Дисертації з теми "Clauses sociales et environnementales"

Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s'inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d'intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d'harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu'en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier.

Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s’inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d’intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d’harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu’en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier
As a fundamental driving force of public economy, public procurement has traditionally been an area of diverse and often competing interests. Such contradictory interests are the efficiency of budgetary management and transparency in public life within national legal systems, free competition and open access of financial stakeholders in award procedures within the European regulatory framework. At the same time, the instrumentalisation of public procurement in order to serve political goals not directly linked to it has triggered considerable debate. The attempt of conciliation of social and environmental considerations with the financial requirements of public procurement law aims at enhancing this legal and financial instrument. The role and the legal means for the integration of social and environmental considerations in public procurement, which serve general interest purposes and overriding European law objectives, have not yet been clarified. The regulatory interventions of the Member States, on the one hand, and the harmonization attempts of the European Union, on the other, create a constantly changing political climate. In that context, the role of social and environmental policies is redefined both within the framework of primary objectives of public procurement law, as well as outside this regulatory framework which is used as a policy tool in this context

L'essor du commerce international semble s'être accompagné d'une hausse des inégalités de revenus entre et au sein des pays et de pressions accrues sur l'environnement. Cette thèse s'interroge sur l'intérêt d'introduire des normes environnementales et sociales (NES) pour corriger les déséquilibres socio-économiques et environnementaux induits par le développement des échanges commerciaux internationaux. Ces normes s'avèrent nécessaires pour lutter contre les déséquilibres inhérents à la libéralisation du commerce international qui peuvent mettre en échec ce dernier. Surtout les NES, en dépit de leurs coûts initiaux, procurent des bénéfices économiques en permettant d'augmenter la productivité des entreprises grâce à l'innovation qu'elles encouragent, d'acquérir des avantages concurrentiels sur les marchés où les considérations qualitatives, environnementales et sociales sont un élément clef de la compétitivité et en favorisant l'élaboration de stratégies claires grâce à la baisse de l'incertitude. Elles impliquent aussi des avantages macro-économiques pour les Etats. Enfin, les NES sont susceptibles de soutenir et dynamiser les échanges commerciaux entre pays. Mais ces avantages des NES sont conditionnés par des aspects institutionnels. Concernant la mise en place des NES, les principes de prévention et de précaution et le principe pollueur-payeur sur lesquels elles reposent doivent être adaptés en fonction de la situation économique des agents. Ensuite, les NES doivent faire l'objet d'analyse coûts-avantages. Enfin pour assurer leur application effective, les normes doivent avoir un caractère contraignant. Mais ce dernier implique des réformes institutionnelles, car le système institutionnel international actuel ne semble pas capable d'assurer le respect des NES. Il convient donc de le réformer par la création d'une Organisation Mondiale de l'Environnement et par le renforcement de l'Organisation Internationale du Travail
The upsurge of international trade has triggered increasing unequalities in revenus between and inside countries. It has also created more important pressures on environment. This thesis aims at questionning the interest of introducing social and environment standards to correct social economical and environmental problems created by the increase of international trade. Such standards are in fact necessary to fight the unbalance inherent in globalization that can put at risk by this unbalance. Despite their initial cost, these standards generate economic benefits since they increase firm productivity thanks to the innovation. They also enable firms to catch markets shares where quality, environmental and social considerations are a key element in competitivity. They also favour clear strategies lowering incertainty. They imply macroeconomic advantages for countries. Moreover, social and environmental standards may back and dynamise international trade. But the advantages of social and environmental norms are conditionned by institutional aspects. As the implementation of social environment standards prevention-precaution principles and the polluter-payer system which are basic to such standards must be adapted to the economical situation. Then, social and environment standards must be examinated through cost-benefits analysis. Last but not least these standards have to be constraining what implies institutional reforms, since internationally countries do not seem to be capable of implementing such norms. So, the international institutional system must be reformed by creating a World Environment Organisation and by increasing the power of International Labor Organisation

Suite aux conséquences de fortes périodes de sécheresse (des années 1960, 1970 et 1980), lemonde nomade/rural s’est vidé de ses habitants venus subitement s’installer dans les grandscentres urbains mauritaniens. Ces changements socio-spatiaux ont bouleversé la sociétémauritanienne, composée d’arabophones (les arabo-berbères appelés Bîdhanes et les hommesaffranchis ou ex-esclaves appelés Haratines) et d’afrophones (peuls, Wolofs, Soninké etBambara). En termes d’urbanisme et de disponibilité des services sociaux de base, les villesdu pays n’étaient pas préparées pour une inclusion réussie des nouveaux migrants. Enconséquence, l’expansion des villes mauritaniennes s’est caractérisée par un développementrapide et par des disparités socio-spatiales criantes. Le littoral mauritanien abrite uniquementdeux villes : Nouakchott (capitale du pays) et Nouadhibou (la capitale économique) qui ontsubi plus de pression anthropique que les autres villes du pays, parce qu’elles offrent plusd’opportunités d’emploi et d’accès aux services urbains.Nous partons de l’hypothèse principale que l’inégalité sociale d’accès aux parcelles est àl’origine de l’étalement urbain incontrôlé de la ville de Nouadhibou. Quelle est la réaction deshabitants face à l’inégal accès aux parcelles à Nouadhibou ? Quelles sont les inégalitéssociales et environnementales produites par le processus d’étalement urbain de Nouadhibou ?Qui habitait majoritairement dans les quartiers spontanés et périphériques de Nouadhibou ?Notre démarche consiste à tracer l’évolution urbaine de Nouadhibou afin de mesurer etcaractériser l’ampleur de son étalement urbain, d'identifier ses causes ainsi que les inégalitéssociales et environnementales qui y sont associées. Nous avons d'abord utilisé des imagessatellites et des formules mathématiques afin de mesurer l’étalement urbain. Puis desentretiens avec des familles résidant dans différentes zones urbaines de la ville ont été menés,selon deux approches, quantitative (160 ménages) et qualitative (15 ménages). Nous avonscréé une base de données contenant des indicateurs mesurant les inégalités subies, et décrit levécu quotidien des habitants. Les données recueillies ont été traitées en utilisant le logicielShinx V5 et utilisées pour la réalisation d’une dizaine de cartes thématiques sur Map Info.Les résultats de notre recherche montrent que les inégalités sociales d’accès aux parcellesurbaines, via le processus d’attribution, sont criantes à Nouadhibou. Seulement 93 parcellesfurent attribuées durant la période 1975 à 1984 et ce malgré les besoins accrus en logements(au début des années 1980, la moitié des habitations furent spontanées). Entre 1990 et 2002,92,96% des parcelles concédées ont été attribuées par les autorités compétentes dans desconditions souvent louches et opaques. La genèse des quartiers spontanés (Kebba) reflète lecontre-pouvoir créé par les habitants pour faire face à ce type d'inégalité sociale. Le processusde régularisation foncière des quartiers spontanés (entamé depuis 1985), consistant à relogerles habitants dans de nouvelles zones urbaines, a conduit à un étalement urbain excessif. Laréalisation des infrastructures urbaines n’a pas accompagné le processus d’étalement, ce quiest à l’origine d'inégalités sociales (problème de transport et d’accès aux écoles, manque depharmacies…) et environnementales (difficultés d’accès à l’eau potable et à l’électricité,absence de service de collecte des ordures…) constatées, surtout dans les quartierspériphériques. Les Haratines, qui résidaient autrefois aux extrémités des campementsnomades maures, représentent 62% (de notre échantillon) des habitants des quartiersspontanés et 73% des familles enquêtées dans les nouveaux quartiers périphériques ElWeva, où l’étalement urbain de Nouadhibou s’est produit ces dernières années
Further to the consequences of important periods of drought (1960s, 1970 and 1980), thenomadic / rural world was emptied of his inhabitants who came suddenly to settle down in thelarge Mauritanian urban centers. These socio-spatial changes transformed deeply theMauritanian society, consisting of Arabic speakers (Arab-Berber called Bîdhanes and thefreed people or ex-slaves called Haratines) and African languages speakers (Fulanis, Wolofs,Soninké and Bambara). In terms of town planning and availability of basic social services, thecities of the country were not prepared for a successful inclusion of the new migrants. As aconsequence, the expansion of the Mauritanian cities was characterized by a fast developmentand by striking socio-spatial disparities. The Mauritanian coast counts only two cities:Nouakchott (capital of the country) and Nouadhibou (the economic capital) which underwentmore anthropological pressure than the other cities in the country, because they offer moreemployment opportunities and access to urban services. Our main hypothesis is that the socialinequality to the lands’ access is at the origin of the uncontrolled urban growth ofNouadhibou. What is the reaction of the populations in front of the uneven access to the landsof Nouadhibou? What are the social and environmental inequalities produced by the processof Nouadhibou’s urban growth? Who lived mainly in the unplanned (“spontaneous”) districtsand the suburbs of Nouadhibou? Our approach consists in tracking the urban evolution ofNouadhibou to measure and characterize the scale of its urban growth, identify its causes aswell as the social and environmental inequalities which are associated to it. We used firstlysatellite pictures and mathematical analyses to measure the urban growth. Then we hadinterviews with families living in various urban zones of the city, based on two approaches,quantitative (160 households) and qualitative (15 households). We created a databasecontaining indicators that measure the undergone disparities, and described the daily real-lifeexperience of the inhabitants. The collected data were analyzed with Shinx V5 software andused for the realization of about ten thematic maps on Map Info.The results of our study show that the social inequalities of access to the urban lands, via theprocess of allocation, are striking in Nouadhibou. Only 93 lands were attributed between 1975and 1984 in spite of increased needs in housing (at the beginning of 1980s, half of thehabitations were spontaneous). Between 1990 and 2002, 92,96 % of the granted lands wereattributed by competent authorities, often in strange and opaque conditions. The genesis of thespontaneous districts (Kebba) reflects the forces of opposition created by the inhabitants toface this type of social inequality. The process of land regularization of the spontaneousdistricts (started in 1985), consisting in rehousing the inhabitants in new urban zones, led toan excessive urban growth. Realization of the urban infrastructures did not follow the processof growing, which is at the origin of social (problem of transport and access to schools, lackof pharmacies…) and environmental inequalities (difficulty of access to the drinkable waterand to electricity, absence of garbage’s collection services…), especially in suburbs.Haratines, who lived previously in the extremities of the Moorish nomadic camps, represent62 % (of our sample) of the spontaneous districts inhabitants and 73 % of the familiesconsulted in the new suburbs of El Weva, where the urban growth of Nouadhibou occurredduring the last years

