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Simard, Claude. "L’opinion d’enseignants du Québec face à la réforme orthographique." Articles 20, no. 2 (October 10, 2007): 293–316. http://dx.doi.org/10.7202/031711ar.

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Abstract:
Résumé L'enquête menée auprès d'un échantillon d'enseignants québécois indique que la grande majorité d'entre eux est favorable à une réforme de l'orthographe. Toutefois, face à des points précis de modification, le taux d'accord fluctue sensiblement. Les résultats obtenus laissent entendre que des simplifications modérées de l'orthographe, comme celles que le Conseil supérieur de la langue française a proposées en 1990, seraient en général bien reçues par le corps professoral du Québec.
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Melançon, François. "La bibliothèque du Conseil supérieur de Québec (1717-1760) : formation et contenu." Mens 5, no. 2 (April 10, 2014): 277–305. http://dx.doi.org/10.7202/1024357ar.

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Abstract:
En Nouvelle-France, le livre joue un rôle de premier plan dans la rencontre entre l’institution juridique d’origine européenne et le « vivre ensemble » colonial modulé par un espace étranger, l’Amérique du Nord. Il constitue un support de l’arsenal législatif des autorités monarchiques et un support du droit coutumier parisien qui régit la vie civile de la colonie. C’est pourquoi l’acquisition des livres de judicature est devenue, tôt dans le XVIIIe siècle, une question clé des débats relatifs à la qualité de l’administration judiciaire de la Nouvelle-France et aux compétences juridiques de ses officiers. Laissée traditionnellement à la charge des magistrats, cette démarche va peu à peu être assumée par le gouvernement qui verra à fournir un certain nombre de livres de référence à sa magistrature locale. La bibliothèque du Conseil supérieur de Québec deviendra ainsi la première bibliothèque de collectivité laïque dans la vallée laurentienne avant les années 1760. Le présent article en présente son histoire et son contenu ainsi qu’un catalogue reconstitué de la collection.
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Saint-Pierre, Céline. "Entre recherche, pratique et politique." Dossier thématique 32, no. 1 (August 31, 2006): 113–31. http://dx.doi.org/10.7202/013479ar.

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Abstract:
Résumé Cet article propose de faire état d’un processus unique et original de coconstruction des savoirs dont le résultat vise à soutenir l’élaboration de politiques publiques en éducation. Il aide à cerner le jeu des rapports entre la recherche comme démarche de production de savoirs savants, les interventions des acteurs du système d’éducation porteurs de savoirs pratiques et l’élaboration de politiques publiques. Il présente une analyse des avis rédigés par le Conseil supérieur de l’éducation, un conseil aviseur auprès du ministre de l’Éducation et du gouvernement du Québec. Ces avis portant sur toutes questions relatives à l’éducation concernent tous les ordres d’enseignement, l’éducation des adultes, ainsi que l’éducation à l’extérieur du système formel.
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Proulx, Jean-Pierre. "Les écoles publiques non confessionnelles du Québec : cas d’espèce ou voie d’avenir?" Articles 20, no. 3 (October 10, 2007): 467–92. http://dx.doi.org/10.7202/031737ar.

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Abstract:
Résumé L'auteur fait d'abord l'hypothèse que la non-confessionnalité scolaire constitue une réaction d'adaptation au pluralisme religieux grandissant de la société québécoise. Il propose ensuite une typologie des écoles non confessionnelles. Il teste ensuite cette typologie auprès de 96 écoles qui, en septembre 1992, n'avaient pas été reconnues par le Comité catholique du Conseil supérieur de l'éducation. Seulement 11 de ces écoles, conclut-il, ont volontairement opté pour la nonconfessionnalité et 22 autres sont passivement non confessionnelles. On y observe un pluralisme ambiant plus important que dans les autres écoles non confessionnelles et surtout la place dominante du modèle des écoles dites alternatives.
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Racine St-Jacques, Jules. "Les douaniers de la modernité : l’engagement des intellectuels dominicains dans la crise de confessionnalité, 1940-1946." Journal of the Canadian Historical Association 24, no. 1 (May 12, 2014): 247–95. http://dx.doi.org/10.7202/1025002ar.

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Abstract:
En décembre 1945, le père dominicain Georges-Henri Lévesque publie dans Ensemble un article afin d’expliquer le principe de la non-confessionnalité promu par le Conseil supérieur de la coopération depuis 1940. Loin de passer inaperçue, cette clarification soulève une vive polémique au sein du clergé catholique canadien-français au cours de l’hiver 1946. L’École sociale populaire et certains membres de l’épiscopat voient dans la non-confessionnalité une porte ouverte sur la neutralité religieuse. Pressant leurs pairs de s’adapter au contexte changeant du Québec moderne, Lévesque et son supérieur, Pie-Marie Gaudrault, affirment quant à eux la nécessité de désengager l’Église de certains secteurs d’activité socio-économiques. Ainsi, sous son vernis théologique, le débat met en jeu les tenants de deux paradigmes concurrents luttant pour la définition légitime de la nature et du rôle de l’Église catholique dans la modernité canadienne-française.
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Chartier, Roger. "La seconde guerre mondiale, le Conseil supérieur du travail et les lois ouvrières de 1944 (1940-1945)." Relations industrielles 18, no. 3 (January 23, 2014): 346–62. http://dx.doi.org/10.7202/1021400ar.

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Abstract:
Sommaire Voici le septième d'une série de textes sur la législation québécoise du travail (et sur les services connexes du Ministère du travail) de 1885 à nos jours. Ces notes pourront un jour servir à une histoire plus méthodique des relations du travail au Québec.
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Saint-Pierre, Céline. "Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l’éducation du Québec, une démarche originale." Revue française de pédagogie, no. 154 (March 1, 2006): 73–84. http://dx.doi.org/10.4000/rfp.132.

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Paillé, Michel. "Conseil supérieur de la langue française, Suivre l’évolution de la situation linguistique au Québec au XXIe siècle, Québec, 2009, iv-11 pages." Bulletin d'histoire politique 19, no. 3 (2011): 218. http://dx.doi.org/10.7202/1056005ar.

