Books on the topic 'Conseil d'Hygiène de la Province de Québec'
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Société d'hygiène de la province de Québec. Circulaire-programme de la Société d'hygiène de la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.
Find full textTremblay, Arthur. Le Ministère de l'éducation et le Conseil supérieur. Québec: Presses de l'Université Laval, 1989.
Find full textTremblay, Arthur. Le Ministère de l'éducation et le Conseil supérieur. Québec: Presses de l'Université Laval, 1989.
Find full textTremblay, Arthur. Le Ministère de l'éducation et le Conseil supérieur. Québec: Presses de l'Université Laval, 1989.
Find full textQuébec (Province). Conseil du trésor. Plan d'organisation administrative supérieure: POAS-1992. Québec]: Gouvernement du Québec, Le Conseil, 1992.
Find full textQuébec (Province). Législature. Conseil législatif. Constitutions, règles et règlements du Conseil législatif de la province de Québec. [Québec?: Typographie du Mercury, 1993.
Find full textProvancher, Léon A. À MM. les membres du Conseil d'agriculture de la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.
Find full text(Province), Québec. Le Conseil du statut de la femme: Avec les Québécoises depuis 20 ans. [Québec]: Gouvernement du Québec, Le Conseil, 1993.
Find full textPierre Boucher de la Bruère. Le Conseil de l'instruction publique et le Comité catholique. [Montréal?: s.n.], 1995.
Find full textBureau des commissaires d'écoles catholiques romains de Montréal. [Aux Honorables] membres du Conseil exécutif, du Conseil législatif [et de l'As]semblée législative de la province de Québec. [S.l: s.n., 1986.
Find full textQuébec (Province). Conseil de l'instruction publique. Comité catholique. Règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique de la province de Québec: Refondus en 1915. Québec: [s.n.], 1994.
Find full textQuébec (Province). Conseil de la famille et de l'enfance. Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur le Conseil de la famille et de l'enfance. [Québec]: Conseil de la famille et de l'enfance, Québec, 2002.
Find full textCazes, Paul de. Règlements refondus du Comité catholique du conseil de l'instruction publique de la province de Québec. Québec: [s.n.], 1997.
Find full text(Province), Québec. Avis du Conseil du statut de la femme sur les orientations gouvernementales face à l'évolution de la situation démographique du Québec. Québec: Gouvernement du Québec, Conseil du statut de la femme, 1992.
Find full textQuébec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture. Conseil des arts et des lettres du Québec et Société de développement des entreprises culturelles: Rapport final, avril 2000. [Québec]: Assemblée nationale, Commission de la culture, 2000.
Find full textForget, David. Extraits du Code municipal de la province de Québec pour l'usage des officiers du conseil local. [Montréal?: s.n.], 1987.
Find full textForget, David. Extraits du Code municipal de la province de Québec à l'usage des officiers du Conseil local. [Montréal?: s.n.], 1986.
Find full textQuébec, Bar of the Province of, and Barreau de la province de Québec. Rapports sur la question des examens pour admission au Barreau de la Commission nommée par délibération du Conseil général du 23 février 1895. [Montréal?: s.n., 1993.
Find full textQuébec (Province). Législature. Conseil législatif. Procédure parlementaire: Décisions des orateurs, protêts, règles et règlements du Conseil législatif de la province de Québec, avec index, décisions des orateurs, jugements, règles et règlements de l'Assemblée législative de la province de Québec, avec index, 1868-1885. [Montréal?: s.n.], 1993.
Find full textvétérinaire, Université Laval Département. Département vétérinaire de l'Université Laval à Québec: Sous le patronage du Conseil d'agriculture de la province de Québec : directeur J.-A. Couture, médecin vétérinaire, professeur. [Québec?: s.n.], 1987.
Find full textcatholiques, Association des inspecteurs d'écoles. Mémoire de l'Association des inspecteurs d'écoles catholiques: Présenté au Conseil exécutif, à la Législature, et au Comité catholique de conseil de l'instruction publique de la province de Québec. Québec: [s.n.], 1997.
