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  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Cahier des charges sociales'

Author: Grafiati
Published: 3 June 2025
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Cahier des charges sociales"

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Bolaluembe, P. B., L. Bélanger, L. Bouthillier, C. S. K. Kachaka, and S. N. B. Ifuta. "Problématique du partage des bénéfices de l'exploitation forestière : défi de la mise en œuvre du Cahier des Charges Sociales dans le territoire d'Oshwe (Province de Maï-Ndombe, RD Congo)." Revue Scientifique et Technique Forêt et Environnement du Bassin du Congo Volume 9, Octobre 2017 (2017): 41–50. https://doi.org/10.5281/zenodo.997623.

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Abstract:
<strong>Résumé</strong> Institutionnalisé en RDC depuis 2010, le Cahier de Charges Sociales est un mécanisme horizontal de partage de bénéfices issus de l’exploitation forestière industrielle. À travers ce mécanisme, des clauses sociales sont directement négociées entre la communauté locale et le concessionnaire forestier afin de contribuer à la réduction de la pauvreté des communautés locales. Ces clauses sont ensuite mises en œuvre grâce au Fonds de Développement Local qui est estimé sur la valeur marchande de chaque mètre cube de bois exploitable dans la concession forestière. Cet article p
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2

Bertrand, Lisa, Giulia Giacchè, Daniela Sias, and Christine Aubry. "Déploiement de projets d’agriculture urbaine dans les quartiers prioritaires sous l’impulsion de l’action publique : une diversité inattendue." Cahiers Agricultures 34 (2025): 15. https://doi.org/10.1051/cagri/2025013.

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Abstract:
Lancé en 2020 par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), le dispositif Quartiers fertiles vise à revitaliser les quartiers prioritaires via l’agriculture urbaine. L’objectif de cet article est d’identifier une typologie de projets d’agriculture urbaine émergents via ce dispositif de politique publique. En combinant analyse factorielle et analyse qualitative des 83 dossiers lauréats, 4 types de projets sont identifiés : participation sociale, production spécialisée, approche systémique et transformation alimentaire. Ce résultat permet d’avoir un aperçu inédit sur les projets dans
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3

Raffray, R. "Du droit souple au droit dur : quel droit pour la qualité environnementale des vins sous indication géographique ?" BIO Web of Conferences 15 (2019): 03003. http://dx.doi.org/10.1051/bioconf/20191503003.

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Abstract:
Le droit du vin accompagne la réception par la filière viticole des valeurs de la Responsabilité Sociale et Environnementale. Les producteurs de vin et les pouvoirs publics recherchent un modèle plus éthique, plus performant sur le plan environnemental, compatible avec le développement durable. Les instruments juridiques utilisés ont beaucoup évolué en vingt ans. Dans un premier temps, les producteurs ont eu recours à des instruments volontaires, non contraignants, caractéristiques du droit souple (chartes éthiques, certification biologique, normes ISO). Une nouvelle règlementation est apparue
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4

Husser, Anne-Claire. "L’éthique dans le curriculum des élèves français ou la difficulté de faire de la philosophie dans l’enseignement secondaire en dehors de la classe de terminale." Éthique en éducation et en formation, no. 17 (2024): 42–55. https://doi.org/10.7202/1116963ar.

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Abstract:
Au regard d’une prégnance ancienne de « l’instruction » ou de « l’éducation civique » traditionnellement assurée dans l’enseignement secondaire français par les professeurs d’histoire et géographie, la mise en place d’un nouvel « enseignement moral et civique » en 2015 a opéré une promotion certaine de la dimension éthique, non sans s’inspirer des enseignements existant dans d’autres pays francophones comme la Belgique ou le Québec. Le déploiement de l’éthique dans les programmes de 2015 comme domaine de compétences spécifique, irréductible à l’instruction civique, s’est accompagné de la mobil
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Dufour, Christian, and Adelheid Hege. "L’évolution de la négociation collective et de ses acteurs dans six pays européens." Articles 66, no. 4 (2012): 535–61. http://dx.doi.org/10.7202/1007634ar.

