Academic literature on the topic 'Administration électronique'

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Journal articles on the topic "Administration électronique"

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Dagiral, Éric. "Administration électronique." Communications 88, no. 1 (2011): 9. http://dx.doi.org/10.3917/commu.088.0009.

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Misuraca 1, Gianluca. "Renouveler la gouvernance à l’ère du numérique." Télescope 18, no. 1-2 (May 29, 2012): 21–43. http://dx.doi.org/10.7202/1009253ar.

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Abstract:
Le présent article dresse un survol de l’évolution de la gouvernance électronique au cours de la dernière décennie, en examinant l’état actuel des stratégies de gouvernement électronique et en posant un regard particulier sur l’évolution du domaine en Europe. Il propose un cadre d’interprétation permettant d’évaluer les valeurs publiques qui servent de fondement à la construction virtuelle des systèmes de gouvernement électronique et établit des fondations tournées vers l’avenir en abordant la question de l’emploi de la gouvernance électronique dans le champ de l’élaboration des politiques, c’est-à-dire la relation entre, d’une part, l’emploi de systèmes de gouvernement électronique afin de favoriser une administration participative basée sur des données probantes et, d’autre part, les processus organisationnels et sociaux qui s’y rattachent. Un aperçu sur les défis politiques que l’avenir pourrait réserver aux gouvernements électroniques et sur les directions que pourrait prendre la recherche dans le domaine clôt l’article.
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Oberdorff, Henri. "L’administration électronique ou l’e-administration." Recherches et Prévisions 86, no. 1 (2006): 9–18. http://dx.doi.org/10.3406/caf.2006.2247.

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Février, Rémy, and Olivier Lasmoles. "La vulnérabilité des vecteurs numériques." La Revue des Sciences de Gestion N° 309-310, no. 3 (September 27, 2021): 21–37. http://dx.doi.org/10.3917/rsg.309.0022.

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Abstract:
Le développement de l’administration électronique, ou E-administration, a modifié depuis une vingtaine d’années, les rapports avec les administrés. Les administrations centrales comme les collectivités territoriales ont été touchées par ce phénomène. Si les avantages de l’administration électronique sont nombreux, la question du management des risques numériques qu’elle pose prend une envergure particulière au regard de la quantité de données à caractère personnel en jeu. Notre étude vise donc à mesurer le niveau réel de prise en compte, par les exécutifs locaux, de la nécessaire sécurisation de l’E-administration, ainsi que les conséquences afférentes, au travers de la seule étude de terrain menée à ce jour sur le sujet auprès de plus de 350 administrations territoriales et Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI).
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Maisl, Herbert, and Bertrand du Marais. "L'administration électronique." Revue française d'administration publique 110, no. 2 (2004): 211. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.110.0211.

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Lavenue, Jean-Jacques. "Administration électronique, interopérabilité et sécurité: les risques de l’ambivalence." annals of telecommunications - annales des télécommunications 61, no. 7-8 (August 2006): 809–29. http://dx.doi.org/10.1007/bf03219866.

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Lemoine, Philippe. "Le MEDEF et l'administration électronique." Revue française d'administration publique 110, no. 2 (2004): 359. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.110.0359.

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Bradier, Agnès. "Le gouvernement électronique : une priorité européenne." Revue française d'administration publique 110, no. 2 (2004): 337. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.110.0337.

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Roux-Morin, Laëtitia. "Administration électronique et qualité du service public [L’exemple des caisses d’Allocations familiales]." Recherches et Prévisions 86, no. 1 (2006): 33–41. http://dx.doi.org/10.3406/caf.2006.2249.

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Ubaldi, Barbara. "L'administration électronique, support de l'innovation dans les services publics." Revue française d'administration publique 146, no. 2 (2013): 449. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.146.0449.

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Dissertations / Theses on the topic "Administration électronique"

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Ngounou, Alexis. "Logiciels libres et administration électronique." Lille 2, 2010. http://www.theses.fr/2010LIL20002.

