, régie par un code juridique, et en dernier lieu seulement aux États-Unis, pays où domine la common law. La SARL fut partout privilégiée par les sociétés petites et moyennes, même dans les pays où les sociétés anonymes étaient faciles et peu coûteuses à créer et où les règles juridiques les régissant étaient assez légères.

La meilleure définition de la nation est sans doute celle que propose Benedict Anderson lorsqu’il parle de communauté politique imaginée (Anderson, 1983). Ce faisant Anderson met en doute la validité de certaines caractéristiques mystificatrices, quoique considérées comme objectives, attachées au concept de nation. Cette critique s’adresse à Ernest Gellner et à Eric J. Hobsbawn qui eux mettent en évidence l’invention et donc le caractère mystificateur attaché à l’idée de nation (Gellner, 1983, Hobsbawm and Ranger, 1983). La posture théorique spécifique qu’adoptent Gellner et Hobsbawn ne saurait surprendre, car le premier est issu d’un terreau philosophique et méthodologique de type néopositiviste, tandis que Hobsbawm est notoirement associé à un marxisme modéré. Anderson, avec son idée de nation comme communauté politique imaginée, se trouve être très proche des positions de type interprétatif. Il évoque de ce fait indirectement Max Weber selon lequel il est fondamental de reconstruire le sens que les acteurs eux-mêmes, en tant que membres d’une société, donnent à leur comportement. Lorsque Anderson définit la nation comme une communauté politique imaginée, il insiste sur le fait que les membres individuels de ces groupes sociaux, bien que ne se connaissant pas personnellement et que n’ayant fort probablement pas l’occasion de se rencontrer durant leur vie, partagent le même sentiment d’appartenance (Anderson, 1983: 15). La nation est imaginée comme une entité circonscrite et par conséquent démographiquement définie, même si ses frontières peuvent varier en fonction de circonstances historiques particulières. En fait une nation peut s’étendre ou se rétrécir du point de vue de son territoire comme c’est le cas de certaines nations d’Europe centrale et orientale (Hongrie, Roumanie, Bulgarie etc.). L’essentiel de ce caractère limité du point de vue structurel et démographique réside cependant dans le fait qu’aucune nation ne souhaite inclure l’humanité entière. En reprenant une réflexion de Max Weber, on peut remarquer que la nation est imaginée comme une communauté partiellement ouverte vers l’extérieur parce qu’il est inacceptable que n’importe quel membre du genre humain en fasse partie. La nation est en outre imaginée comme une communauté d’égaux, liés entre eux par d’étroites relations de fraternité et de parenté réelle, rituelle ou symbolique, même si cela ne correspond pas à la réalité socio-structurelle et à la dimension de la société. Car dans toute société nationale il existe d’évidentes inégalités sociales et des divisions entre couches, classes, castes ou milieux. Enfin la nation est imaginée comme étant souveraine, à savoir comme une communauté politiquement indépendante, même si ce n’est pas toujours le cas. De fait il existe encore aujourd’hui des nations sans État mais qui aspirent à l’indépendance et donc à se constituer en société souveraine pourvue d’un État propre. Le débat au sujet du rapport entre nation et nationalisme est encore vif. Anthony D. Smith pense que la nation précède le nationalisme et que ce dernier est la conséquence logique de l’émergence des nations même dans des époques fort lointaines (Smith, 1998). A cause de son point de vue, Smith s’est vu reprocher d’être primordialiste dans la mesure où il voit l’origine de la nation dans des temps archaïques. Gellner pour sa part a pris le contrepied de cette perspective, en mettant en évidence le fait que la nation est un phénomène social issu de la modernité occidentale, grâce aux inventions industrielles et en premier lieu grâce à l’imprimerie, mais également à son nouveau système économique capitaliste allant de pair avec l’émergence de classes entrepreneuriales à la recherche de nouvelles ressources primaires et de nouveaux marchés (Gellner 1983) Les nouveaux États-nations issus de ces mutations ont obtenu leur légitimité grâce à la rhétorique nationaliste. C’est donc le nationalisme qui génère l’idée de nation et non l’inverse, ainsi que le prétendent la majorité des auteurs de tendance primordialiste. Le nationalisme est l’instrument idéologique essentiel pour les nations sur lesquelles viennent se fonder les nouveaux États, en tant qu’institutions politiques de la modernité. Selon la thèse de Gellner, le nationalisme représente la formule politique nécessaire pour justifier l’exercice du pouvoir de la part des classes politiques dans les États-nations (Mosca 1966). L’organisation politique spécifique de la nation en tant que communauté imaginée est l’État-nation qui trouve sa source dans l’Europe de la fin du 18e siècle. Toutefois il serait faux de parler d’un modèle d’État-nation universel. On peut en effet distinguer deux types idéaux d’État-nation, à savoir le modèle français et le modèle allemand (Brubaker 1992). On a souvent observé que le modèle français de l’État-nation est fondé sur l’idée de nation politique. Selon cette vue l’État-nation serait le résultat d’un pacte politique, voire d’un contrat entre les citoyens de cet État-nation. C’est dans ce sens que Jules Renan a défini la nation et son organisation politique comme le résultat d’un plébiscite de tous les jours. Il s’agit de souligner par cette formule que la nation française et son État consistent en théorie en une communauté élective. Ce type d’État-nation est donc une patrie ouverte au sein de laquelle les différences religieuses et ethniques n’ont, du moins en théorie, aucune importance (Dumont 1991: 25). On sait bien que cette conception non ethnique de la nation, postulée par la Révolution française a été modifiée plusieurs fois jusqu’à présent. En fait les Constitutions de 1791 et 1793 garantissaient la citoyenneté à toute personne étrangère habitant la France et par conséquent il n’était pas nécessaire d’avoir acquis l’identité française. Autrement dit il était possible d’obtenir la citoyenneté sans avoir acquis auparavant la nationalité, à savoir avant