Academic literature on the topic 'Arctique – Politique gouvernementale – Canada'

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Journal articles on the topic "Arctique – Politique gouvernementale – Canada"

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CURTIS, Bruce. "Révolution gouvernementale et savoir politique au Canada-Uni." Sociologie et sociétés 24, no. 1 (2002): 169–79. http://dx.doi.org/10.7202/001156ar.

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Abstract:
Résumé Cet article examine le développement du régime du savoir apporté par l'institution du gouvernement représentatif au Canada-Uni. Il fait valoir que la statistique est une forme typique du savoir d'État, savoir né dans un processus de normalisation administrative, et qu'elle est basée également sur l'échange marchand. Il démontre que la statistique a un caractère réflexif.
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Tremblay, Jean-François. "L’autonomie gouvernementale autochtone, le droit et le politique, ou la difficulté d’établir des normes en la matière." Articles 19, no. 2-3 (2008): 133–51. http://dx.doi.org/10.7202/040228ar.

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Abstract:
Résumé Cet article traite des rapports étroits qu’entretiennent le droit et le politique dans le débat entourant l’autonomie gouvernementale autochtone au Canada. Il propose, à l’aide d’une revue des écrits et des événements récents, une discussion sur la place des tribunaux canadiens dans ce champ politique et sur les limites de leurs interventions. Le texte présente une relecture de l’opposition usuelle entre droit et politique, par le biais d’une réflexion plus générale sur les différents types et enjeux de pouvoir qui sont au coeur du débat. Selon l’auteur, la judiciarisation des débats sur l’autonomie gouvernementale s’intègre dans des discussions plus vastes sur les normes et les valeurs fondatrices de la société. Plus concrètement, cette judiciarisation serait symptomatique de la complexité d’une gestion de l’autonomie gouvernementale à un niveau plus politique.
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Poirier, Johanne. "Autonomie politique et minorités francophones du Canada." Articles, no. 1 (May 24, 2012): 66–89. http://dx.doi.org/10.7202/1009209ar.

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Abstract:
La typologie dominante relative aux minorités – qui distingue « minorités nationales », « peuples autochtones » et « minorités ethniques » issues de l’immigration – ne permet pas de saisir la spécificité et la complexité des situations des communautés francophones en milieu minoritaire (CFMM) du Canada. L’auteure propose trois pistes de réflexions visant à rendre plus visible le sort des CFMM dans la classification du droit des minorités : remplacer les catégories rigides par un « continuum », introduire de tels « continuum » au sein de chacune des catégories, et, enfin, l’ajout d’une catégorie à ce que l’on pourrait qualifier de « triptyque de Kymlicka ». Mieux situer les CFMM dans les schémas conceptuels relatifs à l’aménagement de la diversité nécessite notamment une clarification des aspirations autonomistes des CFMM, et plus particulièrement de leur positionnement par rapport à l’autonomie politique (dans le sens « d’étatique » ou de « gouvernementale »).
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Nieguth, Tim. "An Austrian Solution for Canada? Problems and Possibilities of National Cultural Autonomy." Canadian Journal of Political Science 42, no. 1 (2009): 1–16. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423909090015.

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Abstract:
Abstract. Over the last few decades, non-territorial forms of national self-government have attracted increasing interest in political science, especially in the guise of national cultural autonomy. National cultural autonomy is a model of self-government that was pioneered by Austrian theorists and politicians Karl Renner and Otto Bauer in the waning days of the Habsburg Empire, yet was never implemented in Austria–Hungary. This paper will examine some of the problems and possibilities that may attend a transfer of national cultural autonomy as a model of self-government into Canadian political discourse, especially as regards Quebec nationalism, Francophone communities outside Quebec, Anglophone Quebecers, self-government for Aboriginal peoples, and political values in English-speaking Canada.Résumé. Au cours des dernières décennies, les formes non territoriales d'autonomie gouvernementale nationale ont fait l'objet d'un intérêt croissant en science politique, en particulier le concept de l'autonomie culturelle nationale. L'autonomie culturelle nationale est un modèle autonomiste développé par les théoriciens et politiciens autrichiens Karl Renner et Otto Bauer lors du déclin de l'Empire habsbourgeois, mais qui ne fut jamais mis en place dans l'Empire austro-hongrois. Cet article examinera quelques-uns des problèmes et quelques-unes des possibilités qui pourraient émerger d'un transfert de ce modèle dans le discours politique canadien sur l'autonomie gouvernementale, en particulier en ce qui a trait au nationalisme québécois, aux communautés francophones situées à l'extérieur du Québec, aux Québécois anglophones, à l'autonomie gouvernementale des peuples autochtones et aux valeurs politiques du Canada anglais.
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Dorland, Michael, Michel Saint-Laurent, and Gaëtan Tremblay. "Téléfilm Canada et la production audiovisuelle indépendante : la longue errance d'une politique gouvernementale." Communication 14, no. 2 (1993): 100–133. http://dx.doi.org/10.3406/comin.1993.1642.