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Abstract:
Le logiciel libre et l'administration électronique constituent la manifestation de l'utilisation des Technologies de l'Information et de la Communication (autrefois appelées NTIC) dans les services publics. L'évolution en France de ces concepts d'origine américaine est due entre autre, à une prise de conscience politique des avantages du recours aux TIC comme levier de la réforme de l'Etat. On estime que les TIC constituent des outils pouvant permettre d'avoir des services publics de qualité qui tiennent d'avantage compte des exigences des usagers. Il est également soutenu que le logiciel libre garantirait mieux que le logiciel propriétaire, le travail collaboratif , l'interopérabilité, la sécurité, la réduction des coûts, l'indépendance technologique … Bien que ces avantages ne soient pas toujours vérifiés, il est évident aujourd'hui que les programmes open source connaissent un succès planétaire et deviennent dans certains cas une véritable alternative crédible au logiciel propriétaire. Toutefois, cette évolution s'est faite en l'absence d'une reconnaissance juridique qui permettrait de sécuriser l'utilisation des logiciels libres. Il n'existe pour l'heure en France, aucune loi, une jurisprudence définitive, aucun ouvrage de droit sur le sujet, et pourtant les programmes open source soulèvent questions juridiques. L'utilisation de la langue anglaise, la nature contractuelle de la licence d'exploitation, la qualification du contrat de licence de logiciel libre, sa validité ainsi que la validité de certaines de ces dispositions (clause de non garantie et de non responsabilité), la question du droit des auteurs, des contributeurs et des utilisateurs, la validité du contrat, la loi applicable et le juge compétent pour les contrats ayant un élément d'extranéité. Toutes ces questions abordées dans la présente étude ne sont pas certes dirimantes, mais elles peuvent provoquer une insécurité juridique susceptible d'entraver le recours aux logiciels libres
The free software and the e-government constitue the manifestation of the use of Communication and Information Technologies (formely called NTIC) in the public services. The evolution of these concepts of American origin is due amongst other things, with awakening political of advantages of recourse to TIC like lever of reform of State. It is estimated that the free software would guarantee collaboratif work, interworking, safety, the reduction of the costs, technological independence. . . Although these advantages are not always checked, itis obvious today that the open programs source are a planetary success and become in certain cases a true credible alternative to the software owner. However, this evolution was done notwithstanding a legal absence of recognition which would make it possible to make safe use of the free software. There exist for the time being in France, any law, a final jurisprudence, no work of right, and yet the open programs source raise important legal questions. The use of the English language, yhe contractual nature of the user licence, the qualification of the licence agreement of free software, its validity as well as the validity of some of these provisions (clauses of unguaranteed and non responsability), the question of the right of the authors, of the contribuors and the users, the validity of the contract, the applicable law and the qualified judge for the contracts having an element of extraneity. All these questions tackled in the present study are not certainly diriment , but can cause a legal insecuriry likely to block the recourse to the free software
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Lo, Mouhamadou. "L' administration électronique et le droit public." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010279.

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Abstract:
Internet connaît depuis quelques années une application croissante dans l'activité de l'administration, qu'elle soit centrale ou territoriale. L'administration électronique, source de simplification des démarches administratives, s'affirme chaque jour comme l'instrument privilégié d'une nouvelle stratégie de communication au service des usagers. Elle se traduit par un échange sous forme numérisée des formalités administratives entre les services publics et les citoyens. Le gouvernement veut en faire un outil majeur en vue d'améliorer le service rendu aux administrés avec la mise en ligne des formulaires, des données publiques et la création de nouvelles procédures électroniques. Toutefois, sa mise en oeuvre est un véritable laboratoire en tant que siège d'évènements ayant des conséquences juridiques importantes voire préoccupantes. En effet, l'Internet public se conjugue avec l'obligation de résoudre quelques défis juridiques qui tiennent à la définition de nouveaux moyens de sécurité (sécurité des systèmes informatiques, confidentialité des données, la cybercriminalité, etc. ) et à l'encadrement des procédures administratives numériques par rapport aux principes fondamentaux régissant le service public. Face à ces défis, le droit public est-il en mesure d'y faire face ? Les réponses à cette question constitueront les éléments essentiels de nos travaux.
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Fouilleul, Nicolas. "Le contrat administratif électronique : l'exemple des marchés publics." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32006.

