Relevant bibliographies by topics / Concession minière

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Academic literature on the topic 'Concession minière'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 10 February 2022

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Journal articles on the topic "Concession minière"

1

Poudou, Jean-Christophe, and Lionel Thomas. "Concession minière et asymétrie d'information." Économie & prévision 143, no. 2 (2000): 129–38. http://dx.doi.org/10.3406/ecop.2000.6096.

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2

Fristche, Hervé. "L'obtention d'une concession minière et son bornage." Annales de Normandie 60e année, no. 2 (2010): 71. http://dx.doi.org/10.3917/annor.602.0071.

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3

Geenen, Sara, and Francine Iragi Mukotanyi. "« Les grands poissons mangent les petits » : multiples aspects d'un conflit autour d'une concession minière au Sud-Kivu." Politique africaine 131, no. 3 (2013): 121. http://dx.doi.org/10.3917/polaf.131.0121.

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4

Tornatore, Jean-Louis. "Les mines de charbon du Briançonnais (XVIIIe-XXe siècle): Essai d’anthropologie symétrique." Annales. Histoire, Sciences Sociales 61, no. 5 (October 2006): 1171–90. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900039986.

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Abstract:
RésuméEntre le début du xviiie siècle et les années 1970, il s’est noué dans les Alpes briançonnaises un ensemble de relations entre une ressource, le charbon, et une population d’hommes, paysans et montagnards, concrétisées dans des formes spécifiques d’exploitation, les char-bonnières, qui ont cohabité durablement avec les petites mines industrielles installées progressivement dans le bassin. Contre le point de vue surplombant d’une histoire des techniques pointant le défaut de rationalité des travaux miniers paysans, rejoignant ainsi le procès en irrationalité et en gaspillage des ressources instruit par les représentants de la technologie minière, les ingénieurs des mines, cet article veut souligner l’intérêt d’une approche pragmatique qui, appliquant le principe de symétrie généralisée de la « sociologie de la traduction », s’attache à faire le récit de ces relations, à parcourir la chaîne des associations au moyen desquelles les paysans et le charbon se sont simultanément inventés, concourant à la constitution d’une «socio-nature». Ainsi l’activité charbonnière paysanne tient-elle principalement à quatre associations: la relation au charbon et sa naturalisation comme charbon adapté au marché; l’investissement « communaliste » de la forme d’État de la concession; la stabilisation d’un dispositif sociotechnique qui offre une troisième voie à l’alternative socio-économique à laquelle sont soumises les populations montagnardes: émigrer ou rester et subir le « bagne » de la mine industrielle; enfin une relation instrumen-tale à la technologie, c’est-à-dire à l’équipement pratique et discursif de la mine rationnelle et industrielle porté par les ingénieurs des mines.
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5

Gourlet-Fleury, Sylvie, Laurent Gazull, P. Bigombe Logo, Alain Billand, P. C. Bolaluembe, F. Boyemba, Hélène Dessard, et al. "Are logging concessions a threat to the peatlands in DRC?" BOIS & FORETS DES TROPIQUES 334 (January 2, 2018): 5. http://dx.doi.org/10.19182/bft2017.334.a31486.

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Abstract:
Les concessions d’exploitation forestière menacent-elles les tourbières en République démocratique du Congo ?Dans une lettre cosignée par 30 chercheurs et publiquement adressée au ministère norvégien du Climat et de l’Environnement, le Pr Simon Lewis (University of Leeds) et ses collègues dénoncent l’impact potentiellement négatif de l’exploitation forestière sur les vastes marécages de la cuvette congolaise, abritant en partie des tourbières. Cette lettre demande à la Norvège de refuser le financement du programme de gestion durable des forêts de République démocratique du Congo (RDC) soumis en 2017 par l’Agence française de développement (AFD). Ce programme vise à relancer l’activité forestière légale, en net déclin dans le pays, et à soutenir une meilleure gestion des ressources forestières en appuyant les administrations forestières nationales et provinciales et en améliorant la gouvernance. En RDC comme en République du Congo, la loi autorise l’inclusion de ces zones marécageuses dans les concessions attribuées aux compagnies forestières. Si cela est très rare en République du Congo, en RDC environ 4,5 millions d’hectares, soit 26 % des zones marécageuses du pays, sont entièrement ou partiellement couverts par une trentaine de concessions. Le reproche adressé en particulier à l’AFD est de ne pas avoir considéré les dégâts potentiels que l’exploitation des forêts dans ces concessions pourrait provoquer sur les tourbières. Il est justifié par une référence explicite aux dégâts causés par ce type d’exploitation sur les tourbières d’Indonésie.En tant que scientifiques nous reconnaissons la qualité du travail du Pr Lewis et de ses collègues et nous sommes conscients de la nécessité de protéger les tourbières d’Afrique centrale. En revanche, nous discutons, sur le fond et sur la forme, la méthode utilisée par ces chercheurs pour y parvenir... (suite dans le fichier pdf version française)
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6

