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Dissertations / Theses on the topic 'Approvisionnement public – Environnement – France'

Author: Grafiati
Published: 1 June 2024
Last updated: 31 July 2025

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1

Lasmothey, Kossi Biova Placide. "Analyse environnementaliste du droit de la commande publique." Electronic Thesis or Diss., Université de Lorraine, 2022. https://docnum.univ-lorraine.fr/ulprive/DDOC_T_2022_0282_LASMOTHEY.pdf.

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Abstract:
Le principe de neutralité du droit de la commande publique est mort, vive l’instrumentalisation du droit de la commande publique à des fins environnementales ! Tel est le constat général fait par la présente thèse qui propose une analyse environnementaliste intégrale, détaillée et ordonnée du droit de la commande publique. À l’évidence, grâce à une analyse théorico-pratique, il est observé qu’en l’état actuel de la pratique contractuelle administrative, malgré le modernisme séduisant induit par l’intégration des considérations environnementales, le conservatisme persistant lié à la préférence
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Williamson, Simon. "Délégation de service public et environnement." Nantes, 2005. http://www.theses.fr/2005NANT4023.

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Abstract:
Dans le contexte actuel du mouvement d'externalisation de l'action publique, l'étude consiste en une réflexion sur la délégation des services publics de l'environnement aux opérateurs privés. A partir de l'examen de son recours en matière de gestion de l'eau et des déchets ménagers et assimilés, il sera démontré l'extension de ses fondements fonctionnels et matériels sous l'effet conjugué de la " marchandisation " de ces activités et de leur soumission au durcissement des normes environnementales d'origine communautaire. Les propositions d'amélioration de cette union entre la gestion déléguée
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3

Caudal, Sylvie. "La protection intégrée de l'environnement en droit public français." Lyon 3, 1993. http://www.theses.fr/1993LYO33016.

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Abstract:
La nécessite d'une intégration de la protection de l'environnement aux principales politiques publiques de développement économique et social et d'aménagement s'impose, face aux limites des protections ponctuelles. C'est pourquoi l'on assiste a l'essor considérable de ces formes de protection, essor qui se répercute en droit. L'étude du concept de protection intégrée de l'environnement en droit public français suppose, après en avoir proposer une définition, d'en recenser les divers domaines d'application : au sein des politiques publiques d'aménagement et de gestion des ressources naturelles,
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4

Inserguet-Brisset, Véronique. "Propriete publique et environnement." Limoges, 1991. http://www.theses.fr/1991LIMO0419.

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Abstract:
La propriete publique peut-elle constituer une reponse aux problemes de protection et de gestion de l'environnement ? l'appropriation des espaces menaces, facilitee par la permeabilite de la propriete publique, et les moyens deployes a cet effet par les personnes publiques inviteraient a repondre par l'affirmative si les efforts consentis (notamment financiers) n'etaient compromis par l'absence de domanialite specifique. Les regles applicables aux dependances fragiles restent gouvernes par la distinction classique domaine public - domaine prive. Seule la niotion de patrimoine commun, plus conf
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5

Marochini, Eric. "Les remembrements en Moselle entre économie, environnement et société : essai de géographie rurale et appliquée." Metz, 1999. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/UPV-M/Theses/1999/Marochini.Eric.LMZ9913_1.pdf.

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Abstract:
Cette recherche de géographie rurale est consacrée au remembrement placé aujourd'hui au cœur de problématiques multiples et variées, ne le positionnant plus en simple outil de refonte et de réorganisation des parcellaires agricoles. Sa vocation aménageante, ses velléités de préservation de l'environnement et de maintien ou d'amélioration de la cohérence des sociétés rurales, ont amené le remembrement à évoluer dans ses objectifs, tout en rendant les parcellaires définis compatibles avec une exploitation rationnelle des terres. Ses méthodes sont désormais résolument orientées vers des ambitions
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6

Le, Briero Sébastien. "Les eaux douces domaniales dans le droit français contemporain : contribution sur les rapports entre la protection de l'environnement et la domanialité publique." Phd thesis, Université de la Réunion, 1998. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00575319.

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Abstract:
Grâce à l'exemple des eaux douces domaniales, la thèse vise à déterminer comment l'objectif de protection de l'environnement peut s'immiscer dans le régime de la domanialité publique et comment le droit de l'environnement appréhende les dépendance du domaine public. L'auteur étudie les aspects à partir de l'exposé des procédures de délimitation, des critères classiques de la domanialité publique et de la gestion des eaux douces domaniales. Ce dernier thème est envisagé par le biais des collectivités publiques compétentes, des actes de gestion, de la protection juridictionnelle du domaine publi
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7

Boughzala, Younès. "Le rôle de la confiance dans l'adoption des systèmes d'information : cas de l'e-achat public en France." Université Savoie Mont Blanc, 2010. http://www.theses.fr/2010CHAML012.