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Abstract:
La volontaire participation de l’administration française au développement de la société de l’information va nécessairement provoquer de nombreuses perturbations dans les subtils équilibres lentement organisés par notre droit administratif. À ce titre, l’espace du contrat public, et plus spécifiquement celui des marchés publics, a déjà subi de puissants ajustements qui conduisent à s’interroger sur cet objet juridique encore en construction qu’est le contrat administratif électronique. La « dernière » version du Code des marchés publics a indiscutablement élargi le domaine de la dématérialisation du contrat en introduisant de nouvelles procédures, en prévoyant de nouvelles conditions de transmission des offres dématérialisées, en réduisant dans certains cas les délais de transmission des dossiers de consultation des entreprises (DCE) ou en sécurisant les échanges d’information, mais elle a également bouleversé les formes et les formalités auxquelles étaient soumis ces différents actes. Ainsi l’examen des textes récents révèle-t-il la naissance d’un nouveau formalisme contractuel ; l’objectif n’étant pas de rejeter toute contrainte de forme mais de repenser les formalités en mobilisant les apports des nouvelles technologies sans cependant trop fragiliser l’indispensable principe de sécurité juridique. Plus largement encore, l’achat public en ligne étant désormais une réalité, la question de l’exécution du contrat administratif est, dès lors, susceptible de se poser dans un nouveau contexte. Au-delà de la rénovation des relations contractuelles, les obligations classiques d’une saine gestion publique sont donc à repenser tandis que d’autres difficultés surgiront. Le contrat administratif électronique soulève donc de nombreuses interrogations dont les réponses supposent d’abord de nouvelles méthodes d’approche et de définition du contrat administratif. Aussi, cette thèse reposera-t-elle sur un essai de typologie centré sur la dématérialisation du contrat dont l’objectif sera de mieux apprécier les conséquences juridiques de cette « transmutation de l’instrumentum » au moment de la formation du contrat administratif puis au cours de son exécution
The deliberate participation of the French Civil Service in the society of information's development is likely to lead to a lot of disruptions in the subtle balances which have been slowly organized by our administrative law. Thus, the public contract's room, and more specifically the public markets’ one, has already undergone deep alterations that have lead to wonder about this juridical concept which is still under construction : the administrative e-contract (e-commerce, e-procurement). The " last " version of the public markets code (legislation) has indisputably broadened the field of the contract's dematerialization in introducing new procedures, in expecting new tranfer's conditions on dematerialized tenders, in shortling, in some case, the "dossiers de consultation des entreprises" (DCE)'s delays of tranfer or in guaranteing the security of information's exchanges, but it has also disrupted the forms and the formalities that those various deeds have to comply with. So the recent texts' examination shows the birth of a new contractual formalism. In fact, the aim isn't to erase any formalism but to rethink the formalities in mobilizing new technologies without weakening the essential principle of juridical security. Generally speaking, as the public e-procurement is now a reality, thus the question of the administrative contract’s execution is likely to be put in a new context. Beyond the renewal of contractual relations, the standard obligations of a sound public management then have to be rethinked althought other difficulties will rise. Therefore the administrative e-contract raises numerous interrogations, the answers of which, first of all, assess new methods of approach and new ways to define the administrative contract. Thus, this thesis will be on the basis of a typology’s essay about the contract’s dematerialization which has the aim to better understand the juridical consequences of this “transmutation de l’instrumentum” during the admnistrative contract’s development and then its carying out
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Roux-Morin, Laetitia. "Équivocité et dynamique de développement de l’administration électronique." Paris, ENMP, 2006. http://www.theses.fr/2006ENMP1411.

