Academic literature on the topic 'Consentement (sexuel)'

L’article aborde la définition de l’abus sexuel en développant la question du consentement, les actes composant l’abus sexuel et les processus impliqués dans l’abus sexuel, tant ce qui concerne les auteurs que les victimes. Dans un second temps, les conséquences psychologiques, psychosomatiques, physiques et physiologiques sont développées. Enfin, des éléments concernant la prévention des abus sexuels sont abordés.

La hausse de l’âge du consentement sexuel a été présentée comme une mesure de protection des jeunes. Pourtant, ceux-ci étaient déjà protégés contre les abus et l’exploitation sexuels. L’effet concret de la modification législative est ailleurs : désormais, les contacts sexuels consentis entre adultes et adolescents sont interdits. Or les données publiées sur le sujet démontrent que les jeunes ont une vie sexuelle active et que leurs relations intimes avec des adultes, dans un contexte de relative égalité, peuvent s’avérer positives. La criminalisation de la sexualité adolescente est un risque réel. La hausse de l’âge du consentement permet toutefois au législateur d’affirmer à peu de frais une action politique contre les « prédateurs sexuels ». Selon les auteures, cette action s’inscrit clairement dans une perspective populiste.

RésuméCet article est une analyse du discours public autour de la notion de consentement et de violence sexuelle, suite à la causeEwanchuk(«bonnet et crinoline»). L'analyse du débat qui s'ensuivit dans les pages editoriales duNational Postme porte à croire que la vive réaction à l'affaireEwanchukest liée à l'expérience personnelle et sexuée («gendered») des participants au débat, ce qui aurait influencé leur interprétation de la cause. La réaction fut également le résultat d'un conflit entre le modèle culturo-sexuel dominant des interactions hétérosexuelles (un modèle qui célèbre l'agressivité sexuelle masculine) et un modèle consensuel tel que prévu par le droit canadien selon le principe du «non veut dire non». Enfin, pour un public déjà sceptique à l'endroit du féminisme, la causeEwanchukfut un symbole de la prise de pouvoir de la Cour suprême par les féministes. Je soutiens que l'interprétation du consentement selon le modèle dominant représente une dérogation importante à l'idéal libéral du consentement libre et volontaire. En effet, elle s'appuie sur une notion de consentement «tacite» et le sens de «contrainte» et de «consentement» s'en voit obscurci. En fin de compte, la causeEwanchukreflète la persistance des attitudes découlant du sens commun face à la violence sexuelle et ce, malgré les réformes juridiques. L'affaire soulève aussi la question si le consentement peut être défini selon des termes significatifs et émancipateurs pour les femmes.

Est-il possible d’imaginer un couple plus tumultueux que celui que forment la sexualité et le droit ? Activité humaine reflétant ce que l’individu a de plus intime, la sexualité ne devrait pas appeler l’intervention du droit, a fortiori depuis que ce dernier prône le principe de la neutralité éthique en la matière. Pourtant, malgré la consécration d’une liberté sexuelle au profit des individus en tant que composante du droit au respect de la vie privée, les autorités étatiques ne parviennent pas à détourner leur regard de la chambre à coucher des administrés. Elles légitiment leur intervention au nom de valeurs communes qu’elles entendent imposer aux citoyens et qui composent finalement ce que l’on a choisi d’appeler un ordre public sexuel. Ces valeurs communes, reflets de la fonction symbolique du droit, sont le respect du principe du consentement à l’acte sexuel et le respect du principe de la différence juridique des sexes. Si le premier signifie que le droit pénal est appelé à intervenir sous réserve d’une atteinte portée à la liberté sexuelle d’un individu par le biais de la violation de son consentement, le second principe s’avère être davantage un principe justificatif du privilège accordé au couple hétérosexuel qui, parce qu’il reflète les lois de la nature et peut mettre sa sexualité au service de la perpétuation de l’espèce humaine, se voit accorder le privilège exclusif du mariage et de la filiation. Les individus homosexuels se trouvent nécessairement en marge du droit. Tel est l’agencement des deux principes du consentement à l’acte sexuel et de l’altérité sexuelle que défend le législateur. L’ordre public tel qu’il a été façonné n’est pourtant pas figé ; il représente un ordre public davantage culturel que naturel et ses frontières fluctuent au gré de l’évolution des mentalités