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Abstract:
L'objectif de cette recherche est d'étudier les facteurs qui déterminent l'adoption individuelle des outils électroniques de l'achat public et le rôle que la confiance peut y jouer. Pour détecter et analyser les déterminants de l'adoption et explorer la place de la confiance, cette recherche réunit les apports d'une approche exploratoire qualitative avec ceux d'une étude confirmatoire quantitative. Elle a permis à travers la mise en œuvre de plusieurs méthodes de collecte et d'analyse statistique d'identifier les facteurs qui déterminent l'adoption des outils électroniques de l'achat public à
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8

Stamboulous, Artémis. "La participation du public et l'évaluation des incidences environnementales en droits communautaire, français et grec." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 2008. http://www.theses.fr/2008STR30026.

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Abstract:
La dégradation de l’environnement due aux activités humaines et à la croissance économique est à l’origine de l’insertion dans les ordres juridiques communautaire et nationaux du principe de l’évaluation environnementale. Il s’agit d’évaluer les incidences des projets, plans et programmes susceptibles d’avoir un impact sur l’environnement et la santé publique. Le public doit prendre part à cette évaluation en participant à la prise de décisions ayant une influence sur son cadre de vie et sur l’environnement en général. Le principe de participation du public à la protection environnementale est
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9

Spanou, Calliope. "L'administration et les nouveaux mouvements sociaux : consommation, environnement, femmes." Amiens, 1987. http://www.theses.fr/1987AMIE0001.

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Abstract:
Des nouveaux mouvements sociaux, autonomes par rapport au mouvement ouvrier apparaissent dans les années 60 et 70. Les problèmes qu'ils expriment sont pris en compte par l'appareil administratif souvent avant les médiateurs traditionnels (partis et syndicats) défaillants a cet égard. Les nouvelles administrations créées sont faibles, transversales et instables et se heurtent a l'hostilité des administrations traditionnelles. Elles développent des stratégies d'insertion et de survie, appuyées sur des ressources bureaucratiques mais aussi sur l'alliance avec les mouvements concernés par leur act
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Debil, Fanny. "Quand la santé devient écologique : Acteurs et transferts de la planification en santé environnement(ale) (OMS-France)." Thesis, Montpellier, 2016. http://www.theses.fr/2016MONTD011.

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Abstract:
Et si la santé était une chose trop sérieuse pour être confiée à des acteurs sanitaires ? Et si la fin des risques était possible ? Ces interrogations ont, entre autres, animé la planification en santé environnement(ale). Cette thèse sonde les genèse, conception et portée de cet instrument aussi sujet aux transferts et variations qu’aux aléas et controverses. Elle se penche sur l’OMS qui l’a initié, jusqu’au niveau national français où la planification est épousée de diverses manières. Une approche par les acteurs est privilégiée, un regard conjoint sur le déjà-là et le changement réclamé. Ain
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Koshurnikova-Borchtch, Anna. "L’obligation de mise en concurrence en droit communautaire et ses effets sur le régime de la commande publique en France." Paris 9, 2009. https://portail.bu.dauphine.fr/fileviewer/index.php?doc=2009PA090018.

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Abstract:
La finalité de cette étude est de préciser la valeur juridique de l’obligation de mise en concurrence, qui en vertu des dispositions normatives issues du droit communautaire, doit être respectée lors de la passation des contrats de la commande publique. Notre étude démontre que l’obligation de mise en concurrence au statut de l’obligation fonctionnelle dans le cadre de passation des contrats de la commande publique doit être considérée comme un moyen garantissant le respect des principes de la commande publique, ainsi que l’efficacité et la transparence de l’emploi des fonds publics. Elle ne d
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Moritz, Marcel. "Les communes et la publicité commerciale extérieure : pour une valorisation environnementale et économique de l'espace public." Aix-Marseille 3, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX32039.

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Abstract:
A l’aube du trentième anniversaire d’une loi qui en constitue la clef de voûte, le droit de la publicité extérieure accumule les paradoxes, notamment dans une approche communale. Tandis que l’opinion publique est de plus en plus sensible à la protection du cadre de vie, cet impératif peine grandement à s’imposer. Certes, les textes permettent la création de règlements locaux de publicité et offrent une grande diversité de mesures répressives, mais aucune de ces possibilités ne convainc pleinement. Incapable de satisfaire réellement les impératifs de protection de l’environnement, le droit posi
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Rousseau, Thomas. "Politiques et techniques de l’éclairage public pour répondre aux enjeux du développement durable en France : Acteurs, mutations et impacts urbains." Electronic Thesis or Diss., Lyon, INSA, 2013. http://www.theses.fr/2013ISAL0101.

