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Dissertations / Theses on the topic 'Avantages sociaux'

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Calbiac, Jean de. "Les avantages sociaux des dirigeants d'entreprise." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020074.

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Abstract:
Depuis la fin du XXème siècle, les avantages sociaux des dirigeants se trouvent au cœur d’un débat politique dont les termes ne se circonscrivent pas aux frontières de l’hexagone. Les passions humaines soulevées par quelques cas fortement médiatisés éclipsent généralement l’importance des enjeux économiques et la spécificité juridique présentée par les éléments de rémunération du dirigeant. Pour la société, l’avantage constitue un mode de rétribution de l’homme qui préside à sa destinée. Le droit du travail s’estompe logiquement devant les règles issues du droit des sociétés. Celles-ci s’attachent à contrôler la relation existante entre la société et du dirigeant. Encadrée au stade de l’attribution de l’avantage, la liberté de la société s’affirme lors de sa mise en cause. Cette logique sociétaire s’accompagne généralement d’une perspective plus générale permise par le caractère collectif de l’avantage. La gestion des ressources humaines conjuguée à des incitations fiscales et sociales incitent l’entreprise à insérer l’avantage dans la galaxie des systèmes de rémunération des salariés. Vecteur de ces dispositifs, le dirigeant devient sujet des normes qui les gouvernent. Des interférences produites par les différentes disciplines en concours s’esquisse un portrait coloré de l’avantage social auquel le juriste tente de donner une harmonie.
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Yehouenou, Coovi Denis. "Le volet social des restructurations d'entreprises au Bénin." Aix-Marseille 3, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX32042.

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Abstract:
Les restructurations intervenues au Bénin ont occasionné non seulement la désorganisation des instances de représentation, la modification ou la rupture des contrats de travail, mais aussi la mise en cause du statut collectif des salariés. Avec l'éclosion de l'initiative privée, l'interêt est vif de jeter les bases d'une politique de restructuration susceptible de mieux sauvegarder les intérêts des salariés en cas de changement de structure de leur entreprise. A cet effet, il a été procédé dans un premier temps à l'analyse de l'impact de la restructuration sur les relations de travail. Les salariés doivent participer aux opérations et tenter d'influencer la décision de l'employeur dans le but de limiter des pertes d'emploi. Malheureusement ces pertes d'emploi sont parfois inévitables nonobstant les dispositions de l'article 60 du code du travail. Il a été démontré en second lieu que les conséquences de la restructuration peuvent être atténuées par une amélioration des mesures d'accompagnement actuellement en vigueur au Bénin et l'institution de la pratique des plans sociaux. L'atténuation peut aussi dépendre de la résolution du problème de préservation des avantages acquis
The restructurings which have taken place in Benin have generated not only some disorganization in staff representative bodies, the alteration of labour contracts, but have also affected the status of employees. With the rebirth of private initiative, the establishment of a basis of a restructuring policy able to better protect employees' interest is of a great importance. Regarding this fact, the first part of this dissertation has been dedicated to the restructuring impact on the employees' interest. Employees have to take part in the operations and try to influence the employer's decision in a bid to limit the loss of job. However, the loss of job is sometimes inevitable despite the provisions of article 60 of the labour code. In the second part, we have tried to show that the consequences of restructuring may be triugh the special measures currently in force in Benin and the adoption of social plan practice. The attenuation may also depend on the settlement question to preserve the acquired gains
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Mesclier, Évelyne. "Les paysans face au marché dans des situations d'instabilité : étude comparative dans les Andes du Pérou." Paris 7, 1991. http://www.theses.fr/1991PA070059.

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Roulet, Vincent. "L'opération d'assurance dans la rémunération des salariés." Paris 2, 2009. http://www.theses.fr/2009PA020097.

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Abstract:
En complément de l'action de l'Etat, les entreprises interviennent dans la mise en place et la gestion de garanties sociales à destination des salariés. Elles concourent, comme les organismes de sécurité sociale, à la protection des salariés contre les risques chômage, vieillesses et dépendance, décès, incapacité et invalidité; elles tendent enfin à la fourniture de soins de santé. Ces garanties constituent des modes originaux de rémunération des salariés dont le développement fait appel aux différentes techniques assurantielles. L'efficacité de la protection dépend de la capacité des normes juridiques utilisées à permettre, sécuriser et encourager l'opération d'assurance développée à cette fin dans l'entreprise. Le droit du travail régit, dans l'entreprise, les rapports qu'entretiennent le salariés et l'employeur. Son application à des systèmes assurantiels est parfois délicate, soit qu'il n'appréhende pas les exigences inhérentes à ces systèmes, soit qu'il se marie difficilement avec le droit des assurances qui encadre les relations entre l'organisme assureur et, d'une part, l'employeur, d'autre part, les salariés. Enfin, l'action de l'Etat, par les normes fiscales et sociales, doit, pour être efficace, appréhender non seulement les besoins de salariés, mais encore les subtilités propres à chacun de systèmes normatifs.
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Krzeminski, Aurélie. "La dimension compétitive de l'optimisme comparatif : Une contribution expérimentale à l'étude de l'impact de la compétition sur la perception auto-avantageuse de l'avenir." Thesis, Nice, 2015. http://www.theses.fr/2015NICE2002/document.

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Abstract:
La perception optimiste que les gens ont de l’avenir a fait l’objet de nombreuses études. Elles ont conduit à observer une expression auto-avantageuse lors des comparaisons de son avenir à celui d’autrui (i.e., l’optimisme comparatif). Ces études ont examiné minutieusement les conditions de son émergence et ses explications intra-individuelles (motivationnelles et cognitives). D’autres études, rares mais souvent convaincantes, ont montré l’impact de la situation, de la position sociale et de la culture dans lesquelles l’optimisme comparatif est exprimé. Les explications qui en découlent interrogent plus largement l’influence des systèmes idéologiques, dans lesquelles sont insérés les gens, sur l’expression de l’optimisme comparatif. Ce dernier, principalement obtenu dans les cultures occidentales et des systèmes idéologiques libéraux, caractérisés par une dimension compétitive forte, entretient de nombreux liens avec la compétition. Afin de tester la dimension compétitive de l’optimisme comparatif ou dans quelle mesure la compétition facilite l’expression d’optimisme comparatif, nous avons mené sept études. Pour l’essentiel, elles montrent que la compétition tend à être associée à l’optimisme comparatif et à l’accroître. En outre, elles montrent la dimension d’utilité sociale de l’optimisme comparatif et que la relation entre compétition et optimisme comparatif est médiatisée par les buts de performances. Nous en concluons que l’optimisme comparatif, reflet de la compétition induite par la comparaison à autrui, est l’expression des conditions, notamment idéologiques, ultra-compétitives de nos sociétés occidentales, dans lesquelles il est exprimé
Optimistic perception that people have of the future has been the subject of numerous studies. They led to observe an advantageous self expression when comparing his future to that of others (i.e., comparative optimism). These studies have scrutinized the conditions of its emergence and its intra-individual explanations (motivational and cognitive). Other studies rare but often compelling, showed the impact of the situation, social position and culture in which the comparative optimism is expressed. Explanations ensuing question more broadly the influence of ideological systems in which people are inserted, the expression of comparative optimism. The latter, obtained mainly in Western cultures and liberal ideological systems, characterized by strong competitive dimension, maintains many links with the competition. To test the competitive dimension of comparative optimism or to what extent the competition facilitates the expression of comparative optimism, we conducted seven studies. In essence, they show that the competition tends to be associated with comparative optimism and grow. In addition, they show the dimension of social utility of comparative optimism and the relationship between competition and comparative optimism is mediated by performance goals. We conclude that the comparative optimism, reflecting the competition induced by comparison to others, is the expression of conditions, including ideological, ultra-competitive in our Western societies in which it is expressed
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Zakaria, Noor Aini. "Trade Barriers in Forest Industry between Malaysia and Europe." Phd thesis, AgroParisTech, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00605340.

