Log in

Relevant bibliographies by topics / Animaux – Droit

Contents

Journal articles
Dissertations / Theses
Books
Book chapters
Conference papers

Academic literature on the topic 'Animaux – Droit'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 12 February 2022

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Animaux – Droit.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Journal articles on the topic "Animaux – Droit"

1

de Fontenay, Élisabeth. "Pourquoi les animaux n'auraient-ils pas droit à un droit des animaux ?" Le Débat 109, no. 2 (2000): 138. http://dx.doi.org/10.3917/deba.109.0138.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

Cassegrain, Bertrand. "Laissons la lionne tuer la gazelle." Articles 38, no. 2 (January 11, 2012): 439–63. http://dx.doi.org/10.7202/1007459ar.

Full text

Abstract:

Lors d’un safari, vous apercevez une lionne sur le point d’attaquer une gazelle. Or, vous êtes un partisan des droits des animaux. La gazelle a le droit de vivre, donc vous estimez devoir la sauver des griffes du félin. Toutefois, sauver la gazelle signifie violer le droit de la lionne de subvenir à ses besoins. Que vous sauviez la gazelle ou que vous laissiez la lionne la manger, il semble que vous soyez moralement condamnable. Certains estimeront que cette situation est absurde et qu’elle est due à l’attribution de droits aux animaux. De ce fait, nous ne devrions pas leur en attribuer. Le présent article tente d’expliquer pourquoi nous ne devons pas intervenir dans les cas de prédation chez les animaux sauvages (1) sans que cela ne mène à des conséquences absurdes en regard d’une théorie des droits des animaux (2) sans que cela ne soit problématique pour le devoir d’assistance à personne en danger généralement accepté et (3) tout en étant en accord avec, au moins, une théorie de la défense d’un tiers.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Ponticelli, Adèle. "Le droit, les animaux et nous." Vacarme 70, no. 1 (2015): 164. http://dx.doi.org/10.3917/vaca.070.0164.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

Pauliat, Hélène. "Les animaux et le droit administratif." Pouvoirs 131, no. 4 (2009): 57. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.131.0057.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

Chauvet, David. "Quelle personnalité juridique est digne des animaux ?" Droits 62, no. 2 (2015): 217. http://dx.doi.org/10.3917/droit.062.0217.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

Rousseau, M. "Les animaux et le droit au cours des temps." Bulletin de l'Académie Vétérinaire de France, no. 1 (1989): 79. http://dx.doi.org/10.4267/2042/64614.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

Cassegrain, Bertrand. "Ma fille et mon chat, du droit d’avoir des enfants et un animal de compagnie." Les ateliers de l'éthique 9, no. 3 (March 12, 2015): 89–113. http://dx.doi.org/10.7202/1029061ar.

Full text

Abstract:

Les injustices dont sont victimes aujourd’hui les animaux domestiques ont mené certains partisans des droits des animaux à défendre l’idée selon laquelle la relation entre humains et animaux domestiques était intrinsèquement injuste et qu’il ne fallait pas permettre à ces derniers de se reproduire. Tout en s’inscrivant dans une théorie des droits des animaux « abolitionniste », cet article entend montrer que, sous réserve du respect de certaines conditions, il n’est pas nécessairement condamnable sur le plan moral d’autoriser la perpétuation des animaux domestiques – en particulier des animaux de compagnie. Ainsi, (1) je tenterai de montrer que s’il est vrai, toutes choses égales par ailleurs, qu’il est moralement acceptable de mettre au monde des enfants sur la base d’un désir égoïste (parce qu’avoir des enfants enrichit nos vies), alors il l’est aussi de laisser venir au monde des animaux de compagnie pour une raison semblable. (2) Le fait d’avoir un enfant ou un animal de compagnie ne mobilisent pas nécessairement les mêmes enjeux éthiques. Je ferai valoir que malgré certaines contraintes, la vie des animaux de compagnie peut tout à fait être enviable. Enfin, (3) j’indiquerai en quoi le premier argument fournit des pistes pour penser le statut légal des animaux de compagnie.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Hermitte, Marie-Angèle. "La nature, sujet de droit ?" Annales. Histoire, Sciences Sociales 66, no. 1 (March 2011): 173–212. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900005503.

