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Journal articles on the topic 'Circulation des actes notariés'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 17 February 2022

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1

Mamazhonova, Intizor Turdimatovna. "FEATURES OF THE PERFORMANCE OF NOTARIAL ACTS IN INTERNATIONAL CIRCULATION." CURRENT RESEARCH JOURNAL OF HISTORY 02, no. 05 (2021): 9–13. http://dx.doi.org/10.37547/history-crjh-02-05-03.

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Abstract:

Among the law enforcement agencies of our country, the state notary is of great importance. Notarial actions effectively ensure the protection and protection of indisputable rights and interests in the event that these actions are performed in accordance with the rules established in advance by law. Documents drawn up abroad with the participation of officials of the competent authorities of other states or outgoing from them are accepted by a notary, subject to their legalization by the body of the Ministry of Foreign Affairs of the Republic of Uzbekistan. Without legalization, such documents

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2

Vermeys, Nicolas, and Dahlia Chalati. "LA SÉCURITÉ DES ACTES NOTARIÉS DÉMATÉRIALISÉS." Revue du notariat 120, no. 3 (2018): 479. http://dx.doi.org/10.7202/1061829ar.

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3

Schmidt, Pierre-Dominique. "Les Actes Notariés En Flandre Au Moyen Âge." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 61, no. 1-2 (1993): 33–52. http://dx.doi.org/10.1163/157181993x00088.

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4

Berthout, David. "Les petits spéculateurs du sud parisien et les actes notariés." Histoire urbaine 36, no. 1 (2013): 133. http://dx.doi.org/10.3917/rhu.036.0133.

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5

Even, Pascal. "La traite négrière et l’esclavage à travers les actes notariés." Histoire de la justice N° 31, no. 1 (2021): 63–70. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.031.0063.

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6

Bouchard, Dominique. "Structure et effectifs des métiers du fer à Montréal avant 1765." Revue d'histoire de l'Amérique française 49, no. 1 (2008): 73–85. http://dx.doi.org/10.7202/305400ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ L'article qui suit mesure la fiabilité des mentions professionnelles apparaissant dans les actes de baptême, de mariage et de sépulture de la région de Montréal sous le Régime français à partir de données extraites des actes notariés de la colonie. Il estime les effectifs des métiers du fer et l'importance numérique relative de sept d'entre eux (forgeron, taillandier, serrurier, armurier, arquebusier, chaudronnier et ferblantier) et tire certaines conclusions sur l'évolution des appellations relatives aux métiers du fer dans la colonie française d'Amérique du Nord.

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7

Fianu, Kouky. "L’utilisation des actes d’après les registres notariés orléanais du XVe siècle." Cahiers de recherches médiévales et humanistes, no. 22 (December 1, 2011): 457–79. http://dx.doi.org/10.4000/crm.12625.

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8

Troadec, Cécile. "Actum Rome : les pratiques d’authentification des actes notariés à Rome à la fin du Moyen Âge." Questes, no. 29 (January 15, 2015): 137–54. http://dx.doi.org/10.4000/questes.3574.

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9

Pryor, John H. "La communauté juive de Salon-de-Provence d'après les actes notariés 1391-1435 (review)." Parergon 9, no. 2 (1991): 177–78. http://dx.doi.org/10.1353/pgn.1991.0040.

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10

Pepin, Pierre. "CIRCULATION DU DOCUMENT NOTARIÉ ET SES EFFETS COMME ACTE QUI LÉGITIME DANS LE DOMAINE JURIDIQUE." Revue du notariat 103, no. 2 (2001): 253. http://dx.doi.org/10.7202/1046087ar.

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11

Benente, Fabrizio. "Gênes et L'Outre-mer: actes notariés de Famagouste et d'autres localités du Proche-Orient (XIVe-XVe s.)." Mediterranean Historical Review 29, no. 2 (2014): 183–86. http://dx.doi.org/10.1080/09518967.2014.963330.

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12

Ouvarov, Pavel. "Ceux qui sont différents des autres : singularités, « déviances » et normes dans les actes notariés parisiens du XVIe siècle." Histoire, économie et société 15, no. 3 (1996): 439–66. http://dx.doi.org/10.3406/hes.1996.1884.

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Lebigre, Arlette. "«Faulte d'argent, c'est douleur non-pareille ». Le témoignage des actes notariés sur la condition de Madame en France." Cahiers Saint Simon 14, no. 1 (1986): 5–12. http://dx.doi.org/10.3406/simon.1986.1079.

