Academic literature on the topic 'Abordage (droit maritime)'

L'abordage, est, sans doute, l'une des catastrophes les plus redoutées par le marin, en raison du risque de naufrage immédiat qu'il induit, et les destructions généralement massives qu'il provoque. L'origine des abordages est en grande majorité due à une erreur humaine. Il est donc nécessaire de replacer l'homme dans le contexte du quart à la passerelle, afin de déterminer les causes qui peuvent induire à un défaut de veille et à une mauvaise gestion de la manoeuvre anticollision, et ainsi trouver des moyens pour pallier à ces erreurs. L'abordage présente une autre spécificité. En droit, c'est un régime spécifique et un des rares du droit français à reposer sur la faute. C'est un droit ancien, qui doit s'adapter à l'évolution des nouveaux engins maritimes qui apparaissent, et à l'assaut des partisans du droit commun. Cette spécificité se traduit également par une juridiction spécialisée, les tribunaux maritimes commerciaux et un code spécifique, le Code disciplinaire et pénal de la marine marchande
A vessel collision is most certainly one of the most feared catastrophes for a seafarer, due to the potential immediate risk of sinking that it implies and the usually massive destruction/wreckage that it causes. Vessel collisions most often originate from a human error. It is therefore necessary to include the human factor to the process of the deck watches should one wish to determine the causes that lead to a default in watch or a poor handling of anti-collision manoeuvres, thus allowing to find ways to compensate for these errors. Another specificity of collisions is the fact that, in maritime law, they benefit from a specific regime, including in French law where their legal regime is one of the few based on fault and negligence. This however is an old legal regime which needs to adapt to the evolution of modern means of carriage by sea as well as to the pressure put on the legislator by those in favour of Common law. This specificity also translate through the existence of a specialised jurisdiction: Maritime commercial courts and a specific Penal and Disciplinary Code of Merchant Marine

La Manche, une des voies maritimes les plus fréquentées au monde, voit passer des navires de commerce toujours plus nombreux, grands et rapides. En plus de l'activité de pêche, la plaisance se développe exponentiellement comme l'exploitation des granulats marins. Les énergies marines renouvelables en plein essor envahissent l'espace maritime, renouvelant ainsi la problématique de son utilisation. Pour y remédier, un traitement amont des problèmes posés consiste en des études d'impact environnemental ainsi qu'en des études stratégiques environnementales. Toujours en amont, sont mis en œuvre, la planification spatiale marine, élément de la gestion intégrée des zones côtières, et la prévention des événements de mer, à travers des règles de circulation et un système d'enquêtes après accident. Un traitement aval réside en un balisage des obstacles, un déroutement du trafic maritime, ainsi que la mise en place d'un système de surveillance et de contrôle du trafic. En cas d'accident, un litige peut naître nécessitant de faire appel à des règles de conflits de lois et de juridiction. Elles mettent en oeuvre la responsabilité civile délictuelle. Deux régimes sont possibles, droit commun ou droit maritime, selon qu'il s'agisse ou non d'un abordage. Nous suggérons de passer de la surveillance du trafic maritime à sa gestion, en s'inspirant du trafic aérien. Une autre amélioration consisterait en une "fonction garde-côtes européenne". Surmontées les difficultés juridiques et politiques, l'imposition du pilotage hauturier à certains navires franchissant le détroit du Pas-de-Calais serait de nature à améliorer la sécurité maritime et la protection de l'environnement.

