Academic literature on the topic 'Collectivité locale'
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Journal articles on the topic "Collectivité locale"
1
Douady, Clément-noël, Jean-Pierre Frey, and Philippe Genestier. "Exprimer la collectivité locale. Pour un urbanisme empirique." Villes en parallèle 12, no. 1 (1988): 304–27. http://dx.doi.org/10.3406/vilpa.1988.1581.
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2
FOURA, Mohamed. "PERSPECTIVES ET ENJEUX DE L’URBANISME DANS LE DEVELOPPEMENT LOCAL ; ATOUTS DU FONCIER, DE L’IMMOBILIER, ET DU RENOUVELLEMENT URBAIN." URBAN ART BIO 1, no. 1 (2022): 7–22. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v1i1.20.
Full textAbstract:
Cet essai est une modeste contribution qui a pour objectif de lier l’urbanistique à l’économique. Théoriquement, le développement local est un concept qui doit conduire à la création par les collectivités locales de leurs propres richesses. Partant du constat que chaque région dispose de spécificités et d’atouts, il est désormais recommandé aux municipalités de chercher des alternatives pour remplir les caisses de leurs communes. Les domaines traditionnels concernés par le développement local sont l’agriculture, l’industrie locale, l’artisanat, le commerce, le tourisme local et d’autres.
 Un autre domaine qui a la capacité d’impulser le développement local, c’est la prise en considération d’une gestion pragmatique de l’urbanisme, du foncier, de l’immobilier et du renouvellement urbain. Dans certains pays, les projets urbains réalisés dans le cadre d’un renouvellement urbain ou autre ont contribués à dynamiser l’économie locale loin de la dépendance de l’État central et de la situation de rente. En effet, une prise en charge par la collectivité elle-même du développement urbain peut offrir une multitude d’opportunités dans les zones situées dans les centres urbains. De ce fait, le renouvellement urbain peut constituer une dynamique économique considérable. En effet, le renouvellement urbain peut être considéré comme un des piliers du développement local dans l’optique de reconstruire le tissu urbain tout en gardant l’initiative sur par exemple l’urbanisme commercial dans les centres urbains qui tend à être contrôlé par les acteurs de l’informel.
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Mordacq, Frank. "La dimension régionale de l’action économique et des finances publiques." Gestion & Finances Publiques, no. 4 (July 2021): 73–80. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.4.011.
Full textAbstract:
Au cours des vingt dernières années, les compétences de la région se sont considérablement accrues tant pour la circonscription de l’État que pour la collectivité locale. Sous l’effet de la LOLF, l’échelon régional a été retenu par l’État pour la stratégie déconcentrée des politiques publiques, la programmation budgétaire et la mutualisation des fonctions supports. La collectivité régionale, forte de sa nouvelle compétence exclusive dans le domaine économique, depuis la loi NOTRé, a démontré avec l’État une forte synergie d’action lors de la crise sanitaire et du plan de relance.
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Moisset, Pierre. "L’engagement d’une collectivité locale dans une démarche qualité petite enfance." Métiers de la Petite Enfance 25, no. 265 (2019): 23–24. http://dx.doi.org/10.1016/j.melaen.2018.10.021.
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5
Monnet, Hélène. "Quand la métropole gouverne les associations : participations à l’action publique et encadrement démocratique. Le cas de la mise en œuvre du RSA par la métropole de Lyon." Participations N° 38, no. 1 (2024): 115–46. http://dx.doi.org/10.3917/parti.038.0115.
Full textAbstract:
Cet article s’intéresse aux processus d’encadrement démocratique d’associations à l’échelle locale dans le cadre de la mise en œuvre d’une politique publique. Le cas du revenu de solidarité active (RSA) et de l’accompagnement de ses bénéficiaires par différentes associations, appelées « opérateurs » par la collectivité, met en exergue les logiques par lesquelles la collectivité territoriale née en 2015 parvient à dominer le secteur associatif. C’est d’abord par des instruments de gestion contraignants pour les structures que la métropole parvient à orienter leurs activités et arbitrer entre tous les acteurs en présence. En retour, si la constitution d’un collectif d’associations aurait pu permettre une défense de leurs intérêts locaux, son institutionnalisation au sein des arènes décisionnelles a favorisé la modération des critiques formulées. C’est donc la participation des associations dans leur ensemble à la vie démocratique territoriale qui s’en trouve marginalisée, voire instrumentalisée par une collectivité en quête de légitimité.
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Burguiere, Evelyne. "L'aménagement du temps des enfants et les collectivités locales." Migrants formation 85, no. 1 (1991): 120–27. http://dx.doi.org/10.3406/diver.1991.7267.
Full textAbstract:
Contrats d'aménagement du temps de l'enfant et contrats de ville-enfant sont venus remodeler les rythmes de vie des enfants scolarisés. Ces deux types d'action, à géométrie variable, plus ou moins resserrée autour du projet d'école, ont en commun la nécessaire implication de la collectivité locale pour leur mise en oeuvre. Ce qui pose dès lors la question du rapport entre cette dynamique école-cité et les autres dynamiques locales (civiques, culturelles, sociales ou socio-économiques) par rapport aux finalités de l'école.
7
Sosay, Gül, and Faruk Pinar. "VI. Les transports publics et l'administration locale en Turquie : la collectivité métropolitaine d'Istanbul." Droit et gestion des collectivités territoriales 32, no. 1 (2012): 327–40. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2012.2331.
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8
Desmoulin, Gil. "Un mythe visant à affirmer la démocratie financière locale : la délibération financière municipale." Gestion & Finances Publiques, no. 1 (January 2021): 50–57. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.1.009.
Full textAbstract:
Les délibérations sur lesquelles se prononce le Conseil municipal constituent le socle de la démocratie locale en particulier lorsque les décisions prises par l’assemblée délibérante sont relatives aux finances. Or, il importe de dépasser ce postulat de départ car une analyse plus fine de la réalité de la décision collective municipale donne un tableau plus contrasté qui fait alterner des délibérations portant sur des sujets très modestes et sans réelle portée financière avec des décisions, prises par l’exécutif, qui ne font pas l’objet de délibérations en dépit de leurs conséquences éventuelles sur les finances de la collectivité. Par ailleurs, les délibérations financières municipales sont souvent enserrées dans des contraintes budgétaires, fiscales et institutionnelles. De toute évidence, la réalité du fonctionnement des assemblées délibérantes montre que la délibération municipale contribue ainsi au mythe de la démocratie financière locale.
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Nak-In Sung. "La collectivité locale au nom de la démocratisation de l’État et la Cour constitutionnelle." Local Government Law Journal 11, no. 3 (2011): 123–47. http://dx.doi.org/10.21333/lglj.2011.11.3.005.
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10
Klein, Juan-Luis, and Jean-Philippe Waaub. "Reconversion économique, développement local et mobilisation sociale: le cas de Montréal." Recherche 37, no. 3 (2005): 497–515. http://dx.doi.org/10.7202/057070ar.