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Greer, Allan. "La république des hommes : les Patriotes de 1837 face aux femmes." Revue d'histoire de l'Amérique française 44, no. 4 (2008): 507–28. http://dx.doi.org/10.7202/304922ar.

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Abstract:
RÉSUMÉ Cet article examine la dimension sexuelle de la Rébellion de 1837 dans le Bas-Canada et soutient que les femmes furent bien moins actives dans la lutte anti-gouvernementale qu'elles ne l'avaient été au XVIIIe siècle dans diverses émeutes et autres mouvements de résistance. L'explication de ce changement est liée au procès de « masculinisation » de la politique qui a lieu un peu partout en Occident à la même époque. Comme le républicain type de la première moitié du XIXe siècle, le patriote du Bas-Canada défend une conception essentiellement masculine de la citoyenneté en régime démocratique. D'autre part la conviction rousseauiste que la femme vertueuse doit se confiner dans son rôle domestique permet de comprendre les poussées occasionnelles de mysoginie contre les femmes qui affichent publiquement leur opposition au mouvement patriote.
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Frédérick, Michel. "La politique arctique des États-Unis et le cas de la souveraineté du Canada dans le Nord (Note)." Études internationales 19, no. 4 (1988): 673. http://dx.doi.org/10.7202/702418ar.

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Dalton, Jennifer E. "Aboriginal Self-Determination in Canada : Protections Afforded by the Judiciary and Government." Canadian journal of law and society 21, no. 1 (2006): 11–37. http://dx.doi.org/10.1353/jls.2006.0034.

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Abstract:
RésuméOn présume en général que les arrêts décisifs de la Cour suprême canadienne représentent une tendance vers une protection croissante des droits des Autochtones en droit canadien. Cet article prend la position inverse. En dépit des décisions judiciaires concernant des droits autochtones sous 35(1), les droits des peuples autochtones du Canada ne sont pas mieux protégés. Les juges ont plutôt développé différents tests juridiques qui ont freiné l'élargissement de droits autochtones. On découvre ainsi que la reconnaissance politique et gouvernementale des peuples autochtones et de leurs droits, incluant le droit à l'autodétermination, fut plus grande que celle par la Cour suprême du Canada, et ceci malgré le traitement destructeur des peuples autochtones par l'État canadien. Le gouvernement du Canada a été prêt à reconnaître leur droit inhérent à l'autodétermination. Ceci est dû au statut légal modifié de qui constitue un «peuple» en droit international et au rôle du gouvernement canadien en tant que signataire de plusieurs conventions et déclarations internationales, tout autant qu'à des déclarations politiques plus récentes et des développements dans les négociations territoriales et d'autonomie plus globales.
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Lussier, Sylvain. "La primauté du droit, l’égalité devant la loi et autres « principes non écrits de notre constitution »." McGill Law Journal 58, no. 4 (2013): 1027–58. http://dx.doi.org/10.7202/1019052ar.

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Abstract:
Le système juridique canadien repose sur le principe fondamental de la primauté du droit. La notion de primauté du droit est conçue comme un principe constitutionnel exerçant une contrainte effective sur l’action gouvernementale indépendamment de l’existence d’une disposition législative ou constitutionnelle formelle explicite. Son importance figure au premier plan de plusieurs décisions canadiennes, dont le célèbre arrêt Roncarelli c Duplessis, où la Cour suprême du Canada a reconnu qu’un membre du gouvernement pouvait être tenu personnellement responsable de certains actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions. C’est donc dans ce contexte que la thématique « égalité de tous sous la loi » trouve toute son importance. Elle exige que toute communauté politique adhérant à l’idéal d’un État de droit s’interroge sur les rôles légitimes respectifs du législateur, du pouvoir exécutif et des instances judiciaires.
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Petry, François, and Matthew Mendelsohn. "Public Opinion and Policy Making in Canada 1994–2001." Canadian Journal of Political Science 37, no. 3 (2004): 505–29. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423904030094.