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Bélanger, Paul R., and Louis Maheu. "Pratique politique étudiante au Québec." Articles 13, no. 3 (April 12, 2005): 309–42. http://dx.doi.org/10.7202/055586ar.

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Abstract:
La mobilisation politique des populations étudiantes n'est pas en soi un phénomène vraiment contemporain. Certaines études ont déjà établi que des groupes étudiants ont participé à des mouvements politiques à diverses époques de l'histoire. Par contre, la pratique politique étudiante, ces dernières années, s'est amplifiée en même temps qu'elle se caractérisait par des traits plus spécifiques et particuliers à cette population. Aussi a-t-on vu croître, en sociologie, un intérêt nouveau pour l'analyse de ces phénomènes. Les études consacrées à ce sujet se multiplient de même que les schémas d'analyse se diversifient. Pour l'étude de la pratique politique étudiante québécoise contemporaine, nous avons, pour notre part, opté pour une grille d'analyse qui n'enferme pas l'étudiant, comme agent politique, dans le système d'enseignement supérieur. Sa mobilisation politique ne nous semble pas, au premier chef, être fonction de sous-cultures étudiantes plus ou moins contestataires et typiques des milieux universitaires ou des seules difficultés de fonctionnement des systèmes universitaires. Encore moins sommes-nous portés à penser que la marginalité sociale de la jeunesse étudiante est un facteur déterminant de politisation : « camper hors de la nation » ou de la société n'est pas de nature à susciter la mobilisation politique. Au contraire, notre analyse ne produit une définition de l'étudiant comme agent politique qu'au moyen de déterminations structurelles qui conditionnent, provoquent et organisent la pratique politique étudiante qui vise elle-même à modifier le cadre sociétal où elle émerge. Au nombre des principales caractéristiques de la période des années '60 dans l'histoire du Québec, il nous faut retenir la politisation des problèmes de fonctionnement de l'appareil scolaire québécois : les rapports entretenus par cet appareil avec d'autres structures de la société, le système de production économique par exemple, devenaient l'enjeu de luttes et de rapports politiques. L'État et les diverses couches sociales qui appuyaient ses politiques d'intervention auprès de l'appareil scolaire rencontraient l'hostilité et l'opposition plus ou moins soutenues d'autres couches sociales qui appréciaient différemment les politiques de l'État en ce domaine. Avec l'adoption du bill 60 qui créait, en 1963, le Ministère de l'éducation du Québec, le parti au pouvoir imposa une restructuration de l'appareil scolaire qui impliquait une responsabilité plus nette et ferme accordée à l'État et la mise en place d'organes officiels de consultation, comme le Conseil supérieur de l'éducation, où l'Église était loin de conserver une fonction prépondérante. Le législateur devait même consulter, au moment de la formation du premier Conseil supérieur de l'éducation, de multiples associations qui n'avaient pu auparavant s'imposer comme interlocuteurs dans un secteur contrôlé par l'Église. Parmi celles-ci, notons les associations d'enseignants; les associations d'administrateurs dans le domaine scolaire; les associations de parents et parents-maîtres; les associations syndicales; et diverses associations d'affaires. Puis finalement, le législateur dut consentir, après que des représentations eurent été faites dans ce sens, à prendre aussi l'avis d'associations étudiantes et d'associations de professeurs et d'administrateurs universitaires. On a pu également observer, dans le processus de régionalisation de commissions scolaires, que même au niveau local et régional, les agents qui contrôlaient traditionnellement l'appareil scolaire pouvaient voir leur position sociale remise en cause. Bref, la politisation des problèmes d'éducation a modifié les rapports de force entre les divers groupes sociaux qui se préoccupaient des politiques d'intervention de l'État auprès de l'appareil scolaire. L'État devait aussi se lancer, au cours des années '60, dans des transformations importantes des structures académiques et du contenu des programmes d'enseignement. Ces mutations de structures et de programmes académiques visaient essentiellement à reprendre le retard que connaissait le Québec, par rapport aux principales provinces canadiennes, et notamment l'Ontario et la Colombie-Britannique, dans le développement de son appareil scolaire. On attribuait à ce retard les problèmes de développement économique du Québec qui se manifestaient par un revenu moyen inférieur à celui des provinces canadiennes riches et par une productivité industrielle, en général, plus faible. La main-d’œuvre québécoise ne présentait pas des standards de qualification très élevés, ni des niveaux d'instruction jugés satisfaisants. Aussi, l'intervention de l'État auprès de l'appareil scolaire québécois avait-elle un sens bien précis : elle concernait la préparation et la modernisation d'une main-d’œuvre professionnelle au moyen de transformations apportées aux structures et au contenu de l'enseignement. Afin d'assurer une plus grande adaptation de l'appareil scolaire aux exigences de développement de la société, l'État misait essentiellement sur le « capital humain » et le perfectionnement des « ressources humaines » comme facteur de production. Ainsi cette intervention s'est accompagnée d'une augmentation considérable des investissements en éducation. Les dépenses totales d'enseignement au Québec qui étaient, à la fin des années '50, de l'ordre de $300,000,000, passaient en 1963 à $719,319,000 ; elles ont donc plus que doublé sur une période de cinq ans. Les dépenses du Ministère de l'éducation sont passées de près de $200,000,000 en 1960-61 à près de $710,000,000 en 1967-68, puis à $1,100,114,000 en 1970-71 ; sur une période de dix ans, ces dépenses ont été multipliées à peu près par dix. Ces hausses représentent des taux d'augmentation annuelle qui sont légèrement supérieurs à l'augmentation annuelle des dépenses du gouvernement du Québec; ainsi, la proportion du budget total consacrée à l'enseignement est passée de 23% en 1959 à 32% en 1964, puis à 34.7% en 1969. Il faut encore souligner que cette intervention de l'État auprès de l'appareil scolaire s'est accompagné d'un discours idéologique de circonstance. L'État, au moyen de slogans tels « Qui s'instruit s'enrichit », devait expliquer à la population combien l'éducation était le moyen par excellence de la promotion collective de la communauté canadienne-française. Le Québec était invité à joindre les sociétés industrielles avancées qui valorisaient, comme politique de croissance et de progrès, le développement et le perfectionnement continus des «ressources humaines».
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Petit, Laurent. "Partenariat et mission universitaire au Québec. Une lecture française de l’avis du Conseil supérieur de l’éducation au ministre de l’Éducation, mai 2002, Québec." Distances et savoirs 1, no. 2 (June 2003): 303–8. http://dx.doi.org/10.3166/ds.1.303-308.