Full textAbstract:
Lors de la reconversion d'espaces industriels, les acteurs sociaux et économiques se confrontent et s'associent selon des modalités de gestion du développement de type post-fordiste caractérisées par le partenariat et la flexibilité. L'analyse porte sur le rôle des acteurs internes et externes dans ce processus qui, bien qu'induit par la globalisation économique, prend des orientations locales précises selon les acteurs en présence et les compromis auxquels ils aboutissent. Les auteurs comparent deux cas de reconversion en cours à Montréal, l'un dans le quartier central de Rosemont et l'autre à Ville Saint-Laurent, proche banlieue industrielle de Montréal. Ces deux cas mettent en action la grande entreprise externe et la communauté locale. Mais ils divergent quant au rôle que joue le milieu. Il en ressort que la mobilisation sociale est déterminante dans l'orientation et les choix des projets de développement local, ce qui a des conséquences sur les acteurs directement concernés et sur la collectivité dans son ensemble.
Dissertations / Theses on the topic "Collectivité locale"
1
Doat, Mathieu. "Recherches sur la notion de collectivité locale en droit administratif français." Toulouse 1, 1994. http://www.theses.fr/1994TOU10001.
Full textAbstract:
Cette recherche a pour but de montrer que la collectivité locale est susceptible de revêtir une certaine unité administrative de l'Etat. Pour cela, il s'agit d'appréhender la cohérence et la permanence de cette institution et de montrer que sa constitution semble répondre à un modèle clair et précis. Il est possible d'apercevoir que la collectivité locale se constitue par une opération complexe et fait apparaitre une situation juridique qui nait de l'institution et du lien communautaire. La collectivité locale n'est pas le résultat d'un contrat volontairement passé entre ses membres. Elle n'est pas non plus le produit unique de la volonté étatique qui par ailleurs a uniformisé sa structure et a déterminé ses compétences. Sa formation est plus complexe. Son développement consiste, en grande partie, dans le partage en commun de représentations, d'images, qui participent à l'identité de chaque individu. Il est évident que dans une perspective juridique, ces questions doivent être abordées par une voie qui dépasserait l'analyse classique<br>In this study, I have endeavoured to show that there is a tendency to attribute to local government a certain unity in this notion, irrespective of the status it is granted by the attribute the qualities of coherence and permanence to this institution, and show that its composition appears to adhere to a clear and specific model. One can remark that local government is composed by means of a complex process, and engenders a legal status whose origins can be traced back to the community. Local government cannot be described as the result of a contract willingly signed by its members. Nor is it exclusively a product of the state's desires which, in other areas, have standardised local government structure and determined its capacities. Its make-up is more complex. Its development comprises, for the most part, the common recognition of the symbols and images which serve to construct the identity of each and every individual
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Konmam, Prosper. "La fiscalité locale au Cameroun." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010269.
Full textAbstract:
La fiscalité locale vue comme l’ensemble des mécanismes juridiques régissant la collecte des impôts locaux au profit en totalité ou en partie des collectivités locales apparaît au Cameroun avec la création formelle des villes en 1944. Avant cette réorientation de la fiscalité dans le Territoire du Cameroun sous tutelle, elle est en réalité un outil de domination coloniale au service des intérêts de la Puissance mandatrice. Au lendemain de l’indépendance du pays en 1960, le système fiscal local demeure inchangé avec la prédominance des CAC et une kyrielle de taxes et redevances dont la productivité demeure faible. La timide reforme de 1974 qui a pour but réel d’uniformiser le système fiscal après la réunification des deux Cameroun (Anglophone et Francophone) n’apporte en définitive aucune innovation majeure. Les mêmes difficultés persistent et s’empirent même avec la crise économique des années 90. Au-delà des facteurs externes, ces difficultés sont liées d’une part à l’archaïsme du mode d’organisation administrative et d’autre part à la faiblesse de la législation. Un espoir naît avec la réforme de 2009, fruit du processus de décentralisation en cours au Cameroun. Cette réforme, malgré ses avancées, reste toutefois en deçà des attentes et les collectivités locales dans leur immense majorité croupissent toujours dans l’extrême pauvreté. De nouveaux processus de recherche de ressources fiscales et non fiscales sont de plus en plus expérimentés, faisant la part belle à des partenariats de tous types et aussi à l’extension plus grande de la matière imposable au niveau local. Ces avancées pour plus d’efficacité auront fortement besoin d’une nouvelle forme d’administration de l’impôt local et d’un renforcement du dispositif législatif et réglementaire en s’efforçant de créer de meilleures relations entre l’Administration et les contribuables et aussi, puiser des expériences réussies ailleurs dans d’autres pays Africains de même niveau de développement. La réforme est possible contrairement à une idée véhiculée par les afro-pessimistes. Pour cela, un diagnostic clair de la situation doit être fait et accepté par l’autorité centrale mais aussi par les autorités locales et ensuite toutes les solutions mises en exergue dans cette étude devraient suffire pour sortir la fiscalité locale au Cameroun de sa torpeur<br>Local taxes as all of the legal mechanisms for the collection of local taxes for the benefit in whole or in part of local communities appear in Cameroon with the formal creation of the cities in 1944. Before this reorientation of the taxation in the territory of Cameroon under trusteeship, it is actually a tool of colonial domination in the service of the interests of the colonial power. In the aftermath of the country's independence in 1960, the local tax system remains unchanged with the predominance of the ACC and a myriad of taxes and fees including productivity remain low. The timid reform of 1974 which has the real purpose of standardize the tax system after the reunification of the two Cameroon (Anglophone and Francophone) does in the end no major innovation. The same difficulties persist and worsen even with the economic crisis of the 1990s. Beyond the external factors, these difficulties are related to the bigotry of the administrative organization mode and on the other hand the weakness of legislation. A hope was born with 2009 reform, fruit of the ongoing decentralization process in Cameroon. This reform, despite its advances, rest however only below expectations and local communities in their vast majority are still in extreme poverty. New resources tax and nontax research processes are more experienced, strong partnerships of all kinds and the greater extension also taxable matter at the local level. These advances for efficiency strongly need a new form of administration of local tax and a strengthening of the legislative and regulatory system in striving to create better relations between the Administration and the taxpayers and also draw successful experiences elsewhere in other African countries at the same level of development. Reform is possible contrary to mediated by the afro-pessimists. For this, a clear diagnosis of the situation must be made and accepted by the central authority, but by local authorities and then all the implemented solutions highlight in this study should be sufficient to leave local taxation in Cameroon from its torpor
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Henriot, Martine. "La participation des salariés à l'évaluation de l'action publique dans les collectivités locales : entre conformisation et émancipation : ethnographie d'une démarche qualité en collectivité locale." Aix-Marseille 1, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX10019.
Full textAbstract:
Cette étude s'intéresse à la participation des salariés aux démarches d'amélioration de l'action publique dans les collectivités locales. Le sens commun associé à la notion de participation considère celle-ci comme étant une reconnaissance de l'individu dans l'organisation, mais sans toutefois préciser si l'individu dont il s'agit est un agent, un acteur et/ou un sujet politique. La thèse soutenue est que trois modes de relations (directif, persuasif, délibératif) peuvent exister dans les pratiques participatives, qu'ils s'inscrivent dans des logiques situées entre conformisation et émancipation, et que tous remplissent une fonction de régulation politique de l'action publique. Elle interpelle en cela les modes de gouvernement interne des organisations publiques. Les démarches qualité mises en oeuvre dans les collectivités territoriales y sont considérées comme des pratiques d'évaluation interne de l'action publique, dans lesquelles il y a participation des salariés. Une telle approche permet ainsi de les considérer d'un point de vue managérial, où le but est la satisfaction de l'usager-client, mais également d'un point de vue politique ayant pour visée l'intérêt général. L'articulation de ces deux préocuppations pose la question du rôle des salariés participant à ces démarches. La présente recherche s'appuie sur l'ethnographie d'une démarche qualité et analyse les modes de relations en oeuvre dans de telles pratiques, afin d'identifier si elles relèvent de logiques de conformisation ou d'émancipation.