d’adopter certains traits culturels particuliers et certains comportements passant pour typiquement français (Weil, 2002). La séquence citoyenneté-nationalité sera pourtant inversée déjà au 19e siècle avec l’introduction de certains prérequis culturels comme la connaissance de la langue nationale, sans compter l’adoption d’un style de vie considéré comme français. Bien qu’affaiblie par les diverses modifications du code de la nationalité dans les années quatre-vingt-dix (Loi Pasqua de 1993 et Loi Guigou de 1998), l’idée originale de citoyenneté n’a jamais vraiment été abandonnée jusqu’à maintenant. L’État français se fonde sur une conception subjective, voire individualiste de la nation en fonction de laquelle tout étranger habitant l’hexagone peut encore aujourd’hui devenir citoyen français grâce au processus d’assimilation. Les différences, les identités et les frontières ethnoculturelles ne sont jamais définitivement insurmontables. Du moins en théorie, tout être humain est intrinsèquement capable de devenir membre de la nation. Le revers de la médaille est que, en fait, l’État-nation français a toujours eu de grandes difficultés à reconnaître les minorités ethnoculturelles. Ces dernières furent systématiquement assimilées de force durant tout le 19e siècle et sont aujourd’hui encore ignorées. La conception allemande de la nation a été définie comme ethnique. Il en est issu un modèle d’État-nation fondé sur la généalogie et sur l’origine commune de ses citoyens. L’idée de nation et partant d’État-nation, a souvent été mise en relation avec le concept de Volk, en tant que peuple synonyme de nation. Toutefois durant le 18e siècle la notion de Volk ne possédait pas encore cette connotation ethnique qui, selon certains auteurs, devient « l’explosif le plus dangereux des temps modernes » (Finkielkraut, 1987: 56 ss.). L’ethnicisation du Volk a lieu au milieu du 19e siècle grâce à un important groupe d’intellectuels parmi lesquels il faut compter des politiciens, des artistes, des juristes, des philosophes, des historiens, des folkloristes etc. Cependant, la véritable transformation politico-légale intervient avec l’introduction d’un concept restrictif du jus sanguinis (Pierre-Caps 1995: 112). Le nationalisme radical de l’après Première Guerre mondiale a favorisé l’ethnicisation graduelle du modèle allemand qui a connu son apogée durant le national-socialisme avec les lois de Nürenberg dans lesquelles la racialisation du Volk et de l’État-nation allemand est légalisée. Cependant, après le Deuxième Guerre mondiale, dans l’Allemagne divisée, la République fédérale allemande (RFA) aussi bien que la République démocratique allemande (RDA) ont conservé les marques de la conception unitaire et ethnique du Volk et du jus sanguinis bien visibles, même après la réunification de 1990. Il est symptomatique à cet égard que les descendants d’Allemands « rentrés » de l’Europe orientale et de l’ex-URSS aient obtenu la nationalité, grâce à l’idée de Volk et de jus sanguinis, en un rien de temps, au contraire des millions d’immigrés, notamment d’origine turque, qui étaient confrontés aux plus grandes difficultés sur le chemin de l’acquisition de la nationalité allemande. On n’observe un léger assouplissement de l’ethnicisation qu’après 1999, principalement durant le gouvernement du chancelier social-démocrate Gehrard Schröder. Ce n’est cependant qu’aux enfants d’immigrés nés en Allemagne que les lois adoptées par ce gouvernement ont accordé certaines facilités pour obtenir la nationalité allemande Les deux prototypes cités ont inspiré de nombreux États-nations, européens ou non, ce qui en a fait des modèles de référence au niveau mondial. Le modèle français comme le modèle allemand poursuivent tous les deux le projet d’une nation cherchant à se procurer une organisation politique - l’État-nation - capable de garantir une homogénéité culturelle qui, à son tour, garantit la stabilité politique. La différence se trouve dans les deux manières de procéder pour y parvenir. Le modèle français, étant fondé sur le caractère subjectif et individualiste de la nation, rend accessible à l’étranger, du moins en principe, la voie de l’acculturation et par conséquent de sa pleine intégration et inclusion dans la communauté nationale grâce notamment à l’institution du jus soli. Le modèle allemand en revanche, est fondé sur le caractère objectif et collectif de la nation, selon une vision essentialiste et très rigide de l’appartenance ethnique, soumise au jus sanguinis. L’appartenance à la nation allemande comporte, du fait qu’elle est extrêmement restrictive, une forte tendance à l’exclusion de qui ne possède pas les requis ethniques. Les deux modèles ont tous deux connu depuis toujours de grandes difficultés à reconnaître la diversité culturelle, et ils présentent par conséquent une certaine incompatibilité avec la pluriethnicité et la multiculturalité. Cela n’est pas surprenant puisque les deux modèles se proposent de réaliser le projet d’une nation, d’un État souverain, d’un territoire monoethnique. Pour un tel projet la diversité ethnico-culturelle est forcément dysfonctionnelle. Dans les années quatre-vingts et quatre-vingt-dix du siècle passé, dans le cadre d’une globalisation galopante, plus apparente d’ailleurs que réelle, et avec l’ouverture des frontières qui suivit la chute de l’Union soviétique, de nombreux auteurs bien connus, en sciences sociales comme en anthropologie, pensaient que l’idée de nation appartenait davantage au passé qu’au présent ou au futur. On croyait que les sociétés étaient devenues transnationales, à savoir qu’elles deviendraient plus fluides, ou comme le remarquait le philosophe Zygmunt Bauman, qu’elles allaient proprement se liquéfier (Bauman 2000) C’est la notion de transnationalisme qui apparaît le plus souvent pour indiquer la capacité personnelle ou collective de dépasser les barrières culturelles et les frontières nationales et de passer d’une appartenance et d’une identité à l’autre avec la plus grande facilité. Ceux qui adoptent l’approche du transnationalisme considèrent ainsi la société comme un œcoumène global dans lequel les individus aux identités devenues désormais nomades, vivent et interagissent dans des milieux