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Dissertations / Theses on the topic 'Conseils de guerre'

Author: Grafiati
Published: 25 July 2024
Last updated: 31 July 2025

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Bourrinet, Philippe. "Aux origines du courant communiste international des conseils : la Gauche communiste hollandaise (1907-1950) : du tribunisme au conseillisme." Paris 1, 1988. http://www.theses.fr/1988PA010553.

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Abstract:
L'école marxiste hollandaise, courant révolutionnaire symbolise par les noms de gorter et pannekoek, s'est formée au début du siècle. En opposition au 'réformisme' et a l'opportunisme de la IIe internationale, elle fut d'abord soutenue par Lénine, avant d'être attaquée par lui dans "la maladie infantile du communisme". Lors de la révolution allemande, elle s'érigea en tête théorique du mouvement des conseils (unions, kapd), antisyndical et antiparlementaire. Le courant international de la gauche communiste germano-hollandaise, hostile à la politique de l'état russe, fut expulse du Kominterm en
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Guelton, Frédéric. "Le général Weygand, vice-président du Conseil supérieur de la Guerre, 1931-1935." Paris 1, 1994. http://www.theses.fr/1994PA010617.

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Abstract:
La problématique générale tend à répondre à la question suivante : "le général Weygand, vice-président du conseil supérieur de la guerre de février 1931 à janvier 1935 fut-il un acteur, un spectateur ou un figurant sur la scène politique et militaire française ?". Pour ce faire, nous avons en premier lieu étudié la personnalité de Weygand en la replaçant dans son environnement humain, politique et militaire. Nous nous sommes ensuite interroge sur la pensée militaire de Weygand afin d'en déterminer les aspects novateurs et les limites. En ce qui concerne le conseil supérieur de la guerre, nous
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3

Riondet, Charles. "Le Comité parisien de la libération et les comités locaux de libération de la Seine." Thesis, Paris 8, 2015. http://www.theses.fr/2015PA080004/document.

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Abstract:
Le Comité parisien de la libération est l'institution chargée de coordonner les efforts de la Résistance et préparer la prise du pouvoir dans le département de la Seine. Créé en octobre 1943, le CPL est pendant toute son existence tiraillé entre prérogatives locales et dimension nationale de son territoire. Les contradictions propres à la coordination de forces aux objectifs et pratiques divers, parfois contradictoires, façonnent également l'action du CPL, en particulier les oppositions entre communistes et non communistes. Le CPL est également soumis à la surveillance de tutelles nationales,
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4

Seve, Fabrice. "Le conseil de guerre : illustration de l'organisation d'une juridiction répressive par la monarchie administrative." Paris 10, 1991. http://www.theses.fr/1991PA100090.

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Abstract:
Le conseil de guerre illustre la manière dont la haute administration monarchique a créé et développe dans la seconde moitié du XVIIIème siècle, une juridiction répressive, dans le cadre de la société militaire la monarchie administrative met en œuvre des principes dont la concrétisation ne se généralisera qu'avec la chute de la royauté. A travers un ensemble de textes législatifs le pouvoir monarchique établit la procédure en vigueur devant cette juridiction mais surtout organise, et ce pour la première fois avant la révolution, un système cohérant dans lequel les comportements incriminent et
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5

Saihi, Majouba. "Le Conseil de sécurité des Nations Unies et le droit de l'occupation de guerre." Toulouse 1, 2011. http://www.theses.fr/2011TOU10022.

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Abstract:
Le Conseil de sécurité est l'organe principal du système onusien chargé du maintien de la paix et de la sécurité internationales. Face à une situation illégale, il ne peut donc l'ignorer et s'en désintéresser. Cependant, la perpétration d'un acte à la légalité controversée par l'un ou plusieurs de ses membres permanents peut nous laisser entendre que l'organe politique onusien aura des difficultés à remplir son rôle. Les membres permanents vont tenter d'instrumentaliser le Conseil de sécurité afin de diminuer l'illégalité de la situation. Ceci pose avec acuité le problème du contrôle de son ac
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6

Hervé, Michel. "Une bataille jugée : la défaite des Saintes (12 avril 1782 ) et le Conseil de guerre de Lorient." Paris 4, 2007. http://www.theses.fr/2007PA040079.

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Abstract:
La bataille des Saintes opposa Anglais et Français le 12 avril 1782. Les Français étaient commandés par le comte de Grasse, qui s’était illustré l’année précédente dans la baie de la Chesapeake en battant l’amiral Graves. Cette victoire permit la prise de Yorktown et l’indépendance des Etats-Unis. En 1782, les Anglais vont prendre leur revanche et l’amiral Rodney va battre de Grasse qui protégeait un convoi marchand et se préparait à envahir la Jamaïque. De retour à Versailles, de Grasse pour se justifier accusa ses deux chefs d’escadre Vaudreuil et Bougainville d’avoir désobéi à ses ordres. D
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Battais, Boris. "La justice militaire en temps de paix : L’activité judiciaire du conseil de guerre de Tours (1875-1913)." Thesis, Angers, 2015. http://www.theses.fr/2015ANGE0033/document.