The couple of sexuality and law is tumultuous: sexuality belongs to the right of privacy and the State shouldn’t intervene. Nevertheless, the government doesn’t manage to respect this intimate part of privacy and legitimates his intervention to protect signifiant values from the threat of sexuality. These fondamental values are the principle of the consent of the sex act and the principle of the difference beetween male and female sex. These principles are the components of a sexual public order. The principle of the consent of the sex act means that the criminal law must protect rape victims and must condamn rapists. The victime can be a woman or a child. If children must be protected against child pornography and people who take advantage of minors, prostitutes must be protected too. Actually, when they sell their body, they can’t be in agreement because of the numerous economic and social constraints which hang over them. The principle of the difference beetween male and female sex means that the heterosexual couples must be favoured by law because they respect the natural law and can secure the survival of human race. Homosexual people don’t respect the natural law because they can’t guarantee the survival of human race, therefore the government refuses as well to establish homosexual marriage as homosexual filiation. Nonetheless, it is a moving sexual public order and its frontiers depend on the evolution of mentalities

Au problème du consentement sexuel, que le mouvement #Me Too fait éclater au grand jour, s'est répandu le recours à sa contractualisation. Bien qu'aussitôt dénoncé, et malgré ses impasses, le contrat de consentement sexuel continue pourtant de séduire ses utilisateurs, signe qu'il doit promettre certain bénéfice secondaire. Ce sont ces (fausses) promesses que notre travail s'appliquera à analyser, pour en dégager la logique pulsionnelle et les ressorts subjectifs, dans le cadre d'une clinique du sujet de l'inconscient. Nous montrerons alors comment le contrat sexuel se présente comme une suppléance perverse au non rapport sexuel tel que défini par Lacan. Ainsi, sous couvert de garantir harmonie et complémentarité, contre tout abus, il fait finalement la promotion d'une jouissance sexuelle qui sépare et isole, méconnaissant les dimensions de l'amour et du désir. Il apparaîtra finalement qu'il inaugure une nouvelle forme de contractualisation, sous la modalité d'une reféodalisation du lien social, où chacun consent à se mettre aussi au service de la jouissance de l'autre
Regarding the problem of sexual consent, brought to light by the #MeToo movement, the use of contractualization has become widespread. Despite immediate denunciation and despite its impasses, the sexual consent contract nevertheless continues to allure its users, sign that it must promise a certain secondary benefit. lt is these (fa Ise) promises that our work will analyze, to identify the drive logic and the subjective motives, within the framework of a clinic of the subject of the unconscious. We will thus show how the sexual contract presents itself as a perverse substitute for non­sexual relations as defined by Lacan. Therefore, under the guise of guaranteeing harmony and complementarity, against any abuse, it ultimately promotes a sexual jouissance which separates and isolates, ignoring the dimensions of love and desire. lt will finally appear that it inaugurates a new form of contractualization, under the modality of a re-feudalization of the social link, where everyone also consents to serving the jouissance of the other

Cette thèse porte sur le traitement pénal des viols et des agressions sexuelles. Attachée au processus de qualification de ces violences sexuelles lors de la phase d’enquête, qui mobilise policiers, médecins légistes et procureurs, la recherche vise à faire la sociologie pénale de la notion de consentement : objet depuis longtemps de réflexions de théorie politique et de théorie du droit, le consentement est ici examiné comme objet vivant de l’enquête de police, de la consultation de médecine légale et de la mise en œuvre des poursuites par le parquet.Une ethnographie de dix mois a été conduite dans un service de police judiciaire d’une grande agglomération. Elle s’est accompagnée de la constitution d’une base de données à partir des dossiers traités par ce service. En parallèle, des entretiens ont été menés avec 18 policiers de trois Brigades des Mineurs, 10 médecins légistes, 10 magistrats du parquet, ainsi que 7 des membres d’une commission préfectorale d’action contre les violences faites aux femmes. Une observation des réunions de la commission a également été réalisée.La thèse montre que l’objectivation du non consentement par les acteurs pénaux emprunte trois voies. La première est celle de la violence et des corps : le non consentement est attesté par les traces laissées par la violence physique sur le corps des victimes. La seconde est relationnelle : la contrainte se déduit de l’analyse la relation entre le mis en cause et la plaignante, celle-ci étant entendue à la fois au sens de la nature du lien entre les parties, mais aussi de leurs positions respectives dans l’espace social. La troisième est celle des émotions : la plaignante doit faire la preuve de sa docilité et de sa souffrance en acceptant toutes les épreuves procédurales demandées par les acteurs pénaux.Ces différentes acceptions du non consentement et, partant, des violences sexuelles, varient suivant les contraintes institutionnelles et les professions des acteurs. Les policiers et les magistrats, qui ont rarement des jugements divergents sur les affaires, enquêtent à charge et décharge, sont plus susceptibles de remettre en cause la parole de la plaignante et sont orientés vers la recherche de la preuve, tandis que les médecins légistes considèrent qu’il ne leur appartient pas d’objectiver l’absence ou la présence d’un consentement. En outre, les féministes de la commission d’action contre les violences faites aux femmes contestent le cadrage policier des violences sexuelles car elles considèrent qu’il impute aux victimes la responsabilité de l’agression.Enfin, le travail de démonstration du consentement est un travail sur et avec des représentations de normes traditionnelles de sexualité. La sexualité des femmes et des adolescentes est située par les policiers et les magistrats dans la sphère de l’amour et des affects, tandis que celle des hommes est renvoyée du côté du besoin et de la pulsion. La thèse souligne l’intérêt des policiers des services étudiés pour la subjectivité féminine, ce qui est singulier dans une institution qui valorise la virilité
This study addresses the handling of rape and sexual abuse by the criminal justice system. The legal characterisation of the facts regarding cases of sexual abuse was a crucial issue during the empirical research that was conducted for the purpose of this study among police officers, forensic doctors, and prosecutors. Consent has long been conceptualised from a political theoretic or legal theoretic perspective. This dissertation intends to analyse the concept of consent in light of sociology of law and examines it as an object involving police investigations, forensic medical examinations, and prosecution cases.A 10-month ethnographic research was conducted among the criminal police department of a big city in France. Using the complaints filed with this police department a data base was set up. In addition, a series of interviews were conducted with 18 police officers from three different child abuse investigation units, 10 forensic doctors, 10 prosecutors, and 7 members of a Prefectural committee developing actions fighting violence against women. 5 of their meetings were also observed.This dissertation shows that actors working in the criminal justice system have objectified what non-consent is in three distinct ways. First, actors objectify non-consent by violence: non-consent is evidenced by signs of violence on the body of victims. Second, non-consent is objectified by existing relationships: actors determine constraint by examining the nature of the relation between the respondent and the claimant as well as their respective position in social space. Third, actors objectify non-consent based on emotions: the claimant has to be docile and to openly share her pain while accepting the ordeals required by actors from the criminal justice system.These different interpretations of non-consent, and thus the different perceptions of sexual abuse, are variously distributed among actors according to their professional occupation and the institutional constraints they encounter. Police officers and prosecutors who investigate both incriminating and exonerating evidence are more likely to challenge the victim’s testimony and are more prone to look for pieces of evidence. In addition, the criminal justice system prevents police officers and prosecutors from developing different opinions on cases. In contrast, forensic doctors consider that it is not for them to evaluate whether there has been consent or not. Regarding feminist activists participating in the Prefectural committee fighting violence against women, they strongly question how police officers have framed sexual abuse and consider that this framing blames women for experiencing sexual abuse.Finally, proving the existence of consent is a task that questions the actors’ own traditional representations of sexuality. Women and adolescent girls’ sexuality is perceived by police officers and prosecutors as a personal matter related to love and affects. Men’s sexuality, however, is regarded as a need and sex drive. This dissertation eventually underlines the concern of police officers for feminine subjectivity, which is a singular thing in an institution rewarding masculinity

La thèse qualitative présentée questionne la diversité du plaisir sexuel. Une population de dix artistes aux goûts, pratiques et orientations sexuelles variées a été mobilisée. Sur la base des données récoltées entre 2013 et 2019 en France et notamment en Alsace et à Paris, trois grandes thématiques ont été développées. Les portraits détaillés des informateurs sont présentés en premier lieu, agrémentés d’une réflexion sur la difficulté de catégoriser cette population avec les typologies existantes. Suite à quoi il importait de donner une cohérence à cette population en mettant le focus sur ce qui fait sexualité selon ses membres. En l’occurrence la sexualité est conçue comme un jeu, une aventure, autrement dit une expérience émotionnelle trépidante car aléatoire, parfois risquée. Nous nous intéresserons aux stratégies développées par les individus afin de maintenir cette activité ludique, liminoïde, dans le temps. Nous penserons également l’impact de ce désir de liminoïde, devenu norme, sur les relations communautaires (distinction et rejet). Enfin, sera abordée la problématique de la construction d’une interaction répondant aux principes éthiques et érotiques de la population. Nous verrons comment celle-ci négocie l’interaction entre nécessité d’une interaction safe et satisfaisante pour chaque partenaire et désir d’aventure
This qualitative research is focuses on a reflection about the diversity sexual pleasure. In order to study the question, ten artists with various sexual tastes, practices and orientation have been involved. Three major themes have been elaborated on the basis of the data collected between 2013 and 2019 in France and especially in Alsace and Paris. Firstly, descriptive portraits of informants are presented, including a reflection on the challenge of categorizing this population with existing typologies. Subsequently, it was important to give consistency to this panel, with a focus on their approaches of sexuality. To them, sexuality is a game, an adventure, in other words a hectic emotional experience, sometimes hazardous. We will examine the strategies developed in order to maintain this playful, liminoid activity over time. We will also consider the impact of this liminoid desire, which has become their norm, on community relations (distinction and rejection). Finally, the problem of performing an interaction that meets the ethical and erotic principles of the population will be discussed. We will see how informants negotiate the interaction between the necessity of a safe and satisfying interaction for each partner and their desire for adventure

Thèse réalisée en cotutelle avec l'Université Européenne de Bretagne - Rennes 2
Alors que plusieurs auteurs ont souligné l’existence d’un contexte social relativement permissif pour expliquer l’ampleur de la coercition sexuelle dont sont victimes les femmes, cette thèse a privilégié un niveau d’analyse individuel. De concert avec une perspective interactionniste somme toute classique, il a alors été proposé que des facteurs situationnels puissent contribuer à actualiser des facteurs de risque individuels et, par ce biais, précipiter le passage à l’acte. L'objectif général de cette thèse était ainsi d'étudier expérimentalement les effets de l'alcool et de l'excitation sexuelle sur la perception du consentement et les intentions comportementales d'utiliser des stratégies coercitives pour avoir une relation sexuelle. Plus exactement, et afin d’étudier les effets de l’alcool sur la perception des intentions comportementales exprimées par une femme, un plan expérimental inter-participants a permis de répartir aléatoirement 150 participants, issus de la population générale, dans une condition Avec alcool ou dans une condition Sans alcool. La concentration d’alcool dans le sang visée était de 0,8 g/L (2,22 ml de vodka à 40 % par kg). Par la suite, les participants étaient à nouveau répartis aléatoirement dans l'une des deux modalités du facteur Excitation sexuelle, soit Avec excitation sexuelle et Sans excitation sexuelle. Un plan factoriel inter-participants 2x2 a alors permis d'étudier les effets de l'alcool et de l'excitation sexuelle sur le temps de latence pour indiquer qu'une femme n'est plus intéressée par avoir une relation sexuelle, ainsi que sur les intentions comportementales d’utiliser des stratégies coercitives non-violentes et de commettre un viol. Pour ce qui est de la perception des intentions comportementales, les résultats, obtenus à l’aide d’analyses de variance mixte, indiquent qu’il existe une difficulté à percevoir correctement une absence de consentement lorsqu’elle n’est pas exprimée avec suffisamment d’intensité. Toutefois, cette difficulté est indépendante des effets de l’alcool, dans la mesure où elle se manifeste aussi bien chez les hommes qui ont consommé de l’alcool que chez ceux qui n’ont pas consommé d’alcool. Pour ce qui est de l’identification d’une absence de consentement sexuel, les résultats, obtenus à l’aide de modèles de régression linaire multiple et de régression de Cox, indiquent qu’il existe un effet de l’alcool, mais que cet effet est modéré par les distorsions cognitives. Toutefois, si la consommation d’alcool contribue, chez les individus présentant des distorsions cognitives au-delà d’un certain niveau, à différer l’identification d’une absence de consentement sexuel, elle ne l’empêche pas. Enfin, les résultats, issus de modèles de régression linéaire multiple et logistique multiple, indiquent que l’effet de l’alcool sur les intentions comportementales d’utiliser des stratégies coercitives est également modéré (et conditionné) par le niveau de distorsions cognitives. Plus exactement, malgré la perception d’une absence de consentement sexuel, notamment lorsqu’elle est exprimée avec suffisamment d’intensité, les individus qui présentent un niveau particulièrement élevé de distorsions cognitives sont plus à risque d’utiliser des stratégies coercitives non-violentes en l’absence d’alcool, mais sont également plus à risque de commettre un viol lorsqu’ils ont consommé de l’alcool. Par ailleurs, les résultats indiquent que notre manipulation de l’excitation sexuelle pourrait avoir, au moins partiellement, échoué. De nouvelles études apparaissent ainsi nécessaires afin de comprendre le rôle éventuel de l’excitation sexuelle dans la perception du consentement et les intentions comportementales d’utiliser des stratégies coercitives pour avoir une relation sexuelle. Alors que ces résultats ouvrent la voie à de nouvelles recherches afin de mieux comprendre les processus et mécanismes par lesquels l’alcool peut, chez certains individus, contribuer à expliquer la coercition sexuelle, des implications pratiques peuvent également être proposées. Ainsi, si les résultats relatifs à la perception du consentement soutiennent l’importance de programmes de prévention primaire, voire situationnelle, les résultats relatifs aux intentions comportementales d’utiliser des stratégies coercitives soulignent que des programmes de prévention secondaire apparaissent également comme un élément indispensable d’une politique efficace de prévention de la coercition sexuelle.
While a relatively permissive social context has been argued to explain the extent of sexual coercion against women, this dissertation has favored an individual level of analysis. In accordance with a classic interactionist perspective, situational factors have been proposed to contribute to trigger individual risk factors and, therefore, precipitate sexual coercion. The overall objective of this dissertation was to experimentally study the effects of acute alcohol intoxication and sexual arousal on the perception of consent and on behavioral intentions to use coercive strategies to have sex. More precisely, a between-subjects design was used to study the effects of acute alcohol intoxication in men on their perception of a woman’s behavioral intents. The 150 participants, recruited from the general population, were thus randomized either in a condition With alcohol or in a condition Without alcohol. The targeted blood alcohol content was 0,08 % (2,22 ml of 40% alcohol-by-volume Absolut vodka per kg of body weight). Then, participants were once again randomized in one of the two levels of “Sexual arousal” factor: a condition With sexual arousal and a condition Without sexual arousal. A 2x2 between-subjects factorial design was thereby used to study the effects of acute alcohol intoxication and sexual arousal on the latency to indicate that a woman is no longer interested in having sex as well as on the behavioral intentions to use non-violent coercive strategies and to commit rape. First, in regards to the perception of a woman’s behavioral intents, the results of mixed ANOVAs indicate that there exists a difficulty in correctly perceiving an absence of consent if it is not expressed with sufficient intensity. However, this difficulty is independent of the effects of alcohol consumption, as participants in both conditions express this difficulty. Secondly, for the identification of an absence of sexual consent, results of multiple linear regressions and Cox regression indicate that alcohol consumption does have an effect, but this effect is moderated by cognitive distortions. Moreover, if alcohol consumption contributes to postpone the identification of an absence of sexual consent in participants with a higher level of cognitive distortions, it does not ultimately hinder it. Finally, results of multiple linear and multiple logistic regressions indicate that the effect of alcohol consumption on behavioral intentions to use coercive strategies to have sex is also moderated (and conditioned) by the level of cognitive distortions. Despite the fact that participants ultimately correctly perceive an absence of sexual consent, those with a higher level of cognitive distortions are more likely to use non-violent coercive strategies to have sex if no alcohol is consumed and, are also more likely to commit rape when they consume alcohol. Moreover, results indicate that our experimental manipulation of sexual arousal may have partially failed. New studies appear necessary in order to better understand the potential role of sexual arousal on the perception of consent and on behavioral intentions to use coercive strategies. While these results pave the way for new research in order to better understand the processes and mechanisms by which acute alcohol intoxication may help to explain sexual coercion in some individuals, practical implications must also be considered. While results related to the perception of consent support the relevance of primary and situational prevention, results related to behavioral intentions to use coercive strategies to have sex highlight the need for secondary prevention in order to develop an effective policy for sexual coercion prevention.

Cette thèse poursuit deux objectifs. Le premier consiste à interroger les discours émanant des domaines politique, juridique, administratif et social qui contribuent à façonner le handicap cognitif, la citoyenneté sexuelle et le soi-disant consentement sexuel valide. Nous tentons de mettre en lumière, tant théoriquement qu’empiriquement, comment les discours polymorphes au sujet de la capacité et de la sexualité participent au gouvernement des personnes considérées en situation de handicap cognitif. Le deuxième objectif de la thèse est de proposer une voie alternative permettant d’envisager les concepts d’autonomie/dépendance à l’extérieur des discours dominants à propos de la protection des personnes vulnérables et des droits sexuels, discours généralement antagonisés. Ce que nous avons désigné « approche des relations d’autonomie » permet d’entrevoir une autonomie pour les personnes considérées en situation de handicap cognitif qui s’inscrit dans des relations d’interdépendance. Plus spécifiquement sur le plan de la sexualité, cette approche favorise la mise en situation d’empowerment de ces personnes, plutôt que de produire celles-ci en tant que « personnes vulnérables », enracinées dans une logique de gestion des risques. Cette recherche qualitative s’inscrit dans un cadre théorique féministe poststructuraliste, crip & queer, et s’inspire des concepts analytiques foucaldiens.

Les notions de consentement (et de non-consentement) sont des définitions juridiques du viol et de l'agression sexuelle dans de nombreuses sociétés occidentales. En tant que tel, le consentement sexuel est largement utilisé car il constitue un mécanisme clé dans la prévention de la violence sexuelle. En raison de son statut de norme éthique contemporaine et d'impératif juridique, le consentement est souvent présenté comme un indicateur d'une sexualité saine, normale et égalitaire. Malgré son omniprésence, le consentement sexuel reste néanmoins un concept ambigu et non examiné en matière d’éducation à la sexualité. Cette étude qualitative interroge le rôle du consentement dans l'éducation à la sexualité en milieu scolaire, en particulier en ce qui concerne la prévention de la violence sexuelle. En outre, cette thèse compare les approches françaises et américaines contemporaines en matière de consentement à l'éducation à la sexualité des adolescents, à travers la perspective des animateurs français et américains du milieu associatif. Cette thèse examine le processus par lequel la connaissance sexuelle (entourant le consentement et la violence) est socialement construite à travers la pratique de l'éducation à la sexualité. Il s’intéressera également à la production et à la reproduction de valeurs et de normes sexuelles à travers les discours des animateurs sur le consentement. En outre, cette analyse révélera l'immense défi de proposer un modèle pédagogique de consentement sexuel prenant en compte le genre sans reproduire les rôles de genre stéréotypés et les scripts sexuels hétéronormatifs
Notions of consent (and non-consent) are at the root of both legal and everyday definitions of rape and sexual assault in many Western societies. As such, sexual consent is widely used as they key mechanism in the prevention of sexual violence. Due to its status as a contemporary ethical norm and legal imperative, consent is often represented as an indicator of healthy, normal and egalitarian sexuality. Despite its ubiquitousness, sexual consent nonetheless remains an ambiguous and unexamined concept in sexuality education. This qualitative study questions the role of consent in school-based sexuality education, in particular in relation to the prevention of sexual violence. Additionally, this thesis is a comparative study of contemporary French and American approaches to consent in the sexuality education of adolescents, seen through the perspective of French and American sex educators in the nonprofit sector. This thesis examines the process by which sexual knowledge (surrounding consent and violence) is socially constructed through the practice of sexuality education. It will also explore the production and reproduction of sexual values and norms through sex educators’ discourses on consent. Also, this analysis will reveal the immense challenge of proposing a pedagogical model of sexual consent that takes gender into account without reproducing heteronormative stereotypical gender roles and sexual scripts

On assiste dans les sociétés occidentales à une évolution importante de la reconnaissance, de la condamnation morale et de la répression judiciaire des violences sexuelles faites aux enfants et aux jeunes, en particulier filles mais aussi garçons. C’est dans ce cadre général que s’inscrit cette recherche. A partir de deux enquêtes, l’une de sociologie législative, l’autre de sociologie judiciaire, elle propose de mettre au jour la place cruciale accordée désormais à la référence à l'âge dans l’évolution des normes et représentations du permis et de l’interdit sexuels.La première enquête de sociologie historique et législative porte sur l’évolution du droit pénal français de la Révolution à aujourd’hui, et est centrée sur les mutations des catégories d'incrimination au fur et à mesure que le consentement (et non plus le statut matrimonial) devient le critère majeur séparant le permis et l'interdit. La seconde enquête de sociologie judiciaire a été menée au sein de deux tribunaux correctionnels et deux tribunaux pour enfants dans le sud de la France. Elle porte sur un corpus d’archives de 81 affaires jugées en 2010 pour délits sexuels sur des mineurs, et vise à éclairer la façon dont interviennent dans la qualification pénale des faits, non seulement les problèmes de preuve mais les changements de normes juridiques et sociales. Le point commun aux deux enquêtes est la mise au jour et l'exploration de deux formes de consentement sexuel : situationnel et statutaire.Tout au long de cette recherche sont analysés sous différents angles, le traitement sociojuridique des statuts d’âge (mineur/majeur et mineur/mineur), le sens accordé aux seuils d’âge (consentement, discernement), les embarras du droit face à l’inceste, et enfin les asymétries de genre tant du côté des victimes que des auteurs
We are witnessing an important evolution in Western society of the condemnation and legal justice as regard to sexual violence towards children, teenager especially girls, but also young boys. It is in this context that my research has been carried out. There has been a double inquiry; legislative sociology; and judicial sociology. They put up to date the important placing of age reference, the evolution as regarding sexual norms and representations of illicit sexual relations.The firs investigation of legislative historic sociology carries on the evolution of French penal codes dating from the French Revolution to today. It is censed on slow mutations of categories of incrimination that consent (no longer the matrimonial state) becomes the major point that separates permission and the forbidden. The second inquiry of judicial sociology was carried out int the archives of two correctional courts, two children correctional courts in the South of France. It carries upon the documentation of eighty-one judged cases from 2010 for sexual offences against minors. The aim is to put light upon penal qualification of facts, not only the problem of legal proof but also changes as regard to social and judicial norms. The point these two inquiries have in common i the update of two forms of sexual consent: statuary and situation.Throughout this research, the facts were analyzed from different angles: the social-juridical treatment of ages status (minors vs of age and minors vs minors). The meaning given to the age of consent, and legal responsibility; the legal difficulties as regard to incest and finally gender discrepancies between victims and aggressors

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval comme exigence partielle du programme de doctorat en philosophie offert à l'Université de Sherbrooke en vertu d'un protocole d'entente avec l'Université Laval pour l'obtention du grade de Philosophiae Doctor (Ph. D."
En s’inspirant des philosophies morale, politique et féministe, cette thèse de philosophie cherche à démontrer en quoi la prostitution représente un frein à l’autonomie sexuelle des femmes. Dans un premier temps, l’auteure cherche à définir la prostitution et se questionne sur le fait que la conception libérale de liberté de choix et de pluralité des conceptions du bien tend à légitimer cette pratique. Elle s’attarde sur le point de vue abolitionniste, qui conçoit la prostitution comme une exploitation sexuelle, de même que sur certains auteures féministes qui ont montré comment les inégalités entre les sexes constituent le socle sur lequel l’échange économico-sexuel devient une norme prenant plusieurs formes. L’auteure s’attarde, dans le second chapitre, sur le concept d’autonomie et sur la façon dont nous pouvons le comprendre dans sa conception plus substantielle que procédurale. Si l’auteure considère le concept d’autonomie comme central, elle avance néanmoins, à l’instar de Marilyn Friedman et des théoriciens libéraux perfectionnistes, qu’il nous faut comprendre l’autonomie dans le contexte de socialisation, particulièrement lorsqu’il s’agit de situations qui affectent les femmes. Dans le troisième chapitre, l’auteure aborde, de façon critique, différentes conceptions de la sexualité. En s’inspirant du féminisme radical, des philosophes libéraux, ainsi que des travaux de Michela Marzano, l’auteure propose une éthique de l’autonomie sexuelle qui puisse tenir compte à la fois des choix individuels et de la protection des individus. Cette conception éthique de la sexualité, proposée par l’auteure, permet de comprendre en quoi l’échange de sexualité contre des biens hétérogènes s’avère incompatible avec l’autonomie sexuelle. Enfin, le dernier chapitre démontre en quoi les notions de choix et de consentement doivent être compris dans leur contexte social : il ne s’agit pas de nier que les personnes prostituées ne peuvent être des agents comme les autres, mais il nous faut comprendre comment la prostitution, indépendamment de l’agentivité des personnes, représente non seulement une atteinte à l’autonomie sexuelle, mais également une atteinte à la vie privée et à la sphère intime de la sexualité par le monde du travail et le capitalisme. L’auteure conclut en mettant l’accent sur la responsabilité des pouvoirs publics à favoriser, de façon cohérente, la séparation entre la sexualité et le travail, ainsi qu’à aider les femmes à sortir de la prostitution. Mots-clés : prostitution; autonomie; consentement; philosophie; féminisme; sexualité; travail; éthique.

Cette recherche est le produit d'une enquête socio-ethnographique menée entre 2000 et 2005. Elle vise à restituer les conditions de l'activité de travail des facteurs de la Poste dans les Bouches-du-Rhône, ainsi qu'à rendre compte d'une grève d'ampleur départementale. Du travail à la grève, à ce qu'elle inaugure et clôt, à ce qu'elle révèle et suspend, tel est le mouvement général de l'analyse. De l'un à l'autre, un fil conducteur guide ce travail: la situation productive, ou l' « atelier », dans lequel s'inscrivent ces salariés.
Car cette recherche s'inscrit dans la continuité des études canoniques de sociologie du travail industriel de D. Roy, A. Gouldner et M. Burawoy, plus particulièrement.
Ce travail se divise en deux parties. La première vise à spécifier un régime de production historique et aujourd'hui disparu (un patronage d'Etat) ; à analyser les relations sociales observées dans cet atelier ; à saisir le sens et la portée des dynamiques générationnelles et sexuées à l'intérieur et à l'extérieur de ce procès de travail.
Après avoir analysé le système des relations professionnelles à la Poste, nous exposons, dans une deuxième partie, les ressorts historiques de l'activité syndicale, puis sa portée au sein du procès de travail. La grève est alors étudiée dans son mouvement, en tenant compte des ajustements sociaux (sexués, générationnels) que provoque l'émergence d'un nouveau régime de production et du rôle spécifique joué par l'acteur syndical au sein de cette situation productive, momentanément interrompue.

Le présent article a pour objet une affaire judiciaire inédite issue des archives de Bologne reproduite et transcrite en annexe. Le 30 décembre 1351, une jeune femme de la localité de Gavaseto porte plainte contre un homme de la même localité pour des faits qu’on qualifierait aujourd’hui de harcèlement sexuel. L’analyse du procès-verbal est l’occasion d’étudier le vocabulaire utilisé pour nommer une situation qui n’a été conceptualisée que dans les années 1970, ainsi que les motivations invoquées par le harceleur. Preuve que ce dernier n’a pas conscience de porter atteinte à la dignité de sa victime, alors que celle-ci lui intime d’arrêter, il porte plainte en retour contre la jeune femme le 2 janvier 1352, vraisemblablement pour le motif de coups et blessures puisque celle-ci l’a frappé au visage lorsqu’il a tenté de poser sa main sur son sein. Harcèlement sexuel d’un côté, légitime défense de l’autre ? Cette affaire complexe, transcrite sur un seul et même libelle accusatoire du fait de réécritures notariales réalisées en l’espace de quelques jours, révèle des dynamiques sociales et genrées judiciarisées où s’entremêlent honneur des femmes et honneur des hommes. Plus largement, l’affaire Margarita/Nanino est une première occasion de réfléchir sur la notion de harcèlement sexuel et de consentement à l’aune des sources judiciaires médiévales.