cosmopolites (ceux que l’on appelle les ethnoscapes) marqués par l’hybridation et la créolisation culturelle (Appadurai 1996). Cependant, cette vision suggestive et optimiste, inhérente à l’utilisation du préfixe trans, ne semble adéquate que pour l’analyse de certains groupes minoritaires au statut social élevé, comme par exemple certaines élites migrantes dîtes aussi expats (managers allemands à Tokyo, opérateurs financiers américains à Hong Kong, correspondants de presse au Moyen-Orient, spécialistes en informatique indiens à la Silicon Valley, etc.). Vouloir étendre à la société globale cet aspect spécifique de la complexité culturelle, voire même lui donner une orientation normative, serait entreprendre une nouvelle et dangereuse réification de la vision utopique du métissage universel. En fait, la réalité est bien différente de ce scénario global si optimiste. Les guerres en ex-Yougoslavie ont mis en évidence déjà dans les années quatre-vingt-dix du siècle dernier que l’idée de nation était encore importante et que la fin de l’histoire évoquée par Francis Fukuyama (Fukuyama 1992), comme réalisation d’une unique société globale sans différences nationales, était bien loin de la réalité. A vrai dire les deux premières décennies du vingt-et-unième siècle ont vu, surtout en Europe, le retour inattendu de la nation avec la montée des mouvements régionalistes d’une part et du populisme nationaliste d’autre part, ce que l’on peut interpréter comme deux expressions et stratégies de la résistance contre certaines conséquences des processus de globalisation. Les premiers ont réinterprété le concept de nation pour des revendications régionales à l’intérieur d’entités pluriculturelles de vieille date (Catalogne et Ecosse s’opposant respectivement à l’Espagne et à la Grande Bretagne). Les seconds utilisent en revanche le concept de nation pour mobiliser la population contre les immigrants et les réfugiés, ces derniers étant considérés par les mouvements populistes comme une menace contre l’intégrité nationale.

En anthropologie, la migration, du mot latin migratio, signifie en principe un déplacement physique d’un être humain (migration humaine), bien que des déplacements non-humains soient aussi qualifiés de migrations (migration animale, migration de plantes, migration de planètes etc.). Suite à la généralisation de l’État-nation comme forme d’organisation politique au 19e siècle, on distingue surtout la migration transnationale (qui implique le déplacement d’au moins une frontière nationale) et la migration interne (à l’intérieur de frontières étatiques). Par ailleurs, ces migrations peuvent prendre la forme d’une migration pendulaire (mouvement de va-et-vient), circulaire (mouvement en cercle), saisonnière (migration de travail influencé par les saisons agricoles) ou durable, menant à une installation et une naturalisation. Parmi les causes, on a longtemps souligné les migrations de travail alors que les cas de migrations climatiques et forcées augmentent de façon significative : migrations imposées par le contexte, notamment politique, par exemple pendant une guerre civile ou encore déplacements engendrés par des changements climatiques comme une sècheresse ou l’avancement du désert dans la zone du Sahel. Le tourisme est parfois considéré comme une forme volontaire de migration à courte durée. Jusqu’à présent, peu de travaux lient les réflexions sur les migrations avec celles sur la mobilité (Ortar, Salzbrunn et Stock, à paraître). Certaines recherches sur l’ethnicité (Barth 1999 [1969]) et la transnationalisation ainsi que de nouvelles catégories statistiques développées au niveau gouvernemental témoignent du fait que certaines personnes peuvent être considérées ou perçues comme migrant-e-s sans avoir jamais effectué un déplacement physique au-delà des frontières nationales de leur pays de naissance. Ainsi, aux Pays-Bas et en Belgique, dans le discours politique, on distingue parfois autochtones (grec, littéralement terre d’ici) et allochtones (grec, littéralement terre d’ailleurs). Au Pays-Bas, on entend par allochtone une personne qui y réside et dont au moins un parent est né à l’étranger. Ce terme était destiné à remplacer le terme « immigré », mais il continue à renvoyer des résidents (voire des citoyens) à (une partie de) leur origine. Le terme allemand « Migrationshintergrund » (littéralement background migratoire) pose le même problème. L’anthropologie s’intéresse de facto dès l’émergence de la discipline aux migrations, notamment dans l’étude de sociétés pastorales (en focalisant les déplacements des éleveurs et de leurs troupeaux) ou dans l’analyse des processus d’urbanisation (suite à la migration du monde rural vers les villes). En revanche, l’anthropologie des migrations et de la transnationalisation n’émergent que dans les années 1990 en tant que champ portant explicitement ce nom – d’abord dans le monde anglophone (Glick Schiller N., Basch L. et C. Blanc Szanton 1992, Hannerz U. 1996), et ensuite dans le monde francophone (Raulin A., D. Cuche et L. Kuczynski 2009 Revue Européenne des Migrations internationales, 2009, no. 25, vol. 3), germanophone (Pries L. 1996), italophone (Riccio 2014), hispanophone, lusophone etc.. La traite des esclaves et les déportations de millions de personnes d’Afrique Sub-Saharienne vers l’Europe et les Amériques, qui ont commencé au 17e siècle et duré jusqu’en 1920, ont été étudiées dans le cadre de l’anthropologie marxiste (Meillassoux 1986) puis par des historiens comme Olivier Pétré-Grenouilleau (2004) ou encore par Tidiane N’Diaye (2008), ce dernier ayant mis l’accent sur la longue et intense implication de commerçants arabes dans la traite négrière. La violente « mission civilisatrice » ou campagne de conquête coloniale a très souvent été accompagnée d’une mission de conversion au christianisme, ce qui a fait l’objet de publications en anthropologie depuis une trentaine d’années sous l’impulsion de Jean et John Comaroff (1991) aux Etats-Unis, et plus récemment en France (Prudhomme 2005). Selon les contextes régionaux, l’une ou l’autre forme de migration a été étudiée de manière prépondérante. En Chine, les migrations internes, notamment du monde rural vers les villes, concernent presque