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Dissertations / Theses on the topic '1789-1790'
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Lépine, Luc. "La milice du district de Montréal, 1787-1829 : essai d'histoire socio-militaire /." Montréal : Université du Québec à Montréal, 2005. http://accesbib.uqam.ca/cgi-bin/bduqam/transit.pl?&noMan=24249436.
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Trimoreau, Thierry. "Les prêtres réfractaires pendant la Révolution française : l'exemple du Haut-Maine." Le Mans, 2004. http://cyberdoc.univ-lemans.fr/theses/2004/2004LEMA3002.pdf.
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Pelletier, Gérard. "La théologie et la politique du Saint-Siège devant la Révolution française, 1789-1799." Paris 4, 2001. http://www.theses.fr/2000PA040289.
Full textAbstract:
Les recherches dans les archives romaines ecclésiastiques permettent de réévaluer l'attitude durant la Révolution française du pape Pie VI Braschi (1775-1799) et de sa curie. Pie VI devait faire face au réformisme de l'empereur Joseph II et du grand-duc Pierre-Leopold de Toscane. La constitution civile du clergé votée en France lui apparait donc comme une nouvelle étape d'une réforme extérieure de l'église inspirée par l'esprit des Lumières et par le jansénisme. L'assemblée constituante est jugée en mars 1791 incompétente, et l'église constitutionnelle schismatique et hérétique. Le pape va alors lutter dans deux directions : politiquement, il appelle l'intervention militaire des souverains d’Europe, catholiques ou non, pour rétablir l'ordre et défendre ses droits sur Avignon. Ecclésiologiquement, il soutient l'œuvre de théologiens antijansénistes, condamne le concile réformateur de Pistoia en 1794, et veille à ce que l'épiscopat gallican légitime demeure sous la dépendance de son primat de juridiction. Il doit accueillir et surveiller les milliers de prêtres émigrés français. Les évènements le rattrapent en 1796 par la campagne d’Italie de Bonaparte, puis par l'occupation de Rome et la proclamation de la république romaine en 1798. Exilé à Sienne, Florence, puis amené en France, ou il meurt à Valence, Pie VI entend maintenir l'indépendance de son autorité spirituelle. Le contexte conflictuel empêche un travail théologique de fond sur la compréhension des rapports entre le pape et les évêques, ainsi que sur une saine conception des libertés humaines. Les éléments du catholicisme intransigeant du XIXème siècle se trouvent mis en place.
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Tissot, Dupont Jérôme. "Le comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale Constituante 1789-1791." Paris, EHESS, 2006. http://www.theses.fr/2006EHES0037.
Full textAbstract:
Le Comité ecclésiastique est créé le 12 août 1789, les premiers membres sont nommés le 20 août ; ils sont quinze dont la majorité sont des avocats. Le 7 février 1790, quinze nouveaux membres sont élus dont la moitié sont des ecclésiastiques réformateurs. Mis en minorité, les opposants démissionnent en mai 1790. Les compétences du Comité sont tellement vastes qu'il délègue au Comité des dîmes et aux comités réunis. Ce dernier crée le Comité des savants ou commision des monuments. Les travaux abordés par le comité concernent l'aliénation, l'administration et la vente des biens ecclésiastiques, mais aussi leur conservation, la suppression des ordres religieux, la constitution civile du clergé, l'état civil et le mariage, enfin le culte et la liturgieThe "Comité ecclésiastique" was founded on the 12th of August 1789. The initial members were nominated on the 20th of August. They are fifteen and the majority of them is made of barristers. On the 7th of February 1790, fifteen new members are elected and half of them are reforming ecclesiastics. Defeated, the opponents resign in May 1790. The committee skills are so wide that is delegates to the "Comité des Dîmes" and to united Committees. The latter creates the "Comité des savants" or "Commission des monuments". The work by the committee concerns alienation, administration and sale of the ecclesiastical property, but also its preserving, the abolition of the religious orders, the civil constitution of clergy, the civil status and the marriage and finally the religion and the liturgy
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Deblock, Michel. "Le clergé constitutionnel du département du Doubs pendant la Révolution ou l'utopie d'une religion républicaine." Besançon, 2010. http://www.theses.fr/2010BESA1020.
Full textAbstract:
Ce travail traite du comportement de la frange du clergé du diocèse du Doubs qui, en 1791, a choisi de se soumettre à la Constitution civile du clergé. Une historiographie cléricale et souvent réactionnaire a par le passé été prépondérante en ce qui concerne l’histoire du clergé pendant la Révolution française, stigmatisant les assermentés, passant en pertes et profits les ex-religieux qui ont contribué, en tant qu’intrus, au service paroissial en l’absence des titulaires. Une abondante documentation nous a permis de resituer les forces en présence, en tension permanente, de souligner la démarche à la fois religieuse et politique de nombreux clercs qui tentent de concilier leur projet pastoral et certains idéaux révolutionnaires. Après la vague d’abdications de l’an II nous assistons à la naissance de l’Eglise nationale du Doubs qui cherche à s’organiser à l’instigation des Evêques réunis : constitution d’un presbytère, élection d’un évêque, refondation d’une pratique ecclésiale à parti de conciles et synodes diocésains. Le concordat voir s’ouvrir un nouveau chapitre de cette aventure avec un clergé que les pouvoirs publics et l’archevêque Lecoz tentent d’amalgamer. Le mouvement s’épuise, ses membres sont acculés à la rétractation sous la pression d’une église ultramontaine adossée aux Bourbons. L’utopie d’un rapprochement entre la sphère religieuse et l’institution républicaine s’éloigne pour longtemps. Nous avons associé à notre étude la communauté des Quatre Terres - territoires très majoritairement d’obédience luthérienne - qui fait partie du territoire doubien. Le sujet se prête à une approche prosopographique qui permet des investigations dans de nombreux champs et donne lieu à une approche chiffrée des problématiques à partir d‘une cohorte de 823 individus. Cela donne naturellement naissance à un répertoire qui constitue le second volume de notre travailThis study concerns the reactions of a relatively little group of the clergy in the Doubs diocese, who, in 1791, chose to accept the Civil Constitution of the Clergy. Up to now the historiography of these priests has been ecclesiastical, and often reactionary, stigmatizing those who swore the oath of november 1790, and in particular the former monks, who, as intrus, that is priests not recognised as canonical appointments, became the parish priests in the absence of the original incumbents. A wealth of documentation has enabled the writer to put the conflicting forces operating at the time back into their context, emphasising the religious and political actions of the clergy, as they attempted to reconcile their pastoral duties with certain revolutionary ideals. After the wave of resignations (abdications) of Year II we witness, in 1795, the birth of the National Church of Doubs, which tried to organise itself at the instigation of the “United Bishops in Paris”, ( les Evêques Réunis à Paris). This involved the setting up of a church council or presbytère, the election of a bishop and the reestablishment of a Church practice based on councils and diocesan synods. The Concordat of 1801 saw a new chapter of this adventure begin, with the authorities and archbishop Le Coz trying to bring the opposing clergies together. The project failed, as the constitutional clergy, under the pressure of an ultramontane hierarchy closely tied to the Bourbons, was forced to retract their oath of 1790. The utopia of a rapprochement between the religious sphere and the republican state was to disappear for a long time. We have associated the community of Quatre Terres to our study, as this area, of largely Lutheran persuasion, formed part of the territory of the Doubs. This study of a cohort of 823 individuals also lends itself to a prosopographical approach, permitting investigations in numerous fields and a statistical treatment of the issues involved. This naturally leads to a repertoire, which forms the second volume of the thesis
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Taroni, Martine. "Souvenirs d'un nonagénaire : François-Yves Besnard (1752-1842) : un curé aux prises avec la Révolution." Le Mans, 2010. http://cyberdoc.univ-lemans.fr/theses/2010/2010LEMA3009.pdf.