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Abstract:
Comment évoluent depuis la fin 1970 les statut et pratiques de négociation collective ? Quelles transformations sont repérables dans le comportement des acteurs ? Les six pays retenus dans cet article – Allemagne, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Suède – disposent de systèmes de relations professionnelles originaux. Les bouleversements économiques et sociaux poussent à des transformations, parallèlement à l’enjeu de l’Europe en construction. Les difficultés nées de la longue crise économique ne déstructurent pas ces systèmes, ni ne nivellent leur diversité. Les acteurs se montrent ada
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Olivier, Christine. "Comment transformer une commande exprimée dans un cahier des charges en un dispositif d'intervention psychosociologique ?" Connexions 92, no. 2 (2009): 93. http://dx.doi.org/10.3917/cnx.092.0093.

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7

Chevalier, Aline, and Nathalie Bonnardel. "Prise en compte et gestion de contraintes : une étude dans la résolution d’un problème créatif de conception." Bulletin de psychologie 56, no. 463 (2003): 33–48. http://dx.doi.org/10.3406/bupsy.2003.15194.

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Abstract:
Cette étude vise à déterminer l’effet du niveau de précision du cahier des charges à satisfaire et du niveau d’expertise des concepteurs sur la mobilisation de contraintes liées au commanditaire pour résoudre un problème créatif de conception d’un site internet. Pour cela, des concepteurs professionnels et débutants doivent élaborer la première maquette d’un site en fonction soit d’un cahier des charges comportant de nombreuses contraintes, soit d’un cahier des charges ne comportant aucune contrainte. Les résultats montrent que les concepteurs professionnels infèrent plus de contraintes que le
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Legagneux, Pauline. "Cahier des charges des orthèses plantaires." Revue du Podologue 10, no. 56 (2014): 29–30. http://dx.doi.org/10.1016/j.revpod.2014.02.007.

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Seradour, B. "Cahier des charges : objectifs et evolutions." Journal de Radiologie 87, no. 10 (2006): 1308. http://dx.doi.org/10.1016/s0221-0363(06)87071-x.

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Piketty, M. L. "Bilan thyroïdien : un cahier des charges." Immuno-analyse & Biologie Spécialisée 7, no. 1 (1992): 81–82. http://dx.doi.org/10.1016/s0923-2532(05)80350-3.

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Dissertations / Theses on the topic "Cahier des charges sociales"

1

Lattuf, José Antonio. "Aide au pilotage d'une démarche d'innovation en conception de produits : vers un cahier des charges "augmenté"." Phd thesis, Paris, ENSAM, 2006. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00002947.

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Abstract:
Le contexte économique qui règne dans l'industrie et les marchés nationaux et mondiaux impose aux entreprises la nécessité d'innover pour rester compétitif. Ce besoin n'est plus à démontrer. Innover signifie mener un processus capable de produire des résultats novateurs exploitables et exploités. Ce processus d'innovation est difficile à maîtriser car complexe et incertain en degré et nature variables (par projet, par entreprise, par technologie ... ). Il n'est donc ni figé ni prédictible. La conception et utilisation de méthodes et outils s'inscrivant dans une démarche d'innovation visent une
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2

Hbaïeb, Slim. "Analyse de cahier des charges en automatique par optimisation convexe." Paris 11, 2002. http://www.theses.fr/2002PA112137.

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Abstract:
Les travaux présentés dans ce mémoire portent sur l'analyse de faisabilité de cahier des charges en automatique linéaire continu. Deux approches ont été développées : une approche "trajectoires" qui permet d'étudier les limites de performances intrinsèques atteignables en entrées sorties d'un système, et une approche "transfert" qui permet d'étudier la compatibilité de spécifications temporelles et fréquentielles exprimées en entrées sorties du système bouclé. Cette deuxième approche utilise la paramétrisation de Youla. Une interprétation physique basée sur une présentation originale est prése
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3

Bassereau, Jean-François. "Cahier des charges qualitatif design, elaboration par le mecanisme des sens." Paris, ENSAM, 1995. http://www.theses.fr/1995ENAM0013.

