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  1. Journal articles
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  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Concession de travaux publics'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 14 February 2022

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Journal articles on the topic "Concession de travaux publics"

1

Park, Rang-Ri. "Les concessions des travaux publics en Méditerranée : incontestables succès de la Société de Construction des Batignolles." Entreprises et histoire 31, no. 4 (2002): 13. http://dx.doi.org/10.3917/eh.031.0013.

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2

Terneyre, Philippe. "Le marché d'entreprise des travaux publics." Revue d'économie financière 5, no. 1 (1995): 209–11. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.1995.3199.

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3

Barjot, Dominique. "L'industrie française des travaux publics (1940-1945)." Histoire, économie et société 11, no. 3 (1992): 415–36. http://dx.doi.org/10.3406/hes.1992.1641.

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4

Barjot, Dominique. "Innovation et travaux publics en France (1840-1939)." Histoire, économie et société 8, no. 3 (1989): 403–14. http://dx.doi.org/10.3406/hes.1989.1534.

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5

Barjot, Dominique. "La grande entreprise française de travaux publics (1883-1974)." Vingtième Siècle, revue d'histoire 29, no. 1 (1991): 47–56. http://dx.doi.org/10.3406/xxs.1991.2337.

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6

Barjot, Dominique. "La grande entreprise Francaise de travaux publics (1883-1974)." Vingtième Siècle. Revue d'histoire, no. 29 (January 1991): 47. http://dx.doi.org/10.2307/3769585.

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7

Gingras, Yves, and Norman R. Ball. "Bâtir un pays. Histoire des travaux publics au Canada." Labour / Le Travail 26 (1990): 174. http://dx.doi.org/10.2307/25143427.

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8

Boulat, J. F. "Risques professionnels dans le bâtiment et les travaux publics." EMC - Pathologie professionnelle et de l 'environnement 3, no. 3 (2008): 1–10. http://dx.doi.org/10.1016/s1155-1925(08)71853-6.

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9

Dupuit, Jules. "De la mesure de l'utilité des travaux publics (1844)." Revue française d'économie 10, no. 2 (1995): 55–94. http://dx.doi.org/10.3406/rfeco.1995.978.

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10

Frimat, P. "Les dermatoses professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics." Revue Française d'Allergologie et d'Immunologie Clinique 47, no. 3 (2007): 153–57. http://dx.doi.org/10.1016/j.allerg.2007.01.039.

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Dissertations / Theses on the topic "Concession de travaux publics"

1

Soglo, Komi. "Le marché d'entreprise de travaux publics : thèse pour le doctorat." Toulouse 1, 1997. http://www.theses.fr/1997TOU10041.

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Abstract:
La summa divisio au sein des contrats administratifs, reste la distinction entre délégation de service public et marché public. Seulement, la frontière entre les deux catégories n'est pas étanche. Dans ce contexte, l'apparition et le développement du metp, qui semble construit à partir d'éléments empruntés à ces deux catégories, ont entrainé une remise en cause des définitions habituelles d'autant plus que le juge administratif est réticent à créer une zone intermédiaire. Son hybridité rend donc difficile toute démarche de qualification juridique. L'étude révèle que le critère du mode de rémun
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2

Trimua, Arthur Lilas. "La concession : éléments de renouveau d'une catégorie contractuelle." Thesis, Poitiers, 2018. http://www.theses.fr/2018POIT3007.

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Abstract:
La concession, instrument contractuel de coopération économique public-privé, connaît un engouement mondial. La relation tripartite vertueuse qu'elle établit entre l'autorité concédante, l'opérateur économique et les investisseurs a largement contribué à l'adoption de ce mécanisme d'origine française par divers systèmes juridiques sous l'appellation générique de partenariat public-privé (PPP). D'origine jurisprudentielle et longtemps protégé des influences extérieures, le modèle concessif bénéficie, sous l'empire de l'ordonnance du 29 janvier 2016 et du décret du 1er février 2016 relatifs aux
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3

Waked, Rita. "La notion de contrat administratif international à travers l'exemple du contrat BOT (Build, Operate, Transfer) : étude comparée Droit français-Droit libanais." Thesis, Paris 2, 2011. http://www.theses.fr/2011PA020005.