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Yuval, Amnon. "Une politique de l'émotion : Henry Redhead Yorke et le désenchantement de la Révolution française en Grande-Bretagne, 1789-1827." Paris, EHESS, 2008. http://www.theses.fr/2008EHES0100.
Full textAbstract:
Ce travail a vérifié de quelle manière -d'un point de vue politique et idéologique aussi bien que d'un point de vue mental émotif et discursif -les radicaux et les partisans de la réforme en Grande-Bretagne, et tout particulièrement Henry Redhead Yorke et Helen Maria Williams, ont fait face aux événements dramatiques de la Révolution française ainsi qu'à la réalité nouvelle et sans précèdent que celle-ci imposait. Afin de comprendre et d'exprimer les sensations d’euphorie d’un côté, et celles de crainte et de désenchantement, de l'autre, auxquelles ont donné lieu les moments révolutionnaires, ces radicaux se sont approprié d'un répertoire complet de motifs et de traditions culturelles, sociales et langagières, dont l'usage avait été courant tout au long du XVIIle siècle (et parfois bien avant) quoique dans des sphères assez éloignées du domaine politique classique : le discours de la sensibilité; les traditions chrétiennes de conversion et de confession ; le langage de l'enthousiasme et la critique qui en avait été faite ; le récit de voyage. La mobilisation de ces ressources - dont Yorke, Williams et beaucoup d'autres militants ont plus ou moins maîtrisé les règles d'emploi, et dont ils ont reconnu la valeur ajoutée potentielle -, ont fait en sorte que les frontières qui jusque-Ià séparaient le domaine politique des domaines littéraire, religieux et privé ont perdu de leur étanchéité, et que la définition du "politique" en a été considérablement élargie. Par conséquent, la façon d'envisager la Révolution française, et, plus important encore. La conception du politique dans son ensemble, ont changé du tout au tout. Ces processus ont contribué à l'établissement de la Révolution française comme un moment de tournant et comme un lieu de mémoire fondateurs de la culture occidentale moderneThe French Revolution, besides the political changes so commonly associated with it, was intertwined with a deep linguistic conceptual behavioral and emotional turn whose effect still reverberates to our times. The research focuses on British radicals and reformers of the 1790's and the 1800's, first and foremost Henry Redhead Yorke and Helen Maria Williams, for whom the Revolution had become an identity-defining event. Ln order to deal with the sense of disenchantment (as weIl as with the initial euphoria) created by the French Revolution, those radicals appropriated an entire repertoire of cultural and linguistic models commonly used during the 18th century in fields not associated with politics. This was a so ca11ed apolitical reservoir of old familiar discourses and traditions, whose ruIes and added values were we)] known to Williams, Yorke and other militants: the discourse of sensibility; the travel literature's genre; the Christian tradition of conversion and confession; and the religious discourse of enthusiasm and its critique. The recruiting of these discourses in order to deal with the many crises originated by the Revolution gave rise to a partial 1 collapse of borders between the political-public sphere on the one band and the literary, religious and personal spheres on the other, and as a result changed the ways in which it was possible to think about the Revolution in particular and the political sphere in general
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Gueniffey, Patrice. "La Révolution française et les élections : suffrage, participation et élections pendant la période constitutionnelle : 1790-1792." Paris, EHESS, 1989. http://www.theses.fr/1989EHES0029.
Full textAbstract:
Les elections constituent un chapitre particulierement meconnu de la periode revolutionnaire, et pourtant riche d'enseignements sur son histoire politique. Il est ici etudie a travers trois aspects complementaires: le droit de suffrage, la participation dans les assemblees primaires et l'election des deputes par les assemblees electorales de departementsThe elections form a chapter particularly unknown of the french revolutionary period, but very important for its political history. It is studied here in three complementary aspects: right of suffrage, participation in primary assemblies and election of deputies in secondary assemblies of departments
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Van, Leeuwen Claire. "Les monuments d'architecture parisiens : pratiques patrimoniales et représentations (1790-1840) : genèse d'une conservation du patrimoine." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010562.
Full textAbstract:
L 'historiographie du patrimoine en Révolution a traditionnellement privilégié l'étude de la conservation des objets, livres et oeuvres d'art, nationalisés en même temps que l'ensemble des biens du clergé. La législation et les institutions mises en place à partir de 1790 ont permis la préservation d'une partie de ces objets, en liaison avec la création muséale. Mais la partie immobilière du patrimoine ecclésiastique est restée le plus souvent en marge de ces efforts pour conserver un patrimoine national en construction, et poser des limites à un iconoclasme officiel condamné à partir de Thermidor comme " vandale ". L 'héritage monumental ecclésiastique est placé à partir de 1789 au croisement d'intérêts très divers, liés à la politique religieuse, à l'économie, aux stratégies d'urbanisme, et aux théories sur l'art et l'architecture. La plupart des anciens couvents et églises sont aliénés comme biens nationaux et entrent dans la sphère de la propriété privée. Mais une partie importante des 250 établissements religieux de la capitale est réutilisée au service d'administrations locales ou centrales, une appropriation qui a largement influencé leur préservation. Sous le Directoire, la création du Conseil des Bâtiments Civils et la nomination d'un architecte des " monuments conservés sous le rapport de l'art ", marquent l'entrée des " monuments d'architecture ) dans le débat sur la conservation. L'action de cet architecte s'est généralement limitée à la capitale, où une première liste de monuments " classés " est établie en 1797. A. -F. Peyre occupe ce poste pendant trois ans: il est à l'origine de nombreuses actions de sauvegarde et a défendu diverses propositions innovantes du point de vue législatif et financier. Le Concordat remettra en cause une partie de ces acquis, mais certains projets formulés sous le Directoire seront réalisés trente années plus tard par Guizot avec la création de l'Inspection puis de la Commission des Monuments Historiques.