En Algérie, depuis 2001, la notion de développement durable devient l'un des référentiels essentiel des nouvelles orientations politiques et du cadre législatif. de nombreux projets d'amélioration urbaine, d'habitat et d'équipements, ainsi que de grands projets structurants sont lancés, semblant prouver que la volonté des pouvoirs publics d'améliorer les conditions de vie des citoyens est bien réelle.cependant, la question reste posée quant à la pertinence et la cohérence des choix, particulièrement en matière d'aménagement urbain et de gestion du cadre bâti, avec la mise en pratique des objectifs du développement durable qui passe par une prise en compte non seulement de la dimension économique, mais également des dimensions environnementale et sociale.ce projet propose de mettre en lumière les conditions d'élaboration et de production des aménagements urbains en Algérie, en particulier, à travers deux axes de recherche:-le premier porte sur l'harmonisation entre les milieux urbain et naturel, en analysant la ville à partir de sa situation écologique, angle de compréhension et d'étude peu exploré, pouvant offrir des possibilités d'innovation et d'amélioration en matière de développement urbain.-le second préconise la recherche de processus d'habitat et d'aménagement incluant une vision plus large de la signification du terme social, qui dépasserait le modèle standard d''habitat pour catégories sociales démunies pour s'orienter vers un concept améliorant la prise en compte des aspirations et des spécificités sociales des populations, en promouvant des notions telles que bien-être, qualité de l'espace vécu, satisfaction résidentielle
Since 2001, the notion of sustainable development becomes one of the essential reference table in new political orientations and legislative framework in Algeria. Many urban improvement projects, housing and equipments, as well as important projects are launched, seeming to prove that the will of public authorities to improve living conditions of citizens isreal. However, the question remains as to the relevance and the coherence of choices, particulary regarding urban planning and built frame management, with the objectives of sustainable development witch taking into account not only the economic dimension, but also environmental and social ones. This work proposes, based on the observation of three cities contexts representing the three major geographical areas of the country (the coast, the highlands and the Sahara) to highlight the conditions of elaboration and production of urban planning in Algeria, particularly through two research areas: - The first one concerns harmonization between urban and natural environments, by analyzing the citie from its ecological situation, angle of understanding and study not really explored, which could provide opportunities for innovation and improvement in urban development. – The second one advocates research of housing and urban planning process including broader view ofmeaning for the term social, which can overtake standard model of housing for deprived social group, and move towards a concept improving the recognition of aspirations and social specifities of populations by promoting notions such as well-being, quality of lived spaces, or residential satisfaction

Le Nimby ou Not In My Back Yard (pas dans mon jardin) est un phénomène observé autour de nouveaux équipements dont l'intérêt public est reconnu mais qu'on ne souhaite pas voir s'implanter à proximité de chez soi. Cette recherche a consisté à mettre à jour les conditions environnementales, sociales et individuelles de l'expression du Nimby, dans le cas particulier des usines d'épuration des eaux. Les deux sites localisés dans la banlieue parisienne, présentent des caractéristiques environnementales et de populations différentes et diffèrent également par l'état d'avancement des projets d'agrandissement. 106 riverains ont été interrogés in situ, à l'aide d'un questionnaire semi ouvert et de cartes mentales. Les principaux résultats montrent l'action de variables environnementales (proximité et vue sur l'usine), sociales (impact de la communication), et individuelles (facteurs de stress personnels et caractéristiques sociodémographiques) sur l'acceptabilité ou le rejet de l'usine
The Nimby or Not In My Back Yard is a phenomenon that is commonly observed in the vincinity of new facilities that one recognizes as serving the public interest, but does not wish to see set up near one's home. This research consisted ub updating the environmental, social and individual condtions of the Nimby pheonomen with specific regard to waste water purification plants. The two sites, located in the suburbs of Paris, differ with regard to environmental and population charactersitics, and to the state of advance of each project. 106 esidents were questionned in situ, using a semi open-ended questionnaire and mental maps. Main results show the effect of envrionmental variables (proximity and view on the plant), of social variables (impact of communication), and of individual variables (personnal stress factors and sociodemographic characteristics)) on the aceeptability of rejection of the plant

L’objectif de cette thèse est d’explorer les techniques de croisement d’indicateurs spatialisés pour caractériser le cumul et les interrelations des inégalités territoriales, environnementales et sociales de santé (ITESS). Cette analyse implique la mise en place d’approches intégrées basées sur des données représentatives sur les échelles d’analyse, des techniques de traitement adaptées aux spécificités des données agrégées et une modélisation adéquate des phénomènes caractérisés. Un aspect spécifique de ces travaux est la construction d’un outil permettant l’intégration des phénomènes spatiaux à différents niveaux (local, régional et loco-régional). Dans ce projet, une étude pilote est présentée sur la région Picardie. L’outil a été testé pour l’analyse des ITESS, validant ainsi la faisabilité de la méthodologie et permettant l’adaptation des démarches mises en œuvre tout en apportant des clefs d’interprétation supplémentaires aux limites relatives d’appropriation directe des résultats par les gestionnaires
The objective of this thesis is to explore spatial indicator crossing-analysis techniques in order to characterize the accumulation and the interrelations of the territorial, environmental and social health (TESHI).This analysis implies to set up integrated approaches based on data representativeness, techniques adapted to specificities of aggregated data, and relevant modeling of the characterized phenomena. A specific aspect of this work is the development of a tool allowing the integration of spatial phenomena at different levels (local, regional and loco-regional). In this project, a pilot study is presented on the Picardy region. The tool has been tested for the analysis of TESHI, thus validating the methodology feasibility and the adaptation of approaches implemented while providing additional keys of interpretation to the relative limits of direct appropriation of the results by the managers

