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Academic literature on the topic 'Congolais (République démocratique)'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 17 February 2022

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Journal articles on the topic "Congolais (République démocratique)"

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Mfuamba Mulumba, Isidore, and Matthiesen Kalala Ilunga. "Le multipartisme démocratique au Congo est une valeur démocratique ou un désordre politique?" KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no. 1 (2020): 112–28. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-1-112.

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Abstract:
Il arrive de fois que nous nous demandons : si la République Démocratique du Congo est prête pour la démocratie et si elle a compris bien la démocratie. Bien que le multipartisme soit un principe (indispensable) parmi tant d’autres de la démocratie et que la démocratie pluraliste (modèle choisi par la RDC) se fonde sur la reconnaissance de la légitimité d’une pluralité effective de partis politiques, mais le parti politique n’est pas une société commerciale que tout le monde peut créer en vertu du libéralisme democraticoéconomique et dont le fonds de commerce est le désordre politique et viola
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Binaki Bamangana, Renia. "LA SOLIDARITÉ INTERNATIONALE EN FAVEUR DE L’EGLISE CATHOLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 7, no. 2 (2020): 362–76. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2020-2-362.

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Abstract:
A la suite la crise politique due à la non tenue des élections à l’échéance constitutionnelle, l’Eglise catholique, par le Comité Laïc de Coordination (CLC), s’est impliquée pour en exiger l’organisation. Ce qui devrait passer par l’application intégrale de l’Accord politique global et inclusif du centre interdiocésain de Kinshasa. L’organisation des manifestations pacifiques tendait à cette fin de faire plier le régime, accusé de confisquer le pouvoir et de l’exercer en dehors des règles constitutionnelles. Cette réflexion, après avoir montré le fondement de l’intervention de l’Eglise, a indi
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Makungu, Ursil Lelo di. "Vers un régime foncier juridique spécial protecteur des peuples autochtones et des communautés locales des zones forestières en République Démocratique du Congo." Recht in Afrika 21, no. 2 (2018): 168–88. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2018-2-168.

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Abstract:
A l’aune de la définition d’une nouvelle réforme de la politique foncière en République Démocratique du Congo, la présente étude ouvre une piste de réflexion en vue de contribuer à la mise en œuvre d’une politique foncière adéquate susceptible d’assurer la protection juridique spéciale des communautés locales et peuples autochtones vivant autour des concessions forestières. Il analyse non seulement les efforts fournis par le législateur congolais en vue de construire un régime juridique spécial protecteur des peuples autochtones et des communautés locales à l’accès aux ressources naturelles, m
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NKASHAMA, Symphorien KAPINGA K. "Etat d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid-19 en République Démocratique du Congo." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no. 1 (2021): 44–53. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-1-44.

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Abstract:
La crise sanitaire due au Covid-19 a mis à rude épreuve le constitutionalisme et l’état de droit en République Démocratique du Congo comme dans beaucoup de pays au monde. Dans cette étude, l’auteur essaie de démontrer comment la gestion de la crise sanitaire par les autorités politiques congolaises a mis à nu l’incohérence des dispositions constitutionnelles relatives à l’état d’urgence et les lacunes de la législation sur cette matière. De même, l’intervention de l’Assemblée nationale et du Sénat dans un format réduit, sans quorum requis par la Constitution et les règlements intérieurs, pour
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White, Bob W. "Notes sur l’esthétique de la rumba congolaise." Circuit 21, no. 2 (2011): 101–10. http://dx.doi.org/10.7202/1005275ar.

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Abstract:
La rumba congolaise de la musique populaire de la République démocratique du Congo est devenue en quelque sorte une musica franca pour une bonne partie de l’Afrique sub-saharienne. Les Congolais d’aujourd’hui aiment dire que leur musique a colonisé le continent, mais cette musique, fortement influencée par ses racines afro-cubaines, a subi un nombre important de transformations esthétiques depuis son émergence sous le régime de la colonie belge. Bien que ce genre musical ait une longue histoire, il y a relativement peu de recherche à son sujet, surtout en ce qui concerne ses aspects esthétique
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Lemoine, Maryse. "Discrimination et traitement préférentiel envers la communauté francophone immigrante : la recherche de logement des immigrants français et congolais à Toronto." Francophonies d'Amérique, no. 29 (August 1, 2011): 35–53. http://dx.doi.org/10.7202/1005417ar.

