Books on the topic 'Actes de l'État civil'
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Aggrey, Albert. Comment faire rectifier un acte de l'état civil? Côte d'Ivoire]: Juris-éditions, 1999.
Find full textLefin, Monique. Relevé des actes de naissance, mariage et décès de Bry (Nord): 1794-1878. Valenciennes (BP 493, 59321 Cedex): Association généalogique Flandre-Hainaut, 1995.
Find full textBouchend'homme-Gillet, Geneviève. Vieux-Reng (Nord): Baptêmes/naissances de 1751 à 1805, classement chronologique, table alphabétique ; suivi de, Lameries NMD Ans 5 à 14, La Salmagne NMD Ans 9 à 13, Boussois N et D en 1793 : classement chronologique Dépouillement complet des actes. Wambrechies: Groupement généalogique de la région du Nord, 1999.
Find full textSenegal. Ministère de la justice. L'état civil. Dakar, Sénégal: Ministère de la justice, 2011.
Find full textParadis, Jean-Luc. Tables des actes de b.m.s. et n.m.d. de Saint-Waast-la-Vallée (Nord): Baptêmes et naissances, 1684-1811, mariages 1611-1809, sépultures et décès 1606-1810. Valenciennes: Association généalogique Flandre-Hainaut, 1998.
Find full textQuidelleur, Marguerite. Guide pratique de l'état civil. 2nd ed. Paris: Sofiac, 2000.
Find full textsanté, Statistique Canada Division des statistiques sur la. Recueil de statistiques de l'état civil, 1996. Ottawa, Ont: Statistique Canada, Division des statistiques sur la santé, 1999.
Find full textLe droit à la sûreté: État des lieux, état du droit : actes de la journée d'étude organisée le 29 avril 2011 par le Centre d'étude et de recherche sur le droit administratif et la réforme de l'Éat de l'Université Montesquieu - Bordeaux IV. Paris: Éditions Cujas, 2012.
Find full textBruno, Isabelle. Benchmarking: L'État sous pression statistique. Paris: Éditions La Découverte, 2013.
Find full textOlivennes, Denis. L' impuissance publique: l'État, c'est nous -. [Paris]: Calmann-Lévy, 1989.
Find full textForum Innovations du service public (1992 Paris, France). Les actes. [Paris]: La Documentation française, 1993.
Find full textCanadian Seminar on Systems Theory for the Civil Engineer. (3rd 1987 Montréal, Québec). Actes du colloque. [Montréal, Québec: s.n., 1987.
Find full textDuBois, Jean Pierre. La république défigurée: L'état des droits de l'homme en France. 2nd ed. Paris: Découverte, 2011.
Find full textLigue des droits de l'homme (Paris, France), ed. La justice bafouée: L'état des droits de l'homme en France. 2nd ed. Paris: Découverte, 2010.
Find full textDuBois, Jean Pierre. La justice bafouée: L'état des droits de l'homme en France. 2nd ed. Paris: Découverte, 2010.
Find full textO'Connell, William. Des justes limites à l'action de l'État. Montréal: Ligue de ralliement français en Amérique, 1996.
Find full textBottini, Fabien, editor of compilation and Université du Havre. Groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international et comparé, eds. L'État interventionniste: Le rôle de la puissance publique dans l'économie : Actes du colloque. Paris: L'Harmattan, 2012.
Find full textLa fin de l'état de droit: La lutte antiterrotiste, de l'état d'exception à la dictature. Paris: La Dispute, 2004.
Find full textSpain ) Seminari sobre la Guerra Civil i el Franquisme a Catalunya (3rd 1998 Barberà del Vallès. La guerra civil: La guerra i la societat civil : actes. Barberà del Vallès]: Associació d'Història de Barberà del Vallès, 1999.
Find full textCentre d'étude et de formation pour le développement (Chad), ed. Recueil de textes sur la nationalité et l'état civil au Tchad. Tchad: Organisation Internationale de la francophonie, 2010.
Find full textProvost, Honorius. Les Abénaquis du Canada et le pouvoir civil. Québec, Qué: Société historique de Québec, 1985.
