Log in

Relevant bibliographies by topics / Actionnaires – Droits / Journal articles

To see the other types of publications on this topic, follow the link: Actionnaires – Droits.

Journal articles on the topic 'Actionnaires – Droits'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 2 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 21 journal articles for your research on the topic 'Actionnaires – Droits.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse journal articles on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

Crête, Raymonde. "Le raisonnement judiciaire fondé sur l’équité dans les conflits entre actionnaires de petites sociétés : l’éclairage d’une approche consensuelle." Les Cahiers de droit 47, no. 1 (2005): 33–87. http://dx.doi.org/10.7202/043880ar.

Full text

Abstract:

En droit canadien des sociétés par actions, le recours en cas d’iniquité, appelé communément « recours pour oppression », est un terrain fertile pour résoudre les confits entre les administrateurs, les dirigeants et les actionnaires des sociétés. Ce recours permet d’apprécier le caractère juste des actes d’une société en tenant compte non seulement des droits explicitement reconnus mais également des intérêts implicites des personnes protégées. Dans l’hypothèse où ils concluent à l’existence d’un acte abusif ou injuste, les juges disposent d’une discrétion étendue pour rendre l’ordonnance qu’i

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

Alcouffe, Alain, and Christian Kalweit. "Droits à l'information des actionnaires et actions sociales des associés en France et Allemagne." Revue internationale de droit économique XVII, 2, no. 2 (2003): 159. http://dx.doi.org/10.3917/ride.172.0159.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Tchotourian, Ivan. "Main basse sur le pouvoir dans les sociétés canadiennes. Éclairage sur les finalités et modalités des décisions actionnariales." Revue générale de droit 43, no. 1 (2013): 175–236. http://dx.doi.org/10.7202/1020842ar.

Full text

Abstract:

Les actionnaires sont au coeur des discussions et des réformes entreprises dans de nombreux pays à la suite de la crise économique et financière. En effet, la question du renforcement de leur droit de vote et de la facilitation de leur prise de pouvoir dans les sociétés par actions est au centre des réflexions menées par les régulateurs et les spécialistes du droit des sociétés. Dans le cadre de cette étude, nous analysons les deux aspects d’une telle prise de pouvoir actionnariale: sa finalité et ses modalités. En nous servant des illustrations canadiennes et québécoises, nous démontrons que

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

Onguila, François Ndjamono. "Les critères fondamentaux de la société anonyme en droit de l’OHADA." Les Cahiers de droit 53, no. 1 (2012): 49–77. http://dx.doi.org/10.7202/1007825ar.

Full text

Abstract:

La société anonyme du droit de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) peut-elle encore être identifiée par ses critères fondamentaux ? La question mérite d’être posée dès lors que la société anonyme s’est approprié la limitation de la mobilité des actionnaires et le risque illimité et que la validité des stipulations contractuelles y est admise. Le déclin des critères traditionnels d’identification de la société anonyme fait renaître la recherche d’un critère adapté. Le législateur de l’OHADA consacre la notion d’appel public à l’épargne. Parmi les hypothè

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

Tchotourian, Ivan, and Naomi Koffi. "Renforcer le conseil d’administration et mieux encadrer le vote actionnarial : les réponses possibles du droit à l’activisme dur des hedge funds." Les Cahiers de droit 59, no. 3 (2018): 617–76. http://dx.doi.org/10.7202/1052479ar.

Full text

Abstract:

L’activisme de certains fonds d’investissement tels que les fonds de couverture ou fonds de placement spéculatif (plus connus sous le nom de « hedge funds ») rompt avec la philosophie et la démarche qui ont longtemps caractérisé l’activisme actionnarial traditionnel. La stratégie des hedge funds consiste à contraindre les administrateurs et les dirigeants d’entreprises à mettre en oeuvre des politiques de rentabilité à court terme en ayant recours aux instruments classiquement utilisés par les actionnaires activistes (batailles de votes, propositions actionnariales, recours judiciaires, etc.).

