Academic literature on the topic 'Commerce électronique – Tunisie'

Un commerce en ligne remplie les conditions de fixité et de permanence suffisante pour la conclusion de contrats d'affaires et constitue donc un support adéquat pour la commercialisation des biens et des services. Partant, l'institution juridique fonds de commerce apparait a priori appropriée pour conférer une existence juridique à cette nouvelle réalité économique, fut-elle électronique et localisée sur un réseau numérique. Véritable moyen d'appropriation et de patrimonialisation d'un nombre de contrats d'affaires sur un réseau numérique, ces contrats vont naturellement faire partie de la consistance nouvelle de ce nouveau fonds dont l'assise est centrée sur la notion de biens incorporels (tel un logiciel) , de clientèle informationnelle, et de nom de domaine qui constitue le plus souvent l'élément pivot et primordial de ce nouveau type de fonds. Toutefois à cette richesse corresponds une pauvreté matérielle de ce fonds ressentie le plus souvent par le droit comptable, fiscal, ainsi que celui de la faillite et des sûretés réelles
An electronic store can fill up all the conditions of fixity and permanence to conclude business contracts. Therefore, it constitutes an appropriate support for the selling of goods and services. In fact, the legal institution of "fonds de commerce" can be adopted to give a legal existence to this new economic reality, despite of its electronic character. Thanks to the idea of "legal universality", the business contracts can constitute an important element of the "fonds de commerce". It reflects with the other elements of the "fonds de commerce" the wealth of this particular institution of the French law

Le commerce électronique B to C se popularise de plus en plus et le nombre de ses adeptes ne cesse de croître d'année en année. Ses avantages, pour les consommateurs, en termes de rapidité, de commodité et de proximité ne sont plus à prouver. Néanmoins, la particularité du medium utilisé pour effectuer des transactions en ligne et les spécificités de l'environnement électronique, notamment l'immatérialité, l'interactivité et l'internationalité influent considérablement sur la confiance des cyberconsommateurs en même temps qu'elles accroissent leur vulnérabilité, d'où la nécessité d'un cadre juridique adapté afin que l'essor du commerce électronique B to C ne néglige pas la protection des cyberconsommateurs. Conscients de cet impératif, les législateurs communautaire, français et tunisien, ont mis en place un certain nombre de mesures de nature à rassurer ces derniers et leur permettre de s'engager dans des transactions de commerce en ligne en toute confiance. Ces mesures sont de deux ordres : les unes sont destinées à assurer au cyberconsommateur une protection intrinsèque au processus de la transaction en ligne ; cette protection se manifeste en amont de la transaction, lors de la phase précontractuelle, mais également pendant la période contractuelle, c'est-à-dire au moment de la finalisation de la transaction en ligne et de son exécution. Les autres ont pour objectif de garantir au consommateur une protection extrinsèque au processus de la transaction du commerce électronique. Deux aspects sont, à cet égard, pris en compte : la protection des données à caractère personnel traitées dans le cadre d'une transaction en ligne et les aspects du droit international privé de la protection du cyberconsommateur
B to C e-commerce is increasingly gaining popularity. The number of its followers has seen a drastic surge throughout the few recent years. Its advantages in terms of speed, convenience and proximity are not any more questionable by consumers. Nevertheless, the characteristic of this medium used to carry out online transactions as well as the specificities of the electronic environment - in particular the immateriality, the interactivity and internationality - influence considerably cyber-consumers confidence. Simultaneously, they increase their vulnerability. Thus, the need for an appropriate legal framework to regulate the rise of B to C e-commerce and protect cyber-consumers. Taking into account these requirement, community, French and Tunisian legislators set up a number of measures to reassure the latter and allow them to engage confidently in online commerce transactions. These measures have two targets: some of them were intended to grant cyber-consumers an intrinsic protection in the process of the online transaction. This protection is set to be an upstream transaction protection at the pre-contractual phase as well as during the contractual period; i.e. at the level of on line transaction finalization and execution. The others aim to guarantee the consumer an extrinsic protection throughout the process of e-commerce transaction. In this respect, two aspects are taken into account, namely: personal data processed during transactions and the aspects of private international law of cyber-consumer protection