Find full textBar of the Province of Quebec. General Council. By-laws of the General Council of the Bar of the Province of Quebec, adopted by the General Council of the Bar ... one thousand eight hundred and eighty-one: Règlements du Conseil général du Barreau de la province de Québec, adoptés par le Conseil général du Barreau de la province de Québec ... mil huit cent quatre-vingt-un. [S.l: s.n., 1985.
Find full textVigneau, Paul. Hausses des droits de scolarité et modifications à l'aide financière aux études, 2012-2013 à 2016-2017. Québec: Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, 2011.
Find full textConseil des arts et manufactures de la province de Québec. Conseil des arts et manufactures de la province de Québec: Règlements des classes de dessin du soir : École de Montréal, 76 et 80 rue St. Gabriel. [S.l: s.n., 1986.
Find full textQuébec, Conseil des arts et manufactures de la province de. Conseil des arts et manufactures de la province de Québec: Règlements des classes de dessin industriel du soir : École de Montréal, 67, 76 & 80 rue St-Gabriel. [S.l: s.n., 1986.
Find full textRoy, Jacques. État et famille : des politiques sociales en mutation: Document de réflexion soumis au Conseil de la famille. Québec, Qué: Conseil de la famille, 1990.
Find full textQuébec (Province). Code civil du Bas Canada: D'après le rôle amendé déposé dans le bureau du greffier du Conseil législatif, tel que prescrit par l'Acte 29 Vict. chap. 41, 1865 = Civil Code of Lower Canada : from the amended role deposited in the office of the clerk of the Legislative Council as directed by the Act 29 Vict. chap. 41, 1865. Ottawa: M. Cameron, 1994.
Find full textMontpetit, A. N. Nouvelle série de livres de lecture graduée, en langue française, pour les écoles catholiques: Seule série approuvée par le Conseil de l'instruction publique de la province de Québec. Montréal: J.B. Rolland, 1987.
Find full textsupérieur, Louisiane Conseil. Extrait des régistres, des audiances du Conseil supérieur, de la province de la Loüisianne: Du 7. may 1765 : entre l'abbé de l'Isle Dieu, vicaire général du diocèse de Québec, & de cette province, demandeur en requête, le procureur général du roi, joint. [Nouvelle-Orléans: Denis Braud, 1986.
Find full textCazes, Paul de. Code scolaire de la province de Québec: Contenant la loi de l'instruction publique, conforme au titre V des Statuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1912, et un grand nombre de décisions judiciares s'y rapportant, et les règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique. [Québec?: s.n.], 1997.
Find full textMiller, J. N. Code scolaire de la province de Québec: Contenant la loi de l'instruction publique, conforme au titre V des statuts refondus de la province de Québec, 1909, tel qu'amendé jusqu'au 1er juillet 1919 et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les règlements du Comité catholique du Conseil de l'instruction publique. [Québec?: s.n.], 1997.
Find full textMathieu, M. Table alphabétique des causes de la province de Québec, rapportées et citées dans les différentes revues judiciaires de cette province jusqu'au 1er janvier 1899, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux. Montréal: C.O. Beauchemin, 1994.
Find full textConseil des arts et métiers de la province de Québec. Conseil des arts et métiers: Rapport du comité nommé le 9 novembre, 1875, afin de recueillir les renseignements au sujet des écoles d'arts établis dans les villes de Boston et de New York : rapport du secrétaire et surintendant des écoles des arts et métiers établies dans la province de Québec. [Montréal?: s.n.], 1986.
Find full textMartel, Marcel. Le deuil d'un pays imaginé: Rêves, luttes et déroute du Canada français : les rapports entre le Québec et la francophonie canadienne, 1867-1975. [Ottawa]: Presses de l'Université d'Ottawa, 1997.
Find full textDrainage et ventilation: Extrait du rapport du Conseil d'hygiène de la province de Québec pour 1895. [S.l: s.n., 1986.
Find full textQuébec (Province). Conseil d'hygiène. Bibliothèque., ed. Bibliothèque du Conseil d'hygiène de la province de Québec: Library of the Board of Health of the province of Quebec : catalogue. [Montréal?: s.n., 1986.