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Liris, Elizabeth. "La symbolique de la régénération : 1790-1793 : Paris-province (avec référence particulière au département de l'Allier)." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010623.
Full textAbstract:
Il n'y a pas de mouvement révolutionnaire qui ne se soit penché sur ses origines. Sur le plan symbolique le mythe de la régénération se met en place des 1789. Autour de la fête de la fédération le 14 juillet 1790, qui célèbre et commémore à la fois l'évènement fondateur, se développe un discours de l'unanimité largement englué dans la symbolique monarchique, chrétienne, maçonnique et utopique. Avec la mission de Fouché dans l'Allier nous abordons la seconde régénération qui se veut intégrale. Tentant d'extirper le mal pour renaitre à une autre vie, l'homme régénéré cherche à vivre le temps cyclique de la renaissance que le temps linéaire de l'histoire ne cesse de lui confisquerAll the revolutions have conducted a feeling of anxiety about their origins and the French one does not make exception about it. From a symbolical point of view, it is possible to trace manifestations of the regeneration myth as soon as 1789. But it's only with the "fete de la federation" (14 juillet 1790) considered as a celebration and a commemoration. Of "evenement fondateur" that we are confronted with a speciflic kind of discorser the unanimism of with laking it's inspiration as much as in the monarchial as in the christian or in the masonic values. With the mission of Fouché in the departement of Allier however it is clear that we have to deal with another kind of regeneration. Requiering more from the people it tries to get them rid of their ail prejudices and born again for an other way of live. Then the new regenerated man will be able to assume the cyclical time of the regime that lineary time of history never stops to deprive from him
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Martin, Canteins Stéphanie. "Révolution administrative et fiscale dans les Pyrénées-Orientales : l'action des autorités départementales de 1790 à 1792." Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10022.
Full textAbstract:
La réforme administrative mise en œuvre par la Constituante en décembre 1789, plaçait à la tête des départements, une nouvelle administration collégiale et élue, chargée de représenter conjointement les intérêts de l'État et ceux du département. Cette nouvelle conception de l'autorité locale bouleversa totalement le jeu des institutions locales et nationales. Les nouveaux administrateurs, forts de la légitimité que leur conférait leur élection, se sentirent investis d'un pouvoir considérable, d'autant que le législateur les avait effectivement dotés d'un réel pouvoir réglementaire. Dès lors, d'indépendance à insubordination, il n'y avait qu'un pas que les administrateurs du département des Pyrénées-Orientales franchirent sans hésitation. En instaurant la double représentation des intérêts de l'État et du département, l'Assemblée Nationale entendait rompre radicalement avec l'administration de l'Ancien Régime, et placer un médiateur entre elle et les citoyens du royaume. C'eût été le cas, si les aspirations des administrés avaient "coïncidé avec les vues de l'État révolutionnaire. Or, dans les Pyrénées-Orientales, ce fut loin d'être le cas. Dès lors, l'administration départementale fut amenée à faire un choix. Si, dans un premier temps, celui-ci se porta sur la défense des particularismes locaux, chers aux électeurs roussillonnais, la mise en place de la réforme fiscale vint modifier les données. Conduit par un pouvoir central de plus en plus présent, le département des Pyrénées-Orientales devint, d'abord un simple relais fiscal du régime transitoire de 1790, puis un véritable agent actif de la réforme fiscale de 1791. Cette étude propose d'analyser le processus de mise en œuvre des premières réformes administratives et fiscales de la Révolution par les autorités départementales des Pyrénées-Orientales.
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Bouchard, Aline. "Entre textes parisiens et réalités locales : l'administration départementale du Jura (1790-1793)." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00649397.
Full textAbstract:
Nouvelle administration dans un nouveau cadre territorial et un nouveau régime, l'administration départementale qui se met en place dans le Jura en 1790 doit faire face localement aux imperfections du système établi par l'Assemblée nationale constituante. S'inspirant autant de l'Ancien Régime que des nouveautés révolutionnaires, les administrateurs élus et les hommes de bureaux réussissent à construire un cadre administratif et des relations avec les autres pouvoirs adaptés aux missions qui leur sont attribuées. Les premières années (1790-1792) sont l' occasion de confronter les textes parisiens et les principes aux réalités locales. Hommes modérés, ces administrateurs favorisent pragmatisme et conciliation pour assurer l'ordre public et la paix sociale, tout en développant une plus grande autonomie vis-à-vis des pouvoirs parisiens. Néanmoins, les influences complémentaires voire contradictoires des circonstances locales et des événements à commencer par l'établissement de la République et les rivalités personnelles, amènent une ouverture aux questions nationales autant que locales. C'est cette construction d'une conscience politique autour de la notion de service de l'Etat qui explique le passage des administrateurs jurassiens d'un strict cadre administratif à la révolte politique du mouvement " fédéraliste " (1792-1793). Individuellement et collectivement, les premiers administrateurs, issus de la haute bourgeoisie locale, profitent des opportunités liées à la Révolution pour s'acculturer et se former aux questions administratives et politiques au niveau départemental mais aussi conforter leur place politique locale, trait d'union évident entre l'ancien et le nouveau régime.
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Pingué, Danièle. "Jacobins et jacobinisme en Normandie orientale : les sociétés politiques dans l'Eure et en Seine-Inférieure, 1790-1795." Rouen, 1996. http://www.theses.fr/1996ROUEL255.
Full textAbstract:
En France, entre 1790 et 1795, plus de 5500 sociétés politiques rassemblent plusieurs centaines de milliers de citoyens qui expérimentent en leur sein une forme de participation à la vie politique dans laquelle on peut voir l'origine des partis contemporains. Ce phénomène sans précédent est analysé ici dans le cadre d'une région particulièrement riche en clubs : la Normandie orientale. Le réseau des sociétés politiques de cette région présente une triple originalité : il est le plus dense de la France septentrionale, le plus tardivement constitué et connaît une unification précoce. Une enquête de type prosopographique portant sur 7859 individus montre que le recrutement des clubs hauts-normands est massif et fondamentalement bourgeois. Des 1790, ces clubs sont des organes d'action politique ayant une double vocation d'école de civisme et de lutte contre les adversaires de la Révolution. En l'an ii, devenus comme partout ailleurs l'unique instance d'opinion et des agents du pouvoir central, ils détiennent, dans les communes ou ils sont implantés, la réalité du pouvoir local. Agissant comme représentants du gouvernement révolutionnaire mais aussi comme porte-parole de la population, ils peuvent être considérés, alors que les élections sont suspendues, comme les instruments d'exercice d'une certaine forme de démocratieSeveral hundreds of thousands of citizens were members of more than 5500 political clubs in France between 1790 and 1795. These clubs took part in some sort of political life from which present day political parties were issued. This unprecedented phenomenon is analysed through Eastern Normandy, a region in which clubs were particulary numerous. The network of political societies in this region is remarkable in three ways: it is the most developed in Northern France, the last to organize itself and among the first to be unified. A survey carried on 8759 people shows that membership was both massive and mainly bourgeois in Northern Normandy. As early as 1791, these clubs were centres of political action with a twofold purpose: spreading civic virtues an fighting the enemies of the revolution. During the 2nd year of the republic, they became, like anywhere, else in the country, the only places where local people and agents from the paris government could debate and they held all local power wherever they existed. Acting as the representatives of the revolutionary government but also as spokesmen for local people, they can be considered as the instruments of some kind of democracy while elections were suspended
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Saphore, Céline Anne. "La jurisprudence criminelle de la Cour de cassation sous la Révolution et l'Empire (1790-1810)." Bordeaux 4, 2002. http://www.theses.fr/2002BOR40027.