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Abstract:
Ce travail étudie l'influence des questions environnementales sur le commerce international à partir des échanges de bois tropicaux Malaisie - Europe, la Malaisie étant un important exportateur de bois. Les avantages comparatifs des produits forestiers Malaisiens sont évalués, ainsi que la propension à payer le bois issu de gestion forestière durable par les consommateurs français (en tant qu'Européens). La première partie envisage les différences de perception entre pays développés et pays en développement pour le lien entre commerce et environnement. Il apparaît que les normes environnementales agissent comme des barrières non-tarifaires. Ces barrières sont accentuées par les critères de marquage, d'étiquetage, et de technologie imposés par les pays importateurs. La seconde partie analyse le rôle clé de la Malaisie dans le commerce des bois tropicaux. Les principaux marchés d'exportation des bois Malaisiens sont évalués. Le marché Européen est étudié plus en détail. Il apparaît que les ventes de meuble ont dépassé en 2004 celles des autres principaux produits forestiers. Sur le marché Européen la Malaisie fait face à la concurrence de produits tropicaux à bas prix venant de Chine, et à celle de produits forestiers éco-certifiés venant du Brésil. Concomitamment, l'engagement de la Malaisie dans une dynamique de gestion plus durable y crée une pénurie relative de matériau brut. La troisième partie calcule l'index de Balassa d'avantage comparatif, pour 21 produits forestiers Malaisiens sur le marché Européen. Seuls 5 produits industriels intermédiaires ou à transformation fortement mécanisée, ont un avantage comparatif marqué. Il s'agit des sciages, moulures, contreplaqués, placages, charpente et menuiserie industrielle. Les autres produits présentent des avantages comparatifs faibles ou même négatifs. La quatrième partie estime la propension à payer pour différents attributs environnementaux, ainsi que d'autres tels le commerce équitable et l'origine géographique. Un questionnaire reprenant ces attributs pour du parquet bois hypothétique a été utilisé. Il semble que les consommateurs soient prêts à rémunérer le plus les critères de commerce équitable et d'origine Française, la gestion durable étant recherchée dans une moindre mesure. La propension à payer les tous les attributs varie en fonction des notions et attitudes qu'ont les consommateurs sur l'éco-certification, l'environnement, ainsi qu'en fonction de leur lieu d'habitation, niveau d'éducation et de revenu, et type de profession. Enfin les résultats des 4 parties sont synthétisés en reliant les échelles micro et macroéconomiques, avec les dimensions de demande et d'approvisionnement. D'une façon générale, les résultats suggèrent que les opportunités et contraintes propres à la l'industrie du bois de Malaisie façonnent les exports de produits. La Malaisie s'adapte en se tournant vers des produits à plus haute valeur ajoutée et à moindre impact environnemental, pour pallier aux barrières commerciales et à la pénurie relative de matériau. La Malaisie s'est dotée d'une certification nationale (Malaysian Timber Certification) propre à remplir les critères de durabilité et de légalité de l'Europe, et s'est engagée la gestion durable des forêts.
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Perrin, Thibault. "Employee-management social exchange trust relationship : a heterogeneous relational capital source of competitive advantage." Electronic Thesis or Diss., Aix-Marseille, 2021. http://theses.univ-amu.fr.lama.univ-amu.fr/210712_PERRIN_853ra674hrcue392qe202wds_TH.pdf.

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Abstract:
La confiance peut jouer un rôle de coordination intra-organisationnelle, source de performance économique. Au sein de la théorie de l'échange social, le management est un pivot entre les attentes des collaborateurs et celle des actionnaires. Il peut initier une confiance, qui, agrégée au niveau organisationnel, est un capital relationnel, source d'avantage concurrentiel. Cette recherche mobilise le classement de confiance Great Place To Work® pour étudier ce phénomène. Trois bases de données différentes sont combinées au niveau individuel puis agrégées au niveau organisationnel pour mener une étude longitudinale sur 5 années. Des analyses factorielles exploratoires ont permis d’introduire une nouvelle échelle de confiance envers le management. Des régressions hiérarchiques linéaires mettent en exergue un accroissement du capital relationnel chez les best workplaces mais de façon plus hétérogène. Un second échantillon, aléatoire, permet d’adresser des effets d’endogénéité ainsi que de discriminer les organisations présentant des niveaux de capital relationnel supérieur à la normale chez les organisations qui ne sont pas labellisées best workplaces. En procédant à des appariements par score de propension avec des entreprises issues d’un troisième échantillon indépendant, nous constatons une performance économique supérieure à la normale. Nous contribuons à une littérature relativement silencieuse sur un capital relationnel source d'avantage concurrentiel. Les implications managériales de cette recherche sont principalement dédiées aux actions managériales. Enfin, nos résultats et nos limites appellent à de futures contributions sur le rôle du management
Trust may play an intra-organizational coordination role, source of economic performance. We investigate the pivotal role of management between employees and shareholders expectations. We adhere to social exchange theory positioning management as an initiator of trust, that - when aggregated at the organizational level into a relational capital - constitutes a source of competitive advantage. We consider Great Place To Work® rankings based on trust as an accurate empirical field. We combine three different databases to conduct research at the individual level, and we aggregate data at the organizational level to conduct longitudinal research (i.e., over 5 years). First, we proceed with an exploratory factor analysis to introduce a new trust in management scale. Second, we cluster trust in management into a relational capital and proceed with hierarchical linear modelling to conclude that best workplaces generate more heterogeneous capital than organizations that did not make the list. Third, we rely on a random sample to address endogeneity issues and identify organizations experiencing above-normal levels of relational capital. We conduct propensity score matchings to compare their return on assets with similar organizations. We find that organizations with above-normal levels of relational capital outperform their competitors. We contribute to a silent literature on heterogeneous relational capital as a source of competitive advantage. Research implications are addressed to improve management actions towards employees. Finally, our findings and limitations call for future research on the role of managers, generating a heterogeneous relational capital
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Lahoz, Marco Maria del Carmen. "CO-CREATION OF BRAND VALUE. The new source for competitive advantage." Doctoral thesis, Universitat Ramon Llull, 2017. http://hdl.handle.net/10803/404740.

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Abstract:
En vista de la novetat i la creixent importància del concepte de cocreació de marca, aquesta tesi pretén desenvolupar un marc de referència que ajudi els professionals del branding a utilitzar la cocreació de marca com a font d’avantatge competitiu per a les seves empreses. El marc de la creació de marca s’ha construït a partir d’una extensa anàlisi de la literatura existent i cobreix una àmplia gamma de conceptes, entre els quals el valor, l’avantatge competitiu i la marca, des de les perspectives de la teoria de gestió i cultura de consum. La investigació es basa en enquestes qualitatives a professionals del branding per validar el marc de referència i proporcionar insights sobre com es poden enfrontar les empreses al procés de cocreació del valor de marca. El valor d’aquesta tesi rau en la descripció holística del procés de cocreació del valor de marca, la creació d’un marc de referència per guiar els professionals en la seva feina diària i la validació d’aquest marc amb una mostra rellevant d’experts en branding.
A la luz de la novedad y la creciente importancia del concepto de cocreación de marca, esta tesis pretende desarrollar un marco de referencia que ayude a los profesionales del branding a utilizar la cocreación de marca como fuente de ventaja competitiva para sus empresas. El marco de la creación de marca se ha construido a partir de un extenso análisis de la literatura existente y cubre una amplia gama de conceptos, entre ellos el valor, la ventaja competitiva y la marca, desde las perspectivas de la teoría de gestión y cultura de consumo. La investigación está basada en encuestas cualitativas a profesionales del branding para validar el marco de referencia y proporcionar insights sobre cómo pueden enfrentarse las empresas al proceso de cocreación del valor de marca. El valor de esta tesis radica en la descripción holística del proceso de cocreación del valor de marca, la creación de un marco de referencia para guiar a los profesionales en su trabajo diario y la validación de este marco con una relevante muestra de expertos en branding.
In light of the novelty and increasing importance of the concept of brand co-creation, this thesis aims to develop a framework that helps practitioners to use brand co-creation as a source of competitive advantage for companies. The framework of brand co-creation is derived from current literature covering a wide range of concepts related to value, branding and competitive advantage from management and consumer culture theory. Qualitative research with practitioners has been undertaken to validate the framework and to provide insights on how companies can approach the brand value co-creation process. The research identifies important differences between the academic research on brand value co-creation and its applicability to current branding strategies. The value of this thesis lies in the holistic overview of the brand value co-creation process, the creation of a framework to guide practitioners in their daily work and the validation of this framework through a relevant sample of branding experts.
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De, la Motte Emilie. "Les catégories professionnelles en droit social : réflexion sur la distinction des cadres et des non-cadres." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020011.

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Abstract:
Préciser la notion de catégorie professionnelle est un exercice essentiel. Les enjeux sont multiples. Ils intéressent la rémunération, le temps de travail, la protection sociale complémentaire, la représentation collective, etc. La reconnaissance des catégories professionnelles, notamment au travers de la distinction des cadres et des non-cadres, participe à l’organisation de l’entreprise et contribue au respect du principe d’égalité de traitement. Cet exercice se révèle néanmoins délicat : le législateur n’a pas précisé les contours du concept de catégorie professionnelle ; la mutation des formes de travail, se traduisant parfois par une uniformisation des fonctions dans l’entreprise, modifie le paysage. Le rôle des partenaires sociaux pour apporter quelque clarté est souvent décisif
The conceptual definition of professional classifications is an essential exercise since the stakes are high. It affects wages, working hours, complementary social security, collective representation, etc. The identification of professional categories, particularly between the executive and non-executive categories, helps in the organization of companies and contributes to the application of equal treatment principle. This exercise is nevertheless delicate because the legislator has not previously provided a precise conceptual delineation of professional categories ; the changes in the forms of work, sometimes reflected by a standardization of the roles within the company, is changing the landscape. The role of social partners is often critical in providing some clarification
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Farḥāt, Fawzat. "L' impôt au service du développement du Liban." Clermont-Ferrand 1, 1985. http://www.theses.fr/1985CLF1D036.

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Abstract:
Cette thèse étudie la relation qui existe entre la fiscalité et le développement économique et social du Liban. Au cours de la première partie, nous analyserons les modèles de politique et de structures fiscales spécifiques du Liban, qui ne diffèrent guère de celles des pays en voie de développement. Cela, pour mettre en évidence les caractéristiques générales les déterminant, les possibilités et les limites imposées à l’impôt en matière de mobilisation et d’allocation des ressources. Ensuite, dans la deuxième partie, nous expliquons l’utilisation de la fiscalité comme instrument de développement économique et social. Cela nous révèle que, faute d’une application efficace et d’une adaptation appropriée du dispositif fiscal, celle-ci s’avère impuissante à atteindre ses différents objectifs et à constituer un véritable moteur du développement. L’importance de l’élément fiscal est souvent négligée et peu d’efforts ont été faits pour dépasser les obstacles qui limitent son efficacité. Pour réactiver et animer la vocation de l’impôt – instrument fondamental de toute politique économique et sociale – nous avons été amenés à l’insérer dans un cadre général, par conséquent, avancer des éléments de base d’un système fiscal adéquat. Tous les éléments de la situation libanaise exigent la révolution. Pourquoi donc ne réalise-t-on pas cette révolution dans la légitimité (l’impôt) ? Sinon, ne risqueront-ils pas d’aggraver la révolution sur la légitimité ?
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Dupont, Vincent. "Inégalités individuelles et disparités régionales." Lille 1, 2004. https://ori-nuxeo.univ-lille1.fr/nuxeo/site/esupversions/ae988d17-4739-4e21-b2ad-71b9ef68962c.