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Abstract:
Apres avoir demontre l'existence d'un referentiel presidant a toute perception, nous identifions le referent (referentiel commun). Son etude passe par la conception d'outils communs a l'equipe de conception de produits. L'ensemble de ces outils, apres caracterisation par les membres de l'equipe de conception, construit le cahier des charges qualitatif design. Nous montrons qu'il est possible de predire les aspects percus du produit a concevoir
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Habhouba, Dounia. "Intégration du cahier des charges à la CAO en utilisant les "Agents logiciels." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2004. http://savoirs.usherbrooke.ca/handle/11143/1264.

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Abstract:
Les agents logiciels ont été jusque-là utilisés dans plusieurs domaines, ils ont prouvé une utilité et un intérêt inconstatable. Cette technologie a été utilisée notamment dans l’ingénierie mécanique et a donné des résultats très encourageants. Dans notre travail nous nous proposons d’intégrer ces agents logiciels au cahier des charges dans des projets de conception mécaniques. Autrement dit, nous voulons concevoir un système qui s’occupe de la vérification automatique des contraintes de tous types (mécanique, hydraulique...) qui figurent dans le cahier des charges d’un produit mécanique. Tout
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Godet, Caroline Szuper Fabrice Abbes Ramzi. "Gestion des références commerciales rédaction du cahier des charges et initialisation de l'application /." [S.l.] : [s.n.], 2004. http://www.enssib.fr/bibliotheque/documents/dessride/rsgodet.pdf.

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Dupouey, Catherine Jimenez Laurie Le Deunf Claudine Salaün Jean-Michel. "Cahier des charges d'une expérimentation de prêt de livres électroniques à l'échelle d'un département." [S.l.] : [s.n.], 2003. http://www.enssib.fr/bibliotheque/documents/dcb/M-2003-RECH-18-dupouey.pdf.

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7

Maffesi, Anna. "Il Cahier des charges nell’ingegneria dell’automazione: una proposta di traduzione dal francese in italiano." Bachelor's thesis, Alma Mater Studiorum - Università di Bologna, 2014. http://amslaurea.unibo.it/7123/.

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Abstract:
L’idea di quest’elaborato finale nasce inseguito all’esperienza di tirocinio (luglio 2013) svolta presso l’azienda KAHLE Automation in qualità di traduttrice. Il testo francese di cui ho proposto la traduzione italiana coinvolge diversi settori: l’ingegneria dell’automazione, l’ingegneria meccanica, la para-farmaceutica e la contrattualistica. Si tratta infatti di un Cahier des charges (capitolato) contenete le norme e le tempistiche da rispettare durante la realizzazione di un progetto. In particolare, l’estratto da me tradotto e analizzato riguarda la descrizione degli alimentatori all’inter
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Lassami, Bilal. "Optimisation non différentiale pour la prise en compte de cahier des charges générique en automatique." Phd thesis, Université Paris Sud - Paris XI, 2008. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00352962.

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Abstract:
Cette thèse porte sur la recherche d'une réponse au problème de prise en compte d'un cahier des charges génériques par une approche de synthèse par optimisation non linéaire. Étant donnés un processus et un ensemble de spécifications (en général de natures très diverses) sur le comportement souhaité pour le système bouclé, peut-on développer une formulation générique qui permet via des algorithmes d'optimisation adaptées, de répondre aux spécifications du cahier des charges ? Dans notre problématique, nous nous intéresseront à l'efficacité de la mise en œuvre :<br />• Efficacité des méthodes t
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Lassami, Bilal. "Optimisation non différentiable pour la prise en compte de cahier des charges générique en automatique." Paris 11, 2008. http://www.theses.fr/2008PA112348.

