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Academic literature on the topic 'Consentement'

Author: Grafiati

Published: 4 June 2021

Last updated: 7 July 2024

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Journal articles on the topic "Consentement"

1

de Montgolfier, Sandrine. "Quelle information pour consentir à la recherche ?" Droit, Santé et Société N° 2, no. 2 (2023): 44–49. http://dx.doi.org/10.3917/dsso.102.0044.

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Abstract:

Un des principes de base de l’éthique médicale depuis le rapport Belmont de 1979 est fondé sur la recherche de l’autonomie de la personne par la signature du consentement de manière libre et éclairé. Cela impliquerait que l’information délivrée aux personnes concernées par un projet de recherche ou la proposition d'un test génétique soit compréhensible, adaptée et donc comprise afin que le consentement en connaissance de cause puisse être délivré. Pour les enfants et les personnes déficientes intellectuelles, notre cadre juridique prône une information adaptée et une délégation du consentement

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2

Godfroid, Philippe. "L'assurance de marché et le consentement à payer." Revue économique 51, no. 1 (2000): 41–49. http://dx.doi.org/10.3917/reco.p2000.51n1.0041.

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Abstract:

Résumé Le but de ce travail est de comparer les différents niveaux du consentement à payer dégagés par des individus qui peuvent différer de plusieurs façons. Soit parce que leur comportement face au risque n'est pas identique, soit parce que la possibilité d'assurabilité du risque leur est offerte ou non. Sur cette base, nous établissons des règles de classification des différents consentements à payer ainsi dégagés.

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3

Weil-Dubuc, P. L. "Du consentement-concession au consentement-préférence." European Psychiatry 29, S3 (2014): 631. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.136.

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Abstract:

L’enjeu de cette présentation sera précisément de contester, non pas l’usage ni l’importance de la notion de « consentement », mais l’idée selon laquelle puisse s’exprimer, à travers le consentement à des soins psychiatriques, une quelconque préférence du patient, comme c’est le cas dans d’autres domaines du soin. Cette idée nous semble critiquable pour plusieurs raisons. Premièrement, un patient « consentant », s’il peut renoncer à ce qu’il vit au moment où il consent, est incapable de connaître ses vécus futurs et peut donc difficilement les préférer à ses vécus présents. Deuxièmement, ses d

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4

Pierron, Jean-Philippe. "Le chemin trouble du consentement. Du consentement formel au consentement existentiel." Les Cahiers de la Justice N° 4, no. 4 (2022): 563–72. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.2104.0563.

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5

Ouédraogo, Mathieu, Matty Demont, and Maïmouna N'Dour. "Consentement à payer pour le riz local de qualité au Burkina Faso : une analyse par la méthode des enchères expérimentales." African Journal of Agricultural and Resource Economics 16, no. 4 (2021): 337–54. http://dx.doi.org/10.53936/afjare.2021.16(4).22.

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Abstract:

Cette étude vise à analyser les dispositions à acheter et le consentement à payer le riz local par les femmes au Burkina Faso. Les préférences des consommatrices et leurs consentements à payer le riz local de Bagré ont été révélés à partir des enchères expérimentales conduites auprès de 120 femmes de la ville de Ouagadougou. L’étude a montré que 55% des participantes aux enchères expérimentales préfèrent le riz local au riz importé. Environ 74% des consommatrices consentement à payer une prime supplémentaire moyenne de 100 FCFA/kg par rapport au riz importé (Thaïlandais, 5% de brisures) pour a

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6

Hum, P. "Le consentement aux soins : pourquoi ? Jusqu’où ?" European Psychiatry 29, S3 (2014): 631. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2014.09.135.

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Abstract:

La place du consentement dans les soins est de plus en plus déterminante. Cette évolution, portée par la société au sens large, a été renforcée par loi de 2011, modifiée en 2013, avec la judiciarisation des soins sans consentement. En effet, la vérification par un juge, de la légalité et du bien fondé des procédures de soin sans consentement, renforce la distinction entre deux régimes de soin, l’un avec consentement et l’autre sans consentement.Pourtant, la notion de consentement est-elle en mesure de supporter le rôle prépondérant qu’on lui attribue ? Quelles sont ses limites ?En effet, il y

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7

Herve, Christiasn, Sandrine de Montegofller, and Gregory Moutel. "Quel consentement?" Biofutur 2000, no. 197 (2000): 21–23. http://dx.doi.org/10.1016/s0294-3506(00)88133-8.

