Books on the topic 'Comité spécial du Katanga'
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Ontario. Legislative Assembly. Select Committee on Education. Troisième rapport du Comité spécial sur l'éducation. The Committee, 1990.
Find full textCanada. Parlement. Sénat. Comité Spécial sur le Terrorisme et la Sécurité Publique. Comité du Sénat sur le Terrorisme et Sécurité Publique (Spécial): Terrorisme : Rapport. s.n, 1986.
Find full textCanada. Parlement. Sénat. Comité spécial sur les drogues illicites. Le cannabis: Rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites. Presses de l'Université de Montréal, 2003.
Find full textPearson, Canada Parlement Sénat Comité spécial sur les accords de l'Aéroport. Rapport du Comité spécial du Sénat sur les accords de l'Aéroport Pearson. Sénat du Canada, 1995.
Find full textAssociation des infirmières et infirmiers du Canada. Énoncé de position présenté au Comité spécial du Sénat sur les soins préventifs. Association des infirmières et infirmiers du Canada, 1988.
Find full textAssemblée de L'Atlantique Nord. Comité Spécial sur la Stratégie Nucléaire et la Maîtrise des Armements. Comité Spécial sur la Stratégie Nucléaire et la Maîtrise des Armements: Rapport Intérimaire. s.n, 1985.
Find full textrenseignement, Canada Parlement Sénat Comité spécial sur la sécurité et les services de. Rapport du Comité spécial du Sénat sur la sécurité et les services de renseignement. Comité spécial sur la sécurité et les services de renseignement, 1999.
Find full textMontréal (Québec). Conseil de ville. Comité spécial de la maison de correction. Rapport du comité spécial de la maison de correction sur cet établissement et sa direction. s.n., 1986.
Find full textConseil consultatif canadien de la situation de la femme. Services de Garde Pour Nos Enfants: Mémoire Présenté au Comité Spécial sur la Garde D'enfants. s.n, 1986.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Post-Secondary Education. Special Senate Committee on Post-Secondary Education: [proceedings] = Comité sénatorial spécial de l'enseignement postsecondaire : [déliberations]. Senate of Canada = Sénat du Canada, 1997.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Aging. Proceedings of the Special Senate Committee on Aging =: Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le vieillissement. Senate of Canada = Sénat du Canada, 2006.
Find full textRecherche, Canada Comité Spécial sur Les Subventions de. Politiques et Procedures: Programme de Subventions de Recherche : Rapport du Comité Spécial sur Les Subventions de Recherche. s.n, 1985.
Find full textArmements, Assemblée de L'Atlantique Nord Comité Spécial sur la Stratégie Nucléaire et la Maîtrise des. Rapport Intérimaire: Comité Spécial sur la Stratégie Nucléaire et la Maîtrise des Armements. Assemblée de L'Atlantique Nord. s.n, 1986.
Find full textArmements, Assemblée de L'Atlantique Nord Comité Spécial sur Les Stratégies Nucléaires et la Maîtrise des. Rapport Intérimaire: Comité Spécial sur Les Stratégies Nucléaires et la Maîtrise des Armements : Assemblée de L'Atlantique Nord. s.n, 1987.
Find full textCanada. Parlement. Sénat. Comité spécial sur l'euthanasie et le suicide assisté. De la vie et de la mort: Rapport du Comité sénatorial spécial sur l'euthanasie et l'aide au suicide. Ministre des approvisionnements et services Canada, 1995.
Find full textOntario. Legislative Assembly. Select Committee on Alternative Fuel Sources. Select Committee on Alternative Fuel Sources final report =: Comité spécial des sources de carburants de remplacement : rapport final. Legislative Assembly of Ontario = Assemblée législative de l'Ontario, 2002.
Find full textO'Neal, Brian. Rôle et efficacité des comités du Sénat. Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1994.
Find full textl'Ontario, Gouvernement de. Ontario. Assemblée législative. Comité spécial sur le rôle de l'Ontario au sein de la Confédération. Rapport final du Comité spécial sur le rôle de l'Ontario au sein de la Confédération =: Final report of the Select Committee on Ontario in Confederation. Gouvernement de l'Ontario, 1992.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Senate Reform. Proceedings of the Special Senate Committee on Senate Reform =: Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la Réforme du Sénat. Senate of Canada = Sénat du Canada, 2006.