Le principe de la "neutralité fiscale" est étroitement lié à la T. V. A. L'introduction de cette taxe s'insère dans le cadre de la réforme de la fiscalité Tunisienne. Cette réforme avait pour objectif principal la recherche d'une grande "neutralité fiscale" du système des taxes sur le chiffre d'affaires. Or, l'examen approfondi du système fiscal inhérent à la T. V. A. Permet d'affirmer que l'application du principe de la neutralité fiscale de la T. V. A. En Tunisie a une nature "ambivalente". En effet, la "conception classique" du principe de la neutralité fiscale, telle qu'elle a été conçue dans l'économie libérale, est une nécessité prépondérante dans l'economie tunisienne. En revanche, cette "conception classique" est redevenue de nos jours, avec la "nouvelle ère" du contexte économique "interne" et "internationale" au coeur de débat portant sur le rôle de l'impôt. Ainsi, la T. V. A. S'écarte de plus en plus de sa vocation d'être l'impôt le plus neutre par principe. Elle constitue avec la "nouvelle ère" un instrument d'intervention de premier ordre. Dans le même ordre d'idées, la neutralité fiscale de la T. V. A. A connu un regain d'intérêt ces dernières années avec l'avènement de l'économie virtuelle. Il en résulte une nouvelle conception de la neutralité qui soulève la question des rapports entre les deux formes de l'économie (traditionnelle et virtuelle). Le problème qui se pose alors est comment rétablir la neutralité fiscale de la T. V. A. ? Certes, dans un contexte de mondialisation, la Tunisie passe par une phase sensible avec les défis qu'elle doit relever. Ainsi, il paraît légitime que l'Etat mette la T. V. A. Au service du développement économique et social. Cependant, faut-il que l'intervention de l'Etat soit suffisamment étudiée pour avoir quelques chances de ne pas mettre en cause l' "originalité" du principe de la neutralité fiscale. Il est très important donc de trouver un "équilibre idéal" entre la neutralité fiscale de la T. V. A. Vis-à-vis de l'activité économique et les fonctions sociales et économiques de l'imposition. Par ailleurs, face à l'émergence de l'avènement du commerce électronique, le système fiscal existant sur lequel se base la neutralité fiscale de la T. V. A. Est, de nos jours, de plus en plus inapproprié. En effet, en raison de l' "immatérialité" et de l' "extraterritorialité" de ce nouveau mode de négoce se pose le problème de la nécessaire adaptation de la T. V. A. à cette nouvelle économie. Or, une telle adaptation n'est valable qu'avec l'abandon de toute mesure "unilatérale" en la matière. Elle devrait par conséquent, faire l'objet d'une "réflexion internationale" en vue d'élaborer une "réponse globale" établie par les Etats membres de la Communauté internationale et ceci, afin de garantir que le commerce électronique soit imposé équitablement et efficacement, tout comme le commerce traditionnel. Une "globalisation" du système d'"e - T. V. A. " semble être la solution convenable pour confronter la réalité de la nouvelle ère de commerce électronique
The principle of "fiscal neutrality" is closely related to VAT. The introduction of this tax is part of Tunisian tax reform. The main reform objective has been the search for a major 'tax neutrality' in turnover taxation. But the consideration of the tax system inherent to VAT makes it possible to affirm that the implementation of the principle of fiscal neutrality to VAT in Tunisia has an 'ambivalent' nature. In fact, 'the classic conception' of the principle of fiscal neutrality, as designed by the liberal economy, is a prominent necessity in the Tunisian economy. However, with the 'new era' of the 'domestic' and 'international' economic context, this 'classic conception' has nowadays become at the heart of the debate on the role of taxation. VAT is increasingly distancing itself from the role of the most neutral tax in principle. With the advent of the 'nex era', it has become a top intervention instrument. In the same vein, the fiscal neutrality of VAT has regained interest in the last few years with the virtual economy. A new conception of neutrality has emerged, questioning the relationships between traditional and virtual economic forms. The resulting problem then is how to establish VAT fiscal neutrality ? In the context of globalization, Tunisia is certainly going through a sensitive phase and has to address some challenges. Thus, it becomes legitimate for the State to use VAT to achieve economic and social development. However, should the State intervention be sufficiently considered to have the opportunity not to question the 'originality' of the principle of fiscal neutrality. It is very important therefore to strike the 'ideal balance' between VAT fiscal neutrality, economic activity, and the social and economic functions of taxation. In the face of electronic commerce, the existing fiscal system, as the basis for VAT fiscal neutrality, is becoming increasingly inappropriate. Given the 'immateriality' and the 'extraterritoriality' of this new trade mode, there is need to adapt VAT to the new economy. But such adaptation is only valid when all 'unilateral' measures are abandoned. It must be the subject of an 'international thinking' to develop a 'global response' by the Member States of the International Community. The aim is to ensure that electronic commerce is equitably and efficiently taxed, just like traditional commerce. A 'globalised' 'e-VAT' system seems to be a convenient solution to confront the reality of the new electronic commerce era

