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1

Société d'hygiène de la province de Québec. Circulaire-programme de la Société d'hygiène de la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.

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2

Tremblay, Arthur. Le Ministère de l'éducation et le Conseil supérieur. Québec: Presses de l'Université Laval, 1989.

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3

Tremblay, Arthur. Le Ministère de l'éducation et le Conseil supérieur. Québec: Presses de l'Université Laval, 1989.

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4

Tremblay, Arthur. Le Ministère de l'éducation et le Conseil supérieur. Québec: Presses de l'Université Laval, 1989.

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5

Québec (Province). Conseil du trésor. Plan d'organisation administrative supérieure: POAS-1992. Québec]: Gouvernement du Québec, Le Conseil, 1992.

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6

Québec (Province). Législature. Conseil législatif. Constitutions, règles et règlements du Conseil législatif de la province de Québec. [Québec?: Typographie du Mercury, 1993.

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7

Provancher, Léon A. À MM. les membres du Conseil d'agriculture de la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.

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8

(Province), Québec. Le Conseil du statut de la femme: Avec les Québécoises depuis 20 ans. [Québec]: Gouvernement du Québec, Le Conseil, 1993.

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9

Pierre Boucher de la Bruère. Le Conseil de l'instruction publique et le Comité catholique. [Montréal?: s.n.], 1995.

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10

Bureau des commissaires d'écoles catholiques romains de Montréal. [Aux Honorables] membres du Conseil exécutif, du Conseil législatif [et de l'As]semblée législative de la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.

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11

Québec (Province). Conseil de l'instruction publique. Comité catholique. Règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique de la province de Québec: Refondus en 1915. Québec: [s.n.], 1994.

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12

Québec (Province). Conseil de la famille et de l'enfance. Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur le Conseil de la famille et de l'enfance. [Québec]: Conseil de la famille et de l'enfance, Québec, 2002.

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13

Cazes, Paul de. Règlements refondus du Comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec. Québec: [s.n.], 1997.

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14

(Province), Québec. Avis du Conseil du statut de la femme sur les orientations gouvernementales face à l'évolution de la situation démographique du Québec. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil du statut de la femme, 1992.

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15

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture. Conseil des arts et des lettres du Québec et Société de développement des entreprises culturelles: Rapport final, avril 2000. [Québec]: Assemblée nationale, Commission de la culture, 2000.

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16

Forget, David. Extraits du Code municipal de la province de Québec pour l'usage des officiers du conseil local. [Montréal?: s.n.], 1987.

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17

Forget, David. Extraits du Code municipal de la province de Québec à l'usage des officiers du Conseil local. [Montréal?: s.n.], 1986.

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18

Québec, Bar of the Province of, and Barreau de la province de Québec. Rapports sur la question des examens pour admission au Barreau de la Commission nommée par délibération du Conseil général du 23 février 1895. [Montréal?: s.n., 1993.

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19

Québec (Province). Législature. Conseil législatif. Procédure parlementaire: Décisions des orateurs, protêts, règles et règlements du Conseil législatif de la province de Québec, avec index, décisions des orateurs, jugements, règles et règlements de l'Assemblée législative de la province de Québec, avec index, 1868-1885. [Montréal?: s.n.], 1993.

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20

vétérinaire, Université Laval Département. Département vétérinaire de l'Université Laval à Québec: Sous le patronage du Conseil d'agriculture de la province de Québec : directeur J.-A. Couture, médecin vétérinaire, professeur. [Québec?: s.n.], 1987.

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21

catholiques, Association des inspecteurs d'écoles. Mémoire de l'Association des inspecteurs d'écoles catholiques: Présenté au Conseil exécutif, à la Législature, et au Comité catholique de conseil de l'instruction publique de la province de Québec. Québec: [s.n.], 1997.

