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Dissertations / Theses on the topic 'Blanchiment d'argent'

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1

Matar, Rana. "La globalisation du processus du blanchiment d'argent." Aix-Marseille 3, 2004. http://www.theses.fr/2004AIX32071.

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Abstract:
La présente recherche s'inscrit dans le cadre de l'analyse du processus de blanchiment. Il semble entré dans une nouvelle période caractérisé par sa généralisation, laquelle témoigne de son intégration par le système économique et financier global. En fait, les mécanismes constitutifs de la mondialisation financière ont pu, par leur nature même, faciliter la pénétration dans le système financier et la circulation internationale des capitaux. En effet, le problème de l'argent sale est un fait majeur de notre fin de siècle et un défi pour tous les acteurs politiques et économiques du monde de af
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2

Mehdi, Djazira. "Les instruments de lutte contre le blanchiment d'argent en Algérie." Thesis, Nice, 2015. http://www.theses.fr/2015NICE0050/document.

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Abstract:
Le blanchiment de capitaux est actuellement le délit qui connaît la plus importante croissance. Par ailleurs, la lutte contre ce phénomène reste un thème actuel et global. Consciente du caractère essentiellement transfrontalier de ce fléau et ses conséquences néfastes qu’il présente particulièrement pour les pays en voie de développement dont les systèmes financiers sont réputés fragiles, l’Algérie a mis en place divers instruments afin de combattre le blanchiment d’argent. Outre sa participation aux instruments internationaux, elle a mis en place des moyens nationaux permettant de lutter cont
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3

Palpacuer, Jennifer. "L'utilisation des nouvelles technologies et leur influence sur le blanchiment d'argent : aspects juridiques." Nice, 2008. http://www.theses.fr/2008NICE0039.

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Abstract:
Plus pernicieux que les méthodes de blanchiment classiques, le cyberblanchiment fait appel aux virements électroniques, aux services financiers offerts via l’Internet et à la monnaie électronique. Ces nouvelles méthodes ont en commun d’être caractérisées par l’anonymat de ses utilisateurs, la rapidité, la mobilité et le volume des opérations effectuées. Ainsi, le criminel bénéficie de davantage de discrétion pour blanchir ses fonds illicites. Devant l’évolution des méthodes de blanchiment, il convient d’en identifier les risques particuliers et de déterminer si le dispositif actuel de lutte co
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4

Mani, Malorie. "La lutte contre le blanchiment d'argent : acteurs et stratégies des politiques publiques de l'Union européenne." Paris, Institut d'études politiques, 2008. http://www.theses.fr/2008IEPP0041.

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Abstract:
Inscrite depuis une vingtaine d’années à l’ordre du jour de la plupart des grandes rencontres internationales, la question du blanchiment reste toutefois encore assez méconnue du grand public. Elle est également relativement peu étudiée par la Science politique et les Relations internationales. On peut, au mieux n’en avoir qu’une connaissance partielle et une compréhension indirecte. Pourtant, en dépit des incertitudes qui peuvent encore peser sur la compréhension de la dangerosité du phénomène, le blanchiment d’argent est unanimement considéré comme une menace sérieuse sur l’économie mondiale
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5

El, Banna Badr. "La place du Liban dans la répression internationale du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme." Paris 2, 2010. http://www.theses.fr/2010PA020006.

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Abstract:
La présente recherche s’inscrit dans le cadre d’une évaluation juridique du dispositif libanais contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme qui a été conduite sur la base des conventions et mécanismes internationaux existants à cet effet notamment les Recommandations du GAFI. Le Liban semble être largement conforme aux obligations internationales en la matière. Son régime de lutte est basé sur la considération qu’une approche efficace du crime financier ne nécessite pas uniquement une approche pénale, mais doit être accompagnée de mesures préventives, qui consistent principa
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Raso, Geneviève-Lea. "Apports de l'analyse linguistique dans les transferts d'informations au plan international : le blanchiment d'argent (étude de cas) : thèse." Nice, 2004. http://www.theses.fr/2004NICE2027.

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Abstract:
La présente étude se propose de démontrer de quelle manière une analyse notionnelle, peut mettre l'accent sur les difficultés et les problèmes de compréhension existant entre les différents partenaires chargés de lutter contre le blanchiment d'argent. Nous avons mis en évidence quelques difficultés qui entravent la compréhension comme l'emploi massif de métaphores, qui ne met pas en lumière les caractéristiques du domaine ; de néologismes parfois mal intégrés au système langagier. Le rôle du linguistique est de trouver une solution à ces problèmes à l'aide de formalismes tels : les graphes con
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7

Yo, Anna. "La sécurité financière : perspective nouvelle de la lutte internationale contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme." Thesis, Bourgogne Franche-Comté, 2018. http://www.theses.fr/2018UBFCF008.