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Abstract:
Abstract. This study examines the consistency between public opinion and public policy during the period 1994–2001 by matching responses to national survey questions on 230 issues with enacted policy proposals on the same issues. Policy outcomes were consistent with majority opinion 49 per cent of the time. This represents a significant drop from 69 per cent during the Mulroney years (1985–1993). Low opinion-policy consistency since 1994 is primarily attributable to divergences between public majorities that are increasingly supportive of a change toward the right and the policies of Jean Chrétien that are more leftist and status quo oriented than those of his predecessor. We argue that these divergences go largely unnoticed by the public because they tend to occur on low-profile issues. On the other hand, the evidence suggests a much tighter correlation between opinion and policy on a small number of high-profile issues of which the public is much more aware, thereby creating the appearance of attentiveness to Canadian public opinion.Résumé. En comparant les décisions sur 230 enjeux de politiques publiques avec les résultats de sondages nationaux sur ces mêmes enjeux, cet article cherche à quantifier le degré d'adéquation entre l'opinion publique et la politique gouvernementale entre 1994 et 2001. Les calculs révèlent que seulement 49 pour cent des décisions du gouvernement de Jean Chrétien sont allées dans le même sens que l'opinion publique, en nette diminution par rapport aux 69 pour cent observés pendant la période Mulroney (1985–1993). La baisse de corrélation depuis 1994 est principalement attribuable à la divergence entre une opinion publique de plus en plus favorable au changement et idéologiquement orientée à droite et la politique du gouvernement de Jean Chrétien sensiblement plus résistante au changement et idéologiquement plus à gauche que celle de son prédécesseur. Le public a tendance à ignorer le manque de corrélation entre l'opinion et les politiques gouvernementales parce que les enjeux en question sont relativement peu importants. Par contre, il semble que la corrélation entre l'opinion et les politiques soit beaucoup plus forte dans un petit nombre d'enjeux importants que le public reconnaît, créant ainsi l'apparence d'un gouvernement attentif aux souhaits de l'opinion publique canadienne.
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Dissertations / Theses on the topic "Arctique – Politique gouvernementale – Canada"

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Dupré, Sophie. "La navigation dans les eaux arctiques canadiennes : du concept de risque à la géopolitique." Thesis, Université Laval, 2009. http://www.theses.ulaval.ca/2009/26043/26043.pdf.

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Abstract:
Cette recherche en géopolitique a pour ambition d’analyser la situation sociopolitique particulière de l’Arctique canadien par le biais des représentations qu’elle engendre à différentes échelles. L’engouement actuel pour la zone arctique, en lien avec le réchauffement climatique, amène à repenser certaines stratégies, notamment la réglementation des espaces maritimes. Un différend oppose déjà les États-Unis au Canada dans la manière de percevoir les eaux arctiques, dont le célèbre passage du Nord-Ouest. En effet, en matière de statut, les premiers considèrent le Passage du Nord-Ouest comme un détroit international, les seconds comme des eaux intérieures canadiennes. Dans ce contexte, le Canada -qui ces dernières années ne cesse de revendiquer sa souveraineté sur ces eaux arctiques - doit aussi y assurer une certaine sécurité de navigation, au risque de perdre toute crédibilité en cas de problème maritime. Ainsi, mon analyse se focalise sur la navigation dans les eaux arctiques. Je renseigne d’abord celle-ci de manière tangible pour réfléchir ensuite à ses enjeux et conséquences pour le territoire arctique et sa mise en valeur. En termes d’aménagement, les acteurs interagissent avec le territoire en fonction des perceptions et représentations qu’ils ont de celui-ci et, réciproquement, le territoire se construit par le biais de ces représentations engendrées. Or, la mise en valeur du territoire arctique sous l’effet de la navigation témoigne d’un développement plutôt exogène et empreint de représentations fort diversifiées. Il convient alors de s‘interroger sur le contexte de formation des représentations grâce à une approche historique avant de traiter des risques et vulnérabilités de la navigation en tant que tels.
The aim of this geopolitics research is to analyze the particular sociopolitical situation of the Canadian Arctic using the representations it generates at different scales. The increasing interest in the Arctic zone, associated with a warming climate, makes us think back certain strategies, especially the regulation of maritime spaces. There is already a conflict between the United States and Canada in how the Arctic water is perceived, including the Northwest Passage, in terms of statute: international strait versus Canadian inland waters. In this context, Canada – which, over the past years, is continually claiming sovereignty over those Arctic waters – must also guarantee a safe navigation; otherwise it will lose credibility if any maritime problem occurs. Thus, my analysis focuses on navigation in Arctic waters. First, I give information about this navigation in a tangible way. Second, I broaden the study to what are the stakes and the consequences on the Arctic territory and its development. From a management perspective, stakeholders interact with the territory according to the perceptions and the representations they have of it and, vice versa, the territory is built by the means of these generated representations. However, the enhancement of the Arctic territory under the influence of navigation expansion shows rather exogenous development and the mark of extremely diversified representations. Finally, we will enquire into the context of structuring formation by means of a historical approach before discussing risks and vulnerabilities of navigation.
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Fortier, Rénald. "Intervention gouvernementale et industrie aéronautique : l'exemple canadien, 1920-1965." Doctoral thesis, Université Laval, 1990. http://hdl.handle.net/20.500.11794/17627.