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Abstract:
La justice militaire est un champ historique encore peu exploré, y compris par les spécialistes de la justice en France. Les travaux récents menés sur le sujet témoignent cependant d'une actualité historiographique réelle. A partir de l'activité judiciaire du conseil de guerre de Tours entre 1875 et 1913, nous revenons sur les débats autour de la réforme de la justice militaire qui ont marqué la vie politique en France, notamment entre l'affaire Dreyfus et la Grande Guerre. Ces débats, qui n'ont rien de franco-français, sont alors particulièrement vifs au Parlement et au sein de sociétés comme
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Khalouzadeh, Saeed. "Le rôle du Conseil de sécurité des Nations Unies lors des conflits irako-iranien (1980-1988) et irako-koweitien (1990-1991) : une analyse comparée." Paris 10, 2002. http://www.theses.fr/2002PA100134.

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Abstract:
La guerre Irak-Iran et Irak-Koweït déclenchée par Bagdad procède du désir de Saddam de faire de son pays le nouvel Etat fort du Golfe. L'Est et l'Ouest ne s'opposant plus, l'O. N. U. S'est libérée de l'enjeu des rivalités quand l'Irak décide, le 2 août 1990, d'envahir le Koweït. L'analyse des décisions du Conseil de sécurité, à l'égard des deux crises du golfe Persique est l'objet de cette thèse. Les questions comme la rupture de la paix et de la sécurité internationale, les fonctions et compétences du CS, les différends frontaliers Iran-Irak et Irak-Koweït, début et la fin de la guerre entre
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Zuedzang, Jean de Dieu. "Les membres permanents du Conseil de sécurité de l'organisation des Nations Unies et les opérations de maintien de la paix depuis la guerre froide." Reims, 2000. http://www.theses.fr/2000REIMD010.

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Abstract:
Depuis, la fin de la guerre froide, les operations de maintien de la paix (omp) de l'onu sont marquees par leur evolution : - une evolution quantitative et qualitative. Sur le plan quantitatif, on a assiste a un accroissement considerable des omp : de 1988 a 1999, 36 omp ont ete creees contre 13 seulement de 1948 a 1988. Sur le plan qualitatif, les omp assurent de nouvelles taches : de missions d'interposition et de controle des cessez-le-feu, elles sont devenues des mecanismes de retablissement et de consolidation de la paix. C'est le passage du << peace keeping >> au << peace building >>. -
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Habibi, Homayoun. "La notion de menace contre la paix en droit international." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010280.

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Abstract:
Le recours à la guerre étant interdit, la communauté internationale cautionne cette interdiction par le système de sécurité collective selon lequel le conseil de sécurité l'ONU détient, le droit de recourir à la force chaque fois que la paix est rompue ou menacée. Ni la charte, ni le droit international coutumier ne définissent la menace contre la paix, mais on peut déduire des travaux préparatoires que les rédacteurs de la charte l'entendaient comme un différend si grave entre les états qu'il est souvent difficile de le distinguer de la rupture de la paix. Ce n'est pas la définition qu'on peu
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Fernández, Conti Santiago. "Los Consejos de Estado y guerra de la monarquía hispana en tiempos de Felipe II : 1548-1598 /." [Valladolid] : Junta de Castilla y León, Consejería de educación y cultura, 1998. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40027701v.

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Abass, Abou. "Les actions autoritaires du Conseil de sécurité en Afrique depuis la fin de la guerre froide : sanctions, activités à caractère militaire et action pénale." Aix-Marseille 3, 2007. http://www.theses.fr/2007AIX32032.

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Abstract:
Organe de l’ONU chargé de la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales, le Conseil de sécurité dispose de pouvoirs importants. Il est compétent pour mener deux types d’actions. Le premier type renvoie les actions coopératives ou consensuelles entreprises sur une base purement coopérative et consensuelle dans le strict respect de la souveraineté des Etats et du consentement de tous les acteurs impliqués dans les situations traitées). Le second correspond aux actions autoritaires, entreprises en application des prérogatives autoritaires du Conseil, de man
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Debié, Franck. "Une géopolitique de la paix : la gestion des crises par le Conseil de Sécurité (1988-1995)." Paris 4, 1996. http://www.theses.fr/1996PA040002.

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Abstract:
Il est possible de proposer un modèle géopolitique de l'action du Conseil de Sécurité des Nations-Unies depuis la fin de la guerre froide (1988-1995). Il existe une géopolitique de la paix des états qui, indépendamment de tout intérêt stratégique, cherchent à répondre au désir de paix de leurs opinions publiques. Au sein du Conseil de Sécurité cette géopolitique de la paix influe sur la localisation des interventions et la gestion des crises et provoque une transformation du maintien de la paix par l’ONU<br>Geopolitics provides an interesting approach to Security Council behavior after the end
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Al, Miah Emmanuel. "La prise en compte des conflits asymétriques au Moyen-Orient par le Conseil de Sécurité des Nations Unies au 21e siècle. Le cas de l'Irak, de la Syrie et de la Libye." Thesis, Université Grenoble Alpes (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019GREAD005.