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Abstract:
La recherche vise à comprendre les facteurs de « grippage » de la dynamique d’évolution de l’administration électronique (c'est-à-dire l’usage des TIC dans la modernisation des services publics). Outre son intérêt managérial, l’apport théorique de cette recherche est d’analyser dans le prolongement des travaux structurationnistes, la dynamique d’interactions entre les technologies, l’organisation et son environnement. La stratégie d’accès au réel déployée est la recherche-intervention. Toutefois, on peut considérer que notre recherche s’inscrit dans le prolongement de nombreux travaux qui se réclament de positions aménagées: selon les phases de notre analyse, nous mobilisons des données qualitatives et quantitatives. La recherche montre l’intérêt d’articuler une perspective structurationniste avec les travaux de Weick sur la construction de sens dans les organisations, pour comprendre la dynamique d’évolution de l’administration électronique. Celle-ci est en effet équivoque, aussi faut-il tenir compte des systèmes d’interprétation des acteurs pour analyser le processus de structuration autour des technologies. Une implication directe de cette analyse en termes d’équivocité est qu’il convient désormais d’établir une phase d’avant-projet où les représentations des acteurs sont discutées pour enacter la dynamique future de développement de l’administration électronique. De plus, un management multi-projet devient nécessaire, car la multiplication des structures de décision entrave la constitution d’une stratégie claire et cohérente et le pilotage des interdépendances entre les changements nécessaires au développement actuel de l’administration électronique
The main goal of this research is to understand the 'paralysis' of public utilities in the dynamics of electronic government development (that is to say the use of ICT in the modernization process of public utilities). In addition to a managerial interest, the theoretical contribution of this research lies in the analysis of the dynamics of interactions between technologies, organization and its environment that extends structurational theories. Our study is an 'intervention research'. However, our research may be considered in the continuation of many studies that claim a multi-paradigmatic approach: according to the stages of our research, we rest on the use of qualitative or quantitative data. In order to understand the dynamics of electronic government development, this research demonstrates the relevance of the link between the structurational theories and Weick’s works on the sensemaking in organization. Indeed, this dynamics is equivocal and suggests taking into account the representation systems of the actors to analyze the process of structuration between technologies, organization and its environment. A direct implication of this approach in terms of equivocity is that a stage of fuzzy front end is important in the project management to discuss the leaders’ representations and to enact the future dynamics of electronic government development. Moreover, a multi-projects management becomes necessary because the management of the interdependences between the changes is currently essential to develop electronic government
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Ben, Dhaou Soumaya Intissar. "Les capacités de changement du développement de l'administration électronique : les enseignements d'une recherche menée dans deux organismes publics canadiens." Paris 9, 2011. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2011PA090030.

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Harfouche, Antoine H. "Fracture liée aux e-services publics dans les pays en voie de développement, exemple du Liban." Paris 9, 2009. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2009PA090087.

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Mbengue, Moustapha. "Contribution de l'Internet à l'affirmation de la démocratie en Afrique noire francophone : le cas du Sénégal." Paris 8, 2009. http://octaviana.fr/document/150184190#?c=0&m=0&s=0&cv=0.