Au cours de la deuxième moitié du SIM3 (entre 41 et 29 ka cal AP), et pour la première fois dans l’histoire de l’humanité,les artisans préhistoriques dispersés sur l’ensemble du continent européen intègrent les matières osseuses – ivoire,os et bois de cervidé – à leurs stratégies technologiques pour la manufacture de pointes de projectile aurignaciennes. Cestechnologies comprennent deux catégories, les pointes à base fendue et celles à base massive. Malgré leur standardisationapparente, la variabilité des formes et des dimensions des armatures mérite d’être explorée afin de comprendre en quoi cesdonnées peuvent préciser nos connaissances sur l’organisation technologique de ces sociétés et sur l’histoire de la dispersiondes populations d’Homo sapiens en Europe. Dans le cadre de cette thèse, la morphométrie géométrique est adaptéeà l’étude de la culture matérielle dédiée aux activités cynégétiques; l’échantillon directement concerné par cette analyseregroupe 547 armatures mises au jour dans 49 sites répartis entre la façade atlantique et les Carpates. Cette approchepermet l’identification de huit conceptions volumétriques reproduites par les artisans aurignaciens pour la manufacturedes pointes à base fendue, et de deux pour les pointes à base massive, une d’entre elles se déclinant en six variantes. Larépartition spatiotemporelle de ces conceptions indique que les pointes de projectile aurignaciennes en matière osseusene constituent pas un proxy de la dispersion des Homo sapiens nouvellement arrivés en Europe, mais signalent plutôt lafédération de populations déjà présentes sur le continent et liées les unes aux autres par le développement de stratégies socioéconomiquesparticulières. Ainsi, l’apparition de ces technologies dans le registre archéologique est interprétée commeune solution aux contraintes imposées par une mobilité accrue des groupes; l’adoption subséquente de l’innovation surl’ensemble de l’Europe est mise en relation avec l’éruption des champs Phlégréens. Enfin, la mutation typologique observéepar le remplacement des pointes à base fendue par celles à base massive suggère des transformations profondes dans lamise en œuvre des stratégies technologiques. Les pointes à base fendue témoignent de l’adoption d’une stratégie planifiéesur le long terme tandis que les pointes à base massive se conforment aux critères attendus dans le cadre d’une stratégieexpéditive et ce, indépendamment de la conservation de patrons de mobilité similaires
During the second half of MIS3 (ca. 41-29 kyr BP), for the first time in the history of humankind, prehistoric artisansscattered across Europe integrated a variety of osseous materials – ivory, bone, and antler – into their technologicalstrategies in order to manufacture Aurignacian projectile points. These armatures can be categorized into “split-based”and “massive-based” types. Despite their relative standardization, the observed variability of the forms and dimensions ofthese implements requires further investigation. The aim of the present study is to gain a better understanding of the technologicalorganization favoured by these prehistoric artisans, and to improve our knowledge about the dispersal of Homosapiens populations in Europe. Geometric morphometric analysis is adapted to the study of 547 Aurignacian osseousprojectile points recovered from 49 European sites located between the Atlantic and the Carpathian Mountains. This approachallowed the identification of eight volumetric templates used by Aurignacian artisans during the manufacture ofsplit-based points. Two volumetric templates were identified for massive-based points, one of which includes a numberof variants. Spatial and chronological distribution of these templates indicates that, contrary to the dominant hypothesis,Aurignacian projectile points do not represent a proxy for the dispersal of Homo sapiens into Europe. It is argued that amore parsimonious interpretation is to consider them as a signal of the development of innovative socioeconomic strategiesby groups already present on the continent and linked to one another. This innovation corresponds to an adaptivetechnological solution for prehistoric groups engaged in increased mobility. The subsequent adoption of this innovationat a continental scale can be linked to the Campanian Eruption. Finally, the change in types, i.e., the replacement of splitbasedpoints by massive-based points, suggests that an important transformation occurred in the technological strategiesimplemented by earlier and later Aurignacians even though they favoured a similar mobility pattern. Split-based pointsare likely the products of a technological strategy associated with curation of these objects, while massive-based points areconsistent with the implementation of an expedient strategy

La mise en valeur du haut pays des monts Nilgiri dans le sud de l'Inde a connu au cours du dernier siècle des mutations considérables. L'époque où la densité de population était faible et où il existait un système de partage du terrtoire entre les différentes communautés selon leurs activités, seules les terres faciles d'accès à proximité des villages étaient cultivés, les autres étaient utilisés comme pâturage par la communauté des pasteurs ou bien étaient sous couvert forestier. A partir de l'époque coloniale, la mise en valeur économique de cette région (développement des cultures maraîchères et des plantations de théiers) a suscité un mouvement de migration vers les Nilgiri. A la même époque ont été créées dans cette région des retenues d'eau destinées à l'irrigation des terres agricoles de la plaine. Les programmes de développement actuels tendent de concilier la nécessité de maintenir une abondante ressource en eau avec le développement économique de cette région
The land use of the Nilgiri Plateau in South of India has been totally changed since last century. When population wasn't large, the communities shared the land according to their activities : only the lands near the villages were cultivated. The others were grassland for buffaloes or under forest. Since the coloniale time, the area development (english vegetable and tea plantations) has caused immigration from the plain. At the same time, reservoirs were built in order to stock water for the agriculture in plain. The development schemes try to match up the area development with the need to preserve water ressources

La nouvelle société du 21ème siècle, nous fait entrer de plein fouet dans ce qu’on appelle la société de l’information et de la communication, société construite avec de nouveaux outils de communication qui favorisent l’échange à travers internet et qui devient de plus en plus dure à analyser surtout lorsque tout usager, expert, scientifique ou riverain peut se les approprier pour défendre ses propres intérêts. Sauf que le recours des citoyens aux réseaux sociaux bouleverse la relation de pouvoir, change radicalement les circuits de décisions habituels et induit de nouvelles formes de controverses. Ce travail doctoral propose d’étudier ce bouleversement de pratique en analysant les discours médiatiques et numériques lors de problèmes publics environnementaux. Pour ce faire, l’état de l’art présente une analyse sur les changements de pratique communicationnelle à l’ère du web interactif complétée par une analyse lexicométrique de 4 études de cas. La comparaison de ces derniers, nous a permis de comprendre la raison de la naissance de ces controverses environnementales : constitution d’une arène d’expression citoyenne dominante dans le débat, une propagande dominante dans les journaux, une prise de conscience mondiale et des campagnes de communication pas très éthiques
The 21st century gave birth to the information society, which is built on new communication tools that promote online exchanges that are mainly based on the Internet. These exchanges have become increasingly hard to analyse since many users including scientists, experts and laymen could appropriate any claim to defend their interests. Social network users disrupt the decision making process, leading to new forms of controversy. The following paper aims to study disruptive environmental practices and issues by analysing different media discourses. The objective of this research is to focus on public issues, by highlighting changes in communication practices in the digital era by analysing four case studies. These comparisons allowed us to understand the origin of environmental controversies such as strong citizens involvement in public debates, increasing newspapers propaganda, rising global awareness and unethical communication campaigns