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Vinet, Michèle. "Courtiser Sardy." Voix Plurielles 9, no. 2 (November 25, 2012): 180–81. http://dx.doi.org/10.26522/vp.v9i2.679.

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Abstract:
Diplômée de l’Université d’Ottawa en Lettres françaises, en Éducation, et spécialisée en français langue seconde, Michèle Vinet a longtemps œuvré dans le domaine de l’enseignement. Au cours de sa carrière, elle a offert des formations professionnelles partout au Canada. Elle continue son implication pédagogique avec le Conseil des Ministres de l’Éducation (Canada) et Patrimoine, Canada, dans le programme de Moniteurs de langues officielles. Avant de s’aventurer sur les sentiers de l’écriture romanesque, Michèle Vinet a aussi fait carrière à titre de comédienne au théâtre, au cinéma, à la télévision et à l'Internet. Son premier roman, intitulé Parce que chanter c’est trop dur, a été très bien reçu du public et de la critique. En 2008, il a été finaliste du Prix littéraire Le Droit, et du prestigieux prix Trillium de l'Ontario. Son second roman, Jeudi Novembre, a été finaliste du Prix littéraire Le Droit et lauréat du Prix Trillium, 2012, remis à Toronto, et du prix Émile-Ollivier, 2012, du Conseil supérieur de la langue française, remis à Québec dans le Salon rouge de l'Assemblée nationale à Québec. Ces romans font l’objet d'invitations à plusieurs Salons du livre, de séances de signatures, de présentations variées, de tournées, de spectacles littéraires, d'ateliers de création pour le public scolaire et les adultes ainsi qu'en milieu carcéral et chez Les Impatients à Montréal. Michèle Vinet a également publié deux nouvelles aux Éditions d'Art Le Sabord. Une troisième paraîtra bientôt dans la revue Virage.
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Lessard, Claude. "Le Conseil supérieur de l’éducation du Québec : un organisme de représentation citoyenne pour éclairer les politiques publiques en éducation." Revue française de pédagogie, no. 201 (December 31, 2017): 7–18. http://dx.doi.org/10.4000/rfp.7152.

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Segueda, Saïdou. "Conseil supérieur de l’éducation. (2019). Les réussites, les enjeux et les défis en matière de formation universitaire au Québec." Revue des sciences de l'éducation 46, no. 3 (2020): 219. http://dx.doi.org/10.7202/1075997ar.

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Gagné, Romain, and Bernard Jasmin. "La tache aveugle de la pédagogie non-directive : le mythe de l’enfant originaire." Revue des sciences de l'éducation 3, no. 2 (October 2, 2009): 207–27. http://dx.doi.org/10.7202/900045ar.

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Abstract:
La question de la directivité et de la non-directivité est toujours au centre de la réflexion et de l’action pédagogiques au Québec et ailleurs. En 1970, le Conseil supérieur de l’Éducation publiait dans son rapport 1969-70 un texte sur « l’Activité éducative », définie comme le référent essentiel d’un système d’éducation. Les auteurs y proposaient une philosophie et une pratique de l’éducation axées sur la nature créatrice de l’enfant. Ils y souhaitaient que leur projet éducatif soit le départ de réflexions approfondies sur l’éducation. Nous avons été amenés par notre recherche en philosophie de l’éducation à nous questionner sur les fondements théoriques de ce texte. Nous n’avons pas abordé tous les problèmes que soulève une vision si globale, mais nous espérons avoir éclairé un débat pressant. Notre première conclusion, c’est qu’il faut nécessairement chercher d’autres bases théoriques et envisager tout autrement la pratique pédagogique.
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Rhéaume,, Stéphanie. "Le français, langue de la diversité québécoise. Une réflexion pluridisciplinaire." Canadian Journal of Political Science 40, no. 3 (September 2007): 773–75. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423907070874.

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Abstract:
Le français, langue de la diversité québécoise. Une réflexion pluridisciplinaire, Georgeault, Pierre, et Michel Pagé (dir.), Montréal, Québec Amérique, 2006, 347 pages.Pierre Georgeault et Michel Pagé procèdent à une réflexion multidisciplinaire pertinente et attendue sur la dynamique des langues et la prise en compte de la pluralité dans la société québécoise dans l'ouvrage collectif Le français, langue de la diversité québécoise. À l'invitation du Conseil supérieur de la langue française, 15 spécialistes de la vaste problématique de la langue française se sont attelés à la tâche d'étudier le concept d'intégration linguistique et la notion de langue d'usage public dans le contexte québécois. Ce recueil se consacre de front à la question linguistique et à l'intégration de la diversité, problématique trop souvent négligée ou traitée seulement dans le prolongement du débat sur la définition de la nation québécoise. Malgré tout, même cet ouvrage ne fait pas exception puisqu'il aborde la nécessaire question de la nation, indubitablement associée à celle de la politique linguistique. Cependant, l'ouvrage de Georgeault et Pagé explore aussi d'autres avenues fort intéressantes, comme celles qu'empruntent les approches socioculturelles et psychosociologiques.
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Castonguay, Charles. "Le beau risque d’un Québec bilingue. Alexandre Stefanescu et Pierre Georgeault (dirs), Le français au Québec : les nouveaux défis, Québec et Montréal, Conseil supérieur de la langue française et Fides, 2005, 622 p." Recherches sociographiques 47, no. 2 (2006): 366. http://dx.doi.org/10.7202/014212ar.

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Lévesque, Benoît, Paul R. Bélanger, and Lucie Mager. "La réingénierie des services financiers : un secteur exemplaire de l'économie des services. Le cas des Caisses populaires et d'économie Desjardins." Lien social et Politiques, no. 40 (October 2, 2002): 89–103. http://dx.doi.org/10.7202/005147ar.