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Abstract:
L’importance du regard nocturne sur la ville et de l’intégration de l’éclairage artificiel dans le paysage s’intensifient alors même que le besoin d’une ville plus agréable et favorisant le lien social se fait sentir. Parallèlement, le contexte économique et social particulièrement difficile et les considérations environnementales de plus en plus fortes, imposent à la société et aux communes de s’adapter face aux enjeux et aux nouveaux paradigmes qui s’imposent. Dans ce contexte, l’éclairage urbain, au même titre que l’optimisation des politiques publiques dédiées aux transports, aux déchets o
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Gillet-Lorenzi, Emmanuelle. "Enquête publique et participation du public : l'exemple des grands projets d'infrastructure de transport." Reims, 2002. http://www.theses.fr/2002REIMD009.

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Abstract:
En matière de participation du public, l'évolution de la procédure d'enquête, engendrée par la Loi Bouchardeau du 12 juillet 1983, s'avère essentielle. Une analyse des procédures menées à propos des grands projets d'infrastructure de transport permet pourtant de mettre en évidence les limites à toute efficacité optimale de cette procédure d'enquête. Les principes d'une évolution contemporaine fructueuse peuvent alors être dégagés. Il s'agit avant tout d'assurer l'insertion de la procédure d'enquête à un processus performant de participation du public. En ce sens, une première phase de particip
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Steiner, Bruno. "Espace public et pensée-paysage : faire place au public par le paysage." Thesis, Strasbourg, 2015. http://www.theses.fr/2015STRAG059.

Full text
Abstract:
Cette thèse s’intéresse à la fabrique d’espaces publics urbains par le paysage en articulant deux questions : - A travers une approche épistémologique de la démarche de projet paysager, elle tente d’identifier les fondements conceptuels qui définissent une pensée-paysage de la ville, en soulignant certains paradigmes qui la singularisent : la marche, la carte, le jardin.- En repérant les risques et enjeux engagés par la « crise de visibilité » qui affecte aujourd’hui l’espace public sous la double forme d’un délitement des modes de coprésence et d’une spectacularisation des territoires urbains
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Chamard-Heim, Caroline. "La distinction des biens publics et des biens privés : contribution à la définition de la notion de biens publics." Lyon 3, 2002. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247098903.

Full text
Abstract:
La distinction des biens publics et des biens privés n'est pas propre au droit positif français. Elle est pratiquée dans toutes les sociétéś qui distinguent les personnes selon leur nature publique ou privée, qui sont fondées sur le libéralisme politique et dont l'économie est encadrée par le marché. Les biens des personnes publiques doivent être distinguées objectivement de ceux appartenant aux personnes privées. En effet, certains biens restent totalement exclus des patrimoines privés ou des patrimoines publics : ces biens sont en fait réservés à l'appropriation exclusive des personnes publi
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Rainaud, Anne. "Le droit des risques industriels : à la recherche d'une branche du droit." Nice, 1993. http://www.theses.fr/1993NICE0028.

Full text
Abstract:
Cette thèse s'intéresse à l'émergence d'un droit des risques industriels. Face à l'intensité des risques de cet ordre, tant du point de vue de l'homme que de l'environnement, une question s'est posée : n'y a t-il pas un droit qui vienne réglementer les activités industrielles à risques et mettre fin au phénomène de "patchwork" juridique qui nuit à une bonne appréhension de ces question? Il y avait donc une synthèse à faire, mais une synthèse dynamique, porteuse d'éléments nouveaux. Ainsi, à travers une étude sur les divers modes de régulation existants, offerts tant par le droit public que le
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Guyon, Jean-Paul. "Environnement et croissance du pin maritime (Pinus pinaster Aït. ) et du pin noir d'Autriche (Pinus nigra Arn. ) : applications en sylviculture." Nancy 1, 1998. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/SCD_T_1998_0144_GUYON.pdf.

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Abstract:
La croissance et la production des arbres forestiers sont principalement limitées par la disponibilité en eau dans les milieux à fortes contraintes environnementales. Cette étude a été conduite pour déterminer comment intégrer les données environnementales de la croissance des peuplements dans la réalisation et la modélisation des itinéraires techniques. La croissance en hauteur du pin maritime (pinus pinaster ait. ) Et du pin noir d'Autriche (pinus nigra arn. ) Ainsi que la croissance en diamètre du pin maritime sont expliquées, en conditions naturelles, par les facteurs environnementaux (cli
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Guilleux, Céline. "L'institutionnalisation de la santé environnementale en France. : D'une approche globale homme / environnement à la sectorisation d'actions de santé publique." Thesis, Aix-Marseille, 2015. http://www.theses.fr/2015AIXM3007/document.