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22

Bar of the Province of Quebec. General Council. By-laws of the General Council of the Bar of the Province of Quebec, adopted by the General Council of the Bar ... one thousand eight hundred and eighty-one: Règlements du Conseil général du Barreau de la province de Québec, adoptés par le Conseil général du Barreau de la province de Québec ... mil huit cent quatre-vingt-un. [S.l: s.n., 1985.

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23

Vigneau, Paul. Hausses des droits de scolarité et modifications à l'aide financière aux études, 2012-2013 à 2016-2017. Québec: Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, 2011.

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24

Conseil des arts et manufactures de la province de Québec. Conseil des arts et manufactures de la province de Québec: Règlements des classes de dessin du soir : École de Montréal, 76 et 80 rue St. Gabriel. [S.l: s.n., 1986.

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25

Québec, Conseil des arts et manufactures de la province de. Conseil des arts et manufactures de la province de Québec: Règlements des classes de dessin industriel du soir : École de Montréal, 67, 76 & 80 rue St-Gabriel. [S.l: s.n., 1986.

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26

Roy, Jacques. État et famille : des politiques sociales en mutation: Document de réflexion soumis au Conseil de la famille. Québec, Qué: Conseil de la famille, 1990.

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27

Québec (Province). Code civil du Bas Canada: D'après le rôle amendé déposé dans le bureau du greffier du Conseil législatif, tel que prescrit par l'Acte 29 Vict. chap. 41, 1865 = Civil Code of Lower Canada : from the amended role deposited in the office of the clerk of the Legislative Council as directed by the Act 29 Vict. chap. 41, 1865. Ottawa: M. Cameron, 1994.

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28

Montpetit, A. N. Nouvelle série de livres de lecture graduée, en langue française, pour les écoles catholiques: Seule série approuvée par le Conseil de l'instruction publique de la province de Québec. Montréal: J.B. Rolland, 1987.

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29

supérieur, Louisiane Conseil. Extrait des régistres, des audiances du Conseil supérieur, de la province de la Loüisianne: Du 7. may 1765 : entre l'abbé de l'Isle Dieu, vicaire général du diocèse de Québec, & de cette province, demandeur en requête, le procureur général du roi, joint. [Nouvelle-Orléans: Denis Braud, 1986.

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30

Cazes, Paul de. Code scolaire de la province de Québec: Contenant la loi de l'instruction publique, conforme au titre V des Statuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1912, et un grand nombre de décisions judiciares s'y rapportant, et les règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique. [Québec?: s.n.], 1997.

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31

Miller, J. N. Code scolaire de la province de Québec: Contenant la loi de l'instruction publique, conforme au titre V des statuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1919 et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique. [Québec?: s.n.], 1997.

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32

Mathieu, M. Table alphabétique des causes de la province de Québec, rapportées et citées dans les différentes revues judiciaires de cette province jusqu'au 1er janvier 1899, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux. Montréal: C.O. Beauchemin, 1994.

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33

Conseil des arts et métiers de la province de Québec. Conseil des arts et métiers: Rapport du comité nommé le 9 novembre, 1875, afin de recueillir les renseignements au sujet des écoles d'arts établis dans les villes de Boston et de New York : rapport du secrétaire et surintendant des écoles des arts et métiers établies dans la province de Québec. [Montréal?: s.n.], 1986.

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34

Martel, Marcel. Le deuil d'un pays imaginé: Rêves, luttes et déroute du Canada français : les rapports entre le Québec et la francophonie canadienne, 1867-1975. [Ottawa]: Presses de l'Université d'Ottawa, 1997.

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35

Drainage et ventilation: Extrait du rapport du Conseil d'hygiène de la province de Québec pour 1895. [S.l: s.n., 1986.

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36

Québec (Province). Conseil d'hygiène. Bibliothèque., ed. Bibliothèque du Conseil d'hygiène de la province de Québec: Library of the Board of Health of the province of Quebec : catalogue. [Montréal?: s.n., 1986.