A l’ère de la troisième révolution internet, celle de l’internet des objets (IoT), beaucoup d’espoir sont tournés vers les technologies numériques pour développer les économies et notamment dynamiser le commerce local. Dans les pays du Maghreb, en Tunisie notamment, ses espoirs sont tournés du côté de la demande. Plus précisément, à l’issu du printemps arabe, et en raison du rôle qu’ont joué les réseaux sociaux (Facebook notamment) pour mobiliser les jeunes à manifester dans les rues de Tunis, le nouveau ministère du commerce fonde ses espoirs dans cette population jeune pour développer le commerce électronique. Partant de ce constat, cette thèse propose d’étudier si les jeunes tunisiens sont les early adopters qui permettront de diffuser le commerce électronique en Tunisie. Pour cela, la problématique de recherche porte sur les facteurs d’adoption du commerce électronique par les jeunes en Tunisie. Pour répondre à cette question de recherche, la thèse propose dans un premier temps de dresser l’état des lieux de la diffusion de l’internet au sein d’un population de jeunes étudiants. Préalablement, elle propose dans la première partie de la thèse un état des lieux de la couverture du territoire en technologies d’accès aux services numériques. Cet état des lieux est discuté à l’appui d’une revue de la littérature sur la fracture numérique. Dans un deuxième temps, elle propose une analyse empirique et exploratoire menée auprès d’un échantillon de 400 étudiants tunisiens environ. Cette étude porte sur les facteurs d’adoption de l’internet et des services marchands (commerce électronique). Structurée en deux parties, le premier volet de l’enquête est exploité à l’aide de statistiques économétriques et le deuxième volet mobilise les méthodes d’analyse d’équations structurelles. Les résultats de la thèse montrent que si l’usage de l’internet est relativement bien diffusé auprès des jeunes tunisiens, la disposition à adopter le commerce électronique doit en revanche être encouragée. Pour cela, un modèle d’adoption est proposé en deuxième partie de la thèse. Il met en évidence quels facteurs favorisent ou inhibent l’adoption du commerce électronique en Tunisie. Les résultats de ce modèle et des travaux menés dans la partie 1 permettent dans la partie conclusive de la thèse de formuler différentes recommandations à l’égard des entreprises engagées dans un projet de mise en ligne de leur activité commerciale d’une part, et d’autre part envers les acteurs publics pour favoriser l’adoption des services internet marchands en Tunisie
In the era of the third Internet revolution, that of the Internet of Things (IoT), a lot of hope is turned to digital technologies to develop economies and boost local trade. In the Maghreb countries, especially in Tunisia, those hope are turned on the demand side. More specifically, at the end of the Arab Spring, and because of the role played by social networks (Facebook in particular) to mobilize young people to demonstrate in the streets of Tunis, the new Ministry of Commerce hopes in this population young to develop e-commerce. Based on this observation, this thesis proposes to study whether young Tunisians are the early adopters who will disseminate e-commerce in Tunisia. For this, the research problematic focuses on the factors of adoption of e-commerce by young people in Tunisia. To answer this research question, the thesis proposes at first to draw up the inventory of the diffusion of the internet within a population of young students. Before doing so, we propose in the first part of the thesis an inventory of the technologies territory’s coverage of the access to digital services. This inventory is discussed in support of a review of the literature on the digital divide. In a second step, she proposes an empirical and exploratory analysis conducted with a sample of about 400 Tunisian students. This study focuses on the adoption factors of the Internet and market services (e-commerce). Structured in two parts, the first part of the survey is exploited using econometric statistics and the second part uses structural equation analysis methods. The results of the thesis show that while the use of the internet is relatively well distributed to young Tunisians, the willingness to adopt e-commerce should be encouraged. For this, an adoption model is proposed in the second part of the thesis. It highlights what factors encourages or inhibit the adoption of e-commerce in Tunisia. The results of this model and the work carried out in Part 1 allow in the concluding part of the thesis to make various recommendations to companies engaged in a project to put their commercial activity online on one hand, and on the other hand towards the public actors to encourage the adoption of the internet marketing services in Tunisia

