Journal articles on the topic 'Atteinte à l'environnement'
Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles
Consult the top 50 journal articles for your research on the topic 'Atteinte à l'environnement.'
Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.
You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.
Browse journal articles on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.
Trudeau, Hélène. "La précaution en cas d'incertitude scientifique : une des interprétations possibles de l'article 20 in fine de la Loi sur la qualité de l'environnement ?" Les Cahiers de droit 43, no. 1 (2005): 103–36. http://dx.doi.org/10.7202/043704ar.
Full textLafargue, Régis. "Le préjudice civilisationnel pour atteinte à l'environnement. Droit au cadre naturel et réalités socioculturelles : interdépendances et interdisciplinarité." Droit et société 74, no. 1 (2010): 151. http://dx.doi.org/10.3917/drs.074.0151.
Full textRouidi, Hajer. "La répression des atteintes à l'environnement entre droit positif et droit prospectif. À propos de l'avis consultatif du Tribunal international Monsanto du 18 avril 2017." Revue Juridique de l'Environnement 43, no. 1 (2018): 13–26. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2018.7212.
Full textJEON, Hak-Seon. "Les objectif de valeur constitutionnelle en droit français." European Constitutional Law Association 41 (April 30, 2023): 407–39. http://dx.doi.org/10.21592/eucj.2023.41.407.
Full textBouvier, Antoine. "La protection de l'environnement naturel en période de conflit armé." Revue Internationale de la Croix-Rouge 73, no. 792 (1991): 599–611. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100093114.
Full textGiraudel, Catherine. "Carrière. Trouble anormal du voisinage. Atteinte à l'esthétique de l'environnement. Absence de préoccupation (art. L 112-16, Code de la construction et de l'habitation).Cour de cassation, 2e Chambre civile, 29 novembre 1995. Avec observations." Revue Juridique de l'Environnement 22, no. 2 (1997): 229–32. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1997.3401.
Full textBertault, Jean-Guy. "L'atelier du projet Strek. Aménager les forêts tropicales : du concept à la réalité de terrain, de la recherche au développement. Djakarta 28-29 juin 1994." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 242 (December 1, 1994): 77–81. https://doi.org/10.19182/bft1994.242.a19806.
Full textDeprimoz, Jacques. "Atteintes à l'environnement dues aux activités humaines. Responsabilité et Assurance." Droit et Ville 21, no. 1 (1986): 203–12. http://dx.doi.org/10.3406/drevi.1986.1578.
Full textMouterde, O., S. Vassal, J. Malandin, J. Massot, and E. Mallet. "Pseudomonas aeruginosa et Staphylococcus aureus dans l'environnement d'enfants atteints de mucoviscidose." Médecine et Maladies Infectieuses 25, no. 5 (1995): 727–32. http://dx.doi.org/10.1016/s0399-077x(05)80688-2.
Full textLe Louarn, Patrick. "Les armes émoussées du juge administratif contre les atteintes à l'environnement." Revue Juridique de l'Environnement 29, no. 1 (2004): 151–55. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2004.4243.
Full textKafi, Farida, and Ali Talem. "The cleaner production as strategy to support environmental management systems to realize the sustainable development Case study of fertial company." Milev Journal of Research and Studies 3, no. 1 (2017): 509–33. http://dx.doi.org/10.58205/mjrs.v3i1.476.
Full textGouri, Adel, Mohamed Bouchareb, Aoulia Dekaken, et al. "Epigenetics and pathogenesis of type 2 diabetes." Batna Journal of Medical Sciences (BJMS) 2, no. 1 (2015): 56–59. http://dx.doi.org/10.48087/bjmstf.2015.2113.
Full textNinanne, Dominique. "Paysages "diffamés" : une lecture de l'oeuvre romanesque de Georges Eekhoud à l'aune de la question environnementale." Études romanes de Brno, no. 1 (2023): 349–67. http://dx.doi.org/10.5817/erb2023-1-20.
Full textYlönen, Marja. "Les atteintes à l'environnement. Les difficultés que rencontre la société moderne à les sanctionner." Les Annales de la recherche urbaine 83, no. 1 (1999): 195–201. http://dx.doi.org/10.3406/aru.1999.2268.
Full textGreen, L. C. "The Judaic Contribution to Human Rights." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991): 3–28. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004082.