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Abstract:
A partir d'un cadre méthodologique associant analyse de discours, analyse de réseaux et observation directe, la thèse rend compte de l'institutionnalisation de la santé environnementale et défend que l'enjeu central de ce processus se situe dans le passage d'une approche globale de la relation entre santé et environnement, considérant l'individu dans son milieu, à une sectorisation d'actions de santé publique. Pour le montrer, ce travail analyse l'émergence, au cours des années 1990, d'un modèle explicatif environnemental de la santé porté par des réseaux scientifiques pluridisciplinaires. Ce
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Takambe, Pédro Koyanté. "Le poids de l'État dans les activités des Grands Ports Maritimes en France et du Port Autonome de Lomé au Togo - analyse comparée." Electronic Thesis or Diss., Université Côte d'Azur, 2024. http://www.theses.fr/2024COAZ0023.

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Abstract:
Dans un contexte de mondialisation du marché du transport maritime de marchandises de plus en plus concurrentiel, les ports maritimes de commerce sont devenus de plus en plus des espaces économiquement sensibles. Alors que les États ont toujours porté un intérêt majeur à leurs ports, cet intérêt s'est accru aussi bien pour les États que pour les opérateurs économiques portuaires tels que le manutentionnaire, le chargeur, le transporteur ou encore l'armateur en raison précisément du développement des échanges internationaux favorisant les transports par voie maritime, très adaptés à l'évolution
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Rousseau, Thomas. "Politiques et techniques de l’éclairage public pour répondre aux enjeux du développement durable en France : Acteurs, mutations et impacts urbains." Thesis, Lyon, INSA, 2013. http://www.theses.fr/2013ISAL0101.

Full text
Abstract:
L’importance du regard nocturne sur la ville et de l’intégration de l’éclairage artificiel dans le paysage s’intensifient alors même que le besoin d’une ville plus agréable et favorisant le lien social se fait sentir. Parallèlement, le contexte économique et social particulièrement difficile et les considérations environnementales de plus en plus fortes, imposent à la société et aux communes de s’adapter face aux enjeux et aux nouveaux paradigmes qui s’imposent. Dans ce contexte, l’éclairage urbain, au même titre que l’optimisation des politiques publiques dédiées aux transports, aux déchets o
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Egasse, Benjamin. "L'État, la fortification et le littoral lorientais : pouvoirs, économie et environnement d'un système défensif au XVIIIe siècle." Electronic Thesis or Diss., Lorient, 2019. http://www.theses.fr/2019LORIL549.

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Abstract:
Entre 1695 et 1815, la rade de Lorient située sur le littoral méridional breton accueille en son sein des activités économiques et militaires stratégiques du royaume de France. Les tensions et conflits franco-britanniques qui émaillent le XVIIIe siècle rendent nécessaire la mise en sécurité de cet espace. Par des campagnes successives, le littoral lorientais est doté d’un maillage complet de fortifications destiné à protéger les intérêts du royaume de France. L’étude de la construction du système défensif du littoral lorientais permet de comprendre dans quelles conditions s’effectue la constru
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Pallesen, Trine. "L’assemblage d’un marché de l'électricité éolienne : analyse de la construction de dispositifs de marché." Thesis, Paris, ENMP, 2013. http://www.theses.fr/2013ENMP0019/document.

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Abstract:
Ce projet étudie la réalisation d’un marché d’énergie éolienne en France. Les marchés d'énergie éolienne sont souvent désignés comme des «marchés politiques» : D'une part, l'énergie éolienne réduit les émissions de CO2 et retarde les effets de la production d'électricité sur le changement climatique. D'autre part, comme bien économique, l'énergie éolienne se dit souffrir «d’handicaps» technico-économiques (les coûts élevés, la production fluctuante et imprévisible, etc.). Par conséquent, en raison de sa performance comme bien économique, il est argumenté que la survie de l'énergie éolienne dan
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Kirszenblat, Joël. "L'animal en droit public." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0463.

Full text
Abstract:
Les animaux, longtemps considérés comme des êtres appartenant au régime juridique des biens, tendent aujourd’hui à s’éloigner de cette catégorie. Si en France le droit leur refuse le statut de personne non-humaine, la qualification d’être sensible leur est toutefois attribuée et reconnue. Cette singularité juridique – où l’animal est à la fois un être vivant et appartient à la catégorie juridique des biens – a fait l’objet de nombreux travaux, et certains chercheurs sont parvenus à résoudre ces paradoxes. Toutefois, si l’animal a été abondamment abordé sous le prisme du droit privé, peu de tra
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Vicard, Fanny. "L'implication des ménages dans un service public local d'environnement : le cas de la gestion des déchets ménagers par les collectivités territoriales françaises." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2012. http://www.theses.fr/2012CLF10385/document.