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37

d'hygiène, Québec (Province) Conseil, ed. Le choléra, comment le prevenir et le combattre: Conseils pratiques aux familles publiés par le Conseil provincial d'hygiène (province de Québec). Montréal: Conseil provincial d'hygiène, 1985.

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38

d'hygiène, Québec (Province) Conseil, ed. Règlements du Conseil provincial d'hygiène pour la direction des conseils locaux ou bureaux d'hygiène de la province de Québec: Regulations of the Provincial Board of Health for the direction of local boards of the health of the province of Quebec. [S.l: s.n.], 1986.

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39

Règlements pour la régie des comités du Conseil exécutif. [S.l: s.n., 1986.

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40

Léo, Gagné, and Québec (Province). Conseil de la langue française., eds. Présence publique du Conseil de la langue française en 1980: Dossier d'information de septembre 1979 à février 1981. [Québec]: Conseil de la langue française, 1985.

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41

Nicole, Dumont-Larouche, Québec (Province), and Québec (Province). Conseil des aînés., eds. Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur le Conseil des aînés. Québec: Le Conseil, 1998.

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42

1951-, Morin Paul, Conseil québécois de la recherche sociale., and Université de Montréal. Groupe de recherche sur les aspects sociaux de la santé et de la prévention., eds. L' opérationnalisation de la notion de dangerosité civile lors des audiences pour ordonnance d'examen clinique psychiatrique et d'hospitalisation psychiatrique obligatoire: Rapport de recherche remis au Conseil québécois de la recherche sociale. [Montréal]: Groupe de recherche sur les aspects sociaux de la santé et de la prévention, Université de Montréal, 1999.

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43

Québec (Province). Département de l'instruction publique., ed. Mémoire présenté par les instituteurs laïques catholiques de la province de Québec à leurs seigneurs les évêques de la dite province faisant parti du Conseil de l'instruction publique. [S.l: s.n., 1986.

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44

Québec (Province). Gouverneur (1760-1768 : Murray), ed. Québec à sçavoir: Par Son Excellence, proclamation, ayant reçû les ordres royaux de Sa Majesté au conseil, donnés à la cour à St. James, le 22me de novembre, 1765, portans et déclarans que "Vû que le gouvernement de la province de Québec .. [S.l: s.n., 1986.

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45

Règlements des classes de dessin industriel du soir: École de Montréal, Monument national, 218, rue Saint-Laurent, 1896-97. [Montréal?: s.n., 1985.

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46

1841-1913, Cazes Paul de, and Québec (Province). Département de l'instruction publique., eds. Code de l'instruction publique de la province de Québec: Comprenant les lois scolaires et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les règlements des comités catholique et protestant du Conseil de l'instruction publique. Québec: J.O. Filteau, 1985.

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47

Québec (Province). Législature. Conseil législatif., ed. Projet d'acte ou Ordonnance pour la meilleure administration de la justice et qui règle la pratique de la loi dans la province de Québec: Maintenant sur la table pour la considération de l'honorable Conseil législatif. [S.l: s.n., 1985.

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48

Québec (Province). Bureau central de santé., ed. Règlements d'hygiène, et instructions du Bureau central de santé pour l'information et la direction des médecins officiers de santé des bureaux locaux dans la province de Québec: Sanitary rules and instructions of the Central Board of Health for the information and guidance of the medical health officers of local boards in the province of Quebec. [S.l, 1986.

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49

!965-, Martel Marcel, ed. Le deuil d'un pays imaginé : rêves, luttes et déroute du Canada français: Les rapports entre le Québec et la francophonie canadienne, 1867-1975. Ottawa: Presses de l'Université d'Ottawa, 1997.

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50

Comité de chasse et de pêche de l'Assemblée législative de la province de Québec, témoignages pris devant le conseil et réponses reçues aux questions distribuées par ordre du comité: Fish and Game Committee of the Legislative Assembly of the province of Quebec, evidence adduced before the committee and replies received, issued by order of the committee. [S.l: s.n., 1986.

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