Le problème de la dissonance entre la technologie et le degré de son usage et appropriation s’avère incontestablement complexe. Dans le contexte tunisien, l’e-commerce est l’un des emblématiques de ce problème. Le phénomène est complexe et ne peut pas être réduit à des causes simples ou à des faits simples. Nous cherchons en général comment se construit l’appropriation de la technologie aux niveaux individuel, organisationnel et écosystémique dans le cadre du commerce électronique. Pour étudier un tel phénomène lié à des organisations qualifiées par leur complexité qui agissent d’une façon complexe dans un environnement complexe, nous associons l’approche de la complexité et celle de l’appropriation. Ces deux approches théoriques ont été mobilisées avec les principes d’intelligibilité pour modéliser d’une façon systémique l’écosystème du e-commerce et le processus de l’action ainsi que les processus de formation des pratiques liées à l’appropriation technologique aux niveaux individuel et organisationnel.Dans une posture épistémologique basée sur le multi-paradigme, nous préconisons des principes méthodologiques liés à la construction de la connaissance. Notre recherche qualitative suit une démarche abductive et se base sur la pluralité des méthodes comme stratégies d’accès aux données (études de cas multiples et phénoménologie) tout en tenant compte de la diversité des unités d’analyse (consommateurs, entreprises, experts et agents administratifs). Dans une phase préliminaire d’exploration empirique, nous avons conduit 25 entretiens non directifs auprès des Internautes et des entreprises tunisiennes ayant déjà adopté l’e-commerce. Dans une phase ultérieure, nous faisons recours à 51 entretiens semi-directifs en profondeur, à 33 questionnaires, à 3 observations non participantes et à 4 entretiens de groupe dont ils intègrent la technique du réseau d’associations.En l’occurrence, l’écosystème du e-commerce est présenté non pas simplement comme une unité élémentaire ou une unité globale regroupant des composantes et des acteurs, mais comme une unité complexe constituée d’éléments divers, disposant de qualités propres et d’autres émergentes et comportant des forces antagonistes ainsi que des contraintes faisant produire des inhibitions. L’idée de l’unité complexe nous a aidés à concevoir en même temps tout l’écosystème, ses différentes composantes et les relations qui les unissent. L’ordre et le désordre de l’écosystème ont été reconnus de façon antagoniste, complémentaire et concurrente. Ainsi, nous passons d’une explication partielle à une explication holistique puis à une explication complexe. Notre étude montre qu’il y a un entassement de problèmes à multi-niveaux qui inhibent la formation des pratiques liées à l’appropriation de l’e-commerce dans le contexte tunisien. L’ordre est incapable de gagner du terrain sur le désordre. Il n’y a pas des interactions riches et proliférantes et à l’issue desquelles des transformations considérables peuvent changer tout l’écosystème. L’entropie et la néguentropie au niveau de l’écosystème se trouvent dans l’obstruction par un blocage dans la rétroaction et dans la réorganisation.Pour résorber la dissonance constatée entre la technologie et l’évolution des pratiques liées à son usage et appropriation, nous proposons un modèle managérial composé de sept actions susceptibles d’être performantes pour le cas de l’e-commerce : repenser pour penser autrement « Think Different », reformuler les stratégies, renforcer la capacité transformatrice via le pouvoir, développer le jeu des interactions, instaurer un système d’éthique, remodeler le système de signification ou de sens et conforter la confiance dans l’espace social
The problem of the dissonance between technology and the degree of its use and appropriation is undoubtedly complex. In the Tunisian context, e-commerce is one of the emblems of this problem. The phenomenon is complex and cannot be reduced to simple causes or simple facts. We are looking in general at how the appropriation of technology is constructed at the individual, organizational and ecosystem levels in the case of electronic commerce. To study such a phenomenon linked to complex organizations which act in a complex way in a complex environment, we combine the complexity approach and the appropriation approach. These two theoretical approaches were mobilized with the principles of intelligibility to model in a systemic way the ecosystem of e-commerce and the process of action as well as the processes of formation of practices related to technological appropriation at the individual and