Full text

Abstract:

RésuméLa diversité biologique et ses composants, ce que l’on appelle souvent la nature, restent aujourd’hui des objets de droit, assortis de régimes juridiques très divers. Pourtant, de nombreuses lois et décisions de justice les dotent de qualités ou de régimes qui sont généralement réservés aux sujets de droit, introduisant un doute – et l’on peut parler, a minima, de situations hybrides. Cet article passe en revue toutes les situations limites : chez l’animal sa souffrance, son monde mental, pour les végétaux et les animaux les territoires qu’on leur concède. Que dire de l’introduction du préjudice écologique dit pur ? Pourtant, seule la Constitution équatorienne déclare expressément la nature, Pacha Mama, sujet de droit.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Andrieu, Éric. "Les animaux tombés dans l’art et saisis par le droit." Ligeia N° 145-148, no. 1 (2016): 82. http://dx.doi.org/10.3917/lige.145.0082.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

10

Desmoulin-Canselier, Sonia. "Quel droit pour les animaux ? Quel statut juridique pour l'animal ?" Pouvoirs 131, no. 4 (2009): 43. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.131.0043.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

More sources

Dissertations / Theses on the topic "Animaux – Droit"

1

Desmoulin, Sonia Labrusse-Riou Catherine. "L'animal, entre science et droit /." Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40986336z.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

Boisseau-Sowinski, Lucille. "La désappropriation de l'animal." Limoges, 2008. http://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/2ab6b8e6-e763-4557-b8d4-0b71cf4940ae/blobholder:0/2008LIMO1013.pdf.

Full text

Abstract:

L'animal, être vivant et sensible, peine aujourd' hui à trouver sa place dans le système juridique français. Protégé pour lui-même en droit pénal, il reste qualifié de chose mise au service de l'homme par le droit civil. Cette réification civiliste de l' animal semble cependant peu à peu dépassée : la question de la qualification juridique de l'animal est régulièrement mise en avant, tant par la doctrine que par le législateur. Pourtant, il semble que la difficulté résultant de la place de l'animal dans le système juridique français ne provienne pas directement de sa qualification juridique mais plutôt des droits applicables à celui-ci. En effet, l'application du droit de propriété sur l'animal ne permet pas de le prendre en considération autrement que comme moyen mis au service de l'homme. Il est d'ailleurs contradictoire de considérer que l'animal est un être vivant et sensible, juridiquement protégé, et qu'il doit être soumis à un droit organisant des prérogatives directes et absolues en faveur de l'homme. L' application du droit de propriété sur l'animal est non seulement une source d incohérences juridiques mais encore un frein à sa protection. Dans ce contexte la désappropriation de l'animal semble pleinement se justifier et pourrait être le moyen d'envisager un statut juridique nouveau de l'animal par la construction juridique adaptée dont dépendront les droits sur celui-ci
Animals, living and sensitive beings, are facing trouble today to find their place within the French legal system. They are protected in criminal law but still classified as a thing in the service of man by civil law. This civil classification of animals seems to have been little by little eroded : the question of the legal classification of animals is regularly put forward by doctrine and legislators. However, it appears that the difficulty of the position of animals in the French legal system does not come directly from their legal classification but rather to the application of property right. It is as well contradictory to consider that animals, which are living and sensitive beings, should be legally protected, yet are subject to the right procuring direct and absolute powers for man. The application of the property right to animals is not only a source of legal inconsistencies but also an obstacle to their protection. In this context the renunciation of property right to animals by their "disappropriation" seems fully justified and could be the opportunity to consider a new legal status of the animals by constructing a suitable legal classification with new rights which depend on it

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Desmoulin-Canselier, Sonia. "L'animal, entre science et droit." Paris 1, 2005. http://www.theses.fr/2005PA010315.