Full text
Abstract:
Cette thèse aborde la question de l’implication des ménages dans un service public local d’environnement. Elle propose une analyse économique des mécanismes par lesquels les collectivités territoriales impliquent les usagers du service dans la réduction des déchets et le recyclage, compte tenu de la diversité des situations locales.La thèse est construite en deux parties. La première partie présente les leviers d’action dont disposent les collectivités territoriales pour encourager les usagers du service à des pratiques de gestion des déchets plus respectueuses de l’environnement. La thèse mob
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Comby, Émeline. "Pour qui l'eau ? Les contrastes spatio-temporels des discours sur le Rhône (France) et le Sacramento (Etats-Unis)." Thesis, Lyon 3, 2015. http://www.theses.fr/2015LYO30043/document.

Full text
Abstract:
Les relations entre eau et sociétés se comprennent en contexte et reposent sur des représentations. Les discours permettent de cerner leurs évolutions, notamment à travers des jeux d’acteurs. Les trajectoires du Rhône en France sont éclairées par celles du Sacramento aux Etats-Unis. Les observations au bord de ces fleuves sont mises en perspective au moyen de l’analyse d’un corpus principal de 5 985 articles de presse écrite. Les traitements mêlent approche quantitative et qualitative, inductive et déductive, en croisant analyse de contenu, analyse de données textuelles, représentation cartogr
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Doutre, Julien. "De Grenoble à Sofia : une sociologie des parcs et jardins publics en milieu urbain." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017GREAH033.

Full text
Abstract:
Les parcs et jardins, à contrario des bâtiments et des constructions pérennes des villes, sont vivants. Au fil des saisons et des années ils changent, les arbres grandissent, les feuilles tombent, les fleurs éclosent et se fanent. De la même manière que les hommes entretiennent leur corps, il faut prendre soin de ces espaces verts. Dans cette perspective, les espaces verts sont à la fois acteurs sociaux et espaces sociaux, et ils peuvent être appréhendés comme producteurs de territorialités, en élaborant des règles d’appropriation particulières, des histoires, des mythes et le sens qu’ils recè
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Bauer, Karl Matthias. "Les conceptions du droit : limites à l'harmonisation communautaire du droit public : exemple de la mise en œuvre du droit communautaire de l'environnement en France et en Allemagne." Lille 2, 2008. http://www.theses.fr/2008LIL20008.

Full text
Abstract:
La thèse s’attache à démontrer que les conceptions nationales du droit – s’exprimant dans les communautés de droit à travers leur logique juridique propre – fixent des limites à l’harmonisation européenne du droit. Deux modèles différents, présentés à travers les droits administratifs allemand et français, sont comparés. Chacun est l’expression de la compréhension nationale de la séparation des pouvoirs. Cette dernière est un élément qui forme l’identité constitutionnelle nationale et celle-ci est intangible. Tout empiètement du droit communautaire sur cette identité autorise ainsi l’organe ap
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Oudot, Jean-Michel. "Choix contractuels et performances : le cas des contrats d'approvisionnement de défense." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00187150.

Full text
Abstract:
Cette thèse est consacrée à l'évaluation et à l'explication de la performance des contrats d'approvisionnement dans le secteur de la défense en France. Une base de données constituée de 50 contrats signés par la Délégation Générale pour l'Armement et 18 industriels entre 1994 et 2005 fait l'objet d'une analyse très précise dans laquelle nous étudions les choix contractuels initiaux, les avenants ainsi que les conditions de mise en œuvre de ces contrats. <br />Après avoir présenté le processus d'approvisionnement de défense en France, nous procédons à une évaluation intra contractuelle de la pe
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Valette, Benjamin. "Recherche sur l'activité accessoire dans les contrats de commande publique." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1062.

Full text
Abstract:
Fréquemment, en marge des contrats de commande publique, leur titulaire développe une activité accessoire grâce aux moyens mis à leur disposition dans le cadre de ces contrats. L'objet de cette recherche est de scruter les questions juridiques soulevées par cette pratique, qui a d'abord un objectif financier. Il s'agit, pour certains opérateurs, d'utiliser les contrats leur confiant une activité principale pour développer une activité accessoire à celle-ci et ce, dans le but de générer des recettes supplémentaires.Longtemps cette activité accessoire est apparue comme un phénomène marginal, d'o
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Kah, Estelle. "Un problème de préservation de l'environnement en géographie : L'élimination des déchets ménagers et le comportement des usagers : L'exemple du consentement à payer." Université Louis Pasteur (Strasbourg) (1971-2008), 2000. http://www.theses.fr/2000STR1GEO9.

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Nougarol, Renaud. "La tarification incitative des déchets ménagers comme processus d’économisation ? : sociologie des cadrages et des débordements d’une politique publique." Thesis, Toulouse 2, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU20086.