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Abstract:
RÉSUMÉ Au cours de cette décennie, les banques ont entrepris une réingénierie de leurs processus administratifs, qui sont redéfinis à partir de la relation aux clients. Pour les employés, la réingénierie entraîne une restructuration radicale de l'organisation et change la nature même du travail. Dans le cas des Caisses populaires Desjardins au Québec, l'organisation du travail est désormais caractérisée par une autonomie, une polyvalence, une flexibilité accrues et de nouvelles compétences. La qualité des services offerts est supérieure, les activités de conseil s'accroissent, mais l'objectif d'assurer un accès le plus universel possible à toutes les populations semble désormais compromis.
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Talbot, Nadine. "Conseil supérieur de l’éducation. (2018). Évaluer pour que ça compte vraiment. Rapport sur l’état et les besoins de l’éducation 2016-2018. Gouvernement du Québec." Revue des sciences de l'éducation 45, no. 2 (2019): 160. http://dx.doi.org/10.7202/1067537ar.

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Almeida, Mike. "L’Office provincial des recherches scientifiques et le développement de la science au Québec, 1937-19601." Revue d'histoire de l'Amérique française 56, no. 2 (December 22, 2003): 185–216. http://dx.doi.org/10.7202/007316ar.

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Abstract:
Résumé À sa création en 1937, l’Office provincial des recherches scientifiques avait pour mandat de coordonner la recherche effectuée dans les laboratoires de la province de Québec et de pourvoir à la formation de nouveaux chercheurs. En 1960, à l’époque des grands bouleversements institutionnels qui caractérisent la Révolution tranquille, il est intégré au Bureau des recherches économiques du ministère de l’Industrie et du Commerce et disparaît sous cette appellation. On a souvent affirmé que l’Office était un « échec relatif » dans le développement de la science au Québec. Une étude approfondie de l’organisme nous permet de nuancer ce jugement. En effet, nous avons découvert que l’agence gouvernementale finança, du moins en partie, pas moins de 173 mémoires de maîtrise et 56 thèses de doctorat, assurant ainsi un recrutement plus régulier d’étudiants des cycles supérieurs, là où s’acquiert le « métier » de chercheur et la connaissance des règles du jeu en vigueur dans chacune des disciplines scientifiques. De plus, l’Office s’est efforcé, dans sa première phase d’existence (1938-1948), d’orienter les recherches universitaires vers des applications pratiques à l’industrie, formant l’une des premières structures institutionnelles de liaison entre l’université et l’entreprise privée au Québec. Au cours des années 1950, l’Office est marqué par un changement de trajectoire. Le volet recherche de l’agence étatique prend alors la forme de ce que l’on pourrait appeler un « bureau gouvernemental de consultation technique et scientifique ». Ses activités de recherche se limitent donc à des analyses d’échantillons, au contrôle de la qualité de certains produits, à la solution de divers problèmes de fabrication, bref, à assister et à conseiller les entreprises qui en font la demande. Bien qu’il n’ait jamais eu l’ampleur ni les moyens du Conseil national de recherche du Canada (CNRC), l’Office a joué un rôle important dans la formation de la communauté scientifique québécoise.
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Rocher, Guy. "TREMBLAY, Arthur, avec la collaboration de Robert BLAIS et Marc SIMARD, Le ministère de l’Édition et le Conseil supérieur. Antécédents et création, 1867-1964. Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1989. 426 p." Revue d'histoire de l'Amérique française 43, no. 3 (1990): 434. http://dx.doi.org/10.7202/304830ar.

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Rothen, José Carlos. "O ensino superior e a Nova Gestão Pública: aproximações do caso brasileiro com o francês (Higher education and the new public management: comparisons between the Brazilian and French cases)." Revista Eletrônica de Educação 13, no. 3 (September 2, 2019): 970. http://dx.doi.org/10.14244/198271993549.

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Abstract:
With the aim of understanding the insertion of higher education into a new context of organization of society and State, which is managed according to the New Public Management, this work presents a comparative historical study of the organization of French and Brazilian higher education. It is concluded that the French adherence to the New Public Management is based on the knowledge economy, while the Brazilian one is based on State size reduction along the lines of the Washington Consensus; in addition, higher education institutions in both countries are organized to participate in competitions: in France, the international competition promoted by rankings, and in Brazil, the market competition.ResumoCom o objetivo de compreender a inserção do ensino superior dentro de um novo contexto de organização da sociedade e do Estado, gerido pela Nova Gestão Pública, o trabalho apresenta um estudo histórico comparativo da organização do ensino superior brasileiro e o francês. Conclui-se que a adesão francesa à Nova Gestão Pública tem como norte a economia do conhecimento, e a brasileira, a redução do Estado nos moldes do Consenso de Washington; e que as instituições de ensino superior nos dois países são organizadas para participarem de concorrências: na França, a internacional promovida pelos ranqueamentos, no Brasil, a mercantil.Palavras-chave: Ensino superior brasileiro, Ensino superior francês, Nova gestão pública, Universidade.Keywords: Brazilian higher education, French higher education, New public management, University.ReferencesAEBISCHER, S. Réinventer l'école, réinventer l'administration. Une loi pédagogique et managériale au prisme de ses producteurs. Politix, n. 98, n.2 p. 57-83 2012/2.AERES. Repères historiques. Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur. Disponível em: <www.aeres-evaluation.fr/Agence/Presentation/Reperes-historiques>. Acesso em: 17 nov. 2016.AMARAL, N. C. O vínculo avaliação-regulação-financiamento nas IES brasileiras: desafios para a gestão institucional. Revista Brasileira de Política e Administração da Educação, v.27, n.1 p. 95-108, jan./abr. 2011.ATTALI, J. Rapport Pour un modèle européen d’enseignement supérieur. Paris: Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, 1998.AUST, Jérôme ; CRESPY, Cécile, Napoléon renversé ? Institutionnalisation des Pôles de recherche et d'enseignement supérieur et réforme du système académique français. Revue française de science politique : Paris 2009/5 (Vol. 59), p. 915-938.BARREYRO, G. B.; ROTHEN, J. C. Para uma história da avaliação da educação superior brasileira: análise dos documentos do PARU, CNRES, GERES e PAIUB. Avaliação. Campinas - Sorocaba/SP, v.13, n.1, p. 131-152, mar 2008.BARREYRO, G. B.; ROTHEN, J. C. O Nupes e a avaliação da educação superior: concepções, propostas e posicionamentos públicos. In: CATANI, A. M.; SILVA JR., J. R.; MENEGHEL, S. 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Niyonkuru, Aimé-Parfait. "Le Conseil Supérieur de la Magistrature du Burundi selon la loi n° 1/02 du 23 janvier 2021 : avancée ou recul en matière d’indépendance de la justice?" Recht in Afrika 24, no. 1 (2021): 109–19. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6270-2021-1-109.