organizational levels.In an epistemological posture based on the multi-paradigm, we advocate methodological principles related to the construction of knowledge. Our qualitative research follows an abductive approach and is based on the plurality of methods as strategies for accessing data (multiple case studies and phenomenology) considering the diversity of the units of analysis (consumers, enterprises, experts and administrative officers). In a preliminary phase of empirical exploration, we conducted 25 non-directive interviews with Tunisian Internet users and enterprises that have already adopted e-commerce. In a later phase, we conducted 51 semi-structured in-depth interviews, 33 questionnaires, 3 non-participating observations and 4 group interviews which they incorporate the association network technique.In this case, the e-commerce ecosystem is presented not simply as an elementary unit or a global unit grouping components and actors, but as a complex unit made up of various elements, having specific qualities and others emerging and comprising antagonistic forces as well as constraints that produce inhibitions. The idea of complex unit has helped us to conceive at the same time the whole ecosystem, its various components and the relationships between them. The order and the disorder of the ecosystem have been recognized in antagonistic, complementary and competing ways. Thus, we move from a partial explanation to a holistic explanation and then to a complex explanation. Our study suggests that there is an accumulation of multi-level problems that inhibit the formation of practices related to the appropriation of e-commerce in the Tunisian context. Order is incapable of gaining ground on disorder. There are no rich and proliferating interactions of which considerable transformations can change the entire ecosystem. Entropy and negentropy at the ecosystem level are found in obstruction by a blockage in feedback and reorganization.To reduce the dissonance observed between technology and the evolution of its use and appropriation practices, we propose a managerial model made up of seven actions likely to be performing in the case of e-commerce: Think Different, reformulate strategies, strengthen transformative capacity through power, develop the interactions, establish a system of ethics, reshape the system of meaning and reinforce trust in the social space

De nos jours, le monde est en constante mouvance et en perpétuel changement. Un environnement dorénavant tumultueux où la concurrence, farouche et féroce, exhorte et galvanise les entreprises à ne pas lésiner sur leurs moyens pour perforrner et accaparer les parts de marchés. La mondialisation, principal responsable de cette pression sur les entreprises, semble avoir persuadé ces entreprises à adopter une multitude de changements engendrés par l'apparition de nouvelles technologies. L'adoption du commerce électronique au sein des PME en Tunisie constitue un besoin, voire une nécessité pour l'entreprise, afin d'insuffler un rayonnement à son image, ses produits, ses services, ses clients, et d'en assurer la promotion, pour des transactions efficaces et efficientes. Dans le but de comprendre l'adoption du commerce électronique au sein des PME en Tunisie, cette étude identifie les facteurs ayant un impact sur le processus d'adoption des nouvelles technologies, et d'assimiler l'importance et le rôle clé de chaque facteur sur l'adoption du commerce électronique au sein des PME en Tunisie. Les facteurs ayant une influence sur l'adoption du commerce électronique au sein des PME représentent le sujet de plusieurs études. Cependant, un nombre infime d'auteurs ont abordé ce sujet dans les pays en voie de développement. Un questionnaire a ainsi été élaboré afin de recueillir les données et de vérifier certaines hypothèses portant sur l'influence de facteurs internes et externes sur l'intention d'adopter le commerce électronique dans les PME en Tunisie. L'étude a touché 81 entreprises dont la plupart des répondants sont des présidents directeurs généraux d'entreprises, des directeurs généraux administratifs, et des sous dirigeants. Les résultats de l'analyse indiquent que les facteurs suivants affectent l'intention d'adopter le commerce électronique au sein des PME en Tunisie: la taille de l'entreprise, l'état de préparation des partenaires d'affaires, le nombre de clients, le nombre de fournisseurs, le soutien étatique et industriel, les compétences technologiques, la compatibilité, et enfin la complexité. À la lumière de ces résultats, les dirigeants des entreprises pourront prendre de meilleures décisions, avec une vision plus lucide et une meilleure assimilation du concept « commerce électronique » et de son importance dans le développement de l'entreprise dans un environnement de plus en plus numérique. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Technologies de l'information et de la communication, Adoption, Innovation, Commerce électronique, PME, Tunisie.