Academic literature on the topic 'Acte déclaratif'

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Journal articles on the topic "Acte déclaratif"

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Asky, Cia Asasi Zakata, Elvi Syahrin, and Rabiah Adawi. "ACTE ILLOCUTOIRE DANS LE PROGRAMME D’ENTRETIEN « MOONWALK CAMILLE LELLOUCHE » FRANCE.TV SLASH EN YOUTUBE." HEXAGONE Jurnal Pendidikan, Linguistik, Budaya dan Sastra Perancis 9, no. 1 (2020): 729. http://dx.doi.org/10.24114/hxg.v9i1.18909.

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Abstract:
Le but de cette recherche est d’écrire les actes illocutoires trouvés dans le programme d’entretien Moonwalk – Camille Lellouche et de savoir les tendances d’utilisation d’acte illocutoires dans le programme d’entretien Moonwalk – Camille Lellouche. Le résultat de cette recherche montre que tous les cinq types d'actes illocutoires de Searle se trouvent dans le programme d’entretien « Moonwalk - Camille Lellouche » France.tv Slash en YouTube, ce sont Assertif, Directif, Promissif, Expressif, et Déclaratifs. Il existe 671 énoncés de Camille et Oumar dans le programme d’entretien « Moonwalk - Cam
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Zebua, Winny Asriyani, Andi Wete Polili, and Nurilam Harianja. "ANALYSE DE L’ACTE ILLOCUTOIRE DANS LES VIDÉOS FRANÇAISES." HEXAGONE Jurnal Pendidikan, Linguistik, Budaya dan Sastra Perancis 10, no. 1 (2021): 891. http://dx.doi.org/10.24114/hxg.v10i1.25643.

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Abstract:
Le but de cette recherche est de trouver les types de l’acte illocutoire formés dans la vidéo intitulée « Pourquoi la Langue Française est Chiante », les types de l’acte illocutoire formés dans la vidéos intitulée « La Langue Française c’est de la M*** » (Merde) sur YouTube et la différence entre l’utilisation le type de l’acte illocutoire dans les vidéos. Le locuteur dans la première vidéo utilise les types de l’acte illocutoire 77 fois, mais le locuteur dans la deuxième vidéo utilise les types de l’acte illocutoire 90 fois. En utilisant la méthode simak pour collecter des données et la métho
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Aulia, Khilyatul, Sri Rejeki Urip, and Anastasia Pudjitriherwanti. "L’acte De Parole Perlocutoire Dans Le Film Sur La Piste Du Marsupilami D’alain Chabat." Lingua Litteratia Journal 7, no. 1 (2020): 27–30. http://dx.doi.org/10.15294/ll.v7i1.38821.

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Abstract:
Chaque énoncée prononcée par les locuteurs a certaine signification et certains objectifs conformément à leur objectif respectifs. Austin distingue trois types d'actes de langage, ce sont locutoire, illocutoire et perlocutoire. Le but de la recherche est savoir (1) quelles fonctions des actes de parole perlocutoire dans le film Sur La Piste de Marsupilami et (2) quels effets des actes de parole perlocutoire contenant dans le dialogue du film Sur la piste de Marsupilami. Les méthodes et les techniques d'acquisition de données sont les méthodes d’observation avec la technique de base de la tapot
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d’Ornellas, Pierre. "La repentance envers les Juifs : une exigence de vérité et d’estime." Nouvelle revue théologique Tome 144, no. 3 (2022): 373–94. http://dx.doi.org/10.3917/nrt.443.0373.

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Abstract:
Le vingt-cinquième anniversaire de la Déclaration de repentance des évêques de France pour le silence de l’assemblée des cardinaux et archevêques de France face aux deux lois de Vichy sur le statut des juifs (1940 et 1941) permet de souligner le sens théologique de cet acte et d’en saisir les enjeux non seulement pour le dialogue mais d’abord pour une meilleure compréhension de la miséricorde divine et de la fraternité humaine qui en découle.
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François, Jean. "Habiter la terre." Ethnologies 28, no. 1 (2007): 119–32. http://dx.doi.org/10.7202/014151ar.

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Abstract:
L’Acte d’indépendance d’Haïti n’est jamais questionné ; archivé une fois pour toutes, il souscrit à la norme du registre : acte de naissance, de baptême, de mariage… Pourtant, son rédacteur, Boisrond-Tonnerre, n’avait pas à sa disposition un formulaire à remplir, à la manière de l’officier d’état civil. Il se devait de produire son discours. Ce qui en est ressorti, c’est une vision du monde dont lui et ses contemporains n’étaient pas forcément conscients. Le simulacre dépasse la proclamation de naissance de l’État haïtien, il légitime l’entrée sur la terre d’une nouvelle catégorie d’hommes, do
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FOURNIER, SIMON. "L’énonciation non sérieuse a-t-elle une force illocutoire? À propos de l’hypothèse performative de la fiction littéraire." Dialogue 52, no. 2 (2013): 271–85. http://dx.doi.org/10.1017/s0012217313000668.