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Abstract:
Le fonctionnement moderne des économies fait apparaître de nouvelles forces, essentiellement liées au développement du commerce international et à la baisse des coûts de transport, qui conduisent globalement les activités économiques à s'agglomérer géographiquement. Parallèlement, on assiste à une montée des inégalités individuelles depuis quelques décennies. La présente thèse pose la question suivante: les phénomènes récents qui caractérisent l'importante ré-oganisation gégraphique des activités économiques sont-ils étrangers à la montée des inégalités ? Plusieurs modèles théoriques et un modèle empirique analysent l'impact des politiques publiques et de l'intégration régionale sur la localisation des activités, la croissance, et le commerce international, et les conséquences des transformations de la géographie économique sur les inégalités individuelles. Ces analyses sont également utiles pour anticiper le futur de l'intégration européenne, y compris face aux élargissements.
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Taoukif, Fatima Ez-Zahra. "Analyse perceptuelle des déterminants de l'engagement sociétal des entreprises marocaines labellisées RSE : de la performance au développement durable - cas du maroc." Thesis, Toulon, 2014. http://www.theses.fr/2014TOUL2004/document.

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Abstract:
L’objet de cette thèse est d’analyser les déterminants de l’engagement sociétal des entreprises labellisées RSE, dans un contexte de pays émergent, en l’occurrence le Maroc. Sachant que la démarche de RSE ne connaît pas le même succès dans le monde pour plusieurs raisons liées aux spécificités économiques, culturelles et sociales de chaque pays, ce travail de recherche propose d’analyser empiriquement les bénéfices et freins perçus par les entreprises labellisées RSE de la Confédération Générale des Entreprises Marocaines (CGEM). En effet, face à un contexte marqué par des mutations profondes du nouvel environnement économique international, à savoir, la mondialisation économique et la globalisation financière et les modifications réglementaires et technologiques importantes, il est devenu nécessaire pour l’entreprise de s’inscrire dans des orientations stratégiques portant sur les perspectives du développement durable, et mettant en lumière l’engagement sociétal dans les pratiques managériales dont l’objectif principal est d’assurer sa pérennité. C’est ainsi qu’elle peut concilier préservation de l’environnement et équité sociale d’un coté et les impératifs financiers et économiques de l’autre. En se basant sur des thématiques relatives aux variables démographiques, degré de connaissance et posture managériale, actions menées et outils mobilisés, freins et réticences, et motivations et avantages en matière de RSE, nous mettons l’accent sur les bénéfices et inconvénients de cette démarche.Pour cela, deux parties ont été consacrées pour élucider les différentes questions posées. Après avoir présenté un panorama des approches théoriques et conceptuelles de l’engagement sociétal des entreprises dans la première partie, la deuxième sera consacrée au positionnement épistémologique et méthodologique, et à l’analyse des résultats de l’étude empirique. Les dits résultats permettent de répondre à notre interrogation : Quels sont les déterminants de l’engagement sociétal des entreprises marocaines labellisées RSE?
The Subject of this thesis is to analyze the determiners of the community involvement of a company (RSE) in an emerging country such as Morocco. The purpose of the present research is to analyze this relation empirically. In fact, the new international economic environment characterized by deep changes, particularly, economic and financial globalization as well as the important regulatory and technological modifications that are taking place nowadays tend to give the priority to other strategic orientations relating to the prospects of sustainable development, and clarifying the societal commitment in managerial practices. The main goal of any company is to ensure its sustainability to the benefit of its customers, its shareholders and its collaborators. A company can become a committed social actor and not simply content itself with being an economic agent generating wealth. It can also get involved and adhere to better positioning itself with regard to the sustainable development which requires the production and sale within the best economic conditions while keeping a good image, namely, its ethical behavior, and by guaranteeing that its products are socially humanly and ecologically correct. Thus it can reconcile the safeguarding of the environment, social equity and the financial and economic requirements. Therefore, two parts were devoted to elucidating the various questions raised in this respect: The first part presents a review of the theoretical and conceptual approaches of the social responsibility of a company and its overall Performance and the potential links between these two components. The second part is devoted to the epistemological and methodological positioning, to the presentation of the model and the research hypotheses, as well as the analysis of the results of the empirical study. The results make it possible to answer our question: What are the determiners of the community involvement of the certified Moroccan companies RSE?
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Zreik, Saba. "Conventions réglementées et intérêt social en droit comparé (Liban, France, USA)." Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020027/document.

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Abstract:
L’intérêt social est la raison d’être principale de la règlementation des conventions réglementées. Il est délimité par des intérêts voisins et par l’intérêt personnel abrité par ces conventions, dont le jeu conflictuel peut léser la société. L’existence d’un conflit et de sa justification peuvent être présumées. L'intérêt social est désormais celui de l’entreprise vue dans son contexte économique large. Un intérêt de groupe est distinctement reconnu. La qualification des conventions sert à identifier celles qui doivent être contrôlées. La mise en oeuvre de la protection de l’intérêt social s’opère à travers la prévention des conflits d’intérêts, moyennant une révélation de l'intérêt personnel. Cette révélation déclenche la procédure d'appréciation par les organes sociaux concernés. Des garanties législatives et jurisprudentielles assurent la primauté de l’intérêt social, par la limitation de l’exercice de certains droits et par l’application judiciaire stricte du respect des obligations légales qui pèsent sur les intéressés. La convention frauduleuse est nulle. Celle non autorisée qui est préjudiciable à la société est annulable; et ses conséquences sont supportées par l’intéressé qui engage sa responsabilité civile et même parfois sa responsabilité pénale. La comparaison du traitement de ce sujet dans les trois systèmes juridiques libanais, français et américains a dévoilé des failles dans les deux premiers ; des projets de réforme sont proposés
The corporate interest is the main reason behind the regulation of related party transactions. Its limits are defined by similar interests and the personal interest embodied in these transactions. The inter-action of these conflicting interests may harm the company. The existence of a conflict and of its justification may be presumed. The corporate interest is from now on that of the enterprise seen within its wide economic context and the interest of a group of companies is distinctively acknowledged. The qualification of those transactions helps identify those that are subject to scrutiny. The protection of the corporate interest is achieved by the prevention of the conflicts of interests through the disclosure of the personal interest. This disclosure triggers the concerned corporate bodies’ evaluation process. Legislative and jurisprudential guarantees ensure the predominance of the corporate interest through limitations on the exercise of certain rights and a strict judicial enforcement of legal duties laid on the interested party. The fraudulent transaction is void. The unauthorized one that is damaging to the company is voidable and its consequences are assumed by the interested party who may be exposed to civil and, sometimes, criminal liability. The comparison of the treatment of this subject in the Lebanese, French and American legal systems revealed the weaknesses in the first two; amendment proposals are made
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Frésard, Marjolaine. "Analyse économique du contrôle d'une invasion biologique. Modélisation théorique et application à la pêcherie de coquille Saint-Jacques de la baie de Saint-Brieuc envahie par la crépidule." Phd thesis, Université de Bretagne occidentale - Brest, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00366213.

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Abstract:
Les invasions biologiques sont aujourd'hui un enjeu majeur en termes de biodiversité et de bien-être. Qu'il s'agisse de prévention ou de limitation des dommages, la gestion des invasions biologiques présente les caractéristiques d'un bien public et, comme telle, relève de l'analyse coût-avantage. Dans cette optique, la thèse traite du problème du contrôle d'une espèce invasive dénuée de valeur marchande entrant en compétition spatiale avec une espèce native exploitée commercialement. La première partie propose un modèle bioéconomique théorique représentant l'interaction entre les deux espèces et la contribution des exploitants à la diffusion de l'invasion, dans lequel les variables de commande sont les efforts de prélèvement sur chaque espèce et la fonction-objectif est la rente de ressource de l'espèce native diminuée du coût de contrôle de l'espèce invasive. L'analyse du modèle à l'équilibre débouche sur une alternative radicale entre quasi-éradication et laisser-faire face à l'invasion. L'optimisation dynamique du modèle montre ensuite qu'il existe une trajectoire conduisant à un état stationnaire optimal combinant l'exploitation rentable du stock natif et la stabilisation de l'invasion à un niveau intermédiaire. Cet état existe si les coûts unitaires de l'effort de pêche du stock natif et de l'effort de nettoyage des zones envahies, les coefficients de dispersion naturelle et anthropique de l'espèce invasive, et le taux d'actualisation ne sont pas trop élevés. Cet état peut être atteint si le niveau d'invasion initial n'est pas trop important. La seconde partie est consacrée au cas d'étude de l'invasion de la pêcherie de coquille Saint-Jacques de la baie de Saint-Brieuc par la crépidule. L'analyse coût-avantage du cas de la baie de Saint-Brieuc s'effectue à l'aide d'un modèle structural d'exploitation de la coquille Saint-Jacques couplé à un modèle d'invasion spatiale binaire, à partir desquels un programme de contrôle de l'invasion est étudié.
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Ernatus, Hélène. "Performance des entreprises dans une petite économie insulaire de la Caraïbe : Le cas de la Guadeloupe." Phd thesis, Université Panthéon-Sorbonne - Paris I, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00422557.