Le droit international économique a pour fonction la réglementation des flux économiques internationaux. Ce dernier émane de la volonté déjà ancienne des nations d’instaurer, dans l’économie mondiale, un ensemble de règles à même de structurer leurs rapports. À la faveur de ces dernières les échanges marchands, les investissements, la circulation des capitaux ont donc progressivement étaient des faits, des réalités économiques saisies dans des qualifications juridiques. Or, l’une des difficultés majeures, qui alimente ces controverses, tient à la relation du droit international économique avec d’autres branches du droit, également appelées à structurer juridiquement le marché. Dans la mise en œuvre de sesnormes, le droit international économique est en effet appelé à rentrer en contact avec de nombreuses branches du droit. Il est toutefois remarquable que dans l’ensemble, celles-ci n’occupent pas un rôle comparable. Si certains ensembles de règles apparaissent primordiaux, en vue d’assurer le fonctionnement d’une économique mondialisée, d’autres entretiennent des rapports plus distendus. Pour les besoins de notre recherche, il convient donc de cerner la nature des liens qui existent entre le droit du travail et le droit international économique. Si la connexité de ces deux branches a induit le développement des clauses sociales, elle n’a pas eu pour conséquence, à l’heure actuelle, une réelle modification du droit international économique. À défaut, certaines des caractéristiques irréductibles du droit du travail continuent à limiter la fécondité de leurs rapports. Pour autant, l’existence de cette connexité permet d’envisager, pour l’avenir, un approfondissement des relations entre ces deux branches par des voies jusqu’ici inexploitées. Loin d’être chimérique, l’avènement de synergies nouvelles entre le droit international et le droit du travail apparaît envisageable à la lueur de la réception juridique qu’a connue le concept de développement durable. Une modification profonde des rapports entre ces deux branches du droit se donne déjà à voir et pourrait se poursuivre. L’explication de l’influence déterminante du concept peut être recherchées dans son positionnement au regard des activités économiques transnationales. Ce dernier se projette en effet sur les répercussions et plus uniquement le développement de l’économie. Se faisant, le développement durable se présente comme une voie alternative pour penser et évaluer la croissance. Au regard de l’apport du droit international économique à l’application du droit du travail, ce changement de perspective est déterminant. Il conduit eneffet à voir dans le premier un outil de diffusion du second. Cette relation se déduit en effet de l’interdépendance des piliers qui fondent le concept de développement durable. L’imbrication du pilier social et économique invite à n’envisager la croissance économique qu’à la condition qu’elle puisse, entre autres, satisfaire à une durabilité sociale impliquant le respect du droit du travail. L’existence de cette synergie est d’ailleurs signalée par l’adoption, au nom du développement durable, de nouvelles clauses sociales.Le développement durable augure également l’évolution vers une prise en compte accrue du droit du travail au vu d’une autre de ses particularités, son positionnement dans le champ juridique. Il ressort en effet des propositions de la doctrine autant que d’interprétations issues d’organes contentieux internationaux que le développement durable est susceptible d’assurer un rôle de matrice conceptuelle. À ce titre, il est en capacité et pourrait à l’avenir conduire à interpréter le droit international économique en prenant également en compte le respect du droit du travail précisément au regard de sa contribution à la recherche de durabilité
The function of international economic law is to regulate international economic flows. The latter stems from the long-standing will of nations to establish, in the global economy, a set of rules capable of structuring their relations. As a result of the latter, trade, investment and capital movements were gradually becoming facts, economic realities captured in legalqualifications. However, one of the major difficulties, which fuels these controversies, lies in the relationship of international economic law with other branches of law, which are also called upon to structure the market legally. In the implementation of its norms, international economic law is indeed called upon to come into contact with many branches of law. However, it is remarkable that, overall, they do not play a comparable role. While some sets of rules appear essential to ensure the functioning of a globalised economy, others maintain more relaxed relations. For the purposes of our research, it is therefore necessary to identify the nature of the links that exist between labour law and international economic law. While the connection of these two branches has led to the development of social clauses, it has not, at present, led to any real change in international economic law. Failing this, some of the irreducible characteristics of labour law continue to limit the fertility of their relationships. For all that, the existence of this connection makes it possible to envisage, for the future, a deepening of relations between these two branches by hitherto unexploited ways. Far from being a pipe dream, the emergence of new synergies between international law and labour law seems conceivable in the light of the legal reception of the concept of sustainable development. A profound change in the relationship between these two branches of law is already apparent and could continue. The explanation of the decisive influence of the concept can be sought in its positioning with regard to transnational economic activities. The latter projects itself on the repercussions and not only on the development of the economy. In doing so, sustainable development presents itself as an alternative way to think and evaluate growth.With regard to the contribution of international economic law to the application of labour law, this change of perspective is decisive. It leads us to see the former as a tool for disseminating the latter. This relationship can be deduced from the interdependence of the pillars that underpin the concept of sustainable development. The interweaving of the social andeconomic pillar calls for economic growth to be considered only on condition that it can, among other things, satisfy social sustainability implying respect for labour law. The existence of this synergy is also indicated by the adoption, in the name of sustainable development, of new social clauses.Sustainable development also augurs well for the evolution towards greater consideration of labour law in view of another of its particularities, its position in the legal field. Indeed, it emerges from the proposals of the doctrine as much as from interpretations coming from international contentious bodies that sustainable development is likely to ensure a role ofconceptual matrix. As such, it is capable and could in the future lead to interpret international economic law by also taking into account the respect of labour law precisely with regard to it contribution to the search for sustainability

L'existence des inégalités sociale de santé (ISS) est solidement établie en France. La mortalité infantile et néonatale sont reconnues comme des indicateurs de l'état de santé d'une population. En dépit de nombreux facteurs de risques déjà identifiés, une part des ISS demeurent inexpliquées ; les nuisances environnementales sont suspectées. L'objectif de la thèse est d'analyser par une approche spatio-temporelle la contribution de l'exposition au dioxyde d'azote aux inégalités sociales de mortalité infantile et néonatale en France 2000-2009. L'étude est épidémiologique de type écologique dans les agglomérations de Lille, Paris, Lyon, et Marseille. L'unité géographique est l'IRIS. Les cas recueillis dans les mairies ont été géocodés en utilisant l'adresse de résidence des parents. Les données socioéconomiques estimées à partir des recensements de 1999, 2006 ont été utilisées dans un indice composite définissant la défaveur socioéconomique globale. Les concentrations moyennes de dioxyde d'azote ont été modélisées par les réseaux de surveillance de la qualité de l'air. Des modèles statistiques additifs généralisés ont permis de prendre en compte l'autocorrélation spatiale et de générer des cartes à l'aide de lissage sur la longitude et la latitude tout en ajustant sur les variables d'intérêt. A l'aide d'une approche innovante, les résultats ont démontré l'existence de zones d'inégalités socio-spatiales, environnementale ou le cumul d'inégalités de mortalité infantile et néonatale. Ces résultats sont ville-spécifique, ils varient selon la période d'étude et l'évènement sanitaire étudié démontrant ainsi la difficulté de généraliser ces observations à l'échelle nationale
In France, existence of social health inequalities (SHI) has well established. Infant and neonatal mortality are recognized as indicators of the health status of a population. In spite of numerous risk factors already identified, a part of these inequalities remain unexplained, environmental nuisances are suspected. The thesis objectives were to analyze by a spatial and temporal approach, the contribution of exposure to nitrogen dioxide to social inequalities in infant and neonatal mortality in France between 2000 and 2009. We conducted an ecological type epidemiological study using the French census block as the geographical unit in the metropolitan areas of Lille, Paris, Lyon, and Marseille. All cases collected in the cities hall were geocoded using address of parent's residence. Socioeconomic data estimated from the 1999, 2006 national census were used in a composite index which encompasses multiple dimensions to analyze global deprivation. Average nitrogen dioxide concentrations were modeled by the air quality monitoring networks. Generalized additive models allowed to take into account spatial autocorrelation and generate maps using smoothing on longitude and latitude while adjusting for covariates of interest. Using an innovative approach, results highlight the existence of socio-spatial, environmental or cumulate inequalities in infant and neonatal mortality. These results are city-specific, they vary according to the period and the health event demonstrating the difficulty to generalize these observations at the national level

La préoccupation concernant la loyauté dans les échanges occupe, depuis une dizaine d’années, le devant de la scène. La Clause sociale, qui constitue une garantie de mise en application de certains droits éthiques, se trouve au cœur de cette préoccupation et du lien réel ou potentiel entre la régulation sociale et la régulation commerciale à l’échelle internationale. Bien qu’ancienne, cette idée de clause sociale a pris corps à la veille de la création de l’OMC et se trouve étroitement liée à cette Institution. Dès lors une confrontation s’est installée entre les deux organisations que sont l’OMC et l’OIT. C’est cette dernière qui est aujourd’hui l’instance officiellement en charge de l’application des normes sociales fondamentales, or le débat persiste, prenant appui sur l’inadaptation ou l’insuffisance de l’action normative de cette Organisation. En effet, l’introduction d’une clause sociale qui suppose l’intervention normative de la régulation commerciale est considérée comme l’unique alternative si l’on veut voir émerger les prémisses d’une régulation sociale au niveau international apte à lier les Etats concernés. L’enjeu provisoire sera probablement défini par les limites de la capacité normative de l’OIT.

Cette thèse a pour but d'améliorer les connaissances concernant les techniques d'analyse de données et certains modèles bayésiens dans le domaine de l'étude des inégalités sociales et environnementales de santé. À l'échelle géographique de l'IRIS sur les agglomérations de Paris, Marseille, Lyon et Lille, l'événement sanitaire étudié est la mortalité infantile dont on cherchera à expliquer le risque avec des données socio-économiques issues du recensement et des expositions environnementales comme la pollution de l'air, les niveaux de bruit et la proximité aux industries polluantes, au trafic automobile ou aux espaces verts. Deux volets principaux composent cette thèse. Le volet analyse de données détaille la mise au point d'une procédure de création d'indices socio-économiques multidimensionnels et la conception d'un package R l'implémentant, puis la création d'un indice de multi-expositions environnementales. Pour cela, on utilise des techniques d'analyse de données pour synthétiser l'information et fournir des indicateurs composites utilisables directement par les décideurs publics ou dans le cadre d'études épidémiologiques. Le second volet concerne les modèles bayésiens et explique le modèle « BYM ». Celui-ci permet de prendre en compte les aspects spatiaux des données et est mis en oeuvre pour estimer le risque de mortalité infantile. Dans les deux cas, les méthodes sont présentées et différents résultats de leur utilisation dans le contexte ci-dessus exposés. On montre notamment l'intérêt de la procédure de création d'indices socio-économiques et de multi-expositions, ainsi que l'existence d'inégalités sociales de mortalité infantile dans les agglomérations étudiées
The purpose of this thesis is to improve the knowledge about and apply data mining techniques and some Bayesian model in the field of social and environmental health inequalities. On the neighborhood scale on the Paris, Marseille, Lyon and Lille metropolitan areas, the health event studied is infant mortality. We try to explain its risk with socio-economic data retrieved from the national census and environmental exposures such as air pollution, noise, proximity to traffic, green spaces and industries. The thesis is composed of two parts. The data mining part details the development of a procedure of creation of multidimensional socio-economic indices and of an R package that implements it, followed by the creation of a cumulative exposure index. In this part, data mining techniques are used to synthesize information and provide composite indicators amenable for direct usage by stakeholders or in the framework of epidemiological studies. The second part is about Bayesian models. It explains the "BYM" model. This model allows to take into account the spatial dimension of the data when estimating mortality risks. In both cases, the methods are exposed and several results of their usage in the above-mentioned context are presented. We also show the value of the socio-economic index procedure, as well as the existence of social inequalities of infant mortality in the studied metropolitan areas