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Abstract:
Cette recherche porte sur les expériences de discrimination et de traitement différentiel des immigrants originaires de la France et de la République démocratique du Congo à Toronto et, en particulier, sur les différentes manières dont ces expériences peuvent avoir un impact sur la recherche d’un logement. L’étude révèle que les immigrants français et congolais appartenant à des groupes vulnérables, telles les minorités visibles, les familles monoparentales, les familles avec de jeunes enfants, sont exposés à la discrimination. Les immigrants français bénéficient d’un traitement préférentiel q
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Ekomene, Genèse Bibi. "COMPETENCES DES JURIDICTIONS CONGOLAISES A L’EGARD DES CRIMES ENVIRONNEMENTAUX." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 5, no. 4 (2018): 614–36. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2018-4-614.

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Abstract:
Cet article analyse le cadre institutionnel de la répression des crimes environnementaux en République Démocratique du Congo. Il s’agit des infractions contre la législation environnementale qui régit notamment la faune, la flore, les mines et les hydrocarbures. L’auteure fait le constat d’une impunité quasi totale en rapport avec les crimes environnementaux tel qu’attesté par la carence de la jurisprudence en la matière au sein des juridictions. Et pourtant, les cours et tribunaux congolais ordinaires ont également des compétences en matière environnementale. Cette étude met exergue quelques
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Nkashama, Symphorien Kapinga K. "Le Parquet Comme Acteur de la Justice en Republique Democratique du Congo." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 6, no. 2 (2019): 138–54. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2019-2-138.

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Abstract:
L’étude s’intéresse au Parquet comme l’un des acteurs de la justice en République Démocratique du Congo. L’auteur considère que cette institution est omniprésente dans l’espace judicaire congolais d’autant plus qu’on trouve le Parquet rattaché à chaque juridiction. Il joue à même temps le rôle de juge d’instruction et d’organe de poursuite dans le contentieux pénal, et donne des avis motivés sur toute question de droit soumise au juge dans les autres matières. Mais, le statut flottant du Parquet entre institution du pouvoir judiciaire et instrument du Gouvernement, sous l’autorité du Ministre
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Hengelela, Joseph Cihunda, and Nicole Djangi Ekila. "Les implications du principe de la souveraineté permanente de l’Etat sur les ressources naturelles sous l’empire de la Constitution du 18 février 2006 en République Démocratique du Congo." Recht in Afrika 23, no. 1 (2020): 80–102. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2020-1-80.

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Abstract:
Cet article démontre que le principe constitutionnel de la souveraineté permanente de l’Etat sur les ressources naturelles a été inscrit dans le système juridique congolais comme un antidote au modèle économique hérité de la colonisation. Les auteurs soutiennent qu’au regard de sa portée, il peut offrir une protection efficace aux ressources naturelles en République Démocratique du Congo à condition que certains préalables soient remplis. Il s’agit notamment de l’effectivité de l’application des lois, de l’efficacité du contrôle des activités d’exploitations des ressources naturelles, de la tr
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Bahalaokwibuye, Christian Bahati. "Hybridation normative et institutionnelle dans les coopératives minières. Entre pluralisme juridique et ineffectivité du droit coopératif congolais." Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 32, no. 01 (2017): 137–56. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2016.40.

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Abstract:
Résumé Cette étude aborde les pratiques coopératives non officielles comme plombant l’effectivité du droit coopératif officiel ou une manière d’expression d’une normativité informelle au sein des coopératives minières du Sud-Kivu à l’Est de la République Démocratique du Congo. Elle se fonde sur des entretiens et une observation des pratiques des exploitants miniers artisanaux relativement à la création et à la gouvernance de leurs coopératives minières. L’étude de l’organisation normative des coopératives contribue aux réflexions sur une réforme participative des politiques publiques afin d’am
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Dissertations / Theses on the topic "Congolais (République démocratique)"

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Marcelin, Huberte. "Famille et comportement matrimonial juvénile en milieu urbain congolais." Paris, EHESS, 1996. http://www.theses.fr/1996EHES0021.