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Abstract:
La lutte internationale contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme peut être définie comme l’ensemble des mesures qui concourent à l’éradication des flux financiers illicites.Le cadre juridique tel qu’il est défini de nos jours et intégré dans les ordres juridiques nationaux est une combinaison des conventions de l’Organisation des Nations Unies (ONU) et des Recommandations du Groupe d’Action Financière (GAFI). Il a été construit ces trente dernières années en raison de la menace que représentent certaines formes de criminalité : trafic illicite de stupéfiants, criminalité
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8

Al, Qallaf Eqbal. "Les obligations des professionnels dans la lutte contre le blanchiment d'argent : étude comparée entre les droits français et koweitïen." Thesis, Poitiers, 2013. http://www.theses.fr/2013POIT3012/document.

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Abstract:
Le blanchiment d'argent est considéré comme un crime organisé international. Du fait des progrès techniques et technologiques, il a connu un développement rapide. Ce qui a eu pour conséquence une évolution croissante de sa diffusion pendant vingt ans, en particulier après les attentats du 11 septembre 2001. Ceci a incité la communauté internationale à envisager soit au niveau régional soit au niveau mondial un certain nombre d'accords et de traités. Afin de lutter contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme en tant que crime organisé du fait de leurs effets d'autant plus nég
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Lima, José Antonio Farah Lopes de. "La lutte contre le blanchiment d'argent en Europe : apport pour une réflexion sur la transposition du modèle européen au Mercosur." Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010261.

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Abstract:
Étant donné la coexistence de plusieurs niveaux d'intervention - nationale, régionale et mondiale - dans la lutte contre le blanchiment d'argent, quelle est la meilleure strat. égie contre cette infraction de nature transnationale? Notre thèse essaye de montrer que le problème du blanchiment d'argent ne peut être traité efficacement ni nationalement ni mondialement. La meilleure manière est de le traiter régionalement, parce que c'est à cette échelle que se conjuguent mieux les efforts nonnatif et opérationnel. Dans ce sens, le système européen est le plus développé, étant le modèle pour les a
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Parizot, Raphaële. "La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée : le cas symptomatique de l'association de malfaiteurs et du blanchiment d'argent en France et en Italie." Paris 1, 2006. http://www.theses.fr/2006PA010298.

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Abstract:
La responsabilité pénale est une institution globalement inchangée depuis l'avènement d'un droit pénal moderne. Elle permet, en principe, de répondre à toute forme de délinquance, accomplie ou en passe de l'être, individuelle ou collective. Cependant, depuis plusieurs années, une nouvelle forme de délinquance, la criminalité organisée, met à mal cette institution. L'association de malfaiteurs et le blanchiment, infractions symptomatiques de la criminalité organisée, sont également symptomatiques d'un tel affrontement. Tous deux font fi des limites temporelles (tentative/consommation) et person
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Alghfeli, Saeed. "La répression du crime organisé aux Émirats arabes unis : les instruments internationaux et nationaux de lutte contre le blanchiment d'argent provenant d'activités illicites." Thesis, Aix-Marseille, 2018. http://www.theses.fr/2018AIXM0106.

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Abstract:
La répression du crime organisé est un enjeu essentiel de la coopération internationale. Le blanchiment de l’argent provenant d’activités illicites est la phase finale des trafics de toutes natures qui se développent en profitant des nouvelles technologies et de la globalisation des échanges. Les profits des activités criminelles infiltrent les activités économiques légales. Le blanchiment apparaît alors comme une menace contre la stabilité économique mondiale. La détection des mouvements financiers suspects est indispensable pour éviter la contamination du système financier par la criminalité
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Diallo, Mamadou Dian. "Les mutations de l'anti-blanchiment à l'aune de la profession bancaire et des libertés individuelles." Thesis, Reims, 2017. http://www.theses.fr/2017REIMD002/document.