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Abstract:
Dans un contexte conflictuel marqué par une évolution de la pratique guerrière, le Conseil de Sécurité des Nations Unies peine à imposer la paix en Irak, Syrie et Libye. Le Moyen-Orient semble alors retracer les incompatibilités et inadaptations auxquelles le droit international fait face.Depuis près de deux décennies, l’instabilité chronique s’est graduellement emparée de nos trois cas d’analyse pour accoucher d’un terrorisme transnational difficilement saisissable. Son indéfinition relève de la complexité à englober les aspirations de chaque couche de la société, mais plus encore, de l’intru
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Arias, Quispe Wilbert. "La Prueba indiciaria y la importancia de su aplicación en la justicia militar." Master's thesis, Universidad Nacional Mayor de San Marcos, 2006. https://hdl.handle.net/20.500.12672/3321.

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Abstract:
Teniendo en consideración que la evolución de las sociedades, obliga a las Naciones a regular sus normas de acuerdo a las necesidades colectivas y con el devenir de los avances científicos de la era presente demanda la evolución de las leyes a fin de que estas regulen situaciones que no se sospecharon, derogando la normatividad que resulte obsoleta, o simplemente se mejoren las leyes que resulten inadecuadas puesto que el derecho cambia en la medida en que cambian las condiciones de los pueblos, en tal sentido, hoy en día la Prueba Indiciaria ha adquirido una notable importancia que ha p
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Guillot, Philippe. "Les membres permanents du Conseil de Sécurité de l'Organisation des Nations Unies et les opérations de maintien de la paix (jusqu’à la disparition de l'Union des républiques socialistes soviétiques)." Rouen, 1993. http://www.theses.fr/1994ROUEL183.

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Abstract:
Le système de sécurité collective prévu par la charte des Nations Unies ne pouvant fonctionner du fait de la guerre froide, un substitut est trouvé : les opérations de maintien de la paix. Mécanisme régulateur de la guerre froide, ces opérations deviennent avec la fin de la rivalité est-ouest un outil au service d'un directoire émergent des membres permanents du Conseil de sécurité. En dehors du cadre onusien, les opérations de maintien de la paix tendent à éviter que le Conseil de sécurité ne s'immisce dans les conflits internes. D'abord prohibée par le Secrétaire général Hammarskjoeld, la pa
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Godard, Simon. "Construire le "Bloc" par l'économie : configuration des territoires et des identités socialistes au Conseil d'Aide Economique Mutuelle (CAEM) : 1949-1989." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010617.

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Abstract:
Cette thèse contribue à la connaissance d’une organisation internationale méconnue du système-monde socialiste entre 1949 et 1991, le Conseil d’Aide Economique Mutuelle (CAEM). Elle mobilise simultanément plusieurs fonds d’archives – du CAEM lui-même, de la RDA, de la Stasi et de l’ONU -, et rompt avec les monographies nationales sur la participation d’un Etat à son activité. Au prisme du CAEM et des réseaux d’acteurs qu’il met en place, c’est la notion même de « bloc » de l’Est qui est interrogée. L’organisation est en effet une vitrine de la cohésion et de la solidarité du monde socialiste p
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Sahli, Ridha. "Les conséquences de la crise et de la guerre du Golfe sur le droit onusien : espoir et déception." Clermont-Ferrand 1, 1994. http://www.theses.fr/1994CLF10149.

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Abstract:
L’Est et l’Ouest ne s’opposant plus, l’O. N. U s’est libéré de l’enjeu des rivalités quand l’Irak décide le 2 août 1990, d’envahir le Koweït. Du coup, l’organisation mondiale est redevenue l’instrument suprême, diplomatique et militaire qui garantit l’ordre mondial au nom de la collectivité des nations. Ainsi, c’est en se référant à sa charte que le conseil de sécurité a pu votre des résolutions explicites et contraignantes, lui qui pendant un demi-siècle n’avait pu ordonner que de vagues consignes. Avec la crise du Golfe, l’O. N. U a eu un nouveau souffle puisqu’elle a pu décider et exécuter
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Puig, Bordera Eduard. "Intervenció reial i resistència institucional: El control polític de la Diputació General de Catalunya i del Consell de Cent de Barcelona (1654-1705)." Doctoral thesis, Universitat Pompeu Fabra, 2012. http://hdl.handle.net/10803/78938.

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Abstract:
La tesi analitza el grau de control polític a que foren sotmeses les institucions catalanes (Diputació del General i Consell de Cent de Barcelona), per part de la monarquia, després de la Guerra dels Segadors. Des del reial decret de 1654 fins l’any 1705 en que s’inicià la Guerra de Successió. L’estudi de les relacions entre les institucions catalanes i les reials al llarg del període esmentat focalitza l’esforç investigador i les principals aportacions de la tesis doctoral. Se centra especialment en els períodes de crisis polítiques i socials com la Revolta del Barretines (1689-1690) o la Gue
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Musso, Lopez Mirtha Helenina. "La jurisdicción militar y el delito de función en el Derecho Penal-Militar peruano." Bachelor's thesis, Universidad Nacional Mayor de San Marcos, 2006. https://hdl.handle.net/20.500.12672/1188.