Full textSteinmetz, Benoit. "Préjudice écologique et réparation des atteintes à l'environnement. Plaidoyer pour une catégorie nouvelle de préjudice." Revue Européenne de Droit de l'Environnement 12, no. 4 (2008): 407–19. http://dx.doi.org/10.3406/reden.2008.2059.
Full textBeaucage, Pierre. "Donner et prendre : Garifunas et Yanomamis." Anthropologie et Sociétés 19, no. 1-2 (2003): 95–117. http://dx.doi.org/10.7202/015350ar.
Full textMiranda, Igor de Sousa, Cleidison da Silva Santos, Manoel Henrique de Souza Mendes, and Adriele Mayara Soares Miranda. "Utiliser les déchets comme outil d'enseignement de l'éducation environnementale et de la chimie." Núcleo do Conhecimento 10, no. 07 (2019): 70–86. https://doi.org/10.32749/nucleodoconhecimento.com.br/quimica-fr/utiliser-les-dechets.
Full textGaspard, P. G., J. Wiartz, and J. Schwartzbrod. "Étude expérimentale de l'adhésion des oeufs d'helminthes (Ascaris suum): conséquences pour l'environnement." Revue des sciences de l'eau 7, no. 4 (2005): 367–76. http://dx.doi.org/10.7202/705206ar.
Full textGUYOMARD, Hervé, Zohra BOUAMRA-MECHEMACHE, Vincent CHATELLIER, et al. "Pourquoi et comment réguler la production et la consommation de produits animaux ? Le cas de l'Union européenne." INRAE Productions Animales 34, no. 3 (2021): 191–210. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2021.34.3.4912.
Full textSalubi, E. A. "Spatial Pattern of Cholera Incidence in Ibadan City." Journal of Geospatial Science and Technology 1, no. 1 (2014): 112–20. http://dx.doi.org/10.54222/afrigist/jgst/v1i1.7.
Full textHubler, Nathalie. "Le rôle des acteurs locaux dans les atteintes à l'environnement, étude du littoral varois de 1960 à 1995." Méditerranée 85, no. 4 (1996): 23–26. http://dx.doi.org/10.3406/medit.1996.2947.
Full textAGOUME ISSEME, Petronille Cynthia. "Effets des caractéristiques du dirigeant d'entreprise sur la protection de l'environnement dans les entreprises au Cameroun." Journal of Academic Finance 14, no. 1 (2023): 112–31. http://dx.doi.org/10.59051/joaf.v14i1.619.
Full textNelsy Esther Taborda Isaza. "La educación ambiental y el desarrollo sostenible: Materia pendiente de la Educación Básica Primaria colombiana." GACETA DE PEDAGOGÍA, no. 43 (September 30, 2022): 151–71. http://dx.doi.org/10.56219/rgp.vi43.949.
Full textMialon, Melissa. "Les déterminants commerciaux pour mieux appréhender les problèmes de santé, les atteintes à l'environnement et les inégalités sanitaires et sociales." Santé Publique Vol. 34, HS1 (2022): 18d. http://dx.doi.org/10.3917/spub.220.0018d.
Full textMontagnini, Florencia, Beatriz Eibl, and Sara R. Barth. "Yerba maté biologique : un système agroforestier en phase avec l'environnement et l'économie sociale et financière." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 308, no. 308 (2011): 59. http://dx.doi.org/10.19182/bft2011.308.a20475.
Full textSORO, Doyakang Fousseny. "Impacts socio-économiques et environnementaux de la construction du barrage hydroélectrique de Buyo au Sud-ouest de la Côte d'Ivoire (1968-1980)." African review of Migration and Environment/ Revue Africaine de Migration et Environnement Vol 7, No 2 (2023): 353–77. https://doi.org/10.5281/zenodo.10068834.
Full textDOUAFER, Louiza. "Le Premier Séminaire National sur : Biodiversité, Santé et Environnement: Enjeux du Développement Durable." URBAN ART BIO 2, no. 3 (2024): 279. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v2i3.108.
Full textGuihal, Dominique. "Opération de vidange d'un étang. / Déversement de boues, baisse de la teneur en oxygène des eaux de la rivière, modification des conditions de vie du poisson de nature à lui porter atteinte. / Délit de pollution de cours d'eau : application de l'article L 432-2 du Code de l'environnement (oui). Cour de cassation, Chambre criminelle, 26 février 2002, Fédération de Haute- Saône pour la pêche et la protection du milieu aquatique c/ M. Fischer, n° 01 -86-624. Avec note." Revue Juridique de l'Environnement 28, no. 2 (2003): 229–31. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2003.4152.