D'Angio, Agnès. "Nouvelles des archives. Les concessions à l'étranger vues à travers les archives du ministère des Finances." Entreprises et histoire 31, no. 4 (2002): 149. http://dx.doi.org/10.3917/eh.031.0149.

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7

Gourlet-Fleury, Sylvie, Laurent Gazull, P. Bigombe Logo, Alain Billand, P. C. Bolaluembe, F. Boyemba, Hélène Dessard, et al. "Les concessions d’exploitation forestière menacent-elles les tourbières en République démocratique du Congo ?" BOIS & FORETS DES TROPIQUES 334 (January 2, 2018): 3. http://dx.doi.org/10.19182/bft2017.334.a31485.

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Abstract:
Dans une lettre cosignée par 30 chercheurs et publiquement adressée au ministère norvégien du Climat et de l’Environnement, le Pr Simon Lewis (University of Leeds) et ses collègues dénoncent l’impact potentiellement négatif de l’exploitation forestière sur les vastes marécages de la cuvette congolaise, abritant en partie des tourbières. Cette lettre demande à la Norvège de refuser le financement du programme de gestion durable des forêts de République démocratique du Congo (RDC) soumis en 2017 par l’Agence française de développement (AFD). Ce programme vise à relancer l’activité forestière légale, en net déclin dans le pays, et à soutenir une meilleure gestion des ressources forestières en appuyant les administrations forestières nationales et provinciales et en améliorant la gouvernance. En RDC comme en République du Congo, la loi autorise l’inclusion de ces zones marécageuses dans les concessions attribuées aux compagnies forestières. Si cela est très rare en République du Congo, en RDC environ 4,5 millions d’hectares, soit 26 % des zones marécageuses du pays, sont entièrement ou partiellement couverts par une trentaine de concessions. Le reproche adressé en particulier à l’AFD est de ne pas avoir considéré les dégâts potentiels que l’exploitation des forêts dans ces concessions pourrait provoquer sur les tourbières. Il est justifié par une référence explicite aux dégâts causés par ce type d’exploitation sur les tourbières d’Indonésie.En tant que scientifiques nous reconnaissons la qualité du travail du Pr Lewis et de ses collègues et nous sommes conscients de la nécessité de protéger les tourbières d’Afrique centrale. En revanche, nous discutons, sur le fond et sur la forme, la méthode utilisée par ces cher- cheurs pour y parvenir... (suite dans le fichier pdf en version française)
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8

Spataro, Armando. "Otto anni dopo l'11 settembre (Il modello anglosassone e quello europeo nell'azione di contrasto del terrorismo internazionale)." QUESTIONE GIUSTIZIA, no. 5 (November 2009): 151–64. http://dx.doi.org/10.3280/qg2009-005010.

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Abstract:
- La tragedia dell'11 settembre ha drammaticamente posto all'attenzione del mondo il tema del terrorismo internazionale e della modalitŕ con cui contrastarlo. A otto anni di distanza da quei fatti appare possibile interrogarsi sui risultati conseguiti, cercando di verificare se le scelte adottate dalle democrazie occidentali abbiano comportato, e in che misura, strappi insopportabili alle regole su cui esse si reggono. Si sono confrontate-scontrate, in questi anni, diverse filosofie riconducibili a due principali filoni di pensiero: da un lato, quello dei Paesi anglosassoni (Stati Uniti, Gran Bretagna, Canada e, in parte, Australia), dall'altro quello dei Paesi dell'Europa continentale, all'interno dei quali, soprattutto nel periodo immediatamente successivo all'11 settembre, non sono perň mancate le concessioni alle teorizzazioni e alle prassi anglosassoni. Solo recentemente, grazie al cambio dell'amministrazione statunitense, sembra che la comunitŕ internazionale stia recuperando la ragione e tornando a praticare le regole minime di ogni democrazia.
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9