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Abstract:
Como es sabido, el todo está constituido por las partes. Esta Investigación ha sido dividida en los siguientes capítulos: El primero titulado Paradigmas Metodológicos de la Jurisdicción Militar y el Delito de Función; el segundo que lleva por titulo Paradigmas Teórico-Conceptuales de la Jurisdicción Militar, el tercero cuyo título es Jurisdicción Militar: Competencia y Composición de los Tribunales Militares; el cuarto titulado El Debido Proceso en la Jurisdicción Militar; el quinto que lleva por título El Delito de Función y su Necesaria Reformulación; el sexto titulado La Jurisdicción Milita
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Kafando, Michel. "Les états du Conseil de l'Entente, Bénin, Burkina Faso, Cote d'Ivoire, Niger, Togo et les pays de l'Est : de l'hostilité idéologique à l'ouverture diplomatique : 1960 - 1990." Paris 1, 1990. http://www.theses.fr/1990PA010296.

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Abstract:
L'accession à l'indépendance des pays africains est intervenue en pleine guerre froide, c'est-à-dire dans une situation caractérisée par l'antagonisme entre l'est et l'ouest. Dans cette logique, qui laissait peu de place à la neutralité (même si certains dirigeants africains -tels que N'Krumah, Ben Bella, Nasser-ont prêché par le verbe le neutralisme positif), les nouveaux états devaient donc choisir leur camp. C'est dans ces conditions que cinq états ouest-africains -Côte d'Ivoire, Dahomey (actuel Bénin), Haute-Volta (actuel Burkina Faso), Niger, Togo, qui forment le conseil de l'entente, -se
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Mazzanti, Maria Rita. "From State sovereignty to responsibility to protect." Paris, Institut d'études politiques, 2013. https://spire.sciencespo.fr/notice/2441/45eb019724sn6sg9mcu4j489l.

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Abstract:
Notre étude a pour objet l’analyse des développements politiques et juridiques relatifs au concept de “Responsabilité de protéger“ (R2P). Notre recherche est conduite selon deux parcours parallèles : l’un traite de l’évolution du concept de souveraineté et de l’importance grandissante du rôle qu’assume la communauté internationale dans les affaires internes d’un Etat ; l’autre est consacré à la notion d’intervention à des fins humanitaires et des leçons qui découlent des expériences des années ‘90. Notre point de départ était que ce que la Responsabilité de protéger est ou n’est pas aujourd'hu
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D'Errico, Dora. ""Bisogna fatti et non più parole", Rhétorique et politique du conseil dans les Consulte e Pratiche della Repubblica fiorentina, 1494-1512." Thesis, Lyon, École normale supérieure, 2011. http://www.theses.fr/2011ENSL0675.

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Abstract:
L’état de guerre permanent dans lequel est plongée l’Italie au début du XVIème siècle inaugure un nouvel espace politique qui ne va pas sans modifier la langue et le lexique politiques. Cette étude se consacre à un corpus peu exploité, celui des registres des Consulte e Pratiche della Repubblica fiorentina, procès-verbaux des réunions où le gouvernement florentin convoquait les citoyens les plus « sages » afin de recueillir leurs avis sur la politique à suivre. Pour le philologue politique, l’examen de ces verbali, conduit de concert avec l’étude des écrits politiques de la même époque, notamm
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Monroy, Meza Juan Carlos. "Alcances sobre la competencia de la jurisdicción militar policial." Master's thesis, Universidad Nacional Mayor de San Marcos, 2014. https://hdl.handle.net/20.500.12672/9981.

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Abstract:
Publicación a texto completo no autorizada por el autor<br>El documento digital no refiere asesor<br>Tiene como origen la necesidad de disipar la incertidumbre jurídica generada, a raíz de no haberse establecido con precisión los criterios que limitan la competencia de la justicia común frente a la jurisdicción militar policial en el Perú y, es que, a pesar de los pronunciamientos del Tribunal Constitucional y de la Corte Suprema de la República, no se ha acabado la labor de esclarecer con precisión dichos criterios, dando lugar a procesos penales paralelos por los mismos hechos y contra las m
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Dinguenza, Nzietsi Conchita. "L'ONU face à la crise rwandaise de 1990 à 1996." Thesis, Université de Lorraine, 2012. http://www.theses.fr/2012LORR0037/document.

