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Academic literature on the topic 'Alimentation – Mesures de sécurité – 1990-'
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Journal articles on the topic "Alimentation – Mesures de sécurité – 1990-"
Messing, Karen, and Sophie Boutin. "Les conditions difficiles dans les emplois des femmes et les instances gouvernementales en santé et en sécurité du travail." Articles 52, no. 2 (2005): 333–63. http://dx.doi.org/10.7202/051169ar.
Full textVacheret, Marion, and Martine Milton. "Peurs en milieu carcéral : quand sentiments et expériences diffèrent*." Criminologie 40, no. 1 (2007): 185–211. http://dx.doi.org/10.7202/016020ar.
Full textSako, M., S. Kone, F. Yaro, et al. "Evaluation des risques sanitaires liés à l'alimentation de rue dans le District de Bamako." Mali Santé Publique, June 30, 2014, 44–47. http://dx.doi.org/10.53318/msp.v4i01.1454.
Full text"Directive n° 90/21 9/CE du 23 avril 1990 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés. / Transposition incorrecte et incomplète de certaines dispositions en droit interne français : - Article 14 sous a) posant l'obligation pour les autorités compétentes d'évaluer la nécessité d'établir un plan d'urgence au cas par cas en fonction des risques ; - Article 14 sous b) 1er alinéa imposant l'obligation de rendre accessibles au public les informations relatives aux mesures de sécurité et au comportement à adopter en cas d'accident ; - Article 19 paragraphe 2 et 3 imposant l'obligation pour le notifiant de fournir une justification vérifiable s'il souhaite que certaines informations contenues dans sa demande d'agrément restent confidentielles ; - Article 19 paragraphe 4 : non-transposition des dispositions de la directive pour certaines utilisations confinées relevant du ministère de la Défense. / Manquement de la France. Cour de justice des Communautés européennes, 27 novembre 2003, Commission des Communautés européennes c/ République française, aff. C-429/01." Revue Juridique de l'Environnement 30, no. 1 (2005): 53–64. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2005.4405.
Full textDissertations / Theses on the topic "Alimentation – Mesures de sécurité – 1990-"
Debure, Antoine. "Crédibiliser pour expertiser : le Codex Alimentarius et les comités d'experts FAO-OMS dans la production réglementaire internationale de sécurité sanitaire des aliments." Paris, EHESS, 2012. http://www.theses.fr/2012EHES0054.
Full textJacques, Eugénie. "Cuba, une géographie alimentaire insulaire : analyse des facteurs influençant l'évolution du patrimoine alimentaire havanais, 1990-2015." Master's thesis, Université Laval, 2018. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28309.
Full textDel, Rio Del Valle Rosa Belen. "La diversité et le trilemme énergétique. Le cas de l’Inde (1990-2014)." Thesis, Pau, 2020. http://www.theses.fr/2020PAUU2075.
Full textMühlenhöver, Emmanuelle. "Origines, fonctions et trajectoires de l'argument environnemental en politique étrangère : le cas des diplomaties électronucléaires françaises et américaines de Tchernobyl à La Haye." Paris, Institut d'études politiques, 2001. http://www.theses.fr/2001IEPP0035.
Full textMiron, Alexandre. "La sécurisation de l'immigration aux États-Unis : les présidences de Bill Clinton et George W. Bush." Mémoire, 2010. http://www.archipel.uqam.ca/3688/1/M11695.pdf.
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