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Abstract:
Vers un pouvoir judiciaire du Conseil Supérieur de la Magistrature? C’est ce que donne à penser la loi organique n°1/02 du 23 janvier 2021 régissant l’organisation et le fonctionnement du Conseil Supérieur de la Magistrature. Outre son rôle d’antan de veiller à la bonne administration de la justice et de garant de l’indépendance des magistrats du siège dans l’exercice de leurs fonctions, le Conseil se voit, dorénavant, confier deux missions qui suscitent interrogations dans un Etat de droit : « contrôler la qualité des jugements, arrêts et autres décisions judiciaires dénoncés ou portés à [sa]connaissance (…) ainsi que leurs mesures d’exécution », d’une part, statuer sur les plaintes concernant les « mal jugés manifestes coulés en force de chose jugée », d’autre part. A l’aune de la garantie d’indépendance du pouvoir judiciaire, cette réflexion discute ces deux nouvelles missions du Conseil Supérieur de la Magistrature.
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Kałowski, Julian. "Udział przełożonego instytutu życia konsekrowanego w radach." Prawo Kanoniczne 29, no. 3-4 (December 10, 1986): 75–99. http://dx.doi.org/10.21697/pk.1986.29.3-4.06.

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Abstract:
Dans l’article l’auteur donne son opinion sur certains problèmes controversés qui se rapportent à l’institution des conseils existant auprès des supérieurs de tout échelon. Dans l’article on rappelle l’obligation de créer des conseils et le caractère auxiliaire de ces conseils par rapport au supérieur quand il remplit sa fonction dé supérieur. Ensuite on présente et on oriitique les arguments répandus par certains auteurs qui refusent au supérieur le droit d’assister au conseil et de voter avec les conseillers quand il s’agit de prendre une décision. S’appuyant sur les documents du Saint-Siège, l’auteur prouve également que si, à l’occasion d’une décision, le supérieur vote avec les conseillers et que les conseils agissent à la manière (ad instar) du chapitre, on ne peut d’aucune manière prendre cette espèce de fonction du conseil pour une forme collégiale d’exercice de l’autorité. Dans l’article on met au courant de la décision de la Commission, Pontificale pour l’interprétation authentique du Code de droit canonique du 14 mai 1985 en ce qui concerne le vote du supérieur dans le cas ou il a besoin de l’accord du conseil pour la validité des décisions. En outre l’auteuï fournit les raisons qui justifient dans certains instituts de vie consacrée le pratique autorisant le supérieur à voter avec ses conseillers. On expose encore et en commentant, toutes sortes de solutions adoptées par les constitutions de certains instituts de vie consacrée qui autorisent le supérieur à voter quand il s’agit de décisions dont la réalisation nécessite le vote délibératif ou seulement consultatif du conseil.
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Goudineau, Christian. "Le Conseil supérieur de la recherche archéologique." Les Nouvelles de l'archéologie 23, no. 1 (1986): 12–15. http://dx.doi.org/10.3406/nda.1986.1616.

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Lapouble, Jean-Christophe. "Les décisions disciplinaires du Conseil supérieur de la magistrature vues par le Conseil d'État." Les Cahiers de la Justice N°3, no. 3 (2020): 505. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2003.0505.

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26

Bélanger, Gérard. "Le financement de l’enseignement supérieur au Québec." Articles 49, no. 4 (July 15, 2009): 467–99. http://dx.doi.org/10.7202/803017ar.

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Abstract:
Abstract The first part of this paper describes the methods by which Quebec universities are financed and stresses the importance of non-accounted expenditures and the relative contribution of the three main sources of financing, namely the federal and provincial governments and the students. The second part investigates the normative aspects of the methods used. Government intervention can be based on three grounds: on the social aspect of the good, on the redistribution objective, and lastly, on the greater indivisibility of university formation costs. It is shown that the present knowledge of the production function and the results on returns to higher education and to university research do not make it possible to determine an optimal amount of resources for this sector. Government intervention in university affairs can take different forms and five principles are formulated as a guide for the establishment of a new financing formula. Finally, the role of student fees is studied as a means to promote efficiency in universities.
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Rigaud, Jacques. "Le Conseil supérieur de l'audiovisuel ou la difficulté d'être." Commentaire Numéro59, no. 3 (1992): 647. http://dx.doi.org/10.3917/comm.059.0647.

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Lapouble, Jean-Christophe. "Les décisions disciplinaires du Conseil supérieur de la magistrature vues par le Conseil d'État (II)." Les Cahiers de la Justice N° 1, no. 1 (March 24, 2021): 125–37. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2101.0125.

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Dumont, Clémence. "Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, une autorité de régulation indépendante." Courrier hebdomadaire du CRISP 2054-2055, no. 9 (2010): 5. http://dx.doi.org/10.3917/cris.2054.0005.

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30

전영. "Etude sur le pouvoir de sanction du conseil supérieur de l’audiovisuel." SungKyunKwan Law Review 24, no. 1 (March 2012): 1–19. http://dx.doi.org/10.17008/skklr.2012.24.1.001.

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Achab, Aïcha. "Chitinozoaires du Caradoc supérieur – Ashgill inférieur du Québec, Canada." Canadian Journal of Earth Sciences 24, no. 6 (June 1, 1987): 1212–34. http://dx.doi.org/10.1139/e87-116.