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

Auvray, Tristan. "Droit des actionnaires et concentration de la propriété en Europe." Revue économique 65, no. 1 (2014): 159. http://dx.doi.org/10.3917/reco.651.0159.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

Auvray, Tristan. "Droit des actionnaires et concentration de la propriété en Europe." Revue économique Prépublication, no. 7 (2013): art9_I. http://dx.doi.org/10.3917/reco.pr2.0014.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Ouerfelli, Ahmed. "La protection des actionnaires minoritaires En droit tunisien des sociétés." Yearbook of Islamic and Middle Eastern Law Online 13, no. 1 (2006): 107–33. http://dx.doi.org/10.1163/22112987-91000167.

Full text

Abstract:

Abstract The Law on the Economic Initiative, promulgated on December 27th, 2007, amended several laws at the same time. Among these laws, is the modifi cation of certain provisions of the Commercial Companies Code of November 3rd, 2000. The Law aims at the impulse of the creation and the transmission of fi rms. In the field of company law, it reinforces the rights of shareholders in limited companies, listed or not, and abolishes the minimum capital, required for the constitution of limited liability companies. It also allows the shareholders to have a contribution in services (apport en indus

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Serret, Vanessa. "Le droit de vote des actionnaires sur la rémunération de leurs dirigeants." Revue Française de Gestion 43, no. 268 (2017): 77–96. http://dx.doi.org/10.3166/rfg.2017.00178.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

10

Morand-Deviller, Jacqueline. "L’entreprise privée d’intérêt général." A&C - Revista de Direito Administrativo & Constitucional 18, no. 74 (2018): 11–24. http://dx.doi.org/10.21056/aec.v19i74.1073.

Full text

Abstract:

Cet article traite du nouveau visage vertueux de l’entreprise de droit privé, qui se donne des finalités et des modes d’intervention s’écartant de la seule recherche de l’intérêt particulier et du profit. Les excès de la financiarisation, ceux de la place accordée aux actionnaires et à leurs seuls intérêts, ont conduit à une remise en cause de la raison d’être de l’entreprise. Dans de nombreux domaines, un comportement plus soucieux d’éthique que par le passé est recherché, n’est plus seulement imposé par les pouvoirs publics mais choisi par les dirigeants des entreprises eux-mêmes. Cette bonn

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

11

Latrous, Imen, Marc-André Morency, Salmata Ouedraogo, and Jeanne Simard. "La gouvernance d’entreprise au Canada : un domaine en transition." Revue Organisations & territoires 26, no. 1-2 (2017): 25–43. http://dx.doi.org/10.1522/revueot.v26i1-2.196.

Full text

Abstract:

De nombreux chercheurs ont mis en évidence les aspects et conséquences discutables de certaines conceptions financières ou théories de l’organisation. C’est le cas de la théorie de l’agence, conception particulièrement influente depuis une quarantaine d’années, qui a pour effet de justifier une gouvernance de l’entreprise vouée à maximiser la valeur aux actionnaires au détriment des autres parties prenantes. Cette idéologie de gouvernance justifie de rémunérer les managers, présumés négliger ordinairement les détenteurs d’actions, avec des stock-options, des salaires démesurés. Ce primat accor

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

12

Neuville, Colette, Rachelle Belinga, and Blanche Segrestin. "Un contrat de société sans contrat d’investissement ? Les interrogations des actionnaires minoritaires sur le droit des sociétés." Annales des Mines - Gérer et comprendre N° 132, no. 2 (2018): 33. http://dx.doi.org/10.3917/geco1.132.0033.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

13

Lombard, Martine. "Les conséquences juridiques du passage de l'Etat propriétaire à l'Etat actionnaire : les contraintes du droit de la concurrence." Revue française d'administration publique 124, no. 4 (2007): 573. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.124.0573.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

14

Boulanger, Claude. "Les actionnaires minoritaires : entre la « cause légitime » du Code civil et le « juste motif » du droit de la liquidation des compagnies." Revue générale de droit 25, no. 4 (2018): 487–535. http://dx.doi.org/10.7202/1056271ar.