Nous cherchons sous quelles conditions la protection de l'environnement peut être assurée ou renforcée dans les décisions collectives concernant l'espace rural et la gestion des bordures de champ, dans l'Ouest de la France. Les théories de la négociation et de la polarisation sont mobilisées pour comprendre les mouvements des connaissances descriptives et évaluatives relatives à l'objet environnemental, préalablement repérées dans des enquêtes. Des observations de concertations agri-environnementales réelles et des expérimentations en contexte scolaire professionnel ont été organisées. Les expérimentations manipulent les contextes sociaux, intra et inter-groupes, et les supports de discussion (items descriptifs, évaluatifs et photos concernant les bordures de champ). Les résultats obtenus, sensiblement équivalents aux résultats observés sur le terrain, montrent que les intérêts agricoles sont généralement privilégiés en contexte inter-groupe
We focus on the social processes (group decision making) that construct an emergent attitude about field margins, in France western countryside. Negotiation theories are used to understand what occurs in three agri-environmental meetings. Descriptive and evaluative knowledge about field margins seems to be inaccurate, and agreements are partial or uncertain. Using a modified form of group polarization paradigm, our study examined the social and cognitive conditions under which environmental values tend to become more extreme. Intra-groups and inter-groups social contexts are organized with agricultural and environmental students. Discussion issues about fields margins are supported by descriptive items, evaluative items or photographs, that bring informational or normative influence. Attitudinal shifts are affected both by the type of group composition and the discussion supports. In inter-group context, agricultural interests are generally privileged

Cette thèse a pour but d'améliorer les connaissances concernant les techniques d'analyse de données et certains modèles bayésiens dans le domaine de l'étude des inégalités sociales et environnementales de santé. À l'échelle géographique de l'IRIS sur les agglomérations de Paris, Marseille, Lyon et Lille, l'événement sanitaire étudié est la mortalité infantile dont on cherchera à expliquer le risque avec des données socio-économiques issues du recensement et des expositions environnementales comme la pollution de l'air, les niveaux de bruit et la proximité aux industries polluantes, au trafic automobile ou aux espaces verts. Deux volets principaux composent cette thèse. Le volet analyse de données détaille la mise au point d'une procédure de création d'indices socio-économiques multidimensionnels et la conception d'un package R l'implémentant, puis la création d'un indice de multi-expositions environnementales. Pour cela, on utilise des techniques d'analyse de données pour synthétiser l'information et fournir des indicateurs composites utilisables directement par les décideurs publics ou dans le cadre d'études épidémiologiques. Le second volet concerne les modèles bayésiens et explique le modèle " BYM ". Celui-ci permet de prendre en compte les aspects spatiaux des données et est mis en œuvre pour estimer le risque de mortalité infantile. Dans les deux cas, les méthodes sont présentées et différents résultats de leur utilisation dans le contexte ci-dessus exposés. On montre notamment l'intérêt de la procédure de création d'indices socio-économiques et de multi-expositions, ainsi que l'existence d'inégalités sociales de mortalité infantile dans les agglomérations étudiées.

La demande mondiale de nourriture et d’energie est en constante augmentation. L’accès à de nouvelles terres arables étant limité, les agriculteurs devront produire environ 70% de plus par hectare d'ici 2050. L'optimisation et la rationalisation des systèmes de production agricole sont essentielles pour assurer la sécurité alimentaire des populations dans des conditions durables. La communauté agricole serait en mesure d'optimiser les performances des cultures en ayant accès à une meilleure compréhension des systèmes de production, notamment concernant leur potentiel et principaux facteurs limitants. Dans ce contexte, la caractérisation des conditions de croissance des cultures prenant en compte leurs impacts sur le potentiel de production et sur les pertes de rendement est importante pour identifier les marges de progrès et proposer des systèmes agricoles améliorés.Dans cette étude une approche est proposée pour caractériser l'environnement de grandes zones géographiques prenant en compte les impacts des ressources clés au développement des plantes (température, rayonnement, eau et azote) sur la performance des cultures. Le niveau de disponibilité de ces ressources a été estimé en utilisant des approches de modélisation de culture, intégrant données météorologiques et caractéristiques de sol. L'efficacité d'utilisation des ressources disponibles a été caractérisée par les pratiques culturales ainsi que la stratégie et l’environnement technique des agriculteurs. Une procédure générique d’intégration de la donnée a été établie et utilisée pour décrire la production de maïs grain en Amérique du Nord de 1991 à 2013. Le jeu de données résultant de cette intégration couvre 84% des superficies plantées en maïs, décrites par 1 558 unités spatiales élémentaires, pour un total de 28 303 scénarios indépendants. Cette méthode combine et harmonise les observations de rendement issues des statistiques agricoles avec un large ensemble de descripteurs pertinents de conditions de croissance.Un sous-ensemble de 21 facteurs limitants a été identifié par une analyse de sélection de variables pour expliquer 66% de la variabilité des pertes de rendement observées. Compte tenu du nombre de dimensions du jeu de donnée, la méthode relaxed lasso a été choisie comme un compromis intéressant entre capacité de prédiction et d’interprétation. Les descripteurs sélectionnés montrent la contribution de la gestion des cultures à la variabilité des pertes de rendement, en particulier les niveaux d'intensification de l’agriculture et l’environnement technique des agriculteurs. Le troisième facteur principal est la disponibilité en eau et la sécheresse qui en résulte. L’utilisation des connaissances en physiologie dans la conception de descripteurs a considérablement amélioré la capacité d’interprétation de la proposition et la confiance des utilisateurs finaux dans l'approche.La structure des facteurs limitant le rendement a été utilisée pour identifier les Environnements Types les plus fréquents. Deux approches ont été proposes : l’une axée uniquement sur les facteurs physiologiques et l’autre intégrant également l’identification de marchés de taille homogène. 11 Environnements Types ont été identifiés en fonction des facteurs physiologiques et 8 en combinant facteurs physiologiques et contraintes de taille de marché. Les Environnements Types basés sur les facteurs physiologiques sont très informatifs sur l'évolution historique des pratiques culturales et les changements de stratégie des agriculteurs au cours du temps. Une telle catégorisation des conditions de croissance a montré des capacités à reproduire l'expertise de terrain et à soutenir l'évaluation de génotypes. Trois cas d'utilisation ont servi à illustrer l'intérêt de l'approche pour (i) décrire l'historique environnemental d'un marché, (ii) définir des populations d’Environnements cibles (TPE) et (iii) évaluer la pertinence de l'échantillonnage environnemental de réseaux multi-lieux (MET)
The global demand for food and energy is constantly increasing. As access to spare arable land is limited, growers will have to produce about 70% more per hectare by 2050. Optimization and rationalization of the agricultural production systems is then critical to ensure food security under sustainable conditions. The agricultural community would be in a position to optimize crop performance by better understanding the cropping systems, especially regarding potential production and limiting factors. In this context, the ability to characterize crop growing conditions in regards to their impacts on potential yield and yield gap is important in order to identify margins of progress and propose improved farming systems.An approach is proposed to characterize the crop environment of large geographical areas taking into consideration the impact on crop performance of the key resources for plant development (temperature, solar radiation, water and nitrogen). The level of availability of each resource was estimated by using crop modeling approaches integrating weather data and soil characteristics as inputs. The efficiency of use of the available resources was characterized by crop practices, grower strategy and grower technical environment. A generic integration procedure was established and used to describe corn production for grain in North America from 1991 to 2013. The resulting dataset covers 84% of the total corn planted area, deciphered in 1,558 elementary spatial units, for a total of 28,303 independent scenarios. Such a method combines and harmonizes, at scale, yield observations from agricultural statistics with a large set of relevant descriptors of growing conditions.A subset of 21 main limiting factors was identified through variable-selection analysis to explain 66% of the observed yield-gap variability. The relaxed lasso method resulted in an interesting compromise between interpretability and prediction ability. The selected descriptors highlighted the contribution of crop management in yield-gap variability, especially regarding levels of crop intensification and the technical environment of growers. The third main factor is water availability and resulting drought. The integration of knowledge in crop physiology into descriptor design significantly improved the interpretability of the proposal and the confidence of end-users in the approach.Yield-gap patterns were used to identify the set of most frequent Environment Types. Two approaches were proposed: one focused on crop physiology drivers and another also considered market-size homogeneity among Environment Types. This resulted in 11 Environment Types based on crop physiology drivers and 8 Environment Types when combining crop physiology drivers and market constraints. Crop-physiology Environment Types are very informative on the historical evolution of cultural practices and the changes in grower strategies over the studied period. Such categorization of growing conditions demonstrated the ability to reproduce field expertise and support genotype evaluation. Three business Use Cases were used to illustrate the interest of the approach in (i) describing the environmental history of a market, (ii) defining relevant Target Population Environments (TPE) and (iii) evaluating the environmental sampling relevance of Multi-Environment Trials (MET)