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Godbout, Luc. "L'intervention gouvernementale par la politique fiscale : le rôle des dépenses fiscales." Aix-Marseille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX32001.

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Abstract:
Plusieurs pays ont mis en application la notion de dépenses fiscales. L'étude comparée (Canada, Etats-Unis, France) montre que des difficultés liées à leur identification et à leur intégration aux activités de l'État demeurent. Pour rendre opérationnelle les dépenses fiscales, la thèse propose une définition plus restrictive, ainsi que l'élaboration de paramètres et d'un cadre typologique. Ces éléments permettent de rendre comparable aux dépenses budgétaires des dépenses fiscales ayant les mêmes objectifs de politique publique. Leur application révèle une série d'avantages : i) uniformiser la manière de les identifier ; ii) rendre certaines mesures fiscales pleinement comparables aux dépenses budgétaires ; iii) intégrer le coût de ces dernières au budget de l'État ; iv) améliorer l'évaluation des choix budgétaires en transférant leur gestion aux ministères concernés. Ces propositions devraient conduire à une meilleure utilisation de la politique fiscale interventionniste
Several countries applied the notion of tax expenditures. The comparative analysis (Canada, United States, France) shows that difficulties bound to their identification and to their integration in States activities remain. To operationalize tax expenditures, thesis proposes restrictive definition as well as the elaboration of parameters and a typology frame. These elements allow comparing the budgetary expenditure of tax expenditures having the same objectives of public policy. The application reveals a series of advantages, notably: i) to standardize the way of their identification; ii) to make some tax expenditures completely comparable with budgetary expenditure; iii) to integrate their cost into the budget of the State; iv) to improve the evaluation of the budgetary choices by transferring their management to the concerned ministries. These modifications should lead to a better use of interventionist tax policy
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Tremblay, Jérémie. "L'INTÉRÊT NATIONAL ET LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE CANADIENNE EN ARCTIQUE: UNE TENTATIVE D'EXPLICATION ÉTATISTE." Thesis, Université Laval, 2012. http://www.theses.ulaval.ca/2012/29014/29014.pdf.

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Abstract:
Ce mémoire prend comme point de départ l’observation selon laquelle l’attention politique envers la question arctique, croissante depuis 2006, suit une logique cyclique. Cette étude explore une explication théorique de cette mise à l’agenda récurrente. Nous proposons donc un cadre analytique déductif d’inspiration étatiste postulant que la politique étrangère consiste en la gestion des menaces aux intérêts nationaux par un État autonome, représenté par des dirigeants centraux. Ainsi, quatre cas sont à l’étude : l’épopée du Manhattan (1968-1970), le voyage du Polar Sea (1985), la création du Conseil de l’Arctique (1987-1992) et la course à l’Arctique (2006-2008). La recherche démontre que presque tous les regains d’attention de la part des dirigeants centraux envers l’Arctique semblent avoir été causés par des menaces aux intérêts nationaux canadiens. Un premier pas vers une théorisation explicative de la politique étrangère canadienne en Arctique est ainsi franchi.
This master’s thesis views the rising interest towards the Arctic since 2006 as part of cyclical phenomena. We explore a theoretical explanation of this redundant agenda-setting fact. An analytical frame inspired by the statist approach is proposed. Our postulate is that foreign policy consists in the management, by the autonomous State, of threats to the national interests. The autonomous State is in return represented by core decision-makers. Four cases are tested: the Manhattan voyage (1968-1970), the Polar Sea transit (1985), the creation of the Arctic Council (1987-1992) and the race for the Arctic (2006-2008). Research shows that almost all increases in Arctic political attention by core decisions-makers appear to have been caused by the presence of threats to the Canadian national interests. A first step towards an explanatory theory of Canadian foreign policy in the Arctic is thereby taken.
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Mercier, Emanuel. "Stratégies de développement du capital humain dans un contexte d'innovation technologique une comparaison Québec, Ontario et Canada." Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/24822/24822.pdf.