Find full textd'hygiène, Québec (Province) Conseil, ed. Le choléra, comment le prevenir et le combattre: Conseils pratiques aux familles publiés par le Conseil provincial d'hygiène (province de Québec). Montréal: Conseil provincial d'hygiène, 1985.
Find full textd'hygiène, Québec (Province) Conseil, ed. Règlements du Conseil provincial d'hygiène pour la direction des conseils locaux ou bureaux d'hygiène de la province de Québec: Regulations of the Provincial Board of Health for the direction of local boards of the health of the province of Quebec. [S.l: s.n.], 1986.
Find full textLéo, Gagné, and Québec (Province). Conseil de la langue française., eds. Présence publique du Conseil de la langue française en 1980: Dossier d'information de septembre 1979 à février 1981. [Québec]: Conseil de la langue française, 1985.
Find full textNicole, Dumont-Larouche, Québec (Province), and Québec (Province). Conseil des aînés., eds. Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur le Conseil des aînés. Québec: Le Conseil, 1998.
Find full text1951-, Morin Paul, Conseil québécois de la recherche sociale., and Université de Montréal. Groupe de recherche sur les aspects sociaux de la santé et de la prévention., eds. L' opérationnalisation de la notion de dangerosité civile lors des audiences pour ordonnance d'examen clinique psychiatrique et d'hospitalisation psychiatrique obligatoire: Rapport de recherche remis au Conseil québécois de la recherche sociale. [Montréal]: Groupe de recherche sur les aspects sociaux de la santé et de la prévention, Université de Montréal, 1999.
Find full textQuébec (Province). Département de l'instruction publique., ed. Mémoire présenté par les instituteurs laïques catholiques de la province de Québec à leurs seigneurs les évêques de la dite province faisant parti du Conseil de l'instruction publique. [S.l: s.n., 1986.
Find full textQuébec (Province). Gouverneur (1760-1768 : Murray), ed. Québec à sçavoir: Par Son Excellence, proclamation, ayant reçû les ordres royaux de Sa Majesté au conseil, donnés à la cour à St. James, le 22me de novembre, 1765, portans et déclarans que "Vû que le gouvernement de la province de Québec .. [S.l: s.n., 1986.
Find full textRèglements des classes de dessin industriel du soir: École de Montréal, Monument national, 218, rue Saint-Laurent, 1896-97. [Montréal?: s.n., 1985.
Find full text1841-1913, Cazes Paul de, and Québec (Province). Département de l'instruction publique., eds. Code de l'instruction publique de la province de Québec: Comprenant les lois scolaires et un grand nombre de décisions judiciaires s'y rapportant et les règlements des comités catholique et protestant du Conseil de l'instruction publique. Québec: J.O. Filteau, 1985.
Find full textQuébec (Province). Législature. Conseil législatif., ed. Projet d'acte ou Ordonnance pour la meilleure administration de la justice et qui règle la pratique de la loi dans la province de Québec: Maintenant sur la table pour la considération de l'honorable Conseil législatif. [S.l: s.n., 1985.
Find full textQuébec (Province). Bureau central de santé., ed. Règlements d'hygiène, et instructions du Bureau central de santé pour l'information et la direction des médecins officiers de santé des bureaux locaux dans la province de Québec: Sanitary rules and instructions of the Central Board of Health for the information and guidance of the medical health officers of local boards in the province of Quebec. [S.l, 1986.
Find full text!965-, Martel Marcel, ed. Le deuil d'un pays imaginé : rêves, luttes et déroute du Canada français: Les rapports entre le Québec et la francophonie canadienne, 1867-1975. Ottawa: Presses de l'Université d'Ottawa, 1997.
Find full textComité de chasse et de pêche de l'Assemblée législative de la province de Québec, témoignages pris devant le conseil et réponses reçues aux questions distribuées par ordre du comité: Fish and Game Committee of the Legislative Assembly of the province of Quebec, evidence adduced before the committee and replies received, issued by order of the committee. [S.l: s.n., 1986.
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