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Abstract:
En France, les pouvoirs publics tentent de généraliser la tarification incitative des déchets ménagers (TI). Il s’agit d’un système de tarification qui consiste à faire payer les usagers du service de gestion des déchets en fonction de la quantité de déchets qu’ils produisent. Néanmoins, la TI reste peu diffusée car sous-tendue par un certain nombre de problèmes d’ordre économique social et environnemental auxquels les acteurs chargés de sa mise en œuvre redoutent d’être confrontés.En partant du triple constat que la littérature scientifique sur le sujet a essentiellement été du fait des écono
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Guerlet, Grégory. "La gestion des ports par une entite publique : aspects européens et environnementaux." Electronic Thesis or Diss., Littoral, 2013. http://www.theses.fr/2013DUNK0347.

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Abstract:
Autrefois abris pour les navires en perdition, les ports sont devenus de véritables places portuaires comprenant des zones industrialo-portuaires. Portes ouvertes sur le monde, les ports sont au centre des échanges commerciaux des Etats et constituent un atout non négligeable dans le commerce extérieur de ceux-ci. Les différentes lois et réformes portuaires ont amené le législateur français et les acteurs portuaires à recentrer les missions de chacun au sein de la place portuaire afin que nos ports réussissent le défi de la concurrence imposée par nos voisins du Bénélux notamment, et répondent
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Boccarossa, Alexandra. "Surveiller et agir : le rôle du territoire dans la mobilisation et la mise en oeuvre d’un réseau de suivi de la qualité des cours d’eau bretons (1992-2017)." Electronic Thesis or Diss., Rennes 2, 2018. http://www.bu.univ-rennes2.fr/system/files/theses/2018theseBoccarossaA.pdf.

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Abstract:
Depuis la mise en place de la première surveillance de la qualité des cours d’eau et des rivières à l’échelle nationale en 1971, plusieurs types de mesures cohabitent à l’échelle du bassin-versant : les réseaux de surveillance pris en charge par les services de l’Etat, d’une part, les suivis qualité des eaux du bassin-versant (SQE-BV) assurés par des acteurs décentralisés d’autre part. L’acquisition de connaissances complémentaires sur l’eau issues de la mesure sur le terrain a accompagné l’évolution des pratiques locales de gestion de l’eau, de manière contrastée selon les régions, les bassin
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Vincent, Caroline. "Une écologie de circonstance ? Conceptions, transformations et effets de l'évaluation environnementale en France de 1976 à aujourd'hui." Electronic Thesis or Diss., université Paris-Saclay, 2024. http://www.theses.fr/2024UPASB009.

Full text
Abstract:
Instituée en 1976, en France, par la loi relative à la protection de la nature, l'évaluation environnementale renouvelle les modalités de préservation de l'environnement. En transformant les frontières de l'action publique dans ce domaine - des aires protégées aux projets d'aménagement -, ce dispositif à vocation à pénétrer et d'influencer les processus décisionnels relatifs à l'aménagement du territoire. Par son intervention sur la conception, l'information et la décision, l'évaluation environnementale vise à intégrer l'environnement dans l'élaboration d'un projet, ou d'un document de planifi
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Chamming's, Gaële. "Le droit français de la commande publique à l'épreuve du contrat de partenariat : du partage des risques à la Réforme de l'Etat." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux 4, 2011. http://www.theses.fr/2011BOR40019.

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Abstract:
D’inspiration anglo-saxonne et plébiscités par la Commission européenne, les partenariatspublic-privé, s’ils semblaient exister en diverses formes de montages contractuels complexes,ont fait leur entrée remarquée dans le paysage des contrats administratifs français parl’ordonnance du 17 juin 2004 relative aux contrats de partenariat. Ceux-ci, ayant fait l’objet deplusieurs réformes en 2008 et en 2009, sont, tour à tour, loués, critiqués ou décriés en ce qu’ilsnourrissent ou affectent les mécanismes de droit commun de la commande publique en droitinterne tout en exploitant des interprétations a
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Tuscano, Martina. "L’alimentation au défi de l’écologisation : une analyse sociologique de l’action publique et de l’action collective dans deux territoires de Provence-Alpes-Côte d’Azur." Electronic Thesis or Diss., Paris, EHESS, 2022. http://www.theses.fr/2022EHES0136.

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Abstract:
La question écologique investit depuis une vingtaine d’années l’ensemble des domaines sociétaux, l’environnement est ainsi érigé en problème central autour duquel les récits et les projets collectifs doivent être formulés et construits pour être légitimés. Le champ agri-alimentaire n’échappe pas à ces processus d’écologisation et fournit un terrain idéal pour les observer. À partir d’une enquête ethnographique conduite durant trois ans (2017-2020) dans le Var et dans les Alpes Maritimes, cette thèse interroge les modes choisis pour problématiser, adopter ou encore critiquer le dénominateur com
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Guerlet, Grégory. "La gestion des ports par une entite publique : aspects européens et environnementaux." Phd thesis, Université du Littoral Côte d'Opale, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00983306.