Find full textInternational Conference of Administrative Sciences (2nd 1993 Toluca, Mexico). Redéfinir le profil de l'état en vue des changements et développements socio-économiques: Actes. Bruxelles, Belgique: IISA, 1993.
Find full textCongrès sur Bourguiba, les bourguibiens et la construction de l'état national (02 Zaghouan). Actes du IIe congrès sur Bourguiba, les bourguibiens et la construction de l'état national. Zaghouan: FTERSI. Fondation Temimi pour la recherche scientifique et l'information, 2001.
Find full textHamelin, Julien. Répertoire des mariages de Cochrane, la région avoisinante, 1883-1981. Ottawa, Ont: Centre de généalogie S.C, 1985.
Find full textWeller, Jean-Marc. L'état au guichet: Sociologie cognitive du travail et modernisation administrative des services publics. Paris: Desclée de Brouwer, 1999.
Find full textL'État démantelé: Enquête sur une contre-révolution silencieuse. Paris: Découverte, 2010.
Find full textDago, Yabre, ed. Les principaux textes relatifs aux agents publics de l'état. 2nd ed. [Lome]: [Printed by In'chah Allah], 2002.
Find full textHaiti. Vers la modernisation de l'état civil en Haïti: Législation sur l'état civil, archives nationales, office national d'identification, administration publique nationale, divisions territoriales, conventions internationales : droits de l'enfant, personnes handicapées. Washington, D.C: Organisation des États américains, 2011.
Find full textChaaban, Rana. La caducité des actes juridiques: Étude de droit civil. Paris: L.G.D.J., 2006.
Find full textKelodjoue, Samuel. L'état civil au Cameroun: Contribution à l'analyse de la dynamique générale de la population. Paris: L 'Harmattan, 2015.
Find full textL'État-nation à l'heure de la mondialisation: Actes du colloque international de I'AADRESS 8-9 décembre 2007. Alger: ENAG editions, 2009.
Find full textHamelin, Julien. Répertoire des mariages de Hearst & la région avoisinante (1885-1981). Ottawa, Ont: Centre de généalogie S.C, 1985.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Recueil des actes d'état civil ... de la commune de Bergerac. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2008.
Find full textCongrès, des médiévistes de l'enseignement supérieur (29th 1998 Pau France). Les serviteurs de l'état au moyen âge: XXIXe Congrès de la S.H.M.E.S. (Pau, mai 1998). Paris: Publications de la Sorbonne, 1999.
Find full textcomptes, France Cour des. La fonction publique de l'état: Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations interessées. Paris: Direction des journaux officiels, 2000.
Find full textWilson, Elane. Stanstead County vital statistics, January 1906 to December 1915. Stanstead, Québec: Stanstead Historical Society, 1994.
Find full textRaynaud, Julien. Les atteintes aux droits fondamentaux dans les actes juridiques privés. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003.
Find full textForges, Jean-Michel Lemoyne de. L'adaptation de la fonction publique française au droit communautaire: Rapport au ministre de la fonction publique de la réforme de l'état et de l'aménagement du territoire. Paris: Dalloz, 2003.
Find full textCongo (Democratic Republic). Ministère des droits humains., ed. Actes de la Conférence nationale sur les droits de l'homme. Kinshasa: Le Ministère, 2001.
Find full textPérigord, Cercle d'histoire et de généalogie du. Canton de Thiviers: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2009.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Canton de Montignac: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2009.
Find full textArchives départementales de la Dordogne, ed. Canton de Monpazier: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2010.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Canton de Domme: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2008.
Find full textCanton de Montagrier: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2008.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Canton de Périgueux: Recueil des actes d'état civil ... naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2009.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Canton de Brantôme: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2009.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Canton de Cadouin: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2007.
Find full textCanton de Belvès: Recueil des actes d'état civil ... : naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2007.
Find full textCercle d'histoire et de généalogie du Périgord. Canton de Sarlat: Recueil des actes d'état civil ... naissances, mariages, décès. Périgueux: Cercle d'histoire et de généalogie du Périgord, 2011.
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