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Abstract:
Malgre les faibles scores des unions civiles et religieuses et en depit de l'expansion des cohabitations non-institutionnalisees, l'extreme valorisation du statut matrimonial licite interdit l'idee d'une nuptialite en crise chez les jeunes citadins congolais. Leur comportement matrimonial apparait totalement assujetti aux pressions familiales et aux modeles conjugaux traditionnels, de sorte que meme en milieu urbain, la famille congolaise ne semble pas prete de s'occidentaliser<br>Al though there are few numbers of civilian and religious matrimony and non-instituional cohabitation forms are ga
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Mukadi, Bonyi. "La responsabilité civile du pouvoir judiciaire en droit congolais." Thesis, Artois, 2014. http://www.theses.fr/2014ARTO0302.

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Abstract:
La Constitution de la RD Congo consacre le principe de la séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Ce dernier pouvoir a pour mission de dire le droit. Il est dévolu aux cours et tribunaux civils et militaires et exercé par un personnel judiciaire comprenant les magistrats, les greffiers et huissiers, les officiers de police judiciaire, etc. Ils forment le service public de la justice. L’étude aborde la responsabilité civile du pouvoir judiciaire en droit congolais, c’est-à-dire l’obligation incombant aux membres de ce pouvoir de répondre des dommages qu’ils causent aux usage
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Ntirumenyerwa, Gakuru Georgine. "Le statut juridique du conjoint survivant en droit successoral congolais." Paris 1, 2012. http://www.theses.fr/2012PA010275.

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Abstract:
Le code de la famille de 1987 a conféré au conjoint survivant une véritable promotion successorale en ce qu'il l'a élevé au rang d'héritier régulier et l'a même placé, dans sa catégorie, avant les groupes des père et mère et des frères et sœurs du de cujus avec lesquels il vient désormais en concours. Notre recherche a mis en évidence le décalage entre le droit positif et les pratiques juridiques, judiciaires et sociales. Si le droit congolais des successions est conforme aux canons juridiques en la matière et cohérent dans l'optique positiviste, les modèles de comportement et de conduite réel
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Kanza, Séverin. "Le secteur public congolais : contribution à l'étude de l'entreprise publique en droit congolais." Paris 10, 1993. http://www.theses.fr/1993PA100096.

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Abstract:
L'entreprise publique est, en droit congolais, une notion non-unitaire, c'est-à-dire qu'elle a un caractère polymorphe. La création de l'entreprise publique s'opère selon des modalités multiples: certaines d'entre elles relèvent de la compétence étatique et mettent en oeuvre des règles de droit public; d'autres au contraire relèvent du droit privé. Les finalités de création laissent aussi place à une grande diversité. Il s'agit d'abord des mobiles politiques basés sur des considérations morales ou sociales. Il s'agit ensuite des mobiles économiques. Toutes ces finalités montrent que l'entrepri
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Kaya, Gilbert. "L'héritage dans l'ancien et le nouvel ordres juridiques congolais." Dijon, 1994. http://www.theses.fr/1994DIJOD008.

Full text
Abstract:
Jusqu'à l'adoption du code de la famille de 1984, la question de l'héritage restait, en terre congolaise, placée sous l'empire des coutumes. Il paraissait légitime, des lors, de s'interroger sur le sort que les rédacteurs du nouveaux texte ont réservé à ces coutumes, les ont-ils ignorés purement et simplement, ou ont-ils, au contraire, composé avec elles ? La confrontation des dispositions du code de la famille et des règles qui fondent la tradition locale, montre que celle-ci a davantage cédé du terrain qu'elle n'en a conservé. En tout cas le législateur semble avoir opté pour un droit de la
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Oualembo, Patricia-Judith. "Les successions de grains verts argileux méso-cénozoiques du bassin marin congolais : paléoenvironnement, sédimentologie, minéralogie et géochimie." Perpignan, 1992. http://www.theses.fr/1992PERP0167.