Full text

Abstract:

L'étude du statut juridique de l'animal révèle les relations équivoques nouées entre Science et Droit: rapport de confiance, lorsque le droit met l'animal à la disposition de l'expérimentateur, permet au chercheur de breveter l'animal " inventé" ou instaure un schéma d'amélioration génétique en élevage; rapport de défiance, lorsque le droit encadre les pratiques eXpérimentales ou le développement de certaines biotechnologies pour protéger les animaux, l'environnement ou l'humanité. L'étude des rapports entre Science et Droit montre l'ambiguïté de la condition juridique de l'animal. En fait, ses caractéristiques biologiques aff1rment sa proximité avec l'homme et témoignent de la continuité du vivant. En droit, ses caractéristiques juridiques font de lui un bien par opposition aux personnes humaines. Pour révéler la spécificité juridique de l'animal en évitant la tentation d'un alignement du droit sur le fait, une réflexion sur la fonction et les ressources du droit objectif s'impose.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

Chauvet, David. "Les animaux face au droit naturel : L'égalité animale par-delà la morale." Thesis, Limoges, 2018. http://www.theses.fr/2018LIMO0056.

Full text

Abstract:

Cette recherche vise à fonder les droits des animaux non humains (ou humains) d’une manière hobbesienne. Cette manière est celle du droit naturel (ou jusnaturalisme). Nous montrons tout d'abord pourquoi le droit naturel est un cadre normatif spécifique qui doit être distingué de tout autre système normatif, en particulier de la morale ou de l’éthique. Dans un contexte hobbesien, les droits des animaux non humains ne sont pas des droits moraux mais des droits naturels. Nous montrons ensuite comment on peut écarter grâce au droit naturel toute morale défavorable aux animaux non humains. En fondant les droits naturels des animaux non humains, cette recherche poursuit des travaux déjà engagés sur la voie hobbesienne. Mais nous relions plus particulièrement la question des droits naturels des animaux non humains à la question de savoir quel type de protection juridique doit leur être accordé en vertu d’arguments de type hobbesien. Nous montrons finalement pourquoi l’égalité animale est une nécessité juridique dans le contexte d’une défense jusnaturaliste des animaux non humains, ce qui se traduit en droit positif par leur personnification juridique anthropomorphique
This research aims to ground nonhuman (or human) animal rights in a Hobbesian way. This is that of natural law (i.e., jusnaturalism). First, we show why natural law is a specific normative framework that should be distinguished from any other normative system, especially morals or ethics. In a Hobbesian framework, nonhuman animal rights are not moral rights but natural rights. We show then how any morals detrimental to nonhuman animals can be eliminated through natural law. By grounding nonhuman animals’ natural rights, this research pushes forward works already engaged in this Hobbesian manner. But we relate more particularly the nonhuman animals’ natural rights issue to the question of what kind of legal protection they should be granted on the basis of Hobbesian-like arguments. Finally, we show why animal equality is a legal necessity in the context of a jusnaturalist defense of nonhuman animals, which legally results in their anthropomorphic legal personification

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

Kirszenblat, Joël. "L'animal en droit public." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0463.

Full text

Abstract:

