Relevant bibliographies by topics / Annulation de la sentence

Contents

  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers
  6. Reports

Academic literature on the topic 'Annulation de la sentence'

Author: Grafiati
Published: 25 May 2024
Last updated: 31 July 2025

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Annulation de la sentence.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Journal articles on the topic "Annulation de la sentence"

1

Hascher, Dominique. "Les Recours Judiciaires Concernant les Sentences (Reconnaissance, Exécution, Annulation)." Revista Brasileira de Arbitragem 3, Issue 12 (2006): 52–59. http://dx.doi.org/10.54648/rba2006043.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

de Boisséson, Matthieu. "Les Consequences de l’Annulation d’Une Sentence Arbitrale dans l’Etat de la Juridiction du Siege de l’Arbitrage." Revista Brasileira de Arbitragem 3, Issue 12 (2006): 90–97. http://dx.doi.org/10.54648/rba2006046.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Pavillon, Charlotte. "ECJ 26 October 2006, Case C-168-05 Mostaza Claro v. Centro Móvil Milenium SL – The Unfair Contract Terms Directive: The ECJ’s Third Intervention in Domestic Procedu." European Review of Private Law 15, Issue 5 (2007): 735–48. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2007039.

Full text
Abstract:
Abstract:Directive 93/13/EEC requires any court which hears an action for annulment of an arbitration award to determine whether the arbitration agreement is void and to annul the award if it finds that that arbitration agreement contains an unfair term to the consumer’s detriment, where this issue is raised in the action for annulment but was not raised by the consumer in the arbitration proceedings. This ruling is based on an analogy with the Eco Swiss judgment and on the public interest of the protecting the consumer, in view of the risk that of the latter being is unaware of his rights or
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Gaillard, Emmanuel. "L’ordre juridique arbitral : réalité, utilité et spécificité." McGill Law Journal 55, no. 4 (2011): 891–907. http://dx.doi.org/10.7202/1000788ar.

Full text
Abstract:
L’ordre juridique arbitral existe-t-il ? S’il est perçu par les arbitres, souvent de manière intuitive mais très réelle, c’est qu’il existe. L’ordre juridique arbitral ne doit pas cependant être exclusivement conçu comme une représentation mentale du rôle des arbitres et de la source de leur pouvoir de juger. Il existe en tant que système de droit. L’auteur propose trois visions structurantes de l’arbitrage susceptibles d’éclairer l’intégralité des questions relevant de la matière. L’ordre juridique arbitral est l’une de ces visions, celle qui conçoit l’arbitrage comme un phénomène transnation
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

ZURER, PAMELA S. "ANNULATION STRATEGIES." Chemical & Engineering News 79, no. 2 (2001): 27–29. http://dx.doi.org/10.1021/cen-v079n002.p027.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Fulmer, T. D., and T. A. Bryson. "Boron triene annulation. Substrate structural effects on steroidal annulation." Journal of Organic Chemistry 54, no. 14 (1989): 3496–500. http://dx.doi.org/10.1021/jo00275a048.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Gerasyuto, Aleksey I., Zhi-Xiong Ma, Grant S. Buchanan, and Richard P. Hsung. "Establishing the concept of aza-[3 + 3] annulations using enones as a key expansion of this unified strategy in alkaloid synthesis." Beilstein Journal of Organic Chemistry 9 (June 18, 2013): 1170–78. http://dx.doi.org/10.3762/bjoc.9.131.

Full text
Abstract:
A successful enone version of an intramolecular aza-[3 + 3] annulation reaction is described here. Use of piperidinium trifluoroacetate salt as the catalyst and toluene as the solvent appears to be critical for a successful annulation. We also demonstrated for the first time that microwave irradiation can accelerate aza-[3 + 3] annulation reactions. An attempt to expand the scope of the enone aza-[3 + 3] annulation was made in the form of propyleine synthesis as a proof of concept. While synthesis of the enone annulation precursor was successfully accomplished, the annulation proved to be chal
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Schubert, Paul. "Annulation de contrat (?)." Chronique d'Egypte 67, no. 134 (1992): 287–304. http://dx.doi.org/10.1484/j.cde.2.308907.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Larock, Richard C. "Palladium-catalyzed annulation." Journal of Organometallic Chemistry 576, no. 1-2 (1999): 111–24. http://dx.doi.org/10.1016/s0022-328x(98)01053-5.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Larock, R. C. "Palladium-catalyzed annulation." Pure and Applied Chemistry 71, no. 8 (1999): 1435–42. http://dx.doi.org/10.1351/pac199971081435.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Dissertations / Theses on the topic "Annulation de la sentence"