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14

Robert, Mario. "Le livre et la lecture dans la noblesse canadienne 1670-17641." Revue d'histoire de l'Amérique française 56, no. 1 (2003): 3–27. http://dx.doi.org/10.7202/007215ar.

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Abstract:

Résumé Depuis quelques années, on assiste à un regain d’intérêt pour la noblesse canadienne en Nouvelle-France. Les attributs et comportements démographiques de ce groupe social sont maintenant connus, alors que leurs pratiques culturelles nous sont peu familières. Afin de mieux cerner certaines de ces pratiques, cet article étudie la présence du livre dans la noblesse canadienne entre 1670 et 1764. À partir d’un corpus documentaire de 276 actes notariés, principalement des inventaires après décès, et selon les méthodes quantitatives développées par les historiens français du livre, le texte i

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Rodríguez-Gómez, María Dolores, та Francisco Vidal-Castro. "Les terres de l’Alitaje (Grenade) et le pouvoir socio-politique et économique dans l’al-Andalus naṣride : édition, traduction et étude de deux actes notariés de 878/1473-879/1474". Arabica 65, № 3 (2018): 331–67. http://dx.doi.org/10.1163/15700585-12341494.

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Abstract:

RésuméDans l’al-Andalus de l’époque naṣride (629/1232-897/1492) et son épilogue mudéjar-morisque (IXe/XVe-Xe/XVIe siècles), la propriété de la terre fut une stratégie du pouvoir à trois niveaux (politique, économique et social) excercée par trois acteurs principaux (les souverains, les notables et les familles aisées). Dans le présent travail, nous allons démontrer (1) que le souverain naṣride possédait des terres ayant une grande valeur économique, (2) que ces mêmes terres furent acquises plus tard par des personnes et des familles notables, (3) que ces terres furent transmises à d’autres pro

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Halawi, Wissam H., та Élise Voguet. "Dhimmī-s de la Syrie rurale et institutions mameloukes: de l’utilisation de la théorie shāfiʿite à l’autonomie juridictionnelle du Patriarcat maronite d’après cinq actes d’achat inédits (IXe/XVe siècle)". Islamic Law and Society 27, № 4 (2020): 325–85. http://dx.doi.org/10.1163/15685195-00270a02.

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Abstract:

Résumé Cet article propose l’édition-traduction de cinq actes de vente notariés inédits, qui décrivent l’achat de terres au profit du Patriarcat maronite de Qannūbīn au IXe/XVe siècle. Ils attestent la reconnaissance de cette institution ecclésiastique par les autorités mameloukes, si bien que ses représentants pouvaient conclure des transactions pour son compte, ce devant le substitut du cadi shāfi‘ite. S’ensuit le respect et l’utilisation par le Patriarcat de la théorie juridique et notariale islamique laquelle règlemente la pratique commerciale entre dhimmī-s mais aussi entre musulmans et n

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Poujade, Patrice. "Les produits du commerce transfrontalier dans le Pays de Foix à travers les actes notariés (vers 1550-vers 1700)." Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale 117, no. 251 (2005): 363–81. http://dx.doi.org/10.3406/anami.2005.7505.

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Runnalls, Graham A. "Les mystères à Paris et en Île-de-France à la fin du moyen âge : l'apport de six actes notariés." Romania 119, no. 473 (2001): 113–69. http://dx.doi.org/10.3406/roma.2001.1551.

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Ouellet, Pierre-Olivier. "Nature des oeuvres d’art dans les intérieurs domestiques en Nouvelle-France : étude quantitative et statistique." Histoire de l’art, no. 3 (October 17, 2014): 100–113. http://dx.doi.org/10.7202/1027033ar.

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Abstract:

L’auteur dresse un inventaire détaillé des oeuvres d’art recensées chez les propriétaires laïques de la Nouvelle-France. À partir d’une méthodologie de recherche basée non pas sur l’objet tangible conservé mais sur la trace écrite dans les actes notariés qui témoigne de la présence des oeuvres à cette époque, il propose un portrait d’ensemble à la fois quantitatif et statistique des oeuvres d’art trouvées chez les fonctionnaires et les commerçants, qui constituent les principaux propriétaires. Cette étude met au jour un corpus de 2180 objets d’art recensés dans 273 pièces notariées rédigées en

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Moricola, Giuseppe. "Pour l'étude du profil patrimonial de l'élite bourgeoise du XIXe siècle à partir des premiers relevés des actes notariés à Avellino." Mélanges de l'Ecole française de Rome. Moyen-Age, Temps modernes 97, no. 1 (1985): 399–412. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.1985.2806.