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Abstract:
Chitinozoans from samples of the Trenton, Utica, and Lorraine groups of the St. Lawrence Lowlands are described.The studied assemblages contain well-known upper Caradocian and Ashgillian species and also new species, such as Conochitina pygmaea and Hercochitina cristata.The stratigraphic and geographic distribution of the microfossils allows identification of taxa with stratigraphic value.The assemblages so characterized also allow a link to be made between younger assemblages from the Ashgillian sequence of Anticosti Island, previously described by the author, and older ones described by Martin from Caradocian beds of the St. Lawrence Lowlands.
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Poisson, Yves. "Review of La qualité de l'enseignement supérieur au Québec." Canadian Journal of Higher Education 24, no. 3 (December 31, 1994): 122–23. http://dx.doi.org/10.47678/cjhe.v24i3.183260.

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Brisson, Frédéric. "Figures du libraire au Québec." Documentation et bibliothèques 51, no. 2 (April 22, 2015): 129–38. http://dx.doi.org/10.7202/1030094ar.

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Abstract:
L’auteur examine cinq figures distinctes de libraires au Québec au XXe siècle : le libraire-grossiste (Garneau), la chaîne de librairies (Renaud-Bray), le libraire indépendant (Librairie du Square), le libraire spécialisé (L’Androgyne) et le libraire ancien (Bernard Amtmann). Au-delà de la triple fonction (sélection des titres, présentation, conseil) qui fonde leur identité commune de libraires, chaque figure développe des traits caractéristiques et se distingue de ses concurrentes. Cette diversité des librairies renforce le monde du livre en lui attirant différents publics.
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Beauchamp, Claude. "Le permanent syndical de la Confédération des syndicats nationaux." Articles 8, no. 3 (April 12, 2005): 319–49. http://dx.doi.org/10.7202/055374ar.

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Abstract:
Dans la société canadienne-française traditionnelle, le leadership était assez simple. Il était constitué du curé et des notables locaux, ordinairement le médecin et le notaire. Aujourd'hui, la situation est beaucoup plus complexe et les élites traditionnelles sont loin d'avoir le même pouvoir d'attraction. En milieu rural, elles ont perdu de l'influence au profit du gérant de la caisse populaire ou de l'instituteur, par exemple. Dans les milieux plus industrialisés, le syndicalisme a, lui aussi, favorisé chez nous l'émergence de nouvelles élites. Il n'est pas rare de voir le président d'un syndicat local sollicité pour occuper un poste au conseil municipal ou à la commission scolaire. De plus en plus, les officiers syndicaux exercent une influence, non seulement dans l'usine, mais aussi dans la municipalité, parfois même dans la région. À un autre échelon, nous retrouvons les permanents syndicaux. Peu nombreux il y a quelques années, ils sont aujourd'hui environ deux cents dans la seule Confédération des syndicats nationaux et ils sont répartis dans les principaux centres industriels de la province. Ces permanents syndicaux exercent un véritable leadership, d'abord sur les officiers et les membres des syndicats avec lesquels ils ont particulièrement à travailler, ensuite dans leur propre milieu, car eux aussi sont souvent sollicités pour assumer des responsabilités dans leur paroisse ou dans leur municipalité. Nous croyons que l'étude de ces nouvelles élites constitue une voie privilégiée pour expliquer l'évolution du Canada français. Elle nous permet de la saisir dans son dynamisme interne, en nous adressant à ceux-là qui sont non seulement les témoins de cette évolution mais qui la provoquent et l'orientent. Nous avons choisi de nous intéresser plus particulièrement aux permanents syndicaux. Parmi ceux-ci, nous retrouvons deux groupes : ceux qui ont accédé à cette fonction après avoir fait des études supérieures, généralement un cours universitaire ; ceux qui viennent de la base, ceux qui ont travaillé en usine ou dans des chantiers de construction, ont occupé diverses fonctions à l'intérieur de leur syndicat et qui, par la suite, furent libérés pour devenir permanents syndicaux. Il ne sera question ici que de ces derniers. Quelques permanents syndicaux sont au service de certains syndicats locaux dont les effectifs sont assez considérables mais la plupart sont à l'emploi, soit d'une fédération ou d'un conseil central, soit de la Confédération des syndicats nationaux comme telle. Le permanent syndical peut s'occuper de l'organisation de nouveaux syndicats, de la négociation des conventions collectives, de la discussion des griefs, de la préparation et de la direction des grèves ; il peut aussi être affecté à divers services comme le Service d'éducation. Il est habituellement agent d'affaires, organisateur ou conseiller technique. La plupart des permanents sont attachés à une fonction particulière, mais d'autres voient à l'ensemble des problèmes touchant la vie syndicale. Nous avons centré notre recherche sur les seuls permanents syndicaux d'origine ouvrière travaillant à l'intérieur des cadres de la Confédération des syndicats nationaux. Nous avons aussi limité notre échantillon aux permanents syndicaux travaillant à Montréal et à Québec. Ne disposant pas d'une longue période de temps pour effectuer ces entrevues, celles-ci ont été faites auprès des permanents qui pouvaient nous consacrer quelques heures sans trop de délais. Nous devons dire qu'ils étaient plutôt rares ; nous avons pu en rencontrer cinq à Montréal et quatre à Québec. L'âge de ces permanents varie entre trente-deux et soixante-sept ans. Six d'entre eux sont originaires d'un milieu industriel et urbain, les trois autres sont fils de cultivateurs. Leur degré d'instruction est en moyenne plus élevé que celui de l'ensemble des gens de leur génération. Le plus vieux a quitté l'école après la cinquième année, deux après la sixième, mais les autres ont fait une dixième année ou, encore, quelques années du cours classique. Presque tous ont pu parfaire leur instruction, surtout à la suite de leur participation à diverses associations, particulièrement à la Jeunesse ouvrière catholique ou au syndicalisme. Comme permanents syndicaux, ils ont de plus participé, chaque année, à diverses sessions d'étude. Tous nos informateurs ont commencé à travailler assez tôt : l'un à douze ans, les autres avant dix-sept ans. C'est dire que tous connurent pendant au moins quelques années, certains même pendant quinze ou vingt ans, la vie de travail en usine ou dans des chantiers de construction. Tous furent membres actifs d'une ou plusieurs associations avant de devenir permanents syndicaux. Et ils sont unanimes pour dire que ces diverses expériences ne sont pas étrangères à leurs préoccupations actuelles. Trois furent membres de la Jeunesse ouvrière catholique : un fut responsable au plan diocésain et un autre au plan national. La plupart s'occupèrent activement de syndicalisme, huit ayant été membres d'un syndicat, dont sept officiers. Un de nos informateurs fut, pendant quelques années, permanent pour le mouvement créditiste « Vers Demain ». Quelques-uns furent officiers d'une caisse populaire ; un autre participa à la formation d'une coopérative de consommation. Nous aborderons successivement les thèmes suivants : les comportements et les activités des permanents syndicaux, leurs motivations, leur perception de la société canadienne-française, quelques problèmes de la classe ouvrière, la mentalité des travailleurs, la signification du syndicalisme.
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DANDURAND, Pierre, Marcel FOURNIER, and Léon BERNIER. "Développement de l’enseignement supérieur, classes sociales et lutte nationales au Québec." Sociologie et sociétés 12, no. 1 (September 30, 2002): 101–32. http://dx.doi.org/10.7202/001163ar.