1

Kouassi, Fabrice Constant. "L'annulation de la sentence arbitrale au Québec et dans l'espace OHADA : une approche comparée." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2011. http://hdl.handle.net/11143/5895.

Full text
Abstract:
Résumé : Le processus de règlement des litiges par la voie de l’arbitrage a nourri des ambitions économiques énormes dans les sphères juridiques où ce mécanisme a été instauré. L’efficacité de ce processus qui signifie entre autre un processus ayant abouti à une application, voire une exécution effective des protagonistes est un gage de la réalisation de ces ambitions. Or, ce processus peut être compromis du fait de l’annulation de la sentence arbitrale par un juge dont l’intervention dans le processus peut soit le renforcer, soit l’annihiler fondamentalement. Cette situation explique dans u
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Alain, Alex. "La distinction entre recours en annulation et exequatur en droit français de l'arbitrage international." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2023. http://www.theses.fr/2023PA01D036.

Full text
Abstract:
S’interroger sur la distinction entre le recours en annulation et exequatur, c'est poser la question du régime juridique applicable à chacun de ces mécanismes de contrôle de la sentence arbitrale. Ces derniers paraissent, par hypothèse, différenciés puisqu’ils relèvent de deux catégories de procédures que le droit français ne confond pas : les voies de recours et l’exequatur. L’application des règles du droit processuel français commande donc en principe de ne pas confondre le recours en annulation, qui est une voie de recours, avec l’exequatur. Or, s’il est bien une notion qui innerve tous le
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Bernadskaya, Elena. "La sentence arbitrale internationale : contribution de droit processuel comparé (droit français et droit russe)." Thesis, Lyon 3, 2011. http://www.theses.fr/2011LYO30084.

Full text
Abstract:
La sentence est une notion complexe qui partage différentes caractéristiques avec le contrat, l’acte juridictionnel ou la décision de justice. En effet, la nature juridictionnelle de la sentence est aujourd’hui admise, mais en raison de son origine conventionnelle, elle demeure un acte privé. Ainsi, son régime d’acte juridictionnel est-Il modifié par un élément conventionnel – dès la désignation des arbitres appelés à rendre la sentence jusqu’à son exécution. L’étude du droit comparé montre que la notion et le régime de la sentence sont différemment appréciés en droit français et russe – tout
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Pernet, Martial. "Le siège de l' arbitrage international : étude d’une autonomisation." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2018. http://www.theses.fr/2018UBFCF013.

Full text
Abstract:
En matière internationale, le tribunal arbitral n’a d’autre choix que de se fixer sur le territoire d’un État afin de rendre sa sentence. Le choix de cet « État hôte » emporterait alors fixation du siège de l’arbitrage international. Mais quel choix faire ? Comment ? Par qui ? Que faire en cas d’incertitude dans ce choix ? Quels effets cette fixation aura-t-elle ensuite lors de la création du tribunal, du rendu et de l’exécution de sa sentence, ou encore du choix des lois applicables ? Il n’est pas une réponse unique à ces simples questions. Pour cause, le droit de l’arbitrage international ac
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Obeid, Zeina. "Le recours en annulation des sentences arbitrales dans les pays arabes : Arabie Saoudite, Bahreïn, Egypte, Emirats arabes unis, Iraq, Jordanie, Koweït, Liban, Qatar, Syrie." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020003.