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Abstract:
Depuis la fin des années 1990 à nos jours, le cadre normatif de la lutte contre le blanchiment d’argent n’a cessé d’évoluer. Cette évolution reste tangible tant au regard de l’accroissement des normes pénales, que de la multiplication des normes de policing au sein des banques.Ces dernières ont vu leur rôle évoluer considérablement. D’une part, parce que le blanchiment de capitaux est par essence une infraction dynamique qui induit une adaptation du cadre règlementaire aux évolutions de l’infraction.D’autre part, pour des considérations historiques, en raison de la place centrale qu’occupent l
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Chadee, Bibi Zareen. "Les entités offshore et leur encadrement : le cas de l'île Maurice." Thesis, Paris 5, 2014. http://www.theses.fr/2014PA05D002.

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Abstract:
Le terme offshore est communément utilisé pour désigner la mise en place d'une entité juridique dans un pays où celle-ci n'exerce aucune activité. Par cette implantation, cette entité pourra bénéficier de certains avantages fiscaux. Or ce mécanisme d'optimisation fiscale peut être contourné de manière illégale. De nombreuses juridictions offshore ont alors été pointées du doigt pour leur manque de transparence et jugées responsables de l'évasion fiscale. Parmi ces centres financiers offshore, Maurice se distingue des autres places financières dans la mesure où elle s'attache à respecter les no
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Costa, Bernardo Leandro Carvalho. "A evolução do constitucionalismo transnacional nos tribunais: uma análise sociológico-sistêmica da Operação Lava Jato." Universidade do Vale do Rio dos Sinos, 2018. http://www.repositorio.jesuita.org.br/handle/UNISINOS/7633.

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Abstract:
Submitted by JOSIANE SANTOS DE OLIVEIRA (josianeso) on 2019-03-11T12:11:51Z No. of bitstreams: 1 Bernardo Leandro Carvalho Costa_.pdf: 1049393 bytes, checksum: b0299852175bedb17c52e68f4898787d (MD5)<br>Made available in DSpace on 2019-03-11T12:11:51Z (GMT). No. of bitstreams: 1 Bernardo Leandro Carvalho Costa_.pdf: 1049393 bytes, checksum: b0299852175bedb17c52e68f4898787d (MD5) Previous issue date: 2018-11-20<br>CNPQ – Conselho Nacional de Desenvolvimento Científico e Tecnológico<br>La présente recherche se propose d’opposer différentes perspectives d’observation du constitutionnalisme.
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Tijani, Abdelmajid. "Le secret professionnel en droit marocain et en droit comparé." Thesis, Perpignan, 2015. http://www.theses.fr/2015PERP0013.

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Abstract:
Le secret professionnel est un concept qui a connu un succès sans précédant dans la plupart des pays à l’échelle internationale. Il s’est généralisé à toutes les professions et à tous les domaines, de telle sorte qu’il devient aujourd’hui un élément indispensable dans tous les secteurs d’activités. C’est pourquoi, le législateur lui réserve une place privilégiée dans l’arsenal juridique. Notre droit positif, en s’inspirant des législations des pays démocratiques, prévoit des règles spéciales applicables à l’obligation du secret professionnel. En effet, l’article 446 du code pénal marocain pose
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Al, kaabi Juma. "La gestion de la menace terroriste. Le système français de prévention et de répression." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3025/document.

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Abstract:
Cette thèse porte sur la gestion du risque terroriste en France.En tant que droit fondamental, la sécurité publique est prise en charge par l’État qui a le devoir d’assurer la défense et la protection des personnes et des biens publiques. Afin de protéger le pays contre tout risque et toute menace terroriste, la France, un des pays du monde les plus ciblés par les terroristes, a dû s’adapter aux nouvelles formes de terrorisme qui sévissent. Pour ce faire, elle a mis en place un important dispositif d’outils et de moyens de prévention et de répression pour lutter contre le terrorisme, tels que
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Petit, Frère Renel. "La répression pénale de la criminalité organisée : étude comparée des droits français et haïtien." Thesis, Lyon 3, 2014. http://www.theses.fr/2014LYO30055.

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Abstract:
La criminalité organisée constitue une préoccupation pour les pouvoirs publics français et haïtiens et sa répression pénale se situe au cœur des droits français et haïtien. Pour ce faire, les deux législateurs ont dû adapter leur législation pénale afin de doter l’institution judiciaire de nouveaux instruments répressifs permettant la détection et la répression des infractions de criminalité organisée. Celles-ci sont réprimées via une double approche répressive proactive et réactive. On remarque que le droit pénal de la criminalité organisée tant substantiel que formel opère un glissement du r
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Lavoie, Sandra. "L'utilisation et les enjeux du renseignement financier : un aperçu du CANAFE." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/20094.

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