Cette thèse s’inscrit dans le cadre théorique très général de la sécurité des systèmes complexes. Son terrain d’application est la marine marchande. L’objectif de cette recherche est double : 1. Investiguer la gestion du risque d’abordage grâce à une démarche systémique s’intéressant à la fois aux conditions de l’échec et à celles du succès. 2. Explorer les liens entre les trois concepts liés à la sécurité que sont la Culture de sécurité, le Système de Management de la Sécurité et la Résilience. La culture de sécurité constitue un sous-ensemble de la culture organisationnelle globale. Elle se compose d’un ensemble de valeurs, de croyances, d’attitudes, de normes et de pratiques concernant la sécurité. Partagé par les membres d’une organisation, cet ensemble influence directement les comportements mis en oeuvre dans le cadre du travail. Dans le cadre de cette thèse, nous avons tout d’abord réalisé une analyse du domaine de travail du système du transport maritime, ainsi, qu’une étude des cas d’abordage entre navires répertoriés par le MAIB (Marine Accident Investigation Branch). Ces analyses ont permis, respectivement, d’identifier les barrières de défense du système et de mettre en évidence les principales causes à l’origine des accidents. Les études suivantes ont cherché à appréhender la culture de sécurité d’un armement réputé sûr, grâce à un couplage de méthodes qualitatives et quantitatives. L’analyse du système de management de l’armement a démontré que celui-ci était performant. Il s’appuie sur un solide système de retour d’expérience et se montre participatif. Une enquête portant sur le climat de sécurité a été menée auprès de plusieurs équipages, à l’aide d’un questionnaire inspiré de celui de Håvold. Elle montre qu’une grande majorité des opérateurs adhère à une culture de sécurité positive, bien que les scores soient significativement influencés par la fonction et par le niveau hiérarchique des répondants. Enfin, l’analyse de l’activité des chefs de quart en passerelle a mis en évidence des mécanismes de gestion diachronique et synchronique des risques externes (i.e. Risque de collision). Les résultats de ces différentes études conduisent à discuter de l’articulation entre Culture de Sécurité, Résilience et Système de Management de la Sécurité. La proposition d’un modèle tridimensionnel de la sécurité montre que la Culture de Sécurité semble en effet agir comme le médiateur des deux autres concepts. Elle permettrait également au système de conserver une importante part de sécurité gérée, malgré la forte composante de sécurité réglée liée aux contraintes réglementaires importantes du secteur
This thesis belongs in the general theoretical area of the safety of complex systems. Its field of application is the merchant navy. Its object is twofold: 1. To investigate the management of collision risks by a systemic approach which takes into account both factors leading to failure and those leading to success; and, 2. To explore the links between three concepts of safety : Safety culture, Safety Management Systems and Resilience. Safety culture is a subset of the overall organizational culture. It consists of a set of values, beliefs, attitudes, norms and practices concerning safety. Shared by members of an organization, this directly influences behaviour at work. The first step in the research was to study the marine transportation system and collisions between merchant vessels listed by the United Kingdom’s Marine Accident Investigation Branch (MAIB), focussing on two areas: the safety barriers system and the main failures leading to accidents. Qualitative and quantitative methods were then applied to gain an understanding of the safety culture of a shipping company with a good safety record. Analysis of this company’s management system showed it to be effective: it was built on a strong reporting system and seemed to be participatory. A survey of the safety climate was conducted with several crews, using a questionnaire inspired by Håvold’s questionnaire. This showed that a large majority of the company’s personnel had a positive safety culture, although the scores were significantly influenced by the duty and the hierarchical level of individual respondents. Finally, the activities of bridge watchkeeping officers were studied to identify diachronic and synchronic mechanisms implemented to manage the collision risk. The results of these studies enable a discussion of the relationship between Safety Culture, Resilience and Safety Management System. A proposal for a generic three-dimensional safety model shows that Safety Culture seems to act as the mediator of the other two concepts. Safety Culture would also allow the system to maintain a significant portion of “managed safety”, complementing a strong element of “prescribed safety” flowing from regulation