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Fatih, Mohammed. "Le statut de l'administration locale marocaine." Rouen, 1986. http://www.theses.fr/1986ROUEL005.
Full textAbstract:
Cette thèse a pour objet l'étude du statut de l'administration locale marocaine. La partie préliminaire consacrée à l'évolution historique a fait apparaître que l'administration locale avant le protectorat n'a pas été inexistante et que l'institution de la "djemaa" était l'expression d'une autonomie locale. Remodelées par les autorités du protectorat, ces institutions locales traditionnelles perdront de leur vigueur au lendemain de l'indépendance avec la mise en place de structures administratives locales fondées sur les techniques modernes d'administration locale : la décentralisation et la déconcentration. Les structures de déconcentration territoriale sont mieux encadrées que par le passé avec la création de nouveaux cadres administratifs territoriaux mais les services extérieurs à compétence technique n'ont pas encore fait l'objet d'une meilleure répartition territoriale. Le processus de décentralisation territoriale promu au niveau de la commune avec la réforme de son statut en 1976, reste encore limité au niveau de la seconde collectivité locale : la province avec le dédoublement fonctionnel du gouverneur. Les contraintes financières, les problèmes du sous-développement des milieux locaux nous ont amené à se poser la question sur la réalité de la décentralisation territoriale dans d'autres pays africains et notre analyse nous a amené à la conclusion suivante : l'expérience marocaine de décentralisation est logique par rapport aux autres cas étudiés et que le principe de la décentralisation est modéré et son effectivité est réduite dans le contexte de sous-développement des pays africains<br>This thesis is about the study of the statue of Morrocan local administration. The preliminary part which was didacted to the historical evolution would show that the local administration does exist before the protectorate. Moreover, the "jemaa" institution reflected a local autonome. Reorganizaded by the protectorate authorities, these traditional local institutions lost some of their force after the independance adding the setting of local administrative structures based on the new technics of the local administration : the decentralization et the deconcentration. The structures of territorial deconcentration are better surrounded than in the past with the creation of new territorial administrative executives. However the foreign department who has a technical efficiancy did not tend to a better territorial division. The process of territorial decentralization was advanced by the "commune" according the reform of its own statue of 1976, it remains limited at the second local collectivity : the province in which the governer has double functions. The financial constraints, the problems of under-developpement of local arias made us wonder about the reality of territorial decentralization in other African countries. So with our analysis we end with the following conclusion : the morrocan experiment of decentralization is logic regarding the oder cases which were studied, and the principle is also moderated. Finally its effectivity is reduced to African countries under-developpment context
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Dumontier-Seynaeve, Catherine. "Les directions départementales de l'équipement face à la décentralisation." Amiens, 1987. http://www.theses.fr/1987AMIE0002.
Full textAbstract:
La polémique entre le ministère de l'équipement et les présidents de conseils généraux, au sujet des conditions de partage des directions départementales de l'équipement dans le cadre de la décentralisation, amène à poser le problème sur le changement que vivront ces structures administratives fortement ancrées dans le milieu local. La réforme des directions départementales de l'équipement, contrairement aux évolutions passées qui ont été le fruit de stratégies de corps essentiellement, résultera d'une combinaison de facteurs dont certains imposent une dynamique et dont d'autres opposent une résistance<br>The controversy between the ministery of Equipment and the "department" councils' presidents, regarding the conditions of partition of the "departmental directions of Equipement", within the framework of the decentralization, leads to set the problem of the change that those administrative structures deep-roated in the local environment will experienced. The reform of "the departmental directions of Equipment", contrary to the passed evolutions that have been the main outcome of administrative body strategies, will result of a combination of factors : some of which impose a dynamic and some others offer a resistance
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Beguinet, Sophie. "La contribution des relations collectivité territoriale - associations à la gestion locale de la précarité : nature et modes de contrôle. : l'action sociale des collectivités territoriales." Thesis, Pau, 2014. http://www.theses.fr/2014PAUU2006.
Full textAbstract:
Cette recherche doctorale s’intéresse à la gestion de la précarité par les collectivités territoriales, au travers des relations nouées avec le tissu associatif local. L’exploration théorique de ces liens conduit tout d’abord à relever la triple contribution de ces relations inter-organisationnelles à la gestion locale de la précarité (une aide aux précaires plus complète, un meilleur repérage de la précarité, un meilleur savoir et savoir-faire en matière de publics précaires). Elle conduit ensuite à relever l’importance des interactions entre la nature de la relation collectivité territoriale – associations (au travers des comportements d’engagement et de confiance qui la définissent) et les modes de contrôle inter-organisationnel mobilisés dans ces relations. L’influence de ces interactions sur la force de la contribution des relations observées à la lutte contre la précarité est alors révélée. La recherche empirique conduit à s’intéresser plus particulièrement aux relations nouées entre une mairie française et les associations qu’elle subventionne afin de pallier la précarité sur son territoire. Une démarche qualitative reposant sur l’analyse de contenu d’entretiens semi-directifs permet de dépeindre largement leurs liens. Une classification hiérarchique des relations étudiées permet d'aboutir à une typologie en trois familles des relations mairie-associations dans la gestion locale de la précarité<br>This dissertation focuses on relationships between local authorities and local associations as a means of dealing with precariousness. The theoretical exploration of these partnerships leads us firstly to point out the triple contribution of those inter-organizational relationships to the local management of precariousness (in the form of more complete support for precarious people, better identification of precariousness, and better knowledge and expertise concerning the precarious public). It then brings us to highlight the importance of interactions between the nature of the relationship of local authorities with local associations (through commitment-trust behaviors) and the inter-organizational forms of control used in those relationships. Those interactions’ influence on the contribution’s strength of the observed relationships to the local management of precariousness is then revealed. The empirical research concentrates on the relationships between a French municipality and its associations to overcome precariousness on their territory. A qualitative approach based on a content analysis of semi-directive interviews helps paint an accurate picture of their links. A hierarchical classification of the studied relationships allows to end in a typology in three families of French municipality-associations relationships in the local management of precariousness
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Al-Wadi, Sad Khalaf. "Décentralisation et collectivités locales en Jordanie." Rouen, 1987. http://www.theses.fr/1987ROUEL034.