Full textDodier, Brigitte, Marc Pigeon, and François Renaud. "Les conventions dans la région de Québec à l'élection fédérale de 1968." Articles 10, no. 1 (2005): 83–96. http://dx.doi.org/10.7202/055441ar.
Full textMurshidi, Ghadah Al, Agus Budi Wahyudi, M. Monjurul Islam, S. V. Karthiga, and Laily Rahmatika. "Exploring United Arab Emirates School Teachers’ Perceptions, Motivation and Benefits of Game-Based Teaching and Learning Environments." Alberta Journal of Educational Research 70, no. 2 (2024): 310–27. http://dx.doi.org/10.55016/ojs/ajer.v70i2.78197.
Full textPetrinioti, Sandy, Evangelia Tastsoglou, and Chara Karagiannopoulou. "Practicing Conformity, Resistance and Resilience to Gender-Based Violence: Women Asylum Seekers in the Eastern Mediterranean." Canadian Ethnic Studies 55, no. 3 (2023): 123–43. http://dx.doi.org/10.1353/ces.2023.a928887.
Full textFouet, Monique, Odile Chagny, Naaman Khoury, et al. "Repli sur l'autofinance. Prévisions pour 1993-1994." Revue de l'OFCE 44, no. 2 (1993): 5–107. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1993.44n1.0005.
Full textKowasch, Matthias. "Le développement de l'industrie du nickel et la transformation de la valeur environnementale en NouvelleCalédonie." Journal of Political Ecology 19, no. 1 (2012): 202. http://dx.doi.org/10.2458/v19i1.21727.
Full textRATIBA, EL AYADI. "MIGRATION ET CHANGEMENT CLIMATIQUE : ENJEUX DE PROTECTION JURIDIQUE DES DEPLACES ET « REFUGIES CLIMATIQUES » AU MAROC." Revue Economie et Société 2, no. 2 (2023): 123–39. https://doi.org/10.5281/zenodo.8059797.
Full textDenis-Linton, Martine. "Recours contre une D.U.P. Soumission à l'obligation de notification de l'article L. 600-3 du Code de l'urbanisme (non). Utilité publique d'un projet d'autoroute. Intérêt limité compte tenu du trajet et des prévisions de trafic. Coût excessif de l'opération. Argument suffisant pour retirer le caractère d'utilité publique, sans avoir à considérer les atteintes à l'environnement. Conseil d'Etat, 28 mars 1997. Association contre le projet de l'autoroute transchablaisienne et autres (n° 170856 et 170857). Avec conclusions." Revue Juridique de l'Environnement 22, no. 3 (1997): 397–408. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1997.3427.
Full textTalukdar, Bibhab Kumar. "Asian Rhino Specialist Group report / Rapport du Groupe de Spécialistes du Rhinocéros d'Asie." Pachyderm 61 (November 11, 2020): 43–48. http://dx.doi.org/10.69649/pachyderm.v61i.68.
Full textHenri, KANDE. "Proposition d'éducation à l'environnement axée sur la gestion des déchets solides ménagers pour des adultes-citoyens vivant dans les ménages en villes de la République Démocratique du Congo (pays en développement)." September 6, 2024. https://doi.org/10.5281/zenodo.13698342.
Full textMAKIADI, MA KIKHELA Serge. "La problématique de gestion du risque écologique sur les sites d'exploitation pétrolière : Quel impact sur la rentabilité des pétroliers producteurs ?" December 4, 2024. https://doi.org/10.5281/zenodo.14278540.
Full textFalque, Max. "La politique environnementale: essai de prospective." Revista Jurídica da FA7 13, no. 1 (2016). http://dx.doi.org/10.24067/rjfa7;13.1:47.
Full textEL, GHMARI Imad, GHMARI Omar EL, and Mustapha OUKASSI. "Aperçus du secteur informel dans l'environnement mondial : entre existence et Marketing." International Journal of Strategic Management and Economic Studies (IJSMES) - ISSN: 2791-299X 2, no. 3 (2023). https://doi.org/10.5281/zenodo.8020756.
Full textHALIDOU, MAMOUDOU, JACOB ATANGANA-ABÉ, and MAXIME FOTO TAGNE FRANCK. "LA RETICENCE AU SPONSORING DES CLUBS DE FOOTBALL PROFESSIONNEL PAR LES ENTREPRISES AU CAMEROUN." October 22, 2023. https://doi.org/10.5281/zenodo.10031145.
