Dissertations / Theses on the topic 'Administration fiscale'
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Nguyen, Thuc Huong Giang. "L' administration fiscale vietnamienne confrontée au nouveau civisme fiscal." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010291.
Full textLavigne, Stéphane. "L'informatisation de l'administration fiscale." Paris 2, 1987. http://www.theses.fr/1987PA020089.
Full textFontaine, Sophie de. "L'operation fiscale : contribution a une theorie de l'acte en procedure fiscale." Toulouse 1, 1998. http://www.theses.fr/1998TOU10054.
Full textGerbi, Hervé. "Les procédures d'urgence en matière fiscale." Aix-Marseille 3, 2006. http://www.theses.fr/2006AIX32053.
Full textPilotin, Jennyfer. "Le secret en matière fiscale." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2020. http://www.theses.fr/2020PA080050.
Full textAhmed, Aba el Darda Hassany. "La justice fiscale dans les rapports entre l'administration fiscale et les contribuables : étude de droit égyptien et de droit français." Lille 2, 2006. http://www.theses.fr/2006LIL20006.
Full textPaty, Sonia. "Essais sur la concurrence fiscale." Lille 1, 2000. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/Th_Num/2000/50374-2000-11.pdf.
Full textTurrin, Marion. "La légitime répression de la fraude fiscale." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32001/document.
Full textChautard, Agnès. "La mutabilité de l'instance fiscale." Paris 2, 2002. http://www.theses.fr/2002PA020078.
Full textAbdel, Samad Manal. "L'optimisation du système fiscal au Liban." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010287.
Full textTogolo, Odile. "Administration fiscale et ressources humaines en Afrique subsaharienne : le cas du Cameroun." Paris 10, 1996. http://www.theses.fr/1996PA100098.
Full textAmougui, Atangana Elie Serge. "Controle fiscal et performance des finances publiques au Cameroun." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01D013.
Full textKatir, El Hassane. "Contribution à l'analyse de la doctrine administrative fiscale au Maroc." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01D043.
Full textSchenk-Geers, Antonia Cornelia Maria. "Internationale fiscale gegevensuitwisseling en de rechtsbescherming van de belastingplichtige /." Deventer : Kluwer, 2007. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/52713810X.pdf.
Full textBuffa, Stéphane. "Le pouvoir discrétionnaire de l'administration fiscale." Paris 1, 2011. http://www.theses.fr/2011PA010329.
Full textStankiewicz, Lukasz. "L' abus de convention fiscale internationale." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_stankiewicz_l.pdf.
Full textDominik-Ogińska, Dagmara. "Le contrôle et le contentieux de l'obligation fiscale en Pologne." Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010262.
Full textMattei, Jean-Philippe. "L' effet relatif des vices de procédure fiscale." Aix-Marseille 3, 2005. http://www.theses.fr/2005AIX32058.
Full textFarḥāt, Fawzat. "L' impôt au service du développement du Liban." Clermont-Ferrand 1, 1985. http://www.theses.fr/1985CLF1D036.
Full textMartinez, José. "Le recours pour excès de pouvoir en matière fiscale." Strasbourg 3, 2000. http://www.theses.fr/2000STR30011.
Full textLaaziz, Tarik. "L'imposition des entreprises au Maroc." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010277.
Full textHerubel, Brigitte. "La politique de communication du Ministère des finances en matière fiscale." Aix-Marseille 3, 1996. http://www.theses.fr/1996AIX3A001.
Full textBenedittini, Céline. "Les commissions de réforme fiscale au vingtième siècle." Paris 2, 2005. http://www.theses.fr/2005PA020064.
Full textDupond, Thibault. "Le principe du contradictoire à l'épreuve de la procédure fiscale." Montpellier 1, 2005. http://www.theses.fr/2005MON10020.
Full textHamrouni, Slim. "Le contribuable, l'administration fiscale et le juge dans le contentieux fiscal et le contentieux fiscal pénal en droit tunisien : essai sur l'équivalence des rapports." Perpignan, 2005. http://www.theses.fr/2005PERP0605.
Full textManfoumbi-Mikala, Jérôme Thierry. "L' action fiscale au Moyen-Congo, 1920-1956." Aix-Marseille 1, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX10096.
Full textBensouda, Noureddine. "Le processus de décision fiscale au Maroc." Paris 1, 2001. http://www.theses.fr/2001PA010270.
Full textDecool, Grégoire. "De l'extension des techniques d'investigation et de controle de l'administration fiscale." Paris 5, 1998. http://www.theses.fr/1998PA05D006.