Full textAbstract:
Le Tribunal de cassation est institué dans le but exclusif de contrôler l'application de la loi. En 1790, toute idée de création jurisprudentielle de sa part est exclue. Jusqu'à l'Empire, il élargit ses attributions par le jeux de ouvertures à cassation. La procédure criminelle, qui fonde l'essentiel du contentieux traité, offre un terrain favorable à l'émancipation jurisprudentielle du Tribunal. L'omnipotence de la loi, conception fidèle à l'idéal révolutionnaire, montre ses limites. La Section criminelle trace elle-même la séparation des points de fait et de droit, ce qui permet un contrôle plus approfondi sur les juges du fond. Sa jurisprudence trouve alors une consécration dans la participation à la définition des infractions. Ces constructions jurisprudentielles incontestables trouveront leurs limites après la promulgation du Code pénal de 1810, mais elles témoignent de la volonté et du travail réalisé, depuis 1791, par des magistrats soucieux de l'autorité de leur institution.
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Guedj, Denis. "La mesure des Lumières : le système métrique décimal : de la création du concept à la diffusion dans la société (1790-1800)." Paris 8, 1995. http://www.theses.fr/1995PA083770.
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Estival, Emmanuelle. "Le tribunal de commerce de Beaune : étude institutionnelle et analyse jurisprudentielle, de 1790 à 1807." Dijon. Histoire du droit, 2004. http://www.theses.fr/2004DIJOL007.
Full textAbstract:
Le poids croissant des milieux du commerce dans le processus législatif fut une réalité de 1790 à 1807. La juridiction consulaire fut maintenue en 1790 sous la pression du milieu commerçant, s'exprimant par le biais des cahiers de doléances relayés par la voix des députés. De même grâce à leurs doléances et leur position accrue au sein de la municipalité, les commerçants beaunois jouèrent un rôle essentiel dans la création du tribunal de commerce en 1791. Plus tard en maintenant le statut électif consulaire dans le Code de 1807, Napoléon préserva un acquis défendu par les commerçants lors des travaux préparatoires, s'assurant ainsi leur soutien. En attribuant la connaissance des faillites aux juges consulaires, le Code accéda à une requête formulée depuis 1789 par le milieu commerçant et réitérée lors des travaux préparatoires. Enfin en excluant l'agriculture des activités commerciales, le Code de 1807 confirma la position de la jurisprudence, en particulier celle des juges beaunoisThe importance of trade circles in legislative process was increasing from 1790 to 1807. Trade tribunal was maintained in 1790 under the pressure of trade circle. Thanks to their complaints and their influence on the council, the Beaune traders played a key role in the creation of the trade tribunal in 1791. Keeping the election of trade judges in 1807, Napoleon preserved a privilege defended by traders and secured their support. He also allowed trade tribunals to adjudicate bankruptcy cases from 1807, which satisfied trade circle. Lastly the exclusion of agriculture from trade activities in 1807 confirmed case law, particularly the opinion of the Beaune judges
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Ségala, Solange. "L'activité des autorités administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792." Aix-Marseille 3, 1994. http://www.theses.fr/1994AIX32004.
Full textAbstract:
La loi des 6-7,11 septembre 1790 confie le règlement du contentieux fiscal, électoral, des travaux publics et des biens nationaux aux administrations départementales : les archives des Bouches-du-Rhône montrent une administration protégeant correctement les droits des particuliers et usant largement des pouvoirs qui lui ont été attribués, même si dans la pratique elle distingue mal les activités contentieuses et administratives. Quant à ces dernières, le département fait preuve d'une volonté constante de régler les conflits par la conciliation; efficace pour les petits troubles municipaux, cette "administration paternelle" se révèle inadaptée aux graves secousses révolutionnaires qui ont touché le midi. Les administrateurs, manquant d'une force publique obéissante, dépendant de l'opinion publique par leur caractère électif, font preuve d'une réelle paralysie. Désavoués une première fois par le pouvoir exécutif qui annule, par une proclamation prise en conseil d'Etat, plusieurs arrêtés concernant l'insurrection arlésienne de 1791, les membres du directoire seront finalement convoqués à la barre de la législative en mars 1792 pour expliquer leur inaction. Entre-temps, les patriotes transféreront de force l'administration d'Aix à Marseille, la plaçant ainsi sous le contrôle du club jacobin et des sectionsThe Constituante confide the regulation of fiscal, electoral, public works and national poerty affairs in litigation to departmental administrations; this study of archives shows an administration protecting the rights of private persons, using largely his powers, even if in reality she distinguishes hardly the contentious and administrative activities. As for this latter, the department tries to rule the conflicts by conciliation : efficient for small municipal troubles, this "paternal administration" is revealed inadequate during the serious revolutionary agitation who attains the South. Paralyzed by his collegiality, losing an obedient police, depending on public opinion by his elective character, the administration is disavowes a first time by executive power who annuls, by a proclamation of Conseil d'Etat, somes of resolutions in 1791. Suspended by the legislative, members of the directoire are convoked to Paris in march 1792 in order to explain their inaction. But mean time the patriote will transfered by strength the administration from Aix to Marseille, putting her under the control of jacobin club
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Vincent, Christophe. "La vente des biens nationaux dans le district de Saint-Etienne : 1790-1814." Lyon 3, 1988. http://www.theses.fr/1988LYO33015.