L’exploitation des ressources naturelles est souvent au cœur des relations de pouvoir dans les communautés autochtones du Mexique. Les situations de souffrance, ici explorée à travers un conflit agraire et forestier dans une communauté autochtone de l’état de Oaxaca, font l’objet de diverses attributions de sens, ou divers constats de non-sens, par les populations locales concernées. Dans ce mémoire, les mises en récits politiques de la souffrance seront explorées à partir de l’expérience vécue qu’elle représente. La circulation et la reproduction de ces discours font en sorte que les imaginaires sociaux que l’on retrouve à l’intérieur de la communauté se transforment et informent le politique à l’échelle locale. Les rapports entre les discours sur la souffrance sociale et l’imaginaire politique seront ainsi abordés à l’échelle locale, dans le parler ordinaire. L’objectif de cette recherche est d’inclure des acteurs qui jusque-là n’occupent pas de place significative dans les études sur le politique.
The exploitation of natural resources is often at the heart of power relations in indigenous communities in southern Mexico. Situations of suffering, here explored through an agrarian and forestry conflict in an Aboriginal community in the State of Oaxaca, are subject to various attributions of meaning, or various feelings of nonsense, by local populations. In this thesis, political narratives of suffering will be explored from the point of view of the experiences they represent. Circulation and reproduction of these discourses mean that the social imaginary that can be found within the community transforms and informs politics at the local level. The relations between discourses about social suffering and the political imaginary will be studied at the local level, in the ordinary speech. The objective of this research is to give voice people who usually do not occupy significant place in political studies.

Cette thèse d’anthropologie a pour ambition d’explorer un objet peu étudié par la discipline. Elle porte un regard critique sur les déchets recyclables dans un contexte spécifique, celui d’un dispositif de tri sélectif en France, à Marseille. Moins étudié que d’autres catégories de déchets à l’instar des déchets organiques, industriels ou énergétiques… cette thèse s’intéressera plus particulièrement aux dimensions sociales et culturelles du déchet recyclable en le reliant et le comparant à celui de l’ensemble des autres déchets domestiques (déchets organiques, toxiques, encombrants…). L’objectif étant de révéler les représentations et pratiques rattachées à ces différents types de déchets, les jeux et logiques des acteurs face au dispositif de collecte en place ainsi que les trajectoires et les mises à distance spatio-temporelles suivies par ces déchets en fonction de leur catégorie
This thesis Anthropology aims to explore a little-studied subject matter in this field. It takes a critical look at the recyclable waste in a specific context: the sorting device system in Marseille, France. Less studied than other waste categories like organic waste, industrial or energy ... this thesis will focus on the social and cultural dimensions of recyclable waste by connecting and comparing it with all other domestic waste (organic waste, toxic, cumbersome ...). The aim is to reveal the representations and practices associated with these different types of waste; the games and actors’ logic facing the collection device in place; the paths and spatiotemporal storing areas followed by the waste according to their category

La conscience se définit comme la connaissance que chacun a de son existence et de celle du monde extérieur. Par extension, elle correspond à la représentation mentale claire qu'un individu peut se faire de la réalité d'une situation. Lorsque le monde extérieur prend les traits de l'environnement de travail et que les situations à appréhender relèvent de l'exécution du contrat y afférent, quelle peut être l'influence de la conscience ? Existe-t-il des limites quant à sa compatibilité avec l'accomplissement du travail ou avec le bon déroulement des relations sociales ? Cette thèse a pour objectif l'étude des différents "cas de conscience" au sein de l'entreprise, à travers le point de vue des différents acteurs concernés - employeurs, salariés, organisations syndicales et représentants du personnel, autorités administratives et organismes de protection sociale. Il s'agit de comprendre dans quelles types de situation la conscience, sous sa forme individuelle comme collective, a la possibilité de s'exprimer, voire de jouer un rôle. En outre, il convient de s'interroger sur l'appréhension - ou la non-appréhension - de ces manifestations de la conscience par le droit social interne, international et comparé. Si les contours de certaines occurrences de la conscience sont a priori cernés, à l'image notamment des droits d'alerte ou des clauses éponymes insérées parfois dans les contrats, l'encadrement d'autres déclinaisons, sans doute plus sensibles, demeure encore à construire
Consciousness can be defined as the knowledge of one’s existence and the outer world. By extension, it is someone’s clear mental picture of an actual situation and the ability of judging the morality of such a situation is called conscience. When the outer world is the work environment and when the actual situations to deal with are work-related, what could be the role of consciousness and conscience? Could they interfere with work duties or the conduct of good industrial relations? The purpose of this thesis is to study the “issues of conscience” within the corporation, in a broad sense, through the relevant stakeholders’ perspectives – including employers, administrative authorities, workers, trade unions, or even staff representatives – in order to know when individual and collective consciousness and conscience can have a legal impact. One should ask oneself about the existence of a statutory regime for those “issues of conscience” in domestic, comparative and international laws. Some manifestations of consciousness and conscience are already well known, such as whistleblowing or conscience clauses, but some others still need to be provided with a legal framework

La grossesse est une période sensible et déterminante pour le développement de l’enfant et l’état de santé à l’âge adulte. L'adaptation biologique et physiologique de l'organisme face à des « stresseurs » physiques et psychosociaux au cours de cette période peut ainsi exercer ses effets à l'âge adulte (et possiblement sur plusieurs générations). Cette toxicité différée suppose intrinsèquement la nécessité d’étudier les conséquences des expositions environnementales au cours de la vie foetale et ce suivant une approche holistique intégrant autant les facteurs de risque à des niveaux micro (caractéristiques individuelles) et macro (expositions physiques externes et contexte psycho-social). Etant donné l’hétérogénéité du territoire breton dans lequel s’inscrit ce travail de thèse, nous avons cherché à explorer l’impact des inégalités sociales et de l’environnement physique (pollution atmosphérique) sur l’issue de la grossesse (croissance foetale et risque de prématurité) indépendamment chez des femmes enceintes résidant dans des zones urbaines et rurales. Ce travail s’est appuyé sur les données issues de la cohorte bretonne mère-enfant PELAGIE, qui a inclus 3421 femmes enceintes entre 2002- 2006. Les paramètres anthropométriques et l’âge gestationnel à la naissance ont été renseignés à l’accouchement par le personnel médical. Le contexte urbain et rural breton a été caractérisé à partir de la définition des unités urbaines de l’INSEE. Les concentrations annuelles de pollution atmosphérique (dioxyde d’azote (NO2)) ont été modélisées à une échelle de 100 m à partir d’un modèle de "land-use regression" développé à l’échelle européenne. Enfin, le niveau socio-économique des IRIS a été estimé à l’aide d’un indice de désavantage social - construit à partir des données du recensement de l’INSEE et dont la validité et l’adaptabilité à des territoires à la fois urbains et ruraux a été examinée au préalable. Nos résultats suggèrent une influence délétère d’un contexte de vie socioéconomique défavorable sur la croissance intra-utérine, spécifiquement chez les femmes résidant en milieu rural. Nous avons également observé une augmentation du risque de prématurité associée à des niveaux > 16.4 μg.m-3 de NO2 dans l’air, à l’inverse, uniquement chez les femmes résidant dans des zones urbaines. Les associations entre l’exposition à la pollution atmosphérique et les marqueurs de la croissance intra-utérine, bien que sexe-spécifiques, ne semblent en revanche pas varier sensiblement suivant le gradient urbain-rural. Ce travail confirme la nécessité d’évaluer l’influence des inégalités sociales et environnementales sur le développement intra-utérin et de considérer l’importance et le rôle du contexte de vie, notamment urbain-rural, dans la formation de ces inégalités
Pregnancy is a sensitive and critical period for the development of the child and the health of adults-to-be. The biological and physiological adaptation of the body dealing physical and psychosocial stressors during this period may exert its effects in adulthood (and possibly over several generations). This delayed toxicity presupposes intrinsically the need to study the effects of exposure to environmental risk factors during fetal life using a holistic approach involving risk factors at both the micro (individual characteristics) and the macro level (physical and psycho-social context). Given the heterogeneity of the Breton territory in which this work was conducted, we explored whether the impact of social inequalities and the physical environment (air pollution) on birth outcomes (fetal growth and the risk of prematurity) could be modified according to an urban or rural place of residence. This work was based on data collected as part of the Breton mother-child cohort PELAGIE, which had included 3421 pregnant women between 2002- 2006. The anthropometric parameters and gestational age at birth were measured by medical personnel at delivery. We defined urban and rural areas according to the definition of “urban units” from the National Census Bureau (INSEE). The annual concentrations of air pollution (nitrogen dioxide (NO2)) were estimated using a land-use regression modeled at a 100 m scale and developed as part of an European project. Finally, neighbourhood deprivation was estimated using a composite index developed at census blocks level and whose use was legitimated over both urban and rural areas. Neighbourhood deprivation was associated with an increased risk of infants with fetal growth restriction, only for women living in rural areas. We also observed an increased risk of preterm birth associated with NO2 concentrations > 16.4 μg.m-3, only among women residing in urban areas. The associations between air pollution and fetal growth, although sex-specific, did not seem on the other hand, to vary significantly according to the urban-rural spectrum. This work confirms the need to explore the influence of both social and environmental inequalities on intrauterine development, and to assess the role of place-based factors, such as the urban-rural context, in shaping these inequalities