Les animaux, longtemps considérés comme des êtres appartenant au régime juridique des biens, tendent aujourd’hui à s’éloigner de cette catégorie. Si en France le droit leur refuse le statut de personne non-humaine, la qualification d’être sensible leur est toutefois attribuée et reconnue. Cette singularité juridique – où l’animal est à la fois un être vivant et appartient à la catégorie juridique des biens – a fait l’objet de nombreux travaux, et certains chercheurs sont parvenus à résoudre ces paradoxes. Toutefois, si l’animal a été abondamment abordé sous le prisme du droit privé, peu de travaux spécialisés ou d’ensemble ont été menés en droit public. Pourtant, il semble que l’étude de l’animal en droit public apporte des questionnements et des réponses tout aussi intéressantes. C’est ainsi que la présente thèse, « L’animal en droit public », a suivi deux choix principaux et complémentaires : celui de l’inventaire, puis celui de la théorisation. Enfin, le droit public offre de nouvelles perspectives dans la réalisation d’un véritable droit de l’animal. Cette construction, qui a pour principal résultat d’apporter de nouveaux éléments de déréification, et d’éviter certaines incohérences, permettrait une mise en avant des intérêts animaliers, notamment en les assimilant à un nouvel ordre sociétal à protéger ou en apportant une nouvelle approche dans la personnification des animaux. En outre, l’étude du droit public comparé nous offre des perspectives différentes dans la défense de la cause animale, notamment par le biais de la constitution
Animals, which for a long time were legally classified as property, are nowadays beginning to be recategorised. Even if French law denies them the status of non-human persons, they are nonetheless recognized as being sentient. This legal oddity, in which animals are at one and the same time both living beings and property, has been the subject of numerous studies, and certain researchers have succeeded in resolving these paradoxes. However, if the status of animals has been frequently examined from a legal angle, little specific or overall research has been undertaken in the domain of public law. And yet, it appears that the study of animals in public law raises questions and answers that are equally interesting. That is why the present thesis, « Animals in public law », follows two main, complementary choices: that of being an inventory, and that of theorizing. Charting, first of all, the reality of the situation seems essential in order to facilitate doctrinal or jurisprudential interpretation. Secondly, this study has made possible the theorizing of certain judicial questions. Finally, public law offers new perspectives for the creating of a true system of laws concerning animals. This work, whose main outcome is to contribute new elements to dereification and to avoid certain inconsistences, would foreground animal interests – notably by placing animals in a new societal order to be protected, or by setting forth a new approach to the personification of animals. Moreover, the study of comparative public law offers us different perspectives in the defence of animal rights – notably through the constitution

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

Michallet, Isabelle. "La protection des espèces migratrices en droit international et en droit communautaire." Lyon 3, 2000. http://www.theses.fr/2000LYO33010.

Full text

Abstract:

La protection des migrateurs est assuree a titre principal par la convention sur la conservation des especes migratrices appartenant a la faune sauvage, signee a bonn en 1979. Elle est completee par plusieurs accords specifiques, l'ensemble participant a la construction du droit international et communautaire de l'environnement. Dans ce corpus, le droit de la mer, qui regit (es migrateurs marins et notamment les poissons, occupe une position particuliere : la convention signee en 1982 a montego bay s'impose comme le second pilier du droit de la protection des especes migratrices. Les etats, qui exercent leur souverainete sur les migrateurs frequentant leur territoire, sont charges d'assurer leur conservation en application des textes internationaux et communautaires. Cependant, les prerogatives etatiques sur cette ressource naturelle connaissent certaines adaptations ; la migration, qui conduit les especes hors des frontieres de l'etat, permet de qualifier les migrateurs de ressource naturelle partagee et impose une cooperation etroite des etats. A l'inverse, les etats cotiers utilisent les deplacements migratoires des especes marines pour fonder de nouvelles revendications sur tes richesses biologiques de la haute mer. La protection des migrateurs conduit la regle de droit a revetir des modalites specifiques : une preservation des populations et des habitats ne peut suffire, la migration elle-meme doit etre conservee, induisant une approche de la protection etendue a l'echelle de l'aire de repartition de l'espece. Le mouvement, essence meme de la migration, confronte doncle droit a ses limites et lui impose de chercher de nouvelles voies.

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

Medjati, Mehdi. "Les animaux dans la compilation de Justinien." Aix-Marseille 3, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX32049.