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Laperrière, Stéphanie. "Effets des politiques d'Immigration Canada en matière de détermination du statut de réfugié et des politiques d'Immigration Québec en matière d'intégration sur la vie quotidienne et la participation sociale des demandeurs d'asile : l'exemple des Colombiens à Québec depuis 1995." Master's thesis, Université Laval, 2006. http://hdl.handle.net/20.500.11794/18143.

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Ouellette, Nancy. "L'inclusion des élèves ayant des besoins spéciaux : étude comparative de politiques provinciales en matière d'éducation spécialisée." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28001.

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Abstract:
La décision d'inclure tous les élèves sans laisser personne en marge du système scolaire ne va pas sans susciter diverses réactions (Doré, 1995 ; Rousseau & Bélanger, 2004 ; Saint-Laurent, 2008). Or, comme la juridiction de l'éducation est sous responsabilité provinciale au Canada, certaines différences pourraient exister entre les différentes politiques dans le secteur de l'adaptation scolaire. À cet effet, est-il possible de dresser un portrait d'ensemble des provinces francophones canadiennes en ce qui a trait à l'inclusion des élèves ayant des besoins spéciaux dans les classes ordinaires, et ce, à partir des politiques d'adaptation scolaire du Nouveau-Brunswick, de l'Ontario et du Québec ? Pour répondre à cette question de recherche, une analyse de contenu telle que décrite par Bardin (2007) sera effectuée afin de comparer les politiques d'adaptation scolaire du Nouveau-Brunswick, de l'Ontario et du Québec. Quatre thématiques feront l'objet du présent document : les trois temps de l'adaptation scolaire, les catégories d'élèves ayant des besoins spéciaux (ÉBS), les acteurs clés du domaine scolaire intervenant auprès des ÉBS, ainsi que les techniques éducatives. L'analyse des quatre thématiques permet de suggérer qu'il existe, malgré des particularités provinciales dans les terminologies, un portrait plutôt similaire émerge des politiques des provinces francophones retenues pour le secteur de l'adaptation scolaire.
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Leblond, Francis. "L'immigration française au Canada de 1945 à 1960 : pourquoi si peu d'immigrants Français?" Master's thesis, Université Laval, 1993. http://hdl.handle.net/20.500.11794/29272.

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Birch, Lisa Maureen. "L'utilisation de la recherche sur l'opinion publique dans les politiques publiques : le cas du programme de contrôle du tabagisme." Thesis, Université Laval, 2010. http://www.theses.ulaval.ca/2010/27352/27352.pdf.

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Vézeau, Nicolas. "Le lobbying du Conseil inuit circumpolaire et la dichotomie discursive du gouvernement Harper au sujet des changements climatiques : le chaînon manquant." Thesis, Université Laval, 2011. http://www.theses.ulaval.ca/2011/27902/27902.pdf.

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Books on the topic "Arctique – Politique gouvernementale – Canada"

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Canada. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada. Le Canada et l'environnement mondial. Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1992.

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Christopher, John. Le transport au Canada: Examen de diverses questions. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1994.

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finances, Canada Ministère des. Les banques du Canada. Ministère des finances, 2002.

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4

Christopher, John. Les transports au Canada: La situation actuelle. Bibliothèque nationale du Canada, 1992.

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5

Canada. Direction générale des services et de la promotion de la santé. Les drogues licites et illicites au Canada. Santé et bien-être social Canada, 1989.

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6

Begin, Patricia. Les sans-abri au Canada. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.

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7

Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. L' analphabétisme au Canada. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1989.

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8

Chisholm, Sharon. Le logement abordable dans les collectivités urbaines du Canada: Étude documentaire. Société canadienne d'hypothèques et de logement, 2003.

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Canada, Sport. Politique de Sport Canada sur la participation des autochtones au sport. Patrimoine canadien, 2005.

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Shaw, Daniel J. Les télécommunications et la politique industrielle du Canada. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1996.

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