Full textAbstract:
Centralisation et décentralisation sont deux principes d'organisation de toute société et notamment de l'Etat. Cette étude est consacrée à l'analyse de la décentralisation territoriale en Jordanie. Elle se propose de mettre en lumière la réalité de cette décentralisation et les différences essentielles par rapport au droit français, car il est certain que ces deux pays diffèrent non seulement par leur degré de développement, mais aussi par les données socio-économiques et politiques mises en place dans l'un et l'autre droit. Cette recherche analyse en premier lieu les aspects centralisateurs du système administratif. Après un expose des principales étapes d'évolution, sont étudiées l'organisation de l'Etat après son indépendance (1946) et les structures territoriales actuelles. L'analyse s'oriente ensuite vers les aspects décentralisateurs du système. Elle met en lumière le déséquilibre de la structure communale, la prééminence de l'Etat vis-à-vis des collectivités territoriales, et ses conséquences sur l'autonomie locale. La conclusion générale s'attache à une appréciation critique du système administratif jordanien ainsi qu'à la réforme nécessaire des structures territoriales<br>Centralization and decentralization are the two principles in the organisation of any society and, in particular, the state. This study is an analysis of territorial decentralization in Jordan. It proposes to shed ligth on the reality of this decentralization and the major differences in relation to french law. There can be no doubt that these two countries differ not only in their degree of development, but also in the socio-economic and political data found in the legal systems of both countries. This research begins with an analysis of the centralizing aspects of the administrative system. An account of the main stages of its evolution is followed by a study of the organisation of the state after independance (1946) and the present-day territorial structures. The analysis then turns to the decentralizing aspects of the system. It sheds ligth on the imbalance in communal structures, the re-eminence of the State vis-a-vis territorial communities and the ensuing consequences on local autonomy. The general conclusion is a critical appreciation of the jordanian administrative system and puts forward reforms necessary in the territorial structures of the country
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Badiane, Gora. "La problématique de l'intégration des villages de reclassement social (VRS) du Sénégal dans leur collectivité locale." Mémoire, Université de Sherbrooke, 2008. http://savoirs.usherbrooke.ca/handle/11143/2536.
Full textAbstract:
L'objectif de cette recherche est, d'une part, de faire l'inventaire et l'analyse des facteurs d'intégration des VRS du Sénégal dans leur collectivité locale respective, identifiés par les populations et les intervenants sociaux, à l'heure où la décentralisation interpelle les populations à la base et, d'autre part, analyser les principales pratiques d'intervention utilisées dans les VRS pour mieux saisir les philosophies qui les sous-tendent et leur impact sur la vie des populations afin de proposer des pistes de changement orientées vers une meilleure intégration des villages privilégiant le développement local, social et communautaire. Pour mener cette étude à caractère exploratoire et qualitatif, trois villages ont été choisis sur la base d'indicateurs d'intégration et avec la collaboration d'"experts"; il s'agit de deux"villages typiques" (Peycouck et Koutal) et d'un"village-témoin" (Sowane). Le choix des participants s'est fait avec la collaboration des chefs de village des villages choisis. Ils ont été sélectionnés à partir de catégories déjà identifiées. Cinq entrevues individuelles semi-dirigées et deux de groupe ont été menées* dans les"villages typiques" et une entrevue de groupe l'a été dans le"village-témoin". L'analyse des résultats met d'abord en évidence les facteurs positifs d'intégration influencés par les progrès de la médecine moderne, les services offerts par les infrastructures communautaires installées dans les villages, le sentiment d'appartenance des jeunes et des femmes et le dynamisme de certains organismes communautaires. Ensuite, le manque d'ouverture des villages, les préjugés, l'ignorance, l'analphabétisme, le manque de formation, le manque d'aménagement des villages et la loi de protection sociale devenue une loi d'exclusion sociale ont été identifiés comme des obstacles majeurs à une meilleure intégration des VRS dans leur collectivité locale. En effet, même si la décentralisation prône l'autonomie des collectivités locales et vise une plus large représentation des populations dans les organes de décision, les VRS sont encore exclus et marginalisés de cette dynamique. Les pratiques sociales identifiées dans les villages depuis leur création ont connu une évolution. Ainsi, les villages sont passés de pratiques d'aide psychosociale et médicale qui coïncident à la période du"top down" aux pratiques de développement local communautaire coïncidant à l'ère du"bottom up" et accompagnant les initiatives locales novatrices. La nouvelle stratégie pour une meilleure participation des VRS dans leur collectivité doit passer par des programmes et politiques d'intégration spécifiques impliquant les conseils ruraux, les populations locales des VRS et les représentants des différentes structures d'intervention des villages.
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Cascales, Gonzalez Aline. "La compétence enseignement et la libre administration des collectivités territoriales." Thesis, Aix-Marseille, 2016. http://www.theses.fr/2016AIXM1059.
Full textAbstract:
Ce travail est une recherche sur la place de la compétence enseignement des collectivités territoriales face à leur libre administration constitutionnellement reconnue. La première partie s’attache à démontrer que dans la gestion de cette compétence, la libre administration des collectivités territoriales n’est qu’illusoire. Elles sont désormais seules responsables de la gestion administrative et technique attachée à cette compétence, et surtout, nous constatons que leur objectif en la matière est de plus en plus renforcé. Un si grand nombre de responsabilités leur ont été transférées, que l’on peut parler aujourd'hui de décentralisation éducative. Il s’agit dans cette première partie d’examiner également les tenants et aboutissants de la gestion financière attachée à cette compétence, en particulier dans le contexte difficile de baisse des dotations allouées par l’état aux collectivités locales. La seconde partie de l’analyse démontre que les collectivités sont étouffées dans leur gestion locale entre autres par les activités annexes à l’enseignement, activités qui leurs sont imposées. C’est ainsi le cas des transports ou de la cantine scolaire, sans parler des nouvelles réformes souhaitées par le pouvoir règlementaire telles que le service minimum d’accueil et les activités périscolaires, des mesures véritablement contraignantes pour les communes. Nous constaterons enfin, que l’école d’antan évolue. Cette évolution se caractérise principalement par le transfert de la compétence enseignement de la commune vers l’intercommunalité<br>This work is a study of the place of local authorities’ educational competence in view of their constitutionally recognised administrative freedom. The first part seeks to demonstrate that, in managing this competence, the local authorities’ administrative freedom is merely an illusion. They are now solely responsible for the administrative and technical management attached to that competence, and we find in particular that their objective in this area is increasingly being reinforced. So many responsibilities have been transferred to them that today we can speak of educational decentralisation. This first part also examines the ins and outs of financial management attached to this competence, particularly in the difficult context of declining State allocations to the local authorities. The second part of the analysis demonstrates that communities are stifled in their local management by, inter alia, activities associated with education, activities that are imposed upon them. This is the case with school transport or the school cafeteria, not to mention the new reforms sought by regulatory agencies, such as the minimum intake service and extracurricular activities, which are very restrictive measures for communities. Finally, we find that the school of the past is evolving. This evolution is characterised primarily by transfer of the community’s educational competence towards intercommunality
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Amadio, Nicolas. "L'Emotion entre organisation du travail et travail d'organisation : analyse sociologique du service de l'action sociale d'une collectivité territoriale." Université Marc Bloch (Strasbourg) (1971-2008), 2008. http://www.theses.fr/2008STR20066.