Ellison, Nicolas. "Altepet / Chuchutsipi: Cosmopolítica territorial totonaca-nahua y patrimonio biocultural en la Sierra Nororiental de Puebla / Altepet /Chuchutsipi: Nahua-Totonaca Territorial Cosmopolitics and Biocultural Heritage in the Sierra Nororiental of Puebla, Mexico." Revista Trace, no. 78 (July 31, 2020): 88. http://dx.doi.org/10.22134/trace.78.2020.742.

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Abstract:
Este trabajo revela cómo el concepto de comunidad territorial altepet /chuchutsipi es actualizado en el contexto de la amenaza depredadora de los proyectos de muerte, como los nahuas y totonacos de la Sierra Norte de Puebla califican tanto a las concesiones mineras como a los maíces transgénicos. En este contexto, ¿qué implican o qué excluyen las nociones de territorio y paisaje biocultural desde la experiencia cotidiana y las categorías locales sobre el medio ambiente?, ¿qué se queda fuera cuando la defensa del territorio lleva a encerrar las relaciones locales entre humanos y no humanos en el marco del patrimonio biocultural? Argumentaré que la defensa del territorio a través del patrimonio biocultural es un posicionamiento político legítimo necesario, pero que oculta al mismo tiempo la complejidad (incluso las hibridaciones y reelaboraciones) de las percepciones, prácticas cotidianas y representaciones ecológicas ancladas en la cosmopolítica totonaca-nahua.Abstract: This work reveals how the Nahua-Totonac concept of territorial community, known as “altepet / chuchutsipi” respectively, is updated in the context of the threat of “death projects”, as the Nahua and Totonac people in the Sierra Norte de Puebla (Mexico) call both mining concessions and transgenic maize. In this context, what do the notions of territory and biocultural landscape imply from the perspective of everyday experience and local categories about the environment? What do they exclude? And in the same way, what is left out when the “defence of the territory” leads to enclosing local relations between humans and non-humans within the framework of biocultural heritage? I will argue that the “defence of the territory” through biocultural heritage is an necessary and legitimate political position, which however hides the complexity (including hybridizations and re-elaborations) of the perceptions, daily practices and ecological representations anchored in Totonac-Nahua cosmopolitics.Keywords: cosmopolitics; altepet; biocultural landscape; Nahuas; Totonac.Résumé : Cet article révèle comment le concept nahua-totonaque de la communauté territoriale, « altepet / chuchutsipi » respectivement, est actualisé dans le contexte de la menace prédatrice des « projets de mort », comme les peuples Nahua et Totonaque de la Sierra Nord de Puebla (Mexique) désignent à la fois les concessions minières et le maïs transgénique. Dans ce contexte, qu’impliquent les notions de territoire et de paysage bioculturel appréhendées à partir de l’expérience quotidienne et des catégories locales sur l’environnement ? Qu’est-ce qu’elles excluent ? Et de la même manière, que reste-t-il lorsque la « défense du territoire » conduit à enfermer les relations locales entre humains et non-humains dans le cadre du patrimoine bioculturel ? La « défense du territoire » par le biais du patrimoine bioculturel apparaît comme une position politique légitime qui est nécessaire mais qui cache en même temps la complexité (y compris les hybrides et les ré-élaborations) des perceptions, des pratiques quotidiennes et des représentations écologiques ancrées dans la cosmopolitique nahua-totonaque.Mots-clés : cosmopolitique ; altepet ; paysage bioculturel ; Nahuas ; Totonaques.
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10

NGONGO, Jean-Marie, and Didier MUTWALE. "LA PROBLEMATIQUE D’OCTROI ET DE LA GESTION DES TERRAINS ET CONCESSIONS MINIERES PAR LES DIVISIONS DES AFFAIRES FONCIERES ET CADASTRE MINIER DANS LE DISTRICT URBANO-RURAL DE KOLWEZI." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 2, no. 3 (2015): 693–717. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2015-3-693.

