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Academic literature on the topic 'Acteurs coutumiers'

Author: Grafiati
Published: 10 May 2023

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Journal articles on the topic "Acteurs coutumiers"

1

Yameogo, Lassane. "Le patrimoine méconnu des bois sacrés de la ville de Koudougou (Burkina Faso) : de la reconnaissance à la sauvegarde." Cahiers de géographie du Québec 59, no. 166 (2016): 71–90. http://dx.doi.org/10.7202/1034349ar.

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Abstract:
Pour des raisons diverses, les sociétés rurales africaines ont organisé l’espace en privilégiant des lieux sacrés dotés d’interdits. Ces bois sacrés sont rattrapés par les dynamiques urbaines qui leur disputent l’espace. Le patrimoine que constituent ces jardins sacrés demeure inconnu du fait qu’il ne répond pas aux critères occidentaux du patrimoine culturel. Pour comprendre l’évolution des jardins sacrés et dans la perspective de leur valorisation, des entretiens auprès des responsables coutumiers et des services techniques complétés par une analyse spatiale ont été organisés à Koudougou. Il
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2

Merimi, Mohamed, Khaled Meghnine, and Soufien Mestaoui. "La production des actes de waqf ibadites et autres en Tunisie à l’ époque moderne." Journal of Islamic Manuscripts 12, no. 1 (2021): 40–61. http://dx.doi.org/10.1163/1878464x-01201004.

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Abstract:
Résumé L’ article vise à passer en revue et à comprendre la culture ibadite de la population de Djerba dans le domaine de la production des actes de waqf à l’ époque moderne. À l’ origine, les résidents de Djerba utilisaient des contrats de waqf oraux et coutumiers conclus au nom de la « congrégation des fidèles de la mosquée » et sous le titre du waqf général. Leurs contrats de waqf ont évolué dans de nombreuses et différentes directions. La majorité de ces contrats sont devenus écrits en raison de l’ influence du voisinage malékite dont la présence sur l’ île remonte à l’ époque hafside. Cer
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3

Conus, Xavier, Stéphanie Borruat, Tania Ogay, and Loyse Ballif. "Qui fait l’école ? L’ouverture de l’institution scolaire à la diversité à l’épreuve de l’homogénéité de ses cadres. Enquête dans une administration scolaire en Suisse." Alterstice 9, no. 2 (2021): 105–18. http://dx.doi.org/10.7202/1082532ar.

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Abstract:
Face à certaines inégalités scolaires persistantes, les interrogations quant au rôle de l’école dans la prise en compte de la diversité de ses publics sont plus que jamais d’actualité. Lors d’une recherche antérieure, nous avons exploré comment se construisait la relation école-familles dans un établissement du canton de Fribourg (Suisse) accueillant principalement des enfants de familles immigrantes et aux revenus modestes. Nous y avons relevé l’ethnocentrisme des acteurs scolaires comme un obstacle majeur dans la relation entre l’école et ces familles, souvent peu coutumières du monde scolai
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4

Rakotoarisoa, Jean A. "Muttenzer Franck 2010, Déforestation et droit coutumier à Madagascar. Les prescriptions des acteurs de la gestion communautaires des forêts." Journal des Africanistes, no. 84-2 (July 1, 2014): 320–22. http://dx.doi.org/10.4000/africanistes.4055.

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5

Dieu, Mangambu Mokoso Jean De, Aruna Sefu Josué, Byalungwe Muhindo Adrien, et al. "Savoir Traditionnel et Conservation de la Biodiversité dans le Rift Albertin: cas des Peuples Pygmée et Lega Riverains de la Réserve Naturelle d’Itombwe à l’Est de la RD Congo." European Scientific Journal, ESJ 17, no. 32 (2021): 319. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2021.v17n32p319.

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Abstract:
Cet article se focalise sur la nécessité d'intégrer, de réconcilier les pratiques coutumières des peuples riverains (Pygmées et Lega) avec les pratiques de gestion moderne de conservation de la biodiversité afin de préserver et de protéger la Réserve Naturelle d'Itombwe (RNI, réserve de catégorie VI de l'UICN). Pour récolter les données sur le terrain dans les villages Lega et Pygmées proches de la RNI, trois techniques ont été utilisées (documentaire, focus group et entretiens semi-structurés). Les résultats obtenus nous ont permis de découvrir les modes de protection de la nature et les norm
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6

Durand, André. "La participation de Gustave Moynier à la fondation de l'Institut de droit international (1873) — La guerre des Balkans (1875—1878); le Manuel des lois de la guerre (1880)." Revue Internationale de la Croix-Rouge 76, no. 810 (1994): 584–606. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100009953.