Full textERREIMI, Meryem, and Abdillah KADOURI. "Une vue d'ensemble sur l'évaluation des risques et analyse de la relation entre l'environnement de contrôle, le potentiel de fraude et les objectifs de contrôle interne." March 28, 2020. https://doi.org/10.5281/zenodo.3732193.
Full textBRAHIMI, Nihad, and Oudri Abdelkader. "La transition des marchés financiers vers un développement durable." July 2, 2024. https://doi.org/10.5281/zenodo.12628395.
Full textFangwi, Melem Linda, and Therese Tchombe. "STAKEHOLDERS’ PERSPECTIVE OF NATURE EXPO THERAPY ON THE ENHANCEMENT OF SENSORY INTEGRATION ABILITY OF CHILDREN WITH AUTISTIC SPECTRUM DISORDERS / PERSPECTIVE DES PARTIES PRENANTES CONCERNANT L’EFFET DE LA THÉRAPIE DE L'EXPO NATURE SUR L'AMÉLIORATION DE LA CAPACITÉ D'INTÉGRATION SENSORIELLE DES ENFANTS ATTEINTS DE TROUBLES DU SPECTRE AUTISTIQUE." European Journal of Special Education Research 10, no. 2 (2024). http://dx.doi.org/10.46827/ejse.v10i2.5256.
Full textFONGNIKIN, José Prudence, and Magloire LANHA. "Analyse de l'effet de la démocratie sur la qualité de l'environnement : une approche de régression de seuil." African Scientific Journal Vol 03, N°28 (2025). https://doi.org/10.5281/zenodo.14999320.
Full text"LA JUSTICE ET LA POLITIQUE EN AFRIQUE: UNE ANALYSE CRITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT SOCIO-POLITIQUE AU BENIN ET EN COTE D'IVOIRE." January 26, 2024. https://doi.org/10.5281/zenodo.10571264.
Full text"D.U.P. Centrale nucléaire de Chooz. Composition du dossier d'enquête. Evaluation sommaire des dépenses insuffisante (non). Etude d'impact. Analyse de l'état initial du site. Prise en compte des effets cumulatifs de la création de la nouvelle centrale et de ceux de la centrale existante. Enquête d'utilité publique. Inclusion des communes situées hors du territoire national. Nécessité (non). Utilité publique. Localisation de la centrale. Éloignement des régions consommatrices. Justification par les nécessités techniques. Atteinte grave à l'environnement (non). Modification du régime des eaux de la Meuse (non). Conseil d'État, 7 juin 1985 Commune de Chooz et autres (Req. n° 40-188)." Revue Juridique de l'Environnement 11, no. 2 (1986): 257–59. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1986.2118.
Full text"Police de la navigation et de la conservation des eaux. Compétence du préfet (art. 103 du Code rural). Réglementation de la circulation des embarcations sur l'Allier et ses affluents. Mesures ayant pour objectif la protection de l'environnement. Légalité (oui). Limitation de la pratique du canoë-kayak à certaines périodes et certaines heures. Mesures complémentaires pouvant être prises en concertation entre les associations de pêche et la Ligue d'Auvergne de canoë-kayak. Organisation de la concertation entre les divers usagers. Délégation de compétence (non). Institution d'une procédure d'autorisation préalable (non). Institution de quotas. Atteinte à la libre circulation sur les cours d'eau des engins nautiques non motorisés prévue par l'article 6 de la loi du 3 janvier 1992 (non). Conseil d'Etat, 28 juillet 1995 (req. n° 151854). Fédération française de canoë-kayak et disciplines associées." Revue Juridique de l'Environnement 20, no. 4 (1995): 605–7. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1995.3251.
Full textOdon, Kinsueki Ezinga. "OCCUPATION SPONTANEE DE L'ESPACE DE TERRE ET SES CONSEQUENCES SUR L'ENVIRONNEMENT DU QUARTIER MPASA I, DANS LA COMMUNE DE LA N'SELE A KINSHASA, R. D. CONGO / SPONTANEOUS OCCUPANCY OF TERRAIN AND ITS CONSEQUENCES ON THE ENVIRONMENT OF THE MPASA I DISTRICT IN THE COMMUNE FROM N'SELE TO KINSHASA, R. D. CONGO." European Journal of Social Sciences Studies 4, no. 4 (2019). https://doi.org/10.5281/zenodo.3366338.
Full text