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Dissertations / Theses on the topic "Concession minière"

1

Nothnagel, Robert. "Modélisation des instabilités en mécanique des roches : application à l'exploitation de la concession de Drouville." Phd thesis, École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2003. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00579528.

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Abstract:
Ce travail présente une nouvelle méthode de prédiction de l'effondrement d'un terrain minier suite à une exploitation intensive. L'approche développée a été appliquée pour le cas de la concession de Drouville, appartenant à la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est.
Le gisement y était exploité par cavités de dissolution interconnectées par facturation hydraulique. Des développements incontrôlés de la dissolution ont abouti à la jonction de deux cavités voisines et à la formation d'une grande cavité SG4/5 dont l'effondrement a été provoqué pour des raisons de sécurité.
La rétro-analyse de cet effondrement a été le point de départ de la recherche qui est présentée, dont l'objectif final était la mise au point d'une méthode d'exploitation sûre permettant de récupérer la plus grande partie du gisement sans risquer d'évolution ultérieure.
Afin d'atteindre det objectif, nous avons utilisé la méthodes des éléments finis pour résoudre le problème mécanique.
Le modèle développé intègre des lois rhéologiques décrivant le comportement des matériaux rencontrés. Les paramètres de ces lois ont été obtenus par rétro-analyse directe (méthode d'essai et d'erreur / méthode de minimisation d'erreur).
L'application du modèle pour des simulations bidimensionnelles et tridimensionnelles nous a permis d'identifier les zones de forte plastification et de rupture. De plus, il nous a été possible d'anticiper la réaction du massif rocheux durant le processus d'effondrement.
En utilisant cette technique conjointement avec une analyse détaillée du comportement mécanique du massif, une nouvelle méthode d'exploitation intensive par élargissement progressif de la zone d'effondrement a été proposée.
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2

Kabulu, Djibu Jean-Pierre. "Impacts des activités minières sur les écosystèmes forestiers au Katanga, République Démocratique du Congo." Doctoral thesis, Universite Libre de Bruxelles, 2011. http://hdl.handle.net/2013/ULB-DIPOT:oai:dipot.ulb.ac.be:2013/209822.

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Abstract:
En dépit de ses ressources naturelles, le Katanga connaît une déforestation inquiétante durant ces dernières années. Avec 157.525 km², la forêt au Katanga ne recouvre plus que moins de 4% environ du territoire. Les forêts sont considérablement en régression, soit un taux de déforestation annuelle d’environ -0,20%. Ce processus s’est récemment accéléré, tout particulièrement dans les zones minières et dans les hinterlands de tous les grands centres urbains, suite à une forte pression démographique et aux activités minières qui en résultent. Le paysage forestier est donc dynamique et change, en composition et en configuration spatiale au cours du temps. L’objectif principal de cette étude était d’évaluer l’état de la fragmentation de la forêt au Katanga, en utilisant les techniques et méthodes de l‘écologie du paysage. Un accent particulier a été mis sur l’impact des activités minières sur les paysages forestiers et sur l’exploitation artisanale de bois énergie. Cette quantification de l’état de la fragmentation peut être utile d’une part aux services publics de l'État congolais pour évaluer de manière différenciée les processus de déforestation et la vulnérabilité du paysage, et d’en tirer les conséquences opérationnelles. D’autre part elle est utile aux services de recherche et de conservation pour prendre en considération les facteurs de risque de la déforestation au côté des autres (vent, pluie, érosion, crues, ruissellement, etc.). Dans la présente étude, nous nous sommes basés sur l’hypothèse selon laquelle les actions anthropiques sont les principales causes de la fragmentation de l’habitat.

