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Dissertations / Theses on the topic 'Commissions Vérité Réconciliation'

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Issa, Fehima. "Les Commissions Vérité et Réconciliation comme mécanisme de justice transitionnelle : La question de la justice, de la vérité et de la réconciliation dans les sociétés en transition démocratique." Thesis, Paris 11, 2013. http://www.theses.fr/2013PA111012.

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Abstract:
La question de la justice dans les sociétés en transition est systématiquement soulevée après un conflit ou une période répressive ou autoritaire. En effet, les violations flagrantes du droit international des droits de l’homme et les violations graves du droit international humanitaire perpétrées sous les précédents régimes ne sauraient laisser aux institutions politiques nouvelles le choix de l’inaction face au passé. Les commissions vérité et réconciliation constituent un des mécanismes de la justice transitionnelle qui place la victime au cœur de ses préoccupations notamment parce que l’in
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Collignon, Bénédicte. "D'invisibles à protagonistes de l'histoire en devenir : les figures victimaires dans l'espace discursif des commissions de vérité guatémaltèques." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28101.

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Abstract:
Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2017-2018<br>En donnant voix aux victimes, les commissions de vérité jouent un rôle important lors des transitions politiques et des consolidations démocratiques. Elles contribuent, de la sorte, à revisiter l’histoire et à construire la mémoire collective, missions essentielles afin de dépasser les clivages ayant divisé une société donnée. Cependant, cette mise en scène des récits victimaires s’accompagne également d’une construction de sens de la notion même de victimes. En effet, les commissions de vérité en viennent à
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Lollini, Andrea. "Le rôle (pré)constituant de la Commission vérité et réconciliation : le renouvellement du constitutionnalisme en Afrique du Sud." Paris, EHESS, 2003. http://www.theses.fr/2003EHES0048.

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Abstract:
Cette thèse étudie l'expérience de la Commission Sud-africaine Vérité et Réconciliation dans son rapport avec le processus constituant post-apartheid. Elle analyse d'abord la morphologie du rituel de l'aveu d'un point de vue historique, juridique et sacramentel, à la base du fonctionnement de la procédure de la Commission. L'auteur explore ensuite les conséquences produites par l'action de la Commission, tant sur le processus formel d'écriture de la nouvelle Constitution démocratique, que sur la fabrication de l'unité du nouveau corps politique post-ségrégationniste. La structure de la thèse c
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Masuemi, Hervé Nora. "Le droit international et les enfants soldats." Thesis, Rennes 1, 2019. http://www.theses.fr/2019REN1G021.

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Abstract:
Les enfants soldats représentent l’une des préoccupations majeures de la communauté internationale. Le droit international humanitaire, les droits de l’homme et le droit international pénal réglementent ainsi leur condition et leur protection. Pourtant l’on remarque que protégés de manière asymétrique en droit international humanitaire, ils ne bénéficient par ailleurs d’aucun statut juridique spécifique et la situation des filles enfants soldats victimes de violences sexuelles est ignorée. Concernant le droit international des droits de l’homme, il est vrai que cette réglementation renferme un
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Guematcha, Emmanuel. "Les commissions vérité et les violations droits de l’homme et du droit international humanitaire." Thesis, Paris 10, 2012. http://www.theses.fr/2012PA100202.

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Abstract:
Après la commission de violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire et dans le cadre parfois d’une transition ou d’une situation post conflictuelle difficile, les Commissions vérité ont été de plus en plus créées au sein des Etats. Parce qu’elles sont destinées à l’examen de violations de règles établies en droit international, se pose la question de leur rapport avec ce droit. Par leurs spécificités formelles et la flexibilité de leurs règles, leur utilisation du droit international et leur prise en compte des victimes, elles constituent un cadre particulièrement nov
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Kamugisha, Yvonne. "L’influence américaine et la fonction du religieux dans les mécanismes de réconciliation et de prévention contre le génocide : quel modèle de réconciliation pour le cas du Burundi ?" Thesis, Bordeaux 3, 2019. http://www.theses.fr/2019BOR30021.

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Abstract:
Tandis que le Burundi entame une phase clé dans la réconciliation nationale, l’immense travail de la mémoire collective initié par la signature des Accords de Paix d’Arusha en août 2000 offre une opportunité à la pénétration américaine de s’affirmer dans la Consolidation de la Paix dans la sous Région. L'erreur serait de voir l’investissement américain dans la Communauté de l'Afrique de l'Est comme un phénomène récent. Or, depuis l'ère postcoloniale jusqu'à la phase actuelle de la mise en place des mécanismes de réconciliation et prévention contre le génocide, la présence américaine en matière
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Naftali, Patricia. "La construction du "droit à la vérité" en droit international: une ressource ambivalente à la croisée de plusieurs mobilisations." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2013. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/209506.

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Abstract:
En l’espace d’une décennie, le concept de « droit à la vérité » est parvenu à s’imposer dans le paysage des institutions et juridictions de protection des droits de l’homme. Il a été initialement reconnu dans le cadre des disparitions forcées par la Cour interaméricaine des droits de l’homme (2000), la Chambre des droits de l’homme de Bosnie-Herzégovine (2003) et dans la Convention internationale contre les disparitions forcées (2006), pour s’étendre aux violations graves du droit international humanitaire et des droits de l’homme (Haut-Commissariat des droits de l’homme aux Nations Unies, 200
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Ramognino, Antoine. "Le génocide culturel dans le Droit international pénal : un concept en marge." Master's thesis, Université Laval, 2020. http://hdl.handle.net/20.500.11794/67325.

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Abstract:
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Toulouse 1 Capitole<br>Ce mémoire a pour objet de proposer une réflexion juridique et contemporaine sur le concept ancien mais pleinement d’actualité qu’est le génocide culturel. Le génocide culturel, qui décrit le phénomène de destruction culturelle d’un groupe d’êtres humains, avait été pensé dès la naissance du terme comme une composante intrinsèque du génocide. Pourtant lors de la criminalisation du génocide , le génocide culturel a été exclu du champ d’application du texte d’incrimination. Cette exclusion historique, pour
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Colombani, Anouk. "L'après-violence : (ré)conciliations (im)possibles ?" Thesis, Paris 8, 2017. http://www.theses.fr/2017PA080019/document.

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Abstract:
Plus d'une cinquantaine de processus de réconciliation nationale ont vu le jour depuis la fin des années 80, pourtant la réponse reste incertaine, est-il possible de se réconcilier ? Il semblerait que les violences extrêmes qui ont émergé durant le XXe siècle aient créé un paradoxe insoluble : d'un côté, il faut se réconcilier pour éviter de nouveaux massacres (la violence n'entraîne-t-elle pas la violence?), de l'autre, il n'a jamais paru aussi incongru d'en appeler à se réconcilier. Qui a le droit d'intimer l'ordre à un survivant de génocide d'accepter la réconciliation ? La thèse fait l'hyp
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Lefranc, Sandrine. "Politique du pardon : amnistie et transitions démocratiques : une approche comparative." Paris, Institut d'études politiques, 2000. http://www.theses.fr/2000IEPP0033.

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Abstract:
Dans le contexte des processus de démocratisation engages dans les années 1980 et 1990 dans le Cône sud latino-américain (Argentine, Uruguay et Chili) et en Afrique du sud, les gouvernements ont du faire face à la question des crimes commis par les agents et responsables du régime autoritaire. Ils y ont répondu par des mesures de rémission juridique, et notamment par l'amnistie. La justice de transition est donc le plus souvent une «injustice ». La comparaison de ces cas révèle une autre caractéristique saillante de ces processus : le déploiement par les gouvernants d'une rhétorique du pardon
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Schettini, Andrea. "Comissões de verdade e o processo de “acerto de contas” com o passado violento : um olhar genealógico, jurídico-institucional e crítico." Thesis, Paris 10, 2019. http://www.theses.fr/2019PA100056.

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Abstract:
La présente étude vise à comprendre les contours juridiques et politiques des commissions de vérité, afin d’examiner les promesses, les potentialités et les limites de ce mécanisme de la justice transitionnelle. L’objectif le plus large de ce travail est de situer les commissions de vérité à l’intérieur des rapports contemporaines entre la vérité, le droit et la mémoire. Il s’agit de réfléchir de façon critique sur les modes par lesquels ces nouveaux mécanismes de justice influent sur notre manière de nommer et de comprendre les formes de violence (surtout en ce qui concerne la violence politi
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Turgis, Noémie. "La justice transitionnelle en droit international." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010315.

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Abstract:
La justice transitionnelle vise à tirer les conséquences de violations grave des droits de l'homme commises durant un régime répressif ou un conflit armé, sans remettre en cause l'équilibre particulièrement instable de la société au moment de la transition, afin de restaurer la confiance dans le droit et les institutions et promouvoir la transformation vers un État de droit démocratique à même de prévenir la récurrence de ces violations. Tandis que la pression tant normative que sociétale est particulièrement forte durant la transition pour que les responsables soient amenés à rendre des compt
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Barcat, Charlotte. "Bloody Sunday et l'enquête Saville : vérité, justice et mémoire." Thesis, Sorbonne Paris Cité, 2016. http://www.theses.fr/2016USPCA122.

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Abstract:
Le 30 janvier 1972, dans la ville nord-irlandaise de Derry/Londonderry, treize personnes furent tuées par des soldats britanniques alors qu’elles participaient à une manifestation pour les droits civiques. Ce « Bloody Sunday » provoqua immédiatement des polémiques : les soldats affirmaient avoir répliqué à des tirs, ce que contestaient vigoureusement les civils. Le verdict de la première enquête publique, qui conclut en 1972 que les soldats avaient agi dans les règles, ne fut jamais accepté par les familles des victimes, qui lancèrent en 1992 une campagne réclamant une nouvelle enquête. En 199
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Salcedo, Cécile. "La transition démocratique sud-africaine : essai sur l'émergence d'un droit public de la reconstruction de l'Etat." Aix-Marseille 3, 2010. http://www.theses.fr/2010AIX32050.

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Abstract:
En 1994, l'Afrique du sud connaissait ses premières élections démocratiques. Seize ans plus tard, et quatre élections générales, le pays semble avoir réussi son pari d'une Afrique du sud démocratique. Les fortes tensions qui subsistaient au sortir du régime d'apartheid ne laissaient en rien présager une transition démocratique et pacifique. La volonté des parties présentes aux négociations de parvenir à un compromis optimum et la confiance dans un Etat de droit ont guidé le pays dans ses choix. L'Afrique du Sud a choisi d'encadrer les moindres détails de sa transition et de sa transformation p
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Leclair, Flavie Maxence. "Natasha Kanapé Fontaine : Une Parole de Réconciliation?" Thesis, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2018. http://hdl.handle.net/10393/38610.

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Abstract:
Ce projet de recherche s’inscrit dans le débat autour du concept de réconciliation entre les peuples autochtones et allochtones au Canada. Terreau fertile depuis la publication du rapport de la Commission de vérité et réconciliation sur les pensionnats autochtones, les discussions sur le sujet dépassent le champ politique et prennent aussi racine dans la littérature. Plusieurs écrivains autochtones ont abordé ce sujet dans leurs œuvres littéraires. Natasha Kanapé Fontaine, connue notamment pour son engagement au sein du mouvement Idle No More, figure parmi les jeunes artistes autochtones qui o
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Akakpo, Kokouvi Dodzi Luc. "Les enfants accusés de crimes internationaux : d’une justice hétérogène à une homogénéité des théories et des pratiques." Thèse, Université d'Ottawa / University of Ottawa, 2013. http://hdl.handle.net/10393/23683.

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Abstract:
La question de la pertinence de la poursuite juridique des enfants pour crimes internationaux soulève une querelle doctrinale. Par ailleurs, les procès de droit pénal des enfants établissent des précédents jurisprudentiels controversés. Le tout met en exergue une vision bipolaire de la problématique des enfants soldats : les partisans de l’approche punitive mettant l’accent sur le comportement criminel des mineurs et la protection des communautés contre ceux de l’approche réhabilitative, préconisant la réinsertion et la réadaptation des jeunes contrevenants. Notre thèse est une critique de cet
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Han, Jae Yeong. "Division et guerre dans la mémoire coréenne depuis 1945." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010624.

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Abstract:
Ce travail concerne la construction de la mémoire collective coréenne, notamment son évolution de 1945 à nos jours. La mémoire coréenne contemporaine s’articule principalement autour de la recherche de l’unité coréenne datant de la fondation de la Corée et de la préoccupation de la division dans la mémoire. Dans le processus de construction de la mémoire collective, la mémoire de la guerre de Corée (de 1950 à 1953) a joué un rôle important et a été choisie en Corée du Sud pour constituer une base historique porteuse d’un courant politique et promouvoir une facette de la mémoire aux dépens de l
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Kassi, Brou Olivier Saint-Omer. "Francophonie et justice : contribution de l'organisation internationale de la francophonie à la construction de l'état de droit." Thesis, Bordeaux, 2015. http://www.theses.fr/2015BORD0327/document.

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Abstract:
La justice est un attribut fondamental de l’Etat moderne. Elle assure, dans unesociété démocratique, la sauvegarde de l’édifice normatif ainsi que la protection des droitset libertés. Une justice indépendante et efficace est un symbole de l’Etat de droit. Ellerévèle la réalité de la séparation des pouvoirs et consacre le règne du droit. Maisl’efficacité de tout appareil judiciaire dépend de la nature et de l’ampleur des moyens dontil dispose. Or, dans nombre d’Etats francophones, le système judiciaire connaît denombreuses faiblesses, liées tantôt aux avatars des processus de stabilisationdémoc
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Samarbakhsh-Liberge, Lydia. "Un turbulent silence : récits, mémoires et représentations du massacre de Shaperville, Afrique du Sud, 21 mars 1960." Paris, EHESS, 2005. http://www.theses.fr/2005EHES0132.

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Abstract:
Le massacre de Sharpeville du 21 mars 1960, faisant 69 morts et près de 200 blessés, est considéré dans l'historiographie et la vie politique sud-africaines comme un tournant majeur de l'histoire nationale. Depuis l'origine pourtant, deux versions dites antagonistes des faits coexistent et s'alimentent : d'une part, celle d'une tentative de soulèvement et de renversement du pouvoir, d'autre part celle d'une manifestation patente de la nature violente et inhumaine du régime. L'onde de «mystère» qui entoure les circonstances exactes du drame et la crise qu'il provoqua ont entretenu l'affrontemen
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Rousseau, Audrey. "Mémoires et identités blessées en contexte postcolonial : la commission de vérité et réconciliation du Canada." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/4355/1/M12232.pdf.

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Abstract:
Ce mémoire porte sur les potentialités et les limites épistémologiques, historiques et politiques des témoignages autochtones lors des travaux publics de la Commission de vérité et réconciliation du Canada (TRC du Canada). En réponse au mandat de la TRC du Canada, qui vise à faire la lumière sur le régime des pensionnats autochtones, cette démarche de recherche propose des pistes de réflexions théoriques sur le travail de représentation des sujets de justice dans l'espace public. La première partie du mémoire contextualise les luttes pour la reconnaissance des Peuples autochtones en regard des
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Corbu, Michelle Mei Lee. "Les implications de la Commission de vérité et réconciliation du Canada pour l'État de droit et la justice transitionnelle : étude comparée avec l'Afrique du Sud." Thèse, 2016. http://hdl.handle.net/1866/18629.

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Bolduc, Karine. "Les enfants-soldats et la justice transitionnelle : les impératifs d'imputabilité face à l'intérêt supérieur de l'enfant." Mémoire, 2011. http://www.archipel.uqam.ca/3966/1/M11981.pdf.

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Abstract:
L'objectif de ce mémoire sera d'évaluer les mécanismes les plus appropriés pour tenir responsables les enfants-soldats ayant perpétré des crimes internationaux. Bien qu'il faille d'abord et avant tout considérer les enfants-soldats comme des victimes, il appert qu'il soit dans leur intérêt supérieur d'être imputables de leurs actes lorsque les crimes qu'ils ont commis sont d'une gravité incommensurable. Notre recherche traitera donc des obligations des États au regard de la lutte contre l'impunité, des droits des victimes et des droits des enfants en période transitionnelle. L'intérêt supérieu
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Otis, Louis. "Chronique, enquête et silence : autopsie de la présentation du conflit interne par la presse de Lima jusqu’au massacre d’Uchuraccay, 1960-1983." Thèse, 2011. http://hdl.handle.net/1866/6172.

Full text
Abstract:
En 2003, la Commission de vérité et de réconciliation du Pérou (CVR) publie un rapport sur la période de guerre interne et de violence qui a déchiré le pays entre 1980 et 2000. Ce rapport étudie ces deux décennies pour faire la lumière sur les événements et évaluer la position de divers secteurs de la société afin que les Péruviens puissent se réconcilier avec un pan de leur histoire. Dans son rapport, la CVR consacre une section aux médias, notamment la presse écrite, et salue le rôle « important » qu’ils ont joué, tout en notant au passage que leur couverture du conflit n’a pas favorisé la p
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