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Abstract:
Résumé L'université québécoise est analysée dans son rôle historique de production des classes dirigeantes, en particulier francophones. Dans cette perspective, sont revues l'intervention de l'État provincial dans la mise sur pied d'un enseignement supérieur spécialisé depuis le début du siècle et la crise de l'enseignement collégial après la Seconde Guerre mondiale. Les auteurs s'arrêtent ensuite à la réforme de l'enseignement des années 1960 et à ses suites au niveau de l'enseignement supérieur. Ils concluent que, malgré cette réforme, dans le champ universitaire québécois, les places prises par différentes classes sociales de même que celles réservées aux francophones et anglophones n'ont pas été profondément modifiées.
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36

Pagano, Giuseppe. "Les recommandations du Conseil supérieur des finances sur le coût du vieillissement." Courrier hebdomadaire du CRISP 1955, no. 10 (2007): 5. http://dx.doi.org/10.3917/cris.1955.0005.

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Briegel, Françoise. "Juger les juges. Du Moyen Âge au Conseil Supérieur de la Magistrature." Crime, Histoire & Sociétés 6, no. 2 (December 1, 2002): 141–44. http://dx.doi.org/10.4000/chs.444.

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Proulx, Marc-Urbain, and Pierre-Luc Bouchard. "L’enseignement supérieur et les systèmes d’innovation en région au Québec." Recherches sociographiques 61, no. 1 (2020): 31. http://dx.doi.org/10.7202/1075899ar.

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Dionne, Jean-Claude. "Érosion récente du schorre supérieur à Sainte-Anne-de-Beaupré, Québec." Géographie physique et Quaternaire 54, no. 1 (October 2, 2002): 69–89. http://dx.doi.org/10.7202/004792ar.

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Abstract:
Résumé Les mesures effectuées de 1992 à 1998 à Sainte-Anne-de-Beaupré (SAB), près de Québec, indiquent que la micro-falaise du schorre supérieur recule à un rythme annuel d'environ 100 cm pour l'ensemble du secteur situé entre le quai et l'embouchure de la rivière Sainte-Anne, soit sur une distance d'environ 3,5 km. Le taux de recul est relativement constant d'année en année pour l'ensemble du secteur, mais on observe des variations selon les sous-secteurs. Durant la saison estivale (mai à fin octobre), le taux de recul est légèrement supérieur à celui de la période allant de novembre à la fin avril, ce qui comprend la saison hivernale durant laquelle la micro-falaise est habituellement protégée de l'érosion des vagues. Toutefois, l'action du froid (gel-dégel) et des glaces joue un rôle non négligeable dans le recul de la micro-falaise. L'essentiel de l'érosion est néanmoins attribuable à l'action des vagues et de la marée, la micro-falaise étant exposée à cette activité durant une période journalière de 8 à 10 heures. La faible cohérence et la compaction du matériel limono-sableux, en particulier lorsqu'il est humide, ainsi que la présence de déformations souples (turbations) explique en partie le taux relativement élevé du recul annuel de la micro-falaise du schorre supérieur.
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Langlois, Simon. "Jean-Charles Falardeau et le Conseil des arts du Québec." Les Cahiers des dix, no. 73 (2019): 85. http://dx.doi.org/10.7202/1067995ar.

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Trépanier, Nathalie. "Chenard, P. et Doray, P. (2005). L’enjeu de la réussite dans l’enseignement supérieur. Québec, Québec : Presses de l’Université du Québec." Revue des sciences de l'éducation 34, no. 2 (2008): 494. http://dx.doi.org/10.7202/019695ar.

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Gilbert, Guy. "Pour une Cour suprême du Québec." Notes. La réforme de la Cour d’appel 31, no. 2 (April 12, 2005): 525–35. http://dx.doi.org/10.7202/043021ar.

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Abstract:
La Cour d'appel du Québec doit trancher depuis plusieurs années un nombre d'affaires toujours grandissant. Au-delà de la lenteur du processus d'appel — premier effet de cette situation — se dessine un problème de fond : le justiciable ne peut qu'observer un état d'incertitude se dégager des délibérations d'une Cour qui ne peut plus remplir efficacement son rôle ultime, soit l'édification de la règle juridique dans une société distincte de par la langue et la tradition juridique. Dans un tel contexte, la solution consisterait peut-être en l'implantation, comme chez nos voisins américains, d'une cour suprême du Québec représentant le palier supérieur d'une cour d'appel intermédiaire.
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Collister, Edward A. "Les conseils de bibliothèques dans les fonctions publiques américaines et canadiennes : bilan et perspectives pour le Québec." Documentation et bibliothèques 34, no. 1 (October 12, 2018): 3–9. http://dx.doi.org/10.7202/1052545ar.

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Abstract:
Après avoir présenté un historique et les objectifs des conseils de bibliothèques dans les fonctions publiques américaines et canadiennes, l’auteur décrit les efforts déployés pour la création d’un tel conseil au sein de l’Administration publique québécoise. Il trace ensuite une esquisse de ce que pourrait être un conseil québécois des bibliothèques gouvernementales.
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Bancaud, Alain. "Normalisation d'une innovation : le Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe République." Droit et société 63-64, no. 2 (2006): 371. http://dx.doi.org/10.3917/drs.063.0371.