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Abstract:
L'ouverture des économies et la mondialisation accentuent la compétition entre firmes et territoires économiques. Dans un espace mondial dominé par les grands pays et les firmes multinationales, les petites économies insulaires peinent à trouver leur place. Ces petites économies ont certes des atouts, mais surtout de nombreux handicaps qui désavantagent leurs entreprises. Celles-ci sont le plus souvent de petites ou moyennes entreprises, doublement pénalisées par leur taille et leur environnement insulaire. Nous voulons analyser cette situation particulière à partir de l'exemple de ces petits territoires, qui présentent les handicaps propres aux petites économies insulaires, mais qui sont aussi intégrés dans un espace économique développé plus vaste : il s'agit des économies de l'Outre-mer français situées dans la Caraïbe.
La thèse examine les comportements stratégiques des entreprises situées sur un petit territoire insulaire, pour répondre aux contraintes liées à leur situation insulaire et aux défis engendrés par les modifications de l'environnement socioéconomique.
Ces entreprises tirent parti des ressources créées par les politiques publiques mises en place par des Etats à économie développée, mais doivent pouvoir aussi surmonter des difficultés supplémentaires créées par leur situation paradoxale.
Nous nous inspirons des concepts de l'Economie Industrielle pour montrer l'existence, pour les entreprises les plus exposées à la pression concurrentielle externe, d'un étroit sentier stratégique fondé sur la recherche de la différenciation de leurs produits. Mais les entreprises les moins exposées peuvent aussi développer des stratégies qui peuvent aller à l'encontre de l'optimum social cher aux économistes néoclassiques.
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Taoukif, Fatima Ez-Zahra. "Analyse perceptuelle des déterminants de l'engagement sociétal des entreprises marocaines labellisées RSE : de la performance au développement durable - cas du maroc." Electronic Thesis or Diss., Toulon, 2014. http://www.theses.fr/2014TOUL2004.

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Abstract:
L’objet de cette thèse est d’analyser les déterminants de l’engagement sociétal des entreprises labellisées RSE, dans un contexte de pays émergent, en l’occurrence le Maroc. Sachant que la démarche de RSE ne connaît pas le même succès dans le monde pour plusieurs raisons liées aux spécificités économiques, culturelles et sociales de chaque pays, ce travail de recherche propose d’analyser empiriquement les bénéfices et freins perçus par les entreprises labellisées RSE de la Confédération Générale des Entreprises Marocaines (CGEM). En effet, face à un contexte marqué par des mutations profondes du nouvel environnement économique international, à savoir, la mondialisation économique et la globalisation financière et les modifications réglementaires et technologiques importantes, il est devenu nécessaire pour l’entreprise de s’inscrire dans des orientations stratégiques portant sur les perspectives du développement durable, et mettant en lumière l’engagement sociétal dans les pratiques managériales dont l’objectif principal est d’assurer sa pérennité. C’est ainsi qu’elle peut concilier préservation de l’environnement et équité sociale d’un coté et les impératifs financiers et économiques de l’autre. En se basant sur des thématiques relatives aux variables démographiques, degré de connaissance et posture managériale, actions menées et outils mobilisés, freins et réticences, et motivations et avantages en matière de RSE, nous mettons l’accent sur les bénéfices et inconvénients de cette démarche.Pour cela, deux parties ont été consacrées pour élucider les différentes questions posées. Après avoir présenté un panorama des approches théoriques et conceptuelles de l’engagement sociétal des entreprises dans la première partie, la deuxième sera consacrée au positionnement épistémologique et méthodologique, et à l’analyse des résultats de l’étude empirique. Les dits résultats permettent de répondre à notre interrogation : Quels sont les déterminants de l’engagement sociétal des entreprises marocaines labellisées RSE?
The Subject of this thesis is to analyze the determiners of the community involvement of a company (RSE) in an emerging country such as Morocco. The purpose of the present research is to analyze this relation empirically. In fact, the new international economic environment characterized by deep changes, particularly, economic and financial globalization as well as the important regulatory and technological modifications that are taking place nowadays tend to give the priority to other strategic orientations relating to the prospects of sustainable development, and clarifying the societal commitment in managerial practices. The main goal of any company is to ensure its sustainability to the benefit of its customers, its shareholders and its collaborators. A company can become a committed social actor and not simply content itself with being an economic agent generating wealth. It can also get involved and adhere to better positioning itself with regard to the sustainable development which requires the production and sale within the best economic conditions while keeping a good image, namely, its ethical behavior, and by guaranteeing that its products are socially humanly and ecologically correct. Thus it can reconcile the safeguarding of the environment, social equity and the financial and economic requirements. Therefore, two parts were devoted to elucidating the various questions raised in this respect: The first part presents a review of the theoretical and conceptual approaches of the social responsibility of a company and its overall Performance and the potential links between these two components. The second part is devoted to the epistemological and methodological positioning, to the presentation of the model and the research hypotheses, as well as the analysis of the results of the empirical study. The results make it possible to answer our question: What are the determiners of the community involvement of the certified Moroccan companies RSE?
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Géraldine, Frigière Julia Nicole. "Compétence plurilingue et interculturelle : détection, quantification et analyse de son incidence chez des étudiants de mobilité sur leur appropriation en immersion d’une nouvelle langue, le catalan." Doctoral thesis, Universitat Autònoma de Barcelona, 2017. http://hdl.handle.net/10803/455136.