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Abstract:
La guerre de 1870 avait révélé combien il était difficile de faire respecter au sein des combats le droit international. Des accusations réciproques de violations de la Convention de Genève, ou plus généralement des lois coutumières de la guerre, montrèrent que ni la portée du droit humanitaire ni la diffusion de ses principes n'avaient été en mesure de s'opposer aux actions excessives des combattants. La protection des services de santé et des blessés devrait rester indépendante de la conduite des hostilités. Mais des violations des lois de la guerre, réelles ou supposées, conduisent inévitab
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7

Mousnier, Mireille. "Ville et servage en Languedoc toulousain : l’air de la ville rend-il libre?" Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 112, no. 2 (2000): 919–39. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2000.9074.

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Abstract:
On a voulu voir dans le développement urbain des XIIe et XIIIe siècles la source de l’accession des serfs à la liberté. À lire de près les chartes de coutumes des agglomérations méridionales, la liberté n’est pas une réalité juridique mais la limitation de l’arbitraire seigneurial et la codification de ses possibilités d’intervention. Par contre les serfs sont présents, même à Toulouse, et leur sort y est réservé car ils demeurent sous la coupe de leurs maîtres. On prévoit même que le nouvel arrivant peut choisir le sien. Les actes de la pratique témoignent de leur état, de leur choix, positif
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8

Lescuyer, Guillaume, and Julienne Nadège Essoungou. "Gestion forestière multi-usages en Afrique centrale : perceptions, mises en oeuvre et évolutions." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 315, no. 315 (2013): 29. http://dx.doi.org/10.19182/bft2013.315.a20536.

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Abstract:
Quoique la gestion forestière multiusages (Gfmu) soit promue par les codes forestiers d'Afrique centrale, cette approche reste mal comprise et peu mise en oeuvre pour les forêts de production et les forêts communautaires. L'article présente les résultats de 62 entretiens avec des personnes impliquées dans la gestion forestière au Cameroun, au Gabon et en République démocratique du Congo, et fait ressortir trois interprétations de la Gfmu : une exploitation durable du bois intégrant secondairement les usages des autres acteurs ; une utilisation coutumière des ressources par les populations loca
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9

Ouedraogo, Awalou. "La due diligence en droit international : de la règle de la neutralité au principe général." Revue générale de droit 42, no. 2 (2014): 641–83. http://dx.doi.org/10.7202/1026909ar.

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Abstract:
Le concept de diligence est rattaché à la théorie des obligations internationales. L’idée à la fois simple et complexe est que la diligence est un élément contenu dans certaines normes primaires de l’État, notamment les obligations de prévention. Son champ d’application est limité aux situations où l’État doit prévenir ou réprimer certains actes dommageables. S’enracinant dans la systématisation romaine des obligations à travers la figure du bonus pater familias, la due diligence apparaît dans l’ordre international d’abord dans le domaine de la neutralité avant de connaître une fortune dans d’
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10

Kowasch, Matthias. "Le développement de l'industrie du nickel et la transformation de la valeur environnementale en NouvelleCalédonie." Journal of Political Ecology 19, no. 1 (2012): 202. http://dx.doi.org/10.2458/v19i1.21727.

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Abstract:
Abstract:New Caledonia is characterized by cultural diversity, and human occupation of the territory is divided. A Melanesian, Kanak agrarian society (about 40% of the total population), and a largely urban society, of European and other origins (about 60%), co-inhabit a territory of approximately 19,000 km2. The duality of occupation is also shown in the juxtaposition of common and customary land laws. These are the result of a painful history of land dispossession during colonial times and restitution of some land to the Kanak from 1970. Kanak identity is built on the clan's history inscribe
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Dissertations / Theses on the topic "Acteurs coutumiers"

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Tchatchouang, Honoré. "La question des « objets vivants » et leur conservation dans le contexte des chefferies de l'Ouest du Cameroun." Electronic Thesis or Diss., CY Cergy Paris Université, 2022. http://www.theses.fr/2022CYUN1158.