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8

Wager, Michel, Foucaud Du Boisgueheneuc, Coline Bouyer, Claudette Pluchon, Véronique Stal, and Roger Gil. "Retrait de consentement et chirurgie éveillée : illustration et enjeux éthiques." Canadian Journal of Neurological Sciences / Journal Canadien des Sciences Neurologiques 41, no. 5 (2014): 590–96. http://dx.doi.org/10.1017/cjn.2014.26.

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Abstract:

RÉSUMÉContexteLe développement au cours des deniers années des interventions neurochirurgicales sous anesthésie locale, en particulier dans le champ neuro-oncologique, rend possible la question d’une éventuelle révocation per opératoire du consentement du patient à la procédure chirurgicale.ObservationLes auteurs décrivent la révocation de son consentement par un patient au cours de l’exérèse chirurgicale d’un gliome de bas grade fronto-temporo-insulaire droit.DiscussionLes aspects spécifiques aux conditions de révocation du consentement dans le contexte particulier de la chirurgie sous anesth

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9

Boyer, Pierre C., Thibault Ingrand, and Christophe Strassel. "Les déterminants du consentement à l’impôt en France. Analyse de l’enquête du Conseil des prélèvements obligatoires 2021." Revue économique Vol. 74, no. 6 (2024): 895–951. http://dx.doi.org/10.3917/reco.746.0895.

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Abstract:

Cet article présente les résultats d’une enquête menée en 2021 sur le consentement à l’impôt en France. Nous définissons trois mesures du consentement, que nous mettons en regard avec les caractéristiques socioéconomiques et plusieurs critères d’opinion des personnes interrogées. Notre analyse économétrique révèle que la connaissance du système fiscal, la confiance dans les institutions, et la perception d’une bonne utilisation de l’argent public sont positivement et fortement corrélées au consentement à l’impôt. La question de la justice fiscale joue aussi un rôle important : la perception d’

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10

Martinache, Igor. "Produire le consentement." Idées économiques et sociales N° 183, no. 1 (2016): 75. http://dx.doi.org/10.3917/idee.183.0075.

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More sources

Dissertations / Theses on the topic "Consentement"

1

Rondier, Véronique. "Le consentement." Paris 5, 1997. http://www.theses.fr/1997PA05P048.

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2

Millan, Philippe. "Le consentement à l'impôt." Paris 2, 1996. http://www.theses.fr/1996PA020111.

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Abstract:

Le consentement a l'impot consacre par l'article 14 de la declaration des droits de l'homme et du citoyen est un principe essentiel pour la democratie. Mais contrairement a la lettre meme de l'article 14, le contribuable n'a jamais pu consentir que par ses representants. Tandis que le pouvoir du parlement de consentir a l'impot a ete serieusement limite. Ce qui a permis au gouvernement, et plus largement a l'administration, de confisquer au parlement ce droit de consentir a l'impot. Puis les contraintes posees par la construction europeenne ont elles aussi contribue a confisquer ce droit. Il s

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3

Attuel-Mendes, Laurence. "Consentement et actes juridiques." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020046.

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Abstract:

Malgré une utilisation courante dans le Code civil et son importance cruciale, le consentement reste une notion imprécise. Il n'a fait l'objet d'aucune étude d'ensemble. Elle fait apparaître une différenciation des règles générales et spéciales du consentement. Avant tout, la nécessité de l'émission d'un consentement à la formation d'un acte juridique se vérifie. Un régime général est d'une part inhérent à toute émission de de consentement. L'émission obligatoire d'un consentement se traduit par un ensemble de règles précises de caractérisation, qu'elles ressortent d'une dimension privée, c'es

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4

Lesparre, Joëlle. "Le consentement du délinquant." Bordeaux 1, 1994. http://www.theses.fr/1994BOR1D012.

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Abstract:

Il paraît difficile de concevoir la justice répressive demander son accord à celui qu'elle s'apprête à punir. Pourtant nombreux sont les articles du code de procédure pénale qui mentionnent expressément le consentement du délinquant. Si sa valeur est souvent criticable, notamment pendant l'enquête préliminaire ou les procédures rapides, le consentement est appréciable tant aux règles pénales que civiles pour permettre au délinquant de stopper toute poursuite à son encontre ou pour lui accorder la possibilité de participer au choix et à l'application de sa peine. Le consentement symbolise alors

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5

Bazin, Éric. "Le consentement du consommateur." Reims, 1999. http://www.theses.fr/1999REIMD002.

