Relevant bibliographies by topics / Consensualismo / Dissertations / Theses
To see the other types of publications on this topic, follow the link: Consensualismo.

Dissertations / Theses on the topic 'Consensualismo'

Author: Grafiati
Published: 4 June 2021
Last updated: 26 July 2025

Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles

Select a source type:

Consult the top 25 dissertations / theses for your research on the topic 'Consensualismo.'

Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.

You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.

Browse dissertations / theses on a wide variety of disciplines and organise your bibliography correctly.

1

Kumar, Rahul. "Consensualism in principle." Thesis, University of Oxford, 1995. http://ethos.bl.uk/OrderDetails.do?uin=uk.bl.ethos.284249.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
2

Santos, Samuel Moura. "Maiorias, minorias e oposição: participação legislativa no presidencialismo e coalizão brasileiro." Universidade de São Paulo, 2012. http://www.teses.usp.br/teses/disponiveis/8/8131/tde-28062012-164532/.

Full text
Abstract:
Esta dissertação pretende discutir como se dá, em termos propositivos, a participação daqueles atores que se situam fora da coalizão ministerial de governo. Tendo por objeto a produção das leis, propõem-se observar como se resolvem institucionalmente os conflitos. Tomando por base que Presidentes buscam formar coalizões que contam com a maioria das cadeiras do parlamento - medida suficiente, em teoria, para aprovar sua agenda de governo - pretende-se questionar em que grau se dá a participação da minoria e daqueles atores que não fazem parte da coalizão de governo. Para tanto, faremos um contr
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
3

Fortich, Silvana. "Essai sur le formalisme contemporain dans la protection du consentement contractuel." Thesis, Paris 2, 2016. http://www.theses.fr/2016PA020007/document.

Full text
Abstract:
En matière de formation des contrats, le consentement de la partie qui s’oblige est soumis au principe de liberté des formes. Par exception, la volonté doit adopter une certaine forme contractuelle pour s’extérioriser. Face à l’évolution du droit des contrats et à la nécessité de combattre les déséquilibres contractuels propres aux rapports contractuels actuels, le formalisme expérimente un processus de revitalisation et de renaissance en droit contemporain dont la finalité principale consiste à protéger le consentement contractuel des parties au contrat. Cela rend indispensable l’analyse des
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
4

Forray, Vincent. "Le consensualisme dans la théorie générale du contrat /." Paris : L.G.D.J, 2007. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/525694439.pdf.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
5

Forray, Vincent. "Le consensualisme dans la théorie générale du contrat." Chambéry, 2005. http://www.theses.fr/2005CHAML047.

Full text
Abstract:
À l'occasion de l'exposition des conditions de formation du contrat, le consensualisme est présenté comme le principe et le formalisme comme l'exception. Si les thèmes de la renaissance et de l'emprise du formalisme en droit des contrats constituent un phénomène connu et largement étudié, le consensualisme n'a quant à lui jamais fait l'objet d'une recherche globale. Les difficultés rencontrées lorsqu'il s'agit d'isoler les manifestations du consensualisme nous ont conduit à procéder à son étude dans le cadre de la théorie générale du contrat. De cette recherche, il ressort tout d'abord le cons
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
6

Donoso, Christie Cristián, and Peralta Fabiola Torres. "El error, el dolo y la fuerza en la compraventa del derecho romano clásico." Tesis, Universidad de Chile, 2006. http://www.repositorio.uchile.cl/handle/2250/107729.

Full text
Abstract:
Memoria (licenciado en ciencias jurídicas y sociales)<br>En el presente trabajo ofreceremos una descripción sistemática de los resultados de esta labor jurisprudencial. Previamente, y para situarnos en el momento en que se hicieron necesarias estas disquisiciones romanas en torno al error, la fuerza y al dolo, comenzaremos con una relación de los orígenes de la compraventa como contrato consensual y de buena fe. Luego revisaremos el tratamiento otorgado al error y al dolo enfatizando que soluciones se aplicaban en caso de presentarse en en contrato de compraventa. Hacia el final de este trabaj
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
7

Melo, Leonardo José de Campos. "Autonomia da vontade, consensualismo e arbitragem: A extensão da cláusula compromissória a partes não-signatárias fundamentada na teoria dos grupos de sociedades. A prática da Corte Internacional de Arbitragem da Câmara de Comércio Internacional (CCI) e sua compatibilidade com o ordenamento jurídico brasileiro." Universidade do Estado do Rio de Janeiro, 2010. http://www.bdtd.uerj.br/tde_busca/arquivo.php?codArquivo=2318.