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Abstract:
Esta tesis pretende hacer una evaluación de las competencias comunicativas adquiridas en una lengua extranjera desconocida por parte de sujetos en situación de inmersión lingüística, relacionando dichas competencias con el bagaje lingüístico, cultural y procedural de los sujetos y los parámetros más clásicos de la apropiación de lenguas extranjeras. Nuestro estudio se aplica a una muestra de unos ochenta estudiantes universitarios recién llegados en una región de España, Cataluña e inscritos en su mayoría en programas de movilidad. Pretendemos verificar en el marco de este trabajo posibles relaciones de causa a efecto entre el grado de competencia comunicativa obtenida en una lengua extranjera desconocida (en este caso, el catalán) y los distintos parámetros que condicionan el aprendizaje de lenguas: por una parte, la motivación, la actitud general, la exposición a la lengua y el tipo de aprendizaje ; por otra parte el perfil lingüístico de la persona (lenguas a partir de las cuales el sujeto puede establecer transferencias positivas), la percepción y las representaciones que tiene de ellas así como su uso. Por lo que refiere a los factores clásicos, de apropiación de una lengua extranjera, nos proponemos comprobar el impacto de una actitud positiva, de una motivación elevada, de una exposición suficiente sobre la adquisición de competencias en la lengua meta. Y postulamos, concordando de esta forma con los autores de la “didáctica del plurilingüismo”, que la “proximidad” genética y/o estructural entre, por un lado, las lenguas presente en el repertorio lingüístico previo y, por el otro, la lengua desconocida, favorece la progresión en la competencia comunicativa. También queremos contribuir a la definición del plurilingüismo en la medida en que tratamos de validar experimentalmente descripciones realizadas en base a diferentes herramientas de referencia que provienen de la investigación en intercomprensión, como lo son el referencial de intercomprensión, las categorizaciones de Coste o los principios didácticos de Meissner ; utilizando tanto datos objetivos del grado de plurilingüismo como las experiencias lingüísticas previas a la estancia como datos más subjetivos, por ejemplo la propia evaluación por parte del sujeto de su grado de plurilingüismo o su opinión en cuanto a las ventajas e inconvenientes de esta característica. Por otra parte, nos interesamos al impacto posible de un perfil “diversificado”, “heterogéneo”, “complejo” (de un punto de vista a la vez lingüístico y cultural) sobre las capacidades de apropiación de un sistema lingüístico ajeno. Trabajamos sobre todo con datos declarativos que provienen de cuestionarios en línea inspirados de los portfolios europeos de las lenguas (COE) y cuya fiabilidad se comprueba mediante una corta hetero-evaluación de las competencias receptivas realizada por un subgrupo. La implementación informática, de los modelos tanto como de los procesos de tratamiento de datos hace que la experiencia y los análisis sean reproductibles y aplicables a una muestra de mayor tamaño o de otra composición, en base a otros modelos. Los resultados obtenidos indican un efecto positivo importante y significativo del factor “actitud hacia las lenguas y hacia la lengua desconocida”; y el número de lenguas adquiridas/aprendidas y su proximidad genética con la lengua meta resultan ser relevantes. En cambio, el efecto de las transferencias estructurales de otro tipo no ha quedado demostrado.
Cette thèse prétend faire une évaluation des compétences communicatives acquises dans une langue étrangère inconnue par des sujets placés en situation d’immersion linguistique, en reliant lesdites compétences avec le bagage linguistique, culturel et procédural des sujets et les paramètres plus classiques de l’appropriation des langues étrangères. Notre étude s’applique à un échantillon de quelques quatre-vingts étudiants universitaires nouveaux venus dans une région d’Espagne, la Catalogne et inscrits, pour la plupart dans des programmes de mobilité. Nous prétendons vérifier dans le cadre de ce travail d’éventuelles relations de cause à effet entre le degré de compétence communicative obtenue dans une langue étrangère inconnue (ici le catalan) et les différents paramètres qui conditionnent l’apprentissage des langues : d’une part, la motivation, l’attitude générale, l’exposition à la langue, et le type d’apprentissage ; et d’autre part le profil langagier de la personne (langues à partir desquelles le sujet pourra établir des transferts positifs), la perception et les représentations qu’il en a et les usages qu’il en fait. En ce qui concerne les facteurs classiques, d’appropriation d’une langue étrangère, nous nous proposons de vérifier l’impact d’une attitude positive, d’une motivation élevée, d’une exposition suffisante sur l’acquisition de compétences en langue cible. Et nous postulons, suivant en cela les auteurs des courants de la « didactique du plurilinguisme », que la « proximité » génétique et/ou structurelle entre d’une part, les langues présentes dans le répertoire langagier préalable et, d’autre part, la langue inconnue favorise la progression dans la compétence communicative. Nous souhaitons également contribuer à la définition du plurilinguisme dans la mesure où nous tâchons de valider expérimentalement des descriptions réalisées sur la base de différents outils de référence issus de la recherche en intercompréhension, tels que le référentiel de l’intercompréhension, les catégorisations de Coste ou les principes pédagogiques de Meissner ; en partant tout autant de données objectives du degré de plurilinguisme telles que les expériences linguistiques préalables au séjour que de données plus subjectives comme le sont la propre évaluation par le sujet de son degré de plurilinguisme ou son opinion quant aux avantages et aux inconvénients de cette caractéristique. D’autre part, nous nous intéressons à l’impact possible d’un profil « diversifié », « hétérogène », « complexe » (d’un point de vue à la fois linguistique et culturel) sur les capacités d’appropriation d’un système linguistique autre. Nous travaillons surtout sur des données déclaratives issues de questionnaires on-line inspirés des portfolios européens des langues (COE) et dont la fiabilité est vérifiée par une courte hétéro-évaluation des compétences réceptives réalisée par un sous-groupe. L’implémentation informatique, des modèles aussi bien que des procédures de traitement des données rend l’expérience et les analyses reproductibles et applicables à un échantillon de plus grande taille ou d’une autre composition, sur la base d’autres modèles. Les résultats obtenus indiquent un effet positif important et significatif du facteur « attitude envers les langues et envers la langue inconnue » ; et le nombre de langues acquises/apprises et leur proximité génétique à la langue méta s’avèrent aussi pertinents. En revanche, l’effet des transferts structurels d’un autre type, n’a pas été démontré.
This thesis claims to make an evaluation of the communicative skills acquired in an unknown language by subjects placed in linguistic immersion, relating the aforementioned skills with the linguistic, cultural and procedural background of the subjects as well as the more usual parameters which condition the appropriation of foreign languages. Our study applies to a sample of some eighty university students who have recently moved to a region of Spain, Catalonia and belong, for the most part, to mobility programs. In this work we attempt to confirm any causal relationship between the degree of communicative skills acquired in an unknown language (Catalan in that case) and the various parameters which condition language learning: on the one hand, motivation, general attitude, language exposure and the type of learning; on the other, the linguistic profile of the subjects (which allows positive transfers), the way they use it and how they perceive it. As regards the traditional factors of appropriation of a foreign language, we claim to confirm the impact of a positive attitude, a high motivation, and sufficient time of exposure on the acquisition of communication skills in the target language. We postulate, following researchers in "didactics of plurilingualism", that the genetic and/or structural proximity between the language(s) of anyone’s linguistic repertoire and the unknown target language is very likely to favour the development of such communicative skills. Moreover we hope to contribute to the definition of plurilingualism since we attempt to validate experimentally some descriptions realized on the basis of various reference tools coming from the research on intercomprehension, such as the skills reference data on multilingual communication in intercomprehension, Costes’s categorizations or Meissner’s didactic principles. Besides, our research is based on objective as well as subjective data related to the degree of plurilingualism of each subject, such as their preliminary linguistic experiences; their own evaluation of their level of plurilingualism, or their view on the advantages and drawbacks of such characteristic. Finally, we are highly interested in the possible impact of a "diversified", "heterogeneous", "complex" profile on the capacities of appropriation of another linguistic system. We have worked mostly on declarative data, collected from on-line questionnaires inspired by the European Languages Portfolios (COE) and the accuracy of such data has been confirmed by a short hetero-evaluation of receptive skills achieved by a subgroup of our sample. The computer implementation of the models as well as of data processing procedures make it possible for the experiment and the analyses to be reproduced and applied to a sample of a bigger size or of another composition, on the basis of other models. The results point out an important and significant positive effect of the factor labelled “attitude towards languages and towards the unknown target language”. In the same way, the number of acquired / learnt languages and their typological genetic proximity to the target language have proved quite relevant. Yet, the effect of other kinds of structural transfers has not been evidenced.
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010257.

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Abstract:
Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s’inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d’intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d’harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu’en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier
As a fundamental driving force of public economy, public procurement has traditionally been an area of diverse and often competing interests. Such contradictory interests are the efficiency of budgetary management and transparency in public life within national legal systems, free competition and open access of financial stakeholders in award procedures within the European regulatory framework. At the same time, the instrumentalisation of public procurement in order to serve political goals not directly linked to it has triggered considerable debate. The attempt of conciliation of social and environmental considerations with the financial requirements of public procurement law aims at enhancing this legal and financial instrument. The role and the legal means for the integration of social and environmental considerations in public procurement, which serve general interest purposes and overriding European law objectives, have not yet been clarified. The regulatory interventions of the Member States, on the one hand, and the harmonization attempts of the European Union, on the other, create a constantly changing political climate. In that context, the role of social and environmental policies is redefined both within the framework of primary objectives of public procurement law, as well as outside this regulatory framework which is used as a policy tool in this context
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Goossens, Benoît. "Système de reproduction et variabilité génétique intra- et interpopulationnelle chez la marmotte alpine (Marmota marmota L. , Sciuridé)." Université Joseph Fourier (Grenoble ; 1971-2015), 1998. http://www.theses.fr/1998GRE10034.

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Abstract:
La marmotte alpine (marmota marmota, sciuride), espece hautement sociale au systeme d'appariement decrit comme etant monogame, suscite un grand interet comme modele d'etude de la socialite chez les mammiferes. Elle forme des unites familiales composees d'un couple dominant et des jeunes issus de portees successives. Apres une etude de faisabilite, l'utilisation des poils comme materiel biologique et des microsatellites comme outil genetique a permis d'etudier le systeme d'appariement de la marmotte alpine en quantifiant les paternites extra-couples dans les groupes familiaux d'une population des alpes francaises (la grande sassiere, parc national de la vanoise) et en discutant les couts et les benefices pour chaque sexe d'adopter une strategie alternative a la monogamie. Le pourcentage de paternites extra-couples s'est avere eleve (plus de 30%), et nous avons identifie plus de 19% de juveniles dont le male resident n'etait pas le pere. Le polymorphisme relativement eleve des microsatellites utilises a egalement permis d'aborder la genetique des populations de marmottes alpines a deux echelles : intra- et interpopulationnelles. Avec les indices de fixation de wright, nous avons mis en evidence une forte structuration genetique intrapopulationnelle due tres vraisemblablement a la structure sociale familiale, et une tendance significative a l'evitement de la consanguinite. Selon nos resultats, cette tendance serait due plutot a un effet famille qu'a un biais sexuel de la dispersion, ou qu'a un choix par la femelle d'un partenaire non-apparente.
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010259.

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Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s'inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d'intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d'harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu'en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier.
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Prince, Josée. "La présence de gestion flexible des avantages sociaux et la satisfaction des syndicats envers les avantages sociaux." Thèse, 2006. http://hdl.handle.net/1866/1557.

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Béchard, Alexis. "Impact différencié des avantages sociaux novateurs et des avantages sociaux traditionnels sur l'intention de rester des travailleurs via l'effet médiateur de l'engagement organisationnel." Thèse, 2014. http://hdl.handle.net/1866/11597.