Full text

Abstract:

Le Code civil du Québec entré en vigueur le 1er janvier 1994 fait appel aux articles 355, 2230 et 2261 à la notion de « cause légitime » pour permettre la dissolution judiciaire des personnes morales et des sociétés et la résiliation des contrats de société. L’auteur analyse la jurisprudence relative à la notion similaire de « juste motif » utilisée à l’article 24 de la Loi sur la liquidation des compagnies du Québec pour recommander une interprétation beaucoup plus libérale de ces notions et une modification aux lois, pour donner aux tribunaux des pouvoirs de redressement de l’oppression auss

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

15

Nzohabonayo, Anaclet. "Protection des intérêts des actionnaires et des créanciers de la société anonyme dans la législation burundaise et le droit communautaire OHADA." Revue québécoise de droit international 32, no. 2 (2019): 127. http://dx.doi.org/10.7202/1075172ar.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

16

Laliberté, Josée, Gina Lévesque, Linda Facchin, and Michèle Lafontaine. "André Braën, Le droit maritime au Québec, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1992, 408 pages, ISBN 2-89127-207-2 Yves Chaput, Effets de commerce, chèques et instruments de paiement, Collection Droit fondamental, Paris, Presses Universitaires de France, 1992, 304 pages, ISBN 2-13-44260-9 Monique Desrosiers, Lina Desbiens, Dominique Loslier, Congédiement 1982-1991, Collection Atout Maître, Montréal, Société québécoise d’information juridique, 1991, 496 pages, ISBN 2-89032-475-3 A. Lajoie, M. Gamache, Droit de l’enseignement supérieur, Montréal, Les Éditions Thémis, 1990, 643 pages, ISBN 2-920376-86-1 Paul Martel, Luc Martel, Les Conventions entre actionnaires, 4 édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1991, 350 pages, ISBN 2-920831-26-7." Revue générale de droit 24, no. 1 (1993): 139. http://dx.doi.org/10.7202/1057022ar.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

17

Charlap, Heather, Panagiota Kalantzis, Marie-Luce Fortier, and Natacha Leclerc. "Gérard Aubin, Jacques Bouveresse, Introduction historique au droit du travail, Paris, Presses universitaires de France, 1995, 318 pages, ISBN 2-13-047095-5 Claude C. Boulanger, Divorce, Collection Aide-Mémoire — 202, 3 édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 160 pages, ISBN 2-89127-320-6 Henri Brun, Pierre Brun, Chartes des droits de la personne. Législation, jurisprudence et doctrine, 8 édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1995, 962 pages, ISBN 2-89127-329-X René Côté et Guy Rocher, Entre droit et technique : enjeux normatifs et sociaux, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1994, 425 pages, ISBN 2-89400-038-3 Katherine Lippel, Stéphanie Bernstein et, Marie-Claude Bergeron, Le retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite : réflexions sur le droit et la médecine, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1996, 224 pages, ISBN 2-89451-047-0 Paul Martel, Luc Martel, Les conventions entre actionnaires. Une approche pratique, 5 édition, Montréal, Les Éditions Wilson & Lafleur, Martel Ltée, 1995, 435 p., ISBN 2-920831-51-8 Ouvrage collectif, Relations entre économies industrialisées et économies en transition ou en développement. Aspects institutionnels et juridiques, Actes du congrès de l’IDEF à Rabat en novembre 1993, Bruxelles, Brulant, 1995, 669 pages, ISBN 2-909536-0205 Adrian Popovici, La couleur du mandat, Les Éditions Thémis Inc., Montréal, 1995, 634 pages, ISBN 2-89400-065-0 André Poupart (textes réunis par), Le défi du droit nouveau pour les professionnels. Le Code civil du Québec et la réforme du Code des professions, Les Journées Maximilien-Caron 1994, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 223 pages, ISBN 2-89400-052-9 Hubert Reid, Julien Reid, Code de procédure civile du Québec. Complément de jurisprudence et doctrine, 11 édition, Collection Alter Ego, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1995, 847 pages, ISBN 2-89127-327-3." Revue générale de droit 27, no. 1 (1996): 111. http://dx.doi.org/10.7202/1035845ar.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