Full text
Abstract:
L’arbitrage dans les pays arabes connaît aujourd’hui une nouvelle dynamique se traduisant pas la promulgation de nouvelles lois d’arbitrage et l’implantation de nouveaux centres d’arbitrage. Cette dynamique est d’autant plus particulière qu’elle se caractérise par la mise en place de zones franches juridiques conduisant à la division du pouvoir judiciaire et à la coexistence de deux systèmes juridiques, on-shore et off-shore. Cette nouvelle dynamique est-elle pour autant le reflet d’une approche désormais favorable à l’arbitrage ? Quelle est la place faite à l’arbitrage dans les pays arabes? L
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Twigger, Helen L. "A novel annulation strategy." Thesis, University of Bristol, 1993. http://ethos.bl.uk/OrderDetails.do?uin=uk.bl.ethos.389999.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Laventine, Dominic. "Hetero-annulation of carbohydrates." Thesis, University of Leicester, 2006. http://hdl.handle.net/2381/29981.

Full text
Abstract:
The aim of the research to be undertaken is the synthesis of hetero-annulated glucose derivatives. In particular the synthesis of five-, six-, and seven- and eight-membered N-containing fused heterocycles is desired, with the nitrogen attached at the C-2 and C-3 position of the sugar ring. Emphasis is placed upon using the sugar ring as a scaffold to enable diastereoelective synthesis. A variety of synthetic techniques are to be employed to achieve ring-closure, especially reductive lamination, ring-closing metathesis and photochemical methods of annulation. (Fig. 9206A).;Such compounds could
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Barbieri-Arhancet, Graciela I. "New oxy-dihydrofuran annulation methodology." Diss., This resource online, 1990. http://scholar.lib.vt.edu/theses/available/etd-09162005-115038/.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Dimopoulos, Paschalis A. "2-imidazolines in annulation studies." Thesis, Open University, 2000. http://ethos.bl.uk/OrderDetails.do?uin=uk.bl.ethos.310229.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Baxter, John S. "Transition metal mediated annulation reactions." Thesis, University of Bristol, 1989. http://ethos.bl.uk/OrderDetails.do?uin=uk.bl.ethos.324243.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Books on the topic "Annulation de la sentence"

1

1843-1932, Archibald John Sprott, Côté Marie-Berthe-Aurore-Jeanne 1877-1926, and Delpit Édouard né 1870, eds. L' Affaire Delpit: Contenant l'exposé des faits qui ont donné naissance au procès; une dissertation sur le mariage, un projet pour remédier à l'imperfection de la loi matrimoniale; toutes les pièces de la procédure et de l'enquête ecclésiastiques; toutes celles de la procédure civile; le texte des sentences prononcées par l'officialité de Québec et par la Cour de Rome, le certificat de libération des époux Delpit; le jugement in extenso de l'hon. juge Archibald. C. Hébert, 1994.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Eric, Toussaint, ed. AAA: Audit, annulation, autre politique. Seuil, 2012.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Visani, Naina. Preliminary investigation into novel annulation methods. Brunel University, 1985.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

d'appel, Bas-Canada Cour. En Cour d'appel: Joseph Ruel et son épouse, appellans [sic] & Antoine Dumas et son épouse, intimés : cas des appellans [sic]. s.n., 1986.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Gaye, Oumar. Le Conseil d'Etat & la pratique du recours en annulation. Oumar Gaye, 2001.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Gray, Nigel. Life sentence. Futura, 1986.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

illustrator, Redondo Bruno 1981, ed. Death sentence. Dark Horse Books, 2013.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Robinson, Saxon. Annulation Demon's Sacrifice. Independent Publisher, 2011.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Novikov, Roman, Denis Borisov, Leonid Menchikov, and Yuriy Tomilov. Donor-acceptor cyclopropanes. Cycloaddition and annulation reactions. LCC MAKS Press, 2022. http://dx.doi.org/10.29003/m2659.978-5-317-06797-7.