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Abstract:
Autrefois abris pour les navires en perdition, les ports sont devenus de véritables places portuaires comprenant des zones industrialo-portuaires. Portes ouvertes sur le monde, les ports sont au centre des échanges commerciaux des Etats et constituent un atout non négligeable dans le commerce extérieur de ceux-ci. Les différentes lois et réformes portuaires ont amené le législateur français et les acteurs portuaires à recentrer les missions de chacun au sein de la place portuaire afin que nos ports réussissent le défi de la concurrence imposée par nos voisins du Bénélux notamment, et répondent
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Lulovicova, Andrea. "Évaluation environnementale des systèmes alimentaires territoriaux : Apports de l'analyse du cycle de vie territoriale à la construction et à l'évaluation des processus de reterritorialisation durables des systèmes agroalimentaires en France." Electronic Thesis or Diss., Université Côte d'Azur, 2024. http://www.theses.fr/2024COAZ2002.

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Abstract:
Les bouleversements climatiques et environnementaux actuels affectent profondément nos sociétés et les écosystèmes. La production et la consommation alimentaires jouent un rôle clé dans ces perturbations. Le système alimentaire mondialisé, caractérisé par une production et une consommation de masse et une dissociation entre producteurs et consommateurs, exerce une pression considérable sur les territoires et leurs ressources. Pour remédier à cette situation, la reterritorialisation de l'alimentation émerge comme une solution prometteuse en vue d'un système alimentaire plus durable. La France s
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Georgeault, Laurent. "Le potentiel d'écologie industrielle en France : approche territoriale et éléments de réalisation." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2015. http://www.theses.fr/2015PA010641.

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Abstract:
Cette thèse porte la construction, la pratique et les usages de l’écologie industrielle en France dans sa dimension territoriale. Dans un premier temps, elle se concentre sur les différentes échelles ainsi que sur les rôles que les collectivités territoriales peuvent jouer en matière d’aménagement industriel dans les démarches dédiées aux symbioses industrielles. Les enjeux et les axes possibles pour la définition d’un potentiel d’écologie industrielle sont ensuite étudiées. Le potentiel d’écologie industrielle tel que nous le définissons dans cette thèse est un indicateur permettant d’identif
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Boccarossa, Alexandra. "Surveiller et agir : le rôle du territoire dans la mobilisation et la mise en oeuvre d’un réseau de suivi de la qualité des cours d’eau bretons (1992-2017)." Thesis, Rennes 2, 2018. http://www.theses.fr/2018REN20043/document.

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Abstract:
Depuis la mise en place de la première surveillance de la qualité des cours d’eau et des rivières à l’échelle nationale en 1971, plusieurs types de mesures cohabitent à l’échelle du bassin-versant : les réseaux de surveillance pris en charge par les services de l’Etat, d’une part, les suivis qualité des eaux du bassin-versant (SQE-BV) assurés par des acteurs décentralisés d’autre part. L’acquisition de connaissances complémentaires sur l’eau issues de la mesure sur le terrain a accompagné l’évolution des pratiques locales de gestion de l’eau, de manière contrastée selon les régions, les bassin
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Hily, Sandrine. "Les commissions de quartier à l’heure de l’engagement écocitoyen, à Dijon : entre communication stratégique publique locale et construction d’un espace public restreint morcelé." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2018. http://www.theses.fr/2018UBFCH022/document.

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Abstract:
Cette thèse de doctorat en Sciences de l’Information et de la Communication explore la question de l’engagement écocitoyen dans les commissions de quartier de Dijon. De nombreuses publications universitaires ou plus vulgarisées de différents champs de recherche (Sciences de l’Information et de la Communication, psychologie sociale et environnementale, science politique, droit, philosophie, écologie, etc.) ont investi cette question ces dernières années. Les acteurs de la question une fois définis (habitants, élus, techniciens, représentants des structures et des associations, etc.), il a été p
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Tremblay, Steve. "La régie de la boucherie d'Aix-en-Provence au milieu du XVIIe siècle." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1998. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/tape17/PQDD_0003/MQ33769.pdf.

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Chamming's, Gaële. "Le droit français de la commande publique à l'épreuve du contrat de partenariat : du partage des risques à la Réforme de l'Etat." Thesis, Bordeaux 4, 2011. http://www.theses.fr/2011BOR40019.

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Abstract:
D’inspiration anglo-saxonne et plébiscités par la Commission européenne, les partenariatspublic-privé, s’ils semblaient exister en diverses formes de montages contractuels complexes,ont fait leur entrée remarquée dans le paysage des contrats administratifs français parl’ordonnance du 17 juin 2004 relative aux contrats de partenariat. Ceux-ci, ayant fait l’objet deplusieurs réformes en 2008 et en 2009, sont, tour à tour, loués, critiqués ou décriés en ce qu’ilsnourrissent ou affectent les mécanismes de droit commun de la commande publique en droitinterne tout en exploitant des interprétations a
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Calla, Simon. "Des poissons, des hommes et des rivières : sociologie d'un problème de pollution en Franche-Comté." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2019. http://www.theses.fr/2019UBFCC020.