Full text

Abstract:

La Compilation de Justinien, œuvre monumentale de réformation et de systématisation du droit romain, comporte de nombreux fragments relatifs aux animaux. La collecte de ces paragraphes, suivie de leur classement, permet de découvrir, dans un ouvrage juridique, l’existence d’une véritable dimension animale. Le monde animal ainsi reconstitué comprend deux types d’animaux : d’une part, les animaux domestiques, utiles car étroitement associés aux activités humaines ; d’autre part, les bêtes sauvages, dont le statut apparaît beaucoup plus ambivalent. L’analyse des textes appelle deux séries d’observations. La place accordée aux animaux traduit d’abord la vision utilitariste que les Romains ont de l’animal : l’animal est un objet animé qui, pour être digne d’intérêt, doit présenter une certaine utilité, voire une certaine productivité. De plus, entre l’époque ancienne et le Bas-empire, le statut de l’animal évolue en même temps et dans les mêmes proportions que le droit romain lui-même. En fait, l’adoucissement des mœurs profite aux animaux, dont la condition s’améliore sensiblement
The Compilation of Justinian, monumental work of reformation and systematization of the roman right, contains a lot of fragments relating to the animals. The collection of those paragraphs, followed by their classification, allows to discover, into a legal work, the existence of a true animal dimension. The animal world in this way put together contains two types of animals : on the one hand, the servant animals, which are useful because they are closely brought to human activities ; on the other hand, the wild beasts, whose status is far more ambivalent. The analysis of the texts leads to two series of remarks. The space granted to the animals first reveals the roman utilitarist view about animal : the animal is an animated object which must, to be considered as an interesting thing, presents a real usefullness, even a real productivity. Furthermore, between the ancient period and the lower-empire, the animal status evolves in the same time and in the same way as the roman law itself. Actually, the animals benefit from the softenerness of the habits, their station improves appreciably

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Utria, Enrique. "Essai sur les droits des animaux." Rouen, 2016. http://www.theses.fr/2016ROUEL038.

Full text

Abstract:

« Ce carnivore distingué mange un « chateaubriand », étrange objet portant le nom d’un écrivain et sculpté dans une matière indéfinissable, mais il refuse ‘curiosité malsaine) d’aller aux abattoirs. S’il y va, l’abattoir surgit dans le monde bourgeois en pleine lumière : il existe, le chateaubriand est de la viande d’animal mort. Mais il est mieux que les abattoirs restent à l’extérieur de la société, cachés, dans cette zone obscure où le Pour-soi même est parent de l’En-soi : les tueurs de bestiaux sont des « brutes », des consciences obscures qui ne dominent pas le phénomène ; l’abattoir est à la lisière de la nuit, qu’il y reste. Le gentleman Carnivore serait complice si par son savoir le chateaubriand se transformait en chair morte sous les yeux de ses convives. » Sartre, Vérité et Existence
“This distinguished carnivore is eating a ‘chateaubriand ‘, a strange object bearing the name of a writer and sculpted in an indefinable matter, but he refuses to go the slaughterhouses (an unhealthy curiosity). If he goes there, the slaughterhouse arises in the bourgeois world in full light: the slaughterhouse exists, the chateaubriand is the meat of a dead animal. But it is best that the slaughterhouses remain outside the society, hidden, in this obscure zone where the For-itself is parent of the In-itself: the slaughtermen are ‘brutes’, oscures consciousnesses who do not dominate the phenomena; the slaughterhouse is at the edge of the night-let it remain there. The gentleman-carnivore would be an accomplice if, by his knowledge, the chateaubriand was transformed into a dead flesh under the eyes of his guests. ”

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Chevallier, Anne-Florence. "La circulation des animaux en droit international et communautaire." Paris 1, 1995. http://www.theses.fr/1995PA010257.