18

Ledoux, Jean-Luc, Jason Evans, Jean-Daniel Tardif, and Rose-Andrée Sauvageau. "Jacques Beaulne, Michel Verwilghen (dir.), Points de droit familial — Rencontres universitaires notariales belgo-québécoises, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1997, 318 pages, ISBN 2-89127-396-6 Valérie Demers, Le contrôle des fumeurs. Une étude d’effectivité du droit, Montréal, Les Éditions Thémis, 1996, 188 pages, ISBN 2-89400-0082-0 Jacques Gagné, Pierre Rainville, Les infractions contre la propriété : le vol, la fraude et certains crimes connexes, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1996, 514 pages, ISBN 2-89451-052-7 Isabelle de Lamberterie, Georges Rouhette, Denis Tallon (dir.), Les principes du droit européen du contrat. L’exécution, l’inexécution et ses suites, La documentation française, 1997, 293 pages, ISBN 2-11-003843-8 Paul Martel, Les conventions entre actionnaires. Une approche pratique, 6 édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1996, 450 pages, ISBN 2-920831-65-8." Revue générale de droit 28, no. 4 (1997): 569. http://dx.doi.org/10.7202/1035623ar.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

19

Safourim, Marie-Josée, Marie-Sophie Gauthier, Julie Hotte, and Alexandre Chartrand. "Pierre Ciotola, La suspicion et le droit, Chaire du notariat, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 68 pages, ISBN 978-2-89400-232-2 Karine Gentelet, Alain Bissonnette, Guy Rocher, La sédentarisation : effets et suites chez des Innus et des Atikamekw, Montréal, Éditions Thémis, 2007, ISBN 978-2-89400-233-9 Piero Iannuzzi, L’obligation de non-concurrence dans les sociétés de professionnels, Montréal, Wilson & Lafleur, 2006, 181 pages, ISBN 2-89127-748-1 Andrée LAJOIE (dir.), Gouvernance autochtone : aspects juridiques, économiques et sociaux, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 246 pages, ISBN 978-2-89400-225-4 Paul Martel, Les conventions entre actionnaires. Une approche pratique, 9 édition, Montréal, Wilson & Lafleur, Martel Ltée, 2007, 590 pages, ISBN 978-2-923355-09-2 Jean-Louis Navarro, Guy LEFEBVRE (dir.), L’acculturation en droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 650 pages, ISBN 978-2-89400-230-8 Nicolas Vermey, Virus informatiques : responsables et responsabilité, Montréal, Éditions Thémis, 2006, 177 pages, IBSN 2-89400-224-6." Revue générale de droit 39, no. 1 (2009): 247. http://dx.doi.org/10.7202/1026987ar.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

20

Biebuyck, T., A. Chapelle, and A. Szafarz. "Les leviers de contrôle des actionnaires majoritaires." Revue Gouvernance 1, no. 2 (2017). http://dx.doi.org/10.7202/1039153ar.

Full text

Abstract:

La littérature académique en gouvernance d’entreprise étudie en particulier la séparation entre propriété et contrôle au sein de l’actionnariat des entreprises privées. Cet article propose une synthèse critique et des illustrations internationales des résultats les plus récents en la matière. En particulier, il détaille les mécanismes permettant aux actionnaires dominants d’accroître leur contrôle d’une société, parmi lesquels : les structures pyramidales, les participations croisées et les actions à droits de vote multiples, qui offrent la possibilité de découpler le contrôle de la part effec

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

21

Nzohabonayo, Anaclet. "Cohabitation des intérêts des créanciers et des actionnaires de la société anonyme dans la protection du capital social: quid de la législation burundaise et de l’espace OHADA?" Uniform Law Review, October 17, 2020. http://dx.doi.org/10.1093/ulr/unaa023.

Full text

Abstract:

Abstract Les intérêts des actionnaires et des créanciers sont moins antagonistes qu’ils le paraissent en dépit des différences les caractérisant. Les premiers n’existent pas sans les seconds et vice versa. Dès lors, seule une protection concurrente de ces intérêts constitue le soubassement de la confiance de ces partenaires et le garant de la continuité de l’exploitation de la société. Cette réflexion est organisée autour de l’analyse des aménagements mis en place dans le code burundais des sociétés privées et à participation publique et dans l’acte uniforme de l’OHADA portant droit des sociét

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!