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Abstract:
Devant le déclenchement des hostilités entre le FPR et les FAR en 1990, l'organisation des Nations Unies à la demande des deux parties, choisit de s'impliquer directement. Mais l'intervention de l'ONU et l'envoi des casques bleus qui survient après la signature des Accords d'Arusha de 1993 afin d'accompagner lesdits accords, n'arrête cependant pas la montée des violences et de l'extrémisme Hutu. Les différentes résolutions du Conseil de sécurité, loin d'accorder plus de pouvoir aux casques bleus, créent au contraire une situation d'immobilisme général, favorisant au printemps 1994 la reprise d
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Al, Sabah Ahmed. "Le Koweit et la sécurité du Golfe." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010297.

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Abstract:
L'invasion du Koweit par l'Irak le 2 août 1990 a eu des conséquences importantes et de portée régionale et internationale qui ont, sans doute, sérieusement contribué, à un véritable remodelage de la géopolitique au Moyen-Orient, tout particulièrement dans la région du Golfe, et pourrait-on dire à l'échelle de la planète. Parce que les arguments invoqués par l'agresseur, l'Irak pays membre de l'ONU contre un autre pays lui-même membre de l'Organisation des Nations Unies, le Koweit, présenté comme une province irakienne, tendaient à justifier la négation de l'existence d'un Etat koweitien souver
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Muxella, Prat Imma. "La Terra en guerra. L'acció de les institucions durant el regnat de Renat d'Anjou (1466-1472)." Doctoral thesis, Universitat de Barcelona, 2013. http://hdl.handle.net/10803/112055.

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Abstract:
L'últim tram de la guerra civil, el regnat de Renat d'Anjou, és el que ha estat menys estudiat fins aleshores. Aquesta tesi pretén fer un estudi sobre el funcionament de les dues principals institucions de representació ascendent del país: Diputació i Consell de Cent, durant aquest regnat. Per estudiar el diferent comportament de les institucions cal, però, recular fins 1461 data en la qual es signa la Capitulació de Vilafranca. Es tracta d'un acord entre el rei i les institucions, un cop superat el conflicte de l'empresonament de Carles de Viana, les institucions van arribar a un nou pacte
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Alassani, Zéinatou. "L'évolution du droit de recourir à la force : vers une reconnaissance de l'« autorisation implicite »." Thesis, Normandie, 2019. http://www.theses.fr/2019NORMR076/document.

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Abstract:
L’objectif de la présente recherche portant sur l’évolution du droit des États à recourir à la force dans les relations nternationales est de montrer suivant une approche historique fondée sur le droit international que la pratique des États en la matière a changé. Effectivement, du droit de « faire la guerre » reconnu comme un droit souverain, passant par les premières tentatives de son encadrement au XIXe siècle, la rupture significative est venue en 1945 avec la création de l’ONU ; la Charte des Nations Unies ayant consacré un principe d’interdiction du recours à la force, exception faite d
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Coujard, Virgile. "La politique étrangère de la France dans les crises internationales, du Golfe à l’Irak : Jeu gouvernemental, jeu diplomatique, système international." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010268.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet la politique étrangère de la France dans la crise du Golfe (1990-1991) et la crise irakienne (2002-2003). Afin d'expliquer les variations du comportement français la participation à la guerre du Golfe, l'opposition à la guerre d'Irak, trois approches, trois niveaux d'analyse, sont mobilisés. Le jeu gouvernemental met au jour la construction interne de la politique étrangère, retraçant les marchandages au sommet de l'État et révélant les biais par lesquels le champ politique national et les administrations influent sur la politique menée. Le jeu diplomatique, en restitu
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Palomino, Manchego José Felix. "Conflictos de competencia entre el poder judicial y la jurisdicción militar en el contexto constitucional." Master's thesis, Universidad Nacional Mayor de San Marcos, 2011. https://hdl.handle.net/20.500.12672/1266.

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Abstract:
Tema sumamente delicado y preocupante es el relativo a la Jurisdicción Militar, y que ahora está relacionado con el título de la presente tesis Conflictos de competencia entre el Poder Judicial y la Jurisdicción Militar en el contexto constitucional. Y se presenta más arduo todavía si se toma en cuenta que su tratamiento académico ha sido descuidado en los ámbitos constitucional y legal. Y qué decir cuando se ve que el poder político, a través de la línea evolutiva histórica –en especial, el Poder Ejecutivo– ha sido el que ha impuesto las reglas de juego para el desarrollo y aplicación de la J
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Ghiles-Meilhac, Samuel. "Le CRIF : de la résistance juive à la tentation du lobby 1943-2010." Paris, EHESS, 2010. http://www.theses.fr/2010EHES0101.

Full text
Abstract:
Le Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF), créé en 1943 dans la clandestinité, jouit depuis les années 1980 d'une forte présence médiatique et d'une reconnaissance sociale et politique qui n'a pas d'équivalent en France. Cette thèse retrace son histoire, en lien avec les évolutions du judaïsme français, les étapes des conflits israélo-arabes et les tournants politiques de la France, en politique étrangère mais aussi sur des enjeux intérieurs tel que la lutte contre l'antisémitisme ou le discours public autour du régime de Vichy et de la déportation des Juifs pendant la
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El, Kyak Anass. "Analyse de la divergence des positions des États-Unis et de la Russie en Syrie dans la lutte contre le groupe de l'État islamique en Iraq et au Levant menée sous l'égide du Conseil de sécurité des Nations Unies." Master's thesis, Université Laval, 2021. http://hdl.handle.net/20.500.11794/69514.