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Abstract:
Entre les années 2009 et 2015, plusieurs rivières du département du Doubs ont été le théâtre d’épisodes de mortalité piscicole. Résumant les incertitudes et les inquiétudes à l’égard de la pérennité des pratiques de pêche et de potentiels risques sanitaires, ce phénomène a été le plus souvent expliqué par « la pollution des rivières ». Or, il semble qu’une telle qualification jette un voile sur les tentatives de solutions mises en place par les acteurs. En revenant sur les différentes enquêtes à travers lesquelles les acteurs concernés par cette situation mobilisent d
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Koveneva, Olga. "Vivre ensemble dans la nature et dans la ville : regards comparés sur les grammaires de la mise en commun en France et en Russie." Paris, EHESS, 2011. http://www.theses.fr/2011EHES0064.

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Abstract:
Essoufflement de la participation citoyenne et crise de la légitimité de l'action politique -tel est le défi auquel font face aujourd'hui les démocraties modernes. La thèse aborde ce problème avec une interrogation sur les dimensions pratiques de l'engagement -désengagement citoyen au regard de la tension inhérente à l'exercice du politique qui confronte l'environnement de proximité, lieu où les personnes habitent, et l'espace public, lieu où se construisent et se débattent les politiques. L'enquête croisée menée auprès des communautés locales en Russie et en France' (2002-2011) prenant appui
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Clement, Florent. "La politique autoroutière française à l'épreuve des mots du Grenelle de l'Environnement : saisir le changement par l’infusion des lignes narratives." Thesis, Grenoble, 2013. http://www.theses.fr/2013GRENH038/document.

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Abstract:
Comment le « Grenelle de l'Environnement », un événement politique dont on ne peut retenir que des discours malléables à première vue, a-t-il pu conduire à l'abandon de plusieurs grands projets autoroutiers étudiés depuis de nombreuses années en France ? Comment cet événement du domaine de l'action publique environnementale et extérieur au secteur routier et autoroutier, auquel ni l'administration ni les parlementaires n'étaient partie-prenante, a-t-il pu être à l'origine d'un changement aussi important dans une politique considérée comme traditionnelle et sectorielle ?Ce travail argumente que
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Batisse, Julien. "Responsabilité sociétale et ancrage territorial d'une entreprise de services urbains : le cas de Lyonnaise des Eaux." Thesis, Bordeaux 3, 2015. http://www.theses.fr/2015BOR30049/document.

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Abstract:
Dans un contexte de réflexions contemporaines sur la durabilité des services urbains d’eau potable, nous nous intéressons à la stratégie de responsabilité sociétale de Lyonnaise des Eaux comme contribution à la mise en mots et mise en œuvre du développement durable dans ce secteur d’activité. L’objectif de ce travail est d’analyser et questionner la stratégie de responsabilité sociétale de l’entreprise (RSE) pour y mettre en lumière d’une part ses causes, processus, finalités, et en comprendre, d’autre part, les impacts sur l’ancrage territorial de l’entreprise. Le mouvement de territorialisat
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Thomas, Rachel. "Ambiances publiques, mobilité, sociabilité : approche interdisciplinaire de l'accessibilité piétonnière des villes." Phd thesis, Université de Nantes, 2000. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00514432.

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Abstract:
Cette recherche propose un questionnement de l'accessibilité à l'espace public urbain à travers la problématique des ambiances architecturales et urbaines : qu'est ce qu'un espace accessible du point de vue sensible ?. Son intérêt réside dans le croisement qu'elle propose entre les dimensions architecturales (environnement construit), sensori-motrice (motricité du citadin) et sociale (sociabilité publique) du problème. La notion de configuration sensible organise cette triade. L'environnement sensible de l'espace public urbain n'est ni neutre, ni homogène, ni uni sensoriel du point de vue de l
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Milesi, Sandrine. "Étude de la production de furocoumarines par la Rue officinale (Ruta graveolens L. ) : cultures de plantes au champ et cultures in vitro." Vandoeuvre-les-Nancy, INPL, 2001. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/INPL_T_2001_MILESI_S.pdf.

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Abstract:
Les furocoumarines, métabolites secondaires de plantes, présentent un intérêt économique pour leur utilisation en dermatologie. La synthèse chimique des furocoumarines étant trop onéreuse, leur approvisionnement doit être assuré par des végétaux. Nos études ont été conduites afin d'évaluer la possibilité de produire les furocoumarines à partir de Ruta. Deux types de cultures ont été étudiés : des plantes entières et des suspensions cellulaires. La production et le profil de 4 furocoumarines (psoralène, xanthotoxine, isopimpinelline et bergaptène) ont été déterminés dans diverses conditions de
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