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Abstract:
Dans les chefferies Bamiléké, la patrimonialisation se traduit depuis plusieurs décennies par l'ouverture de musées. Ils ont la particularité de conserver des collections issues des communautés locales qui en sont les détentrices. Les pièces de musée sont sorties régulièrement pour être utilisées dans la vie sociale. Cette mise en scène du patrimoine implique au moins deux groupes d'acteurs : d'une part, les serviteurs royaux en charge de la gestion coutumière, et d'autre part, les employés des institutions muséales. Le statut ambivalent des objets amène à s'interroger sur la pertinence des ch
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2

Charles, Emmanuel. "Conflits fonciers et sécurisation des acteurs en Haïti." Paris 1, 2006. http://www.theses.fr/2006PA010258.

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Abstract:
La thèse porte sur les conflits fonciers et la sécurisation des acteurs en Haïti. Après avoir identifié les différents conflits et leurs causes, dont la plus importante est la généralisation de la propriété privée au détriment des droits fonciers coutumiers, nous sommes arrivé à cette conclusion que l'insécurité foncière est omniprésente en Haïti. Nous nous sommes attelé à rechercher les causes de cette insécurité foncière et les solutions les plus appropriées pour la réduire. Les solutions proposées par l'Etat haïtien qui consistent toujours en des réformes agro-foncières ayant montré leurs l
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Helali, Mohammed Salak. "Les actes établissant un régime objectif en droit international public : contribution à létude des situations objectives." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1989. http://www.theses.fr/1989STR30019.

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Abstract:
Les traités objectifs, dont la caractéristique première est d'être opposables erga omnes, heurtent directement le principe fondamental de l'effet relatif des conventions. Ils portent également atteinte à l'autonomie de la volonté de l'état. La règle pacta tertiis nec nocent nec prosunt ne souffre pas d'exception, mais l'existence d'actes, échappant au relativisme juridique, qui ont institué des régimes opposables à tous n'est plus à démontrer au regard de la pratique des états. En revanche, tenter de bâtir une théorie des situations objectives par la recherche des fondements juridiques qui lui
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Mathieu, Isabelle. "Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen âge : institutions, acteurs et pratiques." Phd thesis, Université d'Angers, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00467929.

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Abstract:
Comme son intitulé l'indique, cette recherche s'attache à décrypter l'organisation et le fonctionnement des juridictions seigneuriales situées en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. Longtemps dépeintes comme inefficaces, incompétentes, partiales et même âpres au gain, les justices seigneuriales ont depuis lors fait l'objet d'une révision historiographique. L'histoire de la justice qui est en plein essor a ainsi mobilisé des problématiques nouvelles et originales que nous entendons en partie faire nôtres ici. Fondée sur le dépouillement exhaustif d'archives de la pratique judiciaire,
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Chene-Sanogo, Alima. "Enjeux fonciers et développement "durable" au Mali." Phd thesis, Université de Bourgogne, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00839314.

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Abstract:
Faire du Foncier un fait économique total, et du capital le moteur du développement, c'est donner un blanc-seing à la marchandisation de la terre. Faut-il vraiment que le Mali cède ses terres agricoles et ses ressources foncières pour accéder au développement? Pour quel développement ? Le développement exige-t-il le sacrifice de l'agriculture familiale paysanne et des méthodes traditionnelles séculaires de gestion du foncier ? Depuis son accession à la souveraineté nationale en 1960, le Mali, pays pauvre de l'Afrique au Sud du Sahara cherche à atteindre mais en vain un essor économique, social
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Books on the topic "Acteurs coutumiers"

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Muttenzer, Frank. Déforestation et droit coutumier à Madagascar: Les perceptions des acteurs de la gestion communautaire des forêts. Karthala, 2010.

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Gilles, Paisant, ed. De la place de la coutume dans l'ordre juridique haïtien: Bilan et perspectives à la lumière du droit comparé : actes du colloque des 29 et 30 novembre 2001. Presses universitaires de Grenoble, 2003.

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Young, George. Corps de Droit Ottoman: Recueil des Codes, Lois, Règlements, Ordonnances et Actes les Plus Importants du Droit Intérieur, et d'études Sur le Droit Coutumier de l'Empire Ottoman; Volume 7. Creative Media Partners, LLC, 2018.

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Young, George, and Turkey. Corps de Droit Ottoman: Recueil des Codes, Lois, Règlements, Ordonnances et Actes les Plus Importants du Droit Intérieur, et d'études Sur le Droit Coutumier de l'empire Ottoman; Volume 1. Creative Media Partners, LLC, 2018.

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