Full text
Abstract:
A prática da arbitragem comercial internacional tem se deparado, há pelos menos quatro décadas, com a problemática da extensão da cláusula compromissória a uma parte não-signatária, integrante do mesmo grupo de sociedades a que pertence uma das partes integrantes da convenção, em razão do comportamento adotado pela parte não-signatária nas fases de negociação do contrato, execução ou extinção. Nesse sentido, a prática da Corte Internacional de Arbitragem da Câmara de Comércio Internacional dos últimos trinta anos e reiteradas decisões judiciais em países de diferentes tradições jurídicas como
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
8

Colombani, Isabelle. "La place du consensualisme dans le droit pénal français." Aix-Marseille 3, 1991. http://www.theses.fr/1991AIX32039.

Full text
Abstract:
La place du consensualisme dans le droit penal francais. Cette etude a pour objet d'envisager les differents aspects de l'introduction du consensualisme dans le droit penal francais, apres l'examen de ce phenomene en droit etranger et dans les autres branches du droit francais. Apparu tout d'abord dans les transactions penales et dans certaines sanctions relatives a des delits specifiques (vagabondage, alcoolisme, toxicomanie. . . ), le consensualisme s'est peu a peu integre dans les grands principes de la repression penale. Mediation et conciliation en sont les exemples les plus frappants. Ce
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
9

Boutonnet, Marine. "Le consensualisme dans la rupture du contrat de travail à durée indéterminée." Thesis, Toulouse 1, 2016. http://www.theses.fr/2016TOU10068.

Full text
Abstract:
Le droit de la rupture doit réaliser un périlleux équilibre entre la sauvegarde de l'emploi du salarié et le besoin de flexibilité des entreprises lié à la préservation de leur compétitivité. Dans cette quête, les lois françaises constituent une protection juridique exemplaire s'agissant des salariés ayant déjà un emploi mais un frein pour les travailleurs désireux d'intégrer le marché de l'emploi. Pour sortir de l'impasse, il est nécessaire d'insérer une dose de droit commun dans une équation jugée trop rigide. S'inscrivant dans la tendance européenne de flexisécurité, l'introduction d'une vo
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
10

Binois, Fanny. "Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique, étude de droit civil." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019SACLS192.

Full text
Abstract:
Si l’étude du formalisme et du consensualisme peut constituer un thème classique du droit français, une confrontation de ces grandes notions du droit privé avec l’électronique est moins commune. Pourtant, la transmission électronique des volontés invite à réfléchir au défi lancé aux principes classiques de formation du contrat. Défi partiellement relevé par le législateur qui, en raison de l’abolition du support papier, a dû harmoniser ces notions. Manifestées par des formes libres ou imposées, les volontés devaient pouvoir circuler en ligne. Sans que le consensualisme ne soit explicitement vi
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
11

Mouterde, François Régis. "Le consensualisme et la détermination des risques garantis dans le contrat d'assurance." Lyon 3, 1992. http://www.theses.fr/1992LYO33024.

Full text
Abstract:
Le contrat d'assurance est le plus typique des contrats d'adhesion. Les regles traditionnelles, edictees par le code civil pour controler la realite de l'echange des consentements, se revelent inefficaces lorsqu'on les applique au contrat d'assurance. D'où l'existence de regles nouvelles, quelques-unes posees par la loi, d'autres plus nombreuses, degagees par la jurisprudence, pour limiter la portee des clauses les plus dangereuses pour l'assure. Toutes ces clauses s'analysent en un renforcement de l'obligation de l'information de l'assureur. Dans cette perspective, la notion d'"apparence", co
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
12

Ekeu, Jean-Paul. "Consensualisme et poursuite en droit pénal comparé : les aspects législatifs et les usages juridiques." Poitiers, 1990. http://www.theses.fr/1990POIT3009.

Full text
Abstract:
Depuis une décennie, on voit se développer des usages consensualistes comme la diversion, la médiation. Ces usages sont en train de transformer le mécanisme traditionnel de la poursuite pénale. Par exemple, le consensualisme peut être utilise comme facteur d'extinction de l'action pénale ou comme facteur de retrait des poursuites. La montée du phénomène de la négociation s'explique par les nombreux avantages du consensualisme : il comporte des avantages économiques pour les parties, il permet de désengorger les institutions judiciaires, enfin il restaure à la communauté son pouvoir de traiter
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
13

Randrianandrasana, Ianjatiana. "Le droit de la protection de la nature à Madagascar : entre centralisme et consensualisme." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010280.

Full text
Abstract:
La diversité biologique de Madagascar est caractérisée par une richesse et une endémicité exceptionnelles. Ces caractéristiques motivent le classement de l'île parmi les zones vulnérables et nécessitent par ailleurs, la mise en place de mesures de protection particulières. Issues de l'adhésion aux conventions internationales relatives à l'environnement, les dispositions du droit malgache de la protection de la nature héritent aussi des mesures historiques internes. Ce droit embrasse un champ large d'application : autant les espèces de la faune et de la flore que les espaces à forte potentialit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
14

Randrianandrasana, Ianjatiana. "Le droit de la protection de la nature à Madagascar : entre centralisme et consensualisme." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2014. http://faraway.parisnanterre.fr/login?url=http://www.harmatheque.com/ebook/le-droit-de-la-protection-de-la-nature-a-madagascar-entre-centralisme-et-consensualisme-60514.

