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Academic literature on the topic 'Concession de travaux'

Author: Grafiati
Published: 7 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Concession de travaux"

1

McGuigan, Gerald F. "La concession des terres dans les cantons de l'Est du Bas-Canada (1763-1809)." Articles 4, no. 1 (2005): 71–89. http://dx.doi.org/10.7202/055164ar.

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Abstract:
Comme on peut s'en rendre compte en étudiant la période pré-confédérative de l'histoire du Canada, il existe une grande lacune dans notre connaissance du rôle joué par la terre dans le développement économique et politique des territoires qui forment maintenant les provinces de Québec et d'Ontario. Il est vrai que certains travaux ont été faits sur le système seigneurial, sur les grandes compagnies terriennes et sur les problèmes des réserves de la Couronne et du clergé, particulièrement dans le Haut-Canada. Quelle que soit leur qualité, ces travaux n'en demeurent pas moins fragmentaires. En n
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Durrieu De Madron, Luc, Sébastien Bauwens, Adeline Giraud, Didier Hubert, and Alain Billand. "Estimation de l'impact de différents modes d'exploitation forestière sur les stocks de carbone en Afrique centrale." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 308, no. 308 (2011): 75. http://dx.doi.org/10.19182/bft2011.308.a20476.

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Abstract:
L'impact, en termes d'émission de carbone, d'une exploitation forestière n'a fait l'objet que de rares et réels travaux de recherche en Afrique centrale. Pourtant, dans le cadre des mécanismes Redd (Réduction des émissions dues à la déforestation et à la dégradation des forêts), cette problématique comporte des enjeux importants avec l'augmentation du nombre de concessions aménagées et l'importance grandissante des techniques d'exploitation à faible impact. Cette étude constitue un essai de méta-analyse incluant les diverses expériences issues de la littérature. Les données ainsi récoltées ont
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3

Evrard, Barbara, Antoine Barbier, and Nadine Dermit-Richard. "« Je pense donc j’abduis » : l’étude par abduction de la collaboration public-privé au sein des projets de concessions de centres aquatiques." Staps N° 147, no. 4 (2024): 55–69. http://dx.doi.org/10.3917/sta.147.0055.

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Abstract:
En France, 83 % du parc d’équipements sportifs appartient aux collectivités territoriales qui doivent en financer le renouvellement et l’adaptation à de nouvelles pratiques ludiques et hygiéniques, dans un contexte de contrainte budgétaire croissante. En conséquence, les acteurs publics ont développé des collaborations avec le secteur privé qui ont récemment pris la forme de contrat de concession, permettant de déléguer à un groupement d’entreprises privées une mission globale sur un projet d’équipement (financement, conception, construction et exploitation-maintenance). Cette nouvelle forme d
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4

Van Vliet, Nathalie, and Robert Nasi. "Mise en évidence des facteurs du paysage agissant sur la répartition de la faune dans une concession forestière." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 292 (June 1, 2007): 23–37. https://doi.org/10.19182/bft2007.292.a20345.

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Abstract:
Depuis une décennie, en Afrique centrale, de grandes étendues forestières ont été inventoriées afin de réaliser des plans d'aménagement. Ces inventaires visent essentiellement à estimer le potentiel ligneux mais considèrent aussi la biodiversité (flore et faune). Notre article se propose de montrer comment valoriser ces travaux pour l'analyse de la faune mammalienne. Notre étude s'appuie sur des analyses multi-variées. Elle met en évidence les facteurs du paysage qui influent sur le mode de répartition de la faune d'une concession forestière sous aménagement durable (Cfad), au Gabon. Les analy
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Théberge, Richard. "LES ENJEUX DE LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE PARIS À LA VEILLE DE NAIROBI." Revue générale de droit 12, no. 1 (2019): 83–120. http://dx.doi.org/10.7202/1059437ar.

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Abstract:
Sans être pessimiste, l’auteur croit qu’un certain scepticisme n’est pas injustifié quant aux chances de succès de la conférence de révision de la Convention de Paris prévue pour l’automne de 1981 à Nairobi. En effet, considérant le peu de progrès accomplis au cours des travaux préparatoires à la conférence diplomatique de révision, il semble qu’on soit encore bien loin des objectifs initiaux de la présente révision qui devait être essentiellement orientée vers le développement du Tiers Monde. Tant pour le Canada que pour les pays en développement, les pays socialistes et les pays à économie d
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6

Chatzis, Konstantinos, and Georgia Mavrogonatou. "Des ingénieurs et techniciens de l’État français au service de capitaux privés." Bulletin de correspondance hellénique moderne et contemporain 8 (2023): 95–129. https://doi.org/10.4000/130w9.