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Abstract:
Ce mémoire a pour objectif de comprendre l’impact des avantages sociaux novateurs et des avantages sociaux traditionnels sur l’intention de rester des travailleurs via l’effet médiateur de l’engagement organisationnel. Pour étudier cette question, nous avons émis trois hypothèses basées sur notre revue de littérature ainsi que sur les théories de l’échange social de Blau (1964) et de la dépendance à l’égard des ressources de Balkin et Bannister (1993). La première hypothèse stipule que les avantages sociaux novateurs ont un impact positif et indirect sur l’intention de rester via l’engagement organisationnel. La deuxième hypothèse indique que les avantages sociaux traditionnels ont un impact positif et indirect sur l’intention de rester via l’engagement organisationnel. La dernière hypothèse suggère que les avantages sociaux novateurs ont un impact plus important sur l’intention de rester que les avantages sociaux traditionnels via l’engagement organisationnel. Les données utilisées, de nature longitudinale, proviennent d’une enquête plus large portant sur « les liens entre la rémunération, la formation et le développement de compétences avec l’attraction et la rétention des employés clés ». L’échantillon est composé de 235 nouveaux travailleurs embauchés entre le 1er avril 2009 et le 30 septembre 2010 d’une entreprise multinationale du secteur des technologies de l’information et des communications (TIC) localisée à Montréal. Nos résultats confirment nos deux premières hypothèses. En effet, nos résultats indiquent que les avantages sociaux traditionnels et les avantages sociaux novateurs ont un impact positif sur l’intention de rester des travailleurs via l’effet médiateur de l’engagement organisationnel. Nos résultats indiquent également que les avantages sociaux traditionnels ont un impact plus significatif que les avantages sociaux novateurs sur l’intention de rester via l’effet médiateur de l’engagement organisationnel. Le soutien organisationnel perçu et le travail sous supervision ont également un impact important sur l’intention de rester des travailleurs. Finalement, nous indiquons en conclusion les implications pratiques de ce mémoire pour les gestionnaires du secteur des TIC en matière de fidélisation des travailleurs. Nous présentons également les limites de notre étude et des pistes de recherches futures.
The objective of this thesis is to understand the impact of innovative and traditional perks on workers’ intent to stay through the mediating effect of organizational commitment. Three hypotheses were proposed to study this question based on Blau’s Social Exchange Theory (1964) and Balkin and Bannister’s Resources Dependence Theory (1993). Our first hypothesis states that innovative perks have a positive and indirect effect on workers’ intent to stay through the mediating effect of organizational commitment. Our second hypothesis indicates that traditional perks have a positive and indirect effect on workers’ intent to stay through the mediating effect of organizational commitment. Our third and last hypothesis suggests that innovative perks have a greater effect on workers’ intent to stay through the mediating effect of organizational commitment than traditional perks. The longitudinal data used in this thesis comes from a broader investigation called « The Links Between Compensation, Training and Development Skills with the Attraction and Retention of Key Employees ». The sample consists of newly hired employees from a global Information Technology and Communication (ITC) company based in Montreal. Data from this organization was collected from 235 employees hired between April 1, 2009 and September 30, 2010. Our findings confirm our first two hypotheses. Our results indicate that both innovative and traditional perks have a positive and indirect impact on workers’ intent to stay through the mediating effect of organizational commitment. Our results also indicate that traditional perks have a greater effect than innovative perks on workers’ intent to stay through the mediating effect of organizational commitment. Perceived organizational support and working under supervision also have an impact on workers’ intent to stay. We conclude this thesis with practical implications for managers with regards to employee retention in the ITC sector. We also present the limitations of our study and the implications for future research.
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Gonella, Nicole. "Les syndicats face à la gestion flexible des avantages sociaux au Québec." Thèse, 2007. http://hdl.handle.net/1866/1635.

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Parsons, Stéphane. "Les caractéristiques des entreprises québécoises syndiquées et la présence d'une gestion flexible des avantages sociaux." Thèse, 2007. http://hdl.handle.net/1866/1555.

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Simard, Caroline. "Coûts et bénéfices, privés et sociaux, des bandes riveraines boisées en milieu agricole." Mémoire, 2009. http://www.archipel.uqam.ca/2177/1/M10870.pdf.

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Abstract:
Ce mémoire mesure les avantages et les coûts liés à l'introduction de bandes riveraines boisées, dans le milieu agricole québécois, comme moyen de filtrer la pollution de l'eau par des charges excédentaires en phosphore. Par la méthode de l'analyse avantages coûts, la rentabilité de trois systèmes agroforestiers a d'abord été évaluée d'un point de vue privé. Cette première partie nous a permis de déterminer que les bandes riveraines boisées ne sont pas rentables pour le producteur agricole surtout en raison de coûts d'entretien élevés. Par la suite, le coût privé a été comparé aux coûts et bénéfices sociaux attendus de l'agroforesterie. Les résultats de cette seconde analyse ont montré que les bénéfices sociaux liés à l'agroforesterie en milieu agricole surpassent les coûts. La conclusion principale de ce travail est qu'en introduisant la société dans l'analyse des avantages et des coûts, il a été mis en lumière que les bandes riveraines boisées constituent un moyen efficace de lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole et ce, même si elles représentent un coût pour les producteurs agricoles. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Analyse avantages coûts, Biens et services environnementaux, Agroforesterie, Bandes riveraines, Culture de maïs, Amélioration de la qualité de l'eau, Cyanobactéries, Baie Missisquoi, Coûts privés, Bénéfices sociaux.
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Poirier, Grenier Johanna. "Étude longitudinale de l’impact de la satisfaction envers les avantages sociaux novateurs sur l’intention de rester chez les travailleurs du secteur des technologies de l’information et des communications." Thèse, 2015. http://hdl.handle.net/1866/14014.

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Abstract:
The objective of this thesis is to understand the impact of satisfaction with innovative benefits on the intention to stay of the information and communications technology industry (ICT) workers. In order to investigate this question, a general research hypothesis was presented based on a literature review and on Blau’s social exchange theory (1964) and Maslow’s theory of needs (1943). The general research hypothesis states that satisfaction with innovative benefits increases intention to stay through time. The data used in this thesis were collected as part of a larger research on the relationships between compensation, training and skills development and attracting and retaining key employees. The longitudinal data come from an office located in Montreal of a major international company from the ICT sector. The study population consists of workers newly hired between April 1st, 2009 and September 30th, 2010. The results confirm the research hypothesis showing that satisfaction with innovative benefits increase intention to stay through time. Among the various innovative benefits studied, the results indicate that it is the satisfaction with the gym at work that best predicts intention to stay of workers. Other innovative benefits significantly related to intention to stay are the games library, the lounge, the medical clinic and the library in the workplace. Also, longitudinal analyses reveal that it is mainly the differences between the individual characteristics of the employees who best explain intention to stay than the differences across time of the same worker. This thesis concludes by discussing the best way for industrial relations managers to use the results in order to retain their employees. Then, the limits of the study and some directions for further research are also presented.
L’objectif de ce mémoire est de comprendre l’impact de la satisfaction envers les avantages sociaux novateurs sur l’intention de rester des travailleurs du secteur des technologies de l’information et des communications (TIC). Pour étudier cette question, une hypothèse générale de recherche a été émise basée sur la revue de littérature ainsi que sur les théories de l’échange social de Blau (1964) et de la théorie des besoins de Maslow (1943). L’hypothèse générale de recherche soutient que la satisfaction envers les avantages sociaux novateurs fait augmenter l’intention de rester des travailleurs dans le temps. Les données utilisées dans ce mémoire ont été recueillies dans le cadre d’une enquête portant sur les relations entre la rémunération, la formation et le développement des compétences avec l’attraction et la rétention des employés clés. De nature longitudinale, les données proviennent du bureau situé à Montréal d’une entreprise d’envergure internationale du secteur des TIC. L’échantillon est composé d’employés embauchés entre le 1er avril 2009 et le 30 septembre 2010. Les résultats confirment l’hypothèse générale de recherche voulant que la satisfaction envers les avantages sociaux novateurs fait augmenter l’intention de rester des employés dans le temps. Parmi les différents avantages sociaux novateurs étudiés, les résultats indiquent que c’est la satisfaction envers le gym au travail qui prédit le mieux l’intention de rester des travailleurs. Les autres avantages sociaux novateurs trouvés significatifs en lien avec l’intention de rester sont la ludothèque, le lounge/salle de repos, la clinique médicale et la bibliothèque sur les lieux du travail. De plus, les analyses longitudinales révèlent que ce sont surtout les différences entre les caractéristiques individuelles des employés qui expliquent le mieux l’intention de rester et non les différences à travers le temps chez un même travailleur. Ce mémoire se termine en discutant de la meilleure façon pour les gestionnaires en relations industrielles d’utiliser les résultats dans le but de retenir leurs employés performants. Puis, les limites de l’étude et certaines pistes de recherches futures sont également présentées.
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Martin-Bigras, Julie. "L'effet direct et interactif d'une offre organisationnelle de formation/développement et d'une offre de rémunération extrinsèque indirecte sur l'engagement organisationnel affectif anticipé : une étude empirique quasi-expérimentale." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/4457/1/M12327.pdf.

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Abstract:
L'objectif de cette étude empirique est d'explorer l'effet de différentes pratiques de gestion des ressources humaines sur l'engagement organisationnel de type affectif d'une personne avant même que cette personne n'ait joint une organisation. Plus spécifiquement, cette recherche vise à répondre à la question suivante : est-ce que l'offre organisationnelle de formation/développement et l'offre organisationnelle de rémunération extrinsèque indirecte ont un effet direct et interactif sur l'engagement organisationnel affectif anticipé? De très nombreuses études empiriques ont étudié l'engagement organisationnel affectif vécu par des personnes à l'emploi d'une organisation. Toutefois, à notre connaissance, aucune étude n'a investigué ce sentiment de façon anticipé, c'est-à-dire alors que les personnes ne sont pas encore liés à une organisation. Cette étude repose sur un design quasi-expérimental 2 X 2 et un échantillon composé de 337 étudiants finissants en gestion dans deux grandes universités québécoises. Spécifiquement, trois propositions sont mises à l'épreuve : 1) l'effet direct de l'offre de formation/développement sur l'engagement organisationnel affectif; 2) l'effet direct de l'offre de rémunération extrinsèque indirecte sur l'engagement organisationnel affectif; et 3) l'effet interactif. Les résultats de nos analyses de covariance (ANCOVA) indiquent, qu'après avoir contrôlé pour l'âge, il existe un effet direct et significatif de l'offre de formation/développement sur l'engagement affectif anticipé. En bref, les participants exposés à une offre élevée de formation/développement ont rapporté un engagement affectif significativement plus élevé que les participants exposés à une offre faible de formation/développement. Aucun résultat significatif n'a été trouvé pour l'effet direct de l'offre de rémunération extrinsèque indirecte ainsi que pour l'effet interactif. Cette étude constitue une première exploration empirique de l'engagement affectif anticipé et de ses déterminants. De plus amples recherches sont néanmoins nécessaires afin de corroborer nos résultats. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Engagement organisationnel affectif, formation, développement, rémunération indirecte.
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Randrianarisoa, Anjara N. "Le rôle modérateur du genre sur l’impact d’attributs organisationnels sur l’attraction organisationnelle une étude quasi-expérimentale." Thèse, 2016. http://hdl.handle.net/1866/18822.