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Canepari, Eleonora. "Porteurs, mendiants, gentilshommes." Annales. Histoire, Sciences Sociales 68, no. 3 (2013): 729–53. http://dx.doi.org/10.1017/s039526490001605x.

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Abstract:

RésuméÀ travers l’utilisation de la notion de configuration de Norbert Elias et de modèles fondés sur la nature relationnelle du pouvoir (la relation patron-client, l’entrepreneur et le bigman), l’article a pour but de porter l’attention sur le rôle clé joué par les liens entre les élites et les couches populaires dans le processus de construction du pouvoir local. La forte mobilité sociale des élites romaines fait du quartier un espace politiquement ouvert: aucune liste officielle des membres de l’aristocratie n’existe avant le XVIIIe siècle, et le Statut de Rome (1580) se contente de définir

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Carpin, Gervais. "Registres paroissiaux, actes notariés et bases de données. Informatisation de sources de l'histoire moderne, de la démographie historique et de la généalogie (review)." Canadian Historical Review 87, no. 3 (2006): 523–24. http://dx.doi.org/10.1353/can.2006.0078.

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Van Dievoet, Guido. "Veertig Jaar Geschiedenis Van Het Recht Van De Zuidelijke Nederlanden in De 18e eEuw (1950-1990)." Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'Histoire du Droit / The Legal History Review 61, no. 3 (1993): 435–52. http://dx.doi.org/10.1163/157181993x00268.

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Abstract:

AbstractL'enseignement de l'histoire du droit a pris un nouvel essor en Belgique depuis la loi du 21 mai 1929 et l'arrêté royal du 18 mai 1967. Des séminaires d'histoire du droit ont été créés dans plusieures universités. La publication de la Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit a été reprise en 1950 et celle-ci a étendu son comité de rédaction à des historiens belges. L'association des "Anciens pays et assemblées d'états" a fait paraître plus de 90 volumes de 1950 à 1990, dont un certain nombre est consacré au 18e siècle. Plusieurs livres et un grand nombre d'articl

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Coureas, Nicholas. "Gênes et l’Outre Mer: Actes notariés rédigés à Chypre par le notaire Antonius Folieta (1445–1458), edited by Michel Balard, Laura Balletto and Catherine Otten-Froux." Mediterranean Historical Review 33, no. 2 (2018): 231–34. http://dx.doi.org/10.1080/09518967.2018.1535400.

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Damascelli, Domenico. "La « circulation » au sein de l’espace judiciaire européen des actes authentiques en matière successorale." Revue critique de droit international privé N° 2, no. 2 (2013): 425–32. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.132.0425.

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Hume, Sara. "The Final Bows." French Historical Studies 43, no. 2 (2020): 271–97. http://dx.doi.org/10.1215/00161071-8018511.

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Abstract:

Abstract How did people actually dress across rural Alsace from the late nineteenth to the early twentieth century? The image that fills the popular imagination of Alsatian dress during this period is of a regional costume, including a large head bow. This stereotype was developed and reinforced by intellectuals who documented and preserved these disappearing styles. The survival of this static folk dress obscures the actual transformation of regional dress into styles that more closely resembled those worn in urban areas. This study looks at rural costume in Alsace to understand its transitio

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Coulet, Noël. "Monique Wernham, La communauté juive de Salon-de-Provence d'après les actes notariés (1391-1435), Toronto, Pontifical Institute of Médiéval Studies (diffusion en Europe, Leyde, Brill), 1987, 303 p." Annales. Histoire, Sciences Sociales 45, no. 2 (1990): 376–77. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900063927.

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Béguin, Katia. "La circulation des rentes constituées dans la France du XVIIe siècle." Annales. Histoire, Sciences Sociales 60, no. 6 (2005): 1229–44. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900020813.

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Abstract:

RésuméLe risque économique qui affecte les rentes constituées à l’instar des autres formes de crédit à l’époque moderne est envisagé par le biais de son impact sur la circulation des titres de rentes émises par l’Hôtel de Ville de Paris au XVIIe siècle. Cette circulation, longtemps supposée marginale, a été négligée par des études qui livrent avant tout des sociologies statiques des rentiers. La rente est au contraire au centre de ce travail. L’objectif est de comprendre ce qui fonde la sécurité du placement rentier et la manière dont ses acquéreurs se garantissent contre l’incertitude qui ent

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Brault, Jean-Rémi. "LAFORTUNE, Hélène et al. Parchemin s’explique...; guide de dépouillement des actes notariés du Québec ancien. Montréal, Archiv-Histo; Archives nationales du Québec; Chambre des notaires du Québec, 1989. 284 p." Documentation et bibliothèques 35, no. 3 (1989): 126. http://dx.doi.org/10.7202/1028157ar.