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Abstract:
Après s’être penché, au cours d’un voyage d’étude en Grèce en 1845, sur le cas du lac Copaïs, terre potentiellement très fertile, l’ingénieur du Corps de Mines Sauvage en dresse le projet de dessèchement complet. S’appuyant sur cette étude, le gouvernement hellénique de l’époque signe, en 1865, avec des « capitalistes » français une première convention de concession, mais l’entreprise concessionnaire est déclarée déchue en 1873. Sollicité par un groupe de banquiers grecs, l’ingénieur du Corps des Ponts et Chaussées Revol se rend à son tour en Grèce en 1876 afin d’arrêter un projet de dessèchem
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7

KOUROUMA, Ibrahima Kalil, Oumou Hawa BAH, Daouda KEITA, and Alain GBILIMOU. "Assessment of the impact of blasting operations on the riparian environment of the Sangarédi bauxite mine (CBG mining concession)." African Scientific Journal Vol 3, N17 (2023): 049. https://doi.org/10.5281/zenodo.7794449.

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Abstract:
<strong>R&eacute;sum&eacute; </strong> Les calculs et mesures effectu&eacute;s lors des travaux d&rsquo;extraction &agrave; la mine de sangar&eacute;di sur ses diff&eacute;rents gisements, ont permis de mettre en &eacute;vidence les nuisances g&eacute;n&eacute;r&eacute;es par les tirs de mine. Le r&eacute;sultat de ces &eacute;tudes a permis de localiser trois zones principales d&rsquo;influence du minage sur le milieu environnemental, &agrave; savoir&nbsp;: la zone broy&eacute;e (l&rsquo;&eacute;picentre), la zone fissur&eacute;e et la zone &eacute;branl&eacute;e&nbsp;; cette &eacute;tude s&r
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8

Felter Vaucanson, Bastian. "Le pouvoir de la faiblesse. L’éthos mystique de Jeanne Guyon à la lumière de sa correspondance1." Tangence, no. 135 (2024): 81–113. http://dx.doi.org/10.7202/1113225ar.

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Abstract:
Dans cet article j’interroge l’écriture épistolaire de la mystique Jeanne Guyon (1648-1717) à partir de la théorie du discours de Dominique Maingueneau, notamment les notions de « l’éthos incarné » et de « la scène d’énonciation ». Renvoyant aux travaux de Michel de Certeau sur le discours mystique et à ceux des women’s studies sur la rhétorique féminine de la spiritualité, l’article inscrit la théorie de Maingueneau dans le référentiel théologique du xviie siècle, permettant une analyse qui fait ressortir la performativité paradoxale de la présentation de soi de Mme Guyon. Je soutiens que Mme
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9

Tornatore, Jean-Louis. "Les mines de charbon du Briançonnais (XVIIIe-XXe siècle): Essai d’anthropologie symétrique." Annales. Histoire, Sciences Sociales 61, no. 5 (2006): 1171–90. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900039986.

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Abstract:
RésuméEntre le début du xviiie siècle et les années 1970, il s’est noué dans les Alpes briançonnaises un ensemble de relations entre une ressource, le charbon, et une population d’hommes, paysans et montagnards, concrétisées dans des formes spécifiques d’exploitation, les char-bonnières, qui ont cohabité durablement avec les petites mines industrielles installées progressivement dans le bassin. Contre le point de vue surplombant d’une histoire des techniques pointant le défaut de rationalité des travaux miniers paysans, rejoignant ainsi le procès en irrationalité et en gaspillage des ressource
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Marni, Angel, and Balduin Pakpahan. "L’ANALYSE DES CONJONCTIONS DE CONCESSION ET SES ÉQUIVALENCES DANS LE ROMAN SOLITUDE MA MÈRE." HEXAGONE Jurnal Pendidikan, Linguistik, Budaya dan Sastra Perancis 8, no. 1 (2020): 626. http://dx.doi.org/10.24114/hxg.v8i1.18859.

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Abstract:
Le but de ce travail de recherche est de savoir les formes et types des conjonctions de concession et ses équivalences en tant que synonyme dont la présence est implicite dans le Roman Solitude Ma Mère.La théorie utilise danscetteetude est d’Albert Hamon (1983) et Isabelle Chollet (2009). Cette etude utilise la méthode qualitative. Le résultat de la recherche démontre que les formes et les type des notions concessives sont apparues 228 fois dans ce roman ; 184 d’entre elles sont explicites (néanmoins, pourtant, malgré, à défaut de, quitte à, mais, et, or, bien que, sans que, etc) et les autres
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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Concession de travaux"

1

Trimua, Arthur Lilas. "La concession : éléments de renouveau d'une catégorie contractuelle." Thesis, Poitiers, 2018. http://www.theses.fr/2018POIT3007.

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Abstract:
La concession, instrument contractuel de coopération économique public-privé, connaît un engouement mondial. La relation tripartite vertueuse qu'elle établit entre l'autorité concédante, l'opérateur économique et les investisseurs a largement contribué à l'adoption de ce mécanisme d'origine française par divers systèmes juridiques sous l'appellation générique de partenariat public-privé (PPP). D'origine jurisprudentielle et longtemps protégé des influences extérieures, le modèle concessif bénéficie, sous l'empire de l'ordonnance du 29 janvier 2016 et du décret du 1er février 2016 relatifs aux
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Waked, Rita. "La notion de contrat administratif international à travers l'exemple du contrat BOT (Build, Operate, Transfer) : étude comparée Droit français-Droit libanais." Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020005.