autant de personnes dans l’absolu (229,8 millions en 2009 selon l’Organisation internationale du Travail) que les migrant-e-s transnationaux dans le monde entier (243,7 millions en 2015 selon les Nations Unies/UN International Migration Report). Le pourcentage de ces derniers par rapport à la population mondiale s’élève à environ trois pour cent, ce qui semble en décalage avec la forte attention médiatique accordée aux migrant-e-s transnationaux en général et aux réfugiés en particulier. En effet, la très grande majorité des déplacé-e-s dans le monde reste à l’intérieur des frontières d’un État-nation (Withol de Wenden C., Benoît-Guyod M. 2016), faute de moyens financiers, logistiques ou juridiques (passeport, visa). La majorité des réfugiés politiques ou climatiques reste à l’intérieur des frontières nationales ou dans un des pays voisins. Ainsi, selon l’UNHCR/ l’Agence des Nations Unies pour les Réfugiés, sur les 65,3 millions de personnes déplacées de force, 40,8 millions étaient des déplacé-e-s internes et seulement 3,2 millions des demandeur-e-s d’asile en 2015. L’urbanisation croissante qui s’opère dans le monde suscite une augmentation de la migration de travail, notamment en Chine. Dans cet État, le système d’enregistrement et d’état-civil (hukou) limite l’accès aux services sociaux (santé, école, etc.) à la commune de naissance : un changement de résidence est soumis à des conditions restrictives, ce qui engendre une perte de droits élémentaires pour des dizaines de millions de migrants ruraux ne possédant pas de permis de résidence (Jijiao 2013). En France, jusqu’au tournant culturel (qui marque une bifurcation de la focale de la recherche vers les appartenances culturelles et religieuses des personnes étudiées) dans les années 1990, les sciences sociales des migrations, notamment la sociologie des migrations, ont surtout étudié les conditions et rapports de travail, les inégalités sociales ou encore la politique du logement et les inégalités spatiales (Salzbrunn 2015), conduisant ainsi à une très forte focalisation sur les rapports de classe et sur les conditions de vie des immigré-e-s des anciennes colonies. La migration des personnes hautement qualifiées n’a en revanche été que peu étudiée. Après la chute du mur de Berlin, les « appartenances multiples » (concept central de l’ouvrage de Yuval-Davis, Viethen et Kannabiran 2006), notamment religieuses (Capone 2010), ont été privilégiées comme objet de recherche. Cette tendance, accompagnée par un climat politique de plus en plus xénophobe dans certains pays européens, a parfois pointé vers une « ethnicisation » de la religion (Tersigni, Vincent et Willems, à paraître). Le glissement de perception d’une population de la catégorie des « travailleurs immigrés » ou « Gastarbeiter » (littéralement « travailleurs invités ») vers celle de « musulmans » s’inscrit dans un processus d’altérisation, sous-entendant dans les deux cas qu’il s’agit d’un groupe homogène marqué par les mêmes caractéristiques, et ignorant de ce fait la « diversité au sein de la diversité » (Vertovec 2010), notamment les différences en termes de niveau de formation, de genre, d’âge, de statut juridique, de préférence sexuelle, du rapport aux discours et pratiques religieux etc. Beaucoup d’études se sont ainsi focalisées sur des groupes fondés sur le critère d’une nationalité ou d’une citoyenneté commune, ce qui a été critiqué comme relevant d’un « nationalisme méthodologique » (Glick Schiller et Caglar 2011). Même le nouveau champ de recherches consacré aux espaces sociaux transnationaux (Basch, Glick Schiller et Szanton Blanc 1992 ; Salzbrunn 2016) a parfois été (auto-)critiqué pour la reproduction des frontières nationales à travers une optique transnationale. Ont alors émergé des réflexions sur une relocalisation de la migration (Glick Schiller et Caglar 2011) et sur l’enracinement spatial de la migration dans des espaces sociaux translocaux (Salzbrunn 2011). Bien que la moitié de la population migratoire soit féminine, les aspects de genre n’ont été étudiés que très tardivement (Morokvasic-Müller 1984), d’abord dans un contexte de regroupement ou de liens familiaux maintenus pendant la migration (Delcroix 2001 ; Kofman 2004 ; Kofman et Raghuram 2014), puis dans celui des approches féministes du développement (Verschuur et Reysoo 2005), de la migration du travail et des frontières genrées (Nouvelles Questions Féministes 26, 2007). En effet, les dynamiques internationales dans la division du travail engendrent une chaîne globale des soins (« global care chain ») qui repose essentiellement sur les femmes, que ce soit dans le domaine médical, de la pédiatrie ou des soins aux personnes âgées. La réflexion sur la division internationale du travail reproductif a été entreprise par Rhacel Parrenas (2000) et développée par Arlie Hochschild (2000). On peut obtenir une vue d’ensemble des projets européens consacrés au genre et à la migration, voir les résultats du projet européen GEMMA. Enhancing Evidence Based Policy-Making in Gender and Migration : http://gemmaproject.seminabit.com/whatis.aspx En anthropologie politique, l’évolution de systèmes politiques sous l’impact d’une migration de retour, a été étudiée dans un contexte postcolonial (von Weichs 2013). De manière générale, les réflexions menées dans un contexte études postcoloniales de ce type n’ont été entreprises que tardivement en France, et ce souvent dans une optique très critique, voire hostile à ces débats (L’Homme 156, 2000). Parmi les autres sujets traités actuellement en anthropologie des migrations se trouvent les inégalités sociales et spatiales, les dynamiques religieuses transnationales (Argyriadis et al. 2012), les réfugiés et leurs moyens d’expressions politiques et artistiques (Salzbrunn 2014) ou musicales (Civilisations 67, 2018 ; Salzbrunn, Souiah et Mastrangelo 2015). Enfin, le développement conceptuel du phénomène de transnationalisation ou des espaces sociaux translocaux, voire le retour à la « localisation de la migration » (titre de l’ouvrage de Glick Schiller et Caglar 2011) sont des réponses constructives à la question : Comment étudier les migrations dans des sociétés super-diverses (Vertovec 2011) sans réifier leurs appartenances ?