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Abstract:
Les mineralogeneses de grains verts argileux sont etudiees dans les formations mesozoiques et cenozoiques du bassin sedimentaire marin du congo a partir des cuttings provenant de six sondages implantes sur la plate-forme offshore. Les grains verts argileux sont rencontres dans tous les niveaux stratigraphiques consideres, c'est-a-dire du cenomanien au mio-pliocene. Cependant, leur distribution verticale est tres inegale; les concentrations s'elevant du bas vers le haut des sondages: les grains verts sont presents a l'etat de traces (<0,3% du sediment) du cenomanien a l'eocene superieur, ils co
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Bisalu, Roger. "La contribution du droit social français au droit social congolais." Paris 13, 1994. http://www.theses.fr/1994PA131018.

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Abstract:
Afin de mieux saisir la portee exacte de l'heritage du droit social francais, le titre i analyse le systeme d'organisation traditionnelle des accidents du travail dans la societe congolaise pre coloniale. Il ressort que cette organisation etait binaire ; au niveau de la famille et du clan. Le titre 2 montre que les acquis de la colonisation en matiere des accidents du travail en droit social congolais sont la modernisation d'organisation des accidents du travail a l'instar du modele francais, en partie influencee par l'action de l'o. I. T. Et d'autre part l'influence post coloniale du droit so
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Loufouma, Denis. "L'hôpital public : élément du système de santé congolais." Aix-Marseille 3, 1990. http://www.theses.fr/1990AIX32000.

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Abstract:
L'hopital congolais, produit du systeme colonial, n'a cesse depuis 1880 de se renforcer pour constituer le pivot et la pierre angulaire du systeme national de sante. Il evolue depuis toujours dans un environnement caracterise par une triple pathologie parasitaire, infectieuse et nutritionnelle. En l'etat actuel de la legislation, l'hopital public congolais, excepte le centre hospitalier universitaire de brazzaville (c. H. U. B. ), etablissement public autonome, est gere en regie de l'etat. L'etatisme et le centralisme prevalent dans la gestion. Les hopitaux congolais sont geres suivant le prin
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Makouangou, Robert. "Le littoral congolais et l'impact des activités humaines sur le milieu." Nantes, 1994. http://www.theses.fr/1994NANT3020.

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Demart, Sarah. "Les territoires de la délivrance : mises en perspectives historique et plurilocalisée du Réveil congolais (Bruxelles, Kinshasa, Paris, Toulouse)." Toulouse 2, 2010. http://www.theses.fr/2010TOU20008.

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Abstract:
A partir d’une anthropologie sociale d'inspiration compréhensive et phénoménologique, cette thèse interroge les processus d'émergence, de déplacement et de recomposition du Réveil congolais qui, depuis les années 1970, s'est développé de façon exponentielle, à l'intérieur comme à l'extérieur de la République démocratique du Congo (RDC). La perspective adoptée est historique (de la fin du XVème à date contemporaine) et plurilocalisée (Bruxelles, Kinshasa, Paris, Toulouse). Elle est justifiée par les formes de continuité que donne à voir cette théologie du Salut avec les prophétismes des période
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Books on the topic "Congolais (République démocratique)"

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Eglises et état en République démocratique du Congo: Histoire du droit congolais des religions (1885-2003). L'Harmattan, 2008.

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Wata, Aimé. La protection internationale de l'enfant en droit congolais: Présentation du cadre familial et analyse de la pratique judicaire et administrative de la République démocratique du Congo en matière d'adoption internationale et d'enlèvement international d'enfants. Schulthess, 2013.

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Élections, paix et dévelop[p]ement en République démocratique du Congo: Prise de position des Universités congolaises (travaux du 13 au 15 septembre 2006). Fondation Konrad Adenauer, 2007.

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