Les résultats ont montré que l’exploitation minière et la croissance démographique sont deux facteurs de la déforestation, considérés comme les paramètres principaux du processus de changement du paysage au Katanga. L’analyse spatiale, faite grâce à la cartographie et aux systèmes d’information géographique, a permis de faire le calcul d’indices de composition et de configuration du paysage afin d’analyser la structure spatiale des forêts. La structure a été ensuite modélisée pour évaluer les impacts de concessions, des routes et des sites miniers sur la forêt. En fonction de résultats obtenus, on constate que les forêts du Katanga subissent une pression anthropique assez forte et la tendance générale de la fragmentation des forêts est inquiétante. Les habitats forestiers sont entrain d’être transformés en formations savanicoles. Les activités minières ont un impact défavorable sur les forêts de la province. La présence des plusieurs compagnies minières a favorisé l'augmentation des sites miniers et la densification du réseau routier.


Doctorat en Sciences
info:eu-repo/semantics/nonPublished

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3

Tornatore, Jean-Louis. "Le charbon et ses hommes : tensions, coordination et compromis dans le réseau sociotechnique de l'exploitation du charbon des Alpes briançonnaises, XVIIIe - XXe siècles." Phd thesis, Université de Metz, 2000. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00769798.

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Abstract:
Entre le début du xviiie siècle et les années 1970, soit durant plus de deux siècles et demi, il s'est noué dans les Alpes Briançonnaises un ensemble de relations entre une ressource, le charbon, et une population d'hommes, paysans et montagnards. Cette étude s'attache à faire le récit de ces relations, à parcourir la chaîne des associations au moyen desquelles les paysans et le charbon se sont simultanément inventés, concourant à la constitution d'une socio-nature, concrétisée dans des formes spécifiques d'exploitation, les charbonnières, qui ont cohabité durablement avec les petites mines industrielles installées progressivement dans la bassin. Le réseau de l'activité charbonnière paysanne tient à quatre associations successivement explorées : la relation au charbon et sa naturalisation comme charbon-qui-convient ; l'investissement " communaliste " de la forme d'État de la concession ; la stabilisation d'un dispositif sociotechnique qui offre une troisième voie à l'alternative socio-économique à laquelle sont soumises les population montagnardes : émigrer ou rester et subir le " bagne " de la mine industrielle ; enfin une relation instrumentale à la technologie, c'est-à-dire l'équipement pratique et discursif de la mine rationnelle et industrielle porté par les ingénieurs des mines. Dans ce récit, on ne rencontrera pas de structures sociales, pas de systèmes techniques et bien sûr pas leurs agents théoriques autres que ceux que mobilisent les personnages du récit, dans les filets desquels ils se prennent, avec lesquels ils composent, auxquels ils se soumettent, qu'ils utilisent comme guide pour l'action ou sur les terres desquels ils braconnent. Mobilisant les cadres d'analyse des sciences studies, de la sociologie pragmatique et de la micro-histoire, cette étude propose la relation singulière d'un moment de la société, considéré dans son individualité historique.
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Maiga, Ahamadou Mohamed. "Les conditions juridiques d'exploitation des ressources minières dans les États de l'Union économique et monétaire ouest-africaine, UEMOA." Thesis, Aix-Marseille, 2019. http://theses.univ-amu.fr.lama.univ-amu.fr/190611_MAIGA_213kqcigb555r445y995j_TH.pdf.

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Abstract:
Le processus de décolonisation et l’accession à l’indépendance ont permis aux États africains d’affirmer et de consacrer leur souveraineté permanente sur les ressources minières, non seulement sur le plan continental mais également national à travers les constitutions et les législations minières. Cette consécration de la souveraineté permanente sur les ressources minières a eu pour conséquence la création d’un droit d’accès auxdites ressources par le biais du permis miniers d’exploitation, d’un contrat de concession minière ou d’un contrat de partage de production pour toute activité minière d’exploitation. Toutefois, si de façon générale, les procédures d’octroi du permis minier d’exploitation sont communes dans les États membres de l’Union Économique et Monétaire Ouest-Africaine (UEMOA), une contradiction législative se constate sur la détermination de la nature mobilière ou immobilière dudit permis. Cette contradiction législative joue inévitablement sur l’identification des types de garanties devant être portés sur le permis minier d’exploitation. En sus de cette contradiction législative, l’obtention du permis minier d’exploitation crée nécessairement des droits et obligations à l’égard de l’exploitant minier et de l’État d’accueil. Par conséquent, la présente thèse s’efforcerait d’apporter des réponses à certaines problématiques juridiques liées aux conditions d’exploitation des ressources minières dans les États UEMOA tout en effectuant une analyse sur les effets juridiques liés à l’exploitation des mines
The process of decolonization and independence has enabled African states to assert and devote their permanent sovereignty to mineral resources, not only in continental terms but also nationally through constitutions and mining legislation. This consecration of permanent sovereignty over mineral resources has resulted in the creation of a right of access to these resources by means of the mining exploitation permit, a mining concession contract or a mining sharing contract. production for any mining operation. However, while in general the procedures for granting the mining exploitation permit are common in the Member States of the West African economic and monetary union (UEMOA), there is a legislative contradiction on the determination of the movable nature. or real estate license. This legislative contradiction inevitably affects the identification of the types of guarantees to be included in the mining exploitation permit. In addition to this legislative contradiction, the obtaining of the mining exploitation license necessarily creates rights and obligations with regard to the mining operator and the host State. Therefore, this thesis would seek to provide answers to certain legal issues related to the mining conditions in the UEMOA States while carrying out an analysis on the legal effects related to the exploitation of the mines
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5

