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Dissertations / Theses

Academic literature on the topic 'Assurance – Polices'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 28 January 2023

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Dissertations / Theses on the topic "Assurance – Polices"

1

Kamdem, Jean Faustin. "La gestion des polices d'assurances par les banques : analyse de l'utilisation des polices d'assurances comme garantie au banquier." Montpellier 1, 1994. http://www.theses.fr/1994MON10049.

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Abstract:

Les polices d assurances qui accompagnent les contrats de prets bancaires constitutent une veritable garantie dont l effectivite est subordonnee a une gestion pertinente est subordonnee a une gestion pertinente par cette gestion,le banquier s assure de l existence de la garantie et la presence des autres creanciers de l emprinteur. Il doit s'en preoccuper aussi bien lors de la souscription du contrat d assurance que de la constitution de la garantie a son profit. C est l'importance de cette gestion que cette etude souligne en proposant des solutions aussi bien en aval, qu'en amont du contrat d

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2

Parienté, Isabelle. "Assistance et assurance." Paris 5, 1990. http://www.theses.fr/1990PA05D005.

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Abstract:

L'assistance est la forme primitive de l'assurance. On constate actuellement la multiplication des societes de service dites d'assistance, dont l'objet est de porter une aide materielle et morale a toute personne en difficulte, notamment en cas de voyages a l'etranger. Ces societes empruntent la technique de l'assurance. Si l'assistance a bien preexiste a l'assurance, il y a aujourd'hui une renaissance de l7assistance. Celle-ci est devenue, depuis l'adoption de la directive communautaire "assistance touristique", une nouvelle branche d'assurance. Comparer l'assistance a l'assurance conduit a o

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3

Pimbert, Agnès. "Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres : essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance." Poitiers, 2000. http://www.theses.fr/2000POIT3003.

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4

Tafanelli, Olivier. "Le temps et le contrat d'assurance." Nice, 2002. http://www.theses.fr/2002NICE0055.

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Abstract:

Le contrat d'assurance est étroitement lié au temps, maîtrisant la mesure temporelle des rapports contractuels mais demeurant sous l'emprise du temps concret et de son incertitude. La durée du contrat est régie de façon à protéger l'assuré sans sacrifier les intérêts de l'assureur. Cette protection tend à empêcher les engagements de trop longue durée. Ce dernier s'exécute en respectant de nombreux délais. La disparité de leurs régimes est à la source d'insécurité juridique. Le délai imposé pour l'exercice des actions en justice génère un contentieux considérable. Le contrat d'assurance atténue

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5

Lepine, Nathalie. "Information sur le risque en assurance et analyse empirique de sa perception individuelle." Toulouse 1, 2003. http://www.theses.fr/2003TOU10068.

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Abstract:

Cette thèse a pour objectif de montrer le rôle de l'information sur le risque individuel de sinistre, dans le contexte du marché de l'assurance. Dans le Chapitre 1, les théories de l'asymétrie de l'information, permettent de comprendre que l'existence d'un équilibre et d'un optimum sur ce marché dépend du détenteur de cette information : est-ce que les compagnies connaissent mieux le risque des assurés potentiels que ces derniers (hypothèse de Rothschild et Stiglitz), ou bien est-ce le contraire ? Puis, intervient le type d'information : concerne-t-elle le risque ex ante (avant choix du contra

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6

Claret, Hélène. "Contrats d'assurance et conflits de lois en droit communautaire." Grenoble 2, 1993. http://www.theses.fr/1993GRE21048.

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Abstract:

L'objet de cette thèse est d'étudier les conflits de lois suscités par l'instauration du marché commun puis unique de l'assurance dans la C. E. E. . La première partie est consacrée aux problèmes de détermination de la loi applicable aux contrats d'assurance passe en libre prestation de services. Le premier chapitre s'intéresse aux conflits de lois tels que les envisage et les résout le droit communautaire issu des directives LPS puis licence unique. Il apparait cependant que ces règles sont critiquables puisqu'elles obligent - au moins pour les risques de masse - l'assureur à adapter ses cont

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7

Ditzler, Cédric. "Attitude face au risque et choix d'assurance : théorie et expériences." Strasbourg 1, 2005. https://publication-theses.unistra.fr/public/theses_doctorat/2005/DITZLER_Cedric_2005.pdf.

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Abstract:

Le travail de thèse consiste à tester plusieurs théories de décision dans le risque à partir des prédictions de deux modèles d'assurance simplifiés : un modèle de choix de contrat d'assurance à couverture fixée et un modèle de choix de couverture d'assurance à contrat donné. Notre cadre d'analyse permet ainsi de discuter de la validité empirique de deux théorèmes centraux de l'économie de l'assurance : le théorème d'Arrow et le théorème de Mossin. La confrontation des théories de décision entre elles s'effectue 1) par l'étude de la correspondance entre l'attitude face au risque qui est détermi

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8

Fayed, Abed. "La qualification du contrat d'assurance : étude de droit civil comparé français et égyptien." Paris 1, 2003. http://www.theses.fr/2003PA010290.

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Abstract:

Altération d'un ou plusieurs concepts de l'assurance, la qualification du contrat d'assurance provoque des controverses en raison du lien étroit existant entre les deux identités: le contrat et l'opération. En réalité, la qualification du contrat d'assurance ne peut être comprise qu'en étudiant la construction juridique de cet acte, qu'en distinguant le contrat de l'opération d'assurance, qu'en identifiant les caractères irréductibles de ce contrat. C'est pourquoi, la présente thèse aborde la qualification du contrat d'assurance en déterminant dans un premier temps, par une approche analytique

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9

Khoury, Hichem. "L'information et le conseil dus au preneur d'assurance." Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32016.

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Abstract:

L’obligation d’information et le devoir de conseil sont au centre de l’activité d’assurance. L’assurance est une branche économique très réglementée : il y existe un foisonnement législatif et jurisprudentiel. La protection des candidats et preneurs d’assurances, futurs ou actuels assurés, reste une des préoccupations majeures du législateur et des juges. La nature économique de la réglementation de l’assurance entretient un bien collectif entre les différents acteurs présent sur ce marché : la confiance. Le devoir de conseil a pour finalité de maintenir cette confiance : notamment entre les a

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10

Auclair, Nicolas. "La loi applicable au contrat communautaire d'assurance." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010313.

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Abstract:

Le contrat communautaire d'assurance est le résultat d'un pis-aller dans le processus d'harmonisation du droit communautaire des assurances : l'harmonisation des règles de conflit de lois du contrat d'assurance. Cette dernière a été réalisée dans le cadre des directives dites 2eme génération assurance. Le contrat communautaire d'assurance est un contrat délivré en libre prestation de services. Il caractérise une situation de conflit de lois. La résolution du conflit de lois nécessite un raisonnement en plusieurs étapes : - il d'abord rechercher la loi applicable en tenant compte des règles de

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