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Ce mémoire porte sur l’impact des attributs organisationnels sur l’attraction des mains-d’œuvre. Spécifiquement, ce mémoire étudie l’impact de l’offre d’avantages sociaux novateurs, de la formation et développement et de l’éthique sur l’attraction organisationnelle. De plus, il examine l’effet modérateur du genre sur ces relations. Pour ce faire, nous avons formulé différentes hypothèses inspirées de la littérature et des théories recensées. La première hypothèse est subdivisée en trois sous-hypothèses stipulant respectivement que l’offre d’avantages sociaux novateurs, l’offre de beaucoup de possibilités de formation et développement et une organisation où l’éthique est importante augmentent le niveau d’attraction organisationnelle. La deuxième hypothèse avance que l’offre combinée d’avantages sociaux novateurs, de formation et développement et de l’éthique augmente le niveau de l’attraction organisationnelle. Enfin, la troisième hypothèse suggère que le genre modère l’impact des attributs organisationnels sur l’attraction organisationnelle. Notre étude utilise des données d’une enquête quasi-expérimentale effectuée auprès de 340 futurs diplômés provenant de deux universités situées à Montréal. Les résultats montrent que l’offre d’avantages sociaux novateurs et de beaucoup de possibilités de formation et développement ainsi qu’une organisation où l’éthique est importante influencent tous positivement l’attraction organisationnelle. De plus, les résultats montrent que l’offre combinée d’avantages sociaux novateurs avec la situation de peu de possibilités de formation et développement augmente davantage l’attraction organisationnelle ; aussi, que l’offre d’avantages sociaux novateurs dans une organisation où l’éthique est importante contribue à augmenter davantage l’attraction organisationnelle. Enfin, quant à l’effet du genre, les résultats indiquent qu’il joue un rôle modérateur sur une relation entre les attributs organisationnels et l’attraction organisationnelle. Plus précisément, les résultats montrent que chez les femmes, l’offre d’avantages sociaux novateurs attire davantage, que les organisations aient peu ou beaucoup de possibilités de formation et développement ; pourtant, chez les hommes, l’offre d’avantages sociaux novateurs attire davantage seulement en situation de peu de possibilités de formation et développement. L’effet d’interaction des attributs organisationnels sur l’attraction organisationnelle est alors nuancé par le genre. Ce mémoire discute des résultats et propose aux gestionnaires des stratégies pour faire face à une problématique majeure de l’organisation qui est l’attraction de la main-d’œuvre. À la lumière des résultats empiriques, nous pouvons conclure qu’une composante de la rémunération indirecte et que certaines pratiques organisationnelles sont des avantages compétitifs pour attirer les mains-d’œuvre. Enfin, le constat sur l’effet du genre peut servir d’outil aux gestionnaires dans un contexte d’équité en emploi.
This dissertation explores the effect of organizational attributes on the attraction of new talent. Specifically, it examines the impact of innovative perks, training and development opportunities, as well as the presence of strong ethical ideals within an organization. Moreover, the presence of a moderating effect of gender within these relationships is also investigated. In order to carry out the objectives of the study, several different hypotheses were developed in line with the reviewed literature and theoretical frameworks. The first hypothesis, which is divided into three sub-hypotheses, stipulates that the offer of innovative perks, the presence of many training and development opportunities as well as the extent to which an organization emphasizes ethical behavior, each increase organizational attractiveness. The second hypothesis suggests that an organization offering a combination of innovative perks, training and development opportunities, as well as emphasizing strong ethical ideals further increases attractiveness. The final hypothesis suggests that gender moderates the relationship between the three organizational attributes and attractiveness. The current study utilizes data gathered through a quasi-experimental study conducted among 340 future graduates from two universities in Montreal. The results reveal that innovative perks, the presence of many training and development opportunities, as well as strong ethical ideals each positively influence organizational attractiveness. Moreover, the results indicate that organizational attractiveness is further increased when innovative perks are combined with very few training and development opportunities. The effect of innovative perks in combination with the presence of strong ethical ideals also further increases organizational attractiveness. Finally, the results reveal that gender plays a moderating role in the relationship between only one organizational factor and attractiveness. More precisely, the results reveal that for women, the presence of innovative perks leads to increased attractiveness whether organizations have few or many training and development opportunities. For men, however, the presence of innovative perks leads to increased attractiveness only in situations with few training and development opportunities. Thus, the interaction effect of innovative perks on attractiveness is nuanced by gender. This dissertation provides a discussion of the results and suggests strategies that could be implemented by managers to improve workforce attraction, which constitutes a major issue currently faced by organizations. In light of the empirical results found in this study, it can be concluded that the presence of innovative perks, which is part of the indirect compensation an organization offers to its employees as well as two specific organizational practices (training and development and strong ethical ideals) can give organizations a competitive advantage with regard to attracting new talent. Finally, the finding revealing a moderating role of gender can be useful for managers in the context of employment equity.
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Lévesque, Sophie. "Responsabilité sociale et recrutement : une dynamique porteuse mais complexe." Mémoire, 2008. http://www.archipel.uqam.ca/947/1/M10218.pdf.

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Abstract:
Dans le contexte actuel, soit une économie du savoir, les ressources humaines sont de plus en plus considérées comme un avantage concurrentiel puisqu'elles permettent à l'entreprise non seulement d'atteindre ses objectifs, mais aussi de dominer la compétition. Conséquemment, les gestionnaires déploient un éventail de stratégies des plus créatives pour que leur entreprise se démarque des compétiteurs et ainsi favorise l'attractivité auprès des candidats potentiels. Dans cette perspective, nous nous sommes attardées au concept de responsabilité sociale de l'entreprise qui, selon plusieurs récentes études américaines, représente une plus value aux yeux des individus à la recherche d'un emploi et, par le fait même, d'un employeur de choix. Afin de mieux comprendre la relation entre ces deux variables et d'évaluer le potentiel d'attractivité de chacune des dimensions composant la responsabilisation sociale de l'entreprise, nous avons décidé de conduire des entrevues semi-dirigées avec des employés récemment embauchés de Cascades, une entreprise québécoise et chef de file en matière de gestion responsable. Nous voulions ainsi mettre à l'épreuve un modèle largement utilisé qui soutient que les relations avec les employés, la communauté, les femmes et les minorités, ainsi que le respect de l'environnement et la qualité des services et produits offerts dans une perspective de développement durable influencent favorablement la réputation organisationnelle, donc l'attractivité. Nos résultats ont corroboré en partie cette modélisation. En effet, l'ajout d'une variable de contrôle, soit la familiarité, a démontré que le degré de connaissance d'une personne envers une entreprise influençait de façon positive l'évaluation de la réputation organisationnelle. De plus, certaines contraintes socio-économiques telles que le taux de chômage et des facteurs individuels comme le niveau d'éducation et l'âge peuvent augmenter ou diminuer l'intérêt d'une personne envers la responsabilité sociale d'une entreprise et la réputation organisationnelle au cours d'un processus de recherche d'emploi. Il y a donc des variables modératrices à prendre en compte lorsque l'on analyse la relation entre la responsabilité sociale et l'attractivité organisationnelle. Cette recherche permet donc de conclure que l'adoption d'un style de gestion responsable peut augmenter l'attraction lorsque certaines conditions sont rencontrées. De plus, il apparaît que les jeunes adultes sont plus réceptifs et disposés à favoriser une entreprise qui affiche une performance sociale manifeste. Les principales limites de cette étude sont la généralisation limitée des résultats puisque notre échantillon se limite à une seule entreprise, ainsi que le recours à des données « post hoc » qui pourrait être biaisées suite à une évolution du discours ou de récentes expériences suite à l'embauche. Cependant, cette étude s'ancre dans la réalité corporative, contrairement aux autres études dans ce domaine qui procédaient par des simulations avec des étudiants en voie de graduer en gestion. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Attractivité organisationnelle, Responsabilité sociale des entreprises, Stratégie, Avantages concurrentiels.
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Côté-Demers, Mattieu. "Les ententes sur les répercussions et avantages et le consentement autochtone en matière de développement minier : le cas de l’entente Mecheshoo." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/20661.

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Chokri, Laurent-Mehdi. "Regard critique sur l'étude des phénomènes identitaires : les avantages analytiques d'une conceptualisation des « nations » et des « races » en termes de catégories de la pratique politique." Mémoire, 2006. http://www.archipel.uqam.ca/3162/1/M9413.pdf.

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Abstract:
L'étude des phénomènes identitaires a connu des avancées importantes depuis le début des années 1980, notamment à cause d'un regain d'intérêt pour la question du nationalisme. Malgré ces avancées, certaines difficultés théoriques persistent quand vient le temps d'utiliser les concepts de « nation », de « race » et « d'ethnie » à des fins analytiques. La place qui doit être accordée à ces concepts ne fait pas consensus. Ce mémoire propose de convoquer des éléments de la théorie des champs pour contourner ce problème et augmenter la portée analytique de ces concepts, en particulier de celui de « nation ». En considérant les « nations » les « races » et les « ethnies » comme des catégories de la pratique, il devient possible d'envisager le nationalisme, le racisme et l'influence de ces catégories sur les rapports sociaux en s'affranchissant des impératifs propres au débat politique. Cela permet de mieux distinguer les phénomènes identitaires entre eux, de mieux cerner leurs rapports mutuels et de favoriser un rapprochement entre l'analyse des rapports sociaux et celle des « identités ». ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Nations, Nationalismes, Théorie de l'identité, Théorie des champs, Rapports sociaux, Ethnicité, Racisme.
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Mercer, Henrique. "L’accès et le partage des avantages des savoirs traditionnels en Amérique latine : comment les droits de propriété intellectuelle peuvent empêcher la biopiraterie." Thèse, 2013. http://hdl.handle.net/1866/11389.