Cette thèse porte sur la société anonyme en France entre son apparition formelle dans le droit dans le code de commerce de 1807 et la loi de juillet 1867 qui supprime l’autorisation gouvernementale requise jusqu’alors pour toute constitution de société de ce type. Cette forme juridique a très souvent été décrite comme le support nécessaire du capitalisme industriel moderne, en particulier en ce qu’elle aurait permis d’importantes concentrations de capitaux. Cette thèse, en observant de près les pratiques des différents acteurs, vise à réviser cette représentation, en cherchant à replacer la société anonyme dans l’économie politique de la première moitié du XIXème siècle. Cette démarche passe notamment par une recherche des origines de la forme anonyme – que nous ne considérons pas comme un produit de la modernité capitaliste – et par une réévaluation du rôle de l’Etat, qui est l’un des principaux usagers de la forme anonyme et dont l’intervention est nécessaire à la viabilité d’une telle forme juridique. A un niveau plus général, cette thèse entend questionner l’interaction droit-économie, en mettant en évidence un processus de construction et d’apprentissage juridique reposant sur un dialogue permanent entre le droit existant, les usages qui en sont faits et l’action de l’Etat
This thesis focuses on the business corporation in France between its formal appearance in the law in the Commercial Code of 1807 and the Act of July 1867 that removes any government authorization previously requested for the creation of such company. The société anonyme has often been described as the necessary support of modern industrial capitalism, particularly in that it would have allowed significant concentration of capital. By observing closely the practices of different actors, this thesis aims to revise this representation, seeking to replace the public company in the political economy of the first half of the nineteenth century. This approach includes a research on the origins of the société anonyme – which we do not consider as a product of capitalist modernity – and a reassessment of the role of the state, which is one of the main users of this business form and whose intervention is necessary for the viability of such an institution. At a more general level, this thesis aims at questioning the interaction between law and economy, highlighting a process of construction and legal learning based on an ongoing dialogue between the existing law, the uses that are made of it and the State’s actions

Étude des grandes sociétés chantantes (le caveau, la lice chansonnière), lieux de sociabilité masculine au XIXeme siècle: les rituels conviviaux sont organisés autour de l'épicurisme (rire, boire, manger). Les rapports tendus avec le café-concert et le souci de moralisation de la chanson coexistent avec une obsession du discours sexuel (grivoiserie). L'étude de l'écriture des chansons, produites au sein du groupe mais individuellement révèle la constance d'un style néoclassique ou néoromantiques, sans invention, trace logorrhéenne d'un intense besoin de tracer des vers
A study of the great singing societies (le caveau, la lice chansonniere), 19th century facilities for males "meetings: convivial rituals revolue around epicurianism (laughing, drinking, eating). Tense relationships with "café-concert" and the need to moralize song are to be found together with an obsession to talk about sex (saucy stories). The study of the writing of songs produced within a group, but by individuals, shows the enduring nature of a neo - classical or neo - romantic style, totally lacking in inventiveness logorrhoean remnant of an intense need to write verses

De 1797 à 1865, la ville de Toulouse (France) a vu la renaissance ou la création de dix-neuf académies ou sociétés savantes. Sociétés de culture, sociétés professionnelles ou sociétés intermédiaires, ces groupements cultivent des disciplines variées : lettres archéologie arts, sciences, agriculture, sciences médicales, droit), et font de Toulouse un terrain d'étude privilégié de la sociabilité érudite des élites de province au xixe siècle le succès de ces associations intellectuelles s'explique par leur capacité a répondre rapidement a des besoins divers (scientifique, culturel, éducatif, professionnel, politique religieux, sociaux,. . ), grâce a un large éventail d'actions : travaux érudits, recherche scientifique, diffusion de la connaissance (publications, séances publiques, conférences cours, écoles), action culturelle (sauvegarde du patrimoine, concours, musées expositions), action professionnelle, expertise (notamment auprès des autorités), action sociale et a la nature de la sociabilité qu'elles proposent, a la fois élitiste et intégratrice pour assurer leur pérennité, les sociétés savantes doivent répondre a leurs objectifs initiaux, notamment en termes de production savante, trouver un équilibre entre la rigueur nécessaire au travail intellectuel et leur caractère de loisir, et donc se doter de statuts et de réglements adéquats et gérer efficacement le problème de la participation de leurs membres aux séances et a la production intellectuelle. Il leur faut aussi réussir la cohabitation des érudits amateurs et des professionnels, affirmer leur place au sein de la cite,faire preuve d'une certaine ouverture sur l'extérieur et gérer au mieux leurs relations avec les autorités, pourvoyeuses d'autorisations légales, de fonds, de locaux demandeuses d'expertises et organisatrices d'un réseau des sociétés savantes a l'échelle nationale.