Dans les villes françaises, les évolutions récentes en matière de conception urbaine ont rendu incontournable la reconstruction de la ville sur elle-même dans le respect de son environnement. La ville doit désormais être de bonne qualité environnementale urbaine. Même si cela semble aujourd’hui une évidence, la fabrique urbaine de la qualité environnementale pose encore question car c’est une notion multi interprétée dans le champ scientifique comme dans le champ opérationnel.Cette thèse en urbanisme et aménagement inscrite dans le champ de la géographie sociale, porte sur les multiples acceptions de la qualité environnementale urbaine. Elle questionne en particulier la prise en compte des acceptions qu’en ont les habitants dans les projets urbains à Toulouse. La thèse s’appuie sur une enquête de terrain par parcours commentés menée auprès d’habitants d’un quartier soumis à de fortes nuisances environnementales, et par entretiens semi directifs auprès de professionnels toulousain du projet urbain. L’enquête de terrain a été complétée par une analyse de documents sur les cadres politique, réglementaire et institutionnel qui régissent la fabrique urbaine.La thèse montre que même si les habitants et les professionnels du projet urbain partagent une dimension subjective et expérientielle de la qualité environnementale urbaine, les conditions politique, règlementaire et institutionnelle de la fabrique urbaine ne permettent pas vraiment de la prendre en compte dans les projets urbains. La thèse ayant aussi comme objectif opérationnel de participer à améliorer la fabrique de la qualité environnementale urbaine, elle propose un prototype d’outil interdisciplinaire et participatif d’aide à sa conception destiné aux professionnels du projet urbain
In French cities, recent evolutions in urban design and planning have made essential to rebuild the city on itself while respecting its environment. Now, cities have to be of good urban environmental quality. Although it seems obvious today, the making of environmental urban quality is still a question because it is a multi interpreted concept in the scientific field, as well as in the operational field.This Ph.D. in urban planning, well inscribed in the field of social geography, addresses the multiple meanings of urban environmental quality. In particular, it questions the possibility of taking into account the meanings of this concept for the inhabitants in urban projects in Toulouse. The Ph.D. is based on a field investigation by commented paths conducted with residents of a neighborhood subject to severe environmental nuisances, and semi-structured interviews with professionals from Toulouse’s urban projects. The field investigation was supplemented by an analysis of documents on the policy, regulatory and institutional frameworks governing the urban policies

Favoriser l'harmonie entre les humains et entre l'homme et la nature, dit le Rapport Brundtland. Développement durable, gouvernance, négociation, conservation, ces quatre notions décortiquées conduisent à nos questions de départ: (i) sur le plan théorique, comment s'articulent relations entre humains (rapport social) et liens homme-nature (rapport patrimonial) sur un hydrosystème territorialisé? (ii) sur le plan pratique, comment fournir une aide à la négociation environnementale dans un contexte multi-acteurs? Une proposition : l'Acteur en 4 Dimensions. Ce modèle conceptuel d'analyse transdisciplinaire vise à saisir la place attribuée aux acteurs faibles et aux acteurs absents sur un territoire, pour encourager une négociation plus écologique et une conservation plus humaine. L'A4D est expérimenté sur trois hydrosystèmes : Plaine du Forez, pentes sud du Kilimandjaro, Barthes de l'Adour au travers de l'empreinte territoriale, spectre graphique vecteur de connaissances et de dialogue.

Les formes d'organisations industrielles sont en évolution en raison d'une désintégration verticale de l'entreprise. Ces évolutions rendent indispensables des formes de régulation de la relation client/fournisseur. En parallèle, les entreprises sont incitées à se positionner par rapport à des enjeux environnementaux et sociaux.
L'éthique de l'entreprise satisfait une demande de repérage et d'affirmation de règles communes relatives à la sphère économique. La formalisation de l'éthique permet à la firme de l'intégrer à ses politiques. Les normes éthiques, outils spécifiques de formalisation, établissent un compromis entre la recherche d'une attitude responsable, un état de la technique et les contraintes économiques. L'intérêt porté aux normes éthiques se justifie par le fait qu'elles représentent des modes de régulation originaux des relations inter-entreprises sur le plan de la coordination et des échanges. Trois caractéristiques de ces normes sont à mettre en perspective : elles sont de nature hétérogène, en plein foisonnement et traduisent une régulation de la sphère privée par elle-même. Dans ce contexte l'éthique de l'entreprise est loin d'être neutre en termes de régulation des fournisseurs et des sous-traitants et plus généralement en termes de rôle de l'entreprise dans la société. L'utilisation de ces normes éthiques révèle une segmentation entre des fournisseurs primaires et secondaires. Les normes éthiques créent de la confiance pour certains et instrumentent la dépendance pour d'autres. Ces pratiques sont confirmées dans une perspective institutionnelle par les modes de construction des normes et les zones d'influence qu'elles créent. Les entreprises, les Etats et les organisations internationales interviennent dans la structuration de l'architecture internationale de la normalisation éthique. Cette architecture révèle le pouvoir structurel de la normalisation en tant que moyen de régulation des relations inter-firmes et du capitalisme.

Cette thèse s'inscrit à la fois dans le champ de la psychologie environnementale et de la psychologie sociale. Elle est introduite par une réflexion épistémologique promouvant le paradigme de la Pensée Complexe (Morin, 1977) dans les travaux de recherche et questionnant la place de la psychologie environnementale sur la scène scientifique. Les travaux exploratoires relatés ensuite portent sur l'appréhension psychosociale des infrastructures de transport, une question pertinente au regard des revendications des populations vis-à-vis de l'aménagement du territoire et du dessein sociétal de développement durable. Les représentations sociales (Moscovici, 1961), l'implication personnelle (Rouquette, 1997) et certaines dimensions de la relation Homme-Environnement dont le sens du lieu (Jorgensen & Stedman, 2001) et l'appropriation de l'espace ont été mises en perspective avec les attitudes. En somme, il s'agissait d'analyser les différents paramètres qui font l'acceptabilité (ou non) des aménagements de grande ampleur. La thèse présente plusieurs développements méthodologiques : la traduction d'une échelle de sens du lieu (Jorgensen & Stedman, 2001) et l'élaboration d'une échelle d'appropriation de l'espace. Elle fait ensuite état de quatre études de cas menées dans différentes régions françaises où des infrastructures de transport étaient en projet ou récemment mises en service. Chacune de ces études a permis de mettre en exergue la saillance du contexte local (économique, environnemental) au sein des représentations sociales. Il a également été observé que les éléments représentationnels revêtant un enjeu spécifique étaient les plus à même d'expliquer les attitudes. Une synthèse des quatre études a permis une modélisation des différentes variables. On constate que l'appropriation de l'espace et l'implication personnelle contribuent également à la construction des attitudes. La discussion pose les jalons d'une bonne intégration des infrastructures de transport dans le contexte socio-économique des régions concernées, en montrant un recul critique vis-à-vis des conceptions de type " NIMBY ". On y développe un certain nombre de conclusions dont la proximité avec les résultats de travaux réalisés en géographie sociale révèlent un potentiel interdisciplinaire intéressant.