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Abstract:

Le droit de la consommation demeure attaché à la légitimité des relations contractuelles. C'est pourquoi le consentement du consommateur ne peut être effectivement légitime s'il n'est pas sain ou s'il est apparent. La réalité de la protection du consentement du consommateur est donc double. Elle est d'abord positive en imposant que le consentement du consommateur soit éclairé et muri. Elle est aussi négative en pourchassant toutes les formes déloyales qui trompent les consommateurs. En outre, elle prolonge l'obligation de ne pas tromper par celle de ne pas abuser le consommateur. Face à une te

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6

LEROUDIER, AGNES. "Ivresse aigue et consentement." Lyon 1, 1992. http://www.theses.fr/1992LYO1M317.

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7

Corbeil, Céline. "Le consentement aux soins psychiatriques." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1997. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk2/ftp03/MQ26559.pdf.

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8

Pfalzgraf, Nathalie. "Vulnérabilité et vices du consentement." Thesis, Strasbourg, 2015. http://www.theses.fr/2015STRAA028.

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Abstract:

Un phénomène récent consiste à introduire dans le droit des notions peu juridiques et d’une grande élasticité qui donnent au juge un pouvoir d’appréciation large. Tel est le cas de la notion de vulnérabilité. Si elle n’a jamais été tout à fait absente de notre droit, plus étonnant est la prise en considération de cette notion dans la jurisprudence relative aux vices du consentement car sa place est en contradiction avec les textes du Code civil. Si ce terme a pu être utilisé, c’est que la jurisprudence a depuis longtemps détournée le sens des textes. Afin de mieux cerner cette notion, un détou

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9

Bianco, Brun Yves. "Le consentement dans le divorce." Bordeaux 1, 1988. http://www.theses.fr/1988BOR1D012.

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Abstract:

Etude du role du consentement dans le droit du divorce, qu'il soit global ou partiel. Analyse et reconstruction des modalites de l'expression de volonte des epoux tant sur le principe que sur les effets de leur desunion. Mesure de l'independance que la manifestation du consentement apporte dans l'elaboration des accords des epoux vis a vis des pouvoirs du juge et de son controle. Etude des caracteres de ce controle et mise en lumiere des presomptions - de consentement, de negociation -, sur lesquelles il se fonde. Caracterisation de la metamorphose subie par le consentement du fait du prononce

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10

Mangin, Céline. "L'expression numérique du consentement contractuel." Thesis, Toulouse 1, 2020. http://www.theses.fr/2020TOU10019.

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Abstract:

Les technologies de l’information et de la communication impactent largement de nombreuses branches du droit. Le droit des obligations n’y fait pas exception et de nombreux contrats sont désormais conclus en ligne, quel que soit le terminal utilisé. Le recours à ce moyen de communication n’est pas sans influence sur la perfection du contrat, en particulier sur les modes d’expression de la volonté dans l’univers numérique. En effet, ce dernier offre de vastes perspectives en termes d’instantanéité, d’immatérialité et d’automatisation de l’expression du consentement contractuel, conduisant à s’i

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More sources

Books on the topic "Consentement"

1

Le consentement. La Plume d'oie, 1999.

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2

Cabannes, Xavier, and Mikaël Benillouche. Hospitalisations sans consentement. Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, 2013.

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3

Fraisse, Geneviève. Du consentement: Essai. Seuil, 2007.

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4

Fédération nationale pour le droit de l'entreprise., ed. Consentement et actes juridiques. Litec, 2008.

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5

Bernard, Maëlle. Histoire du consentement féminin. Arkhê, 2021.

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6

Attuel-Mendes, Laurence. Consentement et actes juridiques. Litec, 2008.

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7

Pin, Xavier. Le consentement en matière pénale. LGDJ, 2002.

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8

Pascale, Abadie, ed. Droits du patient: Information et consentement. Masson, 2004.

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9

Le consentement aux soins en psychiatrie. Harmattan, 2007.

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10

1944-, Weisstub David N., ed. Le consentement et la recherche épidémiologique. L'Harmattan, 2001.

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More sources

Book chapters on the topic "Consentement"

1

Cazalot, S., and J. Charpentier. "Notion de consentement présumé en France." In Enjeux éthiques en réanimation. Springer Paris, 2010. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-287-99072-4_52.

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2

Vidon, Gilles. "De l’internement psychiatrique aux soins sans consentement en ambulatoire." In Psychiatrie française / Psychiatrie en France. Springer Paris, 2012. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0299-2_10.

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3

Svandra, Philippe. "Consentement." In Les concepts en sciences infirmières. Association de Recherche en Soins Infirmiers, 2012. http://dx.doi.org/10.3917/arsi.forma.2012.01.0123.

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4

Healy, David. "Le consentement." In Les médicaments psychiatriques démystifiés. Elsevier, 2009. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-8101-0116-0.50024-x.