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Abstract:
Parler d’une contribution de l’Internet à l’affirmation de démocratie en Afrique peut sembler mal à propos. La démocratie, est bien souvent considérée comme une affaire de pouvoir, d’États et de peuples. Or, il n’existe ni un pouvoir, ni un État, encore moins un peuple homogène en Afrique (même culture, même histoire) que l’on peut assimiler à une communauté. Il existe en Afrique une multitude de peuples avec chacun ses langues, ses us et ses coutumes et bien souvent un mode de gouvernement et une perception démocratique différente de celle des autres. Cependant, il existe en Afrique des tentatives de regroupement politique ou de gouvernement à une échelle régionale. L’Union africaine et la CEDEAO en sont des exemples frappants. Ces organisations ne sont, me semble-t-il, que des formes d’intégration. Or, l’intégration n’est pas forcément synonyme de démocratie. Elles ne relèvent que d’une volonté politique de Chefs d’États qui visent à intégrer la théorie des grands ensembles (États-Unis, Communauté européenne) sans que cela soit l’émanation d’un commun désir populaire de vivre ensemble, exprimé par les populations africaines. Ces dernières ne sont pas consultées (par référendum comme ce fut le cas avec la communauté européenne) et elles ne définissent par conséquent pas la forme et encore moins les principes de fonctionnement de ces institutions. Comment donc, parler de démocratie à une échelle régionale africaine alors que cet espace contrairement à un pays n’existe pas administrativement ? Comment vouloir, simplement a fortiori tenter d’articuler l’Internet à une démocratie dont les contours physiques et politiques de son terrain d’expression ne sont pas définis ? Ce pari semble difficile à tenir à priori, mais il vaut la peine d’être tenté. C'est à cela que s’est livrée notre étude. La première partie de l’étude est une introduction générale sur la démocratie et les TIC en Afrique. La seconde partie est une analyse approfondie du cas sénégalais et elle présente les différentes initiatives de mise à contribution des TIC au service de la démocratie dans ce pays. La troisième partie est une étude sur l’utilisation des TIC en général et de l’internet en particulier lors des élections présidentielles au Sénégal en 2007. Nous avons ainsi observé et analysé les usages démocratiques de l’internet au niveau de trois acteurs majeurs de la démocratie en Afrique, à savoir : la société civile, les élus locaux, les populations sénégalaises, lors des élections présidentielles de l’année 2007. Nous sommes ainsi arrivé, à la lumière du diagnostique, à la conclusion que voici : malgré la fracture numérique et la relative jeunesse de la démocratie en Afrique, l’Internet contribue à une meilleure participation du continent noir au mouvement social mondial. Aussi, le cas sénégalais nous a permis de conforter, sans pour autant verser dans le déterminisme technologique, l’hypothèse que l’Internet participe, peut être encore timidement dans certains pays à l’affirmation de la démocratie en Afrique. Cette participation se mesure principalement à l’exercice du pouvoir, dans l’administration électronique, au dialogue entre les élus et leurs mandants, mais également dans la conquête du pouvoir par la mise à contribution des TIC à l’organisation de joutes électorales. Aussi, ce travail se termine par une réflexion sur l’opinion publique et la citoyenneté à l’heure du numérique, de même que quelques recommandations et des pistes de réflexion pour une meilleure appropriation démocratique de l’Internet au Sénégal en particulier, et en Afrique en général
To table about the Contribution of the Internet to the assertion of the democracy in Africa may seem not to be relevant. The démocraty is often a matter of power, Governents and nations. Yet, there exists neither a power, nor a homogeneous State even less one people in Africa (that is to say same culture, common history) which one can assimilate to a community. There exists in Africa a multiplicity of people each one with its own languages, its customs and its habits, and very often a form of government and a perception of democraty different from a nation to another. However it exists in Africa attemps to set up polical groupings or governents at the regional level. African Union and ECOWAS are feasible examples. It seems that these organizations are only ways and means for integration whereas integration doesn’t necessary mean democraty. They (organizations) are only a political will of many heads of states who want to apply the theory of Globalization (ex United States of America, European Community). The will of the Chief is not the emanation of a common popular desire of living together, expressed by the African populations. The latters are not involved in decisions taking (through a referandum as it was with the European Community) consequently they don’t define the form let alone the functioning principles of those institutions. How to talk about democraty in the African regional dimention if we know that this space, administratively speaking doesn’t exist ? How can we simply try to link the Intrnet with democraty without difining beforehand the space where physical and practical outlines should not be demarcated ? This topic is so challenged that we think it’s worth deepening the analysis on it. That’s the porpose of our Study. We focused on an general introduction about democraty and the ICT in Africa. The second part is a deep analysis on Senegal taken as an exemple ; it shows the different initiatives for the contribution of the ICTregarding the improvement of democraty in this country (Senegal). The third part is a study on the use of the ICT in general and that the Internet especially during the presidential elections in Senegal in 2007. We have observed and analysed the democratic uses of the Interrnet in three major levels of democraty in Africa ; that is to say : The Civil Society Organizations ; Members of parliaments Senegalese people during the Presidential election in 2007. This leads us to the following conclusion. Despite the Digital devide and the relativity of African young democraty, Internet contributes to a better particiapation of Africa regarding the World Social Movement. The exemple of Senegal has allowed us, without falling into technological determinism, to strenghen the hypothesis that the Internet participates in consolidating the assertion of democraty in Africa, even it it is going on slowly in some countries. Such a particiapation can be mainly measured by the management of the power with the e-administration, the dialogue between the representatives and those who have elected them ; without forgetting the conquest of the power thraough the contribution of the ICT in monitoring of the elections. At last, this work comes up with an analysis on identity and citizenship in the time of the digital era ; with also a few recommandations and guidelines of reflexion for a better democratic appropriation of the Internet, particulary in Senegal, in africa in General
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Beauvais, Grégory. "Téléservice public et service public." Lille 2, 2008. http://www.theses.fr/2008LIL20011.