Full text
Abstract:
This is the second book in the Donor-Acceptor Cyclopropanes series. It summarizes and analyzes for the first time the main intermediates formed from D-A cyclopropanes, and also systematizes the main ways of their further transformations. The main attention is paid to the cycloaddition and annulation reactions of D-A cyclopropanes with various substrates under the action of Lewis acids, which are of the greatest practical importance in organic synthesis. The monograph is addressed to a wide range of specialists in the field of small cycle chemistry and organic synthesis, including the synthesis
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Killgallon, Don. Sentence Composing (Sentence Composing). Boynton/Cook, 1998.

Find full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
More sources

Book chapters on the topic "Annulation de la sentence"

1

Li, Jie Jack. "Robinson annulation." In Name Reactions. Springer Berlin Heidelberg, 2003. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-662-05336-2_253.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Li, Jie Jack. "Danheiser annulation." In Name Reactions. Springer Berlin Heidelberg, 2003. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-662-05336-2_80.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Li, Jie Jack. "Robinson annulation." In Name Reactions. Springer International Publishing, 2014. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-319-03979-4_234.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Li, Jie Jack. "Danheiser annulation." In Name Reactions. Springer International Publishing, 2014. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-319-03979-4_81.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Li, Jie Jack. "Robinson annulation." In Name Reactions. Springer Berlin Heidelberg, 2002. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-662-04835-1_242.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Li, Jie Jack. "Danheiser annulation." In Name Reactions. Springer Berlin Heidelberg, 2002. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-662-04835-1_75.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Li, Jie Jack. "Robinson annulation." In Name Reactions. Springer Berlin Heidelberg, 2009. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-642-01053-8_219.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Li, Jie Jack. "Robinson Annulation." In Name Reactions. Springer International Publishing, 2021. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-030-50865-4_131.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

de Libera, Alain. "Radicalité, annulation, oubli." In Rencontres de Philosophie Médiévale. Brepols Publishers, 2025. https://doi.org/10.1484/m.rpm-eb.5.142979.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Weik, Martin H. "sentence." In Computer Science and Communications Dictionary. Springer US, 2000. http://dx.doi.org/10.1007/1-4020-0613-6_16968.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Conference papers on the topic "Annulation de la sentence"

1

Suciyanie, Indah Melati, Ferry Pergamus Gultom, and Elza Ibrahim Auerkari. "Accuracy of tooth cementum annulation and root dentin translucency in age estimation." In THE 6TH BIOMEDICAL ENGINEERING’S RECENT PROGRESS IN BIOMATERIALS, DRUGS DEVELOPMENT, AND MEDICAL DEVICES: Proceedings of the 6th International Symposium of Biomedical Engineering (ISBE) 2021. AIP Publishing, 2022. http://dx.doi.org/10.1063/5.0098069.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Fatykhov, R. F., A. K. Inyutina, I. A. Khalymbadzha, A. D. Sharapov, M. V. Bobkina, and O. N. Chupakhin. "Optimization of pyran ring annulation in the synthesis of acronycine and its derivatives." In PROCEEDINGS OF THE 3RD INTERNATIONAL CONFERENCE ON AUTOMOTIVE INNOVATION GREEN ENERGY VEHICLE: AIGEV 2018. Author(s), 2019. http://dx.doi.org/10.1063/1.5087346.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Zhu, Xunjie, and Gerard de Melo. "Sentence Analogies: Linguistic Regularities in Sentence Embeddings." In Proceedings of the 28th International Conference on Computational Linguistics. International Committee on Computational Linguistics, 2020. http://dx.doi.org/10.18653/v1/2020.coling-main.300.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