Full text
Abstract:
La diversité biologique de Madagascar est caractérisée par une richesse et une endémicité exceptionnelles. Ces caractéristiques motivent le classement de l'île parmi les zones vulnérables et nécessitent par ailleurs, la mise en place de mesures de protection particulières. Issues de l'adhésion aux conventions internationales relatives à l'environnement, les dispositions du droit malgache de la protection de la nature héritent aussi des mesures historiques internes. Ce droit embrasse un champ large d'application : autant les espèces de la faune et de la flore que les espaces à forte potentialit
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
15

Bouhenic, Marcel-Gérard. "Le repli par les juridictions étatiques de leur jurisdictio." Thesis, université Paris-Saclay, 2021. http://www.theses.fr/2021UPASH004.

Full text
Abstract:
Les juridictions étatiques rétractent volontairement leur jurisdictio pour favoriser les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits (MARC) - notamment la médiation et l'arbitrage - et tendent ainsi à devenir un mode subsidiaire de règlement des litiges.Les techniques juridiques qui fondent la rétractation de la jurisdictio des juridictions étatiques au profit des MARC ont pour particularité d'être de source prétorienne et issues de raisonnements construits sur un a priori systématiquement favorable aux MARC, a priori qui n’est pas uniquement le reflet d’un système économique mais résulte de m
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
16

Ivanauskas, Šarūnas. "Konsensualizmas sutarčių teisėje." Master's thesis, Lithuanian Academic Libraries Network (LABT), 2007. http://vddb.library.lt/obj/LT-eLABa-0001:E.02~2006~D_20070108_121539-18499.

Full text
Abstract:
Consensualism (Lat. Consensus ad idem – agreement to the same thing, common opinion) means that the will of contracting parties is regarded to be the most important in a contract in contract law. Due to this reason mutual rights and duties can be set only by the actions of capable contracting parties. The principle of consensualism is at the core of Contract law. It claims to regard the intentions and the will of the parties rather than certain parts of a contract, while interpreting the contract. In cases where during the interpretation of contracts differences between the real intentions of
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
17

Lavreckaja, Renata. "Konsensualizmas ar formalizmas - Lietuvos sandorių instituto analizė." Master's thesis, Lithuanian Academic Libraries Network (LABT), 2008. http://vddb.library.lt/obj/LT-eLABa-0001:E.02~2008~D_20080121_103345-09085.

Full text
Abstract:
Doktrininė diskusija ar sutarties sudarymui pakanka vien pažado (nudum pactum) ar šalių susitarimas privalo būti išreikštas tam tikra forma, yra labai sena. Konsensualizmo principo šalininkai teigia, jog sutarties sudarymui sutampančios šalių valios visiškai pakanka. Šis principas atsirado kaip logiška valios autonomijos teorijos pasekmė ir reakcija į romėnų teisės griežtumą. Apie formalizmą tenka kalbėti tais atvejais, kai vien ketinimo sukurti tam tikrus sutartinius santykius nepakanka, o suderinta šalių valia turi būti išreikšta tam tikra forma. Šiuolaikinei sutarčių teisei yra būdingas kon
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
18

Touati, Abdenour. "Le partenariat, en tant que concept juridique du développement, au sein du système international." Thesis, Montpellier 1, 2012. http://www.theses.fr/2012MON10003.

Full text
Abstract:
Le sujet porte sur le partenariat, son avènement et ses portées juridiques, de sorte que le champ temporel de cette approche descriptive et analytique couvre à la fois la veille et l'aube du troisième millénaire. Ainsi, cette approche afférente au partenariat au sein du système international se base notamment sur les instruments juridiques pré-onusiens à savoir le pacte de la SDN, et ceux onusiens, à commencer par la charte des Nations Unies et la déclaration du millénaire, ayant généré les objectifs du millénaire pour le développement. Ces deux instruments et bien d'autres ayant une nature th
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
19

Sidibé, Mahamoudou. "L’intervention devant la Cour Internationale de Justice." Thesis, Paris 10, 2012. http://www.theses.fr/2012PA100150.