Marque, Étienne. "L’accès aux énergies fossiles en droit international économique." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0118.

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Abstract:
Notre planète recèle dans sous-sol des gisements d’hydrocarbure, à l’origine depuis près d’un siècle, de la puissance de l’homme moderne. La présente étude porte sur les modalités juridiques d’extraction et d’appropriation de ces énergies fossiles. A l’état naturel, ces ressources n’ont pas d’existence juridique propre et leurs régimes suivent celui des territoires dans lesquels elles gisent. Aussi, pour que l’extraction des gisements puise avoir lieu, il convient d’abord d’identifier les titulaires des droits sur les territoires pétrolifères et prendre en compte non seulement la diversité de ces territoires mais également la diversité des acteurs et intérêts en présence. Les détenteurs primaires des droits d’accès aux ressources identifiés, pourront alors se déployer des contrats de prospection et d’exploitation des gisements, adaptées à l’ensemble des spécificités du secteur et des particularismes locaux, aux fins notamment d’une optimalisation de l’accès aux ressources fossiles
Our planet contains underground fossil deposits powering the Modern man, since nearly a century. The present study deals with the legal issue regarding the extraction and appropriation of fossil fuels. In their natural state, these resources have no legal existence and their regimes follow the one of the territories in which they lie. Therefore, in order to extract the deposits, it is first necessary to identify the rights owners of the oil regions and to take into account not only the diversity of these territories but also the diversity of the actors and interests at stake. Once the primary access rights owners identified, deposits may be discovered and developed, through specific mining contracts, adapted to all the specific features of the sector and local particularities for the optimization of the access to fossil fuels
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Books on the topic "Concession minière"

1

Bertrand, André. Inventaire des mines, concessions et compagnies minières de la région de Porcupine, 1907-1939. Sudbury, Ont: Institut nord-ontarien de recherche et de développement, Université Laurentienne, 1997.

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2

Bertrand, André. Inventaire des mines, concessions et compagnies minières de la région de Kirkland Lake, 1902-1945: Rapport de recherche. Sudbury, Ont: Institut nord-ontarien de recherche et de développement, Université Laurentienne, 1998.

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3

Canada. Dept. of the Interior. Regulations for placer mining along the Yukon River and its tributaries, N.W.T. [Ottawa: S.E. Dawson, 2003.

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4

1955-, Roulston Barbara, and Strantz Nancy 1958-, eds. Reference guide to mining legislation in Canada. Calgary, Alta: Faculty of Law, University of Calgary, 1985.

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5

Barton, Barry. Reference guide to mining legislation in Canada. 2nd ed. Calgary, Alta., Canada: University of Calgary, Faculty of Law, 1988.

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6

Canada. Dept. of the Interior. Regulations governing placer mining: Also, the issue of leases to dredge for minerals in the beds of rivers. Ottawa: Govt. Print. Bureau, 2002.

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7

Barton, Barry. Reference guide to mining legislation in Canada. 2nd ed. Calgary: Canadian Institute of Resources Law, 1988.

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8

Plain facts of the Engledue mining concession. [S.l: s.n., 1987.

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