Full textAbstract:
Situation du district : activie economique, creation du departement de la loire, revolte de lyon, probleme de l'etalonnage par cantons et communes. Les anciens possesseurs et leurs biens : les possesseurs de premiere origine et leurs proprietes (biens vendus et biens non vendus), les possesseurs de seconde origine et leurs proprietes (biens vendus et biens non vendus). Les ventes : regime de l'assignat, aniv et regimes posterieurs, resul tats financiers. Les consequences : les nouveaux proprietaires, les transformations territoriales (portee des ventes et urbanisme de st-etienne), exemples de contentieux, la question de la foret, le milliard des emigres. Tableaux des ventes de biens par communes et par regimes de paiement. Liste alphabetique des acquereursSituation of the district : economic operation, creation of the loire department, the revolt of lyon, difficulty in the scaling of cantons and communes. Former owners and their property : first origin owners and their estates (property sold and property not sold), second origin owners and their estates (property sold and property not sold). Sales : the assignat regime, year iv, and the subsequent regimes, financial results. Consequences : new possessors, territorial transformations (full significance of the sales and st-etienne townplanning), instances of matters in dispute, the forest problem, the emigrants'billion. Table into communes and terms of payment of the sold properties. List in the alphabetical order of the buyers
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Armengol, Thérèse. "L'administration du district de Perpignan en droit intermédiaire : du 10 juin 1790 au 23 brumaire an IV." Perpignan, 2003. http://www.theses.fr/2003PERP0492.
Full textAbstract:
L'administration du district de Perpignan, née des réformes administratives de 1789 et 1790 est chargée d'instruire et de donner ses avis sur toutes les questions administratives et ecclésiastiques. S'y ajoute en 1793, la mise en place d'une économie de guerre. Ses avis permettent à l'administration du département de prendre des arrêtésThe administration of the district of Perpignan was created after the administrative reform of 1789 and 1790. It conducts the investigations and gives its news on all the administrative and ecclesiastical questions. In 1793, a war economy is set and added. Its views allow the administration of the department to take decrees
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Valin, Claudy. "Recherches sur La Rochelle ville frontière au cours de la crise révolutionnaire : 1790-an III." Rouen, 1994. http://www.theses.fr/1994ROUEL189.
Full textAbstract:
Le travail présente en trois tableaux complémentaires, selon une démarche thématique et chronologique, la genèse, le cours et la fin de la crise révolutionnaire dans une cité qui compte à la fin du 18e siècle, 20 000 habitants et dont l'essentiel de l'activité, en raison même de son ouverture sur l'Océan Atlantique était consacrée presque exclusivement au trafic maritime. Ancien bastion huguenot enlevé par la force, La Rochelle, en l'espace d'une quinzaine de décennies, avait vu se transformer et se restructurer sa population : la noblesse avait investi tous les lieux du pouvoir tandis que le clergé, veillait au maintien de la ville dans la catholicité. Quand la Révolution se déclara, l'économie rochelaise affrontait la crise coloniale. De celle-ci était né un malaise social qui constituera la toile de fond de la crise révolutionnaire en se traduisant tantôt par des émeutes liées à la question des subsistances, tantôt par des flambées anti réfractaires qui aboutiront au départ de tout le clergé insermenté. Les jacobins et les sans-culottes sont désormais les seuls maîtres du destin politique de la cité. Eclate alors la contre-révolution vendéenne tandis que la flotte des puissances coalisées menace le littoral. C'est alors que La Rochelle devient une "place de guerre" menacée sur tous ses côtés. Les pressions qui s'exercent de l'extérieur vont contribuer à restructurer le paysage social. Le 9 thermidor trouve la cité frontière dans cet étatThe work is divided through a thematic and chronological method,in three complementary pictures, the origin, the pursuit and the end of the revolutionnary crisis in at own of 2000 inhabitants which the essential activity was, at the end of the 18th century, because of its opening on the Atlantic Ocean, nearly exclusively centred on then aval traffic. La rochelle, in the past a protestant bastion carried away by force, in 150 years has seen its population restructured : the aristocraty had confiscated all the power and the clergy maintained the catholicity in town. When the Revolution started, the economy of the town was fighting against the colonial crisis, from which will be issued social tension which were going to constitute the background of the Revolution either with riots motivated by the question of supplies or through anti-refractory revolts which provoqued the exile of all the non-jury priests. The jacobins and the sans-culottes were then in charge of the political future of the city. When the vendee counter-revolution started the naval forces of the coalition is a danger for the town, which become a "fortress", threaten from everywhere. These outside pressures wuill contribute to restructure the social panorama of the city. The 9th of thermidor finds it in this state
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De, Pauli Romain. "L'"homme des champs" face au droit pénal, l'activité des juges de paix en matière pénale en Ardèche à l'époque révolutionnaire (1790-1800)." Grenoble 2, 2009. http://www.theses.fr/2009GRE21036.
Full textAbstract:
Non compétent en matière pénale lors de son institution en 1790, le juge de paix se caractérise alors par sa vocation, conciliatrice en matière civile. Cependant, il devient dès l79l compétent au pénal. Cette création en deux temps explique sans doute les difficultés accompagnant l'exercice de ses compétences en matière pénale. L'esprit conciliateur qui animait l'institution au civil n'était-il voué à "contaminer" l'activité pénale ? Imagine en "père au milieu de ses enfants", l' "homme des champs" intervient le plus souvent comme instructeur mais aussi, avant l'an IV, en tant que président du tribunal de police correctionnelle pour de petits délits, puis après la réforme et l'entrée en vigueur du Code des délits et des peines, à la tête du tribunal de police pour des délits relativement peu importants et en tant qu‘assesseur du tribunal correctionnel pour des délits plus graves. Qans l'exercice de ses fonctions le juge de paix ardéchois aura davantage fait preuve de laxisme que de zèle, la complexité des cadres juridique et politique ayant sans doute contribué a ce manque d'ardeur. Si les compétences matérielles ont le plus souvent été entendues a minima par les juges de paix comme par les institutions judiciaires et politiques les entourant, la qualité même des interventions interpelle. En effet, les juges de paix• agissent avec une liberté certaine, souvent excessive, sans pour autant faire preuve d'efficacité. En outre, ils n'hésitent pas, en dehors de toute logique juridique, à opérer des conciliations en matière pénale, En réalité, même sur ce plan, il apparaît surtout. Qu'aucune véritable tendance collective ne se dégage: peu indépendants puisque sous surveillance constante des institutions environnantes, les juges de paix ardéchois présentent pourtant des profils fort différents, l'activité de chacun semblant moins conditionnée par le cadre juridique que par sa propre personnalitéWhen established in 1790, the judge of peace, inqualified at the time with regards to Criminal law, was characterised by its conciliation duty in Civil law matters. However, in l79l he becomes qualified in Penal law matters. This distinction at the time of creation certainly explains the difficulties in the recognition of its Criminal law abilities. The conciliation spirit, which was animating the Civil law institution, was not after all meant to "contaminate" Penal law? Conceived of as "a man in the middle of his children", most of the time the country man acts as magistrate but also, before year IV of the French First Republic, as the President of the criminal court for small offences. Then, following a reform and the introduction of the "Code des délits et des peines" he acts as the president of the Police court for relatively small offences as well as assessor at the Correctional court for more serious offences. During the exercise of his functions the "Ardechois" judge of the peace has showed more apathy than being overzealous, the complexity of the juridical framework having contributed to this lack of zeal. The jurisdiction ratione materiae, or subject-matter jurisdiction have often been understood to be "at minimal" by the, judges of the peace and the surrounding juridical and political institutions but the way the act of intervening is done is questionable. Indeed, the judges of the peace act with a definite freedom, often excessive, at the same time being ineffective. Besides, they do not hesitate, with disregard of juridical logic, to resort to conciliations in Penal law related matters
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Antunes, Isabelle. "Les administrations de district, un rouage majeur des relations politiques au temps de la Révolution (1790-1795) : L’exemple de la Normandie (Manche, Orne, Eure, Calvados, Seine-Inférieure)." Rouen, 2015. http://www.theses.fr/2015ROUEL028.