Full text

Abstract:

L'objet de cette thèse est l'étude de la règlementation internationale et communautaire applicable à la circulation des animaux. Elle se divise en deux parties correspondant à deux conceptions de l'animal : une conception traditionnelle selon laquelle l'animal est une marchandise dont le déplacement ne saurait porter atteinte à la santé et à la sécurité de l'homme : une conception nouvelle qui considère l'animal comme un être sensible et qui vise à sa protection lors de ses déplacements. Simple marchandise ou être sensible, l'animal peut se déplacer de son plein gré, lorsqu'il est divaguant ou migrateur ou à l'initiative de l'homme quand il est vendu et transporté. L'idée qui sous-tend cette thèse est que l'animal, ni homme, ni chose, est un être spécifique dont la circulation doit être règlementée en tenant compte de sa nature particulière
The aim of this thesis is to analyse the international an European law applicable to the circulation of animals. It is divided into two parts corresponding to two conceptions of animals : a classical conception according to which animals are goods which may circulate freelyn, absent any risk to human health or human security and a new conception considering animals as sensitive living cratures which merit protection during transport. Whether an animal is a good or a living creature, it can move on its own initiative, when it is straying or when it is migrant, or it can be forced to move, when it is sold and transported. An animal is neither human nor a good, in fact it is a living creature whose circulation must be regulated taking into consideration is particular nature

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

10

Des, Bouillons Brigitte. "L'appréhension de l'animal par le juge administratif." Rennes 1, 2012. http://www.theses.fr/2012REN1G043.

Full text

Abstract:

La naissance des ''animaux publics'' n'a pas fait grand bruit dans les gazettes ; aux dires de certains auteurs elle serait même passée inaperçue. Pour autant tous s'accordent à reconnaître qu'ils ont fait progresser la jurisprudence administrative à grands pas qu'il s'agisse de les poursuivre, les capturer ou au contraire les protéger. C'est ainsi que les animaux ont été très utiles au juge administratif pour étendre son territoire. Ces avancées remarquables ont été l'occasion de quelques passes d'arme avec le juge judiciaire nécessitant aussi l'arbitrage du Tribunal des conflits. Faisant preuve d'un grand anthropocentrisme dans la construction de son environnement juridictionnel, le juge administratif instrumentalise l'animal pour expérimenter mais aussi faire évoluer les principes traditionnels du service public et de la responsabilité administrative. Mais l'animal est aussi un être vivant, sensible, auquel la Charte constitutionnelle accorde une protection par ricochet. Cet objectif de protection ne se limite pas au droit interne, sa perméabilité aux normes internationales et européennes en fait un bel exemple de globalisation du droit et du dialogue des juges. Si le recours à la question prioritaire de constitutionnalité (Q. P. C. ) pour obtenir l'abolition de « l'exception corrida » au nom du principe d'égalité devant la loi n'a pas eu le résultat espéré par les requérants trop téméraires, c'est du juge européen que dépend maintenant le sort de l'animal. Cette protection se traduit par une véritable prolifération de textes destinés à protéger les espèces et milieux naturels auxquels le juge administratif par son contrôle assure le plein effet. Une telle prise de conscience bouleverse les comportements. Le juge ''anthropo-centré'' s'est métamorphosé, tout comme le droit administratif, il s'est colorisé et apparaît davantage ''éco-centré''. Par là même, il garantit un plus juste équilibre entre les espèces humaine et animale. Ainsi non seulement ''l'appréhension de l'animal par le juge administratif'' est à l'origine du droit administratif et fait partie de son passé mais elle contribue au renouveau et à l'avenir de la juridiction administrative
There has not been great mention in the journals regarding the birth of ‘public animals’; some would say it has not even been noticed. Nevertheless everybody is of the opinion that they have been contributing considerably to the progress of administrative case law concerning their pursuit, capturing or on the contrary their protection. In this sense the animals have been very useful for administrative judges in expanding their scope. This remarquable progress has given rise to some struggles with the ‘juge judiciaire’, even necessitating the arbitration of the ‘tribunal des conflits’ in order to determine the competence of the relevant judges. Putting the human being in the center of its legal environment, the administrative judge has used the animal as an instrument to experiment, but also in order to develop the traditional principles of public service and the administrative responsibility. Moreover, his function has been transformed; overtime the judge changed the consequences of his decisions nevertheless mastering the consequences. The animal is also a sensing living creature for which the constitutional chart indirectly offers protection. The objective to protect does not limit itself to national law as international and European norms are applicable, thus a good example of the globalization of law and dialog among judges. As an appeal to the ‘question prioritaire de constitutionalité (QPC)’ - in order to abolish the ‘corrida exception’ on the basis of equality before the law - did not lead to the result that was hoped for by audacious requesting parties, the fate of the animal is now in the hands of the European judges. This protection has lead to a real proliferation of reglementation destined to protect the species and their natural habitat, which the administrative judge, with its control, applies to their full effect. Such awareness transforms behaviour. The human centered judge (‘anthropo-centré’) has transformed himself like the administrative law; he has become more colorful and seems more eco-centered. Equally he grants a more justified equilibrium between the human species and the animal. Therefore, the way the administrative judge appreciates the animal is not only at the origin of administrative law and is part of its history, but in addition contributes to the renewal and the future of the administrative jurisdiction