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Lequeux, Xavier. "La circulation des Actes Apocryphes des Apôtres condamnés par Photius, jusqu'à l'époque de Nicétas le Paphlagonien." Apocrypha 18 (January 2007): 87–108. http://dx.doi.org/10.1484/j.apocra.2.305750.

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Brière-Guenoun, Fabienne. "Processus d’activation des savoirs du professeur débutant à la croisée d’influences contextuelles, expérientielles, culturelles et institutionnelles." Articles 20, no. 1 (2018): 11–35. http://dx.doi.org/10.7202/1049395ar.

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Abstract:

Les savoirs en actes d’un enseignant d’ÉPS débutant sont étudiés en analysant ses pratiques effectives en classe et ses discours recueillis en entretiens. La démarche adoptée relève d’une approche comparatiste et anthropologique du didactique enrichie par les orientations de la clinique de l’activité. Les résultats exposent les processus d’activation des savoirs en lien avec l’identification des registres de savoirs mobilisés et les influences contextuelles, expérientielles, institutionnelles et culturelles qui les expliquent. Au-delà, la reconfiguration singulière des savoirs qu’opère l’ensei

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Colombo Timelli, Maria. "Aa. Vv., La circulation des nouvelles au Moyen Âge, Actes de la Journée d’études (Université de Zurich, 24 janvier 2002)." Studi Francesi, no. 151 (LI | I) (April 1, 2007): 152–53. http://dx.doi.org/10.4000/studifrancesi.25982.

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König, Daniel. "Joëlle Ducos & Patrick Henriet (eds), Passages. Déplacements des hommes, circulation des textes et identités dans l’Occident médiéval. Actes du colloque de Bordeaux (2-3 février 2007)." Medievalia 18, no. 1 (2015): 250. http://dx.doi.org/10.5565/rev/medievalia.372.

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Laberge, Yves. "La circulation internationale des idées. Heilbron, Johan et Gisèle Sapiro (dir.). Actes de la recherche en sciences sociales, n 145, décembre 2002, 100 p., Paris, Éditions du Seuil." Études internationales 35, no. 3 (2004): 547. http://dx.doi.org/10.7202/009915ar.

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Kusman, David. "Quatre actes notariés conservés aux Archives de l'État à Turin concernant les financiers piémontais établis dans les anciens Pays-Bas et la principauté de Liège aux XIVe et XVe siècles. Quelques considérations sur l'organisation et les activités des communautés piémontaises installées dans nos régions au bas Moyen Âge." Bulletin de la Commission royale d'histoire. Académie royale de Belgique 165, no. 1 (1999): 33–79. http://dx.doi.org/10.3406/bcrh.1999.1170.

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Biggs, Robert D. "La circulation des biens, des personnes et des idées dans le Proche-Orient ancien: Actes de la XXXVIIIe Rencontre Assyriologique Internationale (Paris, 8-10 juillet 1991). D. Charpin , F. Joannès." Journal of Near Eastern Studies 56, no. 3 (1997): 231–33. http://dx.doi.org/10.1086/468572.

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Hasselhoff, Görge K. "Joëlle Ducos/Patrick Henriet (Hg.): Passages: Déplacements des hommes, circulation des textes et identités dans l’Occident médiéval. Actes du colloque de Bordeaux (2-3 février 2007), Toulouse: Collection „Méridiennes“ 2013, 251 S." Zeitschrift für Religions- und Geistesgeschichte 67, no. 3-4 (2015): 333–34. http://dx.doi.org/10.1163/15700739-90000200.

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Musarra, Antonio. "Michel Balard, Laura Balletto, and Catherine Otten-Froux, Gênes et l’Outre-mer: Actes notariés rédigés à Chypre par le notaire “Antonius Folieta” (1445–1458). (Sources et Études de l’Histoire de Chypre 75.) Nicosia: Centre de recherche scientifique de Chypre, 2016. Pp. 586; 11 black-and-white figures. €41. ISBN: 978-9963-0-8140-0." Speculum 94, no. 4 (2019): 1117–19. http://dx.doi.org/10.1086/704907.

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Panagopoulou, Katerina. "T. Faucher, M.-C. Marcellesi and O. Picard EdsNomisma. La circulation monétaire dans le monde grec antique, Actes du Colloque International, Athènes, 14-17 Avril 2010 (BCH Supplément 53). Athens: École française d'Athènes, (2011). Pp. 492, illus. €50. 9782869582248." Journal of Hellenic Studies 134 (2014): 203–4. http://dx.doi.org/10.1017/s0075426914001906.