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Monnin-Tonetti, Lucette. "Le cahier des charges au Palais Garnier (1879-1914) : grandeur et misères du grand opéra." Thesis, Besançon, 2013. http://www.theses.fr/2013BESA1026.

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Abstract:
Tout au long du XIXe siècle Paris demeura d’un point de vue culturel et artistique un tropisme au cœur de l’Europe en particulier grâce au grand opéra français qui fut selon les spécialistes de la question un art politique majeur de 1820 à 1870 ; de sorte que l’Opéra de Paris devint la première scène européenne. Or, en 1879, la République des opportunistes allait non seulement amorcer un tournant radical dans la vie politique française mais aussi fixer nombre d’éléments constitutifs de notre paysage politique actuel. Aussi, nous a-t-il paru intéressant de nous demander d’une part, si le grand
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Books on the topic "Cahier des charges sociales"

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Perec, Georges. Cahier des charges de "La vie mode d'emploi". CNRS, 1993.

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Judy, Onody, and Olivero Robbie, eds. Magnétisme et charges statiques: Activités scientifiques et technologiques : cahier de l'élève. GTK Press, 2000.

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Panos, Institut, ed. Cahier des charges et convention applicables aux radios associatives du Sénégal. Institut Panos, 1998.

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Québec (Province). Département des travaux publics., ed. Cahier général des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs de travaux. [s.n.], 1986.

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Lin, Zhengxi. Réexamen des charges sociales au Canada: Structure, paramètres législatifs et tendances récentes. Direction des études analytiques, Statistique Canada, 2001.

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Franck, Cormerais, ed. Gestion et management de projet multimédia: Du cahier des charges à la commercialisation. L'Harmattan, 1999.

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Volle, Michel, (1940- ...)., Préface, ed. Expression des besoins pour le système d'information: Guide d'élaboration du cahier des charges. Eyrolles, 2010.

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Suzanne, Guillemette, Letourneau Ginette, and Raymond Nicole, eds. Mémo 3: Cahier D. Les publications Graficor (1989) inc, 1994.

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Suzanne, Guillemette, Letourneau Ginette, and Raymond Nicole, eds. Mémo 3: Cahier A. Les publications Graficor (1989) inc, 1994.

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Charron, S. Jocelyne. Ma province l'Ontario. Guérin éditeur limitée, 1985.

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Book chapters on the topic "Cahier des charges sociales"

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Adam, Thierry. "Le cahier des charges." In Gynécologie du sport. Springer Paris, 2012. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0172-8_10.

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Adam, Thierry. "Comment répondre au cahier des charges?" In Gynécologie du sport. Springer Paris, 2012. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0172-8_12.

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Gaubert, Julia, Francois Moro, and Élodie Jean. "Jurisprudences du secteur social et médico-social." In Jurisprudences du secteur social et médico-social. Dunod, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.vial.2012.01.0005.

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Abstract:
Étude n˚ 1 : Planification et autorisation L’organisation des activités médico-sociales a été modifiée par l’adoption de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital, relative aux patients, à la santé et aux territoires notamment en ce qui a trait à leur planification par l’Administration. Pour autant, cette réforme ne s’est pas traduite pas une simplification de l’intervention des personnes publiques dans ce domaine, et ce malgré la création des agences régionales de santé. La modernisation de l’action publique dans ce domaine se révèle véritablement dans la volonté de décloisonner
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"Cahier des charges commun." In Enjeux et dilemmes de l’autonomie. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.271.

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5

Baghdadli, Amaria, and Judith Brisot-Dubois. "Cahier d’exercices." In Entraînement Aux Habiletés Sociales Appliqué–L'autisme. Elsevier, 2011. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70742-1.00007-5.