Full textAbstract:
Cette thèse a pour objet l'analyse sociologique du rôle des émotions dans le travail de production et d'organisation des acteurs au travail. L'examen de la place accordée aux émotions au sein de courants d'analyse des émotions, des organisations et du travail montre l'intérêt d'une approche sociopsychologique. Cette approche conduit à proposer une distinction entre l'expérience émotionnelle et le phénomène émotionnel et à caractériser l'organisation comme "enclave de sens" (A. Schütz) au sein de la "Lebenswelt". Une enquête qualitative (entretiens semi-directifs et groupes de travail) menée au sein du service de l'action sociale d'un Conseil Général montre que les expériences émotionnelles contituent, pour les travailleurs sociaux dits de secteur, un matériau de co-construction de la rationalité organisationnelle. Elle souligne le caractère politique du conflit opposant une organisation du travail qui les affecte et leur travail d'organisation pour préserver un sens à leurs pratiques<br>The PhD focuses on the sociological analysis of the role of emotions in the production and organization of work processes. Through a diachronic analysis of the place accorded to emotional experience in varied organizational theories, it points out the relevance of a sociopsychological approach. This perspective conducts to distinguish between emotional experience and emotional phenomenon, and to characterize the organisation as a "finite province of meaning" (A. Schütz) in the "Lebenswelt". A qualitative observation of a territorial administration's social work service shows that emotional experience constitutes a material for the co-construction of organizational rationality by the social workers. This study underlines the political dimension of the conflict opposing a work organization which affects the social workers and their organizational work in order to preserve the sense of their professional practices
Books on the topic "Collectivité locale"
1
Etat et gestion publique: Actes du colloque du 16 décembre 1999. La Documentation française, 2000.
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2
Boeuf, Jean-Luc. Les collectivités territoriales et la décentralisation. 3rd ed. Documentation française, 2007.
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3
S, King Desmond, and Pierre Jon, eds. Challenges to local government. Sage Publications, 1990.
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5
l'Intérieur, France Ministère de, and France. Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'État et de la Décentralisation., eds. Les collectivités locales en chiffres. Documentation française, 1997.
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6
Alain, Guengant, and Groupement de recherches coordonnées sur l'administration locale (France), eds. Analyse financière des collectivités locales. Presses universitaires de France, 1995.
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7
Poisson, Michel. Audit et collectivités territoriales. Presses universitaires de France, 1989.
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9
Dreyfus, Bernard, and Jean-Marc Bérépion. Vademecum des collectivités locales et territoriales. 4th ed. A. Franel, 2004.
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10
Pontier, Jean Marie. Aspects du financement des collectivités locales. Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998.
Find full textBook chapters on the topic "Collectivité locale"
1
Jobineau, Martine, and Laurence Desplanques. "Construction d'une politique de services d'accueils spécifiques dans une collectivité locale." In Quel accueil demain pour la petite enfance ? Érès, 2007. http://dx.doi.org/10.3917/eres.rayna.2007.01.0135.
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2
Fairley, John. "Les collectivités locales écossaises." In L’Autonomie écossaise. UGA Éditions, 2001. http://dx.doi.org/10.4000/books.ugaeditions.7532.
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3
Augias, Damien. "Collectivités territoriales (ou locales)." In Encyclopédie du management public. Institut de la gestion publique et du développement économique, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.igpde.15715.
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4
Donier, Virginie. "Agence (des collectivités locales)." In Encyclopédie du management public. Institut de la gestion publique et du développement économique, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.igpde.15426.
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5
"LA COLLECTIVITÉ ET LA PARTICIPATION." In Les institutions administratives locales et régionales au Québec. Presses de l'Université du Québec, 1999. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph4f8.6.
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6
Girard, Pierre, Charmain Levy, and Gaëtan Tremblay. "ENTRE L’UNIVERSITÉ ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES:." In Le rôle de l'université dans le développement local. Presses de l'Université du Québec, 2012. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph4mv.12.
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7
Philip, Loïc. "L’autonomie financière des collectivités locales françaises." In Federalism and Decentralization. Routledge, 2019. http://dx.doi.org/10.4324/9780429036910-28.
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8
Flynn, Maria, and Dave Mercer. "Nursing collectivism." In Oxford Handbook of Adult Nursing, edited by Maria Flynn and Dave Mercer. Oxford University Press, 2018. http://dx.doi.org/10.1093/med/9780198743477.003.0030.
Full textAbstract:
In ever changing social and political cultures, it is important that nurses are able to work together and support each other in upholding the core values which are important to the profession. Different forms of collective organizations are available for nurses, including professional organizations and trade unions. Despite notional and philosophical differences, workplace practices of the representative organizations tend to be similar, and nurses can accrue particular benefits from membership of a collective. Local organizing strength is often the best predictor of which organization nurses will join, and ultimately collective strength requires mass membership. Professional bodies and trade unions are involved in substantial efforts to maintain strong representation of nurses, and an ultimate goal is the democratization of healthcare workplaces.
9
Tremblay, Gaëtan, and Véronique Covanti. "LES SERVICES AUX COLLECTIVITÉS DE L’UQAM:." In Le rôle de l'université dans le développement local. Presses de l'Université du Québec, 2012. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18ph4mv.9.
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10
Heller, Michael C. "Influences, Antecedents, Early Engagements." In Loft Jazz. University of California Press, 2016. http://dx.doi.org/10.1525/california/9780520285408.003.0002.
Full textAbstract:
This chapter discusses the early motivations for the lofts, arguing that the movement emerged at a unique intersection between national discourses on musician empowerment and local urban ecologies specific to late 1960s New York. In 1960s New York, several initiatives began striving toward broader collectivist ideals. These initiatives include the short-lived Jazz Artists' Guild (JAG), the Jazz Composers' Guild (JCG), and the Triumvirate formed by John Coltrane, Babatunde Olatunji, and Yusef Lateef. These examples of 1960s New York collectivism were all rooted in guild and/or trade union strategies. In all three cases, artists envisioned temporarily removing themselves from the commercial market in order to enhance their negotiating leverage as members of a larger movement. Unfortunately, despite their success in generating attention for particular events, none of these groups managed to build an alliance large enough or long-lived enough to realized their principal goals.
Conference papers on the topic "Collectivité locale"
1
Stark, Jon. "Abstracts, abstracts, abstracts." In The Conference Thing. Crossref, 2020. http://dx.doi.org/10.5555/iajfija343a.
Full textAbstract:
Ce label assurera de trouver au minimum dans toutes les maisons ces services et une qualité d’accueil identique. En plus des services obligatoires, certains points France Services pourront proposer des services des collectivités territoriales ou d’autres partenaires (SNCF, banques), en fonction des besoins locaux.
2
Jiang, Xue. "How Collective Childcare Arrangements are Sustained in Rural China During Socioeconomic Transformation." In International Association of Cross Cultural Psychology Congress. International Association for Cross-Cultural Psychology, 2022. http://dx.doi.org/10.4087/tgzh4306.
Full textAbstract:
The ecological theory of cultural change suggests that socioeconomic development enhances individualism and weakens collectivism. Yet, collectivism in terms of childcare arrangements seems to persist in rapidly transforming China. It is possible that Confucian ideals and rural to urban migration promoted kin-based cooperation and enhanced collectivism. To explore such possibilities, forty-five caregivers of two generations from an ethnic village located in the Southwest of China were invited to share their childcare arrangements, priorities, and histories. Iterative thematic analyses revealed that improved life quality allowed caregivers the time and resources to attend to children’s personal well-being, whilst socioeconomic potentials and limitations pressured caregivers to cooperate for children’s developments. Emphases on psychological autonomy and relatedness, and material relatedness all increased. Further, regardless of migrant status, grandparents (<em>n =</em> 24) and parents (<em>n =</em> 21) readily agreed on childcare cooperation for supporting their children’s education and future mobility. Traditional virtues, such as filial piety, endurance, and sacrifice, fostered caregivers’ reciprocal and kin altruism, proposing the involvement of morality in explaining cultural orientations and changes.