Cette thèse étudie les logiques et les moyens du combat en mer dans l’Atlantique du début de l’époque moderne. Les XVIe et XVIIe siècles voient la diffusion puis le perfectionnement de l’artillerie embarquée sur les navires des grandes puissances atlantiques (France, Angleterre, Espagne, Portugal, Provinces-Unies), ce qui provoque de larges recompositions dans les pratiques de la guerre sur mer. Le combat naval passe ainsi d’un corps-à-corps nécessaire, en l’absence d’armes à distance efficaces, à un éventail d’options et d’hybridations entre des tactiques anciennes comme l’abordage et l’usage de l’artillerie, jusqu’à l’apparition d’un nouveau paradigme hégémonique du combat en mer avec la ligne de bataille au milieu du XVIIe siècle. Si cette évolution a été évoquée dans le cadre général du débat sur la « Révolution militaire », le combat en mer a jusqu’à présent été relativement ignoré au profit d’analyses sur le temps très long, sans détailler les ambiguïtés et les subtilités de cette période de transition — ce que cette thèse se propose de faire. Ce travail applique en outre au combat en mer le renouvellement méthodologique à l’œuvre depuis quarante ans dans l’histoire de la guerre : au lieu de se concentrer sur des questions générales de tactiques et de formations, ou de tenter de distribuer l’éloge ou le blâme sur des figures d’amiraux célèbres, il s’agit au contraire de se rapprocher le plus possible du combattant. En particulier, cette thèse se penche sur l’expérience individuelle du combat, les logiques et les gestes qui permettent la survie sur le champ de bataille, et l’horizon sensoriel qui enveloppe les acteurs de la guerre sur mer
This dissertation studies the tools and the logics of naval warfare in the Early Modern Atlantic. The wide spreading and improvement of shipboard artillery in the 16th and 17th centuries, applied to the main Atlantic countries (France, England, Spain, Portugal, Dutch Republic) trigger deep transformations in Atlantic naval warfare. The main paradigm of battle thereby evolves from traditional tactics such as boarding and hand-to-hand fighting, towards a widespread use of artillery, until a new paradigm emerges in the mid-17th century in the shape of the line of battle. This general evolution has been tackled most notably within the “Military Revolution” debate, but naval warfare has been a side subject in those discussions and was for the most part included in very wide-ranging analysis. Those don’t really do justice do the uncertainties and the subtleties of this transition period, as this dissertation intends to do. Furthermore, this work applies to naval battle the evolutions in the history of warfare in the last 40 years by focusing less on tactics and formations, on blaming or lauding great admirals of the past, and more on the individual experience of fighting. In particular, this dissertation focuses on men within the battle, the logics and the gestures that allow for survival, and the sensory environment surrounding the protagonists of naval combat

Cette thèse étudie les logiques et les moyens du combat en mer dans l’Atlantique du début de l’époque moderne. Les XVIe et XVIIe siècles voient la diffusion puis le perfectionnement de l’artillerie embarquée sur les navires des grandes puissances atlantiques (France, Angleterre, Espagne, Portugal, Provinces-Unies), ce qui provoque de larges recompositions dans les pratiques de la guerre sur mer. Le combat naval passe ainsi d’un corps-à-corps nécessaire, en l’absence d’armes à distance efficaces, à un éventail d’options et d’hybridations entre des tactiques anciennes comme l’abordage et l’usage de l’artillerie, jusqu’à l’apparition d’un nouveau paradigme hégémonique du combat en mer avec la ligne de bataille au milieu du XVIIe siècle. Si cette évolution a été évoquée dans le cadre général du débat sur la « Révolution militaire », le combat en mer a jusqu’à présent été relativement ignoré au profit d’analyses sur le temps très long, sans détailler les ambiguïtés et les subtilités de cette période de transition — ce que cette thèse se propose de faire. Ce travail applique en outre au combat en mer le renouvellement méthodologique à l’œuvre depuis quarante ans dans l’histoire de la guerre : au lieu de se concentrer sur des questions générales de tactiques et de formations, ou de tenter de distribuer l’éloge ou le blâme sur des figures d’amiraux célèbres, il s’agit au contraire de se rapprocher le plus possible du combattant. En particulier, cette thèse se penche sur l’expérience individuelle du combat, les logiques et les gestes qui permettent la survie sur le champ de bataille, et l’horizon sensoriel qui enveloppe les acteurs de la guerre sur mer
This dissertation studies the tools and the logics of naval warfare in the Early Modern Atlantic. The wide spreading and improvement of shipboard artillery in the 16th and 17th centuries, applied to the main Atlantic countries (France, England, Spain, Portugal, Dutch Republic) trigger deep transformations in Atlantic naval warfare. The main paradigm of battle thereby evolves from traditional tactics such as boarding and hand-to-hand fighting, towards a widespread use of artillery, until a new paradigm emerges in the mid-17th century in the shape of the line of battle. This general evolution has been tackled most notably within the “Military Revolution” debate, but naval warfare has been a side subject in those discussions and was for the most part included in very wide-ranging analysis. Those don’t really do justice do the uncertainties and the subtleties of this transition period, as this dissertation intends to do. Furthermore, this work applies to naval battle the evolutions in the history of warfare in the last 40 years by focusing less on tactics and formations, on blaming or lauding great admirals of the past, and more on the individual experience of fighting. In particular, this dissertation focuses on men within the battle, the logics and the gestures that allow for survival, and the sensory environment surrounding the protagonists of naval combat