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5

Leguil, Clotilde. "L’énigme du consentement." In Et l’amour… ? Champ social, 2022. http://dx.doi.org/10.3917/chaso.levy.2022.01.0046.

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6

Heames, Richard M. "Le consentement éclairé." In Pharmacological Enhancements in the Military. Brill | Nijhoff, 2023. http://dx.doi.org/10.1163/9789004677746_014.

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7

Mercier, C., and D. Dallay. "Information et consentement." In Traité d'obstétrique. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-07143-0.50068-8.

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8

"Bibliographie." In Refus ou consentement. Champ social, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/chaso.morae.2023.01.0138.

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9

Bédère, Serge, and Myriam Illouz. "Regards cliniques croisés : la parole prise dans une relation triangulaire." In Refus ou consentement. Champ social, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/chaso.morae.2023.01.0028.

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10

Delemar, Éric. "Le Défenseur des enfants au service des droits et de la parole des enfants." In Refus ou consentement. Champ social, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/chaso.morae.2023.01.0056.

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Conference papers on the topic "Consentement"

1

Marin, Ana, and Michel T. Giroux. "Littératie et consentement éclairé à la recherche : état des lieux et pistes de solution." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14105.

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2

Patenaude, Johane. "Les projets cliniques à la frontière de la « recherche expérimentale et du traitement innovateur » : quel consentement?" In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14106.

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3

Leclerc, Bruno, and Alexandra Dubé-Loubert. "L’incertitude au coeur de la tension éthique du recrutement effectué par le clinicien-chercheur." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14108.

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4

Pouliot, François. "Recrutement en phase 1 chez des participants atteints d’une maladie grave." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14109.

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5

Quintin, Jacques. "À quoi une personne souffrant d’un trouble mental consent-elle dans un contexte de recherche?" In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14110.

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6

Giroux, Michel T. "Objectivité et bienveillance du chercheur à l’égard du sujet de recherche." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14104.

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7

Allaire, Émilie, and Nathalie Jauvin. "Recruter des « travailleurs de l’ombre » : le défi de la participation chez les préposés aux bénéficiaires." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14111.

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8

Côté, Isabel, Renée-Pier Trottier Cyr, Kévin Lavoie, and Geneviève Pagé. "Veux-tu participer à ma recherche? : principes, enjeux et stratégies concernant l’assentiment des enfants dans le processus de recherche." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14112.

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9

Da Silveira, Yvonne, Elisabeth Jacob, Glorya Pellerin, and Véronique Paul. "Relation de confiance, un ancrage incontournable en contexte de recherche autochtone : témoignages de recrutement de participants atikamekws, inuit, anicinapek et innus en éducation." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14113.

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10

Gagnon, Éric. "Comprendre la marginalité ou renforcer la marginalisation? Réflexions éthiques autour d’une recherche." In Recrutement et consentement à la recherche : réalités et défis éthiques. Éditions de l'Université de Sherbrooke, 2018. http://dx.doi.org/10.17118/11143/14114.

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Reports on the topic "Consentement"

1

Bertalan, Margit. Qu'est-ce Que le Consentement Libre, Informe, et Prealable (CLIP)? Wildlife Conservation Society, 2021. http://dx.doi.org/10.19121/2021.report.45035.

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2

Gami, Norbert, Patrick Boundja, and Clement Ikamba Nkulu. Création du Parc National Ogooué–Lékéti (PNOL): Démarches d’Acquisition du Consentement Libre Eclairé et Préalable (CLIP) des Communautés Locales. Wildlife Conservation Society, 2018. http://dx.doi.org/10.19121/2018.report.49651.

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3

Doyon, Maurice, Stéphane Bergeron, and Jacinthe Cloutier. Analyse des préférences des résidents-propriétaires de la ville de Québec pour l’aménagement de bassins de rétention à proximité. CIRANO, 2022. http://dx.doi.org/10.54932/qwaq7409.

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Abstract:

Ce projet de recherche s’inscrit dans le cadre d’un projet pluridisciplinaire ayant comme objectif général de fournir aux gestionnaires municipaux des données permettant de démontrer les différents services écosystémiques apportés par les bassins de rétention d’eau pluviale dans un contexte de conservation des écosystèmes urbains, avec un accent particulier sur la protection de la ressource en eau potable. Ce rapport se concentre sur les aspects sociaux et économiques et a comme objectif principal d’informer les administrations municipales sur les préférences des citoyens en matière de bassins

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Consentement éclairé dans les essais de prévention du VIH: Points saillants d'un atelier international. Population Council, 2008. http://dx.doi.org/10.31899/hiv11.1015.

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