3
Keats, Daphne, and Shuguang Wang. "The Background to the Research: Cultural, Theoretical and Methodological Issues." In International Association of Cross Cultural Psychology Congress. International Association for Cross-Cultural Psychology, 2013. http://dx.doi.org/10.4087/rzib1678.
Full textAbstract:
The disastrous earthquake of 12 May, 2008 had its greatest impact on the Qiang people, an ethnic minority living in the mountainous regions of Sichuan at the earthquake’s epicentre. Over 80,000 people died, over a million were injured or missing, most buildings collapsed and most homes were demolished under the avalanches. Thousands of children were evacuated to safety, some moved to far distant locations. The research team from the University of Newcastle responded to the plea of the Qiang leaders to help the children. In cooperation with the China-Australia Centre for Cross-Cultural Studies, a three stage psycho-cultural research program was devised, comprising a survey of children’s current caregivers, interviews with the children, and development of a culturally appropriate rehabilitation scheme. Shuguang Wang was appointed to coordinate the project. This paper discusses the research issues involved. Of paramount importance was the collectivist nature of the Qiang culture and the traditional ways of dealing with disasters. Theoretical issues related to the relevance of western individualistic psychological and psychiatric approaches to therapy in the Qiang collectivist environment. Methodological problems related to developing appropriate measuring instruments, and preparing guidelines and training programs for local Qiang interviewers and volunteers.
4
Barbas, Valeria. "Cultural and musical identity as a formative factor of the new national composition schools from the end of the XIX century." In Conferința științifică internațională Patrimoniul cultural: cercetare, valorificare, promovare. Ediția XIV. Institute of Cultural Heritage, Republic of Moldova, 2022. http://dx.doi.org/10.52603/pc22.24.
Full textAbstract:
Analyzing the co-reporting of the concepts music - identity, music seems to be one of the key elements of identity, because it off ers a perception of the self, but also of the collectivity. Musical compositional creation that tended to embody tradition has served as a powerful cultural resource for nationalism since the XIX century. Th us, in the context of the national movements from the end of the XIX century, new national schools appeared. Th e compositional vector was directed, on the one hand, to get out of the crisis of the romantic music trend, and on the other hand, to strengthen the new national schools in Eastern Europe states, where the academic musical culture was at a relatively young stage. In these conditions, the affi rmation of identity in national musical cultures, in East and Central European professional composition, consolidated the formation of compositional schools that were based on the principles of exploring the traditions of popular art, the uniqueness and specifi c local-regional individuality, in order to affi rm national music and to create cult music.
5
Razanakoto, Onjaherilanto Rakotovao, and Ludovic Temple. "Institutional governance of biomass in relation to global health among farmers in Madagascar." In 24th International Scientific Conference. “Economic Science for Rural Development 2023”. Latvia University of Life Sciences and Technologies. Faculty of Economics and Social Development, 2023. http://dx.doi.org/10.22616/esrd.2023.57.048.
Full textAbstract:
In order to ensure its livelihoods, as many other all over the world, the population of Madagascar is increasing the pressure on resources, and in particular, on local biomass. This study examines how institutions are acting in the governance of biomass regarding to its potential impacts on global health. Thirty semi-structured interviews and twelve focus groups involving farmers and local institutional leaders were conducted in two disparate Communes near the capital Antananarivo. The purpose of these discussions was to gather information linking global health to the life of agrarian communities. As achievement of the methodological deployment, a mapping of institutions was set, showing the coexistence in the Malagasy highlands of traditional institutions: the household (ankohonana), the community (fokonolona) and the state (fanjakana), and new ones: the decentralised collectivity or Commune, religious communities and private enterprises or firms. Households, even though as mostly agrarian, are the most active in the production, consumption and transfer of biomass. However, their decision-making aptitude on biomass governance can be influenced by the authority of the state as a provider of public policies or by the holders of financial means as firms that favour certain productions over others. The activities of the interacting institutions maintain the power relations between them more than they preserve the regenerative capacity of biomass, the main source of well-being for agrarian societies.
6
Steinmuller, Antje, and Christopher Falliers. "Catalyzing the Commons - Inverting the Participatory Process in the Production of Public Space." In 2017 ACSA Annual Conference. ACSA Press, 2017. http://dx.doi.org/10.35483/acsa.amp.105.67.
Full textAbstract:
The role, form, and locus of public space in urban environments has changed. Indoor entertainment spaces often replace the urban exterior as places of collectivity and chance encounter; austerity measures and rapid densification alike are factors in the proliferation of Privately Owned Public Open Spaces(POPOS); and in cities across the globe, the public itself has changed as a consequence of multifaceted migration patterns. At the same time, there has been a widespread resurgence of interest in the ‘urban commons’,understood as collectively appropriating and regulating urban resources. This trend has altered the relationship of citizens to architects in the production of urban collective space. The diversity of stakeholders in traditional public space design has led to complex design and planning processes for architects that offer only intermittent citizen participation in the process of constructing a final outcome.Urban commons projects, in contrast, are based on local citizen initiation, direct negotiation between stakeholders, long-term involvement of citizens, and the evolution of public space over time. In commons projects, the involvement of architects takes on the form of intermittent participation, using acupunctural interventions to catalyze the next steps in the commons’ evolution, thus inverting the role of citizens and architects in the production of public space.
7
Widzisz-Pronobis, Sylwia, and Grzegorz Pronobis. "Analysis of the local communities focused around improving the quality of urban space on the example of activities in public spaces and cultural activities in Bytom." In Post-Oil City Planning for Urban Green Deals Virtual Congress. ISOCARP, 2020. http://dx.doi.org/10.47472/ahui9144.
Full textAbstract:
Bytom is a polish, post-industrial city which is looking for a new vision of the future. City dwellers are between a history related to coal and new challenges. It is not easy for them to understand that industry is a thing of the past and you need to look for yourself and your identity again. Groups of social leaders are trying to show a different picture of the city and engage more and more people to act for the city. Building the city's identity and new image are basic ideas. However, in the era of global discussion about climate change and the technologization of city life, it becomes important to become aware of the role of greenery and community. In the article I want to show how Bytom social activists promote and animate the local community in the spirit of collectivism and improving the quality of life in the city. The assumption of the described groups was the maximum involvement of residents in activities to improve the space in Bytom. In the article I want to show what tools they used and what effects they obtained. Particularly important here are activities that contribute to making the community aware of the role of greenery and pedestrian space. The effects of social activities show more clearly how important are strong communities opposing local authorities and supporting good investment decisions. Analysis of the activities of social groups showed how important local leaders play and how various methods and tools used by them gave measurable effects in the city space. The bottom-up activity helped to understand the advantages of a pedestrian city, which is Bytom, and to show how little it takes for the city to gain a new image.
8
Mangundjaya, Wustari. "Is There Cultural Change In The National Cultures Of Indonesia?" In International Association of Cross Cultural Psychology Congress. International Association for Cross-Cultural Psychology, 2013. http://dx.doi.org/10.4087/zfmu4427.