L’arbitrage international, outre le recours aux tribunaux de l’État hôte, est la méthode la plus utilisée pour régler les différends relatifs aux investissements étrangers. Plusieurs accords internationaux d’investissement incluent des dispositions ayant trait à l’arbitrage sous l’égide du Centre International pour le Règlement des Différends relatifs aux Investissements (CIRDI) mis en place par la Convention de Washington de 1966. Les tribunaux arbitraux constitués sous l’égide du Centre sont ainsi appelés à trancher des différends qui concernent la conduite d’États hôtes vis-à-vis ses investisseurs étrangers ; leurs décisions ayant de fortes conséquences sur l’intérêt public, concrètement lorsqu’il s’agit de la protection de l’environnement. L’évolution croissante du droit environnemental et son empiètement sur la protection des investissements a déclenché une série de différends qui ne se limitent plus à mettre en cause des nationalisations ou des violations de contrats - comme auparavant - mais tournent souvent autour de mesures étatiques de politique publique qui impliquent des questions sensibles telles que, inter alia, la gestion de déchets dangereux, l’accès à l’eau potable, l’étalement urbain, la protection de la biodiversité. Par conséquent, le rôle des tribunaux CIRDI et de leurs décisions devient décisif dans le développement du droit des investissements et dans le débat sur la protection des investissements face aux mesures législatives en matière environnementale. Cette étude a pour objet d’analyser la place des considérations environnementales dans les sentences arbitrales CIRDI. Spécifiquement, il s’agit d’étaler les principaux arguments retenus par les tribunaux internationaux, et de dégager les grandes tendances jurisprudentielles en matière d’arbitrage international d’investissements face aux mesures environnementales.
International arbitration is one of the most frequently used methods to resolve disputes related to foreign investment. Several international investment agreements include provisions relating to arbitration under the International Centre for Settlement of Investment Disputes established by the Washington Convention of 1966. Arbitral tribunals are called to resolve disputes concerning the conduct of host States vis-à-vis foreign investors. Their decisions have major consequences on the public interest, specifically when it comes to protecting the environment. The growing development of environmental law and its encroachment on investment protection has triggered a series of disputes that are no longer confined to questions of nationalization or breach of contracts as before, but often revolve around State public policy measures that involve sensitive issues such as, inter alia, hazardous waste management, access to clean water, urban sprawl, protection of biodiversity. The role of ICSID tribunals and their decisions is therefore critical in the development of investment law and the debate on investment protection and environmental regulation. This study aims to analyze the role of environmental considerations in ICSID arbitral awards. Specifically, it seeks to display the main arguments retained by international tribunals and to identify the major trends in international investment arbitration vis-à-vis environmental measures.

À travers nos observations dans le milieu ambiant de l'environnement des sociétés de personnes (précisément les sociétés en nom collectif, et les «joint venture»), nous identifions plusieurs sources de conflits. Elles forment la toile de fonds de notre problématique. Elles sont parfois d'ordre administratif, financier, socioprofessionnel, moral et même sentimental. Cependant, quelque soit leur origine, force est de constater, qu'elles baignent toutes dans un même océan, l'influence prépondérante du facteur de l' intuitus personae. Dans ce mémoire nous orientons nos recherches vers la résolution des situations conflictuelles liées à l'intuitus personae au sein des sociétés de personnes. Nos recherches pivoteront autour de deux axes principaux: le rôle prépondérant de la personne physique sur les décisions de la société et les conséquences des relations personnelles entre associés. À ce titre, nos véhicules de recherches privilégiés pour aborder les différents chapitres, seront notamment les droits français et québécois, avec des références en temps et au besoin au droit canadien. D'emblée nous écarterons certaines sociétés à faible intuitus personae, non parce qu'elles ne s'accordent pas avec nos pistes de recherches, mais en considération de leur relative importance. Notre sujet étant d'une portée transversale, nous interrogerons en détailla société en nom collectif, et très sommairement les «joint venture», en vertu des principes du droit français et québécois. L'objectif de la première partie est de brosser un tableau succinct de ces différentes sociétés, tout en fixant les projecteurs sur les aspects particuliers du montage des contrats ad hoc. La naissance de ce nouveau contrat crée t-elle une personnalité morale autonome? La réponse à cette problématique sera fondamentale et indispensable pour la compréhension de notre partie II. Nous élargirons notre zone de soupçon, en scrutant des cas de jurisprudence, qui seront d'un support incontestable. La deuxième partie sera consacrée à l'étude de la notion de l'intuitus personae en interaction avec le fonctionnement de la société et avec les tiers. Nous mettrons en évidence les conséquences de la présence de l'intuitus personae et nous ferons ressortir également que les tribunaux se basent sur ces types de relations pour étayer leur jugement. En conclusion, nous démontrerons que les deux considérations, l'intuitus personae, l'intuitus pecuniae, sont essentielles à la vie de la société, elles conduisent à l'intuitus societae. La valeur pécuniaire est indispensable, aux critères personnels et vice versa. Et, nous préciserons que l'importance de l'intuitus personae varie avec la taille de l'entreprise. Nous démontrerons que le succès des sociétés de personnes dépend inévitablement, du montage du contrat de société. Il représente la soupape de sécurité d'un univers quelquefois abstrait.
"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit (LL.M.)"

Cette étude sociologique porte sur la Municipalité régionale de comté (MRC) Antoine-Labelle dans la région des Hautes-Laurentides au Québec. Historiquement, depuis le début des années 1900, la forêt a constitué la principale assise économique et sociale de la MRC. Depuis 2005, « la crise forestière » frappe durement cette région québécoise. Un mouvement de la transition s’est installé au sein de la communauté régionale. À l’intersection de la nature et de la culture, le terroir se présente depuis lors comme l’une des voies privilégiées de la résilience. À travers le terroir, c’est le « vivre de » et le « bien vivre ensemble » que les habitants cherchent à repenser dans leur région. Aujourd’hui, plusieurs initiatives mettant en valeur le terroir régional, notamment des projets d’agriculture biologique, sont repérables à l’ensemble du territoire des Hautes-Laurentides. Plus qu’une simple ouverture économique, le terroir est porteur de nouveaux récits sociaux et symboliques dans la région. Dans ce mémoire de maîtrise, notre objectif est précisément de mettre en lumière les représentations sociales du terroir de certains acteurs du domaine agroalimentaire de la MRC Antoine-Labelle. Nous cherchons à comprendre comment le terroir se construit, se pense, se vit et se raconte dans cette région. En interrogeant dix-sept acteurs, notamment des agriculteurs, des artisans du domaine alimentaire, des chefs, des restaurateurs et des représentants de la gouvernance régionale, ceux-ci montrent que ce concept est porteur de valeurs sociales et environnementales qui répondent à de nouvelles aspirations au sein de la communauté. Non sans difficultés, le terroir renvoie pour les acteurs interrogés à des valeurs d’autonomie, de qualité de vie, de convivialité, de conscience écologique, d’éducation et d’espoir pour la relève à venir. Cette étude sociologique du terroir dans les Hautes-Laurentides jette finalement un éclairage nouveau sur le bien-vivre en région rurale au Québec.
This sociological study is about the Regional County Municipality (RCM) of Antoine-Labelle in the Hautes-Laurentides region of Quebec. Since the early 1900s, the forest has been the main economic and social base of the MRC. Since 2005, "the forestry crisis" has heavily affected this region of Quebec. A transition movement has emerged within the regional community. At the intersection of nature and culture, the terroir has appeared as one of the preferred pathways toward resilience. Through the terroir, it’s the ideas of "living" and "living together" that inhabitants are sinking to rethink in their region. Today, several initiatives which highlight the regional terroir, including organic farming projects, have emerged throughout the territory of the Hautes-Laurentides. More than just an economic opportunity, the terroir brings with it new social and symbolic narratives in the region. In this master thesis, our goal is precisely to highlight the social representations of the terroir of some actors in this field of activity in the Antoine-Labelle RCM. We seek to understand how the terroir is constructed, conceptualized, lived and told in this region. By interviewing seventeen actors, including farmers, artisans, chefs and representatives of regional governance, we show that this concept carries social and environmental values that express new aspirations within the community. For the actors interviewed and not without its challenges, the terroir refers to values such as autonomy, quality of life, friendliness, environmental awareness, education and hope for the next generation. This sociological study of the terroir in the Hautes-Laurentides sheds new light on what is meant by “living well” in rural Quebec.