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Abstract:
L’administration française connaît, depuis quelques années, une accélération de l’utilisation des technologies de l’information et de la communication. Celles-ci ont pour but d’améliorer l’organisation interne et externe de l’administration et des services publics. Dans ce cadre, se mettent en place des prestations d’intérêt général d’un genre nouveau : les téléservices publics. Un téléservice public est une activité d’intérêt général, mise en œuvre directement ou indirectement par une personne publique, qui utilise les outils de télécommunication. Cette définition rappelle celle du service public qui désigne une activité d’intérêt général, assumée ou assurée par une personne publique. Le téléservice public constitue pourtant, du fait des règles qui lui sont applicables, une notion juridique émergente qui s’automatise par rapport à celle du service public. Les règles relatives aux téléservices publics comprennent des dispositions ad hoc, dont la valeur normative n’est pas toujours claire, et des concepts et catégories juridiques applicables aux services publics qui connaissent, par leur adaptation aux téléservices publics, une redéfinition
French administration experiences and acceleration of new technologies uses. Tpublic services and administration’s internal organisation so the relationships with users. Inside this frame, new general interest services are provided : public teleservices. A public teleservice is a general interest activity, directly or inderectly applied by a public entity, wich uses telecommunication tools. This definition recalls the public services’ one which points out a general interest activity, assumed or endorsed by a public entity. Public teleservice constitutes, due to applicable rules, an emergent legal notion which is acquirring his autonomy from the public service’ definition. Rules applicable to public teleservices contain ad hoc legal notions whose normative value is not always clear. Some concepts and legal categories applicable to public services which know, by their adaptation to public teleservices, a redefinition
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Parente, Laura. "« COPERNIC » : une étude de l’innovation dans la fiscalité française." Thesis, Paris Est, 2012. http://www.theses.fr/2012PEST0053.

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Abstract:
Cette thèse se donne pour objet d’analyser les rapports entre la conception et l’introduction des nouveaux outils informatiques qui essayent de faire la gestion intégrée de l'information dans une organisation et les transformations simultanées de la structure et des pratiques organisationnelles.Le propos du travail est de comprendre comment les interactions entre la dynamique interne des organisations et les évolutions technologiques contribuent à l’évolution des organisations, à partir de l’hypothèse de que bien qu’essentiels pour faire évoluer l’organisation, les nouveaux outils informatiques sont, eux aussi, lors de leur conception, des produits des rapports sociaux des acteurs qui participent à la vie de l’organisation. Le moment de conception des outils informatiques introduits dans une organisation est, ainsi, l’occasion de la confrontation de visions de l’organisation qui peuvent être sinon opposées au moins diverses, et où des rapports biunivoques s’établissent entre l’élaboration et l’adoption des nouveaux outils techniques et la construction de nouveaux modèles d’organisation des services. L’analyse conjointe des projets de changement technique et organisationnel menés à partir de la fin des années 1990 dans l’administration fiscale française permet de rompre le divorce entre la centralité pratique des changements dans le champ de l’administration liés aux TIC et aux systèmes d’information et la marginalité ou même la complète absence de ces sujets dans la littérature qui analyse les changements du secteur public. Dans ces projets, la nouvelle façon par laquelle l’administration fiscale se propose d’orienter ses rapports avec les contribuables est à l’origine des nouveaux flux d’informations, de la nouvelle logique qui va orienter la gestion de l’information et de la révision des processus internes de l’organisation
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Percebois, Laurent. "Le design institutionnel public : analyse économique de la réforme de l'administration." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2006. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00145838.