Full textAbstract:
Understanding of the national culture as well as the local culture can give people an advantage in understanding and developing intercultural knowledge and skills. It is also useful for achieving a successful life in this challenging global world. In order to understand a nation’s people it is important to understand their values and culture. Indonesia consists of thousands of islands and people of various ethnicities, which consequently affect Indonesia’s culture as a whole nation. This research was done at one of Indonesia’s stateowned companies. It comprised 2025 respondents from various ethnic backgrounds such as: Balinese, Batak, Javanese, Minangkabau, Sundanese and others. The questionnaire used was developed on the basis of Hofstede’s work on values. The study showed that respondents (the employees of Company XYZ) were high on Uncertainty Avoidance, Power Distance, Future Time Orientation, Individualism, and Masculinity. This findings is different from the stereotype of Indonesian people as well as from Hofstede’s findings (Hofstede & Hofstede, 2005), which indicated that Indonesian people score higher on the Collectivist and Feminist dimensions, and lower onUncertainty Avoidance.This raises the question of whether there has been a cultural change or whether the results reflect only the impact of organizational culture. Although this study consists of a large sample, the results cannot be generalized to all Indonesian people. In this regard, future research should be carried out in order to obtain an accurate profile of Indonesia, taking into account that Indonesia is very diverse country.
9
Sosa Espinosa, Asenet, Ana Portalés Mañanós, David Urios Mondéjar, and Juan Colomer Alcácer. "Citizen Participation Plan for València Parcs de Barri." In 24th ISUF 2017 - City and Territory in the Globalization Age. Universitat Politècnica València, 2017. http://dx.doi.org/10.4995/isuf2017.2017.6011.
Full textAbstract:
The multifunctional role of neighbourhoodscale parks is vital within the urban system. They are not neutral spaces in terms of the functions attributed to them by the social collectivity. This causes them to be analyzed, evaluated and projected in interdependence with the physical and social environment where they are located or can be located. València parcs de barri is a web platform that arises from a teaching project developed by the Teaching and Research Group TUR (urban planning workshop), within the studies of Degree in Architecture at the Universitat Politècnica de València. It is born worried about the improvement in the project decisions of the neighbourhood parks.It considers that these public spaces have not been designed with sensitivity towards the social function that they fulfil. This social function is established by the daily uses that the population makes and what the park means to them. Among the objectives of this platform are to open the University to society, involve students in a social project and listen to the user. In addition, it is necessary to diagnose and design the parks with and for the subject-user, because this is the true protagonist of the public space. This paper collects the need to establish a plan to be followed by València Parcs de Barri in the coming years. The plan is a road map that defines the strategic lines and phases to be followed in a community based research project, applying the methodologies of participatory action. References Montañés Serrano, M. (2009) Metodología y técnica participativa. Teoría y práctica de una estrategia de investigación participativa (Editorial UOC, Barcelona). Schlierf, K., Boni A. and Lozano J.F. (2010) ‘La transferencia de tecnología participativa desde la Universidad: hacia un cambio tecnológico’, in Martínez, M. (ed.) Aprendizaje, servicio y responsabilidad social de las Universidades(OCTAEDRO-ICE, Barcelona) 193-217. Valènciaparcs de barri, http://www.valenciaparcsdebarri.es/ Vélez Restrepo, L. A. (2009) ‘Del parque urbano al parque sostenible. Bases conceptuales y analíticas para la evaluación de la sustentabilidad de parques urbanos’, Revista de Geografía Norte Grande, nº 43, 31-49. Verdaguer Viana-Cárdenas, C., and Velázquez Valoria, I. (2012) ‘La ciudad de abajo arriba. Aportaciones para la práctica y la teoría del urbanismo participativo’, Hábitat y Sociedad, nº 4, 7-11.
Reports on the topic "Collectivité locale"
1
Wone, Issa. Leadership des collectivités territoriales dans l'assainissment et l'hygiène en Afrique de l'Ouest. The Sanitation Learning Hub, Institute of Development Studies, 2021. http://dx.doi.org/10.19088/slh.2021.008.
Full textAbstract:
Cette étude documentaire rapide a été axée sur les collectivités locales, compte tenu de leur importance croissante dans l’amélioration de l’accès à l’A&H en Afrique de l’Ouest et dans le monde entier. Elle a été menée avec les objectifs suivants : identifier les collectivités locales pouvant être considérées comme des champions dans la région ouest-africaine et ayant prouvé leur solide leadership dans le domaine de l’A&H ; déterminer la raison pour laquelle elles ont accordé la priorité à l’A&H, le soutien qu’elles ont reçu, les parties prenantes, la gestion des inégalités et les lacunes de l’action des autorités infranationales en matière de priorisation de l’A&H.
2
Ripoll, Santiago, Tabitha Hrynick, Ashley Ouvrier, Megan Schmidt-Sane, Federico Marco Federici, and Elizabeth Storer. 10 façons dont les gouvernements locaux en milieu urbain multiculturel peuvent appuyer l’égalité vaccinale en cas de pandémie. SSHAP, 2023. http://dx.doi.org/10.19088/sshap.2023.001.
Full textAbstract:
Si l’on s’en tient aux chiffres de la vaccination contre la COVID-19 dans les pays du G7, la campagne apparaît comme un véritable succès tant au niveau global qu’au niveau national. En effet, à ce jour, 79,4 % de la population totale des pays du G7 a reçu une première dose, 72,9 % une seconde, et 45,4 % une dose de rappel (données du 28 avril 2022) 1 En France, c’est 80,6 % de la population totale qui a reçu une première dose, 78,2 % qui a reçu deux doses, et 55,4 % qui a reçu un rappel (données du 28 avril 2022).2 Au Royaume-Uni, 79,3 % de la population totale a reçu une première dose, 74,1 % une seconde, et 58,5 % un rappel.1 Enfin, en Italie, 85,2 % de la population totale a reçu une première dose, 80,4 % a reçu deux doses et 66,5 % a reçu leurs rappels (données du 28 avril 2022). Ces taux de vaccination élevés masquent pourtant des disparités importantes à l’intérieur de chaque pays. Ainsi, à Marseille, deuxième ville de France, moins de 50 % des habitants des quartiers nord de la ville étaient vaccinés à la fin de l’année 2021, alors que plus de 70 % des habitants des quartiers sud l’étaient au même moment.3 Dans le quartier populaire de Ealing, situé au nord-ouest de Londres, 70 % de la population admissible avait reçu une première dose, soit près de 10 % de moins que la moyenne nationale. 4 (Données du 4 avril 2022). Des disparités similaires ont été observées dans d’autres métropoles urbaines des pays du G7. Ce document examine ces disparités au prisme de la notion d’« (in)égalité vaccinale ». En s’appuyant sur des recherches qualitatives menées pendant la campagne de vaccination de la COVID-19 dans les quartiers nord de Marseille, le quartier de Ealing à Londres (Nord-ouest) et dans la région de l'Émilie-Romagne et à Rome, en Italie, il montre comment les autorités locales peuvent agir pour atténuer ces inégalités. Mieux comprendre les inégalités en matière de vaccins fut primordial lors de la pandémie de la COVID-19 en ce sens que les populations sous-vaccinées étaient la plupart du temps des minorités ethniques ou culturelles, vivant dans des zones défavorisées, ou sans-papiers, donc plus susceptibles de contracter la COVID-19, et d’en subir les conséquences les plus dramatiques. 