Find full textCanada. Comité spécial d'étude de la pornographie et de la prostitution. La Pornographie et la prostitution au Canada: Rapport du Comité spécial d'étude de la pornographie et de la prostitution. Comité spécial d'étude de la pornographie et de la prostitution, 1985.
Find full textOntario. Legislative Assembly. Select Committee on Constitutional and Intergovernmental Affairs. Report on the 1990 Constitutional Agreement: Rapport sur l'Entente constitutionnelle de 1990 / Comité spécial des affaires constitutionnelles et intergouvernementales. The Committee, 1990.
Find full textAct, Canada Parliament Senate Special Committee on the Anti-terrorism. Proceedings of the Special Senate Committee on the Anti-terrorism Act =: Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la Loi antiterroriste. Senate of Canada = Sénat du Canada, 2005.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Transportation Safety and Security. Proceedings of the Special Senate Committee on Transportation Safety and Security =: Délibérations du Comité sénatorial spécial de la sécurité des transports. Senate of Canada = Sénat du Canada, 1998.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Illegal Drugs. Proceedings of the Special Committee on Illegal Drugs : Senate of Canada =: Délibérations du Comité spécial sur les drogues illicites : Sénat du Canada. Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 2000.
Find full textNational Association of Women and the Law. Garde et droit de visite: Mémoire de l'ANFD au Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants. Association nationale de la femme et du droit = National Association of Women and the Law, 1998.
Find full textAssociation nationale de la femme et le droit. Garde et droit de visite: Mémoire de l'ANFD au Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants. National Association of Women and the Law = Association nationale de la femme et du droit, 1998.
Find full textd'assemblée, Bas-Canada Législature Chambre. Rapport du comité spécial auquel a été référé cette partie de la harangue de Son Excellence relative à l'organization [sic] de la milice. s.n.], 1993.
Find full textCanada. Parlement. Sénat. Comité spécial sur les drogues illicites. Le cannabis: Positions pour un régime de politique publique pour le Canada : rapport du Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites : sommaire. Comité spécial du Sénat sur les drogues illicites, 2002.
Find full textLower Canada. Legislature. House of Assembly. Special Committee Appointed to Inquire if it Would be Necessary to Open Any and What New Roads, With a View of Facilitating New Settlements, and the Probable Expense Thereof. Rapports du Comité spécial chargé de s'enquérir s'il seroit nécessaire d'ouvrir des chemins en vue de faciliter de nouveaux établissements, et des dépences probables. [s.n.], 2004.
Find full textAccord, New Brunswick Legislative Assembly Select Committee on the 1987 Constitutional. Transcript of meetings of Select Committee of [i.e. on] the 1987 Constitutional Accord =: Transcription des réunions du Comité spécial de l'Accord constitutionnel de 1987. The Committee = Le Comité, 1988.
Find full textCanada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments. Politique pour le nouveau millénaire: Redéfinir ensemble la stratégie canadienne antidrogue : rapport du Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments. Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments, 2002.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Youth. Youth: A plan of action : report of the Special Senate Committee on Youth = Jeunesse : un plan d'action : rapport du Comité sénatorial spécial sur la jeunesse. The Committee], 1986.
Find full textAccess, Canada Parliament Special Joint Committee on Child Custody and. Proceedings of the Special Joint Committee on Child Custody and Access =: Délibérations du comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants. Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1998.
Find full textComité spécial de la Colombie-Britannique sur l'éducation en langue minoritaire officielle. Sommaire du rapport du Comité spécial de la Colombie-Britannique sur l'éducation en langue minoritaire officielle à l'intention du Ministre de l'éducation, province de la Colombie-Britannique. Comité spécial de la Colombie-Britannique sur l'éducation en langue minoritaire officielle, 1991.
Find full textCanada. Parliament. Special Joint Committee on A Renewed Canada. Minutes of Proceedings and Evidence of the Special Joint Committee on a Renewed Canada =: Procès-verbaux et témoignages du Comité mixte spécial sur le renouvellement du Canada. Minister of Supply and Services Canada = Ministre des approvisionnements et services Canada, 1991.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on the Cape Breton Development Corporation. Proceedings of the Special Committee of the Senate on the Cape Breton Development Corporation =: Délibérations du Comité spécial du Sénat sur la Société de développement du Cap-Breton. Senate of Canada = Sénat du Canada, 1996.
Find full textDrugs, Canada Parliament House of Commons Special Committee on Non-Medical Use of. Minutes of proceedings and evidence, Special Committee on Non-Medical Use of Drugs =: Procès-verbaux et témoignages, Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments. House of Commons of Canada = Chambre des communes du Canada, 2001.