Full text
Abstract:
Ce mémoire de maîtrise tente de comprendre comment la divergence des logiques d'action entre les États-Unis et la Russie en Syrie avait entravé la constitution d'une action collective encadrée par le Conseil de sécurité des Nations Unies (CSNU) qui aurait pu favoriser la prévention et la mise à l'échec rapide et définitive de l'organisation de l'État islamique en Iraq et au Levant (EIIL). En effet, les États-Unis et la Russie ont été les puissances internationales les plus influentes en Syrie étant donné leur implication d'envergure qui avait comme objectif déclaré de vaincre l'EIIL. S'accorda
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Jimenez, Carranza Flavio Enrique. "Necesidad de adecuar la ley penal y procesal penal militar a la constitución política del Estado a fin de evitar innecesarias contiendas de competencia entre el fuero común y el militar." Master's thesis, Universidad Nacional Mayor de San Marcos, 2018. https://hdl.handle.net/20.500.12672/9053.

Full text
Abstract:
Se enfoca en un tema de actualidad en el mundo del Derecho Penal Militar como es la Justicia Militar en el Perú, conocido como Fuero Militar, se puede advertir que la Ley Penal Militar Policial vigente, regulada por el D.Leg.No.1.094, no está todavía adecuada a la Constitución Política de 1993. Esta falta de adecuación se presenta en la forma y en el fondo, en la forma, la denominación dada a la Ley Penal Militar Policial, como: "Código Penal Militar Policial", no guarda concordancia con la denominación "Código de Justicia Militar", señalada en el Art. 173 de la C.P.P. de 1993, al agregarse lo
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Mézin-Bourgninaud, Véronique. "Les gouverneurs des colonies sous l’administration royale, de 1763 à 1792." Thesis, Paris 4, 2016. http://www.theses.fr/2016PA040089.

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Abstract:
Le personnel des gouverneurs des colonies sous la période royale regroupe les gouverneurs généraux et particuliers qui administrent les colonies françaises de 1763 à 1792 sous l’autorité de la couronne. Le gouverneur est un homme de guerre, choisis par le ministre de la Marine et nommé par le roi. Il s’agit pour lui de défendre un empire, de contrôler les pratiques locales et de veiller à l’exécution des lois du royaume. La nature de la charge et l’étendue des pouvoirs s’adaptent aux circonstances locales, sans oublier la personnalité et l’envergure du titulaire, sa position sociale, les cumul
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Tébar, Rubio-Manzanares Ignacio. "La representación del enemigo en el Derecho penal del primer franquismo (1938-1944)." Doctoral thesis, Universidad de Alicante, 2015. http://hdl.handle.net/10045/55425.

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Rahong, Séverin. "La cour penale internationale et les etats africains." Thesis, Perpignan, 2015. http://www.theses.fr/2015PERP0046.

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Abstract:
Vingt et un an après la création du Tribunal International pour le Rwanda et dix-sept ans après la signature du traité de Rome donnant naissance à la Cour pénale international, la fièvre dénonciatrice que connait cette institution n’est toujours pas apaisée. La CPI est-elle otage des idéaux qui justifient sa création et des forces politiques antagonistes auxquelles elle reste malgré tout liée ? Les africains commettraient-ils davantage de crime passibles de poursuites devant la Cour que les ressortissant d’autres continents ? Si l’étude des procédures judiciaires nées des crimes commis dans de
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Détais, Julien. "Les nations unies et le droit de légitime défense." Phd thesis, Université d'Angers, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00346398.

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Abstract:
Reconnu à l'article 51 de la Charte des Nations unies, la légitime défense est élevée au rang de règle primaire de l'ordre juridique international. C'est un droit accordé au profit d'un Etat victime d'une agression armée. Il découle de l'interdiction générale du recours à la force posée par l'article 2§4. L'analyse montre que les dérives qui affectent le droit de légitime défense résultent d'un double déficit. Un manque d'effectivité tout d'abord ; le droit de légitime défense est détourné dans son application et dénaturé dans son interprétation. Il est souvent abusivement invoqué par les Etat
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Onana, Auguste Charles. "Rwanda, l'Opération Turquoise et la controverse médiatique (1994-2014) : analyse des enquêtes journalistiques, des documents secret-défense et de la stratégie militaire." Thesis, Lyon, 2017. http://www.theses.fr/2017LYSE3083.