Dans le premier XIXe siècle, en l’absence d’intervention directe de l’Etat sarde pour organiser le tissu scolaire élémentaire, des structures éducatives sont mises en place à l’initiative des populations et du clergé. Par leur caractère plus ou moins formel et leur dissémination elles constituent une nébuleuse scolaire. Dans les montagnes, héritage d’un mouvement de scolarisation commencé sous l’Ancien Régime, les populations figurent parmi les plus alphabétisées du royaume de Piémont-Sardaigne. Cela tient à leur forte demande d’instruction, fruit d’une économie ouverte que symbolise notamment l’ampleur des migrations économiques. Originalité des hautes terres de la Savoie, cette demande sociale se concrétise par l’importance du phénomène des fondations, réalisées notamment par des expatriés, et la densification du tissu scolaire jusque dans les hameaux. Rien n’exprime mieux ce désir d’instruction que la création d’associations villageoises sur le modèle des consortages économiques, le recrutement local des maîtres et l’organisation d’écoles temporaires en prises avec les configurations économiques et sociales territoriales.L’école élémentaire devient l’affaire de l’Etat sarde à partir de la décennie 1850. Dans la mise en œuvre de sa politique scolaire qui repose principalement sur l’organisation d’un dispositif de formation et d’inspection des enseignants, il est en butte à l’opposition du clergé et des notables conservateurs et catholiques. Le premier cherche à défendre ses prérogatives, les seconds entendent que soit maintenu un « système » scolaire réputé « dans la nature des choses », c’est-à-dire en prise avec l’organisation économique et sociale que se sont données les populations, l’enseignement dispensé devant contribuer à les maintenir dans leurs conditions.A la suite de l’annexion à la France, l’école constitue l’un des vecteurs de l’intégration des nouveaux territoires à la « Grande Nation ». Le symbole de cette politique est la laïcisation des personnels des écoles vicariales. Au regard de la forte densité scolaire des nouveaux territoires, l’enjeu pour la nouvelle administration réside dans l’organisation du tissu scolaire et l’amélioration de la qualité de l’enseignement. Soucieuse de généraliser la scolarisation, l’administration française ne peut réduire autant qu’elle le souhaiterait le nombre des écoles temporaires de hameau. Elle doit composer avec les populations qui concourent ainsi activement à l’organisation de leur territoire scolaire. La qualité de l’enseignement progresse lentement au gré de l’amélioration des conditions matérielles et de l’accroissement du nombre des instituteurs et des institutrices formés dans les écoles normales. Une enquête de 1865 et des registres d’inscriptions et de notes de la fin des années 1870 permettent d’évaluer ces progrès. Ces sources contribuent aussi à mettre en évidence une différenciation des enseignements entre les écoles permanentes et temporaires, cette dualité marquant la pérennisation de l’adaptation de l’organisation scolaire au milieu économique et social ainsi que le poids des contraintes budgétaires. Il n’en demeure pas moins que les écoles de hameau apportent une contribution majeure à la scolarisation de la jeunesse savoyarde et à sa maîtrise des savoirs élémentaires. En attestent notamment les résultats du certificat d’études primaires. La participation relativement élevée des élèves des hautes terres à cet examen témoigne de la persistance de l’investissement éducatif des populations montagnardes à la veille de l’instauration de l’école obligatoire
In the first nineteenth century, in the absence of direct intervention by the Sardinian State to organize the elementary school fabric, educational structures were set up on the initiative of the population and the clergy. By their more or less formal nature and their dissemination, they constitute a school nebula. In the mountains, the populations are among the most literate in the Kingdom of Piedmont-Sardinia, a legacy of a school enrolment movement that began under the Ancien Régime. This is due to their high demand for education, which is the result of an open economy symbolized in particular by the scale of economic migration. Originality of the Savoy highlands, this social demand is reflected in the importance of the phenomenon of foundations, built in particular by expatriates, and the densification of the school fabric even in the hamlets. Nothing expresses this desire for education better than the creation of village associations based on the model of economic consortia, the local recruitment of teachers and the organization of temporary schools in line with territorial economic and social configurations.The elementary school became the Sardinian state's business from the 1850s onwards. In the implementation of its school policy, which is mainly based on the organization of a teacher training and inspection system, it is opposed by the clergy and conservative and Catholic leaders. The former seeks to defend its prerogatives, the latter seeks to maintain a school “system”, “reputed as in the nature of things”, i.e. in tune with the economic and social organization that the populations have adopted, the education provided contributing to maintaining them in their conditions.Following the annexation to France, the school is one of the vectors for the integration of the new territories into the “Great Nation”. The symbol of this policy is the secularization of the staff of the curate schools. In view of the high school density of the new territories, the challenge for the new administration lies in the organisation of the school fabric and the improvement of the quality of education. Concerned about generalizing schooling, the French administration cannot reduce the number of temporary schools in the hamlet as much as it would like. It must deal with the populations who thus actively contribute to the organization of their school territory. The quality of education is slowly improving as material conditions are upgraded and the number of teachers graduated from teacher training colleges increases. An 1865 survey and registers of inscriptions and notes from the late 1870s provide an assessment of this progress. These sources also help to highlight the differentiation of teaching between permanent and temporary schools, this duality marking the durability of the adaptation of school organisation to the economic and social environment as well as the weight of budgetary constraints. Nevertheless, hamlet schools make a major contribution to the schooling of Savoyard youth and their mastery of elementary knowledge. This is evidenced in particular by the results of the primary school certificate. The relatively high participation of highland students in this examination reflects the persistence of the educational investment of mountain populations on the eve of the introduction of compulsory schooling