Find full textConseil sur le vieillissement d'Ottawa-Carleton. Violence et négligence envers les personnes âgées: Rapport d'une étude menée par le Comité spécial sur la violence et la négligence envers les personnes âgées du Conseil sur le vieillissement d'Ottawa-Carleton. Conseil sur le Vieillissement d'Ottawa-Carleton, 1987.
Find full textCanada. Parliament. House of Commons. Special Committee on Subject Matter of Bill C-80 (Firearms). Minutes of proceedings and evidence of the Special Committee on Subject Matter of Bill-80 (Firearms) =: Procès-verbaux et témoignages du Comité spécial sur l'objet du projet de loi C-80 (armes à feu). Queen's Printer for Canada, 1990.
Find full textCanada. Dept. of Foreign Affairs and International Trade. Government response to the recommendations of the Special Joint Parliamentary Committee Reviewing Canadian Foreign Policy =: Réponse du gouvernement aux recommandations du Comité parlementaire mixte spécial chargé de l'examen de la politique étrangère du Canada. Government of Canada = Gouvernement du Canada, 1995.
Find full textCanada. Parliament. Special Joint Committee on Bill C-116, Conflict of Interests. Minutes of proceedings and evidence of the Special Joint Committee on Bill C-116, conflict of interests =: Procès-verbaux et témoignages du Comité mixte spécial relatif au Projet de loi C-116, conflits d'intérêts. Minister of Supply and Services Canada = Ministre des approvisionnements et services Canada, 1993.
Find full textCanada. Parliament. Senate. Special Committee on Bill C-110. Proceedings of the Special Committee of the Senate on Bill C-110, an Act respecting constitutional amendments =: Délibérations du Comité spécial du Sénat sur le Projet de loi C-110, Loi concernant les modifications constitutionnelles. Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1996.
Find full textAccess, Canada Parliament Special Joint Committee on Child Custody and. For the sake of the children : report of the Special Joint Committee on Child Custody and Access =: Pour l'amour des enfants : rapport du Comité mixte spécial sur la garde et le droit de visite des enfants. Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Find full textCanada. Parliament. Special Joint Committee on the Amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland. Proceedings of the Special Joint Committee on Amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland =: Délibérations du Comité mixte spécial concernant La modification à la clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve. Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1997.
Find full textCanada. Parliament. House of Commons. Special Committee on Modernization and Improvement of the Procedures of the House of Commons. Minutes of proceedings and evidence, Special Committee on Modernization and Improvement of the Procedures of the House of Commons =: Procès-verbaux et témoignages, Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes. House of Commons of Canada = Chambre des communes du Canada, 2001.
Find full textNewfoundland, Canada Parliament Special Joint Committee on the Amendment to Term 17 of the Terms of Union of. Report of the Special Joint Committee on the Amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland =: Rapport du Comité mixte spécial concernant la modification à la Clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve. Special Joint Committee on the Amendment to Term 17 of the Terms of Union of Newfoundland = Comité mixte spécial concernant la modification à la Clause 17 des Conditions de l'union de Terre-Neuve, 1997.
Find full textBritish Columbia Minority Language Education Task Force. Minority Language Education Task Force report to the Minister of Education, province of British Columbia =: Rapport : Comité spécial de la Colombie-Britannique sur l'éducation en langue minoritaire officielle au Ministre de l'éducation de la province de la Colombie-Britannique. British Columbia Minority Language Education Task Force = Comité spécial de la Colombie-Britannique sur l'éducation en langue minoritaire officielle, 1991.
Find full textAccord, Canada Parliament House of Commons Special Committee to Study the Proposed Companion Resolution to the Meech Lake. Minutes of proceedings and evidence of the Special Committee to Study the Proposed Companion Resolution to the Meech Lake Accord =: Procès- verbaux et témoignages du Comité spécial pour examiner le projet de résolution d'accompagnement à l'Accord du lac Meech. Queen's Printer, 1990.
Find full textCanada. Parliament. Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System. Report of the Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System = Rapport du Comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec. Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1997.
Find full textCanada. Parliament. Special Joint Committee to amend Section 93 of the Constitution Act, 1867, concerning the Quebec School System. Proceedings of the Special Joint Committee to Amend Section 93 of the Constitution Act, 1867 concerning the Quebec School System =: Délibérations du comité mixte spécial pour modifier l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 concernant le système scolaire au Québec. Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1997.
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