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

More sources

Books on the topic "Animaux – Droit"

1

Couret, Alain. Le tribunal des animaux: Les animaux et le droit. Paris: Thissot, 1987.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

La protection de l'animal. Paris: Presses universitaires de France, 1997.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Létourneau, Lyne. L' expérimentation animale: L'homme, l'éthique et la loi. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1994.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

), Nichol (Ont. By-law no. 236 of the township of Nichol relating to pounds & pound keepers, &c., &c., &c. [Fergus, Ont.?: s.n.], 1987.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

Falco, Andrea Arz de. Animaux inférieurs et les plantes ont-ils droit à notre respect?: Réflexions éthiques sur la dignité de la créature. Genève: Éditions Médecine & Hygiène, 2002.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

Poret, Ombline de. Le statut de l'animal en droit civil: Questions choisies de droits réels et de droit successoral. Zurich: Schulthess, 2006.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

Kate, Cook. Wildlife law: Conservation and biodiversity. London: Cameron May, 2004.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Pesticide Registration Review Team (Canada). Recommendations for a revised federal pest management regulatory system : final report of the Pesticide Registration Review Team =: Révision du système réglemenaire fédéral de lutte antiparasitaire : recommandations finales de l'équipe d'Examen du processus d'homologation des pesticides. Ottawa, Ont: Pesticide Registration Review = Examen du processus d'homologation des pesticides, 1990.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Desmoulin, Sonia. L'animal entre science et droit. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

10

Marguénaud, Jean-Pierre. L' animal en droit privé. Paris: Presses universitaires de France, 1992.

Find full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

More sources

Book chapters on the topic "Animaux – Droit"

1

Vial, Claire. "Les animaux, sujets de droit ?" In Le droit en transition, 395–412. Presses de l’Université Saint-Louis, 2020. http://dx.doi.org/10.4000/books.pusl.27190.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

2

Marguénaud, Jean-Pierre. "II. La responsabilité du fait des animaux." In Le droit animalier, 107–35. Presses Universitaires de France, 2016. http://dx.doi.org/10.3917/puf.burga.2016.01.0107.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

3

Marguénaud, Jean-Pierre. "III. L’élimination des animaux considérés comme une source originale de dommages." In Le droit animalier, 137–63. Presses Universitaires de France, 2016. http://dx.doi.org/10.3917/puf.burga.2016.01.0137.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

4

Kolodziej, Cyrille. "La destruction des animaux nuisibles face au droit européen: exemple du loup (Die Vernichtung schädlicher Tiere im europäischen Recht, am Beispiel des Wolfes)." In L'animal et le droit, 83–90. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co KG, 2008. http://dx.doi.org/10.5771/9783845206981-83.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

5

Marguénaud, Jean-Pierre. "17. Le comportement des animaux à la lumière du droit positif." In Penser le comportement animal, 383–97. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.13017.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

6

DESMOULIN, SONIA. "Chapitre 11 - Les propositions d'extraction des animaux de la catégorie des objets de droit." In Homme et animal, la question des frontières, 143. Editions Quæ, 2009. http://dx.doi.org/10.3917/quae.camos.2009.01.0143.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