Full textAbstract:
Une importante réforme administrative a débuté pendant la Révolution française. Le district a ainsi été mis en place en 1790, échelon entre le département et les municipalités. L’étude porte sur les administrations de district des départements de Normandie (Calvados, Eure, Seine-Inférieure, Orne, Manche). D’abord simple rouage entre les différentes administrations, il se révèle beaucoup plus important en tant que pouvoir intermédiaire et élément clef du fil conducteur des pouvoirs. Quelles ont été les relations de cette administration territoriale avec les autres districts, les organes supérieurs, les échelons « inférieurs », les citoyens, les divers commissaires envoyés en mission ? Quelles influences les événements révolutionnaires ont-ils pu avoir sur les relations déjà ambiguës des districts, sur leur mode de fonctionnement, comme sur leur attitude politique ? En 1795, la nouvelle Constitution fait disparaître cette administration territoriale.
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Massalsky, Alain. "Élections et politisation dans le département des Hautes-Pyrénées, 1790-1799." Paris 1, 2006. http://www.theses.fr/2006PA010686.
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Le département des Hautes-Pyrénées, au cœur des pays de civilisation pyrénéenne, traversant la Révolution en maintenant une identité encrée dans la fidélité à la religion catholique et à l'option patriote est une énigme que l'étude des élections et des pratiques politiques de 1790 à 1799 doit élucider. Trois forces sociales issues de la société pyrénéenne assurent la stabilité du nouveau régime. Une élite nombreuse d'homme de loi investit les places administratives et judiciaires, tandis que les prêtres massivement jureurs sont actifs dans les institutions civiles. Enfin, les communautés rurales furent légitimées dans leur autonomie administrative et leurs possessions collectives. L' étude de la pratique électorale permet de porter un regard neuf sur les comportements politiques et leurs enjeux sociaux durant la décennie. La monographie autorise un traitement des processus électoraux sur l'ensemble de la période comme aux différents niveaux du système électoral. Dans le cadre communautaire, la mobilisation électorale des citoyens fut parfois très importante, incluant un élargissement du droit de suffrage en 1792, comme un vote des femmes, fréquent et parfois massif, sur les communaux. Les assemblées électorales sont le lieu d'une mutation des pratiques politiques. Dominées au début de la décennie par une logique communautaire, consensuelle et unanimiste, elles deviennent un cadre d'affrontement régulé après la crise 1793. Cette structuration des luttes politiques, apparue dans les assemblées départementales impose sa dynamique aux assemblées de cantons où la politique partisane rencontre les préoccupations des citoyens.
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Faucher, Noël. "Entre autonomie et subordination : l'activité administrative et contentieuse des administrations de la Loire-Inférieure (1790-AN III)." Rennes 1, 1999. http://www.theses.fr/1999REN10410.
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L'élection des administrateurs de département et de district est un élément déterminant pour la compréhension de la nature des rapports entre le pouvoir central et les administrations locales. Le choix d'une telle procédure de nomination nuit inconstestablement au contrôle hiérarchique du pouvoir central sur les administrations locales. En Loire-inférieure, ces dernières se retrouvent rapidement confrontées à un choix entre l'exécution fidèle de la loi ou l'élaboration de leurs propres normes. C'est particulièrement vrai dans l'exécution des politiques fiscale et religieuse, des mesures liées au maintien de l'ordre et au soutien à l'effort de guerre. Bien avant le Gouvernement révolutionnaire, la loi, comme norme supérieure de l'action administrative, cède le pas au salut public et à son corollaire nécessaire : l'autonomie de l'administration départementale. Les insurrections de mars 1793 et la crise fédéraliste du printemps-été 1793 entraînent le remplacement de l'élection par la nomination des administrateurs. L'autonomie des administrations fait place à une subordination au profit des représentants du peuple. Instruments destinés à l'exécution et à la surveillance de la loi, elles deviennent les agents d'exécution des conventionnels en mission, législateurs locaux. Toutefois, par la référence ultime au salut public, l'unité de la République est artificiellement maintenue. Cette subordination n'est en aucun cas synonyme de centralisation c'est-à-dire un assujettissement des autorités locales au centre. A cet égard 1793 ne marque pas une rupture mais plutôt une continuité dans l'organisation administrative. La "polycentralisation" demeure mais se déplace, de l'administration départementale vers les représentants du peuple. Dans son activité juridictionnelle, l'administration locale montre un visage contrasté. Garante, avant toute chose, des intérêts de la Nation, elle fait une lecture stricte de la loi lorsque ceux-ci sont directement menacés; c'est le cas dans le contentieux des biens nationaux et des émigrés ou dans celui des concessions minières. Au contraire, lorsque la Nation n'est pas directement concernée, le juge administratif s'affranchit des contingences légales pour juger en équité ou en opportunité. C'est particulièrement vrai dans le contentieux électoral ou dans celui des contributions publiques.
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Fontaine, Béatrice. "Le discours sur l'histoire dans les récits de voyage en Italie de 1790 à 1820." Thesis, Tours, 2008. http://www.theses.fr/2008TOUR2026.