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Hammad, Manar. "L'Université de Vilnius: exploration sémiotique de l’architecture et des plans." Semiotika 10 (December 22, 2014): 9–115. http://dx.doi.org/10.15388/semiotika.2014.16756.

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Abstract:

Cette étude sémiotique de l’Université de Vilnius s’articule en deux composantes intimement liées: l’objet d’étude d’une part, la méthode mise en oeuvre d’autre part. L’image qui se dégage de l’objet dépend de la méthode descriptive, et la méthode descriptive a été adaptée pour la prise en compte de certains caractères spécifiques de l’objet donné. Par commodité, ces deux composantes seront abordées séparément dans ce résumé.L’objet d’étude est constitué par l’Université de Vilnius, considérée d’un point de vue spatial. Si l’état actuel des bâtiments est directement accessible à l’observation,

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Reece, Richard. "Money for the Roman army - MICHEL REDDÉ (textes réunis par), DE L’OR POUR LES BRAVES! SOLDES, ARMÉES ET CIRCULATION MONÉTAIRE DANS LE MONDE ROMAIN. Actes de la table ronde organisée par l’UMR 8210 (AnHiMa) à l’Institut national d’histoire de l’art (12-13 septembre 2013) (Ausonius éditions, Scripta Antiqua 69, 2014; diffusion De Boccard). Pp. 287, figs. ISSN 1298-1990; ISBN 978-2-35613-117-1. EUR 25." Journal of Roman Archaeology 28 (2015): 717–22. http://dx.doi.org/10.1017/s1047759415003025.

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Bartolomei, Arnaud. "Actes notariés versus actes de chancellerie. Le rôle des chancelleries consulaires françaises dans la formalisation des actes commerciaux et civils (XVIIIe-XIXe siècle)." Mélanges de l'École française de Rome. Italie et Méditerranée, no. 128-2 (December 1, 2016). http://dx.doi.org/10.4000/mefrim.2801.

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Caliste, Lisa. "Les moulins du Lodévois et du Clermontais au XVe siècle : l’apport des actes notariés." Patrimoines du Sud, no. 10 (August 30, 2019). http://dx.doi.org/10.4000/pds.3236.

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Zucca Micheleto, Beatrice. ""Ha continuato a tenere fabbrica e negozio aperto": travail, propriété et relations sociales des veuves des maîtres entre pratiques et normes en Italie à l'époque moderne (Turin, XVIIIe siècle)." Ohm : Obradoiro de Historia Moderna, no. 24 (December 4, 2015). http://dx.doi.org/10.15304/ohm.24.2921.

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Abstract:

Cet article interroge les pratiques de travail des veuves issues des milieux de l?artisanat et du commerce de la ville de Turin au cours du XVIIIe siècle et se propose d'aller au-delà de l'image, désormais entérinée, de la veuve démunie et destinataire privilégiée du secours des institutions de charité. Les recensements, les règlements des corporations et les actes notariés témoignent de l'engagement des veuves dans les boutiques familiales, un engagement qui, par ailleurs, comme pour les hommes, caractérisait toute leur vie, indépendamment de leur condition maritale. En focalisant sur les veu

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"Patrick Gilli, ed., Les élites lettrées au moyen âge: Modèles et circulation des savoirs en Méditerranée occidentale (XIIe-XVe siècles). Actes des séminaires du CHREMMO. Montpellier: Presses universitaires de la Méditerranée, 2008. Paper. Pp. 345; black-andwhite and color figures and tables. €30." Speculum 84, no. 03 (2009): 800–801. http://dx.doi.org/10.1017/s0038713400210348.

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Toan, Trinh Quoc. "Study on The Criminal Liability of Legal Persons in Vietnamese Criminal Law and Some Countries of the Organization for the Harmonization of Business Law in Africa: Comparative Law Approach." VNU Journal of Science: Legal Studies 36, no. 1 (2020). http://dx.doi.org/10.25073/2588-1167/vnuls.4290.

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Abstract:

For a long period of time, both law makers and practitioners in Vietnam upheld the traditional theory claiming that legal persons could not be the subject of crimes and hence could not be held criminally liable. That notion started to change with the promulgation of the 2015 Criminal Code by the National Assembly stipulating corporate criminal liability. However, corporate criminal liability is still a new, complicating issue that is introduced into the Criminal Code for the first time and thus can not escape certain problems, shortcomings from the perspective of law-making activities. It thus

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