7

Ferry, Luc. "L’héritage du cartésianisme et l’approche française de la nature : le cas du droit des animaux." In Les Sentiments de la nature, 215–26. La Découverte, 1993. http://dx.doi.org/10.3917/dec.bourg.1993.01.0215.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

8

Burgat, Florence. "Les animaux ont-ils des droits ?" In La Morale, 240–45. Éditions Sciences Humaines, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/sh.journ.2012.01.0240.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

9

Utria, Enrique. "16. Être « sujet-d’une-vie » : croyances, préférences, droits." In Penser le comportement animal, 363–79. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.13008.

Full text

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Conference papers on the topic "Animaux – Droit"

1

Sepe Camargo, Gabriel. "Garder mon aile dans ta main: The genesis of the Open Hand." In LC2015 - Le Corbusier, 50 years later. Valencia: Universitat Politècnica València, 2015. http://dx.doi.org/10.4995/lc2015.2015.938.

Full text

Abstract:

Abstract: The main hypothesis of this paper is that in the image of the Open Hand it is possible to find the reconciliation between two significant themes of the symbolic universe engendered by Le Corbusier: instrumentality and detachment. The genesis of the Open Hand is therefore to be seen as grounded among his late 1940s plastic works, which notably display the gradual movement of certain elements of figuration toward an iconic role. The hand appears as a crucial theme to Le Corbusier. Unlike other themes that have been set as pictograms — as the meander, the solar journey of 24 hours, and the bull figure —, the hand will not find its definitive form until very late in the architect’s work. The hand’s “other” seems to be another image from his painting: the winged figure, half woman and half animal, that appears in a wall at the Pavillion Suisse (mural, 1948) and illustrates the cover of Poésie sur Alger (1951). The image suggests an alienation from the worldly experience and the tragedy represented by the historical time, related to the volatility of natural phenomena. These two figures seem to synthesize the two attitudes governing the work of Le Corbusier thereafter. It is in Le Poème de L’Angle Droit (1947-1953) that the core of the symbolic system of Le Corbusier is found. The duality achieves its final result in the figure of the Open Hand, elected as the synthesis of the entirety of his symbolic system. Resumen: La principal hipótesis de este trabajo es que en la imagen de la Mano Abierta es posible encontrar la reconciliación entre dos temas importantes del universo simbólico engendrada por Le Corbusier: instrumentalidad y el desapego. Por tanto, la génesis de la Mano Abierta es ser visto entre sus obras plásticas finales de 1940, que sobre todo muestran el movimiento gradual de ciertos elementos de la figuración hacia un papel icónico. La mano aparece como un tema crucial para Le Corbusier. A diferencia de otros temas que se han establecido como pictogramas - como el meandro, el viaje solar de 24 horas, y la figura del toro -, la mano no encontrará su forma definitiva hasta muy tarde en la obra del arquitecto. El "otro" parece ser una imagen de su pintura: la figura alada, mitad mujer y mitad animal, que aparece en el Pabellón Suisse (mural, 1948) e ilustra la portada de Poésie sur Alger (1951). La imagen sugiere una alienación de la experiencia mundana y la tragedia representada por el tiempo histórico, relacionado con la volatilidad de los fenómenos naturales. Estas dos figuras parecen sintetizar las dos actitudes que rigen la obra de Le Corbusier a partir de entonces. Es en Le Poème L'Angle Droit de (1947-1.953) que el núcleo del sistema simbólico de Le Corbusier se encuentra. La dualidad logra su resultado final en la figura de la Mano Abierta, elegido como la síntesis de la totalidad de su sistema simbólico. Keywords: Open Hand; Le Poème de L’Angle Droit; Chandigarh; instrumentality; detachment. Palabras clave: Open Hand; Le Poème de L’Angle Droit; Chandigarh; instrumentalidade; desapego. DOI: http://dx.doi.org/10.4995/LC2015.2015.938

APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!