Full textAbstract:
Il s’agit d’une étude sur la vision de l’histoire de l’Italie dans des récits de voyage en Italie effectués entre 1789 et 1820. La spécificité de ces récits est d’abord soulignée par leur mise en contexte dans la littérature de voyage et la période historique marquée par la Révolution française. Puis l’étude se concentre sur les voyageurs (Mme Vigée Le Brun, le Comte d' Espinchal, Mme de Boigne, Sergent-Marceau, le Général Desaix, Paul-Louis Courier, Chateaubriand, Mme de Staël, Stendhal), les circonstances du voyage et les traits de leurs récits, tantôt traditionnels (écriture épistolaire, topoï du voyage en Italie) tantôt innovants (autobiographie, thèses politiques, philosophiques et esthétiques inédites) où les réflexions sur l’histoire de l’Italie -nouveauté dans les récits de voyage en Italie- témoignent d’un regard neuf animé par une conscience aiguë du bouleversement révolutionnaireThis research deals with the vision of Italy through its history in French travel accounts spanning the period 1789-1820. The specificity of these accounts is firstly underlined by setting them in the general travel literature context as well as their more specific historical context marked by the French revolution. Then the study focuses on some travellers (Elisabeth Vigée Le Brun, Comte d'Espinchal, Comtesse de Boigne, Sergent-Marceau, General Desaix, Paul-Louis Courier, Chateaubriand, Madame de Staël, Stendhal), the circumstances of their journeys and the features of their travel accounts, either traditional (epistolary writing, topoï of travel literature) or innovative (autobiography, new political, philosophical and aesthetic theses) where considerations on the history of Italy -totally new in accounts of travel to Italy- testify that French travellers of the early 1800s cast at Italy a new glance enlivened by the acute consciousness of the revolutionary upheaval
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Belda, Pierre. "D'une décentralisation hésitante à une centralisation vigoureuse : faiblesse et disparition de l'autonomie de la municipalité révolutionnaire lyonnaise : 12 avril 1790 -7 ventôse an IV." Lyon 3, 2003. http://www.theses.fr/2003LYO33025.
Full textAbstract:
Les lois des 14 et 22 décembre 1789, adoptées par les Constituants, représentent la genèse de l'administration locale moderne. A plus de deux siècles de distance, leur interprétation suscite toujours la controverse. Les municipalités du royaume sont le plus souvent présentées comme des administrations possédant une très large autonomie. L'exemple de la municipalité lyonnaise, installée le 12 avril 1790, permet d'atténuer de telles conclusions. Le département de Rhône-et-Loire, en sa qualité d'autorité de tutelle et de supérieur hiérarchique, exerce un contrôle rigoureux sur les délibérations municipales. Ainsi, le concept de décentralisation excessive doit être rejeté. Au lendemain de la révolte fédéraliste, les troupes de la Convention entrent dans Lyon vaincue. Les représentants en mission deviennent les instruments de la centralisation jacobine. Après la chute de Robespierre, les Thermidoriens conservent les mêmes mécanismes de contrôle à l'égard de la municipalité lyonnaise
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Boutevin, Stéphanie. "La place et les usages de l'écriture chez les Hurons et les Abénakis, 1780-1880." Thèse, Paris, EHESS, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/4302/1/D2242.pdf.
Full textAbstract:
Alors que les sociétés européennes entrent dans une phase industrielle de leur histoire, au XIXe siècle, elles entraînent avec elles, dans leur course aux changements, les populations colonisées ou annexées dans les territoires du Nouveau Monde. C'est donc sur fond de développement des industries que la couronne britannique envisage les importants bouleversements qui marquent la politique autochtone des années 1830, visant la réduction des coûts des réserves ainsi que leur intégration, à moyen terme, dans le reste de la société. Confrontées à cette transformation de leur place politique et économique, certaines communautés parmi les plus influencées par les Européens, plus précisément les Abénakis de Saint-François et les Hurons de Lorette, voient leur rapport au monde du travail et au pouvoir diplomatique se modifier. Le monde de l'écrit qui, quoiqu'il ait pu être jusqu'ici utilisé plus ou moins directement, devient, à compter du tournant des années 1830, un univers à apprivoiser et à se réapproprier pour préserver une certaine influence sur la scène politique à l'interne comme dans les relations extérieures. Ainsi, émergent des individus aux visions différentes et aux volontés plus ou moins révolutionnaires, qui cherchent à entraîner leur communauté avec eux dans des changements qu'ils auront eux-mêmes choisis et qu'ils seront à même de diriger grâce à leur savoir écrit, instrument de pouvoir sans égal au sein d'une population majoritairement européenne. La présente étude s'appuie donc, en grande partie, sur un important corpus de sources tirées de la correspondance ou des journaux de ces individus. Il est d'ailleurs particulièrement intéressant de remarquer quels chemins ces personnages ont choisi d'emprunter pour guider leur peuple au travers des changements inéluctables qui s'opéraient autour d'eux. Grâce à leurs traces, il est possible de remarquer deux grandes tendances qui différencient l'histoire de chacun des deux villages examinés dans cette thèse. Si celui des Abénakis bénéficie, dans une certaine mesure, d'une concurrence religieuse qui permet l'émergence d'une plus large classe d'alphabétisés dans la seconde moitié du XIXe siècle, il devient très vite évident que les premiers lettrés de Lorette ont plutôt choisi une vision plus conservatrice de l'utilisation de ce nouveau savoir écrit. Créant une véritable élite dynastique, les Hurons engendrent donc une société à deux vitesses où les éduqués s'embourgeoisent tandis que les masses demeurent ignorantes. Ce phénomène qui s'observait également chez les Abénakis avant l'arrivée du protestantisme à Saint-François ne s'avère plus dans la seconde moitié du siècle. Dans le dernier tiers du XIXe, la situation à Lorette et dans le village abénakis est éloquente de ce phénomène puisque l'écriture n'est plus utilisée, dans son apprentissage fondamental, comme un outil de pouvoir mais bien comme un instrument maîtrisé et peaufiné pour l'élite huronne et comme un outil pratique pour les Abénakis. Les élites des deux communautés n'occupent d'ailleurs pas le même rang social à la fin de notre période, démontrant comment chacune ont suivi des chemins très différents dans leur façon d'aborder la question de l'alphabétisation des masses. Ces dernières, dont l'opinion sur la question est difficilement perceptible à travers les traces laissées par leurs guides, semblent avoir mieux apprivoisé l'écriture à Saint-François car elles s'en servent comme d'un outil pour contrôler leurs dirigeants à la fin de la période. Elles s'appuient sur des écrits et usent de l'écrit notarié pour protester lorsqu'elles estiment que leurs chefs ne font plus leur devoir. Bien entendu, ces actions ne sont jamais indépendantes des intérêts personnels de chacun et des conflits de pouvoir.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Écriture, Alphabétisation, Éducation, Élites, Abénakis, Hurons, Religions, Protestantisme, Catholicisme, Enjeux, Pouvoir, Influence, Dynastie, Démocratisation, 19e siècle.
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Abel, Jonathan 1985. "Jacques-Antoine-Hippolyte, Comte De Guibert: Father of the Grande Armée." Thesis, University of North Texas, 2014. https://digital.library.unt.edu/ark:/67531/metadc700071/.