Le développement des sociétés savantes a été un mouvement culturel important dans la France du XIXe siècle. Cette thèse montre que les sociétés savantes ont été des lieux d'expérimentation et de diffusion dans le champ des sciences naturelles, des sciences humaines et des sciences appliquées. Les acteurs de cette activité scientifique dans les départements français sont des notables, savants ou érudits locaux. L'exemple du département de la Charente-Maritime offre une variété et un nombre de sociétés savantes permettant de couvrir les différents champs de la connaissance scientifique entre 1800 et 1914. En effet, une vingtaine de sociétés à caractère scientifique ou historique se fonde, dépérit, se développe ou disparaisse dans ce département, nommé à l'époque "Charente-Inférieure". Leurs activités sont nombreuses : publications, cours publics, conférences, excursions, concours, congrès et expositions. Leurs réalisations participent à l'institutionnalisation de la culture dans les villes provinciales : muséums, musées, bibliothèques, jardins botaniques, observatoires et laboratoires. Cependant les sociétés savantes répondent aussi aux demandes des gouvernements et sont les relais de politiques nationales. Ainsi les études de l'histoire et du patrimoine des régions renforcent les identités locales comme le patriotisme national. Les travaux de ces sociétés savantes sont les témoins des transformations des conceptions scientifiques de ce siècle. Les évolutions des sciences en province sont le résultat des paradigmes de cette époque et des facteurs idéologiques s'affrontant ou structurant la réflexion des savants nationaux et locaux durant ce grand XIXe siècle
The development of the learned societies was a significant cultural movement in France during the XIXe century. This thesis shows that the learned societies were places of experimentation and diffusion in the field of the natural sciences, the social sciences and sciences applied. The actors of this scientific activity in the french departments are notables, erudite ones or local scholars. The example of the department of the Charente-Maritime offers a variety and a number of learned societies making it possible to cover the various fields of scientific knowledge between 1800 and 1914. Indeed, a score of learned societies in scientific or historical matter are based, develope or disappear in this department, named at the time "Charente-Inférieure". Their activities are numerous : public publications, courses, conferences, excursions, contest, congress and exposures. Their achievements take part in the institutionalization of the culture in the provincial cities : museums, librairies, botanical gardens, observatories and laboratories. However the learned societies also answer to the requests of the governments and are the relays of the national policies. Thus the studies of the history and the inheritance of the areas reinforce the local identities such as national patriotism. The scientific work of these learned societies is witness to the transformations of the scientific designs of this century. The evolution of the sciences in the provinces are the result of the paradigms of this time and the ideological factors clashing with or structuring the reflection of the national and local scientists throughout this vast XIXe century

Entre 1800 et 1914, trois générations se succèdent à la tête des sociétés artistiques et littéraires fondées à La Rochelle. La première, héritage du XVIIIè siècle, se maintient durant tout le premier tiers du XIXè siècle. Elle est relayée dans les années 1815 par la jeune génération montante qui impose sa domination jusque dans les années 1870. Celle-ci est secondée à partir des années 1850 par la troisième génération qui contrôle la culture artistique et littéraire jusqu'à la veille de la première guerre mondiale. Cette dernière n'est pas en rupture avec son aînée: même si les femmes ont désormais leur place, leur recrutement est très similaire. Ces hommes par leurs actions dans les sociétés savantes animent la vie culturelle rochelaise en organisant des manifestations temporaires: expositions artistiques, concerts, cours ou conférences. Ils marquent également de leur empreinte la ville par la fondation d'équipements culturels: musées de peinture et d'archéologie, bibliothèque, théâtre, ou de loisirs comme les bains de mer. La ville se transforme sous leurs actions par l'élévation de statues aux enfants célèbres du pays, le changement des noms des rues ou encore la restauration du patrimoine bâti. Ces hommes prennent une part active au développement des domaines artistiques et littéraires dans l'espoir de laisser une trace dans la mémoire de leurs concitoyens. Or tous sont tombés dans l'oubli. Notre travail a pour but de les faire sortir de l'ombre
Between 1800 and 1914, three generations follow one another the head of the artistic and literary companies founded with La Rochelle. The first, heritage of the XVIIIe century, is maintained during all the first third of the XIXe century. It's relieved from the 1815's by the rising younger generation which impose its domination until the 1870's. It's assisted from the 1850's by the third generation which controls the artistic and literary culture until the first world war. This last one is not in rupture with its elder: ever if the women have their place now, their recruitment is very similar. These men by their actions in the learned societies animate the cultural life rochelaise by organizing temporary demonstrations: artistic cultural equipments: museums of painting and archeology, library, theatre, or of leisures like the sea bathings. The city changes under their actions by the rise of statues to the famous children of the country, the renaming of the streets or the restoration and the safeguard of the built inheritance. These men take an active share with the development of the artistic and literary fields in the hope to leave a trace in the memory of their fellow-citizens. However all fell into the lapse of memory. The purpose oh our work is to make them leave the shade

De la fin du XVIIIème siècle jusqu'à la veille de la Première Guerre mondiale, cet ouvrage évoque le destin des associations musicales en Haute-Normandie, des corps de musique de la garde nationale aux orchestres à plectres en passant par les chorales, les musiques d'harmonie, les fanfares, les formations symphoniques, les sociétés de trompes de chasse et de préparation militaire. Il cherche à définir l'ampleur et les caractéristiques du mouvement musical amateur dans une région qui n'est ni un foyer d'intense activité dans ce domaine, ni une contrée déshéritée. Il vise aussi à analyser les relations qui s'établissent entre les membres des diverses associations ainsi qu'avec les sociétés sportives, les musiques militaires, les acteurs économiques, sociaux et le pouvoir politique. Il traite aussi de la contribution de ce mouvement au développement de la musique en Haute-Normandie, sur le plan du répertoire et de sa diffusion, de l'essor de la facture instrumentale et de l'enseignement. Enfin, il évoque les répercussions que celui-ci a eues en matière de vie économique et culturelle, notamment par le biais des concerts, des festivals et des concours.