Full textEL, BAOUAB SIHAM. "La creation de l'impot general sur le revenu au liban et les apports des systemes fiscaux francais et marocain." Paris 12, 1986. http://www.theses.fr/1986PA120207.
Full textBerthet, Karim. "Les difficultés de mise en oeuvre des dispositifs nationaux et internationaux de lutte contre les juridictions fiscales non coopératives." Thesis, Nice, 2014. http://www.theses.fr/2014NICE0012.
Full textPerron, Vincent. "Le contrôle juridictionnel des perquisitions en matière fiscale." Paris 2, 2007. http://www.theses.fr/2007PA020077.
Full textWrazen, Céline. "Fiscalité et réciprocité : Vers une mutation des relations entre l'Administration fiscale et le contribuable." Thesis, Lyon 3, 2011. http://www.theses.fr/2011LYO30110/document.
Full textKourouma, Joseph. "La mobilisation des ressources fiscales en Guinée : contribution à la nécessaire transformation du système fiscal guinéen." Thesis, Lyon, 2016. http://www.theses.fr/2016LYSE3027.
Full textDutel, Hervé. "Le secret bancaire et les pouvoirs d'investigation de l'administration fiscale : étude de droit comparé : France Belgique Luxembourg." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32044.
Full textLièvre-Gravereaux, Amélie. "La rétroactivité de la loi fiscale : une nécessité en matière de procédures." Paris 2, 2005. http://www.theses.fr/2005PA020020.
Full textVarnerot, Valérie. "Les sources privées du droit fiscal." Nice, 2001. http://www.theses.fr/2001NICE0011.
Full textMartin, Canteins Stéphanie. "Révolution administrative et fiscale dans les Pyrénées-Orientales : l'action des autorités départementales de 1790 à 1792." Toulouse 1, 2000. http://www.theses.fr/2000TOU10022.
Full textDjouhri, Mehdi. "L'évolution du contrôle fiscal depuis 1945 : aspects juridiques et institutionnels." Paris 1, 2010. http://www.theses.fr/2010PA010298.
Full textMatenda, Kyelu Athanase. "L'introduction de la TVA en République démocratique du Congo : contribution à une théorie critique de la décision fiscale." Thesis, Paris 2, 2013. http://www.theses.fr/2013PA020077/document.
Full textHwang, Wonho. "L’apport de la sigillographie à notre connaissance de l'administration fiscale à Byzance aux VIIe –XIIe siècles." Thesis, Paris 4, 2010. http://www.theses.fr/2010PA040181.
Full textCrochet, Julian. "Étude des rapports entre l'entreprise en difficulté et l'administration fiscale." Thesis, Aix-Marseille, 2019. http://www.theses.fr/2019AIXM0374.
Full textGardères, Philippe. "Inégalité, redistribution et compétition dans une économie avec collectivités locales." Aix-Marseille 2, 1996. http://www.theses.fr/1996AIX24004.
Full textKiliç, Ramazan. "La coopération administrative internationale en matière fiscale : superposition et mise en oeuvre des traités dans l'espace européen." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/in/theses/2009_in_kilic_r.pdf.
Full textBombard, Arthur. "Les effets du Foreign Account Tax Compliance Act sur l'ingénierie financière internationale." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0487.
Full textDupeu, Nael. "Les moyens en contentieux fiscal." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2023. http://www.theses.fr/2023TOUL0159.
Full textChaabouni, Ismahen. "La protection des personnes soumises à des contrôles fiscaux et financiers : Étude comparative des contrôles de l'administration fiscale, des juridictions financières et de l'Autorité des marchés financiers." Paris 1, 2007. http://www.theses.fr/2007PA010319.
Full textOssa, Louis René. "Fiscalité des particuliers en Afrique subsaharienne et mobilité internationale des personnes." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01D083.
Full textParente, Laura. "« COPERNIC » : une étude de l’innovation dans la fiscalité française." Thesis, Paris Est, 2012. http://www.theses.fr/2012PEST0053.
Full textRomia, Sylvie. "La concurrence entre les collectivités locales : étude théorique et empirique." Montpellier 1, 1998. http://www.theses.fr/1998MON10056.
Full textNdiaye, Idrissa. "La politique fiscale des sociétés dans les états membres de l'espace OHADA (Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires) : la problématique de l’assiette fiscale et solutions pour le développement." Paris 13, 2008. http://scbd-sto.univ-paris13.fr/secure/ederasme_th_2008_ndiaye.pdf.
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