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Paget, Denis. "Le Conseil supérieur des programmes : un OVNI dans le ciel de l’Éducation nationale ?" Revue française de pédagogie, no. 201 (December 31, 2017): 19–25. http://dx.doi.org/10.4000/rfp.7167.

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Champagne, Éric. "Villes, Régions et Universités : Recherches, Innovations et Territoires." Canadian Journal of Political Science 40, no. 1 (March 2007): 271–76. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423907070394.

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Abstract:
Villes, Régions et Universités : Recherches, Innovations et Territoires., Sous la direction de Hudon, Raymond et Jean-Pierre Augustin,, Les Presses de l'Université Laval, Québec, 2005, 385 p.Ce livre est un compte rendu particulièrement fidèle des deuxièmes Rencontres Champlain-Montaigne entre la ville de Bordeaux en France et celle de Québec au Canada, qui se sont tenues en 2002. Ces rencontres se veulent un forum d'échanges portant sur les relations entre les universités et les partenaires socioéconomiques de leurs espaces régionaux respectifs. Elles ont été établies dans le contexte des relations bilatérales entre ces deux villes qui prévalent depuis leur jumelage en 1962. Depuis 2000, un protocole de coopération a été signé entre l'Université Laval, le Pôle universitaire de Bordeaux, la ville de Québec, la ville de Bordeaux, le Conseil régional de concertation et développement de la région de Québec et le Conseil régional d'Aquitaine. Les premières Rencontres Champlain-Montaigne se sont déroulées à Québec en 2001. Elles avaient déjà pour thème les villes, les régions et les universités et s'intéressaient tout particulièrement aux acteurs et à leurs pratiques. La seconde édition de ces rencontres les inscrit donc dans la durée et confirme l'intérêt pour le même sujet. Ces deuxièmes rencontres abordent toutefois la question du point de vue de la recherche, des innovations et de la dimension territoriale.
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Messier, Camille, and Michelle R. Marois. "L'intégration urbaine des migrants de l'Est du Québec : " Les Gaspésiens de la ville "." Notes de recherche 13, no. 1 (April 12, 2005): 107–24. http://dx.doi.org/10.7202/055561ar.

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Abstract:
Cette constatation de l'étude Opération : rénovation sociale (Conseil des Œuvres — maintenant Conseil de Développement Social — 1966) a sensibilisé un bon nombre de personnes et d'organismes sociaux, à se poser davantage de questions au sujet de la situation socio-économique faite aux ruraux dans la région métropolitaine de Montréal. D'où l'intérêt du Conseil de développement social du Montréal métropolitain à étudier de façon plus approfondie le phénomène migratoire, ceux qui le vivent — les migrants — , la façon dont ils le vivent et le résultat de cette expérience. Par ailleurs, l'Office de développement de l'Est du Québec est actuellement engagé dans une expérience-pilote de migration organisée, qui a pour objet la fermeture à l'habitation de certains territoires marginaux et la relocalisation des populations concernées. Cette expérience marque, en milieu québécois, la première tentative d'organisation formelle de la migration d'un groupe de familles, exigeant au départ une politique rationnelle et le concours de plusieurs ministères provinciaux. D'où l'intérêt de PO.D.E.Q. — et particulièrement des représentants du Ministère des affaires sociales à cet organisme — à tout phénomène migratoire, spontané ou organisé, et à ses résultats en ce qui concerne les ressortissants de la région de l'Est du Québec. La collaboration de ces deux organismes a permis la réalisation de ce projet de recherche.
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Boulanger, André. "Le Centre de documentation du Grand conseil des Cris du Québec." Documentation et bibliothèques 33, no. 4 (1987): 127. http://dx.doi.org/10.7202/1052556ar.

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Tremblay, Stéphanie, and Catherine Loiselle. "Handicap, éducation et inclusion : perspective sociologique." Éducation et francophonie 44, no. 1 (April 20, 2016): 9–23. http://dx.doi.org/10.7202/1036170ar.

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Abstract:
Cet article trace un portrait de l’évolution récente de la conception du handicap dans l’enseignement supérieur au Québec et de ses incidences sur le traitement des étudiants en situation de handicap. Les auteures éclaireront ainsi l’évolution terminologique du handicap en Occident depuis l’avènement de l’État-providence en soulignant ses diverses répercussions sur le sort des individus. Elles identifieront deux tendances centrales, le « handicap » et la « situation de handicap », qui se sont enchaînées dans l’histoire récente du Québec, comme l’illustre l’évolution des politiques québécoises en matière d’inclusion en enseignement supérieur. Ces deux visions de la différence ont aussi transformé le traitement des rapports sociaux, d’un modèle « médical » visant la réhabilitation de l’individu à sa « fonction » sociale habituelle, à un modèle plus interactionniste intégrant le rôle de l’environnement dans la construction du handicap, déplaçant ainsi une partie de la responsabilité vers la définition même des normes institutionnelles. La prise en compte accrue du second modèle dans l’enseignement collégial et universitaire au Québec se reflète dans une tendance à décloisonner les structures d’inclusion des étudiants en situation de handicap (ESH) et à repenser en amont les pratiques d’enseignement selon une « conception universelle de l’apprentissage ».
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Fontaine, Laurence Léa. "Des services publics toujours essentiels au Québec ?" Articles 63, no. 4 (December 10, 2008): 719–41. http://dx.doi.org/10.7202/019544ar.

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Abstract:
Les services essentiels doivent être assurés tout en permettant l’exercice légal du droit de grève. Après avoir fait un rappel historique des services essentiels, le présent article étudie l’exercice définitionnel de ces services et tente de mettre en lumière la manière dont est déterminée l’essentialité légale des services à maintenir en cas de grève. Aux termes du Code du travail, il n’existe qu’un seul et unique critère définitionnel des services essentiels, c’est-à-dire la « santé ou sécurité publique ». Mais, depuis peu, comme l’illustre la jurisprudence du Conseil des services essentiels, se dessine une tentative d’extension des services essentiels. L’article présente trois facteurs qui concourent à cette extension.
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