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4

Rohrbacher, Michel. "La Compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires." Thesis, Strasbourg, 2014. http://www.theses.fr/2014STRAA007.

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Abstract:
La Compagnie des chemins de fer de l’Est est une société anonyme ferroviaire créée en 1854. Elle résulte de fusions entre plusieurs compagnies concessionnaires de lignes dans le Nord-Est de la France. La Compagnie de l’Est perd une partie de son réseau à la suite de la guerre franco-allemande de 1870-1871. Elle poursuit néanmoins son existence, jusqu’à la nationalisation des chemins de fer en 1937. La Compagnie des chemins de fer de l’Est se transforme alors en Société d’Investissement de l’Est, détentrice de 17,9% du capital de la Société Nationale des Chemins de fer Français et représentée a
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5

Mbongo'o, Jean-Jacques. "Les Marchés de travaux publics au Cameroun." Lille 3 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37599546x.

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6

Mbongo'o, Jean-Jacques. "Les marchés de travaux publics au Cameroun." Limoges, 1986. http://www.theses.fr/1986LIMO402P.

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Abstract:
La presente these apparait a la fois comme un tableau synoptique et une saisie dynamique des marches de travaux publics au cameroun. Elle s'efforce d'etudier les differents acteurs prives (entreprises) et publics (structures administratives) qui interviennent dans la passation et l'execution de ces marches tout en analysant les regles juridiques qui regissent leurs interventions. Un accent particulier est mis sur les droits et les obligations qui sont ceux des parties dans l'execution physique et financiere de cette categorie particuliere de marches ainsi que sur le suivi proprement dit de leu
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7

Rocca, Michel. "Grands travaux et grandes crises : l'économie des travaux publics dans une perspective régulationniste." Grenoble 2, 1993. http://www.theses.fr/1993GRE21008.

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Abstract:
L'examen du déroulement des deux premières grandes crises du capitalisme montre que les grands travaux coïncident avec leur point de retournement, sans qu'un mécanisme d'effets induits sur le modèle keynésien puisse être invoqué comme seul élément d'explication. Les grands travaux entretiennent, en fait, une relation corrélative avec les grandes crises. Ils sont, d'une part, un moment de la crise et apparaissent lorsque les contradictions provoquées par la crise deviennent trop fortes. Ils sont, d'autre part, initiateurs de voies d'issue aux crises par les modifications structurelles qu'ils im
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8

Condette-Marcant, Anne-Sophie Rigaudière Albert. "Bâtir une généralité : le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle /." Paris : Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 2001. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37653287k.

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Abstract:
Texte remanié de: Th. doct.--Hist. du droit--Paris 2, 1997. Titre de soutenance : Le droit des travaux publics dans la généralité d'Amiens au XVIIIe siècle.<br>En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 595-624. Index.
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9

Rampal, Vincent. "Le principe d'intangibilité des ouvrages publics." Aix-Marseille 3, 1995. http://www.theses.fr/1995AIX32025.

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Abstract:
Le principe d'intangibilite des ouvrages publics interdit au juge de prendre des decisions susceptibles de porter attein te a l'integrite et au fonctionnement d'un ouvrage public defectueux construit sur une propriete privee. Ce principe est affecte par des limites legales, conventionnelles et jurisprudentielles. Les limites legales, conventionnelles et jurisprudentielles. Les limites legales apparaissent dans les dispositions de l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'energie electrique et dans celles des articles 6 et 7 de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mix
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10

Angio, Agnès d'. "Schneider & Cie et les travaux publics : 1895 - 1949 /." Paris : École des Chartes, 1995. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/275770702.pdf.