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Abstract:
Le 22 juin 1994, le Conseil de sécurité de l’ONU vote la résolution 929 autorisantle déploiement d’une force multinationale humanitaire, neutre et impartiale au Rwandaayant pour mission de mettre fin aux massacres. Concrètement, c’est la France, àl’initiative de ce projet, qui va assurer le commandement de la mission dénomméeOpération Turquoise. Celle-ci se heurte à l’opposition des rebelles tutsis du FrontPatriotique Rwandais, aux réserves des organisations humanitaires mais elle reçoit lesoutien appuyé du gouvernement intérimaire rwandais hutu. L’Opération Turquoisesuscite surtout une vague
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Lagrange, Delphine. "La France face aux Etats-Unis pendant la crise irakienne : "ressources démocratiques" d'une puissance moyenne dans sa contestation de l'hégémon." Paris, Institut d'études politiques, 2012. http://www.theses.fr/2012IEPP0010.

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Abstract:
À partir de l’étude de la crise irakienne, cette thèse montre dans quelle mesure une puissance moyenne comme la France peut s’autonomiser de l’hégémon dans le monde post-bipolaire. Ce dernier, caractérisé par un maintien de la pertinence du concept de pôle dans les perceptions d’acteurs étatiques comme non-étatiques, peut, selon nous, être qualifié d’ « antipolaire ». Les États-Unis sont devenus, posons-nous, davantage le centre vers lequel tendent les contestations qu’un leader auquel le monde accepte de se soumettre. Dans l’affaire irakienne, il s’avère que les décideurs français, n’ayant pa
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Carignan, Marie-Ève. "La modification des pratiques journalistiques et du contenu des nouvelles télévisées, du quotidien à la situation de crise : analyse France/Québec." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1039/document.

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Abstract:
La présente thèse s'intéresse à la couverture de l'information lors de crises, soit des événements brutaux et inattendus, attribuables « à une situation très difficile, voire dangereuse, pour un individu, une organisation, un corps social, un système économique ou un pays » . Elle a pour objectif de définir en quoi les pratiques journalistiques et le contenu des médias diffèrent du quotidien à la situation de crise. L'hypothèse de départ, sur laquelle elle s'appuie, est qu'en situation de crise, les pratiques journalistiques seront affectées par l'émotivité, l'impulsion du moment et la recherc
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Robeye, Rirangar Aime. "Genre et conflits : l'effectivité de la résolution 1325 de l'ONU de l'oeuvre sur les femmes la paix et la sécurité." Thesis, Lyon, 2016. http://www.theses.fr/2016LYSE3063/document.

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Abstract:
Les populations civiles, dont la majorité est constituée des femmes et des enfants (près de 70%), ont été de tout temps la cible privilégiée des conflits armés, qui s’accompagnent généralement des conséquences graves en matière des violations des droits de l’homme. Et pourtant les conventions et textes juridiques internationaux protègent les personnes civiles en temps de guerre. Dans le but de lutter contre l’exclusion des femmes aux processus de paix et faciliter leur participation, le Conseil de sécurité de l’ONU a adopté le 31 octobre 2000 la résolution 1325 intitulée « les femmes, la paix
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Martí, Fraga Eduard. "La Conferència dels Comuns i el braç Militar. Dues Institucions Decisives en el tombant del s.XVII." Doctoral thesis, Universitat Pompeu Fabra, 2008. http://hdl.handle.net/10803/7440.

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Abstract:
Durant el període que va des de la mort de Carles II (1700) fins a la fi de la Guerra de Successió (1714), els tres comuns (Consell de Cent, Diputació del Catalunya i Braç Militar), assoliren un paper fonamental en la defensa de les Constitucions davant les transgressions dels monarques. La seva actuació, però, va estar dirigida per una institució de recent creació: la Conferència dels Comuns. La present tesi doctoral estudia aquesta institució, que va esdevenir decisiva en el tombant del segle XVII i ajuda a entendre per què els catalans es decantaren a favor de Carles III, l'arxiduc, durant
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Mézin-Bourgninaud, Véronique. "Les gouverneurs des colonies sous l’administration royale, de 1763 à 1792." Electronic Thesis or Diss., Paris 4, 2016. http://www.theses.fr/2016PA040089.

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Abstract:
Le personnel des gouverneurs des colonies sous la période royale regroupe les gouverneurs généraux et particuliers qui administrent les colonies françaises de 1763 à 1792 sous l’autorité de la couronne. Le gouverneur est un homme de guerre, choisis par le ministre de la Marine et nommé par le roi. Il s’agit pour lui de défendre un empire, de contrôler les pratiques locales et de veiller à l’exécution des lois du royaume. La nature de la charge et l’étendue des pouvoirs s’adaptent aux circonstances locales, sans oublier la personnalité et l’envergure du titulaire, sa position sociale, les cumul
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Porta, i. Capdevila Frederic Josep. "Josep Maria Batista i Roca (1895-1978): Biografia del primer intel·lectual independentista." Doctoral thesis, Universitat Pompeu Fabra, 2021. http://hdl.handle.net/10803/671156.