Full text
Abstract:
L’intervention est l’acte par lequel un Etat tiers intervient dans une instance pendante pour protéger ses droits. Elle est prévue aux articles 62 et 63 du Statut. La première disposition reconnaît le droit d’intervention à tout Etat tiers justifiant d’un intérêt juridique en cause. En revanche, la seconde accorde aux seuls Etats tiers également partie à une convention dont l’interprétation est en cause la possibilité d’intervenir. La question principale soulevée par l’intervention est de savoir si cette procédure est conforme au principe du consensualisme qui gouverne le Statut de la Cour. Co
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
20

Guyet, Guillaume. "Le concept d’autonomie dans les obligations privées : Aspects techniques et philosophiques." Thesis, Bordeaux 4, 2012. http://www.theses.fr/2012BOR40026.

Full text
Abstract:
On s’est habitué à adopter du concept d’autonomie une perception qui est celle d’un déclin, largement prophétisé dès le XIXème siècle chez les auteurs critiques du contrat. Tous les arguments ont contribué à cette interprétation et bien des choses semblent aller en ce sens. Ainsi, le concept laisse apparaître un bouleversement des distinctions classiques vérifiable du point de vue du langage définissant les sources ou autorités du droit (autonomie législative, judiciaire…). En réalité, la première autonomie de nature subjective n’a pas été contredite autant qu’on aurait pu le supposer. L’auton
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
21

Papadatou, Marina. "La convention d’arbitrage dans le contrat de transport maritime de marchandises : étude comparée des droits français, hellénique et anglais." Thesis, Paris 2, 2014. http://www.theses.fr/2014PA020008/document.

Full text
Abstract:
Cette étude porte sur la question de l’efficacité de la convention d’arbitrage à l’égard des opérateurs du transport maritime de marchandises. Dans un premier temps, la question qui se pose est celle de la détermination du droit applicable à l’efficacité de ladite clause. A cet égard, notre attention se concentre sur l’interprétation et l’application des principes propres à l’arbitrage international par la jurisprudence maritime. L’examen des clauses d’arbitrage insérées dans un contrat de transport maritime ne saurait échapper aux spécificités du droit de transport maritime ainsi qu’aux dispo
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
22

Santana, Rodrigo Oliveira. "RETRATOS DO TRABALHO PENITENCIÁRIO: O CONSENSUALISMO COMO NOVA FORMA DE SUBMISSÃO SOCIAL." Doctoral thesis, 2021. http://hdl.handle.net/10316/95263.

Full text
Abstract:
Tese no âmbito do Programa de Doutoramento em Sociologia, apresentada à Faculdade de Economia da Universidade de Coimbra.<br>O interesse em investigar o objeto teórico analisado nasce a partir da inquietação em saber qual a racionalidade que elevou o trabalho à categoria de técnica do tratamento penitenciário, de modo a prolongar esse discurso e essa prática no tempo e a elevar essa forma de trabalho ao patamar de principal elemento do tratamento penitenciário. A linha de pesquisa da abordagem adotada baseia-se na tese de que a persistência da técnica ao longo dos tempos, não obstante as cons
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
23

Rosa, João Manuel de Sousa Nunes da Costa. "Citizens Can: codesign e designing design." Doctoral thesis, 2019. http://hdl.handle.net/10451/40669.

Full text
Abstract:
Research selects as main issue the raison d’être of design activity, traditionally associate with the act of projecting —conceiving solutions that contribute to the breeding of the artificial world— and in is extend field: relations that design establish with the biosphere. We argue that design, as an act of project, do not pursuit only material answers, neither is closed nor finish at the moment that proceeds the delivery solution Design is not only a result, neither a visible shape, a configuration or a product, an object or an artefact. Is also a process: reflection, search for relations, m
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
24

Tang, Chia-chun, and 唐嘉駿. "A Comparative Study of Industrial Relations betweenAdversarialism and Consensualism – Taking the British and German Industrial Systems as the examples." Thesis, 2006. http://ndltd.ncl.edu.tw/handle/98719583245226338562.

Full text
Abstract:
碩士<br>淡江大學<br>歐洲研究所碩士班<br>94<br>Both United Kingdom and Germany engaged in the most prosperous and affluent countries in the international economy, and also one of the key countries in European Union. Under the demands for the social integration in EU member states, the Council of Europe has to learn about the differences between social, economic and political issues in each of them. Therefore, the comparative and comprehensive studies of policies in every sector are necessary. However, the labor-developing history backgrounds in United Kingdom and Germany are completely different. Because o
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
25

Krupska-Świstak, Małgorzata. "Konflikt wartości w stosowaniu trybów konsensualnych w Polsce : analiza empiryczna." Praca doktorska, 2021. https://ruj.uj.edu.pl/xmlui/handle/item/291037.

Full text
APA, Harvard, Vancouver, ISO, and other styles
You might also be interested in the bibliographies on the topic 'Consensualismo' for other source types:
Journal articles Books
We offer discounts on all premium plans for authors whose works are included in thematic literature selections. Contact us to get a unique promo code!

To the bibliography