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Vasconcelos, Ana Maria Cardoso Ribeiro Perestrello de. "Companies’ reputation : the impact of CSR." Master's thesis, 2013. http://hdl.handle.net/10400.14/15621.

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Abstract:
Over the years, many companies have ignored the fact that some of their most valuable assets are not included in their balance sheet. The recognition of this fact by the academic world, that has been debating this topic for a long time, triggered a redesign of corporate priorities, with large business investments being channeled to the development of responsible practices. This work stresses the significance of Corporate Social Responsibility (CSR) investments in the day-to-day business of companies, namely the impact with regard to Corporate Reputation building. Although no clear pattern has arisen, a relationship between these two variables was identified. As suggested in previously published works, CSR presents a heterogeneous construct in which different dimensions have mixed effects on Corporate Reputation. The present study highlights the struggle that companies face in measuring such intangible assets and leveraging them in their strategies. It further suggests that an innovative approach to this problematic may be possible.
Au fil des ans, beaucoup d'entreprises ont ignoré que certains de leurs biens les plus précieux ne sont pas inclus dans leur bilan. La reconnaissance de ce fait par le monde académique, qui a débattu de ce sujet pendant longtemps, a déclenché une refonte des priorités de l'entreprise, grâce à de grands investissements orientés vers le développement de pratiques responsables. Cet ouvrage souligne l'importance des investissements RSE dans le quotidien des entreprises, notamment l'impact en matière de renforcement de leur réputation. Bien qu'aucune tendance claire ne soit apparue, une relation entre ces deux variables a été identifiée. Comme suggéré dans des ouvrages publiés précédemment, la RSE présente une construction hétérogène dans laquelle différentes dimensions ont des effets mitigés sur la réputation des entreprises. La présente étude souligne les épreuves auxquelles les entreprises sont confrontées au moment de mesurer ces biens immatériels et d'en tirer profit dans leurs stratégies. Il suggère en outre qu'une approche novatrice de cette problématique est possible.
Ao longo dos anos, temos visto muitas empresas a ignorar o facto de alguns dos seus ativos mais valiosos não serem necessariamente aqueles que fazem parte do seu balanço. O debate deste tema no mundo académico já vem de há algum tempo e desencadeou um reorganizar das prioridades empresariais, nomeadamente através de um aumento substancial dos investimentos canalizados para práticas responsáveis. Este trabalho destaca a importância que o investimento em Responsabilidade Social tem para as empresas, analisando o seu impacto no desenvolvimento da Reputação Empresarial. Embora não tenhamos encontrado nenhum padrão entre as duas variáveis estudadas, conseguimos provar a significância da sua interação. Tal como sugerido em estudos anteriores, a Responsabilidade Social apresenta uma construção multidimensional, e os seus diferentes componentes terão impactos distintos na Reputação de uma empresa. O presente estudo salienta ainda as dificuldades das empresas medirem os seus ativos intangíveis e sobretudo de os conseguir integrar de uma forma estratégica; adicionalmente sugere uma abordagem inovadora a esta problemática.
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Sow, Mame Ngoné. "La pertinence de l’obligation de divulguer l’origine des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevets." Thèse, 2011. http://hdl.handle.net/1866/6132.

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Abstract:
Le développement fulgurant noté dans le domaine des biotechnologies peut être attribué, sinon essentiellement du moins partiellement, à l’utilisation des ressources génétiques (RG) et des savoirs traditionnels (ST) acquis sur ces ressources. Ces ressources et ces savoirs sont, notamment, utilisés dans le cadre d’inventions biotechnologiques qui peuvent s’avérer concluantes et faire l’objet de demande de protection par brevet. Ce développement ne s’est tout de même pas réalisé sans heurts majeurs, il l’a été au prix de tumultueuses oppositions. En effet, la découverte progressive de la valeur commerciale et scientifique de telles ressources et de tels savoirs a fait naître des intérêts et attisé des rivalités qui ont fini par opposer fournisseurs et utilisateurs de ces matériels. Force est de constater que parmi leurs divergences, celle qui se rapporte au partage des avantages fait l’objet de discussions des plus âpres qui soient dans le domaine. Une solution qui a été, aussi, envisagée a porté sur les régimes d’accès et de partage des avantages. Ce partage des avantages, les pays fournisseurs espèrent le réaliser par le biais de l’obligation de divulguer l’origine des RG et des ST dans les demandes de brevets. L’application d’une telle exigence connaît des limites en ce sens qu’elle est d’application territoriale. C’est sur la base d’un tel constat que les pays fournisseurs envisagent d’en faire une obligation reconnue et applicable à un niveau international. Dans le cadre de cette étude, nous essaierons de démontrer que l’obligation de divulguer l’origine des RG et des ST dans les demandes de brevets, telle qu’elle est actuellement appliquée, ne constitue pas un moyen pertinent qui permettrait d’en arriver à un partage juste et équitable des avantages.
The rapid development in the field of biotechnology can be attributed to a large degree to the innovative use of genetic resources (GR), a significant portion of which were based on traditional knowledge (TK). The biotechnological inventions resulting from these resources and knowledge are, for the most part, subject to patent protection. This legal protection is designed to allow creators of innovative inventions the possibility to recoup their investment by limiting the use of the resulting creation by people other than the inventor and his assignees. Indeed, the gradual recognition of the scientific and commercial value of such resources and associated knowledge has raised interest and fuelled rivalries that eventually led to conflict over the use and trade of such products between user and producing States. A possible solution to resolve this conflict is the use of access and benefit-sharing agreements. One requirement proposed by producing States is an obligation to disclose the origin of GR and TK in patent applications. However, since the issues in this area, generally, exceed the national sphere, producing countries are attempting to make this requirement recognized at an international level. Accordingly the most effective and efficient means of doing so would be via the Agreement on Trade Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS) in the World Trade Organization WTO. In this thesis, we will demonstrate that the obligation to disclose the origin of GR and TK in patent applications does not constitute an appropriate means that would lead to a fair and equitable sharing of benefits arising out of their use.
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Deborne, Elise. "La mixité d'usages verticale depuis une perspective habitante : étude de cinq produits immobiliers résidentiel et commercial montréalais récents." Thèse, 2016. http://hdl.handle.net/1866/19063.

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Abstract:
La mixité d’usages est aujourd’hui, un principe clé de planification urbaine, considérée essentielle à la qualité, vitalité et durabilité des milieux urbains. Mais en pratique, celle-ci sert encore et surtout l’intensification – notamment sur un plan vertical – des secteurs de ville-centre au marché du logement tendu et foncier rare ; et même dans ce contexte, se heurte à une barrière culturelle. Il s’avère donc opportun de se pencher sur les avantages et contraintes – depuis une perspective habitante – de la mixité d’usages verticale résidentielle et commerciale (fonctions généralement considérées comme complémentaires et compatibles, et fréquemment combinées à l’échelle du bâtiment), et d’examiner les conditions dans lesquelles ces expériences sont manifestées. La recherche interroge, au cours d’entrevues semi-dirigées, dix résidents et six commerçants de cinq produits immobiliers à mixité d’usages verticale résidentielle et commerciale montréalais récents. L’analyse met en évidence des retombées en termes de proximité aux commerces et services, vitalité économique, qualité du cadre bâti, vitalité locale, sentiment de sécurité et convivialité ; et discerne en parallèle, des conflits d’usages (direct), conflits d’échelle, conflit d’intérêts (indirect), et contraintes d’espace et d’usage. La recherche illustre une articulation entre échelles du produit immobilier et locale ; la difficile mise en œuvre d’une approche limitée à l’arrimage d’usages compatibles ; l’enjeu d’une intégration d’usages variés dans la capitalisation de synergies et prévention des conflits et contraintes ; et considère à cet égard l’opportunité que représente le règlement sur les usages conditionnels au Québec. Elle souligne également dans l’intégration en harmonie d’usages variés, l’importance après-coup, de la gestion du développement opérée.
Mixed use has become a key planning principle, promoted as essential for urban quality, vibrancy, and sustainability. However, in practice, mixed use remains mostly a tool for the intensification – notably on a vertical dimension – of inner-city districts with tight housing market and land scarcity. Still, in that context, it encounters cultural barriers. It is therefore appropriate to examine the opportunities and issues – from the perspective of occupiers – in vertically mixed residential and commercial development (functions usually considered as complementary and compatible, and frequently combined at the building scale), and the conditions in which such experiences arise. To address this, semi-structured interviews were conducted with ten residents and six retailers of five new vertically mixed residential and commercial properties located in Montreal. Benefits in terms of proximity to retail stores and services, economic vitality, quality of the built environment, vibrancy, perceived security and community life have been highlighted. Land-use conflicts (direct), conflicts of scale, conflict of interest (indirect), and space and use constraints have been discerned from the cross-case analysis. The study illustrates a dialectic relation between building-complex and local scales; the difficult task of implementing a mix limited to compatible functions; and the challenge of integrating various uses to capitalize on synergies and prevent conflict and constraints. In this last respect, the study considers the opportunity presented, in Quebec, by the by-law on conditional use. It also points out the significance afterwards of the property management in the harmonious integration of various uses.
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Kolli, Kamelia. "Droit du transport intermodal international de marchandises : une perspective « supply chain management »." Thèse, 2014. http://hdl.handle.net/1866/12304.

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