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Books on the topic "Concession de travaux publics"

1

Francœur, Lucien. Travaux publics: Ars poetica! Editions Trois-Pistoles, 2002.

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2

Fethi, Jamaa. Les marchés de travaux publics. Ecole nationale d'administration de Tunis, Centre de recherches et d'études administratives, 1989.

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3

Robert, Ducos-Ader, ed. Droit administratif: La fonction publique, les biens publics, les travaux publics. 7th ed. Dalloz, 1986.

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4

Hanicotte, Monique. Dico-TP 1998: Dictionnaire général des travaux publics. Arcature, 1998.

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5

du dialogue social et de la participation France. Ministère du travail. Travaux publics: Conventions collectives nationales et accords nationaux. Direction des journaux officiels, 1995.

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6

publics, France Groupe de stratégie industrielle no 8. Sous-groupe Travaux. Rapport du Groupe de stratégie industrielle "Travaux publics". Documentation française, 1987.

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7

van, Ruymbeke Olivier, and Coudert Jean-Luc, eds. Droit et financement des marchés publics de travaux. Editions du Moniteur, 1991.

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8

Clément, Jacques. Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales. Economica, 1989.

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9

Blanc, Luc Le. L'histoire législative des travaux publics au Canada, 1764-1866. Éditions GID, 2009.

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10

Blanc, Luc Le. L'histoire législative des travaux publics au Canada, 1764-1866. Éditions GID, 2009.

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Book chapters on the topic "Concession de travaux publics"

1

Perret, Auguste, and Gustave Perret. "Musée des Travaux Publics 1936–1946." In Paris. Vieweg+Teubner Verlag, 1992. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-322-86033-0_28.

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2

"Chapitre XII. Des travaux publics." In Ecrits politiques - Commentaires sur Filangieri, edited by Kurt Kloocke and Antonio Trampus. DE GRUYTER, 2012. http://dx.doi.org/10.1515/9783110274349.342.

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3

"7. Travaux publics et construction." In La métallurgie. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/978-2-7598-0906-6-024.

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4

"7. Travaux publics et construction." In La métallurgie. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/978-2-7598-0906-6.c024.

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5

Reid, Donald. "Chapitre III. Travaux publics et Empire." In Égouts et égoutiers de Paris. Presses universitaires de Rennes, 2014. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.49346.

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6

Ray, Michel. "7. Ingénieur et enseignant en Travaux Publics." In Ingénieurs en Algérie dans les années 1960. Karthala, 2014. http://dx.doi.org/10.3917/kart.kadri.2014.02.0083.

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7

Rocq, Sébastien. "Les 12 travaux du LAB Pôle emploi." In Travailler dans les services publics : la nouvelle donne. Presses de l’EHESP, 2020. http://dx.doi.org/10.3917/ehesp.gille.2020.01.0037.

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8

"Vue d'ensemble de la contribution des pays aux travaux de recherche." In Ensemble pour améliorer les services publics. OECD, 2014. http://dx.doi.org/10.1787/9789264168237-9-fr.

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9

Harter, Hélène. "Chapitre 3. Des départements de travaux publics organisés autour des ingénieurs." In Les ingénieurs des travaux publics et la transformation des métropoles américaines, 1870-1910. Éditions de la Sorbonne, 2001. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.46768.

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10

Harter, Hélène. "Index des noms de lieux et des infrastructures de travaux publics." In Les ingénieurs des travaux publics et la transformation des métropoles américaines, 1870-1910. Éditions de la Sorbonne, 2001. http://dx.doi.org/10.4000/books.psorbonne.46823.

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Conference papers on the topic "Concession de travaux publics"

1

MAHERZI, Walid, Nassim SEBAIBI, Mahfoud BENZERZOUR, Dang Hanh NGUYEN, Nor-Edine ABRIAK, and Mohamed BOUTOUIL. "Valorisation des sédiments en travaux publics maritimes: Réalisation de la phase II de Sédimatériaux TP maritimes." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2018. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2018.078.

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