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3

Barbier, Antoine. "Analyse de la complexité institutionnelle de la collaboration public-privé au sein des projets d'équipements ludo-sportifs : le cas des concessions de travaux de centres aquatiques français." Electronic Thesis or Diss., Normandie, 2024. http://www.theses.fr/2024NORMR003.

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Abstract:
En France, 83% du parc d’équipements sportifs appartient aux collectivités qui doivent en financer le renouvellement et l’adaptation à de nouvelles pratiques ludiques et hygiéniques, dans un contexte de contrainte budgétaire croissante. En conséquence, elles ont développé des collaborations avec le secteur privé qui ont récemment pris la forme des concessions de travaux, permettant de déléguer à un groupement d’entreprises privées une mission globale (financement, conception, construction et exploitation-maintenance). Cette forme de contractualisation redéfinit le positionnement et les stratég
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Soglo, Komi. "Le marché d'entreprise de travaux publics : thèse pour le doctorat." Toulouse 1, 1997. http://www.theses.fr/1997TOU10041.

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Abstract:
La summa divisio au sein des contrats administratifs, reste la distinction entre délégation de service public et marché public. Seulement, la frontière entre les deux catégories n'est pas étanche. Dans ce contexte, l'apparition et le développement du metp, qui semble construit à partir d'éléments empruntés à ces deux catégories, ont entrainé une remise en cause des définitions habituelles d'autant plus que le juge administratif est réticent à créer une zone intermédiaire. Son hybridité rend donc difficile toute démarche de qualification juridique. L'étude révèle que le critère du mode de rémun
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Rohrbacher, Michel. "La Compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires." Thesis, Strasbourg, 2014. http://www.theses.fr/2014STRAA007.

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Abstract:
La Compagnie des chemins de fer de l’Est est une société anonyme ferroviaire créée en 1854. Elle résulte de fusions entre plusieurs compagnies concessionnaires de lignes dans le Nord-Est de la France. La Compagnie de l’Est perd une partie de son réseau à la suite de la guerre franco-allemande de 1870-1871. Elle poursuit néanmoins son existence, jusqu’à la nationalisation des chemins de fer en 1937. La Compagnie des chemins de fer de l’Est se transforme alors en Société d’Investissement de l’Est, détentrice de 17,9% du capital de la Société Nationale des Chemins de fer Français et représentée a
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Racine, Brigitte. "Protection conférée à l’accréditation par le droit du travail québécois en cas de sous-traitance : analyse jurisprudentielle." Thèse, 2017. http://hdl.handle.net/1866/20341.

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Book chapters on the topic "Concession de travaux"

1

Felli, Do. "Espaces disputés en Afrique noire." In Hommes et sociétés. Karthala, 1986. http://dx.doi.org/10.3917/kart.crous.1986.01.0041.

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Abstract:
Selon l’auteur, le passage de l’état de terre agricole à l’état de terre urbaine constructible ne doit pas conduire à concevoir le droit d’usage du système collectif comme un droit de propriété. Cette confusion, trop souvent faite, est à l’origine de la plupart des conflits fonciers. A partir du rappel des procédures d’appropriation originelle et des techniques traditionnelles de transmission de droits d’usage (concession aux étrangers, mariages, donations), l’auteur souligne l’importance de la terre comme valeur à conserver à tout prix. Avec l’introduction du droit moderne, on voit apparaître
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Chai, Vincent. "Chapitre III. Les députés et le travail législatif, un contrôle sans concession de l’exécutif." In « Les Satisfaits ». Presses universitaires du Septentrion, 2021. http://dx.doi.org/10.4000/books.septentrion.125427.

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GRIMAL, Lou, Inès DI LORETO, and Nadège TROUSSIER. "Etude mixte qualitative et quantitative sur la maîtrise des compétences d’ingénierie pour la soutenabilité chez des étudiants-ingénieurs." In Regards interdisciplinaires sur l’étude et l’enseignement de la transition écologique. Editions des archives contemporaines, 2024. https://doi.org/10.17184/eac.8908.

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Abstract:
Cet article vise à expliciter les liens entre les compétences d’ingénierie pour la soutenabilité et les possibles manques dans les formations des ingénieurs. Ce travail se base sur une analyse théorique de la littérature scientifique et un travail d’enquête de quatre mois auprès d’étudiants ingénieurs de fin de cursus en master ingénierie du développement durable. Dans une approche constructiviste, une démarche empirico-inductive a été réalisée, permettant de confronter les faits issus de l’enquête de terrain aux cadres théoriques de la littérature scientifique. L’enquête de terrain, associant
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