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Caton, J. "Cahier des charges d'une prothèse fémoropatellaire." In Prothèses partielles de genou. Elsevier, 2012. https://doi.org/10.1016/b978-2-294-71457-3.00015-1.

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Amahan, Ali. "Cahier hors-texte 1." In Mutations sociales dans le Haut Atlas. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 1998. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.6443.

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Amahan, Ali. "Cahier hors-texte 2." In Mutations sociales dans le Haut Atlas. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 1998. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.6444.

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Amahan, Ali. "Cahier hors-texte 3." In Mutations sociales dans le Haut Atlas. Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 1998. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionsmsh.6445.

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Mazeau, Michèle, and Claire le Lostec. "Cahier des charges pour les compensations:démarche d'analyse." In L'enfant Dyspraxique et les Apprentissages. Elsevier, 2016. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-74480-8.00010-6.

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Conference papers on the topic "Cahier des charges sociales"

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Rodríguez Silva, Manuel. "Organizational and contractual approach." In Assainissement démantèlement du cahier des charges à la réalisation. EDP Sciences, 2012. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2012ass06.

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Bernet, Philippe, Eric Burger, and Philippe Guiberteau. "Caractéristiques des projets d’assainissement / démantèlement. Le cahier des charges vu des donneurs d’ordre." In Assainissement démantèlement du cahier des charges à la réalisation. EDP Sciences, 2012. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2012ass01.

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Desaleux, Th, F. Bonoron, R. Grenier, and F. Dufresne. "Les différents types de marchés : les avantages et les inconvénients." In Assainissement démantèlement du cahier des charges à la réalisation. EDP Sciences, 2012. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2012ass02.

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Albertini, Sébastien. "L’exécution d’un marché de déconstruction. Les attentes d’un maître d’ouvrage en phase de réalisation." In Assainissement démantèlement du cahier des charges à la réalisation. EDP Sciences, 2012. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2012ass03.

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"La réalisation par les industriels, les problèmes rencontrés et les solutions apportées." In Assainissement démantèlement du cahier des charges à la réalisation. EDP Sciences, 2012. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2012ass04.

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De Rubercy, Guillaume. "Aspects juridiques: Problèmes rencontrés et axes d’amélioration." In Assainissement démantèlement du cahier des charges à la réalisation. EDP Sciences, 2012. http://dx.doi.org/10.1051/jtsfen/2012ass05.

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Antoni, M., and B. Guyot. "Cahier des charges de maintenabilité et testabilité pour un système informatique critique." In Congrès Lambda Mu 19 de Maîtrise des Risques et Sûreté de Fonctionnement, Dijon, 21-23 Octobre 2014. IMdR, 2015. http://dx.doi.org/10.4267/2042/56193.

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Daille-Lefèvre, B., E. Fadier, J. Marsot, R. Roignot, and E. Falconnet. "Méthodologie d’aide à la rédaction d’un cahier des charges basée sur l’usage." In Congrès Lambda Mu 19 de Maîtrise des Risques et Sûreté de Fonctionnement, Dijon, 21-23 Octobre 2014. IMdR, 2015. http://dx.doi.org/10.4267/2042/56183.

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Michelin, Yves. "L’approche sémiologique au service de la mise en évidence du lien produit agricole – paysage." In Paysages & valeurs : de la représentation à la simulation. Université de Limoges, 2008. http://dx.doi.org/10.25965/as.3409.

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Abstract:
On utilise fréquemment le paysage comme preuve de la qualité et de l’attachement d’un produit agricole à son territoire de production mais souvent, les images utilisées pour la promotion de ces produits, présentent des paysages en décalage, parfois même en opposition avec ceux perceptibles dans l’aire de production. A partir d’une analyse sémiologique du paysage, nous avons construit une méthode participative de discussion de ce lien produit-paysage à destination des agriculteurs concernés et expérimenté celle-ci auprès de producteurs de l’AOC saint-nectaire. Les résultats positifs obtenus per
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