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Abstract:
La present tesi doctoral es planteja d’estudiar la vida de l’intel·lectual independentista català Josep Maria Batista i Roca, tant en la seva activitat pública, com en la seva vida privada. Del seu naixement el 1895 fins la seva mort el 1978, resseguim la seva trajectòria i la seva relació amb el catalanisme i la història de Catalunya del segle XX.<br>The present doctoral dissertation aims to study the life of the pro-independence catalan intellectual Josep Maria Batista i Roca, both in his public activity and in his private life. From its birth in 1895 until its death in 1978, we trace his ca
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Benmakhlouf, Julie. "La relation franco-américaine autour de la question irakienne : la contestation d'un mode occidental alternatif." Thesis, Lille 2, 2014. http://www.theses.fr/2014LIL20018/document.

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Abstract:
Le différend entre la France et les Etats-Unis sur le règlement de la question irakienne a provoqué une crise diplomatique majeure entre les deux pays, jugée par certains comme la plus sérieuse dans l’histoire des relations bilatérales. Le dossier irakien a cristallisé les positions diplomatiques des deux alliés et mis en lumière deux lectures d’une grande question internationale. Pour la France, il a été l’occasion de défendre des principes, de faire entendre sa voix et de partager sa vision d’un monde multipolaire fondé sur la quête d’un règlement pacifique des différends. Pour les Etats-Uni
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Benmakhlouf, Julie. "La relation franco-américaine à l’épreuve de la question irakienne : la contestation d’un modèle occidental alternatif." Electronic Thesis or Diss., Lille 2, 2014. http://www.theses.fr/2014LIL20018.

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Abstract:
Le différend entre la France et les États-Unis sur le règlement de la question irakienne a provoqué une crise diplomatique majeure entre les deux pays, jugée par certains comme la plus sérieuse dans l’histoire des relations bilatérales. Le dossier irakien a cristallisé les positions diplomatiques des deux alliés et mis en lumière deux lectures d’une grande question internationale. Pour la France, il a été l’occasion de défendre des principes, de faire entendre sa voix et de partager sa vision d’un monde multipolaire fondé sur la quête d’un règlement pacifique des différends. Pour les États-Uni
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Tawa, Netton Prince. "Les stratégies des anciennes puissances coloniales dans la résolution des conflits armés internes en Afrique après 1994 : Sierra Leone et Côte d’Ivoire." Thesis, Paris 2, 2018. http://www.theses.fr/2018PA020048.

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Abstract:
L’échec de l’opération des Nations Unies Restore Hope conduite en Somali sous le leadership des États-Unis d’Amérique et le génocide rwandais de 1994 ont modifié les rapports du monde occidental aux conflits armés internes en Afrique. D’une volonté initiale affichée en faveur du renforcement des capacités des acteurs africains dans la gestion de la conflictualité à l’intérieur des États africains, le monde occidental a adopté une posture de désengagement de la conflictualité interne en Afrique. La directive présidentielle américaine Presidential Decision Directive 25 du 3 mai 1994 et la recomm
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Mouzer, Frédérique. "Les relations entre le gouvernement intérimaire rwandais et la communauté internationale (8 avril-18 juillet 1994)." Thesis, Normandie, 2018. http://www.theses.fr/2018NORMLH23.

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Abstract:
L’analyse des relations entre le gouvernement intérimaire rwandais et la communauté internationale durant le génocide de 1994 met en évidence la primauté du facteur politique voire géopolitique sur la prise en compte de considérations strictement juridiques et humanitaires de la part de l’ONU et des États tiers les plus impliqués dans cette crise (Belgique, France, États-Unis). La marginalisation progressive du gouvernement intérimaire sur la scène internationale, au moment où il sollicite une aide extérieure pour mettre fin aux massacres, ne s’est pas accompagnée d’un renforcement des effecti
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Hassan, Kamal. "Le statut des tribunaux ad hoc en droit international pénal." Thesis, Tours, 2015. http://www.theses.fr/2015TOUR1005/document.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet d’examiner les tribunaux ad hoc en analysant leur définition en droit international public, leurs principes juridiques fondateurs, leur compétence face aux crimes internationaux et leurs objectifs pour déterminer s’il existe un statut international commun pour ces tribunaux. La mise en œuvre des premiers tribunaux ad hoc sur la scène internationale après la Seconde Guerre mondiale, les TMI de Nuremberg et de Tokyo, était due à l’incapacité ou à l’absence de volonté du système judiciaire interne des pays intéressés pour traduire en justice les auteurs des crimes de guer
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Maendeleo, Rutakaza Rachel. "L'action internationale dans le maintien, le rétablissement et la consolidation de la paix en République démocratique du Congo de 1998 à 2008." Thesis, Lyon 3, 2013. http://www.theses.fr/2013LYO30001.

Full text
Abstract:
Si l’explosion du système Est-Ouest marque la fin de l’idée de confrontation globale en tant que modèle de la guerre depuis la fin du second conflit mondial, on doit plus fondamentalement s’interroger sur les changements intervenus depuis les années 90 en ce qui concerne le statut de la guerre elle-même et sur le rôle des opérations de paix dans les relations internationales. Les crises politiques découlant de conflits internes sont des sources de déstabilisation et de fragilisation des institutions locales qui subissent le tumulte et affaiblissent la capacité des acteurs à sortir d’une telle
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