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Abstract:
Dans la foulée des récentes recherches interdisciplinaires sur la fiction littéraire, cet article a pour objectif d’identifier la force illocutoire de l’énonciation dite «non sérieuse» (Frege, Austin et Searle) de l’auteur de fiction sur la base de l’hypothèse théorique que les unités minimales de la signification des énonciations sont des actes de discours du genre illocutoire (Austin), composés d’une force (Frege) et d’un contenu propositionnel (Searle). À la lumière des analyses philosophiques des énonciations non sérieuses et performatives d’énoncés déclaratifs, je formule l’hypothèse fond
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Cotler, Irwin. "The Right to Leave and to Family Reunification." La liberté de circulation internationale 28, no. 3 (2005): 625–47. http://dx.doi.org/10.7202/042834ar.

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Abstract:
Tant l'article 13 de la Déclaration Universelle des droits de l'homme que l'article 12 du Pacte relatif aux droits civils et politiques consacrent la liberté de circulation dans des termes non équivoques. L'Acte final de la Conférence d'Helsinki contient des références spécifiques à ces deux textes internationaux. Pourtant, le droit à la réunification des familles, corollaire de la liberté de circulation, est cependant perçu en termes différents par l'U.R.S.S. et le Canada, tous deux signataires de cet Acte. À partir d'un cas concret, celui d'Ida Nudel, l'auteur examine la portée de la liberté
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Loualich, Fatiha. "Les esclaves noirs à Alger (fin du XVIIIe-début du XIXe siècle) : de l’esclave à l’affranchi, vers une relation d’allégeance." Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 115, no. 1 (2003): 513–22. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2003.9303.

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Abstract:
Les archives judiciaires d’Alger dévoilent une intense circulation des esclaves et répertorient un grand nombre d’actes les concernant. L’esclave noir équivaut, dans ces actes, à un bien ; il a suivi les mêmes itinéraires et son achat est régi par des procédures identiques. Il peut faire l’objet d’un litige, faire partie d’un héritage, être offert etc. Par un acte d’affranchissement, testament ou déclaration d’affranchissement, la Mah ˙ kama octroie le statut d’affranchi à l’esclave. Il hérite d’un prénom, ou nom personnel, auquel on ajoute «affranchi de » , et toute une série d’indices permet
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BORDACHAR, F., R. KEDZIEREWICZ, C. BAUMANN, J. BORDACHAR, B. ANDREANI, and J. FACIONE. "Intérêt de la prescription écrite des modalités d’utilisation de la thermothérapie en cas de lombalgie aiguë : étude prospective contrôlée randomisée en milieu militaire sur 47 patients." Revue Médecine et Armées, Volume 43, Numéro 5 (December 1, 2015): 519–26. http://dx.doi.org/10.17184/eac.6936.

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Abstract:
Introduction : la lombalgie aiguë est une pathologie fréquente et son passage à la chronicité représente la deuxième cause d’invalidité dans les pays industrialisés. L’impact économique est donc considérable. Améliorer sa prise en charge est donc un enjeu majeur de santé publique. Ce travail a pour objectif d’étudier l’impact d’une prescription écrite de thermothérapie par rapport à un conseil oral, sur la lombalgie à J7. Matériel et méthodes : deux groupes de patients souffrant de lombalgie aiguë ont été comparés. L’un recevant un conseil oral de thermothérapie, l’autre ce même conseil associ
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Lambert, Elisabeth, and Anna Stepanova. "Les décisions et arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme prenant acte d’un règlement amiable ou d’une déclaration unilatérale : un modèle d’homologation judiciaire approfondie." Revue trimestrielle des droits de l'Homme N° 122, no. 2 (2020): 3–25. http://dx.doi.org/10.3917/rtdh.122.0003.

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Dissertations / Theses on the topic "Acte déclaratif"

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Gazagne-Jammes, Valentin. "Les actes nuisibles à la vie en société : étude sur les incivilités à partir de l'article 5 de la Déclaration de 1789." Thesis, Toulouse 1, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU10034.

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Abstract:
Ce travail entreprend de dresser un portrait de l’acte nuisible à la vie en société. Pour ce faire, il part du postulat suivant : dans le silence de la loi, la société est un espace autonormé, au sein duquel trouvent à se déployer des exigences minimales et réciproques de civilité, qui régulent les relations interpersonnelles. Ces exigences, qui sont le fait de la société, permettent aux individus qui composent le corps social de vivre ensemble au sein des espaces publics. À l’inverse, l’acte nuisible à la vie en société empêche le vivre-ensemble en contrevenant de manière répétée aux exigence
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Do, Cabo Notaroberto Barbosa Hermano Antonio. "Les échanges internationaux de renseignements fiscaux : recherches sur un paradigme fiscal limité." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020086.

