Log in

Relevant bibliographies by topics / Accords Régionaux de commerce

Contents

Journal articles

Academic literature on the topic 'Accords Régionaux de commerce'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 16 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Accords Régionaux de commerce.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Journal articles on the topic "Accords Régionaux de commerce"

1

Didier, Laurent. "Accords commerciaux régionaux, commerce intra-zone et Petites économies insulaires en développement." Revue d'économie du développement Vol. 28, no. 1 (2021): 107–41. http://dx.doi.org/10.3917/edd.341.0107.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

Massicotte, Marie-Josée. "Forces d’émancipation et démocratie participative dans les Amériques : un regard sur l’Alliance sociale continentale." Articles 23, no. 2-3 (2005): 11–43. http://dx.doi.org/10.7202/010883ar.

Full text

Abstract:

Résumé Cet article analyse l’Alliance sociale continentale (ASC) et son opposition au projet de la Zone de libre-échange des Amériques (ZLÉA). L’ASC est un « réseau transnational d’action » qui regroupe des leaders sociaux représentant des ONG et des mouvements populaires locaux, nationaux, régionaux et sectoriels, issus de tout le continent. Ce réseau d’acteurs de la société civile conteste les accords de commerce et d’investissement qui permettent de consolider les politiques néolibérales. Utilisant un cadre théorique qui s’inspire de l’approche néo-gramscienne et des études culturelles, cet article examine en particulier le discours, les stratégies d’action et les pratiques démocratiques mises de l’avant par l’ASC. L’analyse d’un cas spécifique de construction d’un réseau transnational entre des forces d’émancipation au sein des Amériques cherche à démontrer l’importance politique de tels réseaux en tant que lieux de production et d’échange de connaissances, qui prennent racine dans une diversité de pratiques et de cultures des mouvements sociaux. Ces forces d’émancipation créent de nouveaux espaces au sein desquels les citoyens peuvent faire l’expérience de la démocratie participative et de ses nombreuses difficultés. Ce faisant, cette analyse remet en question l’idée de plus en plus répandue selon laquelle il y aurait consolidation d’une société civile mondiale et progressiste, unifiée autour d’un projet politique commun qui puisse remplacer le capitalisme néolibéral.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Laskar, Daniel. "Accords régionaux: une approche en termes de jeux coopératifs." Revue économique 47, no. 3 (1996): 797. http://dx.doi.org/10.2307/3502581.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

Laskar, Daniel. "Accords régionaux : une approche en termes de jeux coopératifs." Revue économique 47, no. 3 (1996): 797–806. http://dx.doi.org/10.3406/reco.1996.409818.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

St-Amant, Martin. "I. Commerce." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 32 (1995): 279–89. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800005816.

Full text

Abstract:

L'année 1993 aura été une année relativement importante en ce qui concerne l'action juridique du Canada en matière de commerce international. Un événement a d'abord et avant tout retenu notre attention au cours de l'année; l'approbation et la promulgation par le Canada de la loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA). Cette loi donne effet en droit interne à cet accord, lequel est entré en vigueur le 1 er janvier 1994. Soulignons par ailleurs que suite aux pressions de l'administration américaine, des accords parallèles à l'ALÉNA sur la protection environnementale, le travail et les mesures d'urgence contre la hausse subite des importations furent signés le 14 septembre par les trois chefs de gouvernement. Ces accords sont également entrés en vigueur le 1 er janvier 1994.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

Calderon, Angel J., and J. Tangas. "Libéralisation des échanges, accords régionaux et implications pour l'enseignement supérieur." Politiques et gestion de l'enseignement supérieur 18, no. 1 (2007): 97–126. http://dx.doi.org/10.1787/hemp-v18-art5-fr.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

Deblock, Christian, and Guy-Philippe Wells. "Coopération réglementaire et accords de commerce." Études internationales 48, no. 3-4 (2018): 319–45. http://dx.doi.org/10.7202/1044623ar.

Full text

Abstract:

L’une des grandes particularités du régionalisme de troisième génération est d’inclure des mécanismes institutionnels destinés à rapprocher les systèmes réglementaires des participants. Deux accords, l’aecget leptp, ont été conclus récemment et tous deux comprennent un chapitre spécifique sur la coopération en matière de réglementation. Ce thème figure également à l’ordre du jour des négociations commerciales entre les États-Unis et l’Union européenne. Il en est le sujet principal, et la principale pierre d’achoppement. Notre article montre le lien qui existe entre les dispositions touchant aux réglementations contenues dans ces nouveaux accords et les débats sur la coopération réglementaire qui se font à d’autres niveaux, notamment à l’omcet à l’ocde. Il revient aussi sur les nouveaux paramètres de cette coopération et compare les dispositions réglementaires contenues dans les textes des deux accords dont nous disposons.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Freiss, Kintxo. "PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET EXPROPRIATION INDIRECTE DANS LES ACCORDS MÉGA-RÉGIONAUX." Revue québécoise de droit international 31, no. 1 (2018): 37. http://dx.doi.org/10.7202/1065026ar.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Tessier, Marc. "Le conflit Canada-Brésil sur l'exportation d'aéronefs de transport régional : analyse des récentes décisions de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)." Les Cahiers de droit 42, no. 1 (2005): 3–52. http://dx.doi.org/10.7202/043629ar.

Full text

Abstract:

Avec la signature de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (General Agreement on Tariffs and Trade) (GATT) en 1948, nombreux sont ceux qui y voyaient enfin une véritable ouverture des marchés puisqu'il s'agissait d'un accord historique ayant précisément pour objet l'élimination des barrières tarifaires et non tarifaires à caractère discriminatoire. Cette ouverture des marchés s'est toutefois avérée plus théorique que pratique à plusieurs égards. En effet, nombre de pays, bien conscients des répercussions de cette ouverture tous azimuts de leurs marchés, ont réagi en mettant au point ce qui allait devenir la nouvelle forme de protectionnisme économique : les subventions à l'exportation. Dans le domaine aéronautique, les compagnies Bombardier et Embraer se disputent, depuis plusieurs années déjà, le contrôle du marché des aéronefs de transport régional. Toutefois, cette concurrence a pris l'allure d'une véritable guerre commerciale lorsque le Canada et le Brésil se sont mutuellement accusés de soutenir leur entreprise nationale au moyen de subventions à l'exportation prohibées par l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires. Puisque le conflit canado-brésilien constitue la première affaire soumise devant l'Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant précisément des subventions à l'exportation d'aéronefs civils accordées par des pays membres, nous nous proposons de faire le point sur la notion de subvention à l'exportation par l'entremise de l'examen des programmes de subventions contestés. Puis, nous aborderons quelques pistes de solution qui pourraient permettre d'éviter que d'actuels ou d'éventuels programmes de subventions canadiens soient contestés avec succès.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

10

Hallak, Julien. "Les accords de commerce, angle mort des économistes." Alternatives Économiques N° 395, no. 11 (2019): 78–79. http://dx.doi.org/10.3917/ae.395.0078.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

More sources

We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!