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Abstract:
La thèse s'intéresse aux fondements économiques des réformes administratives dans les pays développés. Ainsi, elle cherche à comparer des conceptions théoriques sur l'évaluation de l'efficacité dans l'administration, et elle considère les moyens théoriques et empiriques de reformer les administrations. Elle se compose de trois parties.
Une première partie traite de l'essor des critiques de l'administration comme justificatif des réformes actuelles ; c'est surtout un "survey" et des auteurs majeurs sont étudiés, tels que Weber, Downs, Leibenstein ou ceux du "public choice" comme Niskanen. Elle donne une approche générale des réformes de "nouvelle gestion publique" (NGP), mais aussi de la nouvelle architecture budgétaire publique en France à la lumière de la "loi organique relative aux lois de finances" (LOLF).
Une deuxième partie s'intéresse aux modélisations économiques du fonctionnement des administrations publiques, autour de la question des contrôles hiérarchiques et de celle des designs institutionnels optimaux de services administratifs interdépendants.
Une troisième partie se consacre exclusivement à l'évaluation empirique des réformes dans plusieurs domaines administratifs, notamment en faisant appel aux bases de données de l'organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et aux réformes françaises : décentralisation, recrutements, rémunération à la performance et "knowledge management" sont des thèmes majeurs. Enfin, ce travail met en relief les enjeux de l'administration électronique, en France mais aussi selon une approche comparée, sans omettre de considérer l'interdépendance des reformes de NGP.
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Books on the topic "Administration électronique"

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Saïd, Assar, and Boughzala Imed, eds. Administration électronique: Constats et perspectives. Paris: Hermès science publications, 2007.

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2

Lucas, Michael. PGP & GPG: Assurer la confidentialité de son courrier électronique. Paris: Eyrolles, 2006.

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Université de Paris I: Panthéon-Sorbonne and France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, eds. Droit de l'administration électronique: Des nouveaux droits pour les usagers, des nouvelles règles pour les agents. Bruxelles: Bruylant, 2011.

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4

Dilevko, Juris B. Service de référence pour les documents gouvernementaux canadiens : conséquences de la consultation électronique: Rapport à l'intention du Ministère des travaux publics et services gouvernementaux Canada, Direction des services de communication et coordination, Division des services de consultation publique, Programme de(s) services de dépôt. Ottawa: Le Programme, 1999.

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5

Randolph, Kahn, ed. E-mail rules: A business guide to managing policies, security, and legal issues for E-mail and digital communication. New York: AMACOM, 2003.

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6

Chatillon, Georges, and Bertrand Du Marais. L'administration électronique au service des citoyens: Actes du colloque organisé à Paris les 21 et 22 janvier 2002 par le Conseil d'état et l'Université Paris I, Panthéon Sorbonne. Bruxelles: Bruylant, 2003.

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7

Canada. Architecture and Planning Directorate. Government-wide IM/IT infrastructure services model : towards a government-wide IM/IT infrastructure utility =: Modèle de services d'infrastructure informatique à l'échelle du gouvernement en vue de l'établissement d'un service public reposant sur une infrastructure pangouvernementale de gestion de l'information et technologie de l'information. Hull, Qué: Public Works and Government Services Canada = Travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1995.

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Dilevko, Juris B. Government documents reference service in Canada : implications for electronic access : report to Depository Services Program, Public Access Services Division, Communications Coordination Services Branch, Public Works and Government Services Canada =: Service de référence pour les documents gouvernementaux canadiens : conséquences de la consultation électronique : rapport à l'intention du Ministère des travaux publics et services gouvernementaux Canada, Direction des services de communication et coordination, Division des services de consultation publique, Programme de services de dépôt. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1999.

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Lucas, Michael. PGP & GPG: Assurer la confidentialite de son courrier e lectronique. Paris: E ditions Eyrolles, 2006.

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Lucas, Michael. PGP & GPG: Email for the practical paranoid. San Francisco, CA: No Starch Press, 2006.

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Book chapters on the topic "Administration électronique"

1

"Stratégies pour l'administration électronique." In Panorama des administrations publiques 2011, 104–5. OECD, 2013. http://dx.doi.org/10.1787/gov_glance-2011-26-fr.

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2

"Passation électronique des marchés publics." In Panorama des administrations publiques 2011, 158–59. OECD, 2013. http://dx.doi.org/10.1787/gov_glance-2011-48-fr.