5 6 7 8 Ainsi, à Ealing, quatre mois après la campagne de vaccination, seulement 57,6% des personnes dans le décile de pauvreté le plus bas avaient reçu une dose, contre 81% des personnes dans le décile le plus aisé. 9 En outre, 89,2 % des résidents britanniques blancs de Ealing étaient vaccinés, contre 64 % des Pakistanais et 49,3 % des habitants issus des Caraïbes.9 À Rome, comme c’est le cas dans d’autres métropoles urbaines des pays du G7, nos données révèlent des disparités particulières importantes entre le recours aux vaccins des populations sans papiers et celui des citoyens établis. Les facteurs d’inégalité vaccinale dans ces environnements urbains sont complexes et liés à l’interaction de nombreux phénomènes tels que les inégalités économiques, le racisme structurel, l'inégalité d'accès aux soins de santé, la méfiance envers les professionnels de santé, les représentants de l'État, et plus encore. Les collectivités locales tout comme les professionnels de la santé, les groupes communautaires et les résidents jouent un rôle clé dans la manière dont s’exprime l’(in)égalité vaccinale. Pour autant, peu de leçons ont été systématiquement tirées des efforts menés en matière d’ «engagement vaccinal » au niveau local. Dans ce document, nous proposons d’expliquer comment l’expérience des inégalités structurelles se recoupe avec celle des habitants, et comment ces expériences ont été prises en compte ou au contraire ignorées dans la promotion et l’administration des vaccins contre la COVID-19 par les collectivités locales. Nous adressons également un ensemble de recommandations qui s’appliquent aux programmes de « vaccination de rattrapage » contre la COVID-19 (visant à atteindre les personnes qui n’ont pas encore reçu leur schéma vaccinal complet), mais elles concernent également les programmes de vaccination d'urgence à venir. Ce document repose sur des recherches menées entre octobre et décembre 2021 à Marseille et sur des échanges réguliers avec les autorités du Borough de Ealing initiés dès mai 2021. Il identifie comment les gouvernements locaux, les acteurs de la santé, les groupes communautaires et les résidents jouent un rôle clé dans la production d’(in)égalités vaccinales. Ce document a été élaboré pour la SSHAP par Santiago Ripoll (IDS), Tavitha Hrynick (IDS), Ashley Ouvrier (LaSSA), Megan Schmidt-Sane (IDS), Federico Federici (UCL) et Elizabeth Storer (LSE). Il a été revu par Eloisa Franchi (Université de Pavie) et Ellen Schwartz (Conseil de santé publique de Hackney). La recherche a été financée par la British Academy COVID-19 Recovery : Fonds G7 (COVG7210038). Les recherches ont été menées à l’Institut d’études du développement (IDS), à l’Université de Sussex et au Laboratoire des sciences sociales appliquées (LaSSA). La SSHAP en assume la responsabilité.
3
Fibbi, Rosita, Leonie Mugglin, Lisa Iannello, et al. « Que des locataires ! » : participation politique des résident·e·s espagnols et portugais à Genève et Neuchâtel. Université de Neuchâtel - Swiss Forum for Migration and Population Studies (SFM), 2023. http://dx.doi.org/10.35662/unine-sfmstudies-83.
Full textAbstract:
Les cantons de Neuchâtel et Genève ont fait de l’inclusion politique de personnes étrangères un axe majeur de leurs politiques d’intégration. Neuchâtel a été le premier canton à octroyer le droit de vote communal pour les résident·e·s étrangers en 1849 ; en 2000, avec la nouvelle Constitution, il a accordé le droit de vote cantonal aux étranger·ère·s au bénéfice d’un permis d’établissement, domiciliés dans le canton depuis 5 ans et, successivement, en 2007 le droit d’éligibilité au niveau communal. Genève a été le premier canton à accepter en votation populaire en 2005 l’introduction du droit de vote communal (sans l’éligibilité) aux étranger·ère·s résidant légalement en Suisse depuis 8 ans. La participation électorale de la population étrangère est inférieure à celle des autochtones en Suisse à l’instar des autres pays ayant accordé des droits politiques au niveau local aux résident⸱e⸱s étrangers. L’âge, le niveau de formation et la condition socio-économique, ainsi que la connaissance du système politique, expliquent dans une large mesure ce décalage dans la participation électorale. La recherche montre également que des lois électorales inclusives permettant aux résident·e·s étrangers de voter, quel que soit le degré d’utilisation de ces droits, ont un impact positif plus large, favorisant la participation politique des citoyen·ne·s naturalisés. Constatant en outre des disparités entre collectivités étrangères et soucieux de promouvoir une participation politique accrue des résident·e·s étrangers, les délégué·e·s à l’intégration de Genève (BIC) et de Neuchâtel (COSM) ont chargé le Forum suisse pour l’étude des migrations et de la population (SFM) de l’Université de Neuchâtel, en collaboration avec l’Institut de démographie et socioéconomie (IDESO) de l’Université de Genève, d’étudier les raisons d’un tel décalage. L’étude se concentre sur les deux groupes présentant le taux le plus faible de participation électorale, à savoir les Portugais·e·s et les Espagnol·e·s. Dans le but de comprendre le comportement électoral en le situant dans un contexte plus large des trajectoires et des projets migratoires de ces populations, l’étude s’appuie sur une méthodologie mixte : elle combine une analyse documentaire approfondie avec, d’une part, des analyses statistiques sur des données jusqu’ici inexploitées et, d’autre part, une large étude auprès des populations en question.
4
Raport de l’atelier: La promotion des droits communautaires dans la conservation par zone. Rights and Resources Initiative, 2023. http://dx.doi.org/10.53892/wqzz9856.
Full textAbstract:
La Conférence des Parties à la convention sur la diversité biologique (COP15) qui s’est tenue en fin 2022 a adopté le Cadre Mondial pour la Biodiversité (CMB) de Kunming-Montréal et son principal objectif de conservation par zone, communément appelé “30×30” et qui consiste à conserver au moins 30 pour cent des zones terrestres, des eaux intérieures et des zones côtières et marines à l’horizon 2030. Et au coeur de cet objectif et du cadre en général se trouve la reconnaissance des contributions importantes des peuples autochtones et des communautés locales à la conservation de la biodiversité. L’adoption du CMB a ouvert de nouvelles opportunités et de nouveaux risques pour la mise en oeuvre de ses objectifs par zone au travers des approches communautaires et fondées sur les droits de conservation (RBA). Maintenant que les négociations sont arrivées à leur terme, il est crucial de concentrer notre attention et nos efforts sur la mise en place et la surveillance des approches basées sur les droits pour atteindre ces objectifs régionaux, en particulier au niveau national. Pour ce faire, il est également nécessaire d’améliorer la compréhension et la coopération entre les principaux groupes et organisations qui peuvent soutenir la conservation fondée sur les droits. Ainsi, en marge de la Semaine du Climat de New York, l’Initiative des droits et ressources (RRI), la Campagne pour la Nature (C4N), le Consortium APAC et l’Alliance Globale des Collectivités Territoriales (GATC) ont tenu un atelier d’une journée pour encourager la collaboration et l’action sur les RBA afin de mettre en oeuvre et de suivre les objectifs 30×30.Ce rapport rassemble les messages clés de cette discussion.