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Abstract:
La coopération internationale par l’échange de renseignements fiscaux, question classique si bien que marginale, s’est renouvelé dans l’acuité pour devenir l’une des matières les plus sensibles du droit fiscal international contemporain. Malgré tous les efforts politiques et juridiques déployés ces dernières années, et leurs véritables avancées sur le plan de la technique juridique et de l’efficience administrative, il y a raisons de craindre qu’elle rencontre encore des différents limites pour fonctionner efficacement au niveau planétaire. Cette thèse s’occupe d’identifier l’existence d’un ré
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Bachert, Audrey. "L'équilibre des pouvoirs législatif et juridictionnel à l'épreuve des systèmes de protection des droits et libertés : étude comparée : États-Unis, Canada, Royaume-Uni." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0155.

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Abstract:
Alors que la protection effective des droits et libertés est souvent conçue comme dépendante de leur garantie juridictionnelle, cette dernière implique une transformation de l'équilibre qui s'établit entre le juge, non élu, et le législateur, représentant du peuple souverain. À travers une analyse pratique des effets du travail juridictionnel sur l'activité législative, tels qu'ils se sont déployés aux États-Unis, au Canada et au Royaume-Uni sur les quinze dernières années, il est possible d'évaluer les conséquences de la consécration de certains droits dans un catalogue opposable par le juge
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Falesse, Mireille. "Une analyse de l'entame conversationnelle de communications orales et écrites, sur répondeur téléphonique et Internet." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2005. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/211034.

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Abstract:
UNE ANALYSE DE L’ENTAME CONVERSATIONNELLE DE COMMUNICATIONS ORALES ET ECRITES (SUR RÉPONDEUR TÉLÉPHONIQUE ET INTERNET)<p><p>MIREILLE FALESSE<p>ULB - FACULTÉ DE PHILOSOPHIE ET LETTRES - FÉVRIER 2005<p><p><p><p>La trame de base de l’étude est essentiellement linguistique et la plupart des catégorisations des éléments relevés sont de cet ordre également, l’étude prenant en compte le langage sous son aspect pragmatique dans les limites de la présentation des situations particulières ainsi que du collationnement des données du corpus. <p>Deux types de messages ont été choisis :des messages oraux la
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Silva, Ana Catarina. "Les contrats collectifs en droit québécois." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/20389.

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Lasnier, Benoit. "Analyse comparative de l'impact généré par l'existence du programme NAOMI sur les niveaux de commission d'actes criminels et incivils à Montréal et Vancouver." Thèse, 2007. http://hdl.handle.net/1866/7425.

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Landry, Maude. "La fécondité des Indiennes inscrites en fonction du traité historique d’affiliation." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/19079.

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Abstract:
L’objectif de la présente étude est de documenter la fécondité des Indiennes inscrites au Canada en fonction du traité historique d’affiliation. Les traités historiques sont des ententes légales qui lient le gouvernement du Canada et certains membres des Premières Nations et qui décrivent, notamment, les dispositions prévues à leur égard pour compenser la cession de leurs terres. Mêmes si les traités ont principalement une fonction légale, ils regroupent aussi des individus qui partagent des caractéristiques communes sur le plan culturel, linguistique, socioéconomique, territorial et historiqu
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Books on the topic "Acte déclaratif"

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Benin) Colloque "L'universalité et l'actualité de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme" (1998 Cotonou. Cinquantenaire de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme: Actes du colloque : "L'universalité et l'actualité de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme" : Cotonou, CODIAM les 08 et 09 décembre 1998. Programme des Nations Unies pour le Développement, 1998.

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Association d'études historiques et généalogiques de Monticello, ed. De l'affirmation de la Nation à la première déclaration d'indépendance, 1731-1735: Actes des Deuxièmes Rencontres historiques d'Île-Rousse, 4 et 5 juin 2011. Albiana, 2012.

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Gazagne-Jammes, Valentin. Les actes nuisibles à la vie en société: Étude sur les exigences de la vie en société à partir de l'article 5 de la déclaration de 1789. LGDJ, 2022.

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Commission nationale consultative des droits de l'homme. La déclaration universelle des droits de l'homme, 1948-2008: Réalité d'un idéal commun? : les droits économiques, sociaux et culturels en question : actes du colloque international, les 16 et 17 octobre 2008. Documentation française, 2009.

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Association des professeurs de philosophie de la Guadeloupe., ed. L' héritage philosophique de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789: Signification pour la Caraïbe : actes du premier Colloque international de philosophie organisé par l'Association des professeurs de philosophie de la Guadeloupe, Basse-Terre, 18-22 décembre 1989. Harmattan, 2002.

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Book chapters on the topic "Acte déclaratif"

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"Observations sur une déclaration du Congrès de Vienne. 31 mars – 4 avril 1815." In Principes de politique et autres écrits (juin 1814–juillet 1815). Liberté de la presse, Responsabilité des ministres, Mémoires de Juliette, Acte additionel etc. De Gruyter, 2001. http://dx.doi.org/10.1515/9783110923797-036.

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