Full textAbstract:
Jacques-Antoine-Hippolyte, comte de Guibert (1743-1790) dedicated his life and career to creating a new doctrine for the French army. Little about this doctrine was revolutionary. Indeed, Guibert openly decried the anarchy of popular participation in government and looked askance at the early days of the Revolution. Rather, Guibert’s doctrine marked the culmination of an evolutionary process that commenced decades before his time and reached fruition in the Réglement of 1791, which remained in force until the 1830s. Not content with military reform, Guibert demanded a political and social constitution to match. His reforms required these changes, demanding a disciplined, service-oriented society and a functional, rational government to assist his reformed military. He delved deeply, like no other contemporary writer, into the linkages between society, politics, and the military throughout his career and his writings. Guibert exerted an overwhelming influence on military thought across Europe for the next fifty years. His military theories provided the foundation for military reform during the twilight of the Old Regime. The Revolution, which adopted most of Guibert’s doctrine in 1791, continued his work. A new army and way of war based on Guibert’s reforms emerged to defeat France’s major enemies. In Napoleon’s hands, Guibert’s army all but conquered Europe by 1807. As other nations adopted French methods, Guibert’s influence spread across the Continent, reigning supreme until the 1830s. This dissertation adopts a biographical approach to examine Guibert’s life and influence on the creation of the French military system that led to Napoleon’s conquest of Europe. As no such biography exists in Anglophone literature, such a work will fill a crucial gap in understanding French military success to 1807. It examines the period of French military reform from 1760 to the creation and use of Napoleon’s Grande Armée from 1803 to 1807, illustrating the importance of Guibert’s systemic doctrine in the period. Moreover, the work argues that Guibert belongs in the ranks of authors whose works exerted a primary influence on the French Enlightenment and Revolution by establishing Guibert as a “Great Man” of the Republic of Letters between 1770 and his death in 1790.
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Michelesi, Robert. "L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1089.
Full textAbstract:
Rechercher dans les cinq districts du département des Bouches-du-Rhône, les Justices de paix installées dans tous les cantons, entre 1790 et fin décembre 1792. Etudier les difficultés de leur installation par rapport au système électoral de désignation des juges, des assesseurs, des greffiers, instauré par la Loi d'organisation judiciaire des 16/24 août 1790 et analyser le fonctionnement et l'évolution de ces juridictions pendant la première période de leur existence, entre 1790 et décembre 1792Search in the five districts of the Bouches du Rhone Department, the Justices of Peace installed in all cantons between 1790 and December 1792. Examine the difficulties of their installation relative to the electoral procedure of appointment of the judges, assessors, registrars who was established by the Law d'Organisation Judiciaire of the 16 and 24 August 1790. Examine the functioning of these jurisdictions during the first period of their life between 1790 and December 1792
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Demelemestre, Gaëlle. "Les métamorphoses du concept de souveraineté (XVI ème-XVIII ème siècles)." Thesis, Paris Est, 2009. http://www.theses.fr/2009PEST1008/document.
Full textAbstract:
Aujourd’hui encore, notre vie politique est organisée autour de la relation de commandement à obéissance à laquelle nous oblige la souveraineté politique. Mais ce rapport d’obligation est une forme particulière du pouvoir politique, qui émerge au XVIe siècle à travers la pensée de Bodin, dans une conjoncture historique précise. Comment ce concept, renvoyant à l’obéissance absolue et inconditionnée des « francs sujets » à leur Souverain, a-t-il pu être conservé par les sociétés démocratiques modernes? L’indivisibilité et la transcendance de ce pouvoir peuvent-elles exprimer la souveraineté du peuple? C’est une première métamorphose de ce concept qui est requise pour traduire la forme républicaine instituée suite aux deux révolutions américaine et française du XVIIIe siècle. Se pose alors la question de savoir comment conjuguer la nécessaire obéissance aux pouvoirs publics avec la liberté humaine. L’obligation d’obéir à laquelle nous sommes tenus par l’autorité souveraine n’est-elle pas en effet assimilable à une limitation de cette liberté? Et tout pouvoir ne tend-il pas, par nature, à s’hypertrophier? Comment assurer les citoyens de la préservation de leurs droits subjectifs, tout en veillant à leur coexistence en communauté? L’étude la république fédérale américaine permet d’appréhender l’interaction particulière qui existe entre une certaine représentation des fonctions du pouvoir politique, et une dynamique sociale puissante et entreprenante. En divisant la souveraineté, les Américains en contredisent un des traits posés comme essentiels, provoquant ainsi sa deuxième métamorphose. Jusqu’où peut-on alors aller dans la remise en cause des attributs souverains, sans perdre la relation de pouvoir spécifique qu’elle inaugureEven today, our political life is built on an interaction between command and submission, to which we are bound by political Sovereignty. But it is a particular form of the political power, that raised in the 16th century with Bodin’s intellectual contribution, from a precise historical juncture. How this concept, referring to the absolute and unconditional submission from the « free subjects » to the Sovereign, also pertains to modern democratic societies? Are the indivisibility and transcendence of this power appropriate to express people’s sovereignty too? Identifying a first metamorphosis of this concept is necessary, while assessing its transcription into the republican form of government set up by the two American and French Revolutions in the 18th century. Then it became relevant to question how to combine the necessary obedience to public powers with human liberty. Isn’t the obligation to submit to which we are compelled by a sovereign autority, a limitation of this liberty? Isn’t it in the nature of every power to turn abnormally large and invasive? How to ensure both the preservation of the subjective rights of the citizens and the citizen’s coexistence in a society? The study of the American Federal Republic allows us to describe the particular interaction between a certain representation of the political power’s fonctions, and an efficient enterprising social dynamic. By dividing the sovereignty, the Americans contradict one of its essential presumed features, initiating its second metamorphosis. To what extend, then, can we challenge the attributes of sovereignty, without losing the specific relation of power that its inception inaugurated
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Doiron, Shannon. "The legal career of Claude François Chauveau-Lagarde at the time of the French Revolution." Mémoire, 2012. http://www.archipel.uqam.ca/5464/1/M12689.pdf.
Full textAbstract:
Cette recherche a pour objet la carrière d'avocat de Claude François Chauveau-Lagarde pendant la Révolution Française. Les analyses proposées révèlent les détails de la vie de Chauveau-Lagarde avant 1789, les contextes légaux et politiques de la période en question, ses perspectives sur la Révolution, les perspectives qu'il a adoptées envers cet évènement dans le temps et la manière dont son comportement a affecté sa vie jusqu'à la fin de la Terreur. L'objectif principal de cette recherche consiste à démontrer, en examinant les expériences de Chauveau-Lagarde, comment la politique de la Révolution a infiltré le monde légal de cette période de l'histoire. La position légale de cet avocat, pendant la période de la Terreur, donne une perspective unique d'analyse de la Révolution Française, dû aux conséquences des sphères de la loi et de la politique qui s'y sont intégrées. La vie de Chauveau-Lagarde était en danger en raison d'une posture qui semblait démontrer des sympathies contre-révolutionnaires. Le fait que Chauveau-Lagarde a survécu donne encore plus d'intérêt à l'analyse de sa vie et de sa carrière et à l'importance de la loi, même dans un moment où le droit paraît suspendu.
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MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Avocat, Défense, Tribunal révolutionnaire, Révolution française, Terreur.