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3

"État de préparation à l'administration électronique." In Panorama des administrations publiques, 122–23. OECD, 2009. http://dx.doi.org/10.1787/9789264061675-33-fr.

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4

"Passation électronique des marchés publics et intégration à la gestion des finances publiques." In Panorama des administrations publiques. OECD, 2021. http://dx.doi.org/10.1787/81c5f68b-fr.

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Reports on the topic "Administration électronique"

1

Amine, Razan, and Fabrizio Santoro. Rendre obligatoires les outils fiscaux numériques en réponse à la Covid : l’exemple d’Eswatini. Institute of Development Studies, April 2023. http://dx.doi.org/10.19088/ictd.2023.020.

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Abstract:
Afin de réduire les contacts physiques, la Covid-19 a contraint de nombreuses administrations fiscales à adopter les technologies numériques pour les déclarations fiscales et les paiements d’impôts. Au-delà de la lutte contre la pandémie, la déclaration et le paiement électroniques sont très prometteurs pour faciliter le respect des obligations fiscales, accroître la transparence et réduire les possibilités de collusion (Okunogbe et Santoro, 2021). Eswatini a rendu obligatoire la déclaration électronique pour tous les contribuables à partir de septembre 2020, par le biais de la plateforme d’impôt en ligne (e-Tax). Par la suite, l’administration fiscale a lancé, en avril 2021, une politique visant à éliminer les opérations en espèces pour les paiements d’impôts. Notre étude a évalué l’impact de l’obligation de déclaration électronique sur le comportement des contribuables en matière de déclaration et de paiement, en examinant les questions suivantes : (i) quel est l’impact de l’obligation de déclaration électronique sur la conformité en matière de déclaration et de paiement ? (ii) existe-t-il des effets d’entraînement sur l’exactitude des déclarations et des paiements ? (iii) quels sont les principaux mécanismes qui expliquent les résultats ? Résumé du document de travail 140 par Fabrizio Santoro, Razan Amine et Tanele Magongo.
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Megersa, Kelbesa. Technologie et fiscalité : Adoption et impact des services électroniques au Rwanda. Institute of Development Studies, May 2024. http://dx.doi.org/10.19088/ictd.2024.069.

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Abstract:
De nombreux pays à faible revenu numérisent de plus en plus leurs services fiscaux, ce qui peut apporter toute une série d’avantages, allant de la réduction des coûts de mise en conformité et de l’amélioration de la tenue des registres à la réduction des possibilités de corruption et à l’amélioration de l’équité du système fiscal. Cependant, la concrétisation de ces avantages dépend des niveaux adéquats de sensibilisation et d’adoption des services électroniques parmi les contribuables ; lorsque ces niveaux ne sont pas optimaux, les services fiscaux électroniques peuvent ne produire que des avantages partiels. Le présent document examine le degré de sensibilisation et d’adoption des services fiscaux en ligne au Rwanda, depuis la période pré-pandémique jusqu’à deux ans après le début de la crise de COVID-19. Le pays n’a cessé d’accroître la numérisation de son administration fiscale, davantage encore pendant la pandémie. La déclaration et le paiement électroniques des impôts sont obligatoires depuis 2015 et deux services électroniques différents sont disponibles à cet effet : E-tax, une plateforme web gratuite conçue pour être utilisée sur des ordinateurs et des smartphones, et M-declaration, une application pour téléphone portable qui permet des paiements en argent mobile et propose une méthode plus simple pour remplir une déclaration. Ceci nous permet d’effectuer une analyse comparative des deux solutions. A cet effet, nous appliquons une approche méthodologique mixte, en utilisant une enquête par panel représentative au niveau national portant sur 2,000 contribuables assujettis à l’impôt sur les sociétés (IS) et sur lerevenu des personnes physiques (IRPP). Pour cette enquête, nous avons utilisé des informations de référence recueillies avant la COVID-19 et réalisé quatre séries de suivi après la pandémie, sans oublier les groupes de discussion (GD) avec 24 utilisateurs de services en ligne. Résumé du document de travail 153.
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