binti Muhamad Noor, Yusnita, and Zulikha binti Jamaludin. "Malay declarative sentence: Visualization and sentence correction." In 2012 IEEE Conference on Open Systems (ICOS). IEEE, 2012. http://dx.doi.org/10.1109/icos.2012.6417659.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Zhu, Xunjie, and Gerard de Melo. "Sentence Analogies: Linguistic Regularities in Sentence Embeddings." In Proceedings of the 28th International Conference on Computational Linguistics. International Committee on Computational Linguistics, 2020. http://dx.doi.org/10.18653/v1/2020.coling-main.300.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Azizoglu, Akin. "The Effect of Benzo-annulation on Ring Opening of Cyclopropylidene to cyclic Allene: DFT Study." In The 10th International Electronic Conference on Synthetic Organic Chemistry. MDPI, 2006. http://dx.doi.org/10.3390/ecsoc-10-01458.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Borbély, Gábor, and András Kornai. "Sentence Length." In Proceedings of the 16th Meeting on the Mathematics of Language. Association for Computational Linguistics, 2019. http://dx.doi.org/10.18653/v1/w19-5710.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Grabski, Korinna, and Tobias Scheffer. "Sentence completion." In the 27th annual international conference. ACM Press, 2004. http://dx.doi.org/10.1145/1008992.1009066.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Reimers, Nils, and Iryna Gurevych. "Sentence-BERT: Sentence Embeddings using Siamese BERT-Networks." In Proceedings of the 2019 Conference on Empirical Methods in Natural Language Processing and the 9th International Joint Conference on Natural Language Processing (EMNLP-IJCNLP). Association for Computational Linguistics, 2019. http://dx.doi.org/10.18653/v1/d19-1410.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Carriço, Nuno, and Paulo Quaresma. "Sentence Embeddings and Sentence Similarity for Portuguese FAQs." In IberSPEECH 2021. ISCA, 2021. http://dx.doi.org/10.21437/iberspeech.2021-43.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles

Reports on the topic "Annulation de la sentence"

1

Palmer, David D. SATZ - An Adaptive Sentence Segmentation System. Defense Technical Information Center, 1994. http://dx.doi.org/10.21236/ada632260.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Iyer, Rukmini, Mari Ostendorf, and J. R. Rohlicek. Language Modeling With Sentence-Level Mixtures. Defense Technical Information Center, 1994. http://dx.doi.org/10.21236/ada459584.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Valenciano, Marilyn. Developmental sentence scoring sample size comparison. Portland State University Library, 2000. http://dx.doi.org/10.15760/etd.3108.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Callan, Peggy. Developmental sentence scoring sample size comparison. Portland State University Library, 2000. http://dx.doi.org/10.15760/etd.6053.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Magimai-Doss, M., D. Hakkani-Tur, O. Cetin, E. Shriberg, J. Fung, and N. Mirghafori. Entropy Based Classifier Combination for Sentence Segmentation. Defense Technical Information Center, 2007. http://dx.doi.org/10.21236/ada463040.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Hillard, D., M. Ostendorf, A. Stolcke, Y. Liu, and E. Shriberg. Improving Automatic Sentence Boundary Detection with Confusion Networks. Defense Technical Information Center, 2004. http://dx.doi.org/10.21236/ada460954.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

St John, Mark F., and James L. McClelland. Learning and Applying Contextual Constraints in Sentence Comprehension. Defense Technical Information Center, 1988. http://dx.doi.org/10.21236/ada218908.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Aroonmanakun, Wirote. Thoughts on word and sentence segmentation in Thai. Chulalongkorn University, 2007. https://doi.org/10.58837/chula.res.2007.92.

Full text
Abstract:
This paper discusses problems of word and sentence segmentation in Thai. Disagreements on word segmentation are caused mostly from compound words. To set a standard resource and tool of word segmentation, we suggest that only simple words and true compound words should be segmented in the process of word segmentation. Other compounds can be grouped later by the same means as multiword identification in other languages. Sentence segmentation is also difficult because the boundary of sentence in Thai is fuzzy. We suggest that a discourse should be seen as a combination of clauses rather than sen
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Kessler, Daniel, and Steven Levitt. Using Sentence Enhancements to Distinguish between Deterrence and Incapacitation. National Bureau of Economic Research, 1998. http://dx.doi.org/10.3386/w6484.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Daume III, Hal, and Daniel Marcu. Generic Sentence Fusion is an Ill-Defined Summarization Task. Defense Technical Information Center, 2004. http://dx.doi.org/10.21236/ada461416.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
You might also be interested in the extended bibliographies on the topic 'Annulation de la sentence' for particular source types:
Journal articles Dissertations / Theses Books
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography