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Academic literature on the topic 'Compétence universelle – France'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 1 February 2022

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Journal articles on the topic "Compétence universelle – France"

1

Brusa-Zappellini, Gabriella. "Mental Imagery and Iconic Imagery: The Art of the Origins between Neuropsychology and Shamanism." IRIS, no. 39 (December 15, 2019). http://dx.doi.org/10.35562/iris.978.

Full text
Abstract:
L’art pariétal du Paléolithique supérieur présente, à côté d’un extraordinaire répertoire animalier bien diversifié, un grand nombre de signes qui ne trouvent pas d’équivalents dans la perception de la réalité sensible. Tandis que les images des humains ou des créatures mi-humaines mi-animales sont très rares, ces formes aniconiques, souvent géométrisantes et aisément classifiables, sont globalement plus nombreuses que les animaux. Si saisir l’intentionnalité qui a poussé les premiers artistes à peindre sur les parois représente un défi pour nos compétences interprétatives, les « signes » cons
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Brusa-Zappellini, Gabriella. "Mental Imagery and Iconic Imagery: The Art of the Origins between Neuropsychology and Shamanism." IRIS, no. 39 (December 15, 2019). http://dx.doi.org/10.35562/iris.978.

Full text
Abstract:
L’art pariétal du Paléolithique supérieur présente, à côté d’un extraordinaire répertoire animalier bien diversifié, un grand nombre de signes qui ne trouvent pas d’équivalents dans la perception de la réalité sensible. Tandis que les images des humains ou des créatures mi-humaines mi-animales sont très rares, ces formes aniconiques, souvent géométrisantes et aisément classifiables, sont globalement plus nombreuses que les animaux. Si saisir l’intentionnalité qui a poussé les premiers artistes à peindre sur les parois représente un défi pour nos compétences interprétatives, les « signes » cons
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3

Henry, Arnaud, Jacques Defourny, Stéphane Nassaut, and Marthe Nyssens. "Numéro 69 - avril 2009." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.15533.

Full text
Abstract:
Concernant plus de 100.000 travailleurs, près de 800.000 familles et plus de 2.000 entreprises, le dispositif titre-service est au cœur de l’agenda politique compte tenu de l’importance du budget public mobilisé qui s’élève à plus d’un milliard d’euros pour 2009. Ce dispositif témoigne d’une évolution profonde des modes de régulation publique dans le champ des services aux personnes désormais ouvert à une mise en concurrence de prestataires très diversifiés. Ainsi des organisations aussi diverses que des ASBL, des entreprises d’insertion, des agences d’intérim, des PME ou des CPAS opèrent aujo
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Henry, Arnaud, Jacques Defourny, Stéphane Nassaut, and Marthe Nyssens. "Numéro 69 - avril 2009." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2009.04.02.

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Abstract:
Concernant plus de 100.000 travailleurs, près de 800.000 familles et plus de 2.000 entreprises, le dispositif titre-service est au cœur de l’agenda politique compte tenu de l’importance du budget public mobilisé qui s’élève à plus d’un milliard d’euros pour 2009. Ce dispositif témoigne d’une évolution profonde des modes de régulation publique dans le champ des services aux personnes désormais ouvert à une mise en concurrence de prestataires très diversifiés. Ainsi des organisations aussi diverses que des ASBL, des entreprises d’insertion, des agences d’intérim, des PME ou des CPAS opèrent aujo
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Dissertations / Theses on the topic "Compétence universelle – France"

1

Abou, Daher Layal. "La compétence universelle des juridictions nationales : étude de droit comparé : Belgique, france, Liban." Poitiers, 2010. http://www.theses.fr/2010POIT3005.

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Abstract:
Au delà des hésitations qui entourent la place de la compétence universelle en droit international, c'est sa mise en oeuvre par les juridictions nationales qui suscite autant d'enthousiasme que d'embarras. Redoutant les implications qu'elle pourrait avoir notamment sur le plan politique, les états ne s'y aventurent pas les yeux fermés. La plupart préfère se contenter d'une approche modérée voire minimaliste. .<br>Beyond the hesitations which surround the place of universal jurisdiction in international law, it is its' implementation by national juridictions which causes as much as enthusiasm a
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2

Tape, Laurent. "La compétence internationale des juridictions françaises en matière pénale." Paris 1, 2011. http://www.theses.fr/2011PA010290.

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Abstract:
Le droit pénal français en raison de son caractère utilitaire et préventif, a une compétence essentiellement territoriale. Cette affirmation peut paraître contradictoire lorsque les juridictions françaises sont compétentes pour connaître des faits commis à l'étranger. L'attribution de la compétence aux tribunaux français fondée sur un certain lien de rattachement (nationalité française de la victime ou de l'auteur, lieu d'arrestation), est considérée comme une violation du principe de la territorialité du droit pénal. Mais, des crimes à l'étranger pouvant produire des effets en France, la déro
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Chassang, Céline. "L’étranger et le droit pénal : étude sur la pertinence de la pénalisation." Thesis, Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100162.

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Abstract:
Le droit pénal génère des distinctions entre étrangers et nationaux, les premiers faisant, dans certaines situations, l’objet d’une pénalisation spécifique. Pourtant, la pertinence de cette pénalisation peut être questionnée au regard d’un balancement, opéré par le droit pénal, entre distinction et assimilation.Dans un premier temps, l’étude démontre que les différentes distinctions en droit pénal peuvent être contestées. D’une part, la pénalisation dont fait l’objet l’ensemble des étrangers ne semble pas opportune car elle apparaît tant superflue – lorsque le droit pénal se superpose à un dis
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Petit, Camille. "L’obligation de protéger du chef d’État : contribution à l’étude de la « responsabilité de protéger » en droit constitutionnel comparé et en droit international." Thesis, Paris 2, 2017. http://www.theses.fr/2017PA020036.

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Abstract:
La « responsabilité de protéger », concept politique adopté en 2005 pour prévenir et mettre fin aux atrocités criminelles, repose sur un premier pilier —l'obligation de l'Etat de protéger ses populations— dont le consensus apparent a conduit à un manque d’analyse institutionnelle dans sa double dimension constitutionnelle comparée et internationale. Or, l’obligation de l’Etat incombe enparticulier au chef d'Etat. Son obligation de protéger est un élément commun de définition de sa fonction, mais aussi un critère essentiel de différenciation —selon que le chef d’Etat relève d’un modèle étatiste
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