La spéculation boursière, véritable phénomène du monde moderne, s’est imposée dans la société au XIXe siècle. Accompagnant la révolution industrielle, drainant l’épargne vers les sociétés privées et l’État, la spéculation a cependant suscité des problèmes et soulevé de nombreux débats. Son caractère ambigu alliant utilité économique et immoralité a heurté de plein fouet l’ordre juridique du XIXe siècle. Les nécessités économiques et la liberté contractuelle se sont opposées à l’ordre public et aux bonnes mœurs, puis ont fini par évoluer ensemble. Son acceptation comme activité légale n’a finalement été qu’un aboutissement timide d’un siècle de réserves face à l’activité boursière qui, issue du fait, a peu à peu rejoint la sphère juridique en perdant son caractère illicite
Financial speculation is a social fact which arose into the society during the XIXth century. It accompanied the industrial revolution as it allowed to direct the savings towards the joint stock companies as well as towards the State. Nevertheless this social fact created difficulties and it has been seriously discussed. It was helpful for the economy but its morality was not sure and when the speculation appeared in the XIXth century, it bumped into the legal frame established. The freedom of contract was opposed to the public order whilst the economical needs were also in opposition with the precepts of morality. The acceptation of financial speculation by french law has not been easy in spite of the need of financing and it has been a long way for the french law to accept it and legalize it. The study of that way is particurlarly interesting to understand nowadays world

Comment expliquer l'importance du statut du personnage de Brasseur de Bourbourg dans les études américanistes françaises du milieu du XIXe siècle, en dépit des célèbres « dérives » d'interprétations qui caractérisèrent la fin de sa vie ? L'étude approfondie du parcours brasseurien, tant personnel que « professionnel », répond à cette question et permet non seulement d'approcher les problèmes de définition de « l'américanisme » scientifique des années 1850/1860, mais aussi de dessiner les contours de réseaux intellectuels et savants existant alors des deux côtés de l'Atlantique. Divisée en trois parties, cette thèse présente donc à la fois la biographie d'un personnage et le portrait d'une science en pleine gestation. Dans un premier temps, elle analyse l'état des connaissances des études portant sur les peuples non-occidentaux jusqu'au début des années 1840, en prêtant une particulière attention à la représentation qui était alors celle de « l'homme américain ». Dans un second temps, elle aborde l'étude de Charles-Étienne Brasseur avant qu'il ne devienne « Brasseur de Bourbourg » l'américaniste et met en évidence le cheminement qui mena ce personnage vers ce nouveau domaine scientifique. Dans un troisième temps, enfin, elle rend compte non seulement de la véritable révolution épistémologique que constituèrent les premières œuvres américanistes brasseuriennes pour les « études américaines » à un niveau international, mais également les problèmes d'institutionnalisation que connut le groupe américaniste français travaillant dans le giron de la Société d'Ethnographie créée en 1859
How to explain the importance of Brasseur de Bourbourg in the French americanist studies of the XIXth century in spite of the famous fanciful interpretations which characterized the end of his life ? The detailed study of his life course on both personal and "professional"points of view answers this question and allows to approach the problems of definition of sicentific americanism il the 1850/1860 decades. It also permits to outline the intellectual and sicentific networks existing then on both sides of Atlantic. This thesis thus presents in three parts the biography of a character as well as the portrait of a nascent science. It begins with the analysis of the state of knowledge of the studies relating to the non-Occidental people until the beginning of the years 1840, with a particular focus on the representation which was then that of the american man. The second part deals with the study of Charles-Etienne Brasseur before his becoming "Brasseur de Bourbourg" the americanist. It highlights the march of thought which carried him towards this new scientific field. In its third part, the thesis accounts not only for the true epistemological revolution which the early brasseurian works meant on an international level for the "American studies" but also for the problems of institutionalization encountered by the French americanist group working in the bosom of the Société d'ethnographie founded in 1859

1830-1920 : un siècle pour appréhender un processus dans son ensemble : celui de l’euphorie sardinière, de ses prémices jusqu’aux réponses apportées par l’ensemble du secteur halieutique lors de la crise. En 1824, la découverte d’un nouveau procédé de conservation du poisson est à l’origine d’une mutation profonde de l’organisation halieutique : le procédé industriel de la mise en conserve va remplacer la technique de la presse. Dès lors, les usines vont s’implanter tout au long du littoral. La première conséquence est une augmentation considérable du nombre d’hommes et de bateaux. A cela répond le développement des circuits commerciaux écoulant les produits de la mer. En effet, la période qui nous intéresse est sans conteste celle de l’expansion du marché halieutique : les sardines pressées nourrissaient les familles littorales, les boîtes s’exporteront jusqu’en Amérique. Cependant, la dynamique industrialo-commerciale va imposer sa propre logique à la pêche en ne traitant que des poissons d’un certain moule. Cela induit non seulement des évolutions techniques (embarcations et engins de pêche), mais également des changements ayant des répercussions sur l’organisation sociale et économique des populations littorales : les marins-pêcheurs ont de moins en moins accès à la commercialisation des produits de leur pêche. L’entrée des femmes comme ouvrières dans les usines de conserveries modifie également la structure sociale et familiale des communautés littorales. Désormais, elles gagnent un salaire : cela induit qu’elles délaissent tout un pan des activités péri-halieutiques traditionnellement attachées à la sphère familiale. L’évolution des techniques de pêches influe ainsi directement sur le rythme des mariages et des naissances : l’analyse des courbes indique clairement une adéquation entre campagnes de pêche et vie intime du couple. La notion même de littoral, ainsi que le regard porté sur les populations connaissent également des transformations qui influent sur le quotidien des marins-pêcheurs et de leurs familles : amélioration des conditions de navigation (réfection du réseau de phares, aménagements portuaires, création de sociétés de sauvetage en mer) ; mais également en matière de vie privée : volonté ferme de réforme en matière d’hygiène (alcoolisme, alimentation) et d’éducation (les premières écoles de pêche tentent de remplacer les formes traditionnelles de transmission des savoirs).